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Document 32006D0674

2006/674/CE: Décision de la Commission du 6 octobre 2006 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2006) 4362] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 276 du 7.10.2006, p. 80–108 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 142M du 5.6.2007, p. 230–258 (MT)

Ce document a été publié dans des éditions spéciales (BG, RO)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2006/674/oj

7.10.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 276/80


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 6 octobre 2006

modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2006) 4362]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2006/674/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,

considérant ce qui suit:

(1)

La décision 2002/308/CE (2) de la Commission établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons.

(2)

Le Danemark, l'Allemagne et l'Italie ont soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée, et il convient de les ajouter à la liste de ces exploitations.

(3)

L'Italie et le Royaume-Uni ont notifié la présence de la SHV dans des zones considérées jusque-là comme indemnes de cette maladie. Cependant, ces zones restent indemnes de la NHI. Il convient donc qu’elles ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la SHV.

(4)

L’Allemagne et l’Italie ont respectivement notifié la présence de la SHV et de la NHI dans des exploitations considérées jusque-là comme indemnes de ces maladies. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la maladie concernée.

(5)

L'Allemagne a indiqué que l’une des exploitations situées dans le Schleswig-Holstein avait cessé ses activités. Il convient donc que cette exploitation ne figure plus à l’annexe II de la décision 2002/308/CE.

(6)

La décision 2003/634/CE de la Commission (3) approuve et énumère les programmes présentés par les États membres en vue de l’obtention du statut de zones agréées et d'exploitations agréées, en ce qui concerne la SHV et la NHI.

(7)

Chypre et l'Italie ont indiqué que certains programmes approuvés par la décision 2003/634/CE ont été finalisés. Les documents fournis par Chypre démontrent que toutes les zones continentales situées sur son territoire peuvent prétendre au statut de zones agréées et qu’il convient dès lors de les ajouter à la liste de ces zones. Les documents fournis par l’Italie démontrent qu’une exploitation sur son territoire peut prétendre au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et qu’il convient donc de l'ajouter à la liste de ces exploitations.

(8)

Il convient dès lors de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence.

(9)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:

1)

l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision;

2)

l'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 6 octobre 2006.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

(2)  JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/214/CE (JO L 80 du 17.3.2006, p. 46).

(3)  JO L 220 du 3.9.2003, p. 8. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/770/CE (JO L 291 du 5.11.2005, p. 33).


ANNEXE I

«ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Les bassins versants et les zones littorales qui sont rattachés aux zones suivantes:

Hansted Å

Hovmølle Å

Grenå

Treå

Alling Å

Kastbjerg

Villestrup Å

Korup Å

Sæby Å

Elling Å

Uggerby Å

Lindenborg Å

Øster Å

Hasseris Å

Binderup Å

Vidkær Å

Dybvad Å

Bjørnsholm Å

Trend Å

Lerkenfeld Å

Vester Å

Lønnerup med tilløb

Slette Å

Bredkær Bæk

Vandløb til Kilen

Resenkær Å

Klostermølle Å

Hvidbjerg Å

Knidals Å

Spang Å

Simested Å

Skals Å

Jordbro Å

Fåremølle Å

Flynder Å

Damhus Å

Karup Å

Gudenåen

Halkær Å

Storåen

Århus Å

Bygholm Å

Grejs Å

Ørum Å

1.B.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois.

2.A.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.A.1.   BADE-WURTEMBERG

Le bassin versant de l’Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation “Falkenstein”,

le bassin versant de l’Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,

le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach,

le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,

le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé au centre de Neuenbürg,

le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,

le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle.

2.B.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

2.B.1.   BADE-WURTEMBERG

Le bassin versant de l’Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies.

3.   ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

Tous les bassins versants des Asturies.

Zones littorales

Toute la côte des Asturies.

3.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

Les bassins versants de Galice:

y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de Leon), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

à l'exception du bassin versant de la Tamega.

Zones littorales

La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu’à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

l’Isuela, de sa source au barrage d'Arguis,

le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,

la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,

la Cinca, de sa source au barrage de Grado,

l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona,

la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,

la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,

la Pena, de sa source au barrage de Pena,

la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

le Leizarán, depuis sa source jusqu’au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,

le Sil,

le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,

l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.

3.6.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

Deva,

Nansa,

Saja-Besaya,

Pas-Pisueña,

Asón,

Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

3.8.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

Zones continentales

Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,

le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,

le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,

le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

4.A.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1.   ADOUR-GARONNE

Bassins versants

Le bassin de la Charente,

le bassin de la Seudre,

les bassins versant des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

le bassin des Forges (Landes),

le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),

le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),

le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse,

le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),

le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées).

Zones littorales

L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.

4.A.2.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:

Vilaine,

l'aval du bassin de l'Élorn,

le bassin de la Sèvre-Niortaise,

le bassin du Lay,

les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),

le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),

Les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).

Zones littorales

L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

rade de Brest,

Anse de Camaret,

zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.

4.A.3.   SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

Le bassin de la Sélune.

4.A.4.   RÉGION AQUITAINE

Bassins versants

Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au “barrage de la Forge”,

le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,

le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,

le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,

le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,

le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,

le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis.

4.A.5.   MIDI-PYRÉNÉES

Bassins versants

Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,

le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye.

4.A.6.   AIN

La zone continentale des étangs de la Dombes.

4.A.7.   ARTOIS-PICARDIE

La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons.

4.A.8.   AUVERGNE

La zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse.

4.B.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard.

4.C.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l’exception de l'île de Cape Clear.

5.B.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.

6.A.   ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,

Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage “Troticoltura Giovanelli”, dans la commune de “La Zinquantina”,

Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, dans la commune de Molina di Ledro,

Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto.

6.A.2.   RÉGION LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

Zones continentales

Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio,

Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation,

Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro.

6.A.3.   RÉGION OMBRIE

Zones continentales

Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE

Zones continentales

Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,

Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri.

6.A.5.   RÉGION TOSCANE

Zones continentales

Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,

Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,

Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Il Giardino”,

Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia.

6.A.6.   RÉGION PIÉMONT

Zones continentales

Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de “Cavo C” et “Canale del Molino della Gerbala” jusqu'au barrage en aval de l'exploitation “Azienda Agricola Canali Cavour S.S.”,

Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation “Pastorino Giovanni”,

Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière,

Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée “Valle di Duggia”,

Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Azienda dei Paschi”,

Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Troticoltura delle Sorgenti”,

Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de “Tintoria Europa”, dans la commune d'Occhieppo Inferiore,

Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,

Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,

Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.

6.A.7.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

Zones continentales

Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation “S.V.A. s.r.l. fish farm”.

6.A.8.   RÉGION LIGURIE

Zones continentales

Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.

6.B.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole.

6.C.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

6.C.1.   RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.

6.C.3.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.

7.A.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois:

à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

7.B.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.

8.A.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l’exclusion:

des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu’à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,

d’une zone tampon constituée des eaux de l’estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu’à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.

8.B.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.

9.A.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Toutes les zones continentales situées sur son territoire.

9.B.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

10.   ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

Toutes les zones continentales situées sur son territoire.»


ANNEXE II

«ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

1.

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

1.

Vork Dambrug

DK-6040 Egtved

2.

Egebæk Dambrug

DK-6880 Tarm

3.

Bækkelund Dambrug

DK-6950 Ringkøbing

4.

Borups Geddeoprdræt

DK-6950 Ringkøbing

5.

Bornholms Lakseklækkeri

DK-3730 Nexø

6.

Langes Dambrug

DK-6940 Lem St.

7.

Brænderigårdens Dambrug

DK-6971 Spjald

8.

Siglund Fiskeopdræt

DK-4780 Stege

9.

Ravning Fiskeri

DK-7182 Bredsten

10.

Ravnkær Dambrug

DK-7182 Bredsten

11.

Hulsig Dambrug

DK-7183 Randbøl

12.

Ligård Fiskeri

DK-7183 Randbøl

13.

Grønbjerglund Dambrug

DK-7183 Randbøl

14.

Danish Aquaculture

DK-6040 Egtved

15.

Abild Dambrug

DK-6920 Videbæk

16.

Tvilho Fiskeri

DK-6800 Varde

3.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1.   BASSE-SAXE

1.

Jochen Moeller

Fischzucht Harkenbleck

D-30966 Hemmingen-Harkenbleck

2.

Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

(uniquement écloserie) D-37586 Dassel

3.

Dr. R. Rosengarten

Forellenzucht Sieben Quellen

D-49124 Georgsmarienhütte

4.

Klaus Kröger

Fischzucht Klaus Kröger

D-21256 Handeloh Wörme

5.

Ingeborg Riggert-Schlumbohm

Forellenzucht W. Riggert

D-29465 Schnega

6.

Volker Buchtmann

Fischzucht Nordbach

D-21441 Garstedt

7.

Sven Kramer

Forellenzucht Kaierde

D-31073 Delligsen

8.

Hans-Peter Klusak

Fischzucht Grönegau

D-49328 Melle

9.

F. Feuerhake

Forellenzuch Rheden

D-31039 Rheden

10.

Horst Pöpke

Fischzucht Pöpke

Hauptstraße 14

D-21745 Hemmoor

3.A.2.   THURINGE

1.

Firma Tautenhahn

D-98646 Trostadt

2.

Fischzucht Salza GmbH

D-99734 Nordhausen-Salza

3.

Fischzucht Kindelbrück GmbH

D-99638 Kindelbrück

4.

Reinhardt Strecker

Forellenzucht Orgelmühle

D-37351 Dingelstadt

3.A.3.   BADE-WURTEMBERG

1.

Walter Dietmayer

Forellenzucht Walter Dietmayer

Hettingen

D-72501 Gammertingen

2.

Heiner Feldmann

Bergatreute

D-88630 Pfullendorf

3.

Oliver Fricke

Anlage Wuchzenhofen

Boschenmühle 13 1/2

D-87764 Mariasteinbach-Legau

4.

Peter Schmaus

Fischzucht Schmaus, Steinental

D-88410 Steinental/Hauerz

5.

Josef Schnetz

Fenkenmühle

D-88263 Horgenzell

6.

Falko Steinhart

Quellwasseranlage Steinhart

Hettingen

D-72513 Hettingen

7.

Hugo Strobel

Quellwasseranlage Otterswang

Sägmühle

D-72505 Hausen am Andelsbach

8.

Reinhard Lenz

Forsthaus

Gaimühle

D-64759 Sensbachtal

9.

Stephan Hofer

Sulzbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

10.

Stephan Hofer

Oberer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

11.

Stephan Hofer

Unterer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

12.

Stephan Hofer

Schelklingen

D-78727 Aistaig/Oberndorf

13.

Stephan Schuppert

Brutanlage: Obere Fischzucht

Mastanlage: Untere Fischzucht

D-88454 Unteressendorf

14.

Anton Jung

Brunnentobel

D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

15.

Peter Störk

Wagenhausen

D-88348 Saulgau

16.

Erwin Steinhart

Geislingen/St.

D-73312 Geislingen/St.

17.

Joachim Schindler

Forellenzucht Lohmühle

D-72275 Alpirsbach

18.

Georg Sohnius

Forellenzucht Sohnius

D-72160 Horb-Diessen

19.

Claus Lehr

Forellenzucht Reinerzau

D-72275 Alpirsbach-Reinerzau

20.

Hugo Hager

Bruthausanlage

D-88639 Walbertsweiler

21.

Hugo Hager

Waldanlage

D-88639 Walbertsweiler

22.

Gumpper und Stoll GmbH

Forellenhof Rössle

Honau

D-72805 Liechtenstein

23.

Hans Schmutz

Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)

D-89155 Erbach

24.

Wilhelm Drafehn

Obersimonswald

D-77960 Seelbach

25.

Wilhelm Drafehn

Brutanlage Seelbach

D-77960 Seelbach

26.

Franz Schwarz

Oberharmersbach

D-77784 Oberharmersbach

27.

Meinrad Nuber

Langenenslingen

D-88515 Langenenslingen

28.

Walter Dietmayer

Höhmühle

D-88353 Kißleg

29.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Würtemberg

Anlage Osterhofen

Argenweg 50

D-88085 Langenargen

30.

Kreissportfischereiverein Biberach

Warthausen

D-88400 Biberach

31.

Hans Schmutz

Gossenzugen

D-89155 Erbach

32.

Reinhard Rösch

Haigerach

D-77723 Gengenbach

33.

Rainer Tress

Unterlauchringen

D-79787 Unterlauchringen

34.

Andreas Tröndle

Tiefenstein

D-79774 Albbruck

35.

Andreas Tröndle

Unteralpfen

D-79774 Unteralpfen

36.

Stephan Hofer

Schenkenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

37.

Heiner Feldmann

Bainders

D-88630 Pfullendorf

38.

Andreas Zordel

Fischzucht Im Gänsebrunnen

D-75305 Neuenbürg

39.

Thomas Fischböck

Forellenzucht am Kocherursprung

D-73447 Oberkochen

40.

Reinhold Bihler

Anlage Einöde

Dorfstrasse 22

D-88430 Rot a.d. Rot Haslach

41.

Josef Dürr

Forellenzucht Igersheim

D-97980 Bad Mergentheim

42.

Andreas Zordel

Anlage Berneck

D-72297 Seewald

43.

Fischzucht Anton Jung

Anlage Rohrsee

D-88353 Kiβlegg

44.

Staatliches Forstamt Ravensburg

Anlage Karsee

D-88239 Wangen i.A.

45.

Simon Phillipson

Anlage Weissenbronnen

D-88364 Wolfegg

46.

Hans Klaiber

Anlage Bad Wildbad

D-75337 Enzklösterle

47.

Josef Hönig

Forellenzucht Hönig

D-76646 Bruchsal-Heidelsheim

48.

Werner Baur

Blitzenreute

D-88273 Fronreute-Blitzenreute

49.

Gerhard Weihmann

Mägerkingen

D-72574 Bad Urach-Seeburg

50.

Hubert Belser GBR

Dettingen

D-72401 Haigerloch-Gruol

51.

Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen

Altdorfer Wald

D-88214 Ravensburg

52.

Anton Jung

Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und Häcklerweiher

D-88353 Kiβlegg

53.

Hildegart Litke

Holzweiher

D-88480 Achstetten

54.

Werner Wägele

Ellerazhofer Weiher

D-88319 Aitrach

55.

Ernst Graf

Hatzenweiler

Osterbergstr. 8

D-88239 Wangen-Hatzenweiler

56.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Anlage Obereisenbach

Argenweg 50

D-88085 Langenargen

57.

Forellenzucht Kunzmann

Heinz Kunzmann

Unterer Steinweg 64

D-75438 Knittlingen

58.

Meinrad Nuber

Ochsenhausen

Obere Wiesen 1

D-88416 Ochsenhausen

59.

Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

Kentheim

Lange Steige 34

D-75365 Calw

60.

Bernd und Volker Fähnrich

Neumühle

D-88260 Ratzenried-Argenbühl

61.

Klaiber „An der Tierwiese“

Hans Klaiber

Rathausweg 7

D-75377 Enzklösterle

62.

Parey Bittigkoffer — Unterreichenbach

Klaus Parey

Mörikeweg 17

D-75331 Engelsbran 2

63.

Farm Sauter

Anlage Pflegelberg

Gerhard Sauter

D-88239 Wangen-Pflegelberg 6

64.

Krattenmacher

Anlage Osterhofen

Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

D-8339 Bad Waldsee

65.

Fähnrich

Anlage Argenmühle

D-88260 Ratzenried-Argenmühle

Bernd und Volker Fähnrich

Von Rütistrasse

D-8339 Bad Waldsee

66.

Gumpper und Stoll

Anlage Unterhausen

Gumpper und Stoll GmbH und Co. KG

Heerstr. 20

D-72805 Lichtenstein-Honau

67.

Durach

Anlage Altann

Antonie Durach

Panoramastr. 23

D-88346 Wolfegg-Altann

68.

Städler

Anlage Raunsmühle

Paul Städler

Raunsmühle

D-88499 Riedlingen-Pfummern

69.

König

Anlage Erisdorf

Sigfried König

Helfenstr. 2/1

D-88499 Riedlingen-Neufra

70.

Forellenzucht Drafehn

Anlage Wittelbach

Wilhelm Drafehn

Schuttertalsstrasse 1

D-77960 Seelbach-Wittelbach

71.

Wirth

Anlage Dengelshofen

Günther Wirth

D-88316 Isny-Dengelshofen 219

72.

Krämer, Bad Teinach

Sascha Krämer

Poststr. 11

D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

73.

Muffler

Anlage Eigeltingen

Emil Muffler

Brielholzer Hof

D-78253 Eigeltingen

74.

Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

Karl Uhl Fischzucht

D-91614 Mönchsroth

75.

Krattenmacher

Anlage Dietmans

Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

D-8339 Bad Waldsee

76.

Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider

Dagmar Anselm-Schneider

Grabenköpfel 1

D-77743 Neuried

77.

Matthias Grassmann

Fischzucht Grassmann

D-75203 Königsbach-Stein

78.

Forellenzucht Hurrle

Karl Hurrle

Russelstr. 45

D-76571 Gaggenau-Hörden

3.A.4.   RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE

1.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Hirschquelle

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

2.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Am Oelbach

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

3.

Hugo Rameil und Söhne

Sauerländer Forellenzucht

D-57368 Lennestadt-Gleierbrück

4.

Peter Horres

Ovenhausen, Jätzer Mühle

D-37671 Höxter

5.

Wolfgang Middendorf

Fischzuchtbetrieb Middendorf

D-46348 Raesfeld

6.

Michael und Guido Kamp

Lambacher Forellenzucht und Räucherei

Lambachtalstr 58

D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

7.

Thomas Rameil

Brutanlage Am Gensenberg

Saalhauser Str. 8

D-57368 Lennestadt

8.

Ignaz Brands

Forellenzucht Brands

Völmeder Str. 110

D-59590 Geseke

3.A.5.   BAVIÈRE

1.

Werner Ruf

Fischzucht Wildbad

86925 Fuchstal-Leeder

2.

Rogg

Fisch Rogg

D-87751 Heimertingen

3.

Fischzucht Graf

Anlage D-87737 Reichau

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

4.

Fischzucht Graf

Anlage D-87727 Klosterbeuren

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

5.

Fischzucht Graf

Anlage D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

6.

Anlage Am Grossen Dürrmaul

D-95671 Bärnau

Andreas Rösch

Am grossen Dürrmaul 2

D-95671 Bärnau

7.

Andreas Hofer

Anlage D-84524 Mitterhausen

Andreas Hofer

Vils 6

D-8419 Velden

8.

Fischzucht Graf

Anlage D-87743 Engihausen I

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

9.

Fischzucht Graf

Anlage D-87743 Engihausen II

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

10.

Fischzucht Grünmühl

Anlage D-94379

Thomas Flohr

Grünmühl 3

D-94379 Sankt Englmar

3.A.6.   SAXE

1.

Anglerverband Südsachsen „Mulde/Elster“ e.V.

Forellenanlage Schlettau

D-09487 Schlettau

2.

H. und G. Ermisch GbR

Forellen- und Lachszucht

D-01844 Langburkersdorf

3.

Teichwirtschaft Weissig

Helga Bräuer

Am Teichhaus 1

D-01920 Ossling OT Weissig

4.

Teichwirtschaft Zeisholz

Hagen Haedicke

Grüner Weg 39

D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen

3.A.7.   HESSE

1.

Hermann Rameil

Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil

D-34311 Naumburg OT Altendorf

3.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1.   THURINGE

1.

Thüringer Forstamt Leinefelde

Fischzucht Worbis

D-37327 Leinefelde

3.C.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

3.C.1.   BADE-WURTEMBERG

1.

Heiner Feldmann

Riedlingen/Neufra

D-88630 Pfullendorf

2.

Heiner Feldmann

Bad Waldsee

D-88630 Pfullendorf

4.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

1.

Truchas del Prado

Alcalá de Ebro, Provincia de Zaragoza (Aragón).

4.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE

1.

Piscifactoría de Riodulce

D. Julio Domezáin Fran. “Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.” Camino de La Piscifactoria no 2, Loja-Granada. E-18313

2.

Piscifactoria Manzanil

D. Julio Domezáin Fran. “Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.” Camino de La Piscifactoria no 2, Loja-Granada. E-18313

4.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

1.

Piscifactoria Rincón de Uña

Junta de Comunidades de Castilla-La Mancha

S191100ID, Delegación de Medio Ambiente. Colón 2; Cuenca

E-16071 V-16-219-094

5.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1.   ADOUR-GARONNE

1.

Pisciculture de Sarrance

F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)

2.

Pisciculture des Sources

F-12540 Cornus (Aveyron)

3.

Pisciculture de Pissos

F-40410 Pissos (Landes)

4.

Pisciculture de Tambareau

F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)

5.

Pisciculture «Les Fontaines d’Escot»

F-64490 Escot (Pyrénées Atlantiques)

6.

Pisciculture de la Forge

F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

5.A.2.   ARTOIS-PICARDIE

1.

Pisciculture du Moulin du Roy

F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

2.

Pisciculture du Bléquin

F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)

3.

Pisciculture de Earls Feldmann 76340 Hodeng-Au-Bosc

F-80580 Bray-Les-Mareuil

4.

Pisciculture Bonnelle, à Ponthoile

Bonnelle 80133 Ponthoile

M. Sohier

26 rue George Deray

F-80100 Abbeville

5.

Pisciculture Bretel, à Gezaincourt

Bretel 80600 Gezaincourt-Doulens

M. Sohier

26 rue George-Deray

F-80100 Abeville

6.

Pisciculture de Moulin Est

Earl Pisciculture Gobert

18 rue Pierre-à-l’huile

F-80150 Machiel

5.A.3.   AQUITAINE

1.

SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc

Le Meysout

F-40120 Arue

2.

L’EPST-INRA Pisciculture à Lées-Athas

Saillet et Esquit

F-64490 Lées-Athas

INRA — BP-3 F-64310

Saint Pée-sur-Nivelle

3.

Truites de haut Baretous

Route de la Pierre-Saint-Martin

64570 Arette reg 64040154

Mme Estournes Françoise

Maison Ménin

F-64570 Aramits

5.A.4.   DRÔME

1.

Pisciculture «Sources de la Fabrique»

40, Chemin de Robinson

F-26000 Valence

2.

Pisciculture Font Rome F-26400 Beaufort-sur-Gervanne

Pisciculture Font Rome

Chemin des Iles — BP 25

F-07200 Aubenas

5.A.5.   HAUTE-NORMANDIE

1.

Pisciculture des Godeliers

F-27210 Le Torpt

2.

Pisciculture fédérale de Sainte-Gertrude

76490 Maulevrier-Sainte-Gertrude

Fédération des Associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime

F-76490 Maulevrier-Sainte-Gertrude

5.A.6.   LOIRE-BRETAGNE

1.

SCEA «Truites du lac de Cartravers»

Bois-Boscher

F-22460 Merleac (Côtes d’Armor)

2.

Pisciculture du Thélohier

F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

3.

Pisciculture de Plainville

F-28400 Marolles les Buis (Eure et Loir)

4.

Pisciculture Rémon, à Parné-sur-Roc

SARL Remon

21, rue de la Véquerie

F-53260 Parné-sur-Roc (de la Mayenne)

5.

Esosiculture de Feins

Etang aux Moines

5440 FEINS

AAPPMA

9, rue Kerautret-Botmel

F-35200 Rennes

5.A.7.   RHIN-MEUSE

1.

Pisciculture du ruisseau de Dompierre

F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)

2.

Pisciculture de la source de la Deüe

F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse), Cousances-les-Triconville

5.A.8.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

1.

Pisciculture Charles Murgat

Les Fontaines

F-38270 Beaufort (Isère)

5.A.9.   SEINE-NORMANDIE

1.

Pisciculture du Vaucheron

F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

5.A.10.   LANGUEDOC ROUSSILLON

1.

Pisciculture de Pêcher

48400 Florac

Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique

F-48400 Florac

5.A.11.   MIDI-PYRÉNÉES

1.

Pisciculture de la source du Durzon

SCEA Pisciculture du mas de pommiers

F-12230 Nant

5.A.12.   ALPES-MARITIMES

1.

Centre Piscicole de Roquebiliere

06450 Roquebilière

Fédération des Alpes Maritimes pour la pêche et la protection du milieu Aquatique

F-06450 Roquebilière

5.A.13.   HAUTES-ALPES

1.

Pisciculture Fédérale de la-Roche-de-Rame

Pisciculture Fédérale

F-05310 La-Roche-de-Rame

5.A.14.   RHÔNE-ALPES

1.

Pisciculture Petit Ronjon

M Dannancier Pascal

F-01270 Cormoz

2.

Gaec Piscicole de Teppe

Gaec Piscicole de Teppe

731, Chemin de Jouffray

F-01310 Polliat

5.A.15.   LOZÈRE

1.

Ferme Aquacole de la source de Frézal

Site Aquacole chemin de Fraissinet

F-48500 La Canourgue

Lycée d’enseignement général et technologique agricole-Ministère de l’agriculture de la pêche et de l’alimentation

5.A.16.   ARDÈCHE

1.

Pisciculture Font Rome

Chemin des Iles — BP 25 F-07200 Aubenas

Pisciculture Font Rome

Chemin des Iles — BP 25

F-07200 Aubenas

5.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1.   ARTOIS-PICARDIE

1.

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

1.

Azienda ittica agricola Collavini Mario

n. I096UD005

Via Tiepolo 12

I-33032 Bertiolo (UD)

2.

Impianto ittiogenico di Flambro (Talmassons)

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

3.

Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

4.

Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

5.

Impianto ittiogenico di Amaro

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

6.

Impianto ittiogenico di Somplago

Mena di Cavazzo Carnico

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

7.

S.A.I.S. Srl

Loc. Blasis Codropio (UD)

Cod I027UD001

Mirella Fossaluzza

Via Rot 6/2

I-33080 Zoppola (PN)

8.

S.A.I.S. Srl

Poffabro-Frisanco (PN)

Mirella Fossaluzza

Via Rot 6/2

I-33080 Zoppola (PN)

9.

Avanotteria Valbruna

Loc. Valbruna

I022PN002

Azienda Agricola Salvador Pier Antonio e Claudio s.s.

Via San Giovanni del Tempio 92

Sacile (PN)

6.A.2.   PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

1.

Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)

Cavizzana

2.

Troticoltura di Grossi Roberto

n. 121TN010

Grossi Roberto

Via Molini 11

Monoclassico (TN)

3.

Campestrin Giovanni

Telve Valsugana (Fontane)

4.

Ittica Resenzola Serafini

Grigno

5.

Ittica Resenzola Selva

Grigno

6.

Leonardi F.lli

Levico Terme (S. Giuliana)

7.

Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

8.

Cappello Paolo

Via Zacconi 21

Loc. Maso Fontane, Roncegno

9.

Celva Remo

Pomarolo

10.

Margonar Domenico

Ala (Pilcante)

11.

Degiuli Pasquale

Mattarello (Regole)

12.

Tamanini Livio

Vigolo Vattaro

13.

Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

S. Michele all’Adige

14.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Ragoli (Pez)

15.

Stab. Giudicariese La Mola

Tione (Delizia d’Ombra)

16.

Azienda Agricola La Sorgente s.s.

Tione (Saone)

17.

Fonti del Dal s.s.

Lomaso (Dasindo)

18.

Comfish S.r.l. (ex. Paletti)

Preore (Molina)

19.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Tenno (Pranzo)

20.

Troticultura “La Fiana”

Di Valenti Claudio (Bondo)

6.A.3.   RÉGION OMBRIE

1.

Centro ittiogenico di Borgo Cerreto

Impianto ittiogenico della provincia di Perugia Borgo Cerreto (Loc. Ponte) Cerreto di Spoleto (PG)

2.

Ittica Tranquilli S.r.l.

Cod. IT 035 PG 175

Ittica Tranquilli S.r.l. Loc.

Corone Preci (PG)

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE

1.

Centro Ittico Valdastico

Valdastico (Veneto, Provincia Vicenza)

2.

Azienda Agricola Lietta Srl

n. 052TV074

Via Rai 3

I-31010 Ormelle (TV)

3.

Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

n. 091VI831

Massimo Grosselle

Via Palmirona 18

Sandrigo (VI)

4.

Polo Guerrino

Via S. Martino 51

Loc. Campese

I-36061 Bassano del Grappa

Polo Guerrino

Via Tre Case 4

I-36056 Tezze sul Brenta

5.

Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.

Davide Menozzi

Via Mazzini 32

Bonferraro de Sorga

6.

Stanzial Eneide

Loc. Casotto

Stanzial Eneide

I-37063 Isola Della Scala (VR)

7.

Vincheto di Celarda

021 BL 282

M.I.P.A.

Via Gregorio XVI, 8

I-32100 Belluno

8.

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Azienda Agricoltura Troticoltura

Rio Molini

Via Molini 6

I-37020 Brentino Belluno

9.

Azienda agricola Bassan Antonio

Azienda agricola Bassan Antonio

Via Roi 118

I-36031 Dueville (VI)

6.A.5.   RÉGION VAL D'AOSTE

1.

Stabilimento ittiogenico regionale

Rue Mont Blanc 14

Morgex (AO)

6.A.6.   RÉGION LOMBARDIE

1.

Azienda Troticoltura Foglio A.s.s.

Troticoltura Foglio Angelo S.S.

Piazza Marconi 3

I-25072 Bagolino

2.

Azienda Agricola Pisani Dossi

Cascina Oldani, Cisliano (MI)

Giorgio Peterlongo

Via Veneto 20 — Milano

3.

Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondino

Via Fiume 85, Sondrio

4.

Ittica Acquasarga

Allevamento Piscicoltura Valsassinese

IT070LC087

Mirella Fossaluzza

Via Rot 6/2

Zoppola (PN)

5.

Incubatoio Ittico U.P.S.L.I

010BS070/l

Giorgio Pezzarossi

Via Cadutin 71

I-25070 Bagolino (BS)

6.

Azienda agricola allevamento e commercio pesci

113PV03

Luigi Montagna

Via Manfredi 1

I-27058 Voghera (PV)

6.A.7.   RÉGION TOSCANE

1.

Allevamento trote di Petrolini Marcello

Petrolini Marcello

Via Mulino Vecchio 229

Maresca — S. Marcello P.se (PT)

2.

Azienda agricola Fratelli Mascalchi

Loc. Carda, Castel Focognano (AR)

Cod. IT008AR003

Fratelli Mascalchi

Loc. Carda

Castel Focognano (AR)

6.A.8.   RÉGION LIGURIE

1.

Incubatoio ittico provinciale

Masone — Loc. Rio Freddo

Provincia di Genova

Piazzale Mazzini 2

I-16100 Genova

6.A.9.   RÉGION PIÉMONT

1.

Incubatoio ittico di valle di Peleussieres

Oulx (TO)

Cod. 175 TO 802

Associazione Pescatori Valsusa

Via Martiri della Libertà 1

I-10040 Caprie (TO)

2.

Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano

Lucio Fariano

Via Marino 8

I-12044 Centallo (CN)

3.

Troticoltura Marco Borroni

Loc. Gerb

Valdieri (CN)

Cod. 233 CN 800

Marco Borroni

Via Piave 39

I-12044 Centallo (CN)

4.

Incubatoio ittico di valle

Loc. Cascina Prelle

Traversella (TO)

278 TO 802

 

5.

Azienda Agricola “San Biagio”

Fraz. S. Biagio

I-12084 Mondovì

Cod 130 CN 801

Revelli Delia

Via Roma 36

I-12040 Margarita

Cuneo

6.

Azienda Agricola Ossolana Acque

IT-051-VB-801

Paolo Buzzoni

Via dei castani 3

I-28921

Verbania Pallanza (VB)

7.

A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia

Via S. Stefano

IT144CN802

A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia

Fraz. S. Biagio

Mondovì (CN)

6.A.10.   RÉGION ABRUZZES

1.

Impianti ittiogenici di Popoli (PE)

Loc. S. Callisto

Nuova Azzurro SpA

Viale del Lavoro 45

S. Martino B.A. (VR)

2.

Centro Ittiogenico Sperimentale e di Idrobiologia (CISI)

Cod. IT 049 AQ I01

Provincia dell’Aquila

S.S. 17-bis Vetoio

I-67100 L’Aquilla

6.A.11.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

1.

Troticoltura Alta Val Secchia Srl (RE)

Via Porali 1/A

Collagna (RE)

Cod. 019RE050

Nicoletta Bestini

Via Porali 1/A

Collagna (RE)

6.A.12.   RÉGION BASILICATE

1.

Assunta Brancati

Contrada Piano del Greco 1

I-85050 Tito (PZ)

Cod. IT089PZ185/I

Assunta Brancati

Via Tirreno 19

I-85100 Potenza

6.A.13.   RÉGION CAMPANIE

1.

Ittica Fasanella

Sant’Angelo a Fasanella

Loc. Fiume (SA)

Cod. 128SA077

Società cooperativa

Ittica Fasanella

Sant’Angelo a Fasanella

Loc. Fiume (SA)

2.

Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di Mella

ISTAT 044BN001

Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di Mella

Contrada Piana 63

Morcone (BN)

6.A.14.   RÉGION MARCHES

1.

Troticoltura Cherubini Snc

IT010MC019

Troticoltura Cherubini Snc

Valle di Castel Sant’Angelo sul Nera (MC)

6.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

1.

SGM Srl

SGM srl

Via Mulino del Cucco 38

Rivoli di Osoppo (UD)

6.B.2.   RÉGION VÉNÉTIE

1.

Azienda Troticoltura S. Cristina

Via Chiesa Vecchia 14

Loc. S. Cristina di Quinto

Cod. 064TV015

Azienda Troticoltura S. Cristina

Via Chiesa Vecchia 14

2.

Biasia Luigi

n. 013VI831

Biasia Luigi

Via Ca’D’Oro 25

Bolzano Vic (VI)

7.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

1.

Alois Köttl

Forellenzucht Alois Köttl

A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla

2.

Herbert Böck

Forellenhof Kaumberg

Höfnergraben 1

A-2572 Kaumberg

3.

Forellenzucht Glück

Erick und Sylvia Glück

Hammerweg 13

A-5270 Mauerkirchen

4.

Forellenzuchbetrieb St. Florian

Martin Ebner

St. Florian 20

A-5261 Uttendorf

5.

Forellenzucht Jobst

Alois Jobst

Bruggen 25

A-9761 Greifenburg

6.

Fischzuchtbetrieb Kölbl

Erwin Kölbl

A-8812 Maria Hof

Standort Gemeinde St. Blasen

7.

Forellenzucht Hartl

Teichanlage Nöfing

Peter Hartl

Hagenau 12

A-4963 St. Peter a. Hart»


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