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Document 32008R0213

Title and reference
Règlement (CE) n° 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 74, 15.3.2008, p. 1–375 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 06 Volume 002 P. 3 - 377

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/213/oj
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Text

15.3.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 74/1


RÈGLEMENT (CE) N o 213/2008 DE LA COMMISSION

du 28 novembre 2007

modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1), et notamment son article 2,

vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (2), et notamment son article 70, points d) et e),

vu la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (3), et notamment son article 79, points f) et g),

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi le vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV), un système de classification unique applicable aux marchés publics, dans le but d'unifier les références utilisées par les entités et pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de leurs marchés.

(2)

La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent être adaptés ou modifiés en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Il convient de prendre en compte certaines suggestions spécifiques faites par les parties intéressées et par les utilisateurs du CPV afin d'améliorer la formulation du CPV. La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent aussi être mis à jour pour faire du CPV un outil efficace pour les marchés publics électroniques.

(3)

Le CPV devrait être rendu plus convivial en étant moins axé sur les matériaux et davantage sur les produits. Par conséquent, les caractéristiques des produits décrites dans le vocabulaire principal figurant dans l'actuelle annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doivent être transférées vers le vocabulaire supplémentaire figurant dans la même annexe, et les divisions qui sont essentiellement déterminées en fonction des matériaux dans le vocabulaire actuel doivent être redistribuées entre d'autres divisions.

(4)

La hiérarchie du CPV doit être rationalisée en regroupant et en redistribuant les divisions comportant un nombre limité de codes, les divisions qu'il faudrait partiellement considérer comme formant un ensemble, ainsi que les divisions susceptibles d'entraîner des confusions, de manière à simplifier l'utilisation de la nomenclature en offrant une présentation plus cohérente et plus homogène.

(5)

La classification des équipements et des services relatifs à la défense doit être améliorée en regroupant les codes épars actuels en nouveaux groupes et classes assurant une présentation plus cohérente, et en ajoutant de nouveaux codes tels que recherche et technologie militaires.

(6)

La structure du vocabulaire supplémentaire doit être entièrement révisée de façon à créer une structure logique avec des sections divisées en groupes, à utiliser en plus du vocabulaire principal. Le vocabulaire supplémentaire doit aussi s'enrichir des caractéristiques des produits et des services, contribuant ainsi à la simplification en permettant une description complète de l'objet d'un marché et en réduisant le nombre de codes du vocabulaire principal.

(7)

L'annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doit être remplacée pour plus de clarté.

(8)

L'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002, qui présente des listes détaillées de modifications apportées en 2003, ne présente plus d'intérêt et doit donc être supprimée.

(9)

En conséquence de la révision du CPV, il convient de mettre à jour les tables de correspondance indicatives figurant aux annexes III, IV et V du règlement (CE) no 2195/2002, qui indiquent les correspondances entre le CPV et, respectivement, la classification centrale provisoire des produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE rév. 1) et la nomenclature combinée (NC). Par souci de clarté, il convient de les remplacer.

(10)

À l'occasion de la révision du CPV, il y a lieu de mettre à jour les listes des activités et des services se rapportant aux codes du CPV figurant dans les annexes des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, de façon à ce qu'elles correspondent au CPV révisé, sans que le champ d'application matériel de ces directives s'en trouve modifié.

(11)

Afin de laisser un délai suffisant pour les adaptations techniques des systèmes électroniques au nouveau CPV, il convient de prévoir que le présent règlement entrera en application six mois après sa publication.

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:

1)

L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.

2)

L'annexe II est supprimée.

3)

L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

4)

L'annexe IV est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

5)

L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement.

Article 2

La directive 2004/17/CE est modifiée comme suit:

1)

Le tableau figurant à l'annexe XII est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2)

Le tableau figurant à l'annexe XVII A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3)

Le tableau figurant à l'annexe XVII B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 3

La directive 2004/18/CE est modifiée comme suit:

1)

Le tableau figurant à l'annexe I est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2)

À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3)

À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 15 septembre 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2007.

Par la Commission

Charlie McCREEVY

Membre de la Commission


(1)  JO L 340 du 16.12.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 2151/2003 de la Commission (JO L 329 du 17.12.2003, p. 1).

(2)  JO L 134 du 30.4.2004, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 107).

(3)  JO L 134 du 30.4.2004, p. 114. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE.


ANNEXE I

VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS

Structure du système de classification

1.

Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.

2.

Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.

Le code numérique comporte huit chiffres et se subdivise en:

divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y),

groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y),

classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y),

catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).

Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie.

Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

3.

Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.

Le code alphanumérique comprend:

un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section,

un deuxième niveau constitué par une lettre correspondant à un groupe,

un troisième niveau constitué par trois chiffres correspondant aux subdivisions.

Le dernier chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

VOCABULAIRE PRINCIPAL

Code CPV

Description

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

03111000-2

Graines

03111100-3

Graines de soja

03111200-4

Graines d'arachide

03111300-5

Graines de tournesol

03111400-6

Graines de coton

03111500-7

Graines de sésame

03111600-8

Graines de moutarde

03111700-9

Graines de légumes

03111800-0

Graines de fruits

03111900-1

Graines de fleurs

03112000-9

Tabacs non fabriqués

03113000-6

Plantes utilisées pour la fabrication du sucre

03113100-7

Betteraves sucrières

03113200-8

Canne à sucre

03114000-3

Paille et plantes fourragères

03114100-4

Paille

03114200-5

Plantes fourragères

03115000-0

Matières premières végétales

03115100-1

Matières premières végétales destinées à l'industrie textile

03115110-4

Coton

03115120-7

Jute

03115130-0

Lin

03116000-7

Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes

03116100-8

Caoutchouc naturel

03116200-9

Latex naturel

03116300-0

Produits en latex

03117000-4

Plantes à usage spécifique

03117100-5

Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie, ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire

03117110-8

Plantes utilisées en parfumerie

03117120-1

Plantes utilisées en pharmacie

03117130-4

Plantes à usage insecticide

03117140-7

Plantes à usage fongicide ou à usage similaire

03117200-6

Graines de plantes à usage spécifique

03120000-8

Produits horticoles et produits de pépinières

03121000-5

Produits horticoles

03121100-6

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

03121200-7

Fleurs coupées

03121210-0

Compositions florales

03130000-1

Plantes pour boissons et épices

03131000-8

Plantes pour boissons

03131100-9

Grains de café

03131200-0

Théiers

03131300-1

Maté

03131400-2

Fèves de cacao

03132000-5

Épices brutes

03140000-4

Produits animaux et produits connexes

03141000-1

Sperme de taureau

03142000-8

Produits de l'élevage

03142100-9

Miel naturel

03142200-0

Escargots

03142300-1

Produits alimentaires d'origine animale

03142400-2

Cires

03142500-3

Œufs

03143000-5

Produits de la polyculture

03144000-2

Fournitures pour l'agriculture

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03210000-6

Céréales et pommes de terre

03211000-3

Céréales

03211100-4

Blé

03211110-7

Blé dur

03211120-0

Blé tendre

03211200-5

Maïs

03211300-6

Riz

03211400-7

Orge

03211500-8

Seigle

03211600-9

Avoine

03211700-0

Malt

03211900-2

Produits à graines

03212000-0

Pommes de terre et légumes secs

03212100-1

Pommes de terre

03212200-2

Légumes secs à cosse et à gousse

03212210-5

Légumes secs à cosse

03212211-2

Lentilles

03212212-9

Pois chiches

03212213-6

Pois secs

03212220-8

Légumes à gousse

03220000-9

Légumes, fruits et noix

03221000-6

Légumes

03221100-7

Légumes-racines et légumes-tubercules

03221110-0

Légumes-racines

03221111-7

Betteraves

03221112-4

Carottes

03221113-1

Oignons

03221114-8

Navets

03221120-3

Légumes-tubercules

03221200-8

Légumes-fruits

03221210-1

Haricots

03221211-8

Fèves

03221212-5

Haricots verts

03221213-2

Haricots d'Espagne

03221220-4

Pois

03221221-1

Petits pois

03221222-8

Mange-tout

03221230-7

Poivrons

03221240-0

Tomates

03221250-3

Courgettes

03221260-6

Champignons

03221270-9

Concombres

03221300-9

Légumes à feuilles

03221310-2

Laitues

03221320-5

Feuilles de salade

03221330-8

Artichauts

03221340-1

Épinards

03221400-0

Choux

03221410-3

Choux blancs

03221420-6

Choux-fleurs

03221430-9

Brocolis

03221440-2

Choux de Bruxelles

03222000-3

Fruits et fruits à coque

03222100-4

Fruits et fruits à coque tropicaux

03222110-7

Fruits tropicaux

03222111-4

Bananes

03222112-1

Ananas

03222113-8

Mangues

03222114-5

Dattes

03222115-2

Raisins secs

03222116-9

Figues

03222117-6

Avocats

03222118-3

Kiwis

03222120-0

Noix de coco

03222200-5

Agrumes

03222210-8

Citrons

03222220-1

Oranges

03222230-4

Pamplemousses

03222240-7

Tangerines

03222250-0

Citrons verts

03222300-6

Fruits non tropicaux

03222310-9

Baies

03222311-6

Raisins secs de Corinthe

03222312-3

Groseilles à maquereau

03222313-0

Fraises

03222314-7

Framboises

03222315-4

Canneberges

03222320-2

Pommes, poires et coings

03222321-9

Pommes

03222322-6

Poires

03222323-3

Coings

03222330-5

Fruits à noyau

03222331-2

Abricots

03222332-9

Pêches

03222333-6

Cerises

03222334-3

Prunes

03222340-8

Raisins

03222341-5

Raisins de table

03222342-2

Raisins de cuve

03222400-7

Olives

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03310000-5

Poissons, crustacés et produits aquatiques

03311000-2

Poissons

03311100-3

Poissons plats

03311110-6

Sole

03311120-9

Plie

03311200-4

Poissons de la famille des gatidés

03311210-7

Morue

03311220-0

Lieu

03311230-3

Merlu

03311240-6

Haddock

03311300-5

Hareng

03311400-6

Thon

03311500-7

Merlan

03311600-8

Blanquet

03311700-9

Saumon

03312000-9

Crustacés

03312100-0

Huîtres

03312200-1

Coquillages

03312300-2

Invertébrés aquatiques

03313000-6

Produits aquatiques

03313100-7

Corail ou produits similaires

03313200-8

Éponges naturelles

03313300-9

Algues marines

03313310-2

Algues

03320000-8

Bétail, cheptel et petits animaux

03321000-5

Bétail

03321100-6

Bovins

03321200-7

Veaux

03322000-2

Cheptel

03322100-3

Moutons

03322200-4

Chèvres

03322300-5

Chevaux

03323000-9

Suidés

03324000-6

Volaille vivante

03325000-3

Petits animaux

03325100-4

Lapins

03325200-5

Lièvres

03330000-3

Produits des animaux d'élévage

03331000-0

Lait frais de brebis et de chèvre

03331100-1

Lait de brebis

03331200-2

Lait de chèvre

03332000-7

Laine et poils

03332100-8

Laine de tonte

03332200-9

Poil

03333000-4

Lait de vache frais

03340000-6

Marques auriculaires pour animaux

03341000-3

Marques auriculaires pour bovins

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03410000-7

Bois

03411000-4

Bois de conifères

03412000-1

Bois tropical

03413000-8

Bois de chauffage

03414000-5

Bois brut

03415000-2

Bois tendre

03416000-9

Chutes de bois

03417000-6

Copeaux de bois

03417100-7

Sciure de bois

03418000-3

Grumes

03418100-4

Bois dur

03419000-0

Bois d'œuvre

03419100-1

Produits du bois

03419200-2

Bois de mine

03420000-0

Gommes

03421000-7

Baumes

03422000-4

Laque

03430000-3

Liège

03431000-0

Liège naturel

03432000-7

Vannerie

03432100-8

Sparterie

03440000-6

Produits de la sylviculture

03441000-3

Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

03450000-9

Produits de pépinière

03451000-6

Plantes

03451100-7

Plantes à repiquer

03451200-8

Bulbes de fleurs

03451300-9

Arbustes

03452000-3

Arbres

03460000-2

Pâte à papier

03461000-9

Pâte de bois

03461100-0

Pâte de bois chimique

09000000-3

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

09100000-0

Combustibles

09110000-3

Combustibles solides

09111000-0

Charbon et combustibles à base de charbon

09111100-1

Charbon

09111200-2

Combustibles dérivés du charbon

09111210-5

Charbon maigre

09111220-8

Briquettes

09111300-3

Combustibles fossiles

09111400-4

Combustibles à base de bois

09112000-7

Lignite et tourbe

09112100-8

Lignite

09112200-9

Tourbe

09113000-4

Coke

09120000-6

Combustibles gazeux

09121000-3

Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires

09121100-4

Gaz de houille ou gaz similaires

09121200-5

Gaz de ville

09122000-0

Propane et butane

09122100-1

Gaz propane

09122110-4

Propane liquéfié

09122200-2

Gaz butane

09122210-5

Butane liquéfié

09123000-7

Gaz naturel

09130000-9

Pétrole et distillats

09131000-6

Kérosène aviation

09131100-7

Carburéacteurs de type kérosène

09132000-3

Essence

09132100-4

Essence sans plomb

09132200-5

Essence au plomb

09132300-6

Essence à l'éthanol

09133000-0

Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

09134000-7

Gasoils

09134100-8

Huile diesel

09134200-9

Carburant diesel

09134210-2

Carburant diesel (02)

09134220-5

Carburant diesel (EN 590)

09134230-8

Biodiesel

09134231-5

Biodiesel (B20)

09134232-2

Biodiesel (B100)

09135000-4

Mazout

09135100-5

Fioul domestique

09135110-8

Huiles combustibles à basse teneur en soufre

09200000-1

Produits pétroliers, charbon et huiles

09210000-4

Préparations lubrifiantes

09211000-1

Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

09211100-2

Huiles pour moteurs

09211200-3

Huiles pour compresseurs

09211300-4

Huiles pour turbines

09211400-5

Huiles pour engrenages

09211500-6

Huiles pour réducteurs

09211600-7

Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

09211610-0

Liquides à usage hydraulique

09211620-3

Huiles de démoulage

09211630-6

Huiles anticorrosives

09211640-9

Huiles utilisées comme isolants électriques

09211650-2

Liquides de frein

09211700-8

Huiles blanches et paraffines liquides

09211710-1

Huiles blanches

09211720-4

Paraffines liquides

09211800-9

Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole

09211810-2

Huiles légères

09211820-5

Huiles minérales

09211900-0

Huiles lubrifiantes pour traction

09220000-7

Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales

09221000-4

Vaseline et cire de pétrole

09221100-5

Vaseline

09221200-6

Paraffine

09221300-7

Cire de pétrole

09221400-8

Résidus de pétrole

09222000-1

Essences spéciales

09222100-2

White-spirit

09230000-0

Pétrole (brut)

09240000-3

Huile et produits dérivés du charbon

09241000-0

Schiste bitumineux ou kérobitumeux

09242000-7

Produits dérivés du charbon

09242100-8

Huile lourde de houille

09300000-2

Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire

09310000-5

Électricité

09320000-8

Vapeur, eau chaude et produits connexes

09321000-5

Eau chaude

09322000-2

Vapeur

09323000-9

Chauffage urbain

09324000-6

Chauffage fourni à grande distance

09330000-1

Énergie solaire

09331000-8

Panneaux solaires

09331100-9

Capteurs solaires pour la production de chaleur

09331200-0

Modules solaires photovoltaïques

09332000-5

Installation solaire

09340000-4

Combustibles nucléaires

09341000-1

Uranium

09342000-8

Plutonium

09343000-5

Matériaux radioactifs

09344000-2

Radio-isotopes

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14200000-3

Sable et argile

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

14211000-3

Sable

14211100-4

Sable naturel

14212000-0

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

14212100-1

Cailloux et gravier

14212110-4

Cailloux

14212120-7

Gravier

14212200-2

Agrégats

14212210-5

Grave

14212300-3

Pierraille et pierre concassée

14212310-6

Ballast

14212320-9

Granit concassé

14212330-2

Basalte concassé

14212400-4

Terre

14212410-7

Terre végétale

14212420-0

Sous-sol

14212430-3

Gravillons

14213000-7

Macadam, tarmacadam et sable bitumineux

14213100-8

Macadam

14213200-9

Tarmacadam

14213300-0

Sable bitumineux

14220000-9

Argile et kaolin

14221000-6

Argile

14222000-3

Kaolin

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14310000-7

Engrais minéraux

14311000-4

Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

14311100-5

Calcium naturel

14311200-6

Phosphates aluminocalciques

14311300-7

Sels de potassium naturel brut

14312000-1

Pyrites de fer

14312100-2

Pyrites de fer non grillées

14320000-0

Produits inorganiques chimiques

14400000-5

Sel et chlorure de sodium pur

14410000-8

Sel gemme

14420000-1

Sel marin

14430000-4

Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

14450000-0

Saumure

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

14521000-9

Pierres précieuses et semi-précieuses

14521100-0

Pierres précieuses

14521140-2

Poussière ou poudre de pierres précieuses

14521200-1

Pierres semi-précieuses

14521210-4

Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses

14522000-6

Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

14522100-7

Pierre ponce

14522200-8

Diamants industriels

14522300-9

Émeri

14522400-0

Abrasifs naturels

14523000-3

Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

14523100-4

Minéraux

14523200-5

Or

14523300-6

Argent

14523400-7

Platine

14600000-7

Minerais de métaux et alliages

14610000-0

Minerais de métaux

14611000-7

Minerais de fer

14612000-4

Minerais de métaux non ferreux

14612100-5

Minerais de cuivre

14612200-6

Minerais de nickel

14612300-7

Minerais d'aluminium

14612400-8

Minerais de métaux précieux

14612500-9

Minerais de plomb

14612600-0

Minerais de zinc

14612700-1

Minerais d'étain

14613000-1

Minerais d'uranium et de thorium

14613100-2

Minerais d'uranium

14613200-3

Minerais de thorium

14614000-8

Minerais divers

14620000-3

Alliages

14621000-0

Ferroalliages

14621100-1

Ferroalliages hors CECA

14621110-4

Ferromanganèse

14621120-7

Ferrochrome

14621130-0

Ferronickel

14622000-7

Acier

14630000-6

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14711000-8

Fer

14711100-9

Fonte brute

14712000-5

Plomb

14713000-2

Zinc

14714000-9

Étain

14715000-6

Cuivre

14720000-4

Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium

14721000-1

Aluminium

14721100-2

Oxyde d'aluminium

14722000-8

Nickel

14723000-5

Scandium

14724000-2

Titane

14725000-9

Vanadium

14730000-7

Chrome, manganèse, cobalt, yttrium et zirconium

14731000-4

Chrome

14732000-1

Manganèse

14733000-8

Cobalt

14734000-5

Yttrium

14735000-2

Zirconium

14740000-0

Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium

14741000-7

Molybdène

14742000-4

Technétium

14743000-1

Ruthénium

14744000-8

Rhodium

14750000-3

Cadmium, lutétium, hafnium, tantale et tungstène

14751000-0

Cadmium

14752000-7

Lutétium

14753000-4

Hafnium

14754000-1

Tantale

14755000-8

Tungstène

14760000-6

Iridium, gallium, indium, thallium et barium

14761000-3

Iridium

14762000-0

Gallium

14763000-7

Indium

14764000-4

Thallium

14765000-1

Barium

14770000-9

Césium, strontium, rubidium et calcium

14771000-6

Césium

14772000-3

Strontium

14773000-0

Rubidium

14774000-7

Calcium

14780000-2

Potassium, magnésium, sodium et lithium

14781000-9

Potassium

14782000-6

Magnésium

14783000-3

Sodium

14784000-0

Lithium

14790000-5

Niobium, osmium, rhénium et palladium

14791000-2

Niobium

14792000-9

Osmium

14793000-6

Rhénium

14794000-3

Palladium

14800000-9

Produits minéraux non métalliques divers

14810000-2

Produits abrasifs

14811000-9

Pierres à meuler, pierres à broyer et meules

14811100-0

Pierres à meuler

14811200-1

Pierres à broyer

14811300-2

Meules

14812000-6

Poudre ou grains abrasifs

14813000-3

Corindon artificiel

14814000-0

Graphite artificiel

14820000-5

Verre

14830000-8

Fibres de verre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

14930000-9

Cendres et résidus contenant des métaux

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15100000-9

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

15110000-2

Viande

15111000-9

Viande bovine

15111100-0

Viande de bœuf

15111200-1

Viande de veau

15112000-6

Volaille

15112100-7

Volaille fraîche

15112110-0

Oies

15112120-3

Dindes

15112130-6

Poulets

15112140-9

Canards

15112300-9

Foies de volaille

15112310-2

Foie gras

15113000-3

Viande de porc

15114000-0

Abats

15115000-7

Viande d'agneau et de mouton

15115100-8

Viande d'agneau

15115200-9

Viande de mouton

15117000-1

Viande de chèvre

15118000-8

Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot

15118100-9

Viande de cheval

15118900-7

Viande d'âne, de mule ou de bardot

15119000-5

Viandes diverses

15119100-6

Viande de lapin

15119200-7

Viande de lièvre

15119300-8

Gibier

15119400-9

Cuisses de grenouilles

15119500-0

Pigeons

15119600-1

Chair de poisson

15130000-8

Produits à base de viande

15131000-5

Conserves et préparations à base de viande

15131100-6

Produits à base de chair à saucisse

15131110-9

Chair à saucisse

15131120-2

Charcuterie

15131130-5

Saucisses

15131134-3

Boudin noir et autres saucisses à base de sang

15131135-0

Saucisses de volaille

15131200-7

Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

15131210-0

Jambon fumé

15131220-3

Lard

15131230-6

Salami

15131300-8

Préparations à base de foie

15131310-1

Pâté

15131320-4

Préparations à base de foie d'oie ou de canard

15131400-9

Produits à base de porc

15131410-2

Jambon

15131420-5

Boulettes de viande

15131490-6

Plats préparés de porc

15131500-0

Produits à base de volaille

15131600-1

Produits à base de bœuf et de veau

15131610-4

Boulettes de bœuf

15131620-7

Viande de bœuf hachée

15131640-3

Steaks hachés de bœuf

15131700-2

Préparations à base de viande

15200000-0

Poisson préparé et conserves de poisson

15210000-3

Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

15211000-0

Filets de poisson

15211100-1

Filets de poisson frais

15212000-7

Œufs ou laitance de poisson

15213000-4

Foie de poisson

15220000-6

Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

15221000-3

Poisson congelé

15229000-9

Produits congelés à base de poisson

15230000-9

Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

15231000-6

Poisson séché

15232000-3

Poisson salé

15233000-0

Poisson en saumure

15234000-7

Poisson fumé

15235000-4

Conserves de poisson

15240000-2

Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

15241000-9

Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte

15241100-0

Saumon en conserve

15241200-1

Hareng préparé ou en conserve

15241300-2

Sardines

15241400-3

Thon en conserve

15241500-4

Maquereaux

15241600-5

Anchois

15241700-6

Bâtonnets de poisson

15241800-7

Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé

15242000-6

Plats préparés de poisson

15243000-3

Préparations à base de poisson

15244000-0

Caviar et œufs de poissons

15244100-1

Caviar

15244200-2

Œufs de poissons

15250000-5

Fruits de mer

15251000-2

Crustacés congelés

15252000-9

Crustacés préparés ou en conserve

15253000-6

Produits à base de mollusques

15300000-1

Fruits, légumes et produits connexes

15310000-4

Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

15311000-1

Pommes de terre congelées

15311100-2

Chips et pommes frites

15311200-3

Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées

15312000-8

Produits à base de pommes de terre

15312100-9

Purée de pommes de terre instantanée

15312200-0

Pommes de terre préfrites

15312300-1

Pommes chips

15312310-4

Pommes chips aromatisées

15312400-2

Produits apéritifs à base de pommes de terre

15312500-3

Croquettes de pommes de terre

15313000-5

Pommes de terre transformées

15320000-7

Jus de fruits et de légumes

15321000-4

Jus de fruits

15321100-5

Jus d'orange

15321200-6

Jus de pamplemousse

15321300-7

Jus de citron

15321400-8

Jus d'ananas

15321500-9

Jus de raisin

15321600-0

Jus de pomme

15321700-1

Mélanges de jus non concentrés

15321800-2

Jus concentrés

15322000-1

Jus de légumes

15322100-2

Jus de tomate

15330000-0

Fruits et légumes transformés

15331000-7

Légumes transformés

15331100-8

Légumes frais ou congelés

15331110-1

Légumes-racines transformés

15331120-4

Légumes-tubercules transformés

15331130-7

Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes

15331131-4

Haricots transformés

15331132-1

Pois transformés

15331133-8

Pois cassés

15331134-5

Tomates transformées

15331135-2

Champignons transformés

15331136-9

Poivrons transformés

15331137-6

Germes de soja

15331138-3

Truffes

15331140-0

Légumes à feuilles et choux

15331142-4

Choux transformés

15331150-3

Légumes à cosse transformés

15331170-9

Légumes congelés

15331400-1

Légumes en conserve et/ou en boîte

15331410-4

Haricots à la sauce tomate

15331411-1

Haricots blancs à la sauce tomate

15331420-7

Tomates en conserve

15331423-8

Tomates en boîte

15331425-2

Purée de tomates

15331427-6

Concentré de tomates

15331428-3

Sauce tomate

15331430-0

Champignons en boîte

15331450-6

Olives transformées

15331460-9

Légumes en boîte

15331461-6

Choucroute en boîte

15331462-3

Pois en boîte

15331463-0

Haricots écossés en boîte

15331464-7

Haricots entiers en boîte

15331465-4

Asperges en boîte

15331466-1

Olives en boîte

15331470-2

Maïs doux

15331480-5

Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire

15331500-2

Légumes conservés dans le vinaigre

15332000-4

Fruits et fruits à coque transformés

15332100-5

Fruits transformés

15332140-7

Pommes transformées

15332150-0

Poires transformées

15332160-3

Bananes transformées

15332170-6

Rhubarbe

15332180-9

Melons

15332200-6

Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque

15332230-5

Marmelades

15332231-2

Marmelade d'oranges

15332232-9

Marmelade de citrons

15332240-8

Gelées de fruits

15332250-1

Pâtes de fruits

15332260-4

Pâtes de fruits à coque

15332261-1

Beurre d'arachide

15332270-7

Purées de fruits

15332290-3

Confitures

15332291-0

Confiture d'abricots

15332292-7

Confiture de mûres

15332293-4

Confiture de cassis

15332294-1

Confiture de cerises

15332295-8

Confiture de framboises

15332296-5

Confiture de fraises

15332300-7

Fruits à coque transformés

15332310-0

Fruits à coque grillés ou salés

15332400-8

Conserves de fruits

15332410-1

Fruits secs

15332411-8

Raisins secs de Corinthe transformés

15332412-5

Raisins transformés

15332419-4

Sultanines

15333000-1

Sous-produits végétaux

15400000-2

Huiles et graisses animales ou végétales

15410000-5

Huiles et graisses animales ou végétales brutes

15411000-2

Huiles animales ou végétales

15411100-3

Huiles végétales

15411110-6

Huile d'olive

15411120-9

Huile de sésame

15411130-2

Huile d'arachide

15411140-5

Huile de coco

15411200-4

Huile de cuisson

15411210-7

Huile de friture

15412000-9

Graisses

15412100-0

Graisses animales

15412200-1

Graisses végétales

15413000-6

Résidus solides de graisses ou huiles végétales

15413100-7

Tourteaux

15420000-8

Huiles et graisses raffinées

15421000-5

Huiles raffinées

15422000-2

Graisses raffinées

15423000-9

Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées

15424000-6

Cires végétales

15430000-1

Graisses comestibles

15431000-8

Margarine et préparations similaires

15431100-9

Margarine

15431110-2

Margarine liquide

15431200-0

Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses

15500000-3

Produits laitiers

15510000-6

Lait et crème fraîche

15511000-3

Lait

15511100-4

Lait pasteurisé

15511200-5

Lait stérilisé

15511210-8

Lait UHT

15511300-6

Lait écrémé

15511400-7

Lait demi-écrémé

15511500-8

Lait entier

15511600-9

Lait condensé

15511700-0

Lait en poudre

15512000-0

Crème fraîche

15512100-1

Crème fraîche liquide

15512200-2

Crème fraîche épaisse

15512300-3

Crème épaisse

15512900-9

Crème fraîche à fouetter

15530000-2

Beurre

15540000-5

Fromages

15541000-2

Fromage de table

15542000-9

Fromage frais

15542100-0

Cottage cheese

15542200-1

Fromage à pâte molle

15542300-2

Feta

15543000-6

Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage

15543100-7

Fromage à pâte bleue

15543200-8

Cheddar

15543300-9

Fromage râpé

15543400-0

Parmesan

15544000-3

Fromage à pâte dure

15545000-0

Fromage à tartiner

15550000-8

Produits laitiers divers

15551000-5

Yaourt et autres produits laitiers fermentés

15551300-8

Yaourt

15551310-1

Yaourt nature

15551320-4

Yaourt aromatisé

15551500-0

Babeurre

15552000-2

Caséine

15553000-9

Lactose ou sirop de lactose

15554000-6

Petit-lait

15555000-3

Crème glacée et produits similaires

15555100-4

Crème glacée

15555200-5

Sorbet

15600000-4

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés

15610000-7

Produits de la minoterie

15611000-4

Riz décortiqué

15612000-1

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes

15612100-2

Farine de blé

15612110-5

Farine complète

15612120-8

Farine de boulangerie

15612130-1

Farine sans levure

15612150-7

Farine de pâtisserie

15612190-9

Farine fermentante

15612200-3

Farine de céréales

15612210-6

Farine de maïs

15612220-9

Farine de riz

15612300-4

Farines végétales

15612400-5

Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie

15612410-8

Préparations pour gâteaux

15612420-1

Préparations à cuire au four

15612500-6

Produits de boulangerie

15613000-8

Produits à base de grains de céréales

15613100-9

Gruaux

15613300-1

Produits céréaliers

15613310-4

Céréales pour petit déjeuner

15613311-1

Flocons de maïs

15613313-5

Muesli ou équivalent

15613319-7

Blé soufflé

15613380-5

Flocons d'avoine

15614000-5

Riz transformé

15614100-6

Riz à grains longs

15614200-7

Riz usiné

15614300-8

Brisures de riz

15615000-2

Son

15620000-0

Amidons et produits amylacés

15621000-7

Huile de maïs

15622000-4

Glucose et produits à base de glucose, de fructose et produits à base de fructose

15622100-5

Glucose et produits à base de glucose

15622110-8

Glucose

15622120-1

Sirop de glucose

15622300-7

Fructose et produits à base de fructose

15622310-0

Fructose

15622320-3

Préparations à base de fructose

15622321-0

Solutions de fructose

15622322-7

Sirop de fructose

15623000-1

Amidons et fécules

15624000-8

Tapioca

15625000-5

Semoule

15626000-2

Poudre pour pudding

15700000-5

Aliments pour animaux

15710000-8

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux

15711000-5

Nourriture pour poissons

15712000-2

Fourrage sec

15713000-9

Aliments pour animaux de compagnie

15800000-6

Produits alimentaires divers

15810000-9

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

15811000-6

Produits de panification

15811100-7

Pain

15811200-8

Petits pains

15811300-9

Croissants

15811400-0

Petites crêpes épaisses

15811500-1

Produits de panification préparés

15811510-4

Sandwichs

15811511-1

Sandwichs préparés

15812000-3

Pâtisserie et gâteaux

15812100-4

Pâtisserie

15812120-0

Tourtes

15812121-7

Tourtes salées

15812122-4

Tourtes sucrées

15812200-5

Gâteaux

15813000-0

Aliments pour petit déjeuner

15820000-2

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

15821000-9

Produits de panification grillés et pâtisserie

15821100-0

Produits de panification grillés

15821110-3

Pain grillé

15821130-9

Pain croustillant dit Knaeckebrot

15821150-5

Biscottes

15821200-1

Biscuits sucrés

15830000-5

Sucre et produits connexes

15831000-2

Sucre

15831200-4

Sucre blanc

15831300-5

Sucre d'érable et sirop d'érable

15831400-6

Mélasse

15831500-7

Sirops de sucre

15831600-8

Miel

15832000-9

Déchets provenant de la fabrication du sucre

15833000-6

Produits à base de sucre

15833100-7

Desserts

15833110-0

Fonds de tartes

15840000-8

Cacao; chocolat et sucreries

15841000-5

Cacao

15841100-6

Pâte de cacao

15841200-7

Beurre, graisse ou huile de cacao

15841300-8

Poudre de cacao non sucrée

15841400-9

Poudre de cacao sucrée

15842000-2

Chocolat et sucreries

15842100-3

Chocolat

15842200-4

Produits à base de chocolat

15842210-7

Boisson chocolatée

15842220-0

Barres de chocolat

15842300-5

Confiserie

15842310-8

Bonbons

15842320-1

Nougat

15842400-6

Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre

15850000-1

Pâtes alimentaires

15851000-8

Produits farinacés

15851100-9

Pâtes alimentaires non cuites

15851200-0

Pâtes alimentaires préparées et couscous

15851210-3

Pâtes alimentaires préparées

15851220-6

Pâtes alimentaires farcies

15851230-9

Lasagnes

15851250-5

Couscous

15851290-7

Pâtes alimentaires en conserve

15860000-4

Café, thé et produits connexes

15861000-1

Café

15861100-2

Café torréfié

15861200-3

Café décaféiné

15862000-8

Succédanés de café

15863000-5

Thé

15863100-6

Thé vert

15863200-7

Thé noir

15864000-2

Préparations de thé ou de maté

15864100-3

Thé en sachets

15865000-9

Infusions

15870000-7

Condiments et assaisonnements

15871000-4

Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée

15871100-5

Vinaigre et succédanés de vinaigre

15871110-8

Vinaigre ou équivalent

15871200-6

Sauces, condiments et assaisonnements composés

15871210-9

Sauce soja

15871230-5

Ketchup

15871250-1

Moutarde

15871260-4

Sauces

15871270-7

Condiments composés

15871273-8

Mayonnaise

15871274-5

Pâtes à tartiner pour sandwichs

15871279-0

Chutney

15872000-1

Herbes et épices

15872100-2

Poivre

15872200-3

Épices

15872300-4

Herbes

15872400-5

Sel

15872500-6

Gingembre

15880000-0

Produits nutritionnels spéciaux

15881000-7

Préparations alimentaires homogénéisées

15882000-4

Produits diététiques

15884000-8

Aliments pour nourrissons

15890000-3

Produits alimentaires et produits secs divers

15891000-0

Soupes et bouillons

15891100-1

Soupes à base de viande

15891200-2

Soupes à base de poisson

15891300-3

Soupes composées

15891400-4

Soupes

15891410-7

Soupes instantanées

15891500-5

Bouillons

15891600-6

Fonds

15891610-9

Bouillons instantanés

15891900-9

Soupes de légumes

15892000-7

Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

15892100-8

Sucs d'origine végétale

15892200-9

Extraits d'origine végétale

15892400-1

Épaississants

15893000-4

Denrées sèches

15893100-5

Préparations alimentaires

15893200-6

Préparations pour desserts

15893300-7

Préparations pour sauces

15894000-1

Produits alimentaires transformés

15894100-2

Repas végétariens

15894200-3

Repas préparés

15894210-6

Repas pour écoles

15894220-9

Repas pour hôpitaux

15894300-4

Plats préparés

15894400-5

Casse-croûte

15894500-6

Produits pour distributeurs automatiques

15894600-7

Garnitures pour sandwichs

15894700-8

Épicerie fine

15895000-8

Aliments pour restauration rapide

15895100-9

Hamburgers

15896000-5

Produits surgelés

15897000-2

Aliments en conserve et rations de campagne

15897100-3

Rations de campagne

15897200-4

Aliments en conserve

15897300-5

Colis alimentaires

15898000-9

Levure

15899000-6

Levure chimique

15900000-7

Boissons, tabac et produits connexes

15910000-0

Boissons alcoolisées distillées

15911000-7

Boissons spiritueuses

15911100-8

Spiritueux

15911200-9

Liqueurs

15930000-6

Vins

15931000-3

Vins non aromatisés

15931100-4

Vin mousseux

15931200-5

Vin de table

15931300-6

Porto

15931400-7

Madère

15931500-8

Moût de raisin

15931600-9

Sherry

15932000-0

Lie de vin

15940000-9

Cidre et autres vins à base de fruits

15941000-6

Cidre

15942000-3

Vins à base de fruits

15950000-2

Boissons fermentées non distillées

15951000-9

Vermouth

15960000-5

Bière de malt

15961000-2

Bière

15961100-3

Bière blonde

15962000-9

Drèches de brasserie ou de distillerie

15980000-1

Boissons sans alcool

15981000-8

Eau minérale

15981100-9

Eau minérale plate

15981200-0

Eau minérale gazeuse

15981300-1

Eau à l'état solide

15981310-4

Glace

15981320-7

Neige

15981400-2

Eaux minérales aromatisées

15982000-5

Boissons non alcoolisées

15982100-6

Sirops de fruits

15982200-7

Lait chocolaté

15990000-4

Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

15991000-1

Produits à base de tabac

15991100-2

Cigares

15991200-3

Cigarillos

15991300-4

Cigarettes

15992000-8

Tabac

15992100-9

Tabac manufacturé

15993000-5

Articles de bureau de tabac

15994000-2

Papier à cigarettes et papier-filtre

15994100-3

Papier à cigarettes

15994200-4

Papier-filtre

16000000-5

Machines agricoles

16100000-6

Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

16110000-9

Charrues ou herses à disques

16120000-2

Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

16130000-5

Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

16140000-8

Épandeurs de fumier

16141000-5

Distributeurs d'engrais

16150000-1

Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

16160000-4

Matériel de jardinage divers

16300000-8

Moissonneuses

16310000-1

Faucheuses

16311000-8

Tondeuses à gazon

16311100-9

Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

16320000-4

Machines de fenaison

16330000-7

Presses à paille ou à fourrage

16331000-4

Presses ramasseuses

16340000-0

Moissonneuses-batteuses

16400000-9

Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

16500000-0

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

16510000-3

Remorques autochargeuses à usage agricole

16520000-6

Remorques déchargeuses à usage agricole

16530000-9

Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

16540000-2

Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

16600000-1

Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

16610000-4

Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

16611000-1

Machines de nettoyage de produits agricoles

16611100-2

Machines de nettoyage d'œufs

16611200-3

Machines de nettoyage de fruits

16612000-8

Machines de tri ou de calibrage de produits agricoles

16612100-9

Machines de tri ou de calibrage d'œufs

16612200-0

Machines de tri ou de calibrage de fruits

16613000-5

Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou de légumes secs

16620000-7

Trayeuses

16630000-0

Machines de préparation d'aliments pour animaux

16640000-3

Machines apicoles

16650000-6

Machines avicoles

16651000-3

Incubateurs et écloseries avicoles

16700000-2

Tracteurs

16710000-5

Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

16720000-8

Tracteurs d'occasion

16730000-1

Moteurs de traction

16800000-3

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

16810000-6

Pièces pour machines agricoles

16820000-9

Pièces pour machines sylvicoles

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18110000-3

Vêtements professionnels

18113000-4

Vêtements à usage industriel

18114000-1

Combinaisons de travail

18130000-9

Vêtements de travail spéciaux

18132000-3

Vêtements d'aviateur

18132100-4

Vestons d'aviateur

18132200-5

Combinaisons d'aviateur

18140000-2

Accessoires pour vêtements de travail

18141000-9

Gants de travail

18142000-6

Visières de sécurité

18143000-3

Équipements de protection

18200000-1

Vêtements d'extérieur

18210000-4

Manteaux

18211000-1

Pèlerines

18212000-8

Capes

18213000-5

Coupe-vent

18220000-7

Vêtements de protection contre les intempéries

18221000-4

Vêtements imperméables

18221100-5

Pèlerines imperméables

18221200-6

Anoraks

18221300-7

Imperméables

18222000-1

Vêtements de fonction

18222100-2

Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

18222200-3

Ensembles

18223000-8

Vestes et blazers

18223100-9

Blazers

18223200-0

Vestes

18224000-5

Vêtements en tissu enduit ou imprégné

18230000-0

Vêtements d'extérieur divers

18231000-7

Robes

18232000-4

Jupes

18233000-1

Shorts

18234000-8

Pantalons

18235000-5

Pull-overs, cardigans et articles similaires

18235100-6

Pull-overs

18235200-7

Cardigans

18235300-8

Sweat-shirts

18235400-9

Gilets

18300000-2

Articles d'habillement

18310000-5

Sous-vêtements

18311000-2

Combinaisons

18312000-9

Caleçons

18313000-6

Slips pour femmes

18314000-3

Peignoirs de bain

18315000-0

Bas

18316000-7

Collants

18317000-4

Chaussettes

18318000-1

Vêtements de nuit

18318100-2

Chemises de nuit

18318200-3

Robes de chambre

18318300-4

Pyjamas

18318400-5

Maillots de corps

18318500-6

Chemises de nuit pour femmes

18320000-8

Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

18321000-5

Soutiens-gorge

18322000-2

Corsets

18323000-9

Jarretelles

18330000-1

T-shirts et chemises

18331000-8

T-shirts

18332000-5

Chemises

18333000-2

Chemises polo

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18410000-6

Vêtements spéciaux

18411000-3

Vêtements pour bébés

18412000-0

Vêtements de sport

18412100-1

Survêtements de sport

18412200-2

Chemises de sport

18412300-3

Combinaisons de ski

18412800-8

Maillots de bain

18420000-9

Accessoires d'habillement

18421000-6

Mouchoirs

18422000-3

Écharpes

18423000-0

Cravates

18424000-7

Gants

18424300-0

Gants jetables

18424400-1

Moufles

18424500-2

Gants à crispin

18425000-4

Ceintures

18425100-5

Cartouchières

18440000-5

Chapeaux et coiffures

18441000-2

Chapeaux

18443000-6

Coiffures et accessoires de coiffure

18443100-7

Serre-tête

18443300-9

Coiffures

18443310-2

Bérets

18443320-5

Calots de campagne

18443330-8

Capuchons

18443340-1

Képis

18443400-0

Jugulaires pour coiffures

18443500-1

Visières

18444000-3

Coiffures de protection

18444100-4

Coiffures de sécurité

18444110-7

Casques

18444111-4

Casques antichoc

18444112-1

Casques pour cyclistes

18444200-5

Casques de sécurité

18450000-8

Fermetures (vêtements)

18451000-5

Boutons

18451100-6

Parties de boutons

18452000-2

Épingles de sûreté

18453000-9

Fermetures à glissière

18500000-4

Bijouterie, montres et articles connexes

18510000-7

Bijouterie et articles connexes

18511000-4

Pierres précieuses pour bijouterie

18511100-5

Diamants

18511200-6

Rubis

18511300-7

Émeraudes

18511400-8

Opale

18511500-9

Quartz

18511600-0

Tourmaline

18512000-1

Pièces de monnaie et médailles

18512100-2

Pièces de monnaie

18512200-3

Médailles

18513000-8

Bijoux

18513100-9

Perles

18513200-0

Pièces d'orfèvrerie

18513300-1

Objets en métal précieux

18513400-2

Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses

18513500-3

Pièces d'argenterie

18520000-0

Horlogerie personnelle

18521000-7

Montres

18521100-8

Verre à montres

18522000-4

Montres-bracelets

18523000-1

Chronomètres

18530000-3

Cadeaux et prix

18600000-5

Fourrure et articles en fourrure

18610000-8

Articles en fourrure

18611000-5

Pelleterie

18612000-2

Vêtements en fourrure

18613000-9

Articles en fourrure synthétique

18620000-1

Fourrures

18800000-7

Articles chaussants

18810000-0

Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

18811000-7

Chaussures étanches

18812000-4

Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique

18812100-5

Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

18812200-6

Bottes en caoutchouc

18812300-7

Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique

18812400-8

Tongs

18813000-1

Chaussures à dessus cuir

18813100-2

Sandales

18813200-3

Pantoufles

18813300-4

Chaussures de ville

18814000-8

Chaussures à dessus textile

18815000-5

Bottes

18815100-6

Bottines

18815200-7

Bottillons

18815300-8

Bottes hautes

18815400-9

Cuissardes

18816000-2

Galoches

18820000-3

Chaussures de sport

18821000-0

Chaussures de ski

18821100-1

Chaussures de ski de fond

18822000-7

Chaussures d'entraînement

18823000-4

Chaussures de montagne

18824000-1

Chaussures de football

18830000-6

Chaussures de protection

18831000-3

Chaussures à embout de protection métallique

18832000-0

Chaussures spéciales

18832100-1

Chaussures d'aviateur

18840000-9

Parties de chaussures

18841000-6

Dessus de chaussures

18842000-3

Semelles

18843000-0

Talons

18900000-8

Bagages, sellerie, sacs et sachets

18910000-1

Sellerie

18911000-8

Selles d'équitation

18912000-5

Cravaches

18913000-2

Fouets

18920000-4

Bagages

18921000-1

Valises

18923000-5

Bourses et portefeuilles

18923100-6

Bourses

18923200-7

Portefeuilles

18924000-2

Malles

18925000-9

Porte-gourdes et étuis

18925100-0

Porte-gourdes

18925200-1

Étuis

18929000-7

Trousses de toilette

18930000-7

Sacs et sachets

18931000-4

Sacs de voyage

18931100-5

Sacs à dos

18932000-1

Sacs de sports

18933000-8

Sacs pour courrier ou colis

18933100-9

Sacs postaux

18934000-5

Sacoches

18935000-2

Sacs à linge

18936000-9

Sacs en textile

18937000-6

Sacs d'emballage

18937100-7

Sachets d'emballage

18938000-3

Enveloppes rembourrées

18939000-0

Sacs à main

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19100000-7

Cuir

19110000-0

Peau de chamois

19120000-3

Cuir de bovidé ou d'équidé

19130000-6

Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

19131000-3

Peau de mouton ou d'agneau

19132000-0

Peau de chèvre ou de chevreau

19133000-7

Cuir de porcin

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

19141000-6

Cuir d'autres animaux

19142000-3

Cuir reconstitué

19143000-0

Similicuir

19144000-7

Cuir verni

19160000-5

Bracelets de montre

19170000-8

Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

19200000-8

Textiles et articles connexes

19210000-1

Tissus

19211000-8

Tissu synthétique

19211100-9

Tissu mélangé

19212000-5

Tissu en coton

19212100-6

Coutil

19212200-7

Denim

19212300-8

Toile

19212310-1

Articles en toile

19212400-9

Popeline

19212500-0

Sangle

19212510-3

Sangles

19220000-4

Tissu cardé

19230000-7

Tissu de lin

19231000-4

Linge

19240000-0

Tissu spécial

19241000-7

Velours

19242000-4

Tissu éponge

19243000-1

Tissu d'ameublement

19244000-8

Tissu à rideaux

19245000-5

Tissu de doublure

19250000-3

Tissu tricoté ou crocheté

19251000-0

Tricot

19251100-1

Tissu de velours

19252000-7

Tissu crocheté

19260000-6

Étoffe

19270000-9

Tissu non-tissé

19280000-2

Laine, cuirs et peaux

19281000-9

Laine

19282000-6

Peaux

19283000-3

Peaux et plumes d'oiseaux

19400000-0

Fil textile

19410000-3

Fibres textiles naturelles

19420000-6

Fibres textiles artificielles

19430000-9

Fil textile en fibres naturelles

19431000-6

Fil de soie

19432000-3

Fil de laine

19433000-0

Fil de coton

19434000-7

Fil de lin

19435000-4

Fil à coudre en fibres naturelles

19435100-5

Fil à coudre

19435200-6

Fil à tricoter

19436000-1

Fil en fibres textiles végétales

19440000-2

Fil ou filé synthétique

19441000-9

Filé synthétique

19442000-6

Fil synthétique

19442100-7

Fil à coudre synthétique

19442200-8

Fil à tricoter synthétique

19500000-1

Produits en caoutchouc et en plastique

19510000-4

Produits en caoutchouc

19511000-1

Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc

19511100-2

Flaps

19511200-3

Chambres à air

19511300-4

Bandes de roulement

19512000-8

Articles en caoutchouc non vulcanisé

19513000-5

Tissus caoutchoutés

19513100-6

Tissu pour cordée de pneumatique

19513200-7

Ruban adhésif en tissu caoutchouté

19514000-2

Caoutchouc régénéré

19520000-7

Produits en plastique

19521000-4

Produits en polystyrène

19521100-5

Feuilles de polystyrène

19521200-6

Plaques de polystyrène

19522000-1

Résines

19522100-2

Résine époxy

19522110-5

Tubes en résine d'époxy

19600000-2

Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique

19610000-5

Déchets de cuir

19620000-8

Déchets textiles

19630000-1

Déchets de caoutchouc

19640000-4

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

19700000-3

Caoutchouc et fibres synthétiques

19710000-6

Caoutchouc synthétique

19720000-9

Fibres synthétiques

19721000-6

Câbles de fibres synthétiques

19722000-3

Fil à haute ténacité

19723000-0

Fil à texture simple

19724000-7

Monofilament synthétique

19730000-2

Fibres artificielles

19731000-9

Fibres artificielles discontinues

19732000-6

Polypropylène

19733000-3

Fil texturé artificiel

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22100000-1

Livres, brochures et dépliants imprimés

22110000-4

Livres imprimés

22111000-1

Livres scolaires

22112000-8

Manuels scolaires

22113000-5

Livres de bibliothèque

22114000-2

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

22114100-3

Dictionnaires

22114200-4

Atlas

22114300-5

Cartes

22114310-8

Plans cadastraux

22114311-5

Cyanotypies

22114400-6

Partitions

22114500-7

Encyclopédies

22120000-7

Publications

22121000-4

Publications techniques

22130000-0

Annuaires

22140000-3

Dépliants

22150000-6

Brochures

22160000-9

Fascicules

22200000-2

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

22210000-5

Journaux

22211000-2

Revues spécialisées

22211100-3

Journaux officiels

22212000-9

Périodiques

22212100-0

Publications périodiques

22213000-6

Magazines

22300000-3

Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

22310000-6

Cartes postales

22312000-0

Images

22313000-7

Décalcomanies

22314000-4

Dessins

22315000-1

Photographies

22320000-9

Cartes de vœux

22321000-6

Cartes de Noël

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

22410000-7

Timbres

22411000-4

Timbres de Noël

22412000-1

Nouveaux timbres

22413000-8

Timbres-épargne

22414000-5

Carnets de timbres-poste

22420000-0

Papier timbré

22430000-3

Billets de banque

22440000-6

Formules de chèque

22450000-9

Imprimés infalsifiables

22451000-6

Passeports

22452000-3

Formules de mandat de poste

22453000-0

Vignettes automobiles

22454000-7

Permis de conduire

22455000-4

Cartes d'identité

22455100-5

Bracelet d'identité

22456000-1

Permis

22457000-8

Cartes d'accès

22458000-5

Imprimés sur commande

22459000-2

Tickets

22459100-3

Autocollants et bandes publicitaires

22460000-2

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

22461000-9

Catalogues

22461100-0

Porte-liste

22462000-6

Imprimés publicitaires

22470000-5

Manuels

22471000-2

Manuels informatiques

22472000-9

Manuels d'instruction

22473000-6

Manuels techniques

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

22510000-8

Plaques offset

22520000-1

Matériel de gravure sèche

22521000-8

Matériel d'estampage

22600000-6

Encre

22610000-9

Encre d'imprimerie

22611000-6

Encre pour héliogravure

22612000-3

Encre de Chine

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22810000-1

Registres en papier ou en carton

22813000-2

Livres comptables

22814000-9

Carnets de quittances

22815000-6

Calepins

22816000-3

Blocs

22816100-4

Bloc-notes

22816200-5

Carnets de sténographie

22816300-6

Carnets de Post-it

22817000-0

Agendas ou mémentos personnels

22819000-4

Carnets d'adresses

22820000-4

Formulaires

22821000-1

Formulaires électoraux

22822000-8

Formulaires commerciaux

22822100-9

Formulaires commerciaux en continu

22822200-0

Formulaires commerciaux non continus

22830000-7

Cahiers d'exercices

22831000-4

Recharges pour cahiers d'exercices

22832000-1

Feuilles d'exercices

22840000-0

Albums pour échantillons

22841000-7

Albums pour collections

22841100-8

Carnets de timbres

22841200-9

Albums de timbres

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

22851000-0

Classeurs

22852000-7

Chemises de classement

22852100-8

Chemises à dossier

22853000-4

Bacs à documents

22900000-9

Imprimés divers

22990000-6

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits

22991000-3

Papier journal

22992000-0

Papier ou carton de fabrication artisanale

22993000-7

Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique

22993100-8

Papier ou carton photosensible

22993200-9

Papier ou carton thermosensible

22993300-0

Papier ou carton thermographique

22993400-1

Papier ou carton ondulé

24000000-4

Produits chimiques

24100000-5

Gaz

24110000-8

Gaz industriels

24111000-5

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

24111100-6

Argon

24111200-7

Gaz rares

24111300-8

Hélium

24111400-9

Néon

24111500-0

Gaz médicaux

24111600-1

Hydrogène

24111700-2

Azote

24111800-3

Azote liquide

24111900-4

Oxygène

24112000-2

Composés oxygénés inorganiques

24112100-3

Dioxyde de carbone

24112200-4

Oxydes azotés

24112300-5

Composés oxygénés inorganiques gazeux

24113000-9

Air liquide et air comprimé

24113100-0

Air liquide

24113200-1

Air comprimé

24200000-6

Colorants et pigments

24210000-9

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

24211000-6

Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments

24211100-7

Oxyde de zinc

24211200-8

Peroxyde de zinc

24211300-9

Oxyde de titane

24212000-3

Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre

24212100-4

Oxyde de chrome

24212200-5

Oxyde de manganèse

24212300-6

Oxyde de plomb

24212400-7

Oxyde de cuivre

24212500-8

Oxyde de magnésium

24212600-9

Hydroxydes pour colorants et pigments

24212610-2

Hydroxyde de chrome

24212620-5

Hydroxyde de manganèse

24212630-8

Hydroxyde de plomb

24212640-1

Hydroxyde de cuivre

24212650-4

Hydroxyde de magnésium

24213000-0

Chaux hydratée

24220000-2

Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

24221000-9

Extraits tinctoriaux

24222000-6

Extraits tannants

24223000-3

Tannins

24224000-0

Matières colorantes

24225000-7

Produits de tannage

24300000-7

Produits chimiques organiques et inorganiques de base

24310000-0

Produits chimiques inorganiques de base

24311000-7

Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

24311100-8

Métalloïdes

24311110-1

Phosphures

24311120-4

Carbures

24311130-7

Hydrures

24311140-0

Nitrures

24311150-3

Azotures

24311160-6

Siliciures

24311170-9

Borures

24311180-2

Soufre raffiné

24311200-9

Halogène

24311300-0

Métaux alcalins

24311310-3

Mercure

24311400-1

Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre

24311410-4

Acides inorganiques

24311411-1

Acide sulfurique

24311420-7

Acide phosphorique

24311430-0

Acides polyphosphoriques

24311440-3

Acide hexafluorosilicique

24311450-6

Dioxyde de soufre

24311460-9

Dioxyde de silicium

24311470-2

Chlorure d'hydrogène

24311500-2

Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base

24311510-5

Oxydes métalliques

24311511-2

Pyrites et oxydes de fer

24311520-8

Hydroxyde de sodium

24311521-5

Soude caustique

24311522-2

Soude liquide

24311600-3

Composés du soufre

24311700-4

Soufre

24311800-5

Carbone

24311900-6

Chlore

24312000-4

Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates

24312100-5

Halogénures métalliques

24312110-8

Hexafluorosilicate de sodium

24312120-1

Chlorures

24312121-8

Chlorure d'aluminium

24312122-5

Chlorure ferrique

24312123-2

Polychlorure d'aluminium

24312130-4

Chlorhydrate d'aluminium

24312200-6

Hypochlorites et chlorates

24312210-9

Chlorite de sodium

24312220-2

Hypochlorite de sodium

24313000-1

Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates

24313100-2

Sulfures, sulfites et sulfates

24313110-5

Sulfures divers

24313111-2

Sulfure d'hydrogène

24313112-9

Polysulfures

24313120-8

Sulfates

24313121-5

Thiosulfate de sodium

24313122-2

Sulfate ferrique

24313123-9

Sulfate d'aluminium

24313124-6

Sulfate de sodium

24313125-3

Sulfate de fer

24313126-0

Sulfate de cuivre

24313200-3

Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates

24313210-6

Hexamétaphosphate de sodium

24313220-9

Phosphates

24313300-4

Carbonates

24313310-7

Carbonate de sodium

24313320-0

Bicarbonate de sodium

24313400-5

Nitrates

24314000-8

Sels métalliques acides divers

24314100-9

Permanganate de potassium

24314200-0

Sels oxométalliques acides

24315000-5

Produits chimiques inorganiques divers

24315100-6

Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

24315200-7

Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques

24315210-0

Cyanures

24315220-3

Oxyde de cyanure

24315230-6

Fulminates

24315240-9

Cyanates

24315300-8

Peroxyde d'hydrogène

24315400-9

Quartz piézoélectrique

24315500-0

Composés de métaux des terres rares

24315600-1

Silicates

24315610-4

Silicate de sodium

24315700-2

Borates et perborates

24316000-2

Eau distillée

24317000-9

Pierres synthétiques

24317100-0

Pierres précieuses synthétiques

24317200-1

Pierres semi-précieuses synthétiques

24320000-3

Produits chimiques organiques de base

24321000-0

Hydrocarbures

24321100-1

Hydrocarbures saturés

24321110-4

Hydrocarbures acycliques saturés

24321111-1

Méthane

24321112-8

Éthylène

24321113-5

Propène

24321114-2

Butène

24321115-9

Acétylène

24321120-7

Hydrocarbures cycliques saturés

24321200-2

Hydrocarbures non saturés

24321210-5

Hydrocarbures acycliques non saturés

24321220-8

Hydrocarbures cycliques non saturés

24321221-5

Benzène

24321222-2

Toluène

24321223-9

O-xylènes

24321224-6

M-xylènes

24321225-3

Styrène

24321226-0

Éthylbenzène

24321300-3

Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures

24321310-6

Tétrachloroéthylène

24321320-9

Tétrachlorure de carbone

24322000-7

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

24322100-8

Alcools gras industriels

24322200-9

Monoalcools

24322210-2

Méthanol

24322220-5

Éthanol

24322300-0

Diols, polyalcools et dérivés

24322310-3

Éthylène glycol

24322320-6

Dérivés d'alcools

24322400-1

Phénols et dérivés de phénols

24322500-2

Alcool

24322510-5

Alcool éthylique

24323000-4

Acides gras monocarboxyliques industriels

24323100-5

Huiles acides de raffinage

24323200-6

Acides carboxyliques

24323210-9

Acide acétique

24323220-2

Acide peracétique

24323300-7

Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés

24323310-0

Esters d'acide méthacrylique

24323320-3

Esters d'acide acrylique

24323400-8

Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques

24324000-1

Composés organiques à fonction azotée

24324100-2

Composés à fonction aminée

24324200-3

Amino-composés à fonction oxygénée

24324300-4

Uréides

24324400-5

Composés à fonction azotée

24325000-8

Composés organosulfureux

24326000-5

Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers

24326100-6

Composés à fonction aldéhyde

24326200-7

Composés à fonction cétone et à fonction quinone

24326300-8

Peroxydes organiques

24326310-1

Oxyde d'éthylène

24326320-4

Éthers

24327000-2

Produits chimiques organiques divers

24327100-3

Dérivés végétaux pour teinture

24327200-4

Charbon de bois

24327300-5

Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température

24327310-8

Goudron de houille

24327311-5

Créosote

24327320-1

Poix

24327330-4

Brai de goudron

24327400-6

Produits à base de résine

24327500-7

Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier

24400000-8

Engrais et composés azotés

24410000-1

Engrais azotés

24411000-8

Acide nitrique et sels

24411100-9

Nitrate de sodium

24412000-5

Acides sulfonitriques

24413000-2

Ammoniac

24413100-3

Ammoniac liquide

24413200-4

Chlorure d'ammonium

24413300-5

Sulfate d'ammonium

24420000-4

Engrais phosphatés

24421000-1

Engrais minéraux phosphatés

24422000-8

Engrais chimiques phosphatés

24430000-7

Engrais d'origine animale ou végétale

24440000-0

Engrais divers

24450000-3

Produits agrochimiques

24451000-0

Pesticides

24452000-7

Insecticides

24453000-4

Herbicides

24454000-1

Régulateurs de croissance végétale

24455000-8

Désinfectants

24456000-5

Rodenticides

24457000-2

Fongicides

24500000-9

Matières plastiques sous forme primaire

24510000-2

Polymères d'éthylène sous forme primaire

24520000-5

Polymères de propylène sous forme primaire

24530000-8

Polymères de styrène sous forme primaire

24540000-1

Polymères de vinyle sous forme primaire

24541000-8

Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire

24542000-5

Polymères acryliques sous forme primaire

24550000-4

Polyesters sous forme primaire

24560000-7

Polyamides sous forme primaire

24570000-0

Résines uréiques sous forme primaire

24580000-3

Résines aminiques sous forme primaire

24590000-6

Silicones sous forme primaire

24600000-0

Explosifs

24610000-3

Explosifs préparés

24611000-0

Poudres propulsives

24611100-1

Combustibles au propergol

24612000-7

Explosifs divers

24612100-8

Dynamite

24612200-9

TNT

24612300-0

Nitroglycérine

24613000-4

Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie

24613100-5

Cartouches-épouvantails sonores

24613200-6

Feux d'artifice

24615000-8

Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques

24900000-3

Produits de chimie fine et produits de chimie variés

24910000-6

Colles

24911000-3

Gélatines

24911200-5

Adhésifs

24920000-9

Huiles essentielles

24930000-2

Substances chimiques pour photographie

24931000-9

Plaques et films pour photographie

24931200-1

Émulsions à usage photographique

24931210-4

Révélateurs pour photographie

24931220-7

Fixateurs pour photographie

24931230-0

Révélateurs pour radiologie

24931240-3

Fixateurs pour radiologie

24931250-6

Milieux de culture

24931260-9

Renforçateurs d'image

24950000-8

Préparations chimiques spéciales

24951000-5

Graisses et lubrifiants

24951100-6

Lubrifiants

24951110-9

Boue de forage

24951120-2

Graisse de silicone

24951130-5

Fluides de forage

24951200-7

Additifs pour huiles

24951210-0

Poudre pour extincteurs d'incendie

24951220-3

Produits extincteurs

24951230-6

Charges pour extincteurs d'incendie

24951300-8

Fluides hydrauliques

24951310-1

Agents de dégivrage

24951311-8

Produits antigel

24951400-9

Graisses et huiles chimiquement modifiées

24952000-2

Pâtes à modeler

24952100-3

Cire dentaire

24953000-9

Agents de finissage

24954000-6

Charbon actif

24954100-7

Charbon actif neuf

24954200-8

Charbon actif régénéré

24955000-3

Toilettes chimiques

24956000-0

Peptones et substances protéiques

24957000-7

Additifs chimiques

24957100-8

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

24957200-9

Additifs pour ciment, mortier ou béton

24958000-4

Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz

24958100-5

Produits chimiques pour fond de trou de forage

24958200-6

Agents floculants

24958300-7

Produits chimiques à boue

24958400-8

Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs

24959000-1

Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

24959100-2

Aérosols

24959200-3

Éléments chimiques en forme de disque

24960000-1

Produits chimiques variés

24961000-8

Liquides de radiateur

24962000-5

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

24963000-2

Produits anticorrosion

24964000-9

Glycérine

24965000-6

Enzymes

30000000-9

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

30100000-0

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

30110000-3

Machines de traitement de texte

30111000-0

Traitements de texte

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression offset

30121000-3

Photocopieurs et appareils de thermocopie

30121100-4

Photocopieurs

30121200-5

Matériel de photocopie

30121300-6

Matériel de reproduction

30121400-7

Duplicateurs

30121410-0

Télécopieurs

30121420-3

Émetteurs numériques

30121430-6

Duplicateurs numériques

30122000-0

Machines d'impression offset de bureau

30122100-1

Système d'impression offset numérique

30122200-2

Matériel d'impression offset numérique

30123000-7

Machines de bureau

30123100-8

Oblitérateurs automatiques

30123200-9

Distributeurs automatiques de billets de banque

30123300-0

Duplicateurs à stencil

30123400-1

Plieuses

30123500-2

Perforateurs

30123600-3

Machines à manipuler les pièces de monnaie

30123610-6

Machines à trier les pièces de monnaie

30123620-9

Machines à compter les pièces de monnaie

30123630-2

Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie

30124000-4

Pièces et accessoires de machines de bureau

30124100-5

Unités de fusion

30124110-8

Huile pour unités de fusion

30124120-1

Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion

30124130-4

Lampes pour unité de fusion

30124140-7

Tampon de nettoyage de l'unité de fusion

30124150-0

Filtres de nettoyage de l'unité de fusion

30124200-6

Kits pour unité de fusion

30124300-7

Tambours pour machines de bureau

30124400-8

Cartouches d'agrafes

30124500-9

Accessoires de scanner

30124510-2

Endosseurs

30124520-5

Bac d'alimentation de documents pour scanner

30124530-8

Adaptateurs de transparents pour scanner

30125000-1

Pièces et accessoires de photocopieurs

30125100-2

Cartouches de toner

30125110-5

Encre pour imprimantes laser/télécopieurs

30125120-8

Encre pour photocopieurs

30125130-1

Encre pour centres de calcul, de recherche et de documentation

30130000-9

Matériel de bureau de poste

30131000-6

Équipement de salle du courrier

30131100-7

Plieuses de papier ou d'enveloppes

30131200-8

Machines à mettre sous enveloppe

30131300-9

Adressographes

30131400-0

Machines à affranchir

30131500-1

Machines à ouvrir le courrier

30131600-2

Machines à cacheter le courrier

30131700-3

Machines à oblitérer

30131800-4

Timbreuses

30132000-3

Matériel de tri

30132100-4

Matériel de tri du courrier

30132200-5

Machines à compter les billets de banque

30132300-6

Trieuses

30133000-0

Matériel pour envoi postal

30133100-1

Matériel pour envoi postal en nombre

30140000-2

Machines à calculer et machines comptables

30141000-9

Machines à calculer

30141100-0

Calculatrices de poche

30141200-1

Calculatrices de bureau

30141300-2

Calculatrices imprimantes

30141400-3

Machines à additionner

30142000-6

Machines comptables et caisses enregistreuses

30142100-7

Machines comptables

30142200-8

Caisses enregistreuses

30144000-0

Machines du type machines à calculer

30144100-1

Affranchisseuses

30144200-2

Distributeurs automatiques de tickets

30144300-3

Machines de comptage des véhicules

30144400-4

Péage automatique

30145000-7

Pièces et accessoires de machines à calculer

30145100-8

Rouleaux pour machines à calculer

30150000-5

Machines à écrire

30151000-2

Machines à écrire électroniques

30152000-9

Pièces et accessoires de machines à écrire

30160000-8

Cartes magnétiques

30161000-5

Cartes de crédit

30162000-2

Cartes à puce

30163000-9

Cartes accréditives

30163100-0

Cartes pour l'achat de carburant

30170000-1

Étiqueteuses

30171000-8

Machines à dater ou à numéroter

30172000-5

Machines à imprimer les documents d'identité

30173000-2

Machines d'étiquetage

30174000-9

Machines à produires des étiquettes

30175000-6

Nécessaire pour lettrage

30176000-3

Titreuse manuelle

30177000-0

Machines à étiqueter automatiques

30178000-7

Machines à étiqueter semi-automatiques

30179000-4

Distributeurs d'étiquettes

30180000-4

Machines à endosser et à rédiger les chèques

30181000-1

Machines à endosser les chèques

30182000-8

Machines à rédiger les chèques

30190000-7

Machines, fournitures et équipement de bureau divers

30191000-4

Équipement de bureau, excepté les meubles

30191100-5

Équipement de classement

30191110-8

Carrousels à cartes

30191120-1

Porte-revues

30191130-4

Presse-papiers

30191140-7

Accessoires d'identification personnelle

30191200-6

Rétroprojecteurs

30191400-8

Déchiqueteuses

30192000-1

Fournitures de bureau

30192100-2

Effaceurs

30192110-5

Produits d'encrage

30192111-2

Tampons encreurs

30192112-9

Encre pour machines d'impression

30192113-6

Cartouches d'encre

30192121-5

Stylos à bille

30192122-2

Stylos à encre

30192123-9

Feutres

30192124-6

Stylos-feutres

30192125-3

Marqueurs

30192126-0

Stylos techniques

30192127-7

Porte-plumes

30192130-1

Crayons

30192131-8

Porte-mines

30192132-5

Mines de crayon de rechange

30192133-2

Taille-crayons

30192134-9

Porte-crayons

30192150-7

Timbres dateurs

30192151-4

Tampons à cacheter

30192152-1

Tampons numéroteurs

30192153-8

Tampons avec texte

30192154-5

Recharges pour tampons à timbrer

30192155-2

Porte-tampons de bureau

30192160-0

Correcteurs

30192170-3

Tableaux d'affichage

30192200-3

Mètres-rubans

30192300-4

Rubans encreurs

30192310-7

Rubans pour machines à écrire

30192320-0

Rubans pour imprimantes

30192330-3

Rubans et rouleaux pour calculatrices

30192340-6

Rubans pour télécopieurs

30192350-9

Rubans pour caisses enregistreuses

30192400-5

Fournitures pour reprographie

30192500-6

Transparents pour rétroprojecteurs

30192600-7

Planches à dessin

30192700-8

Papeterie

30192800-9

Étiquettes autocollantes

30192900-0

Outils de correction

30192910-3

Film ou ruban correcteur

30192920-6

Liquide correcteur

30192930-9

Stylos correcteurs

30192940-2

Recharges de stylos correcteurs

30192950-5

Effaceurs électriques

30193000-8

Organisateurs et accessoires

30193100-9

Organisateurs de tiroirs

30193200-0

Plateaux ou organisateurs pour bureau

30193300-1

Classeurs à dossiers suspendus

30193400-2

Serre-livres

30193500-3

Présentoir d'imprimés

30193600-4

Supports pour agendas ou calendriers

30193700-5

Boîte de rangement de dossiers

30193800-6

Supports de feuillets pour prise de message

30193900-7

Porte-copies

30194000-5

Fournitures pour dessin

30194100-6

Pistolets à dessin

30194200-7

Pastilles, bandes et films à dessin

30194210-0

Pastilles ou bandes à dessin

30194220-3

Films à dessin

30194300-8

Kits, ensembles et papiers à dessin

30194310-1

Kits ou ensembles à dessin

30194320-4

Papiers à dessin

30194400-9

Protections de table à dessin

30194500-0

Trace-lettres

30194600-1

Rapporteurs d'angles

30194700-2

Normographes

30194800-3

Équerres en T et triangles

30194810-6

Équerres en T

30194820-9

Triangles

30194900-4

Rabats de protection de plans de travail

30195000-2

Tableaux

30195100-3

Plannings muraux ou accessoires

30195200-4

Tableaux-copieurs électroniques ou accessoires

30195300-5

Fournitures de bureau ou accessoires

30195400-6

Tableaux effaçables à sec ou accessoires

30195500-7

Tableaux ou accessoires

30195600-8

Tableaux d'affichage ou accessoires

30195700-9

Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires

30195800-0

Supports ou rails d'accrochage

30195900-1

Tableaux blancs et tableaux magnétiques

30195910-4

Tableaux blancs

30195911-1

Accessoires pour tableaux blancs

30195912-8

Présentoirs pour tableaux blancs

30195913-5

Présentoirs pour tableaux à feuilles mobiles

30195920-7

Tableaux magnétiques

30195921-4

Effaceurs pour tableaux magnétiques

30196000-9

Systèmes de planification

30196100-0

Plannings de réunions

30196200-1

Carnets de rendez-vous ou recharges

30196300-2

Boîtes à suggestions

30197000-6

Petit matériel de bureau

30197100-7

Agrafes, pointes, punaises

30197110-0

Agrafes

30197120-3

Pointes

30197130-6

Punaises

30197200-8

Classeurs à anneaux et trombones

30197210-1

Classeurs à anneaux

30197220-4

Trombones à papier

30197221-1

Sébiles à trombones

30197300-9

Ouvre-lettres, agrafeuses et perforateurs à trous

30197310-2

Ouvre-lettres

30197320-5

Agrafeuses

30197321-2

Dégrafeuses

30197330-8

Perforateurs à trous

30197400-0

Éponge à humecter les timbres

30197500-1

Cire à cacheter

30197510-4

Accessoires pour cire à cacheter

30197600-2

Papier et carton traités

30197610-5

Papier et carton assemblés

30197620-8

Papier à écrire

30197621-5

Bloc de feuilles pour tableaux à feuilles mobiles

30197630-1

Papier d'impression

30197640-4

Papier autocopiant ou autre papier à copies

30197641-1

Papier thermographique

30197642-8

Papier pour photocopie et papier pour xérographie

30197643-5

Papier pour photocopie

30197644-2

Papier pour xérographie

30197645-9

Carte pour impression

30198000-3

Machines de loterie

30198100-4

Machines à sous

30199000-0

Articles de papeterie et autres articles en papier

30199100-1

Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné

30199110-4

Papier carbone

30199120-7

Papier autocopiant

30199130-0

Papier non carboné

30199140-3

Papier stencil

30199200-2

Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées

30199210-5

Cartes-lettres

30199220-8

Cartes postales non illustrées

30199230-1

Enveloppes

30199240-4

Kit d'expédition de courrier

30199300-3

Papier estampé ou perforé

30199310-6

Papier d'impression estampé ou perforé

30199320-9

Papier à lettres estampé ou perforé

30199330-2

Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs

30199340-5

Formulaires en continu

30199400-4

Papier gommé ou adhésif

30199410-7

Papier autocollant

30199500-5

Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

30199600-6

Intercalaires de papeterie

30199700-7

Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires

30199710-0

Enveloppes imprimées

30199711-7

Enveloppes à fenêtre imprimées

30199712-4

Enveloppes sans fenêtre imprimées

30199713-1

Enveloppes pour radiographies imprimées

30199720-3

Papier à lettres

30199730-6

Cartes de visite

30199731-3

Porte-cartes professionnelles

30199740-9

Papillons

30199750-2

Coupons

30199760-5

Étiquettes

30199761-2

Étiquettes à codes-barres

30199762-9

Étiquettes pour bagages

30199763-6

Etiquettes antivol

30199770-8

Chèques-repas

30199780-1

Sous-main

30199790-4

Tableaux horaires

30199791-1

Emplois du temps muraux

30199792-8

Calendriers

30199793-5

Supports d'agendas

30200000-1

Matériel et fournitures informatiques

30210000-4

Machines de traitement des données (matériel)

30211000-1

Unité centrale de traitement

30211100-2

Superordinateur

30211200-3

Matériel pour unité centrale

30211300-4

Plates-formes informatiques

30211400-5

Configurations informatiques

30211500-6

Unité centrale de traitement (CPU)

30212000-8

Matériel pour mini-ordinateurs

30212100-9

Unités centrales pour mini-ordinateurs

30213000-5

Ordinateurs personnels

30213100-6

Ordinateurs portables

30213200-7

Ordinateur tablette

30213300-8

Ordinateur de bureau

30213400-9

Unités centrales pour ordinateurs personnels

30213500-0

Ordinateurs de poche

30214000-2

Postes de travail

30215000-9

Matériel pour micro-ordinateurs

30215100-0

Unités centrales pour micro-ordinateurs

30216000-6

Lecteurs magnétiques ou optiques

30216100-7

Lecteurs optiques

30216110-0

Scanners informatiques

30216120-3

Matériel de reconnaissance optique de caractères

30216130-6

Lecteurs de codes-barres

30216200-8

Lecteurs de cartes magnétiques

30216300-9

Lecteurs de cartes perforées

30220000-7

Matériel de cartographie numérique

30221000-4

Plans cadastraux numériques

30230000-0

Matériel informatique

30231000-7

Écrans et consoles d'ordinateurs

30231100-8

Terminaux informatiques

30231200-9

Consoles

30231300-0

Écrans de visualisation

30231310-3

Écrans plats

30231320-6

Moniteurs à écran tactile

30232000-4

Périphériques (appareils)

30232100-5

Imprimantes et traceurs

30232110-8

Imprimantes laser

30232120-1

Imprimantes matricielles

30232130-4

Imprimantes graphiques couleur

30232140-7

Traceurs

30232150-0

Imprimantes à jet d'encre

30232600-0

Codeurs

30232700-1

Unité centrale de commande

30233000-1

Unités de mémoire et de lecture

30233100-2

Unités de mémoire

30233110-5

Unités de mémoire à carte magnétique

30233120-8

Unités de mémoire à bande magnétique

30233130-1

Unités de mémoire à disque magnétique

30233131-8

Unités de disques souples

30233132-5

Unités de disque dur

30233140-4

Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)

30233141-1

Matrice redondante de disques indépendants (RAID)

30233150-7

Unités de disque optique

30233151-4

Lecteur et/ou graveur de CD

30233152-1

Lecteur et/ou graveur de DVD

30233153-8

Lecteur et/ou graveur de CD et de DVD

30233160-0

Dérouleurs en continu

30233161-7

Matériel de manipulation de cassettes

30233170-3

Carrousels

30233180-6

Dispositifs de stockage à mémoire flash

30233190-9

Contrôleur de disques

30233300-4

Lecteurs de cartes à puce

30233310-7

Lecteurs d'empreintes digitales

30233320-0

Lecteurs combinés de cartes à puces et d'empreintes digitales

30234000-8

Supports de mémoire

30234100-9

Disque magnétique

30234200-0

Disques optiques

30234300-1

Disques compacts (CD)

30234400-2

Disques numériques polyvalents (DVD)

30234500-3

Supports de stockage à mémoire

30234600-4

Mémoire flash

30234700-5

Bandes magnétiques

30236000-2

Matériel informatique divers

30236100-3

Matériel d'extension de mémoire

30236110-6

Mémoire vive (RAM)

30236111-3

Mémoire vive dynamique (DRAM)

30236112-0

Mémoire vive statique (SRAM)

30236113-7

Mémoire vive dynamique synchrone (SDRAM)

30236114-4

Mémoire vive dynamique en bus (RDRAM)

30236115-1

Mémoire vive graphique synchrone (SGRAM)

30236120-9

Mémoire morte (ROM)

30236121-6

Mémoire morte programmable (PROM)

30236122-3

Mémoire morte reprogrammable (EPROM)

30236123-0

Mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM)

30236200-4

Matériel de traitement de données

30237000-9

Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

30237100-0

Parties et pièces d'ordinateurs

30237110-3

Interfaces de réseau

30237120-6

Bornes d'entrée

30237121-3

Ports infrarouges de série

30237130-9

Cartes informatiques

30237131-6

Cartes électroniques

30237132-3

Bus série universel (USB)

30237133-0

Adaptateurs et interfaces PCMCIA (Personal Computer Memory Card International Association)

30237134-7

Cartes accélératrices graphiques

30237135-4

cartes d'interface réseau

30237136-1

Cartes audio

30237140-2

Cartes mères

30237200-1

Accessoires informatiques

30237210-4

Écrans antireflet

30237220-7

Tapis de souris

30237230-0

Caches

30237240-3

Caméra web

30237250-6

Accessoires de nettoyage pour ordinateur

30237251-3

Kits de nettoyage pour ordinateur

30237252-0

Aspirateurs pneumatiques pressurisés

30237253-7

Housses pour matériel informatique

30237260-9

Arbres de montage mural pour moniteurs

30237270-2

Mallettes de transport d'ordinateur portable

30237280-5

Accessoires d'alimentation

30237290-8

Appuie-poignets pour clavier

30237295-3

Protège-claviers

30237300-2

Fournitures informatiques

30237310-5

Cartouches de polices de caractères pour imprimantes

30237320-8

Disquettes

30237330-1

Cartouches de bandes audionumériques (DAT)

30237340-4

Cartouches de bandes linéaires numériques (DLT)

30237350-7

Chargeurs de données

30237360-0

Cartouches de bandes linéaires ouvertes (LTO)

30237370-3

Cartouches d'enregistrement

30237380-6

CD-ROM

30237400-3

Accessoires de saisie de données

30237410-6

Souris d'ordinateur

30237420-9

Manches à balai

30237430-2

Photostyles

30237440-5

Boules de commande

30237450-8

Tablettes graphiques

30237460-1

Claviers d'ordinateurs

30237461-8

Claviers programmables

30237470-4

Claviers braille

30237475-9

Capteurs électriques

30237480-7

Unités d'entrée

30238000-6

Matériel d'automatisation de bibliothèque

31000000-6

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

31100000-7

Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31110000-0

Moteurs électriques

31111000-7

Adaptateurs

31120000-3

Générateurs

31121000-0

Groupes électrogènes

31121100-1

Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression

31121110-4

Convertisseurs

31121111-1

Convertisseurs électriques rotatifs

31121200-2

Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle

31121300-3

Aérogénérateurs

31121310-6

Éoliennes

31121320-9

Turbines éoliennes

31121330-2

Générateurs à turbines éoliennes

31121331-9

Rotors de turbine

31121340-5

Ferme éolienne

31122000-7

Groupes générateurs

31122100-8

Piles à combustible

31124000-1

Générateur à turbine à vapeur et appareillage

31124100-2

Générateurs à turbines

31124200-3

Appareils de commande de générateurs à turbines

31126000-5

Dynamos

31127000-2

Générateur de secours

31128000-9

Turbogénérateur

31130000-6

Alternateurs

31131000-3

Moteurs monophasés

31131100-4

Actionneurs

31131200-5

Anodes

31132000-0

Moteurs polyphasés

31140000-9

Tours de refroidissement

31141000-6

Refroidisseurs d'eau

31150000-2

Ballast pour lampes ou tubes à décharge

31151000-9

Convertisseurs statiques

31153000-3

Redresseurs

31154000-0

Sources d'alimentation électrique ininterruptible

31155000-7

Onduleurs

31156000-4

Alimentation interruptible en courant

31157000-1

Inducteurs

31158000-8

Chargeurs

31158100-9

Chargeurs de batterie

31158200-0

Compresseur d'alimentation

31158300-1

Turbocompresseur

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31161000-2

Pièces pour moteurs et générateurs électriques

31161100-3

Systèmes d'excitation

31161200-4

Systèmes de refroidissement de gaz

31161300-5

Rotors de générateurs

31161400-6

Systèmes d'eau primaire

31161500-7

Systèmes d'huile d'étanchéité

31161600-8

Systèmes d'eau de refroidissement de stators

31161700-9

Pièces de générateurs de vapeur

31161800-0

Pièces pour générateurs de gaz

31161900-1

Systèmes de réglage de tension

31162000-9

Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques

31162100-0

Pièces de condenseurs

31170000-8

Transformateurs

31171000-5

Transformateurs à diélectrique liquide

31172000-2

Transformateurs de tension

31173000-9

Transformateur de mesure

31174000-6

Transformateurs d'alimentation

31200000-8

Appareils de distribution et de commande électriques

31210000-1

Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

31211000-8

Tableaux et boîtes à fusibles

31211100-9

Tableaux de commande électriques

31211110-2

Tableaux de contrôle

31211200-0

Boîtes à fusibles

31211300-1

Fusibles

31211310-4

Coupe-circuits

31211320-7

Blocs à fusibles

31211330-0

Fils fusibles

31211340-3

Douilles de fusibles

31212000-5

Disjoncteurs

31212100-6

Disjoncteurs suspendus

31212200-7

Testeurs de circuits

31212300-8

Coupe-circuits magnétiques

31212400-9

Coupe-circuits miniatures

31213000-2

Équipement de distribution

31213100-3

Boîtes de distribution

31213200-4

Transformateurs de distribution

31213300-5

Boîtiers de distribution par câble

31213400-6

Système de distribution

31214000-9

Appareillage de commutation

31214100-0

Interrupteurs

31214110-3

Sectionneurs

31214120-6

Interrupteur de mise à la terre

31214130-9

Interrupteurs de sécurité

31214140-2

Commandes d'intensité d'éclairage

31214150-5

Interrupteurs à tambour

31214160-8

Interrupteurs à pression

31214170-1

Interrupteurs à lÉvier

31214180-4

Interrupteurs à glissière

31214190-7

Interrupteurs de fin de course

31214200-1

Déconnecteur

31214300-2

Appareillage de commutation pour l'extérieur

31214400-3

Sectionneur à fusible

31214500-4

Tableaux électriques

31214510-7

Tableaux de distribution

31214520-0

Tableau moyenne tension

31215000-6

Limiteurs de tension

31216000-3

Parafoudre

31216100-4

Équipement de protection contre la foudre

31216200-5

Paratonnerre

31217000-0

Limiteurs de surcharge

31218000-7

Barres omnibus

31219000-4

Boîtiers de protection

31220000-4

Composants de circuits électriques

31221000-1

Relais électriques

31221100-2

Relais de puissance

31221200-3

Relais polyvalents

31221300-4

Relais à douille

31221400-5

Relais à tension alternative

31221500-6

Relais au mercure

31221600-7

Relais retardés

31221700-8

Relais de surcharge

31223000-5

Douilles

31224000-2

Connexions et éléments de contact

31224100-3

Fiches et prises de courant

31224200-4

Connecteurs coaxiaux

31224300-5

Boîtes de raccordement

31224400-6

Câbles de connexion

31224500-7

Bornes

31224600-8

Atténuateurs

31224700-9

Boîtes de jonction

31224800-0

Kits de raccordement de câbles

31224810-3

Câbles prolongateurs

31230000-7

Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

31300000-9

Fils et câbles isolés

31310000-2

Canalisations

31311000-9

Connexions de réseau

31320000-5

Câbles de distribution électrique

31321000-2

Lignes électriques

31321100-3

Lignes électriques aériennes

31321200-4

Câble basse et moyenne tension

31321210-7

Câble basse tension

31321220-0

Câble moyenne tension

31321300-5

Câble haute tension

31321400-6

Câble subaquatique

31321500-7

Câble sous-marin

31321600-8

Câble blindé

31321700-9

Câble de signalisation

31330000-8

Câbles coaxiaux

31340000-1

Accessoires de câble, isolés

31341000-8

Bobines de câbles, isolées

31342000-5

Embranchements de câbles, isolés

31343000-2

Jonctions de câbles, isolées

31344000-9

Serre-garnitures de câbles, isolées

31350000-4

Conducteurs électriques pour données et contrôle

31351000-1

Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

31400000-0

Accumulateurs, piles et batteries primaires

31410000-3

Piles primaires

31411000-0

Piles alcalines

31420000-6

Batteries primaires

31421000-3

Batteries au plomb

31422000-0

Groupes de batteries

31430000-9

Accumulateurs électriques

31431000-6

Accumulateurs au plomb

31432000-3

Accumulateurs au nickel-cadmium

31433000-0

Accumulateurs au nickel-fer

31434000-7

Accumulateurs au lithium

31440000-2

Batteries

31500000-1

Appareils d'éclairage et lampes électriques

31510000-4

Lampes électriques à incandescence

31511000-1

Phares scellés

31512000-8

Lampes à incandescence à halogène

31512100-9

Ampoules halogène, linéaires

31512200-0

Ampoules halogène, bicontact

31512300-1

Ampoules halogène, dichroïques

31514000-2

Lampes à décharge

31515000-9

Émetteurs ultraviolets

31516000-6

Émetteurs infrarouges

31517000-3

Lampes à arc

31518000-0

Feux de signalisation

31518100-1

Projecteurs

31518200-2

Matériel d'éclairage de secours

31518210-5

Lampes-tempête

31518220-8

Bâton lumineux

31518300-3

Luminaires de toiture

31518500-5

Lampes à vapeur de mercure

31518600-6

Projecteurs orientables

31519000-7

Lampes à incandescence et lampes au néon

31519100-8

Lampes à incandescence

31519200-9

Lampes au néon

31520000-7

Lampes et appareils d'éclairage

31521000-4

Lampes

31521100-5

Lampes de bureau

31521200-6

Lampadaires

31521300-7

Lampes électriques portatives

31521310-0

Avertisseurs lumineux

31521320-3

Torches

31521330-6

Lampes électriques portatives rechargeables

31522000-1

Lampes décoratives pour arbres de Noël

31523000-8

Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

31523100-9

Enseignes au néon

31523200-0

Panneaux à messages permanents

31523300-1

Plaques indicatrices lumineuses

31524000-5

Plafonniers ou appliques murales

31524100-6

Appareils d'éclairage à fixer au plafond

31524110-9

Scialytiques

31524120-2

Plafonniers

31524200-7

Accessoires d'appliques murales

31524210-0

Appliques murales

31527000-6

Spots

31527200-8

Éclairage extérieur

31527210-1

Lanternes

31527260-6

Systèmes d'éclairage

31527270-9

Éclairage de quai

31527300-9

Éclairage domestique

31527400-0

Eclairages sous-marin

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

31531000-7

Ampoules

31531100-8

Tubes d'éclairage

31532000-4

Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

31532100-5

Lampes à tube

31532110-8

Lampes à tube fluorescent

31532120-1

Lampes à tube fluorescent compactes

31532200-6

Lampes annulaires

31532210-9

Lampes annulaires fluorescentes

31532300-7

Lampes globe

31532310-0

Lampes globe fluorescentes compactes

31532400-8

Douilles de lampes

31532500-9

Interrupteurs de lampes

31532510-2

Interrupteurs de lampes fluorescentes

31532600-0

Bobines de réactance de lampes

31532610-3

Bobines de réactance de lampes fluorescentes

31532700-1

Écran protecteur de lampe

31532800-2

Bras de lampe

31532900-3

Lampes fluorescentes

31532910-6

Tubes fluorescents

31532920-9

Ampoules et lampes fluorescentes

31600000-2

Matériel électrique

31610000-5

Matériel électrique pour moteurs et véhicules

31611000-2

Jeux de câblage

31612000-9

Câblage électrique préassemblé pour moteurs

31612200-1

Moteurs de démarrage

31612300-2

Matériel électrique de signalisation pour moteurs

31612310-5

Clignotants

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

31625000-3

Avertisseurs d'effraction et d'incendie

31625100-4

Systèmes de détection d'incendie

31625200-5

Systèmes d'alarme incendie

31625300-6

Systèmes avertisseurs d'effraction

31630000-1

Aimants

31640000-4

Machines et appareils à usage spécifique

31642000-8

Appareils de détection électronique

31642100-9

Détecteurs de tubes métalliques

31642200-0

Détecteurs de mines

31642300-1

Détecteurs de matières plastiques

31642400-2

Détecteurs d'objets non métalliques

31642500-3

Détecteurs de bois

31643000-5

Accélérateurs de particules

31643100-6

Accélérateurs linéaires

31644000-2

Enregistreurs de données divers

31645000-9

Billards électriques

31650000-7

Pièces isolantes

31651000-4

Ruban isolant

31660000-0

Électrodes au carbone

31670000-3

Pièces électriques de machines ou d'appareils

31671000-0

Enveloppes de verre et tubes cathodiques

31671100-1

Enveloppes en verre

31671200-2

Tubes cathodiques

31680000-6

Fournitures et accessoires électriques

31681000-3

Accessoires électriques

31681100-4

Contacts électriques

31681200-5

Pompes électriques

31681300-6

Circuits électriques

31681400-7

Composants électriques

31681410-0

Matériels électriques

31681500-8

Rechargeurs

31682000-0

Approvisionnement en électricité

31682100-1

Coffres électriques

31682110-4

Couvercles de coffret de branchement

31682200-2

Tableaux d'instruments

31682210-5

Instruments et équipement de commande et de contrôle

31682220-8

Tables de mixage

31682230-1

Panneaux à écran graphique

31682300-3

Équipement moyenne tension

31682310-6

Panneaux moyenne tension

31682400-4

Équipement électrique aérien

31682410-7

Supports de câbles aériens

31682500-5

Équipement électrique de secours

31682510-8

Systèmes électriques de secours

31682520-1

Systèmes d'arrêt d'urgence

31682530-4

Alimentation électrique de secours

31682540-7

Équipement de sous-station

31700000-3

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

31710000-6

Équipement électronique

31711000-3

Fournitures électroniques

31711100-4

Composants électroniques

31711110-7

Émetteurs-récepteurs

31711120-0

Transducteurs

31711130-3

Résistances

31711131-0

Résistances électriques

31711140-6

Électrodes

31711150-9

Condensateurs électriques

31711151-6

Condensateurs fixes

31711152-3

Condensateurs variables ou réglables

31711154-0

Batteries de condensateurs

31711155-7

Réseaux de condensateurs

31711200-5

Tableaux indicateurs électroniques

31711300-6

Systèmes électroniques d'enregistrement des temps

31711310-9

Pointeuse

31711400-7

Valves et tubes

31711410-0

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision

31711411-7

Tubes pour caméras de télévision

31711420-3

Tubes et équipement pour hyperfréquences

31711421-0

Magnétrons

31711422-7

Équipement à hyperfréquences

31711423-4

Équipement hertzien

31711424-1

Klystrons

31711430-6

Tubes électroniques

31711440-9

Tubes de récepteur ou d'amplificateur

31711500-8

Pièces pour assemblages électroniques

31711510-1

Pièces pour condensateurs électriques

31711520-4

Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

31711530-7

Pièces pour valves et tubes électroniques

31712000-0

Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

31712100-1

Machines et appareils microélectroniques

31712110-4

Circuits intégrés et microassemblages électroniques

31712111-1

Cartes téléphoniques

31712112-8

Cartes SIM

31712113-5

Cartes à circuits intégrés

31712114-2

Circuits intégrés électroniques

31712115-9

Microassemblages

31712116-6

Microprocesseurs

31712117-3

Boîtiers de circuits intégrés

31712118-0

Supports ou montures de circuits intégrés

31712119-7

Capots de circuits intégrés

31712200-2

Microsystèmes

31712300-3

Circuits imprimés

31712310-6

Cartes de circuits imprimés garnies

31712320-9

Cartes de circuits imprimés non garnies

31712330-2

Semi-conducteurs

31712331-9

Cellules photovoltaïques

31712332-6

Thyristors

31712333-3

Diacs

31712334-0

Triacs

31712335-7

Coupleurs optiques

31712336-4

Oscillateurs à quartz

31712340-5

Diodes

31712341-2

Diodes électroluminescentes

31712342-9

Diodes micro-ondes ou diodes à petits signaux

31712343-6

Diodes Zener

31712344-3

Diodes Schottky

31712345-0

Diodes tunnel

31712346-7

Diodes photosensibles

31712347-4

Diodes de puissance ou diodes solaires

31712348-1

Diodes laser

31712349-8

Diodes à radiofréquence (RF)

31712350-8

Transistors

31712351-5

Transistors photosensibles

31712352-2

Transistors à effet de champ (FET)

31712353-9

Transistors à effet de champ à oxdes métalliques (MOSFET)

31712354-6

Puces à transistor

31712355-3

Transistors bipolaires darlington ou transistors à radiofréquence (RF)

31712356-0

Transistors unijonction

31712357-7

Transistors bipolaires à grille isolée (IGBT)

31712358-4

Transistors à effet de champ à jonction (JFET)

31712359-1

Transistors bipolaires à jonction (BJT)

31712360-1

Cristaux piézoélectriques montés

31720000-9

Équipement électromécanique

31730000-2

Équipement électrotechnique

31731000-9

Fournitures électrotechniques

31731100-0

Modules

32000000-3

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

32200000-5

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

32210000-8

Matériel de radiodiffusion et de télévision

32211000-5

Matériel de production pour radiodiffusion et télévision

32220000-1

Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

32221000-8

Radiobalises

32222000-5

Appareils de codage de signaux vidéo

32223000-2

Appareils de transmission vidéo

32224000-9

Appareils émetteurs de télévision

32230000-4

Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

32231000-1

Appareils de télévision en circuit fermé

32232000-8

Matériel de visioconférence

32233000-5

Postes d'amplification de fréquences radio

32234000-2

Caméras de télévision en circuit fermé

32235000-9

Système de surveillance en circuit fermé

32236000-6

Radiotéléphones

32237000-3

Talkies-walkies

32240000-7

Caméras de télévision

32250000-0

Téléphones mobiles

32251000-7

Téléphones de voiture

32251100-8

Ensembles mains-libres

32252000-4

Téléphones GSM

32252100-5

Téléphones mobiles mains-libres

32252110-8

Téléphones mobiles mains-libres (sans fil)

32260000-3

Matériel de transmission de données

32270000-6

Appareils de transmission numérique

32300000-6

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image

32310000-9

Récepteurs de radiodiffusion

32320000-2

Matériel de télévision et matériel audiovisuel

32321000-9

Matériel de projection télévisée

32321100-0

Appareils pour films et vidéo

32321200-1

Équipement audiovisuel

32321300-2

Matériel audiovisuel

32322000-6

Équipement multimédia

32323000-3

Moniteurs vidéo

32323100-4

Moniteurs vidéo couleur

32323200-5

Moniteurs vidéo monochrome

32323300-6

Matériel vidéo

32323400-7

Matériel de reproduction vidéo

32323500-8

Système de surveillance vidéo

32324000-0

Récepteurs de télévision

32324100-1

Récepteurs de télévision couleur

32324200-2

Récepteurs de télévision monochrome

32324300-3

Matériel de télévision

32324310-6

Antennes satellitaires

32324400-4

Antennes de télévision

32324500-5

Syntoniseurs vidéo

32324600-6

Décodeurs de télévision numérique

32330000-5

Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

32331000-2

Plateaux pour phonographes

32331100-3

Tourne-disques

32331200-4

Lecteurs de cassettes

32331300-5

Appareils de reproduction audio

32331500-7

Enregistreurs

32331600-8

Lecteur MP3

32332000-9

Enregistreurs à bande magnétique

32332100-0

Dictaphones

32332200-1

Répondeurs téléphoniques

32332300-2

Enregistreurs de son

32333000-6

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo

32333100-7

Magnétoscopes

32333200-8

Caméscopes

32333300-9

Appareils de reproduction vidéophonique

32333400-0

Lecteurs vidéo

32340000-8

Micros et haut-parleurs

32341000-5

Micros

32342000-2

Haut-parleurs

32342100-3

Casques d'écoute

32342200-4

Écouteurs

32342300-5

Microphones et haut-parleurs

32342400-6

Dispositifs acoustiques

32342410-9

Matériel de sonorisation

32342411-6

Mini-haut-parleurs

32342412-3

Enceintes

32342420-2

Tables de mixage en studio

32342430-5

Système de compression de la parole

32342440-8

Système de messagerie vocale

32342450-1

Enregistreurs de voix

32343000-9

Amplificateurs

32343100-0

Amplificateurs d'audiofréquences

32343200-1

Mégaphones

32344000-6

Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

32344100-7

Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

32344110-0

Système d'enregistrement de voix

32344200-8

Récepteurs radio

32344210-1

Matériel radio

32344220-4

Récepteurs de radiomessagerie

32344230-7

Stations radio

32344240-0

Relais hertzien

32344250-3

Installations radio

32344260-6

Équipement radio et de multiplexage

32344270-9

Système de commande radio et téléphonique

32344280-2

Radios portables

32350000-1

Pièces pour matériel audio et vidéo

32351000-8

Accessoires pour matériel audio et vidéo

32351100-9

Matériel de montage vidéo

32351200-0

Écrans

32351300-1

Accessoires pour matériel audio

32351310-4

Cassettes audio

32352000-5

Antennes et réflecteurs

32352100-6

Pièces pour matériel radio et radar

32352200-7

Pièces détachées et accessoires pour radars

32353000-2

Enregistrements sonores

32353100-3

Disques

32353200-4

Cassettes musicales

32354000-9

Films

32354100-0

Films de radiologie

32354110-3

Films radiographiques

32354120-6

Film diazo

32354200-1

Films cinématographiques

32354300-2

Pellicules photographiques

32354400-3

Pellicules à développement instantané

32354500-4

Films vidéo

32354600-5

Cassettes vidéo

32354700-6

Bandes vidéo

32354800-7

Pellicule rétractable

32360000-4

Matériel d'interphonie

32400000-7

Réseaux

32410000-0

Réseau local

32411000-7

Réseau en anneau à jeton

32412000-4

Réseau de communications

32412100-5

Réseau de télécommunications

32412110-8

Réseau internet

32412120-1

Réseau intranet

32413000-1

Réseau intégré

32413100-2

Routeurs

32415000-5

Réseau éthernet

32416000-2

Réseau RNIS

32416100-3

Réseau ISDX

32417000-9

Réseaux multimédia

32418000-6

Réseau radio

32420000-3

Matériel de réseau

32421000-0

Câblage de réseau

32422000-7

Composants de réseau

32423000-4

Nœuds de réseau

32424000-1

Infrastructure de réseau

32425000-8

Système d'exploitation de réseau

32426000-5

Système de publication sur réseau

32427000-2

Système de réseau

32428000-9

Extension de réseau

32429000-6

Matériel de réseau téléphonique

32430000-6

Réseau à grande distance

32440000-9

Matériel de télémétrie et équipement terminal

32441000-6

Matériel de télémétrie

32441100-7

Système de surveillance télémétrique

32441200-8

Matériel de télémétrie et de commande

32441300-9

Système de télématique

32442000-3

Équipement terminal

32442100-4

Plaquettes de connexion

32442200-5

Boîtes de connexion

32442300-6

Émulateurs de terminal

32442400-7

Blocs terminaux

32500000-8

Matériel de télécommunications

32510000-1

Système de télécommunications sans fil

32520000-4

Câbles et matériel de télécommunications

32521000-1

Câbles de télécommunications

32522000-8

Équipements de télécommunications

32523000-5

Infrastructures de télécommunications

32524000-2

Système de télécommunications

32530000-7

Matériel de communication par satellite

32531000-4

Matériel de transmission d'informations par satellite

32532000-1

Antennes paraboliques

32533000-8

Stations terrestres de satellites

32534000-5

Plates-formes satellitaires

32540000-0

Standards téléphoniques

32541000-7

Matériel de standard téléphonique

32542000-4

Tableaux de commutation téléphonique

32543000-1

Commutateurs téléphoniques

32544000-8

Matériel PABX

32545000-5

Systèmes PABX

32546000-2

Matériel de commutation téléphonique numérique

32546100-3

Standards téléphoniques numériques

32547000-9

Standards téléphoniques à vide

32550000-3

Matériel téléphonique

32551000-0

Câbles téléphoniques et matériel connexe

32551100-1

Raccordements téléphoniques

32551200-2

Centraux téléphoniques

32551300-3

Casques d'écoute téléphonique

32551400-4

Réseau téléphonique

32551500-5

Câbles téléphoniques

32552000-7

Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

32552100-8

Combinés téléphoniques

32552110-1

Téléphones sans fil

32552120-4

Postes téléphoniques de secours

32552130-7

Téléphones publics

32552140-0

Matériel téléphonique pour cabines publiques

32552150-3

Téléphones pour malvoyants

32552160-6

Téléphones pour malentendants

32552200-9

Téléimprimeurs

32552300-0

Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique

32552310-3

Centraux téléphoniques numériques

32552320-6

Multiplexeurs

32552330-9

Appareils de commutation téléphonique

32552400-1

Appareils de conversion de signaux audibles

32552410-4

Modems

32552420-7

Convertisseur de fréquence

32552430-0

Matériel de codage

32552500-2

Appareils télétexte

32552510-5

Terminaux vidéotexte

32552520-8

Télex

32552600-3

Interphones

32553000-4

Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques

32560000-6

Matériaux à fibres optiques

32561000-3

Connexions à fibres optiques

32562000-0

Câbles à fibres optiques

32562100-1

Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations

32562200-2

Câbles de télécommunications à fibres optiques

32562300-3

Câbles à fibres optiques pour la transmission de données

32570000-9

Matériel de communications

32571000-6

Infrastructure de communications

32572000-3

Câbles de communications

32572100-4

Câble de communications à conducteurs électriques multiples

32572200-5

Câble de communications à conducteurs coaxiaux

32572300-6

Câble de communications à usage spécifique

32573000-0

Système de commande de communications

32580000-2

Équipement de traitement de données

32581000-9

Matériel de communication de données

32581100-0

Câble de transmission de données

32581110-3

Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples

32581120-6

Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux

32581130-9

Câble de transmission de données à usage spécifique

32581200-1

Matériel de fax

32581210-4

Accessoires et composants pour matériel de fax

32582000-6

Supports de données

32583000-3

Supports de données et de voix

32584000-0

Supports d'informations

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

33100000-1

Équipements médicaux

33110000-4

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

33111000-1

Appareils de radiographie

33111100-2

Table de radiologie

33111200-3

Postes de travail de radiologie

33111300-4

Machines à développer radiologiques

33111400-5

Fluoroscopes

33111500-6

Radiographie dentaire

33111600-7

Instruments de radiographie

33111610-0

Unité de résonance magnétique

33111620-3

Gamma caméras

33111640-9

Thermographes

33111650-2

Appareils de mammographie

33111660-5

Ostéodensitomètres

33111700-8

Salle d'angiographie

33111710-1

Fournitures pour l'angiographie

33111720-4

Appareils d'angiographie

33111721-1

Appareils d'angiographie numérique

33111730-7

Fournitures pour l'angioplastie

33111740-0

Appareils d'angioplastie

33111800-9

Système de radiodiagnostic

33112000-8

Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

33112100-9

Détecteur échocardiographique

33112200-0

Échographe

33112300-1

Scanographes ultrasoniques

33112310-4

Doppler couleur

33112320-7

Appareils Doppler

33112330-0

Échoencéphalographes

33112340-3

Échocardiographes

33113000-5

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

33113100-6

Scanographes à résonance magnétique

33113110-9

Scanographes à résonance magnétique nucléaire

33114000-2

Appareils de spectroscopie

33115000-9

Appareils de tomographie

33115100-0

Tomodensitomètres

33115200-1

Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

33120000-7

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

33121000-4

Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

33121100-5

Électroencéphalographes

33121200-6

Appareils de scintigraphie

33121300-7

Électromyographes

33121400-8

Audiomètres

33121500-9

Électrocardiogramme

33122000-1

Équipement d'ophthalmologie

33123000-8

Matériel pour exploration cardio-vasculaire

33123100-9

Tensiomètre

33123200-0

Appareils d'électrocardiographie

33123210-3

Système de surveillance cardiaque

33123220-6

Angiocardiographie

33123230-9

Cardiographes

33124000-5

Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

33124100-6

Appareils de diagnostic

33124110-9

Systèmes de diagnostic

33124120-2

Appareils de diagnostic à ultrasons

33124130-5

Fournitures pour diagnostic

33124131-2

Bandelettes réactives

33124200-7

Équipements de radiodiagnostic

33124210-0

Matériels de radiodiagnostic

33125000-2

Matériel pour exploration urologique

33126000-9

Équipement pour stomatologie

33127000-6

Équipement pour immuno-analyse

33128000-3

Laser médical autre que chirurgical

33130000-0

Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

33131000-7

Instruments dentaires

33131100-8

Instruments de chirurgie dentaire

33131110-1

Pinces, brosses, écarteurs et brunissoirs dentaires

33131111-8

Pinces dentaires

33131112-5

Brosses dentaires

33131113-2

Écarteurs dentaires

33131114-9

Brunissoirs dentaires

33131120-4

Instruments de cryochirurgie dentaire, jauges de profondeur, élévateurs et excavateurs dentaires

33131121-1

Instruments de cryochirurgie dentaire

33131122-8

Jauges de profondeur dentaire

33131123-5

Élévateurs dentaires

33131124-2

Excavateurs dentaires

33131130-7

Protections de doigt à usage dentaire et daviers

33131131-4

Protections de doigt à usage dentaire

33131132-1

Daviers

33131140-0

Miroirs dentaires et alésoirs dentaires

33131141-7

Miroirs dentaires

33131142-4

Alésoirs dentaires

33131150-3

Poinçons pour apex de la racine dentaire, instruments à détartrer et échelles dentaires

33131151-0

Poinçons pour apex de la racine dentaire

33131152-7

Instruments à détartrer

33131153-4

Échelles dentaires

33131160-6

Ciseaux et bistouris dentaires

33131161-3

Ciseaux dentaires

33131162-0

Bistouris dentaires

33131170-9

Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire

33131171-6

Spatules dentaires

33131172-3

Brucelles dentaires

33131173-0

Spatules pour cire dentaire

33131200-9

Aiguilles dentaires à suture

33131300-0

Instruments dentaires à usage unique

33131400-1

Sonde dentaire

33131500-2

Instrument d'extraction

33131510-5

Forets dentaires

33131600-3

Instrument d'obturation

33132000-4

Implant utilisé en odontostomatologie

33133000-1

Petit matériel pour empreintes dentaires

33134000-8

Petit matériel d'endodontie

33135000-5

Dispositifs orthodontiques

33136000-2

Instrument rotatif et abrasif

33137000-9

Petit matériel de prophylaxie dentaire

33138000-6

Produits pour prothèses et rebasage

33138100-7

Dentiers

33140000-3

Consommables médicaux

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

33141100-1

Pansements; clips, sutures, ligatures

33141110-4

Pansements

33141111-1

Pansements adhésifs

33141112-8

Sparadraps

33141113-4

Bandages

33141114-2

Gaze à usage médical

33141115-9

Ouate médicale

33141116-6

Tampons et compresses

33141117-3

Ouate

33141118-0

Compresses de gaze

33141119-7

Compresses

33141120-7

Clips, sutures, ligatures

33141121-4

Sutures chirurgicales

33141122-1

Agrafes chirurgicales

33141123-8

Collecteurs d'aiguilles

33141124-5

Collecteurs d'instruments pointus et tranchants

33141125-2

Matériel de suture chirurgical

33141126-9

Ligatures

33141127-6

Hémostatiques résorbables

33141128-3

Aiguilles à sutures

33141200-2

Cathéters

33141210-5

Cathéters à ballonnet

33141220-8

Canules

33141230-1

Dilatateur

33141240-4

Accessoires de cathéter

33141300-3

Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

33141310-6

Seringues

33141320-9

Aiguilles à usage médical

33141321-6

Aiguilles d'anesthésie

33141322-3

Aiguilles à usage artériel

33141323-0

Aiguilles de biopsie

33141324-7

Aiguilles de dialyse

33141325-4

Aiguillles à fistule

33141326-1

Aiguilles de radiologie

33141327-8

Aiguilles ventilées

33141328-5

Aiguilles de péridurale

33141329-2

Aiguillles d'amniocentèse

33141400-4

Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

33141410-7

Coupe-fil métallique et bistouri

33141411-4

Bistouris et lames

33141420-0

Gants de chirurgie

33141500-5

Consommables hématologiques

33141510-8

Produits sanguins

33141520-1

Dérivés plasmatiques

33141530-4

Coagulants sanguins

33141540-7

Albumine

33141550-0

Héparine

33141560-3

Organes humains

33141570-6

Sang humain

33141580-9

Sang animal

33141600-6

Collecteur et poches, drainage et kits

33141610-9

Poches

33141613-0

Poches à sang

33141614-7

Poches à plasma

33141615-4

Poches à urine

33141620-2

Trousses médicales

33141621-9

Kit d'incontinence

33141622-6

Kits de prévention du sida

33141623-3

Kits de secours

33141624-0

Kits d'administration

33141625-7

Kits de diagnostic

33141626-4

Kits de dosage

33141630-5

Filtres à plasma sanguin

33141640-8

Drain

33141641-5

Sondes

33141642-2

Accessoires de drain

33141700-7

Fournitures orthopédiques

33141710-0

Béquilles

33141720-3

Aides à la marche