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Document 32012R1235
Commission Implementing Regulation (EU) No 1235/2012 of 19 December 2012 amending Annex I to Regulation (EC) No 669/2009 implementing Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council as regards the increased level of official controls on imports of certain feed and food of non-animal origin Text with EEA relevance
Règlement d’exécution (UE) n ° 1235/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) n ° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) n ° 1235/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) n ° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 350 du 20.12.2012, p. 44–50
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(HR)
No longer in force, Date of end of validity: 13/12/2019; abrog. implic. par 32019R1793
20.12.2012 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 350/44 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1235/2012 DE LA COMMISSION
du 19 décembre 2012
modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement (CE) no 882/2004. |
(2) |
L’article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des sources d’information visées dans ledit article. |
(3) |
La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à l’occasion des contrôles effectués dans des pays tiers ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale que les États membres présentent à la Commission en application de l’article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier la liste. |
(4) |
En ce qui concerne, notamment, les lots de raisins secs en provenance d’Afghanistan, de pastèques en provenance du Brésil, de fraises en provenance de Chine, de pois et de haricots en provenance du Kenya, de menthe en provenance du Maroc, de graines de pastèque et de produits dérivés en provenance de Sierra Leone ainsi que de certains légumes, herbes aromatiques et épices en provenance du Viêt Nam, les sources d’information pertinentes relèvent l’émergence de nouveaux risques et/ou un degré d’inobservation des dispositions applicables en matière de sécurité qui justifient la mise en place de contrôles officiels renforcés. Il convient donc d’ajouter des inscriptions concernant ce type de lots sur la liste. |
(5) |
Il y a également lieu de modifier la liste afin de diminuer l’intensité des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent une amélioration globale du respect des dispositions applicables de la législation européenne et pour lesquelles la fréquence actuelle des contrôles officiels n’est donc plus justifiée. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées de la liste concernant les aubergines et les melons amers en provenance de République dominicaine, les épices en provenance d’Inde ainsi que les doliques-asperges, les aubergines et les légumes du genre Brassica en provenance de Thaïlande. |
(6) |
Il y a aussi lieu de supprimer de la liste les entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent un degré de conformité globalement satisfaisant au regard des exigences de sécurité applicables de la législation européenne et pour lesquelles une fréquence de contrôle accrue n’est donc plus justifiée. Il convient donc de supprimer les entrées de la liste concernant les pêches en provenance d’Égypte, les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en provenance d’Inde ainsi que Capsicum annuum en provenance du Pérou. |
(7) |
En vue de mieux cibler certains produits énumérés sur la liste, il y a lieu d’ajouter des codes TARIC, le cas échéant. Il est également nécessaire de modifier certains codes NC aux fins de l’alignement sur la nomenclature combinée révisée applicable à compter du 1er janvier 2013. |
(8) |
La cohérence et la clarté de la législation de l’Union commandent le remplacement de l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte figurant à l’annexe du présent règlement. |
(9) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. |
(10) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à compter du 1er janvier 2013.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2012.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.
(2) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.
ANNEXE
‘ANNEXE I
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d’entrée désigné
Aliments pour animaux et denrées alimentaires (utilisation envisagée) |
Code NC (1) |
Subdivision TARIC |
Pays d’origine |
Risque |
Fréquence des contrôles physiques et des contrôles d’identité (%) |
||||
Raisins secs (fruits de la vigne) |
0806 20 |
|
Afghanistan (AF) |
Ochratoxine A |
50 |
||||
(Denrées alimentaires) |
|
||||||||
Noisettes (en coques ou sans coques) |
0802 21 00; 0802 22 00 |
|
Azerbaïdjan (AZ) |
Aflatoxines |
10 |
||||
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires) |
|
||||||||
Pastèque |
0807 11 00 |
|
Brésil (BR) |
Salmonelles |
10 |
||||
(Denrées alimentaires) |
|
||||||||
|
|
|
Brésil (BR) |
Aflatoxines |
10 |
||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires |
|
||||||||
Fraises (congelées) |
0811 10 |
|
Chine (CN) |
Norovirus et hépatite A |
5 |
||||
(Denrées alimentaires) |
|
||||||||
Brassica oleracea autres produits comestibles du genre Brassica, ‘brocolis chinois’) (13) |
ex 0704 90 90 |
40 |
Chine (CN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (14) |
10 |
||||
(Denrées alimentaires – fraîches ou réfrigérées) |
|
|
|||||||
Nouilles séchées |
ex 1902 11 00; |
10 |
Chine (CN) |
Aluminium |
10 |
||||
ex 1902 19 10; |
10 |
||||||||
ex 1902 19 90; |
10 |
||||||||
ex 1902 20 10; |
10 |
||||||||
ex 1902 20 30; |
10 |
||||||||
ex 1902 20 91; |
10 |
||||||||
ex 1902 20 99; |
10 |
||||||||
ex 1902 30 10; |
10 |
||||||||
ex 1902 30 10 |
91 |
||||||||
(Denrées alimentaires) |
|
|
|||||||
Pomelos |
ex 0805 40 00 |
31; 39 |
Chine (CN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (11) |
20 |
||||
(Denrées alimentaires –fraîches) |
|
|
|||||||
Thé, même aromatisé |
0902 |
|
Chine (CN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (10) |
10 |
||||
(Denrées alimentaires) |
|
||||||||
|
|
72 |
République dominicaine (DO) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (3) |
10 |
||||
|
|
70 |
|||||||
ex 0710 80 95 |
70 |
||||||||
(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) |
|
|
|||||||
|
|
10 |
République dominicaine (DO) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (3) |
20 |
||||
ex 0710 22 00 |
10 |
||||||||
|
|
20 |
|||||||
|
20 |
||||||||
(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) |
|
|
|||||||
|
|
|
Égypte (EG) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (7) |
10 |
||||
|
|
30 |
|||||||
|
|
|
|||||||
(Denrées alimentaires – fruits frais) |
|
||||||||
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) |
0709 60 10; ex 0709 60 99; |
20 |
Égypte (EG) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (12) (12) |
10 |
||||
0710 80 51; ex 0710 80 59 |
20 |
||||||||
(Denrées alimentaires – fraîches, réfrigérées ou surgelées) |
|
|
|||||||
|
|
|
Ghana (GH) |
Aflatoxines |
50 |
||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires) |
|
||||||||
Feuilles de curry (Bergera/Murraya koenigii) |
ex 1211 90 86 |
10 |
Inde (IN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (5) |
50 |
||||
(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
|
Inde (IN) |
Aflatoxines |
10 |
||||
|
|
10 |
|||||||
|
|
|
|||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
(Denrées alimentaires – épices séchées) |
|
||||||||
|
|
|
Inde (IN) |
Aflatoxines |
20 |
||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
|
|
||||||||
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires) |
|
||||||||
Comboux ou gombos |
ex 0709 99 90 |
20 |
Inde (IN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (2) |
50 |
||||
(Denrées alimentaires –fraîches) |
|
||||||||
|
|
|
Indonésie (ID) |
Aflatoxines |
20 |
||||
|
|
||||||||
(Denrées alimentaires – épices séchées) |
|
||||||||
|
|
40 |
Kenya (KE) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (16) |
10 |
||||
|
|
40 |
|||||||
(Denrées alimentaires –fraîches et réfrigérées) |
|
|
|||||||
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivés |
ex 1207 70 00; |
10 |
Nigeria (NG) |
Aflatoxines |
50 |
||||
ex 1106 30 90; |
30 |
||||||||
ex 2008 99 99 |
50 |
||||||||
(Denrées alimentaires) |
|
|
|||||||
Menthe |
ex 1211 90 86 |
30 |
Maroc (MA) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (17) |
10 |
||||
(Denrées alimentaires –herbes aromatiques fraîches) |
|
|
|||||||
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivés |
ex 1207 70 00; |
10 |
Sierra Leone (SL) |
Aflatoxines |
50 |
||||
ex 1106 30 90; |
30 |
||||||||
ex 2008 99 99 |
50 |
||||||||
(Denrées alimentaires) |
|
|
|||||||
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) |
ex 0709 60 99 |
20 |
Thaïlande (TH) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (9) |
10 |
||||
(Denrées alimentaires –fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
72 |
Thaïlande (TH) |
Salmonelles (6) |
10 |
||||
|
|
20 |
|||||||
|
|
30 |
|||||||
(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
72 |
Thaïlande (TH) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (4) |
20 |
||||
|
|
20 |
|||||||
(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
10 |
Thaïlande (TH) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (4) |
20 |
||||
ex 0710 22 00 |
10 |
||||||||
|
|
72 |
|||||||
|
|
76 |
|||||||
(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) |
|
|
|||||||
|
|
|
Turquie (TR) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (8) |
10 |
||||
|
|
||||||||
(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) |
|
||||||||
Raisins secs (fruits de la vigne) |
0806 20 |
|
Ouzbékistan (UZ) |
Ochratoxine A |
50 |
||||
(Denrées alimentaires) |
|
||||||||
|
|
72 |
Viêt Nam (VN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (15) |
20 |
||||
|
|
20 |
|||||||
|
|
30 |
|||||||
|
|
40 |
|||||||
(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
20 |
Viêt Nam (VN) |
Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (15) |
20 |
||||
|
|
20 |
|||||||
(Denrées alimentaires –fraîches) |
|
|
|||||||
|
|
|
Afrique du Sud (ZA) |
Aflatoxines |
10 |
||||
|
|
||||||||
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||||||||
|
|
||||||||
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires) |
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(1) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’existe sous ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”.
(2) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, méthomyl, thiodicarbe, diafenthiuron, thiamethoxam, fipronil, oxamyl, acétamipride, indoxacarbe, mandipropamide.
(3) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyriphos, CS2 (dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion, méthamidophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride.
(4) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl, diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, quinalphos, triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine.
(5) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyl, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, clothianidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos.
(6) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).
(7) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthyle.
(8) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazim, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formétanate, malathion, procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle.
(9) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate.
(10) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR), profénofos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)].
(11) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), parathion-méthyle, phenthoate, méthidathion.
(12) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol (somme), difenoconazole, dinotéfuran, éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et triforine.
(13) Espèces de Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef. var. italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Kailan” et “Chinese bare Jielan”.
(14) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronil, carbendazime, acetamipride, dimethomorphe et propiconazol.
(15) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, carbendazime (somme), chlorpyriphos, profenophos, perméthrine, hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronil, propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine, méthomyl, quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme), fenbuconazole.
(16) Notamment résidus de: diméthoate (somme), chlorpyriphos, acéphate, méthamidophos, méthomyl, diafenthiuron, indoxacarbe.
(17) Notamment résidus de: chlorpyriphos, cyperméthrine, diméthoate (somme), endosulfan (somme), hexaconazole, parathion-méthyl (somme), méthomyl, flutriafol, carbendazime (somme), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme).»