2.1.

par «réception d'un véhicule»: la réception d'un véhicule du type défini au point 2.2 quant au comportement au feu des composants utilisés à l'intérieur de l'habitacle;

2.2.

par «type de véhicule »: une catégorie de véhicules qui ne diffèrent pas dans leurs caractéristiques essentielles, tels:

2.3.

par «réception d'un composant »: la réception de dispositifs tels les matériaux, les sièges, les rideaux, les cloisons, etc.;

2.4.

par «type d'un composant »: les composants qui ne diffèrent pas dans leurs caractéristiques essentielles, tels:

2.5.

par «habitacle»: l'espace prévu pour l'accueil des occupants (y compris le bar, la cuisine, les toilettes, etc.), délimité par:

2.6.

par «siège»: une structure qui peut ou non s'intégrer à la structure du véhicule, complète avec un garnissage, prévue pour un adulte assis. Ce terme recouvre aussi bien un siège individuel que la partie d'une banquette prévue pour un adulte assis;

2.7.

par «groupe de sièges»: un siège de type banquette ou des sièges séparés mais contigus (autrement dit dont les ancrages les plus avancés d'un siège sont alignés sur ou se situent devant les ancrages les plus reculés et sont alignés sur ou se situent derrière les ancrages les plus avancés d'un autre siège) qui accueillent un ou plusieurs adultes assis;

2.8.

par «banquette»: une structure complète avec garnissage, prévue pour plus d'un adulte assis;

2.9.

par «vitesse de combustion»: le quotient de la distance brûlée, mesurée suivant l'annexe IV et/ou VI de la présente directive, par le temps pris pour brûler cette distance. Elle s'exprime en millimètres par minute;

2.10.

par «matériau composite»: un matériau constitué de plusieurs couches de matériaux similaires ou différents, dont les surfaces sont intimement liées par cémentation, collage, enrobage, soudage, etc.

Lorsque l'assemblage présente des discontinuités (par exemple couture, points de soudure à haute fréquence, rivetage), les matériaux ne sont pas considérés comme composites;

2.11.

par «face exposée»: la face d'un matériau tournée vers l'habitable lorsque le matériau est installé dans le véhicule;

2.12.

par «capitonnage»: la combinaison du rembourrage intérieur et du matériau de finition de surface qui constituent ensemble le garnissage de la carcasse du siège;

2.13.

par «garniture(s) intérieure(s)»: le(s) matériau(x) qui constitue(nt) (ensemble) la finition de surface et le substrat d'un toit, d'une paroi ou d'un plancher.

3.1.

La demande de réception CEE d'un type de véhicule, conformément à l'article 3 paragraphe 4 de la directive 70/156/CEE, en ce qui concerne le comportement au feu des matériaux utilisés dans l'habitacle doit être introduite par le constructeur du véhicule ou son mandataire dûment agréé.

3.2.

Un modèle de fiche de renseignements figure à l'annexe Il appendice 1.

3.3.

Les éléments énumérés ci-après doivent faire l'objet d'un contrôle par le service technique qui effectue les essais de réception:

4.1.

La demande de réception CEE d'un type de composant au sens de l'article 3 paragraphe 4 de la directive 70/156/CEE en vue de la réception d'un composant pour ce qui est du comportement au feu des matériaux utilisés est introduite par le constructeur.

4.2.

Un modèle de fiche de renseignements figure à l'annexe II appendice 2.

4.3.

Les éléments énumérés ci-après doivent faire l'objet d'un contrôle par le service technique qui effectue les essais de réception:

5.1.

Si les exigences pertinentes sont satisfaites, la réception au sens de l'article 4 paragraphe 3 et, le cas échéant, de l'article 4 paragraphe 4 de la directive 70/156/CEE est octroyée.

5.2.

Un modèle de fiche de réception CEE figure:

5.3.

Un numéro de réception conforme à l'annexe VII de la directive 70/156/CEE est attribué à chaque type de véhicule et de composant réceptionné. Un État membre n'attribue pas le même numéro à un autre type de véhicule ni à un autre type de composant.

6.1.

Chaque composant conforme à un type réceptionné conformément à la présente directive porte une marque de réception CEE. Cette marque comporte:

6.2.

Si le siège a été réceptionné en tant que composant ou si le coussin et le dossier du siège ou de la banquette sont revêtus du même matériau, il suffit que la marque apparaisse une seule fois par siège ou par banquette.

6.3.

La marque doit être apposée au matériau de manière à être clairement lisible et indélébile, même lorsque le matériau est installé dans un véhicule.

6.4.

Un modèle de marque de réception CEE d'un type de composant figure à l'appendice de la présente annexe.

7.1.

Les matériaux utilisés à l'intérieur de l'habitacle du véhicule à réceptionner doivent être soumis à au moins un des essais mentionnés aux annexes IV, V et VI de la présente directive.

7.2.

Pour le ou les matériaux ci-après, cinq échantillons de matériau isotrope ou dix échantillons de matériau non isotrope (cinq dans chaque direction) doivent être soumis à l'essai décrit à l'annexe IV de la présente directive:

Par ailleurs, un échantillon devra être remis au service technique à titre de référence ultérieure.

7.2.1.

Le résultat de l'essai doit être considéré comme satisfaisant si, compte tenu des plus mauvais résultats, la vitesse de combustion horizontale n'est pas supérieure à 100 millimètres par minute ou si la flamme s'éteint avant d'atteindre le dernier repère de mesurage.

7.3.

Pour le ou les matériaux ci-après, quatre échantillons doivent être soumis à l'essai décrit à l'annexe V de la présente directive pour chacune des deux faces (si elles ne sont pas identiques):

Par ailleurs, un échantillon devra être remis au service technique à titre de référence ultérieure.

7.3.1.

Le résultat de l'essai de la présente directive doit être considéré comme satisfaisant si, compte tenu des plus mauvais résultats, il ne se forme aucune goutte enflammant l'ouate.

7.4.

Trois échantillons du matériau isotrope ou six échantillons du matériau non isotrope utilisé pour les rideaux et les stores (et/ou de tout autre matériau suspendu) seront soumis à l'essai décrit à l'annexe VI de la présente directive.

Par ailleurs, un échantillon devra être remis au service technique à titre de référence ultérieure.

7.4.1.

Le résultat de l'essai de la présente directive doit être considéré comme satisfaisant si, compte tenu des plus mauvais résultats, la vitesse de combustion verticale n'est pas supérieure à 100 millimètres par minute.

7.5.

Les matériaux ci-après ne doivent pas être soumis à l'essai décrit aux annexes IV à VI:

8.1.

En cas de modification du type réceptionné conformément à la présente directive, les dispositions de l'article 5 de la directive 70/156/CEE sont d'application.

9.1.

Les mesures visant à assurer la conformité de la production sont prises conformément aux dispositions de l'article 10 de la directive 70/156/CEE.

10.1.

Les matériaux et/ou l'équipement utilisés dans l'habitacle et/ou dans les dispositifs approuvés en tant que composants doivent être installés de manière à réduire le risque d'inflammation et de propagation des flammes.

10.2.

Ces matériaux et/ou ces équipements intérieurs ne doivent être installés que pour remplir la fonction pour laquelle ils ont été conçus et conformément à l'essai ou aux essais au(x)quel(s) ils ont été soumis (points 7.2, 7.3 et 7.4), surtout en ce qui concerne leur comportement au feu et à la fusion (directions horizontale et verticale).

10.3.

Dans la mesure du possible, un agent adhésif utilisé pour fixer le matériau intérieur sur la structure de support ne doit pas altérer le comportement au feu de ce matériau.

2.1.

Chambre de combustion (figure 1), de préférence en acier inoxydable, ayant les dimensions indiquées à la figure 2. La face avant de la chambre comporte une fenêtre d'observation incombustible qui peut couvrir toute la face avant et qui peut servir de panneau d'accès.

La face inférieure de la chambre est percée de trous de ventilation et la partie supérieure comporte une fente d'aération faisant tout le tour. La chambre repose sur quatre pieds de 10 mm de hauteur.

Sur un des côtés, la chambre peut comporter un orifice pour l'introduction du porte-échantillon garni; de l'autre côté, une ouverture laisse passer le tuyau d'arrivée de gaz. La matière fondue est recueillie dans une cuvette (figure 3), placée sur le fond de la chambre entre les trous de ventilation sans les recouvrir.

2.2.

Porte-échantillon, composé de deux plaques de métal en forme de U ou cadres en matériau résistant à la corrosion. Les dimensions sont données à la figure 4.

La plaque inférieure porte des tétons, la plaque supérieure des alésages correspondants de façon à permettre une fixation sûre de l'échantillon. Les tétons servent aussi de repères de mesurage du début et de la fin de la distance de combustion.

Un support composé de fils résistant à la chaleur, d'un diamètre de 0,25 mm, tendus en travers de la plaque inférieure du porte-échantillon à des intervalles de 25 mm (figure 5), doit être fourni.

La partie inférieure de l'échantillon doit se situer à une distance de 178 mm au-dessus de la plaque de fond. La distance entre le bord avant du porte-échantillon et l'extrémité de la chambre doit être de 22 mm; la distance entre les bords longitudinaux du porte-échantillon et les côtés de la chambre doit être de 50 mm (toutes dimensions mesurées à l'intérieur) (figures 1 et 2).

2.3.

Brûleur à gaz. La petite source de flammes est constituée par un bec Bunsen de diamètre intérieur 9,5 ± 0,5 mm. Celui-ci est placé dans la cabine d'essai de façon que le centre de la buse se trouve à 19 mm en dessous du centre du bord inférieur du côté ouvert de l'échantillon (figure 2).

2.4.

Gaz d'essai. Le gaz alimentant le bec doit avoir un pouvoir calorifique d'environ 38 MJ/m3 (par exemple gaz naturel).

2.5.

Peigne en métal, d'une longueur d'au moins 110 mm et ayant sept ou huit dents, à pointe arrondie, par 25 mm.

2.6.

Chronomètre, précis à 0,5 s.

2.7.

Hotte. La chambre de combustion peut être placée dans une hotte de laboratoire à condition que le volume interne de cette hotte soit au moins 20 fois, mais au plus 110 fois plus grand que le volume de la chambre de combustion et qu'aucune de ses dimensions (hauteur, largeur ou profondeur) ne soit supérieure à 2,5 fois l'une et l'autre des deux autres.

Avant l'essai, la vitesse verticale de l'air dans la hotte de laboratoire est mesurée à 100 mm en avant et an arrière de l'emplacement prévu pour la chambre de combustion. Elle doit se situer entre 0,10 et 0,30 m/s, de façon à éviter que l'opérateur ne soit gêné par les produits de combustion. 11 est possible d'utiliser une hotte à ventilation naturelle avec une vitesse d'air appropriée.

3.1.1.

La forme et les dimensions de l'échantillon sont données à la figure 6. L'épaisseur de l'échantillon correspond à l'épaisseur du produit à essayer. Elle ne doit cependant pas dépasser 13 mm. Lorsque l'échantillon le permet, sa section doit être constante sur toute la longueur.

3.1.2.

Lorsque la forme et les dimensions d'un produit ne permettent pas le prélèvement d'un échantillon d'une dimension donnée, il faut respecter les dimensions minimales suivantes.

4.1.

Placer les échantillons à surface molletonnée sur une surface plane et les peigner deux fois à rebrousse-poil avec le peigne (point 2.5).

4.2.

Placer l'échantillon dans le porte-échantillon (point 2.2) de façon à tourner le côté exposé vers le bas, en direction de la flamme.

4.3.

Régler la flamme de gaz à une hauteur de 38 mm à l'aide du repère marqué sur la chambre, la prise d'air du bec étant fermée. La flamme doit avoir brûlé durant au moins une minute aux fins de stabilisation, avant le commencement des essais.

4.4.

Pousser le porte-échantillon dans la chambre de combustion de façon que l'extrémité de l'échantillon soit exposée à la flamme et, 15 secondes après, couper l'arrivée du gaz.

4.5.

Le mesurage du temps de combustion commence à l'instant où le point d'attaque de la flamme dépasse le premier repère de mesurage. Observer la propagation de la flamme sur le côté qui brûle le plus vite (côté supérieur ou inférieur).

4.6.

Le mesurage du temps de combustion est terminé lorsque la flamme atteint le dernier repère de mesurage ou quand la flamme s'éteint avant d'atteindre ce dernier point. Lorsque la flamme n'atteint pas le dernier point de mesurage, la distance brûlée est mesurée jusqu'au point d'extinction de la flamme. La distance brûlée est la partie décomposée de l'échantillon, détruite en surface ou à l'intérieur par la combustion.

4.7.

Lorsque l'échantillon ne s'enflamme pas, ou lorsqu'il ne continue pas à brûler après extinction du brûleur, ou encore lorsque la flamme s'éteint avant d'avoir atteint le premier repère de mesurage de telle façon qu'il n'est pas possible de mesurer une durée de combustion, noter dans le rapport d'essai que la vitesse de combustion est de 0 mm/min.

4.8.

Pendant une série d'essais ou lors d'essai répétés, s'assurer que la chambre de combustion et le porte-échantillon ont une température maximale de 30 oC avant le commencement de l'essai.

s

est la longueur, en millimètres, de la distance brûlée;

t

est la durée de combustion, en secondes, pour la distance s.

a)

un radiateur électrique

b)

un porte-échantillon avec grille

c)

un récipient (pour les gouttes produites)

d)

un support (pour l'appareil).

—

diamètre intérieur: 118 mm

—

dimension des trous: 2,10 mm2

—

diamètre du fil d'acier: 0,70 mm.

i)

si l'échantillon s'est éteint (qu'il se soit enflammé ou non pendant les cinq premières minutes de l'essai), laisser le radiateur en position même si l'échantillon s'enflamme à nouveau.

ii)

Si le matériau flambe, attendre l'extinction avant de remettre le radiateur en position. Dans les deux cas, l'essai doit être poursuivi pendant cinq minutes supplémentaires.

—

la tombée éventuelle de gouttes, flambantes ou non,

—

l'inflammation éventuelle de la ouate.

a)

un porte-échantillon

b)

un brûleur

c)

un système d'aération pour extraire le gaz et les produits de la combustion

d)

un gabarit

e)

des fils de repérage en coton blanc mercerisé ayant une densité linéaire maximale de 50 tex.

2.1.

Le porte-échantillon sera un cadre rectangulaire de 560 mm de haut équipé de deux tiges parallèles, reliées de façon rigide et espacées de 150 mm, comportant des tétons destinés au montage de l'échantillon d'essai qui se trouvera sur un plan distant d'au moins 20 mm du cadre. Les tétons de montage ne dépasseront pas 2 mm de diamètre et auront au moins 27 mm de long. Les tétons seront placés sur les tiges parallèles aux endroits indiqués à la figure 1. Le cadre sera fixé sur un support approprié afin de maintenir les tiges à la verticale pendant l'essai. (Pour fixer l'échantillon sur les tétons sur un plan distant du cadre, des éléments d'écartement de 2 mm de diamètre peuvent être placés entre les tétons.)

2.2.

Le brûleur est décrit à la figure 3.

Le gaz alimentant le brûleur peut être soit du gaz propane du commerce, soit du gaz butane du commerce.

Le brûleur sera placé en face, mais en dessous, de l'échantillon de manière à se situer dans un plan traversant l'axe vertical de l'échantillon et perpendiculaire à sa surface (figure 2), de manière que l'axe longitudinal soit incliné de 30o vers le haut par rapport à l'axe vertical du bord inférieur de l'échantillon. La distance entre le bec du brûleur et le bord inférieur sera de 20 mm.

2.3.

L'appareil d'essai peut être placé dans une hotte de laboratoire à condition que le volume interne de cette hotte soit au moins vingt fois, mais au plus cent dix fois plus grand que le volume de la chambre de combustion et qu'aucune de ses dimensions (hauteur, largeur ou profondeur) ne soit supérieure à 2,5 fois l'une des deux autres. Avant l'essai, la vitesse verticale de l'air dans la hotte de laboratoire est mesurée à 100 mm en avant et en arrière de l'emplacement prévu pour l'appareil d'essai. Elle doit être située entre 0,10 et 0,30 m/s, de façon à éviter que l'opérateur ne soit gêné par les produits de combustion. Il est possible d'utiliser une hotte à ventilation naturelle avec une vitesse d'air appropriée.

2.4.

Un gabarit plat et rigide fabriqué dans un matériau approprié et d'une taille égale à celle de l'échantillon devra être utilisé. Des trous d'environ 2 mm de diamètre devront être percés dans le gabarit de façon que la distance entre les centres des trous corresponde à la distance entre les tétons des cadres (figure 1). Les trous seront situés à égale distance des axes verticaux du gabarit.

3.1.

Les dimensions des échantillons sont: 560 x 170 mm.

3.2.

Les échantillons devront être conditionnés durant au moins 24 heures à une température de 23 ± 2 oC avec une humidité relative de 50 ± 5 % et être maintenus dans ces conditions jusqu'au moment de l'essai.

4.1.

L'essai devra être effectué dans une atmosphère à une température oscillant entre 10 et 30 oC avec une humidité relative de 15 à 80 %.

4.2.

Le brûleur sera préchauffé pendant deux minutes. La hauteur de la flamme sera réglée à 40 ± 2 mm mesurés comme la distance entre le sommet du tube du brûleur et l'extrémité de la partie jaune de la flamme lorsque le brûleur est orienté verticalement et que la flamme est observée sous une lumière réduite.

4.3.

L'échantillon sera placé sur les tétons du cadre d'essai en s'assurant qu'ils traversent les points tracés à partir du gabarit et que l'échantillon est distant de 20 mm au moins du cadre. Le cadre sera fixé sur le support de manière que l'échantillon soit vertical.

4.4.

Les fils de repérage seront attachés horizontalement devant l'échantillon aux endroits indiqués à la figure 1. À chaque endroit, une boucle de fil sera réalisée de façon que les deux segments soient distants de 1 mm et de 5 mm du plan avant de l'échantillon. Chaque boucle sera reliée à une minuterie appropriée. Le fil sera suffisamment tendu afin que sa position soit maintenue par rapport à l'échantillon.

4.5.

La flamme sera appliquée à l'échantillon pendant cinq secondes. L'allumage sera censé avoir eu lieu lorsque l'échantillon continue de flamber cinq secondes après le retrait de la flamme. S'il ne se produit pas, la flamme sera appliquée pendant quinze secondes à un autre échantillon conditionné.

4.6.

Si un résultat d'une quelconque série de trois échantillons dépasse le résultat minimal de 50 %, une autre série de trois échantillons devra être essayée dans cette direction ou sur cette face. Si un ou deux échantillons d'une quelconque série de trois échantillons ne brûlent pas jusqu'au fil de repérage supérieur, une autre série de trois échantillons devra être testée dans cette direction ou sur cette face.

4.7.

Les durées suivantes, en secondes, devront être mesurées:

—

les durées de combustion:

t1, t2 et t3 en secondes

—

les distances brûlées correspondantes:

d1, d2 et d3 en mm.

La vitesse de combustion V1 et les vitesses V2 et V3 seront si possible calculées (pour chaque échantillon si la flamme atteint au moins le premier fil de repérage) comme suit:

(mm/min)