Règlement numéro

Série d'amendements

 (1)  (2)

Suppléments à la série

 (1)  (2)

Objet

1

2

—

Projecteurs asymétriques (R2 et/ou HS1)

3

2

9

Dispositifs catadioptriques

4

0

10

Dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière

5

2

—

Projecteurs asymétriques (scellés)

6

1

12

Indicateurs de direction

7

2

8

Feux d'encombrement, feux de position avant, arrière et latéraux, feux-stop, (M, N et O)

8

5

—

Projecteurs (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)

10

2

2

Compatibilité électromagnétique

11

2

—

Serrures et organes de fixation des portes

12

3

3

Comportement du dispositif de conduite en cas de choc

13

10

—

Freinage (catégories M, N et O)

13H

0

3

Freinage (voitures particulières)

14

6

1

Ancrages des ceintures de sécurité

16

4

16

Ceintures de sécurité

17

7

1

Résistance des sièges

18

3

—

Antivol

19

2

9

Feux anti-brouillard avant

20

3

—

Projecteurs asymétriques (H4)

21

1

3

Aménagements intérieurs

22

5

1

Casques de protection et visières pour motocyclistes

23

0

10

Feux de marche arrière

24

3

2

Fumées d'échappement des moteurs diesel

25

4

—

Appuie-tête

26

3

—

Saillies extérieures

27

3

—

Triangles de présignalisation

28

00

3

Avertisseurs sonores

30

2

13

Pneumatiques (véhicules automobiles et leurs remorques)

31

2

—

Projecteurs asymétriques (halogène, scellés)

34

2

1

Risques d'incendie

37

3

25

Lampes à incandescence

38

0

9

Feux anti-brouillard arrière

39

0

4

Appareil indicateur de vitesse

43

0

8

Vitrage de sécurité

44

4

—

Dispositifs de retenue pour enfants

45

1

4

Nettoie-projecteurs

46

2

—

Rétroviseurs

48

2

10

Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (M, N et O)

49

4

—

Émissions (diesel, GN et GPL)

50

00

7

Feux de position avant et arrière, feux-stop, indicateurs de direction, dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière (L)

51

2

3

Niveaux de bruit (M et N)

53

1

5

Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (L3)

54

0

16

Pneumatiques (véhicules utilitaires et leurs remorques)

56

1

—

Projecteurs (cyclomoteurs)

57

2

—

Projecteurs (motocycles)

58

1

—

Dispositif arrière de protection contre l'encastrement

59

0

—

Dispositifs silencieux d'échappement de remplacement

60

0

2

Commandes actionnées par le conducteur — identification des commandes, témoins et indicateurs (cyclomoteurs/motocycles)

62

0

1

Antivol (cyclomoteurs/motocycles)

64

0

2

Pneumatiques (roues/pneumatiques de secours à usage temporaire)

66

0

—

Résistance de la superstructure (bus)

67

1

5

Équipement LPG

69

1

2

Plaques d'immatriculation arrière pour véhicules lents

70

1

3

Plaques d'immatriculation arrière pour véhicules lourds et longs

71

00

—

Champ de vision, tracteurs agricoles

72

1

—

Projecteurs (HS1) (motocycles)

73

0

—

Protection latérale (véhicules utilitaires et leurs remorques)

74

1

3

Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (L1)

75

0

11

Pneumatiques (motocycles/cyclomoteurs)

77

0

8

Feux de stationnement

78

2

3

Freinage (catégorie L)

79

1

3

Équipement de direction

80

1

2

Résistance des sièges et de leurs ancrages (véhicules de grande dimension pour le transport de passagers)

81

0

—

Rétroviseurs (motocycles/cyclomoteurs)

82

1

—

Projecteurs pour cyclomoteurs (HS2)

83

5

5

Émissions

85

0

4

Moteurs à combustion interne et électriques (M et N)

86

0

2

Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (tracteurs agricoles)

87

0

6

Feux de circulation diurnes

89

0

1

Dispositifs limiteurs de vitesse

90

1

5

Garnitures de frein de remplacement et leurs assemblages

91

0

7

Feux de position latéraux

93

1

3

Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant

96

1

2

Émissions des moteurs diesel (tracteurs agricoles)

97

1

2

Systèmes d'alarme

98

0

5

Projecteurs munis de sources lumineuses à décharge

99

0

2

Sources lumineuses à décharge

100

0

1

Sécurité des véhicules électriques

101

0

6

Émissions de CO2/consommation de carburant (M1) et consommation d'énergie électrique et autonomie (M1 et N1)

102

0

—

Dispositifs d'attelage courts

103

0

2

Catalyseurs de remplacement pour véhicules à moteur

104

0

2

Marquages rétro-réfléchissants (véhicules lourds et longs)

105

3

—

Transport de marchandises dangereuses — construction des véhicules

106

0

3

Pneumatiques (véhicules agricoles)

108

0

2

Pneumatiques rechapés (véhicules automobiles et leurs remorques)

109

0

2

Pneumatiques rechapés (véhicules utilitaires et leurs remorques)

110

0

3

Systèmes d'alimentation au gaz naturel comprimé

111

0

1

Stabilité au retournement des véhicules-citernes (N et O)

112

0

4

Projecteurs asymétriques (lampes à incandescence)

113

0

3

Projecteurs symétriques (lampes à incandescence)

114

0

—

Coussins gonflables de deuxième monte

115

0

—

Système d'adaptation GPL-GNC

116

0

—

Utilisation non autorisée (systèmes d'alarme et antivol)

117

0

—

Pneumatiques — résistance au roulement

118

0

—

Résistance au feu des matériaux intérieurs

119

0

—

Clignotants

120

0

—

Moteurs à combustion interne (tracteurs agricoles et machines mobiles)

[121] (3)

0

—

Commandes manuelles, signalisation et indicateurs

[122] (3)

0

—

Systèmes de chauffage