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Document 52017XC0218(01)
Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2017/1180
JO C 52 du 18.2.2017, p. 5–5
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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18.2.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 52/5 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2017/C 52/05)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 98, entre la note explicative de la sous-position NC «2204 10 11 Champagne» et la note explicative des sous-positions NC de «2204 21 06 à 2204 21 09 vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon “champignon” maintenu à l’aide d’attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars», le texte suivant est inséré:
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«2204 10 15 |
Prosecco Le prosecco est un vin mousseux à appellation d’origine protégée obtenu à partir de raisins de la variété de vigne “Glera” qui ont été récoltés dans les régions d’appellation d’origine “Prosecco”, “Conegliano-Valdobbiadene — Prosecco”, “Colli Asolani — Prosecco” et “Asolo — Prosecco”». |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.