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Document 01992L0043-20130701

Title and reference
Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1992/43/2013-07-01
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Text

1992L0043 — FR — 01.07.2013 — 006.003


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►B

DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL

du 21 mai 1992

concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

(JO L 206, 22.7.1992, p.7)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

 M1

Directive 97/62/CE du Conseil du 27 octobre 1997

  L 305

42

8.11.1997

►M2

Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003

  L 284

1

31.10.2003

►M3

Directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006

  L 363

368

20.12.2006

►M4

Directive 2013/17/UE du Conseil du 13 mai 2013

  L 158

193

10.6.2013


Modifié par:

 A1

  C 241

21

29.8.1994

 

  L 001

1

..

 A2

  L 236

33

23.9.2003


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 095 du 29.3.2014, p. 70  (2006/105)




▼B

DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL

du 21 mai 1992

concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages



LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 130 S,

vu la proposition de la Commission ( 1 ),

vu l'avis du Parlement européen ( 2 ),

vu l'avis du Comité économique et social ( 3 ),

considérant que la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement, y compris la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, constituent un objectif essentiel, d'intérêt général poursuivi par la Communauté comme prévu à l'article 130 R du traité;

considérant que le programme d'action communautaire en matière d'environnement (1987-1992) ( 4 ) prévoit des dispositions concernant la conservation de la nature et des ressources naturelles;

considérant que le but principal de la présente directive étant de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue à l'objectif général, d'un développement durable; que le maintien de cette biodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encouragement, d'activités humaines;

considérant que, sur le territoire européen des États membres, les habitats naturels ne cessent de se dégrader et qu'un nombre croissant d'espèces sauvages sont gravement menacées; que, étant donné que les habitats et espèces menacés font partie du patrimoine naturel de la Communauté et que les menaces pesant sur ceux-ci sont souvent de nature transfrontalière, il est nécessaire de prendre des mesures au niveau communautaire en vue de les conserver;

considérant que, eu égard aux menaces pesant sur certains types d'habitats naturels et certaines espèces, il est nécessaire de les définir comme prioritaires afin de privilégier la mise en œuvre rapide de mesures visant à leur conservation;

considérant que, en vue d'assurer le rétablissement ou le maintien des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire dans un état de conservation favorable, il y a lieu de désigner des zones spéciales de conservation afin de réaliser un réseau écologique européen cohérent suivant un calendrier défini;

considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages ( 5 ), devront s'intégrer dans le réseau écologique européen cohérent;

considérant qu'il convient, dans chaque zone désignée, de mettre en œuvre les mesures nécessaires eu égard aux objectifs de conservation visés;

considérant que les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation sont proposés par les États membres mais qu'une procédure doit néanmoins être prévue pour permettre la désignation dans des cas exceptionnels d'un site non proposé par un État membre mais que la Communauté considère essentiel respectivement pour le maintien ou pour la survie d'un type d'habitat naturel prioritaire ou d'une espèce prioritaire;

considérant que tout plan ou programme susceptible d'affecter de manière significative les objectifs de conservation d'un site qui a été désigné ou qui le sera dans le futur doit être l'objet d'une évaluation appropriée;

considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de responsabilité commune, à tous les États membres; que cela peut cependant imposer une charge financière excessive à certains États membres compte tenu, d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et espèces dans la Communauté et, d'autre part, du fait que le principe du pollueur-payeur ne peut avoir qu'une application limitée dans le cas particulier de la conservation de la nature;

considérant qu'il est dès lors convenu que, dans ce cas exceptionnel, le concours d'un cofinancement communautaire devrait être prévu dans les limites des moyens financiers libérés en vertu des décisions de la Communauté;

considérant qu'il convient d'encourager, dans les politiques d'aménagement du territoire et de développement, la gestion des éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages;

considérant qu'il importe d'assurer la mise en place d'un système de surveillance de l'état de conservation des habitats naturels et des espèces visées par la présente directive;

considérant que, en complément de la directive 79/409/CEE, il convient de prévoir un système général de protection pour certaines espèces de faune et de flore; que des mesures de gestion doivent être prévues pour certaines espèces, si leur état de conservation le justifie, y compris l'interdiction de certaines modalités de capture ou de mise à mort, tout en prévoyant la possibilité de dérogations sous certaines conditions;

considérant que, dans le but d'assurer le suivi de la mise en œuvre de la présente directive, la Commission préparera périodiquement un rapport de synthèse fondé notamment sur les informations que les États membres lui adresseront sur l'application des dispositions nationales prises en vertu de la présente directive;

considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techniques est indispensable pour la mise en œuvre de la présente directive, et qu'il convient par conséquent d'encourager la recherche et les travaux scientifiques requis à cet effet;

considérant que le progrès technique et scientifique nécessite la possibilité d'adapter les annexes; qu'il convient de prévoir une procédure de modification de ces annexes par le Conseil;

considérant qu'un comité de réglementation doit être instauré pour assister la Commission dans la mise en œuvre de la présente directive et notamment lors de la prise de décision sur le cofinancement communautaire;

considérant qu'il convient de prévoir des mesures complémentaires qui réglementent la réintroduction de certaines espèces de faune et de flore indigènes ainsi que l'introduction éventuelle d'espèces non indigènes;

considérant que l'éducation et l'information générale relatives aux objectifs de la présente directive sont indispensables pour assurer sa mise en œuvre efficace,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:



Définitions

Article premier

Aux fins de la présente directive, on entend par:

a)  conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i);

b)  habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;

c)  types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le territoire visé à l'article 2:

i) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle

ou

ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte

ou

▼M3

iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des neuf régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, de la mer Noire, boréale, continentale, macaronésienne, méditerranéenne, pannonique et steppique.

▼B

Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe I;

d)  types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque (*) à l'annexe I;

e)  état de conservation d'un habitat naturel: l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2.

«L'état de conservation» d'un habitat naturel sera considéré comme «favorable» lorsque:

 son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension

 et

 la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son maintien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans un avenir prévisible

 et

 l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favorable au sens du point i);

f)  habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique;

g)  espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à l'article 2, sont:

i) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental

ou

iii) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace

ou

iii) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie

ou

iv) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation.

Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/ou IV ou V;

h)  espèces prioritaires: les espèces visées au point g) i) et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexe II;

i)  état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2;

«L'état de conservation» sera considéré comme «favorable», lorsque:

 les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et est susceptible de continuer à long terme à constituer un élément viable des habitats naturels auxquels elle appartient

 et

 l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisible

 et

 il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffisamment étendu pour que ses populations se maintiennent à long terme;

j)  site: une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée;

k)  site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de «Natura 2000» visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées.

Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction;

l)  zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire désigné par les États membres par un acte réglementaire, administratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné;

m)  spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;

n)  comité: le comité établi en vertu de l'article 20.

Article 2

1.  La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen des États membres où le traité s'applique.

2.  Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages d'intérêt communautaire.

3.  Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales.



Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces

Article 3

1.  Un réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation, dénommé «Natura 2000», est constitué. Ce réseau, formé par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à l'annexe I et des habitats des espèces figurant à l'annexe II, doit assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces concernés dans leur aire de répartition naturelle.

Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection spéciale classées par les États membres en vertu des dispositions de la directive 79/409/CEE.

2.  Chaque État membre contribue à la constitution de Natura 2000 en fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à cet effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones spéciales de conservation, et tenant compte des objectifs visés au paragraphe 1.

3.  Là où ils l'estiment nécessaire, les États membres s'efforcent d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintien et, le cas échéant, le développement des éléments du paysage, mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.

Article 4

1.  Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des informations scientifiques pertinentes, chaque État membre propose une liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastes territoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Les États membres suggèrent, le cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la surveillance visée à l'article 11.

La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la notification de la présente directive, en même temps que les informations relatives à chaque site. Ces informations comprennent une carte du site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que les données résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III (étape 1) et sont fournies sur la base d'un formulaire établi par la Commission selon la procédure visée à l'article 21.

2.  Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le cadre de chacune des ►M3  neuf ◄ régions biogéographiques mentionnées à l'article 1er point c) iii) et de l'ensemble du territoire visé à l'article 2 paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec chacun des États membres, un projet de liste des sites d'importance communautaire, à partir des listes des États membres, faisant apparaître les sites qui abritent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires.

Les États membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires représentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord avec la Commission, demander que les critères énumérés à l'annexe III (étape 2) soient appliqués d'une manière plus souple en vue de la sélection de la totalité des sites d'importance communautaire sur leur territoire.

La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communautaire, faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires, est arrêtée par la Commission selon la procédure visée à l'article 21.

3.  La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de six ans après la notification de la présente directive.

4.  Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'État membre concerné désigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pour la cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de destruction qui pèsent sur eux.

5.  Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troisième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4.

Article 5

1.  Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritant un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur le base d'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispensable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatérale entre cet État membre et la Commission est engagée en vue de comparer les données scientifiques utilisées de part et d'autre.

2.  Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil une proposition portant sur la sélection du site comme site d'importance communautaire.

3.  Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil.

4.  Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphe 2.

Article 6

1.  Pour les zones spéciales de conservation, les États membres établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou intégrés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires, administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent aux exigences écologiques des types d'habitats naturels de l'annexe I et des espèces de l'annexe II présents sur les sites.

2.  Les États membres prennent les mesures appropriées pour éviter, dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitats naturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant que ces perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente directive.

3.  Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur accord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera pas atteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas échéant, l'avis du public.

4.  Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'État membre prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurer que la cohérence globale de Nature 2000 est protégée. L'État membre informe la Commission des mesures compensatoires adoptées.

Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considérations liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur.

Article 7

Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article 4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 ou reconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2 de ladite directive à partir de la date de mise en application de la présente directive ou de la date de la classification ou de la reconnaissance par un État membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette dernière date est postérieure.

Article 8

1.  Parallèlement à leurs propositions concernant les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritant des types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires, les États membres communiquent à la Commission, selon les besoins, les montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancement communautaire pour leur permettre de remplir les obligations leur incombant au titre de l'article 6 paragraphe 1.

2.  En accord avec chacun des États membres concernés, la Commission recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objet d'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pour assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûts qu'impliquent ces mesures.

3.  La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue le montant du financement nécessaire — y compris le cofinancement — à la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des charges qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises.

4.  Conformément à l'évaluation visée aux paragraphes 2 et 3, la Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponibles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la procédure prévue à l'article 21, un cadre d'action prioritaire prévoyant des mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a été désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4.

5.  Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinancées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen — tous les deux ans — du programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les États membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné.

6.  Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont différées, les États membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones.

Article 9

La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 19, procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte, le déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considéré là où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à l'article 11 le justifie.

Article 10

Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'aménagement du territoire et de développement et notamment en vue d'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les États membres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.

Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue (tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels de délimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs ou les petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géographique et à l'échange génétique d'espèces sauvages.

Article 11

Les États membres assurent la surveillance de l'état de conservation des espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires.



Protection des espèces

Article 12

1.  Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurant à l'annexe IV point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdisant:

a) toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature;

b) la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration;

c) la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature;

d) la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos.

2.  Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.

3.  Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés par le présent article.

4.  Les États membres instaurent un système de contrôle des captures et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'annexe IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question.

Article 13

1.  Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces végétales figurant à l'annexe IV point b) interdisant:

a) la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire de répartition naturelle;

b) la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.

2.  Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article.

Article 14

1.  Si les États membres l'estiment nécessaire à la lumière de la surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune et de la flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation, soit compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable.

2.  Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Elles peuvent en outre comporter notamment:

 des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs,

 l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans la nature et de l'exploitation de certaines populations,

 la réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de spécimens,

 l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégétiques ou halieutiques respectueuses de la conservation de ces populations,

 l'instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spécimens ou de quotas,

 la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la détention ou du transport en vue de la vente de spécimens,

 l'élevage en captivité d'espèces animales ainsi que la propagation artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictement contrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la nature,

 l'évaluation de l'effet des mesures adoptées.

Article 15

Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées à l'annexe V point a) et dans les cas où, conformément à l'article 16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture ou la mise à mort des espèces énumérées à l'annexe IV point a), les États membres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler gravement la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier:

a) l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'annexe VI point a);

b) toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'annexe VI point b).

Article 16

1.  À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, les États membres peuvent déroger aux dispositions des articles 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b):

a) dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels;

b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété;

c) dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;

d) à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes;

e) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV.

2.  Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois suivant la réception du rapport et en informe le comité.

3.  Les rapports doivent mentionner:

a) les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la dérogation, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques utilisées;

b) les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation;

c) les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont accordées;

d) l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par quels services, et quelles sont les personnes chargées de l'exécution;

e) les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.



Information

Article 17

1.  Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à l'article 23, les États membres établissent un rapport sur l'application des dispositions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapport comprend notamment des informations concernant les mesures de conservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluation des incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types d'habitats de l'annexe I et des espèces de l'annexe II et les principaux résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme au modèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu accessible au public.

2.  La Commission élabore un rapport de synthèse sur la base des rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Le projet de la partie du rapport concernant les informations fournies par un État membre est soumis pour vérification aux autorités de l'État membre concerné. La version définitive du rapport est publiée par la Commission, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans après la réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux États membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social.

3.  Les États membres peuvent signaler les zones désignées en vertu de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet effet par le comité.



Recherche

Article 18

1.  Les États membres et la Commission encouragent les recherches et les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés à l'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des informations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en œuvre au niveau des États membres et au niveau communautaire.

2.  Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques nécessaires à la mise en œuvre des articles 4 et 10 et la coopération transfrontière entre les États membres en matière de recherche est encouragée.



Procédure de modification des annexes

Article 19

Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission.

Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission.



Comité

▼M2

Article 20

La Commission est assistée par un comité.

Article 21

1.  Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE ( 6 ) s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

2.  Le comité adopte son règlement intérieur.

▼B



Dispositions complémentaires

Article 22

Dans la mise en application des dispositions de la présente directive, les États membres:

a) étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV, indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une enquête, tenant également compte des expériences des autres États membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée du public concerné;

b) veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des études d'évaluation entreprises sont communiqués pour information au comité;

c) promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver leurs habitats ainsi que les habitats naturels.



Dispositions finales

Article 23

1.  Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa notification. Ils en informent immédiatement la Commission.

2.  Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

3.  Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 24

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

▼M4




ANNEXE I

TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

Interprétation

Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans la dernière mise à jour du «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne» tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 (ci-après dénommé «comité Habitats») et publié par la Commission européenne ( 7 )

Le code correspond au code NATURA 2000.

Le signe «*» indique les types d'habitat prioritaires.

1.   HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

11.    Eaux marines et milieux à marées

1110

Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine

1120

* Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)

1130

Estuaires

1140

Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

1150

* Lagunes côtières

1160

Grandes criques et baies peu profondes

1170

Récifs

1180

Structures sous-marines causées par des émissions de gaz

12.    Falaises maritimes et plages de galets

1210

Végétation annuelle des laissés de mer

1220

Végétation vivace des rivages de galets

1230

Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

1240

Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

1250

Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes

13.    Marais et prés-salés atlantiques et continentaux

1310

Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

1320

Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

1330

Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

1340

* Prés-salés intérieurs

14.    Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques

1410

Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

1420

Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

1430

Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

15.    Steppes intérieures halophiles et gypsophiles

1510

* Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

1520

* Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)

1530

* Steppes salées et marais salés pannoniques

16.    Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale

1610

Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale

1620

Îlots et petites îles de la Baltique boréale

1630

* Prairies côtières de la Baltique boréale

1640

Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale

1650

Criques étroites de la Baltique boréale

2.   DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

21.    Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

2110

Dunes mobiles embryonnaires

2120

Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria («dunes blanches»)

2130

* Dunes côtières fixées à végétation herbacée («dunes grises»)

2140

* Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum

2150

* Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

2160

Dunes à Hippophaë rhamnoides

2170

Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)

2180

Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

2190

Dépressions humides intradunales

21A0

Machairs (* en Irlande)

22.    Dunes maritimes des rivages méditerranéens

2210

Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

2220

Dunes à Euphorbia terracina

2230

Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

2240

Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles

2250

* Dunes littorales à Juniperus spp.

2260

Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

2270

* Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

23.    Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées

2310

Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista

2320

Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum

2330

Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

2340

* Dunes intérieures pannoniques

3.   HABITATS D'EAUX DOUCES

31.    Eaux dormantes

3110

Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

3120

Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoëtes spp.

3130

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea

3140

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3150

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

3160

Lacs et mares dystrophes naturels

3170

* Mares temporaires méditerranéennes

3180

* Turloughs

3190

Lacs de karst gypseux

31A0

* Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes

32.    Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative

3210

Rivières naturelles de Fennoscandie

3220

Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

3230

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

3240

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

3250

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

3260

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

3270

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

3280

Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

3290

Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

32A0

Cascades de travertin des rivières karstiques dans les Alpes dinariques

4.   LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4010

Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

4020

* Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

4030

Landes sèches européennes

4040

* Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

4050

* Landes macaronésiennes endémiques

4060

Landes alpines et boréales

4070

* Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti)

4080

* Fourrés de Salix spp. subarctiques

4090

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

40A0

* Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux

40B0

Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes

40C0

* Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques

5.   FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)

51.    Fourrés subméditerranéens et tempérés

5110

Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

5120

Formations montagnardes à Cytisus purgans

5130

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

5140

* Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes

52.    Matorrals arborescents méditerranéens

5210

Matorrals arborescents à Juniperus spp.

5220

* Matorrals arborescents à Zyziphus

5230

* Matorrals arborescents à Laurus nobilis

53.    Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques

5310

Taillis de Laurus nobilis

5320

Formations basses d'euphorbes près des falaises

5330

Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

54.    Phryganes

5410

Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae)

5420

Phryganes du Sarcopoterium spinosum

5430

Phryganes endémiques de l'Euphorbio-Verbascion

6.   FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

61.    Pelouses naturelles

6110

* Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l'Alysso-Sedion albi

6120

* Pelouses calcaires de sables xériques

6130

Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

6140

Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

6150

Pelouses boréo-alpines siliceuses

6160

Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta

6170

Pelouses calcaires alpines et subalpines

6180

Pelouses mésophiles macaronésiennes

6190

Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis)

62.    Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

6210

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

6220

* Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6230

* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale)

6240

* Pelouses steppiques sub-pannoniques

6250

* Pelouses steppiques pannoniques sur loess

6260

* Steppes pannoniques sur sables

6270

* Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces

6280

* Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes

62A0

Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae)

62B0

* Pelouses serpentinophiles de Chypre

62C0

* Steppes ponto-sarmatiques

62D0

Pelouses acidophiles oro-moesiennes

63.    Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)

6310

Dehesas à Quercus spp. Sempervirents

64.    Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

6410

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

6420

Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

6430

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

6440

Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

6450

Prairies alluviales nord-boréales

6460

Pelouses tourbeuses de Troodos

65.    Pelouses mésophiles

6510

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

6520

Prairies de fauche de montagne

6530

* Prairies boisées fennoscandiennes

6540

Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion secalini

7.   TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

71.    Tourbières acides à sphaignes

7110

* Tourbières hautes actives

7120

Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

7130

Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)

7140

Tourbières de transition et tremblantes

7150

Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

7160

Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes

72.    Bas-marais calcaires

7210

* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae

7220

* Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

7230

Tourbières basses alcalines

7240

* Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

73.    Tourbières boréales

7310

* Tourbières d'Aapa

7320

* Tourbières de Palsa

8.   HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

81.    Éboulis rocheux

8110

Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

8120

Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

8130

Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

8140

Éboulis est-méditerranéens

8150

Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes

8160

* Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

82.    Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique

8210

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

8220

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

8230

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

8240

* Pavements calcaires

83.    Autres habitats rocheux

8310

Grottes non exploitées par le tourisme

8320

Champs de laves et excavations naturelles

8330

Grottes marines submergées ou semi-submergées

8340

Glaciers permanents

9.   FORÊTS

Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire

90.    Forêts de l'Europe boréale

9010

* Taïga occidentale

9020

* Vieilles forêts caducifoliées naturelles hemiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)

9030

* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières

9040

Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii

9050

Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes

9060

Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires

9070

Pâturages boisés fennoscandiens

9080

* Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie

91.    Forêts de l'Europe tempérée

9110

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

9120

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9130

Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum

9140

Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

9150

Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

9160

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

9170

Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

9180

* Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

9190

Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

91A0

Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum

91B0

Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia

91C0

* Forêts calédoniennes

91D0

* Tourbières boisées

91E0

* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91F0

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

91G0

* Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus

91H0

* Bois pannoniques à Quercus pubescens

91I0

* Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.

91J0

* Bois des îles Britanniques à Taxus baccata

91K0

Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)

91L0

Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-carpinion)

91M0

Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques

91N0

* Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae)

91P0

Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum)

91Q0

Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales

91R0

Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum)

91S0

* Hêtraies pontiques occidentales

91T0

Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale

91U0

Pinède de la steppe sarmatique

91V0

Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion)

91W0

Hêtraies moesiennes

91X0

* Hêtraies de la Dobrogea

91Y0

Chênaies-charmaies daciennes

91Z0

Bois de tilleuls argentés moesiens

91AA

* Chênaies blanches orientales

91BA

Forêts de sapins blancs moesiens

91CA

Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans

92.    Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

9210

* Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex

9220

* Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis

9230

Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

9240

Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis

9250

Chênaies à Quercus trojana

9260

Forêts de Castanea sativa

9270

Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis

9280

Bois à Quercus frainetto

9290

Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)

92A0

Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba

92B0

Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres

92C0

Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis)

92D0

Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

93.    Forêts sclérophylles méditerranéennes

9310

Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla

9320

Forêts à Olea et Ceratonia

9330

Forêts à Quercus suber

9340

Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

9350

Forêts à Quercus macrolepis

9360

* Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)

9370

* Palmeraies à Phoenix

9380

Forêts à Ilex aquifolium

9390

* Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia

93A0

Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)

94.    Forêts de conifères des montagnes tempérées

9410

Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)

9420

Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

9430

Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)

95.    Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

9510

* Forêts sud-apennines à Abies alba

9520

Forêts à Abies pinsapo

9530

* Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

9540

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9550

Pinèdes endémiques canariennes

9560

* Forêts endémiques à Juniperus spp.

9570

* Forêts à Tetraclinis articulata

9580

* Bois méditerranéens à Taxus baccata

9590

* Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)

95A0

Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude




ANNEXE II

ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

Interprétation

a)

L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation.

b)

Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

 par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

 par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

 L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

c)

Symboles

Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire.

La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V).

a)    ANIMAUX

VERTÉBRÉS

MAMMIFÈRES

Galemys pyrenaicus

Rhinolophus blasii

Rhinolophus euryale

Rhinolophus ferrumequinum

Rhinolophus hipposideros

Rhinolophus mehelyi

Barbastella barbastellus

Miniopterus schreibersii

Myotis bechsteinii

Myotis blythii

Myotis capaccinii

Myotis dasycneme

Myotis emarginatus

Myotis myotis

Rousettus aegyptiacus

Myomimus roachi

* Marmota marmota latirostris

* Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

Spermophilus citellus (Citellus citellus)

* Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises)

Mesocricetus newtoni

Dinaromys bogdanovi

Microtus cabrerae

* Microtus oeconomus arenicola

* Microtus oeconomus mehelyi

Microtus tatricus

Sicista subtilis

* Alopex lagopus

Canis lupus (excepté la population estonienne; les populations grecques: seulement celles au sud du 39e parallèle; les populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; les populations lettones, lituaniennes et finlandaises).

* Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

* Gulo gulo

Lutra lutra

Mustela eversmanii

* Mustela lutreola

Vormela peregusna

Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettones et finlandaises)

* Lynx pardinus

Halichoerus grypus (V)

* Monachus monachus

Phoca hispida bottnica (V)

* Phoca hispida saimensis

Phoca vitulina (V)

* Cervus elaphus corsicanus

Rangifer tarandus fennicus (o)

* Bison bonasus

Capra aegagrus (populations naturelles)

* Capra pyrenaica pyrenaica

Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)

Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

* Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

Rupicapra rupicapra balcanica

* Rupicapra rupicapra tatrica

Phocoena phocoena

Tursiops truncatus

REPTILES

Testudo graeca

Testudo hermanni

Testudo marginata

* Caretta caretta

* Chelonia mydas

Emys orbicularis

Mauremys caspica

Mauremys leprosa

Dinarolacerta mosorensis

Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

Lacerta monticola

Lacerta schreiberi

Gallotia galloti insulanagae

* Gallotia simonyi

Podarcis lilfordi

Podarcis pityusensis

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

Phyllodactylus europaeus

* Coluber cypriensis

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

* Natrix natrix cypriaca

* Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis et Vipera ursinii macrops)

* Vipera ursinii macrops

* Vipera ursinii rakosiensis

AMPHIBIENS

Chioglossa lusitanica

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

* Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)

Salamandrina terdigitata

Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)

Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

Triturus montandoni

Triturus vulgaris ampelensis

* Proteus anguinus

Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

Hydromantes (Speleomantes) flavus

Hydromantes (Speleomantes) genei

Hydromantes (Speleomantes) imperialis

Hydromantes (Speleomantes) strinatii

Hydromantes (Speleomantes) supramontis

* Alytes muletensis

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)

Discoglossus montalentii

Discoglossus sardus

Rana latastei

* Pelobates fuscus insubricus

POISSONS

Eudontomyzon spp. (o)

Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)

Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

Lethenteron zanandreai (V)

Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)

* Acipenser naccarii

* Acipenser sturio

Alosa spp. (V)

Hucho hucho (populations naturelles) (V)

Salmo macrostigma (o)

Salmo marmoratus (o)

Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises)

Salmothymus obtusirostris (o)

* Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)

Umbra krameri (o)

Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)

Aulopyge huegelii (o)

Anaecypris hispanica

Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises)

Barbus comiza (V)

Barbus meridionalis (V)

Barbus plebejus (V)

Chalcalburnus chalcoides (o)

Chondrostoma genei (o)

Chondrostoma knerii (o)

Chondrostoma lusitanicum (o)

Chondrostoma phoxinus (o)

Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi)

Chondrostoma soetta (o)

Chondrostoma toxostoma (o)

Gobio albipinnatus (o)

Gobio kessleri (o)

Gobio uranoscopus (o)

Iberocypris palaciosi (o)

* Ladigesocypris ghigii (o)

Leuciscus lucumonis (o)

Leuciscus souffia (o)

Pelecus cultratus (V)

Phoxinellus spp. (o)

* Phoxinus percnurus

Rhodeus sericeus amarus (o)

Rutilus pigus (V)

Rutilus rubilio (o)

Rutilus arcasii (o)

Rutilus macrolepidotus (o)

Rutilus lemmingii (o)

Rutilus frisii meidingeri (V)

Rutilus alburnoides (o)

Scardinius graecus (o)

Squalius microlepis (o)

Squalius svallize (o)

Cobitis elongata (o)

Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)

Cobitis trichonica (o)

Misgurnus fossilis (o)

Sabanejewia aurata (o)

Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)

Silurus aristotelis (V)

Aphanius iberus (o)

Aphanius fasciatus (o)

* Valencia hispanica

* Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)

Gymnocephalus baloni

Gymnocephalus schraetzer (V)

* Romanichthys valsanicola

Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)]

Knipowitschia croatica (o)

Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)

Padogobius nigricans (o)

Pomatoschistus canestrini (o)

Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)

Cottus petiti (o)

INVERTÉBRÉS

ARTHROPODES

Austropotamobius pallipes (V)

* Austropotamobius torrentium (V)

* Armadillidium ghardalamensis

Agathidium pulchellum (o)

Bolbelasmus unicornis

Boros schneideri (o)

Buprestis splendens

Carabus hampei

Carabus hungaricus

* Carabus menetriesi pacholei

* Carabus olympiae

Carabus variolosus

Carabus zawadszkii

Cerambyx cerdo

Corticaria planula (o)

Cucujus cinnaberinus

Dorcadion fulvum cervae

Duvalius gebhardti

Duvalius hungaricus

Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus

Leptodirus hochenwarti

Limoniscus violaceus (o)

Lucanus cervus (o)

Macroplea pubipennis (o)

Mesosa myops (o)

Morimus funereus (o)

* Osmoderma eremita

Oxyporus mannerheimii (o)

Pilemia tigrina

* Phryganophilus ruficollis

Probaticus subrugosus

Propomacrus cypriacus

* Pseudogaurotina excellens

Pseudoseriscius cameroni

Pytho kolwensis

Rhysodes sulcatus (o)

* Rosalia alpina

Stephanopachys linearis (o)

Stephanopachys substriatus (o)

Xyletinus tremulicola (o)

Aradus angularis (o)

Agriades glandon aquilo (o)

Arytrura musculus

* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)

Catopta thrips

Chondrosoma fiduciarium

Clossiana improba (o)

Coenonympha oedippus

Colias myrmidone

Cucullia mixta

Dioszeghyana schmidtii

Erannis ankeraria

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia medusa polaris (o)

Eriogaster catax

Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)

Glyphipterix loricatella

Gortyna borelii lunata

Graellsia isabellae (V)

Hesperia comma catena (o)

Hypodryas maturna

Leptidea morsei

Lignyoptera fumidaria

Lycaena dispar

Lycaena helle

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

* Nymphalis vaualbum

Papilio hospiton

Phyllometra culminaria

Plebicula golgus

Polymixis rufocincta isolata

Polyommatus eroides

Proterebia afra dalmata

Pseudophilotes bavius

Xestia borealis (o)

Xestia brunneopicta (o)

* Xylomoia strix

Apteromantis aptera

Coenagrion hylas (o)

Coenagrion mercuriale (o)

Coenagrion ornatum (o)

Cordulegaster heros

Cordulegaster trinacriae

Gomphus graslinii

Leucorrhinia pectoralis

Lindenia tetraphylla

Macromia splendens

Ophiogomphus cecilia

Oxygastra curtisii

Baetica ustulata

Brachytrupes megacephalus

Isophya costata

Isophya harzi

Isophya stysi

Myrmecophilus baronii

Odontopodisma rubripes

Paracaloptenus caloptenoides

Pholidoptera transsylvanica

Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

Anthrenochernes stellae (o)

MOLLUSQUES

Anisus vorticulus

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula

Chilostoma banaticum

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discus guerinianus

Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana

Gibbula nivosa

* Helicopsis striata austriaca (o)

Hygromia kovacsi

Idiomela (Helix) subplicata

Lampedusa imitatrix

* Lampedusa melitensis

Leiostyla abbreviata

Leiostyla cassida

Leiostyla corneocostata

Leiostyla gibba

Leiostyla lamellosa

* Paladilhia hungarica

Sadleriana pannonica

Theodoxus transversalis

Vertigo angustior (o)

Vertigo genesii (o)

Vertigo geyeri (o)

Vertigo moulinsiana (o)

Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)

Margaritifera margaritifera (V)

Unio crassus

Congeria kusceri

b)    PLANTES

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Asplenium adulterinum Milde

BLECHNACEAE

Woodwardia radicans (L.) Sm.

DICKSONIACEAE

Culcita macrocarpa C. Presl

DRYOPTERIDACEAE

Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata

* Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Dryopteris fragans (L.) Schott

HYMENOPHYLLACEAE

Trichomanes speciosum Willd.

ISOETACEAE

Isoetes boryana Durieu

Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

MARSILEACEAE

Marsilea batardae Launert

Marsilea quadrifolia L.

Marsilea strigosa Willd.

OPHIOGLOSSACEAE

Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A. Braun

GYMNOSPERMAE

PINACEAE

* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

ANGIOSPERMAE

ALISMATACEAE

* Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

AMARYLLIDACEAE

Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley

Narcissus calcicola Mendonça

Narcissus cyclamineus DC.

Narcissus fernandesii G. Pedro

Narcissus humilis (Cav.) Traub

* Narcissus nevadensis Pugsley

Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes

Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.

Narcissus viridiflorus Schousboe

ASCLEPIADACEAE

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

BORAGINACEAE

* Anchusa crispa Viv.

Echium russicum J.F. Gemlin

* Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes

Myosotis lusitanica Schuster

Myosotis rehsteineri Wartm.

Myosotis retusifolia R. Afonso

Omphalodes kuzinskyanae Willk.

* Omphalodes littoralis Lehm.

* Onosma tornensis Javorka

Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci

* Symphytum cycladense Pawl.

CAMPANULACEAE

Adenophora lilifolia (L.) Ledeb.

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

* Campanula bohemica Hruby

* Campanula gelida Kovanda

Campanula romanica Săvul.

* Campanula sabatia De Not.

* Campanula serrata (Kit.) Hendrych

Campanula zoysii Wulfen

Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva

Jasione lusitanica A. DC.

CARYOPHYLLACEAE

Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl

Arenaria humifusa Wahlenberg

* Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

Arenaria provincialis Chater & Halliday

* Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G.Beck & Szysz.

Dianthus arenarius L. subsp. arenarius

* Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O. Schwarz

Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter

* Dianthus diutinus Kit.

* Dianthus lumnitzeri Wiesb.

Dianthus marizii (Samp.) Samp.

* Dianthus moravicus Kovanda

* Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay

Dianthus rupicola Biv.

* Gypsophila papillosa P. Porta

Herniaria algarvica Chaudhri

* Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis

Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri

Herniaria maritima Link

* Minuartia smejkalii Dvorakova

Moehringia jankae Griseb. ex Janka

Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.

Moehringia tommasinii Marches.

Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas

Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

* Silene hicesiae Brullo & Signorello

Silene hifacensis Rouy ex Willk.

* Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.

Silene longicilia (Brot.) Otth.

Silene mariana Pau

* Silene orphanidis Boiss

* Silene rothmaleri Pinto da Silva

* Silene velutina Pourret ex Loisel.

CHENOPODIACEAE

* Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott

* Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone

* Salicornia veneta Pignatti & Lausi

CISTACEAE

Cistus palhinhae Ingram

Halimium verticillatum (Brot.) Sennen

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

Helianthemum caput-felis Boiss.

* Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira

COMPOSITAE

* Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter

Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.

* Artemisia granatensis Boiss.

* Artemisia laciniata Willd.

Artemisia oelandica (Besser) Komaror

* Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

* Aster pyrenaeus Desf. ex DC

* Aster sorrentinii (Tod) Lojac.

Carlina onopordifolia Besser

* Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

* Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

* Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler

* Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou

* Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal

* Centaurea balearica J. D. Rodriguez

* Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

* Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret

Centaurea gadorensis G. Blanca

* Centaurea horrida Badaro

Centaurea immanuelis-loewii Degen

Centaurea jankae Brandza

* Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Scop.

* Centaurea lactiflora Halacsy

Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál

* Centaurea niederi Heldr.

* Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

* Centaurea pinnata Pau

Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády

Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál

Centaurea vicentina Mariz

Cirsium brachycephalum Juratzka

* Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto

Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller

Crepis tectorum L. subsp. nigrescens

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

* Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

Hyoseris frutescens Brullo et Pavone

* Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

* Jurinea fontqueri Cuatrec.

* Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon boryi Boiss.

* Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link

Ligularia sibirica (L.) Cass.

* Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal

Santolina impressa Hoffmanns. & Link

Santolina semidentata Hoffmanns. & Link

Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer

* Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

* Serratula lycopifolia (Vill.) A. Kern

Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica

CONVOLVULACEAE

* Convolvulus argyrothamnus Greuter

* Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles

CRUCIFERAE

Alyssum pyrenaicum Lapeyr.

* Arabis kennedyae Meikle

Arabis sadina (Samp.) P. Cout.

Arabis scopoliana Boiss

* Biscutella neustriaca Bonnet

Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Moris

* Brassica macrocarpa Guss.

Braya linearis Rouy

* Cochlearia polonica E. Fröhlich

* Cochlearia tatrae Borbas

* Coincya rupestris Rouy

* Coronopus navasii Pau

Crambe tataria Sebeok

* Degenia velebitica (Degen) Hayek

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo

* Diplotaxis siettiana Maire

Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.

Draba cacuminum Elis Ekman

Draba cinerea Adams

Draba dorneri Heuffel.

Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

* Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

* Iberis arbuscula Runemark

Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva

* Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.

Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)

Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo

Sisymbrium supinum L.

Thlaspi jankae A. Kern.

CYPERACEAE

Carex holostoma Drejer

* Carex panormitana Guss.

Eleocharis carniolica Koch

DIOSCOREACEAE

* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

DROSERACEAE

Aldrovanda vesiculosa L.

ELATINACEAE

Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al

ERICACEAE

Rhododendron luteum Sweet

EUPHORBIACEAE

* Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

Euphorbia transtagana Boiss.

GENTIANACEAE

* Centaurium rigualii Esteve

* Centaurium somedanum Lainz

Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet

Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

* Gentianella bohemica Skalicky

GERANIACEAE

* Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

Erodium paularense Fernández-González & Izco

* Erodium rupicola Boiss.

GLOBULARIACEAE

* Globularia stygia Orph. ex Boiss.

GRAMINEAE

Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.

Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

Bromus grossus Desf. ex DC.

Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries

Cinna latifolia (Trev.) Griseb.

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.

Festuca duriotagana Franco & R. Afonso

Festuca elegans Boiss.

Festuca henriquesii Hack.

Festuca summilusitana Franco & R. Afonso

Gaudinia hispanica Stace & Tutin

Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva

Micropyropsis tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo

Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády

* Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch

Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub

Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.

Puccinellia pungens (Pau) Paunero

* Stipa austroitalica Martinovsky

* Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz

Stipa danubialis Dihoru & Roman

* Stipa styriaca Martinovsky

* Stipa veneta Moraldo

* Stipa zalesskii Wilensky

Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman

GROSSULARIACEAE

* Ribes sardoum Martelli

HIPPURIDACEAE

Hippuris tetraphylla L. Fil.

HYPERICACEAE

* Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson

IRIDACEAE

Crocus cyprius Boiss. et Kotschy

Crocus hartmannianus Holmboe

Gladiolus palustris Gaud.

Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi

Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D. Löve

JUNCACEAE

Juncus valvatus Link

Luzula arctica Blytt

LABIATAE

Dracocephalum austriacum L.

* Micromeria taygetea P. H. Davis

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

* Nepeta sphaciotica P. H. Davis

Origanum dictamnus L.

Phlomis brevibracteata Turril

Phlomis cypria Post

Salvia veneris Hedge

Sideritis cypria Post

Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium lepicephalum Pau

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

* Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus carnosus Boiss.

* Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)

LEGUMINOSAE

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra

* Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

* Astragalus aquilanus Anzalone

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

* Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis

* Astragalus maritimus Moris

Astragalus peterfii Jáv.

Astragalus tremolsianus Pau

* Astragalus verrucosus Moris

* Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Genista dorycnifolia Font Quer

Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci

Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco

* Ononis hackelii Lange

Trifolium saxatile All.

* Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez

LENTIBULARIACEAE

* Pinguicula crystallina Sm.

Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

LILIACEAE

Allium grosii Font Quer

* Androcymbium rechingeri Greuter

* Asphodelus bento-rainhae P. Silva

* Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.

Colchicum arenarium Waldst. et Kit.

Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.

* Muscari gussonei (Parl.) Tod.

Scilla litardierei Breist.

* Scilla morrisii Meikle

Tulipa cypria Stapf

Tulipa hungarica Borbas

LINACEAE

* Linum dolomiticum Borbas

* Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)

LYTHRACEAE

* Lythrum flexuosum Lag.

MALVACEAE

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

NAJADACEAE

Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt

Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

OLEACEAE

Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.

ORCHIDACEAE

Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto

Calypso bulbosa L.

* Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Cypripedium calceolus L.

Dactylorhiza kalopissii E. Nelson

Gymnigritella runei Teppner & Klein

Himantoglossum adriaticum Baumann

Himantoglossum caprinum (Bieb.) V. Koch

Liparis loeselii (L.) Rich.

* Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo

* Ophrys lunulata Parl.

Ophrys melitensis (Salkowski) J. et P. Devillers-Terschuren

Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten

OROBANCHACEAE

Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.

PAEONIACEAE

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis

Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo

Paeonia parnassica Tzanoudakis

PALMAE

Phoenix theophrasti Greuter

PAPAVERACEAE

Corydalis gotlandica Lidén

Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.

Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.

PLANTAGINACEAE

Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)

Plantago almogravensis Franco

PLUMBAGINACEAE

Armeria berlengensis Daveau

* Armeria helodes Martini & Pold

Armeria neglecta Girard

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

* Armeria rouyana Daveau

Armeria soleirolii (Duby) Godron

Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter

Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco

* Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana

Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco

Limonium multiflorum Erben

* Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana

* Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.

POLYGONACEAE

Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.

Polygonum praelongum Coode & Cullen

Rumex rupestris Le Gall

PRIMULACEAE

Androsace mathildae Levier

Androsace pyrenaica Lam.

* Cyclamen fatrense Halda et Sojak

* Primula apennina Widmer

Primula carniolica Jacq.

Primula nutans Georgi

Primula palinuri Petagna

Primula scandinavica Bruun

Soldanella villosa Darracq.

RANUNCULACEAE

* Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)

Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky

Adonis distorta Ten.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott

* Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano

* Consolida samia P.H. Davis

* Delphinium caseyi B.L.Burtt

Pulsatilla grandis Wenderoth

Pulsatilla patens (L.) Miller

* Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo

* Pulsatilla slavica G. Reuss.

* Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova

Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle

Ranunculus kykkoensis Meikle

Ranunculus lapponicus L.

* Ranunculus weyleri Mares

RESEDACEAE

*Reseda decursiva Forssk.

ROSACEAE

Agrimonia pilosa Ledebour

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

Potentilla emilii-popii Nyárády

* Pyrus magyarica Terpo

Sorbus teodorii Liljefors

RUBIACEAE

Galium cracoviense Ehrend.

* Galium litorale Guss.

Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

* Galium sudeticum Tausch

* Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

SALICACEAE

Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco

SANTALACEAE

Thesium ebracteatum Hayne

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb

Saxifraga florulenta Moretti

Saxifraga hirculus L.

Saxifraga osloënsis Knaben

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum charidemi Lange

Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes

* Euphrasia genargentea (Feoli) Diana

Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

Linaria algarviana Chav.

Linaria coutinhoi Valdés

Linaria loeselii Schweigger

* Linaria ficalhoana Rouy

Linaria flava (Poiret) Desf.

* Linaria hellenica Turrill

Linaria pseudolaxiflora Lojacono

* Linaria ricardoi Cout.

Linaria tonzigii Lona

* Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo

Odontites granatensis Boiss.

* Pedicularis sudetica Willd.

Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz

Tozzia carpathica Wol.

Verbascum litigiosum Samp.

Veronica micrantha Hoffmanns. & Link

* Veronica oetaea L.-A. Gustavsson

SOLANACEAE

* Atropa baetica Willk.

THYMELAEACEAE

* Daphne arbuscula Celak

Daphne petraea Leybold

* Daphne rodriguezii Texidor

ULMACEAE

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

UMBELLIFERAE

* Angelica heterocarpa Lloyd

Angelica palustris (Besser) Hoffm.

* Apium bermejoi Llorens

Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

* Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

* Bupleurum kakiskalae Greuter

Eryngium alpinum L.

* Eryngium viviparum Gay

* Ferula sadleriana Lebed.

Hladnikia pastinacifolia Reichenb.

* Laserpitium longiradium Boiss.

* Naufraga balearica Constans & Cannon

* Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy

* Seseli intricatum Boiss.

Seseli leucospermum Waldst. et Kit

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

VALERIANACEAE

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

VIOLACEAE

Viola delphinantha Boiss.

* Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas

PLANTES INFÉRIEURES

BRYOPHYTA

Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)

Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o)

* Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)

Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)

Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)

Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)

Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)

Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)

Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)

Encalypta mutica (I. Hagen) (o)

Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)

Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)

Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)

Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)

* Marsupella profunda Lindb. (o)

Meesia longiseta Hedw. (o)

Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)

Ochyraea tatrensis Vana (o)

Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)

Orthotrichum rogeri Brid. (o)

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)

Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)

Riccia breidleri Jur. (o)

Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)

Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)

Sphagnum pylaisii Brid. (o)

Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)

Tortella rigens (N. Alberts) (o)

ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE

PTERIDOPHYTA

Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis

* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.

Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde

* Marsilea azorica Launert & Paiva

ANGIOSPERMAE

Caralluma burchardii N. E. Brown

* Ceropegia chrysantha Svent.

Echium candicans L. fil.

* Echium gentianoides Webb & Coincy

Myosotis azorica H. C. Watson

Myosotis maritima Hochst. in Seub.

* Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer

Musschia aurea (L. f.) DC.

* Musschia wollastonii Lowe

* Sambucus palmensis Link

Spergularia azorica (Kindb.) Lebel

Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.

Beta patula Ait.

Cistus chinamadensis Banares & Romero

* Helianthemum bystropogophyllum Svent.

Andryala crithmifolia Ait.

* Argyranthemum lidii Humphries

Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

* Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

Atractylis preauxiana Schultz.

Calendula maderensis DC.

Cheirolophus duranii (Burchard) Holub

Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub

Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub

Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.

Cirsium latifolium Lowe

Helichrysum gossypinum Webb

Helichrysum monogynum Burtt & Sund.

Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack

* Lactuca watsoniana Trel.

* Onopordum nogalesii Svent.

* Onorpordum carduelinum Bolle

* Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord.

Phagnalon benettii Lowe

Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt

Sventenia bupleuroides Font Quer

* Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth

* Convolvulus caput-medusae Lowe

* Convolvulus lopez-socasii Svent.

* Convolvulus massonii A. Dietr.

Aeonium gomeraense Praeger

Aeonium saundersii Bolle

Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.

Monanthes wildpretii Banares & Scholz

Sedum brissemoretii Raymond-Hamet

* Crambe arborea Webb ex Christ

Crambe laevigata DC. ex Christ

* Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.

* Parolinia schizogynoides Svent.

Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe

Carex malato-belizii Raymond

Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

* Euphorbia handiensis Burchard

Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia stygiana H. C. Watson

* Geranium maderense P. F. Yeo

Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.

Phalaris maderensis (Menezes) Menezes

* Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel

* Globularia sarcophylla Svent.

* Sideritis cystosiphon Svent.

* Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

Sideritis infernalis Bolle

Sideritis marmorea Bolle

Teucrium abutiloides L’Hér.

Teucrium betonicum L’Hér.

* Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.

Anthyllis lemanniana Lowe

* Dorycnium spectabile Webb & Berthel

* Lotus azoricus P. W. Ball

Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis

* Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.

* Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

* Teline salsoloides Arco & Acebes.

Vicia dennesiana H. C. Watson

* Androcymbium psammophilum Svent.

Scilla maderensis Menezes

Semele maderensis Costa

Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.

* Myrica rivas-martinezii Santos.

Jasminum azoricum L.

Picconia azorica (Tutin) Knobl.

Goodyera macrophylla Lowe

* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.

Plantago malato-belizii Lawalree

* Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

Limonium dendroides Svent.

* Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

* Limonium sventenii Santos & Fernández Galván

Rumex azoricus Rech. fil.

Frangula azorica Tutin

* Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent.

* Chamaemeles coriacea Lindl.

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Marcetella maderensis (Born.) Svent.

Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco

Sorbus maderensis (Lowe) Dode

Kunkeliella subsucculenta Kammer

* Euphrasia azorica H.C. Watson

Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.

* Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan

Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Odontites holliana (Lowe) Benth.

Sibthorpia peregrina L.

* Solanum lidii Sunding

Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Chaerophyllum azoricum Trelease

Ferula latipinna Santos

Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.

Monizia edulis Lowe

Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.

Sanicula azorica Guthnick ex Seub.

Viola paradoxa Lowe

PLANTES INFÉRIEURES

BRYOPHYTA

* Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)

* Thamnobryum fernandesii Sergio (o).

▼B




ANNEXE III

CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE IDENTIFIÉS COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

ÉTAPE 1:   Évaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels prioritaires et les espèces prioritaires)

A.   Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'annexe I

a) Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site.

b) Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national.

c) Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration.

d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné.

B.   Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II

a) Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national.

b) Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration.

c) Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce.

d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée.

C.

Suivant ces critères, les États membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe I ou II qui les concernent.

D.

Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels prioritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les États membres suivant les critères énoncés aux points A et B.

ÉTAPE 2:   Évaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans les listes nationales

1.

Tous les sites identifiés par les États membres à l'étape 1, qui abritent des types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme des sites d'importance communautaire.

2.

L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les listes des États membres, c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et/ou à la cohérence de Natura 2000, tiendra compte des critères suivants:

a) la valeur relative du site au niveau national;

b) la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires d'espèces de l'annexe II ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs frontières intérieures à la Communauté;

c) la surface totale du site;

d) le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe I et d'espèces de l'annexe II présents sur le site;

e) la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographiques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par leur combinaison.

▼M4




ANNEXE IV

ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCESSITANT UNE PROTECTION STRICTE

Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

 par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

 par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

a)    ANIMAUX

VERTÉBRÉS

MAMMIFÈRES

Erinaceus algirus

Crocidura canariensis

Crocidura sicula

Galemys pyrenaicus

Rousettus aegyptiacus

Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus

Marmota marmota latirostris

Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

Spermophilus citellus (Citellus citellus)

Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

Sciurus anomalus

Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises)

Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises)

Mesocricetus newtoni

Dinaromys bogdanovi

Microtus cabrerae

Microtus oeconomus arenicola

Microtus oeconomus mehelyi

Microtus tatricus

Sicista betulina

Sicista subtilis

Hystrix cristata

Alopex lagopus

Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39e parallèle; les populations estoniennes; les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettones, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes)

Ursus arctos

Lutra lutra

Mustela eversmanii

Mustela lutreola

Vormela peregusna

Felis silvestris

Lynx lynx (excepté la population estonienne)

Lynx pardinus

Monachus monachus

Phoca hispida saimensis

Cervus elaphus corsicanus

Bison bonasus

Capra aegagrus (populations naturelles)

Capra pyrenaica pyrenaica

Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)

Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

Rupicapra rupicapra balcanica

Rupicapra rupicapra tatrica

REPTILES

Testudo graeca

Testudo hermanni

Testudo marginata

Caretta caretta

Chelonia mydas

Lepidochelys kempii

Eretmochelys imbricata

Dermochelys coriacea

Emys orbicularis

Mauremys caspica

Mauremys leprosa

Algyroides fitzingeri

Algyroides marchi

Algyroides moreoticus

Algyroides nigropunctatus

Dalmatolacerta oxycephala

Dinarolacerta mosorensis

Gallotia atlantica

Gallotia galloti

Gallotia galloti insulanagae

Gallotia simonyi

Gallotia stehlini

Lacerta agilis

Lacerta bedriagae

Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

Lacerta monticola

Lacerta danfordi

Lacerta dugesi

Lacerta graeca

Lacerta horvathi

Lacerta schreiberi

Lacerta trilineata

Lacerta viridis

Lacerta vivipara pannonica

Ophisops elegans

Podarcis erhardii

Podarcis filfolensis

Podarcis hispanica atrata

Podarcis lilfordi

Podarcis melisellensis

Podarcis milensis

Podarcis muralis

Podarcis peloponnesiaca

Podarcis pityusensis

Podarcis sicula

Podarcis taurica

Podarcis tiliguerta

Podarcis wagleriana

Ablepharus kitaibelii

Chalcides bedriagai

Chalcides ocellatus

Chalcides sexlineatus

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

Chalcides viridianus

Ophiomorus punctatissimus

Cyrtopodion kotschyi

Phyllodactylus europaeus

Tarentola angustimentalis

Tarentola boettgeri

Tarentola delalandii

Tarentola gomerensis

Stellio stellio

Chamaeleo chamaeleon

Ophisaurus apodus

Coluber caspius

Coluber cypriensis

Coluber hippocrepis

Coluber jugularis

Coluber laurenti

Coluber najadum

Coluber nummifer

Coluber viridiflavus

Coronella austriaca

Eirenis modesta

Elaphe longissima

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

Natrix natrix cetti

Natrix natrix corsa

Natrix natrix cypriaca

Natrix tessellata

Telescopus falax

Vipera ammodytes

Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)

Vipera ursinii

Vipera xanthina

Eryx jaculus

AMPHIBIENS

Chioglossa lusitanica

Euproctus asper

Euproctus montanus

Euproctus platycephalus

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

Salamandra atra

Salamandra aurorae

Salamandra lanzai

Salamandrina terdigitata

Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

Triturus italicus

Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

Triturus marmoratus

Triturus montandoni

Triturus vulgaris ampelensis

Proteus anguinus

Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

Hydromantes (Speleomantes) flavus

Hydromantes (Speleomantes) genei

Hydromantes (Speleomantes) imperialis

Hydromantes (Speleomantes) strinatii [Hydromantes (Speleomantes) italicus]

Hydromantes (Speleomantes) supramontis

Alytes cisternasii

Alytes muletensis

Alytes obstetricans

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)

Discoglossus montalentii

Discoglossus pictus

Discoglossus sardus

Rana arvalis

Rana dalmatina

Rana graeca

Rana iberica

Rana italica

Rana latastei

Rana lessonae

Pelobates cultripes

Pelobates fuscus

Pelobates syriacus

Bufo calamita

Bufo viridis

Hyla arborea

Hyla meridionalis

Hyla sarda

POISSONS

Acipenser naccarii

Acipenser sturio

Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)

Anaecypris hispanica

Phoxinus percnurus

Valencia hispanica

Gymnocephalus baloni

Romanichthys valsanicola

Zingel asper

INVERTÉBRÉS

ARTHROPODES

Armadillidium ghardalamensis

Bolbelasmus unicornis

Buprestis splendens

Carabus hampei

Carabus hungaricus

Carabus olympiae

Carabus variolosus

Carabus zawadszkii

Cerambyx cerdo

Cucujus cinnaberinus

Dorcadion fulvum cervae

Duvalius gebhardti

Duvalius hungaricus

Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus

Leptodirus hochenwarti

Pilemia tigrina

Osmoderma eremita

Phryganophilus ruficollis

Probaticus subrugosus

Propomacrus cypriacus

Pseudogaurotina excellens

Pseudoseriscius cameroni

Pytho kolwensis

Rosalia alpina

Apatura metis

Arytrura musculus

Catopta thrips

Chondrosoma fiduciarium

Coenonympha hero

Coenonympha oedippus

Colias myrmidone

Cucullia mixta

Dioszeghyana schmidtii

Erannis ankeraria

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia sudetica

Eriogaster catax

Fabriciana elisa

Glyphipterix loricatella

Gortyna borelii lunata

Hypodryas maturna

Hyles hippophaes

Leptidea morsei

Lignyoptera fumidaria

Lopinga achine

Lycaena dispar

Lycaena helle

Maculinea arion

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

Nymphalis vaualbum

Papilio alexanor

Papilio hospiton

Parnassius apollo

Parnassius mnemosyne

Phyllometra culminaria

Plebicula golgus

Polymixis rufocincta isolata

Polyommatus eroides

Proserpinus proserpina

Proterebia afra dalmata

Pseudophilotes bavius

Xylomoia strix

Zerynthia polyxena

Apteromantis aptera

Aeshna viridis

Cordulegaster heros

Cordulegaster trinacriae

Gomphus graslinii

Leucorrhinia albifrons

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhinia pectoralis

Lindenia tetraphylla

Macromia splendens

Ophiogomphus cecilia

Oxygastra curtisii

Stylurus flavipes

Sympecma braueri

Baetica ustulata

Brachytrupes megacephalus

Isophya costata

Isophya harzi

Isophya stysi

Myrmecophilus baronii

Odontopodisma rubripes

Paracaloptenus caloptenoides

Pholidoptera transsylvanica

Saga pedo

Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

Macrothele calpeiana

MOLLUSQUES

Anisus vorticulus

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula

Chilostoma banaticum

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discula testudinalis

Discula turricula

Discus defloratus

Discus guerinianus

Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana

Gibbula nivosa

Hygromia kovacsi

Idiomela (Helix) subplicata

Lampedusa imitatrix

Lampedusa melitensis

Leiostyla abbreviata

Leiostyla cassida

Leiostyla corneocostata

Leiostyla gibba

Leiostyla lamellosa

Paladilhia hungarica

Patella ferruginea

Sadleriana pannonica

Theodoxus prevostianus

Theodoxus transversalis

Lithophaga lithophaga

Pinna nobilis

Margaritifera auricularia

Unio crassus

Congeria kusceri

Centrostephanus longispinus

b)    PLANTES

L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces végétales énumérées à l'annexe II, point b) ( 8 ), ainsi que les espèces mentionnées ci-dessous:

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium hemionitis L.

ANGIOSPERMAE

AGAVACEAE

Dracaena draco (L.) L.

AMARYLLIDACEAE

Narcissus longispathus Pugsley

Narcissus triandrus L.

BERBERIDACEAE

Berberis maderensis Lowe

CAMPANULACEAE

Campanula morettiana Reichenb.

Physoplexis comosa (L.) Schur.

CARYOPHYLLACEAE

Moehringia fontqueri Pau

COMPOSITAE

Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries

Helichrysum sibthorpii Rouy

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

Santolina elegans Boiss. ex DC.

Senecio caespitosus Brot.

Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

CRUCIFERAE

Murbeckiella sousae Rothm.

EUPHORBIACEAE

Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

GESNERIACEAE

Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

Ramonda serbica Pancic

IRIDACEAE

Crocus etruscus Parl.

Iris boissieri Henriq.

Iris marisca Ricci & Colasante

LABIATAE

Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire

Teucrium charidemi Sandwith

Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link

Thymus villosus L. subsp. villosus L.

LILIACEAE

Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter

Bellevalia hackelli Freyn

Colchicum corsicum Baker

Colchicum cousturieri Greuter

Fritillaria conica Rix

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.

Scilla beirana Samp.

Scilla odorata Link

ORCHIDACEAE

Ophrys argolica Fleischm.

Orchis scopulorum Simsmerh.

Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard

PRIMULACEAE

Androsace cylindrica DC.

Primula glaucescens Moretti

Primula spectabilis Tratt.

RANUNCULACEAE

Aquilegia alpina L.

SAPOTACEAE

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

Saxifraga portosanctana Boiss.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga valdensis DC.

Saxifraga vayredana Luizet

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum lopesianum Rothm.

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

SOLANACEAE

Mandragora officinarum L.

THYMELAEACEAE

Thymelaea broterana P. Cout.

UMBELLIFERAE

Bunium brevifolium Lowe

VIOLACEAE

Viola athois W. Becker

Viola cazorlensis Gandoger

▼M3




ANNEXE V

ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION

Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

 par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

 par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation «spp.« suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

a)   ANIMAUX

VERTÉBRÉS

MAMMIFÈRES

RODENTIA

Castoridae

▼C1

Castor fiber (populations finlandaises, suédoises, lettones, lituaniennes, estoniennes et polonaises)

▼M3

Cricetidae

Cricetus cricetus (populations hongroises)

CARNIVORA

Canidae

Canis aureus

Canis lupus (les populations espagnoles au nord du Duero, les populations grecques au nord du 39° parallèle, les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes, les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, estoniennes, polonaises et slovaques)

Mustelidae

Martes martes

Mustela putorius

Felidae

Lynx lynx (populations estoniennes)

Phocidae

Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV

Viverridae

Genetta genetta

Herpestes ichneumon

DUPLICIDENTATA

Leporidae

Lepus timidus

ARTIODACTYLA

Bovidae

Capra ibex

Capra pyrenaica (excepté Capra pyrenaica pyrenaica)

Rupicapra rupicapra (excepté Rupicapra rupicapra balcanica, Rupicapra rupicapra ornata et Rupicapra rupicapra tatrica)

AMPHIBIENS

ANURA

Ranidae

Rana esculenta

Rana perezi

Rana ridibunda

Rana temporaria

POISSONS

PETROMYZONIFORMES

Petromyzonidae

Lampetra fluviatilis

Lethenteron zanandrai

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV

CLUPEIFORMES

Clupeidae

Alosa spp.

SALMONIFORMES

Salmonidae

Thymallus thymallus

Coregonus spp. (excepté Coregonus oxyrhynchus — populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)

Hucho hucho

Salmo salar (uniquement en eau douce)

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Aspius aspius

Barbus spp.

Pelecus cultratus

Rutilus friesii meidingeri

Rutilus pigus

SILURIFORMES

Siluridae

Silurus aristotelis

PERCIFORMES

Percidae

Gymnocephalus schraetzer

Zingel zingel

INVERTÉBRÉS

COELENTERATA

CNIDARIA

Corallium rubrum

MOLLUSCA

GASTROPODA — STYLOMMATOPHORA

Helix pomatia

BIVALVIA — UNIONOIDA

Margaritiferidae

Margaritifera margaritifera

Unionidae

Microcondylaea compressa

Unio elongatulus

ANNELIDA

HIRUDINOIDEA — ARHYNCHOBDELLAE

Hirudinidae

Hirudo medicinalis

ARTHROPODA

CRUSTACEA — DECAPODA

Astacidae

Astacus astacus

Austropotamobius pallipes

Austropotamobius torrentium

Scyllaridae

Scyllarides latus

INSECTA — LEPIDOPTERA

Saturniidae

Graellsia isabellae

b)   PLANTES

ALGAE

RHODOPHYTA

CORALLINACEAE

Lithothamnium coralloides Crouan frat.

Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin

LICHENES

CLADONIACEAE

Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain.

BRYOPHYTA

MUSCI

LEUCOBRYACEAE

Leucobryum glaucum (Hedw.) AAngstr.

SPHAGNACEAE

Sphagnum L. spp. (excepté Sphagnum pylaisii Brid.)

PTERIDOPHYTA

Lycopodium spp.

ANGIOSPERMAE

AMARYLLIDACEAE

Galanthus nivalis L.

Narcissus bulbocodium L.

Narcissus juncifolius Lagasca

COMPOSITAE

Arnica montana L.

Artemisia eriantha Tem

Artemisia genipi Weber

Doronicum plantagineum L. subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout.

Leuzea rhaponticoides Graells

CRUCIFERAE

Alyssum pintadasilvae Dudley.

Malcolmia lacera (L.) DC. subsp. graccilima (Samp.) Franco

Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet

GENTIANACEAE

Gentiana lutea L.

IRIDACEAE

Iris lusitanica Ker-Gawler

LABIATAE

Teucrium salviastrum Schreber subsp. salviastrum Schreber

LEGUMINOSAE

Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva

Dorycnium pentaphyllum Scop. subsp. transmontana Franco

Ulex densus Welw. ex Webb.

LILIACEAE

Lilium rubrum Lmk

Ruscus aculeatus L.

PLUMBAGINACEAE

Armeria sampaio (Bernis) Nieto Feliner

ROSACEAE

Rubus genevieri Boreau subsp. herminii (Samp.) P. Cout.

SCROPHULARIACEAE

Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes

Euphrasia mendonçae Samp.

Scrophularia grandiflora DC. subsp. grandiflora DC.

Scrophularia berminii Hoffmanns & Link

Scrophularia sublyrata Brot.

▼B




ANNEXE VI

MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS

a)   Moyens non sélectifs

MAMMIFÈRES

 Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants

 Magnétophones

 Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir

 Sources lumineuses artificielles

 Miroirs et autres moyens d'éblouissement

 Moyens d'éclairage de cibles

 Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur d'images ou un convertisseur d'images électroniques

 Explosifs

 Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi

 Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi

 Arbalètes

 Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques

 Gazage ou enfumage

 Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches.

POISSONS

 Poisons

 Explosifs

b)   Modes de transport

 Aéronefs

 Véhicules à moteur en mouvement



( 1 ) JO no C 247 du 21. 9. 1988, p. 3.

JO no C 195 du 3. 8. 1990, p. 1.

( 2 ) JO no C 75 du 20. 3. 1991, p. 12.

( 3 ) JO no C 31 du 6. 2. 1991, p. 25.

( 4 ) JO no C 328 du 7. 12. 1987, p. 1.

( 5 ) JO no L 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/244/CEE (JO no L 115 du 8. 5. 1991, p. 41).

( 6 ) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23).

( 7

(+) «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne», version EUR 15/2 adopté par le comité Habitats le 4 octobre 1999 et «Amendements au “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” en vue de l'élargissement de l'Union européenne» (Hab. 01/11 b-rev. 1) adoptés par le comité Habitats, le 24 avril 2002, à la suite d'une consultation écrite, Commission européenne, Direction générale de l'environnement.

( 8 ) Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b).

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