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Document 52017XC0408(01)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2017/2326
JO C 111 du 8.4.2017, pp. 3–3
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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8.4.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 111/3 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2017/C 111/04)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
Page 387:
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9608 30 00 |
Stylos à plume et autres stylos |
Le texte suivant est inséré après le texte existant:
«Relèvent de cette sous-position les “stylos tactiles”, qui sont des stylets pour écrans tactiles en toutes matières. On distingue généralement deux groupes de stylets: les stylets pour écrans résistifs et les stylets pour écrans capacitifs.»
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.