EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 52006XC0728(04)
COM documents other than legislative proposals adopted by the Commission
Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission
Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission
OJ C 176, 28.7.2006, p. 28–28
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
28.7.2006 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 176/28 |
Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission
(2006/C 176/11)
Document |
Partie |
Date |
Titre |
COM(2006) 75 |
|
15.2.2006 |
Document de travail de la Commission — Contribution aux négociations interinstitutionnelles sur la proposition de renouvellement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire |
COM(2006) 173 |
|
25.4.2006 |
Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d'action i2010 pour l'e-gouvernement: accélérer l'instauration de l'administration en ligne en Europe dans l'intérêt de tous |
COM(2006) 181 |
|
27.4.2006 |
Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Vers un partenariat global dans la société de l'information: Suivi de la phase de Tunis du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SMSI) |
COM(2006) 211 |
|
10.5.2006 |
Communication de la Commission au Conseil européen: Un projet pour les citoyens — Produire des résultats pour l'Europe |
COM(2006) 215 |
|
19.5.2006 |
Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: i2010 — Premier rapport annuel sur la société européenne de l'information |
COM(2006) 223 |
|
16.5.2006 |
Rapport de la Commission: Rapport de convergence 2006 relatif à la Lituanie (établi conformément à l'article 122, paragraphe 2, du Traité, à la demande de la Lituanie) |
COM(2006) 224 |
|
16.5.2006 |
Rapport de la Commission — Rapport de convergence 2006 relatif à la Slovénie (élaboré conformément à l'article 122, paragraphe 2, du traité, à la demande de la Slovénie) |
COM(2006) 246 |
|
24.5.2006 |
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Améliorer la consultation en matière de gestion de la pêche communautaire |
COM(2006) 251 |
|
31.5.2006 |
Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Une stratégie pour une société de l'information sûre — «Dialogue, partenariat et responsabilisation» |
COM(2006) 253 |
|
24.5.2006 |
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Réflexion sur l'appui apporté par la Communauté européenne à la réforme du secteur de la sécurité |
COM(2006) 260 |
|
23.5.2006 |
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'évolution des dépenses du FEOGA, section «Garantie» — Système d'alerte no 1–4/2006 |
Ces textes sont disponibles sur: EUR-Lex: http://europa.eu.int/eur-lex/lex/