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Document 52009XC0217(04)
Commission communication in the framework of the implementation of the Directive 2001/95/EC of the European Parliament and of the Council on general product safety (Text with EEA relevance)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
OJ C 38, 17.2.2009, p. 11–14
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
17.2.2009 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 38/11 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
(2009/C 38/08)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée (Note 1) |
CEN |
EN 581-1:2006 Mobilier d'extérieur — Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping — Partie 1: Exigences générales de sécurité |
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CEN |
EN 913:1996 Matériel de gymnastique — Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 916:2003 Matériel de gymnastique — Plints — Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité |
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CEN |
EN 957-1:2005 Appareils d'entraînement fixes — Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 957-2:2003 Appareils d'entraînement fixes — Partie 2: Appareils d'entraînement de force, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-4:1996 Appareils d'entraînement fixes — Partie 4: Bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-5:1996 Appareils d'entraînement fixes — Partie 5: Appareils d'entraînement à pédales, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-6:2001 Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Simulateurs de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires |
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CEN |
EN 957-7:1998 Appareils d'entraînement fixes — Partie 7: Rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-8:1998 Appareils d'entraînement fixes — Partie 8: Monte-escaliers,escalators et simulateurs d'escalade — Prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-9:2003 Appareils d'entraînement fixes — Partie 9: Appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 957-10:2005 Appareils d'entraînement fixes — Partie 10: Bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires |
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CEN |
EN 1129-1:1995 Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 1: Exigences de sécurité |
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CEN |
EN 1129-2:1995 Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 2: Méthodes d'essai |
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CEN |
EN 1130-1:1996 Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 1: Exigences de sécurité |
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CEN |
EN 1130-2:1996 Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 2: Méthodes d'essai |
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CEN |
EN 1273:2005 Articles de puériculture — Trotteurs — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 1400-1:2002 Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 1: Exigences générales et informations relatives au produit |
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CEN |
EN 1400-2:2002 Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 2: Exigences mécaniques et essais |
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CEN |
EN 1400-3:2002 Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 3: Exigences chimiques et essais |
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CEN |
EN 1466:2004 Articles de puériculture — Couffins et supports — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 1651:1999 Équipement pour le parapente — Harnais pour parapente — Exigences de sécurité et essais de résistance |
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CEN |
EN ISO 9994:2006 Briquets — Spécifications de sécurité (ISO 9994:2005) |
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CEN |
EN 12196:2003 Matériel de gymnastique — Chevaux et moutons — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
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CEN |
EN 12197:1997 Matériel de gymnastique — Barres fixes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 12346:1998 Matériel de gymnastique — Espaliers, échelles et cadres à grimper — Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 12432:1998 Matériel de gymnastique — Poutres — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
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CEN |
EN 12491:2001 Equipement pour le parapente — Parachute de secours — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 12586:1999 Articles de puériculture — Attache sucette — Exigences de sécurité et méthodes d'essai EN 12586:1999/AC:2002 |
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CEN |
EN 12655:1998 Matériel de gymnastique — Anneaux — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
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CEN |
EN 13138-2:2002 Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai relatives aux dispositifs à tenir |
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CEN |
EN 13209-1:2004 Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d'essai — Partie 1: Porte-enfants dorsaux avec armature |
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CEN |
EN 13319:2000 Accessoires de plongée — Profondimètres et instruments combinant la mesure de la profondeur et du temps — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
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CEN |
EN 13899:2003 Equipements de sport à roulettes — Patins à roulettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 14059:2002 Lampes à huile décoratives — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 14344:2004 Article de puériculture — Sièges enfants pour bicyclettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 14350-1:2004 Articles de puériculture — Articles pour l'alimentation liquide — Partie 1: Exigences générales et mécaniques et essais |
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CEN |
EN 14682:2004 Sécurité des vêtements d'enfants — Cordons et cordons coulissants — Spécifications |
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CEN |
EN 14764:2005 |
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CEN |
EN 14766:2005 Bicyclettes tout terrain — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 14781:2005 Bicyclettes de course — Exigences de sécurité et méthodes d'essai |
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CEN |
EN 14872:2006 Bicyclettes — Accessoires pour bicyclettes — Porte-bagages |
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Note 1 |
D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Avertissement:
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Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
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Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
Pour de plus amples informations voir:
http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds
(1) OEN: Organisme européen de Normalisation:
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CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Brussels, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be) |
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Cenelec: rue de Stassart 35, B-1050 Brussels, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org) |
(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18