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Document 32005R1512

Règlement (CE) n° 1512/2005 de la Commission du 15 septembre 2005 portant modification du règlement (CE) n° 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

OJ L 241, 17.9.2005, p. 15–44 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
OJ L 322M, 2.12.2008, p. 91–120 (MT)
Special edition in Bulgarian: Chapter 03 Volume 065 P. 220 - 249
Special edition in Romanian: Chapter 03 Volume 065 P. 220 - 249

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009R0607

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/1512/oj

17.9.2005   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 241/15


RÈGLEMENT (CE) N o 1512/2005 DE LA COMMISSION

du 15 septembre 2005

portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1), et notamment son article 53,

considérant ce qui suit:

(1)

Il y a lieu d’adapter le règlement (CE) no 753/2002 de la Commission (2) afin de prendre en compte diverses évolutions techniques susceptibles d’avoir une incidence sur les échanges, telles que la liste des variétés de vins et de leurs synonymes qui comportent une indication géographique, ainsi que la liste des mentions traditionnelles. Il y a également lieu de prendre en compte les nouvelles adhésions à l’OMC.

(2)

Pour prendre en compte la spécificité de certains vins, il convient d’appliquer les tolérances en matière d’analyse du titre alcoométrique acquis. Dans un souci d’exactitude, il convient que la liste des vins concernés soit établie de façon plus précise.

(3)

La disposition relative à la communication par les États membres des mesures visées à l’article 19, paragraphe 3, du règlement (CE) no 753/2002 est désormais caduque. Dans un souci de clarté, il convient donc de la supprimer.

(4)

Lorsqu’il s’agit d’une pratique traditionnelle réglée par des dispositions particulières de l’État membre producteur, cet État membre peut permettre, par dérogation à la règle ordinaire, au moyen d’autorisations expresses et sous réserve de contrôles appropriés, qu’un v.q.p.r.d. soit obtenu par l’adjonction au produit de base de ce vin d’un ou de plusieurs produits vitivinicoles non originaires de la région déterminée dont ce vin porte le nom. Pour éviter que l’expiration de cette dérogation, prévue à l’article 31, paragraphe 3, du règlement (CE) no 753/2002, ne porte préjudice aux opérateurs économiques et aux autorités compétentes, il y a lieu de la proroger à nouveau.

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:

1)

À l’article 3, le paragraphe 2, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«L’indication du titre alcoométrique volumique acquis visé à l’annexe VII, point A.1, troisième tiret, et à l’annexe VIII, point B.1.d), du règlement (CE) no 1493/1999 se fait par unité ou demi-unité de pourcentage de volume. Sans préjudice des tolérances prévues par la méthode d’analyse de référence utilisée, le titre alcoométrique indiqué ne peut être ni supérieur ni inférieur de plus de 0,5 % vol. au titre déterminé par l’analyse. Toutefois, en ce qui concerne les vins avec indication de l’année de récolte stockés en bouteille pendant plus de trois ans et les vins mousseux, les vins mousseux gazéifiés, les vins pétillants, les vins pétillants gazéifiés, les vins de liqueur et les vins de raisins surmûris, sans préjudice des tolérances prévues par la méthode d’analyse de référence utilisée, le titre alcoométrique indiqué ne peut être ni supérieur ni inférieur de plus de 0,8 % vol. au titre déterminé par l’analyse. La valeur correspondant au titre alcoométrique acquis est suivie de la mention “% vol.” et peut être précédée des termes «titre alcoométrique acquis» ou «alcool acquis», ou encore de l’abréviation “alc.”.»

2)

À l’article 19, le paragraphe 3 est supprimé.

3)

À l’article 28, le troisième tiret est remplacé par le texte suivant:

«—

“indicazione geografica tipica” ou “IGT” pour les vins de table originaires d’Italie,».

4)

L’article 31, paragraphe 3, est modifié comme suit:

a)

au deuxième alinéa, point b), les dates «31 août 2005» sont remplacées par les dates «31 août 2007»;

b)

au troisième alinéa, la date «31 août 2005» est remplacée par la date «31 août 2007».

5)

Les annexes II et III sont remplacées par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.

6)

L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 1er septembre 2005.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 septembre 2005.

Par la Commission

Mariann FISCHER BOEL

Membre de la Commission


(1)  JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1428/2004 de la Commission (JO L 263 du 10.8.2004, p. 7).

(2)  JO L 118 du 4.5.2002, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1991/2004 (JO L 344 du 20.11.2004, p. 9).


ANNEXE I

«

ANNEXE II

Noms des variétés de vigne et de leurs synonymes qui comprennent une indication géographique (2) et qui peuvent figurer dans l’étiquetage des vins en application de l’article 19, paragraphe 2 (1)

 

Nom de la variété ou synonymes

Pays qui peuvent utiliser le nom de la variété ou l’un de ses synonymes (3)

1

Agiorgitiko

Grèce°

2

Aglianico

Italie°, Grèce°, Malte°

3

Aglianicone

Italie°

4

Alicante Bouschet

Grèce°, Italie°, Portugal°, Algérie°, Tunisie°, États-Unis°, Chypre°, Afrique du Sud

N.B: Le nom “Alicante” ne peut être utilisé seul pour désigner du vin.

5

Alicante Branco

Portugal°

6

Alicante Henri Bouschet

France°, Serbie-et-Monténégro (8)

7

Alicante

Italie°

8

Alikant Buse

Serbie-et-Monténégro (6)

9

Auxerrois

Afrique du Sud°, Australie°, Canada°, Suisse°, Belgique°, Allemagne°, France°, Luxembourg°, Pays-Bas°, Royaume-Uni°

11

Barbera Bianca

Italie°

12

Barbera

Afrique du Sud°, Argentine°, Australie°, Croatie°, Mexique°, Slovénie°, Uruguay°, États-Unis°, Grèce°, Italie°, Malte°

13

Barbera Sarda

Italie°

14

Blauburgunder

ancienne République yougoslave de Macédoine (18-28-97), Autriche (15-18), Canada (18-97), Chili (18-97), Italie (18-97)

15

Blauer Burgunder

Autriche (14-18), Serbie-et-Monténégro (25-97), Suisse

16

Blauer Frühburgunder

Allemagne (51)

18

Blauer Spätburgunder

Allemagne (97), ancienne République yougoslave de Macédoine (14-28-97), Autriche (14-15), Bulgarie (96), Canada (14-97), Chili (14-97), Roumanie (97), Italie (14-97)

19

Blaufränkisch

République tchèque (50), Autriche°, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja), Hongrie

20

Borba

Espagne°

21

Bosco

Italie°

22

Bragão

Portugal°

22a

Budai

Hongrie°

23

Burgundac beli

Serbie-et-Monténégro (121)

24

Burgundac Crni

Croatie°

25

Burgundac crni

Serbie-et-Monténégro (15-99)

26

Burgundac sivi

Croatie°, Serbie-et-Monténégro°

27

Burgundec bel

ancienne République yougoslave de Macédoine°

28

Burgundec crn

ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-97)

29

Burgundec siv

ancienne République yougoslave de Macédoine°

29a

Cabernet Moravia

République tchèque°

30

Calabrese

Italie (75)

31

Campanário

Portugal°

32

Canari

Argentine°

33

Carignan Blanc

France°

34

Carignan

Afrique du Sud°, Argentine°, Australie (36), Chili (36), Croatie°, Israël°, Maroc°, Nouvelle-Zélande°, Tunisie°, Grèce°, France°, Portugal°, Malte°

35

Carignan Noir

Chypre°

36

Carignane

Australie (34), Chili (34), Mexique, Turquie, États-Unis

37

Carignano

Italie°

38

Chardonnay

Afrique du Sud°, Argentine (79), Australie (79), Bulgarie°, Canada (79), Suisse°, Chili (79), République tchèque°, Croatie°, Hongrie (39), Inde, Israël°, Moldavie°, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanie°, Russie°, Saint-Marin°, Slovaquie°, Slovénie°, Tunisie°, États-Unis (79), Uruguay°, Serbie-et-Monténégro, Zimbabwe°, Allemagne°, France, Grèce (79), Italie (79), Luxembourg° (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autriche°, Belgique (79), Chypre°, Malte°

39

Chardonnay Blanc

ancienne République yougoslave de Macédoine, Hongrie (38)

40

Chardonnay Musqué

Canada°

41

Chelva

Espagne°

42

Corinto Nero

Italie°

43

Cserszegi fűszeres

Hongrie°

44

Děvín

République tchèque°

45

Devín

Slovaquie

45a

Duna gyöngye

Hongrie

45b

Dunaj

Slovaquie

46

Durasa

Italie°

47

Early Burgundy

États-Unis°

48

Fehér Burgundi, Burgundi

Hongrie (118)

49

Findling

Allemagne°, Royaume-Uni°

50

Frankovka

République tchèque° (19), Slovaquie (50a)

50a

Frankovka modrá

Slovaquie (50)

51

Frühburgunder

Allemagne (16), Pays-Bas°

51a

Girgenti

Malte (51c, b)

51b

Ghirgentina

Malte (51a, c)

51c

Girgentina

Malte (51a, b)

52

Graciosa

Portugal°

53

Grauburgunder

Allemagne, Bulgarie, Hongrie°, Roumanie (54)

54

Grauer Burgunder

Canada, Roumanie (53), Allemagne, Autriche

55

Grossburgunder

Roumanie (17) (63)

56

Iona

États-Unis°

57

Kanzler

Royaume-Uni°, Allemagne

58

Kardinal

Allemagne°, Bulgarie°

59

Kékfrankos

Hongrie (74)

60

Kisburgundi kék

Hongrie (97)

61

Korinthiaki

Grèce°

62

Leira

Portugal°

63

Limnio

Grèce°

64

Maceratino

Italie°

65

Maratheftiko (Μαραθεύτικο)

Chypre

65a

Mátrai muskotály

Hongrie°

65b

Medina

Hongrie°

66

Monemvasia

Grèce

67

Montepulciano

Italie°

67a

Moravia

Espagne°

68

Moslavac

ancienne République yougoslave de Macédoine (70), Serbie-et-Monténégro°

70

Mozler

ancienne République yougoslave de Macédoine (68)

71

Mouratón

Espagne°

72

Müller-Thurgau

Afrique du Sud°, Autriche°, Allemagne, Canada, Croatie°, Hongrie°, Serbie-et-Monténégro°, République tchèque°, Slovaquie°, Slovénie°, Suisse°, Luxembourg°, Pays-Bas°, Italie°, Belgique°, France°, Royaume-Uni, Australie°, Bulgarie°, États-Unis°, Nouvelle-Zélande°, Portugal

73

Muškát moravský

République tchèque°, Slovaquie

74

Nagyburgundi

Hongrie°

75

Nero d’Avola

Italie (30)

76

Olivella nera

Italie°

77

Orange Muscat

Australie°, États-Unis°

77a

Pálava

République tchèque, Slovaquie

78

Pau Ferro

Portugal°

79

Pinot Chardonnay

Argentine (38), Australie (38), Canada (38), Chili (38), Mexique (38), Nouvelle-Zélande (38), États-Unis (38), Turquie°, Belgique (38), Grèce (38), Pays-Bas, Italie (38)

79a

Pölöskei muskotály

Hongrie°

80

Portoghese

Italie°

81

Pozsonyi

Hongrie (82)

82

Pozsonyi Fehér

Hongrie (81)

82a

Radgonska ranina

Slovénie°

83

Rajnai rizling

Hongrie (86)

84

Rajnski rizling

Serbie-et-Monténégro (85-88-91)

85

Renski rizling

Serbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénie° (86)

86

Rheinriesling

Bulgarie°, Autriche, Allemagne (88), Hongrie (83), République tchèque (94), Italie (88), Grèce, Portugal, Slovénie (85)

87

Rhine Riesling

Afrique du Sud°, Australie°, Chili (89), Moldavie°, Nouvelle-Zélande°, Chypre, Hongrie°

88

Riesling renano

Allemagne (86), Serbie-et-Monténégro (84-86-91), Italie (86)

89

Riesling Renano

Chili (87), Malte°

90

Riminèse

France°

91

Rizling rajnski

Serbie-et-Monténégro (84-85-88)

92

Rizling Rajnski

ancienne République yougoslave de Macédoine°, Croatie°

93

Rizling rýnsky

Slovaquie°

94

Ryzlink rýnský

République tchèque (86)

95

Santareno

Portugal°

96

Sciaccarello

France°

97

Spätburgunder

ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-28), Serbie-et-Monténégro (16-25), Bulgarie (19), Canada (14-18), Chili, Hongrie (60), Moldavie°, Roumanie (18), Italie (14-18), Royaume-Uni, Allemagne (18)

98

Štajerska Belina

Croatie°, Slovénie°

99

Subirat

Espagne

100

Terrantez do Pico

Portugal°

101

Tintilla de Rota

Espagne°

102

Tinto de Pegões

Portugal°

103

Tocai friulano

Italie (104)

N.B.: Le nom “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Vénétie (Veneto) et du Frioul (Friuli), et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007.

104

Tocai Italico

Italie (103)

N.B.: Le synonyme “Tocai italico” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Vénétie (Veneto) et du Frioul (Friuli), et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007.

105

Tokay Pinot gris

France

N.B.: Le synonyme “Tokay Pinot gris” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007.

106

Torrontés riojano

Argentine°

107

Trebbiano

Afrique du Sud°, Argentine°, Australie°, Canada°, Chypre°, Croatie°, Uruguay°, États-Unis, Israël, Italie, Malte

108

Trebbiano Giallo

Italie°

109

Trigueira

Portugal

110

Verdea

Italie°

111

Verdeca

Italie

112

Verdelho

Afrique du Sud°, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis, Portugal

113

Verdelho Roxo

Portugal°

114

Verdelho Tinto

Portugal°

115

Verdello

Italie°, Espagne°

116

Verdese

Italie°

117

Verdejo

Espagne

118

Weißburgunder

Afrique du Sud (120), Canada, Chili (119), Hongrie (48), Allemagne (119, 120), Autriche (119), Royaume-Uni°, Italie

119

Weißer Burgunder

Allemagne (118, 120), Autriche (118), Chili (118), Suisse°, Slovénie, Italie

120

Weissburgunder

Afrique du Sud (118), Allemagne (118, 119), Royaume-Uni, Italie

121

Weisser Burgunder

Serbie-et-Monténégro (23)

122

Zalagyöngye

Hongrie°

ANNEXE III

Liste des mentions traditionnelles visée à l’article 24

Mentions traditionnelles

Vins concernés

Catégorie(s) de vin(s)

Langue

Date ajoutée à l’annexe III

Pays tiers concerné

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

pozdní sběr

Tous

V.q.p.r.d.

Tchèque

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

archivní víno

Tous

V.q.p.r.d.

Tchèque

 

 

panenské víno

Tous

V.q.p.r.d.

Tchèque

 

 

ALLEMAGNE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Qualitätswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Qualitätswein garantierten Ursprungs/Q.g.U

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Qualitätswein mit Prädikät/at/Q.b.A.m.Pr/Prädikatswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs/Q.g.U

Tous

V.m.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Auslese

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

Suisse

Beerenauslese

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Eiswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Kabinett

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Spätlese

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

Suisse

Trockenbeerenauslese

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Mentions visées à l’article 28

Landwein

Tous

VDT avec IG

 

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Affentaler

Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Badisch Rotgold

Baden

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Ehrentrudis

Baden

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Hock

Rhein, Ahr, Hessische Bergstraße, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau

VDT avec IG

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Klassik/Classic

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Liebfrau(en)milch

Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Moseltaler

Mosel-Saar-Ruwer

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Riesling-Hochgewächs

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Schillerwein

Württemberg

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Weißherbst

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Winzersekt

Tous

V.m.q.p.r.d.

Allemand

 

 

GRÈCE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (Appellation d’origine contrôlée)

Tous

V.q.p.r.d.

Grec

 

 

Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (Appellation d’origine de qualité supérieure)

Tous

V.q.p.r.d.

Grec

 

 

Οίνος γλυκός φυσικός (Vin doux naturel)

Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνες (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini)

v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

Οίνος φυσικώς γλυκός (Vin naturellement doux)

Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνες (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος (de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini)

V.q.p.r.d.

Grec

 

 

Mentions visées à l’article 28

Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi)

Tous

VDT avec IG

Grec

 

 

Τοπικός Οίνος (Vins de pays)

Tous

VDT avec IG

Grec

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Αγρέπαυλη (Agrepavlis)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Αμπέλι (Ampeli)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Aρχοντικό (Archontiko)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Κάβα (4) (Cava)

Tous

VDT avec IG

Grec

 

 

Από διαλεκτούς αμπελώνες (Grand Cru)

Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos)

v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

Ειδικά Επιλεγμένος (Grande réserve)

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

Κάστρο (Kastro)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Κτήμα (Ktima)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Λιαστός (Liastos)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Μετόχι (Metochi)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Μοναστήρι (Monastiri)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Νάμα (Nama)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Νυχτέρι (Nychteri)

ΟΠΑΠ Santorini

V.q.p.r.d.

Grec

 

 

Ορεινό κτήμα (Orino Ktima)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Πύργος (Pyrgos)

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Grec

 

 

Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve)

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

Παλαιωθείς επιλεγμένος (Vieille réserve)

Tous

v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

Βερντέα (Verntea)

Zakynthos

VDT avec IG

Grec

 

 

Vinsanto

OPAΠ Santorini

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Grec

 

 

ESPAGNE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Denominación de origen (DO)

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Espagnol

2003

Chili

Denominación de origen calificada (DOCa)

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Vino dulce natural

Tous

V.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Vino generoso

 (5)

V.l.q.p.r.d.

Espagnol

2003

Chili

Vino generoso de licor

 (6)

V.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Mentions visées à l’article 28

Vino de la Tierra

Tous

VDT avec IG

 

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Aloque

DO Valdepeñas

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Amontillado

DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla Moriles

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Añejo

Tous

V.q.p.r.d.,

VDT avec IG

Espagnol

 

 

Añejo

DO Malaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Chacoli/Txakolina

DO Chacoli de Bizkaia

DO Chacoli de Getaria

DO Chacoli de Alava

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Clásico

DO Abona

DO El Hierro

DO Lanzarote

DO La Palma

DO Tacoronte-Acentejo

DO Tarragona

DO Valle de Güimar

DO Valle de la Orotava

DO Ycoden-Daute-Isora

V.q.p.r.d.

Espagnol

2003

Chili

Cream

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla Moriles

DO Málaga

DO Condado de Huelva

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

Criadera

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla Moriles

DO Málaga

DO Condado de Huelva

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Criaderas y Soleras

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla Moriles

DO Málaga

DO Condado de Huelva

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Crianza

Tous

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Dorado

DO Rueda

DO Malaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Fino

DO Montilla Moriles

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Fondillon

DO Alicante

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Gran Reserva

Tous les v.q.p.r.d.

Cava

V.q.p.r.d.

V.m.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Lágrima

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Noble

Tous

V.q.p.r.d.,

VDT avec IG

Espagnol

 

 

Noble

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Oloroso

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla-Moriles

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Pajarete

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Pálido

DO Condado de Huelva

DO Rueda

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Palo Cortado

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla-Moriles

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Primero de cosecha

DO Valencia

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Rancio

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Raya

DO Montilla-Moriles

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Reserva

Tous

V.q.p.r.d.

Espagnol

2003

Chili

Sobremadre

DO vinos de Madrid

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Solera

DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

DO Montilla-Moriles

DO Málaga

DO Condado de Huelva

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Superior

Tous

V.q.p.r.d.

Espagnol

2003

Chili

Afrique du Sud

Trasañejo

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Vino Maestro

DO Málaga

v.l.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Vendimia inicial

DO Utiel-Requena

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

Viejo

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Espagnol

 

 

Vino de tea

DO La Palma

V.q.p.r.d.

Espagnol

 

 

FRANCE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Appellation d’origine contrôlée

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Français

Algérie

Suisse

Tunisie

Appellation contrôlée

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

 

 

 

Appellation d’origine Vin Délimité de qualité supérieure

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Français

 

 

Vin doux naturel

AOC Banyuls, Banyuls Grand Cru, Muscat de Frontignan, Grand Roussillon, Maury, Muscat de Beaume de Venise, Muscat du Cap Corse, Muscat de Lunel, Muscat de Mireval, Muscat de Rivesaltes, Muscat de St. Jean de Minervois, Rasteau, Rivesaltes

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Mentions visées à l’article 28

Vin de pays

Tous

VDT avec IG

Français

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Ambré

Tous

v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Français

 

 

Château

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Clairet

AOC Bourgogne

AOC Bordeaux

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Claret

AOC Bordeaux

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Clos

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Cru Artisan

AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Cru Bourgeois

AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe

V.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Cru Classé, éventuellement précédé de: Grand, Premier Grand, Deuxième, Troisième, Quatrième, Cinquième.

AOC Côtes de Provence, Graves, St. Émilion Grand Cru, Haut-Médoc, Margaux, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe, Sauternes, Pessac Léognan, Barsac

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Edelzwicker

AOC Alsace

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Grand Cru

AOC Alsace, Banyuls, Bonnes Mares, Chablis, Chambertin, Chapelle Chambertin, Chambertin Clos-de-Bèze, Mazoyeres ou Charmes Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis Chambertin, Ruchottes Chambertin, Griottes-Chambertin, Clos de la Roche, Clos Saint Denis, Clos de Tart, Clos de Vougeot, Clos des Lambray, Corton, Corton Charlemagne, Charlemagne, Echézeaux, Grand Echézeaux, La Grande Rue, Montrachet, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Musigny, Romanée St. Vivant, Richebourg, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, St. Émilion

V.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Suisse

Tunisie

Grand Cru

Champagne

V.m.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Suisse

Tunisie

Hors d’âge

AOC Rivesaltes

v.l.q.p.r.d.

Français

 

 

Passe-tout-grains

AOC Bourgogne

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Premier Cru

AOC Aloxe Corton, Auxey Duresses, Beaune, Blagny, Chablis, Chambolle Musigny, Chassagne Montrachet, Champagne, Côtes de Brouilly, Fixin, Gevrey Chambertin, Givry, Ladoix, Maranges, Mercurey, Meursault, Monthélie, Montagny, Morey St. Denis, Musigny, Nuits, Nuits-Saint-Georges, Pernand-Vergelesses, Pommard, Puligny-Montrachet, Rully, Santenay, Savigny-les-Beaune, St. Aubin, Volnay, Vougeot, Vosne-Romanée

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

Tunisie

Primeur

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Français

 

 

Rancio

AOC Grand Roussillon, Rivesaltes, Banyuls, Banyuls grand cru, Maury, Clairette du Languedoc, Rasteau

v.l.q.p.r.d.

Français

 

 

Sélection de grains nobles

AOC Alsace, Alsace Grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Côteaux du Layon, Barsac, Ste Croix du Mont, Coteaux de l’Aubance, Cadillac

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Sur Lie

AOC Muscadet, Muscadet — Coteaux de la Loire, Muscadet-Côtes de Grandlieu, Muscadet- Sèvres et Maine, AOVDQS Gros Plant du Pays Nantais, VDT avec IG Vin de pays d’Oc et Vin de pays des Sables du Golfe du Lion

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Français

 

 

Tuilé

AOC Rivesaltes

v.l.q.p.r.d.

Français

 

 

Vendanges tardives

AOC Alsace, Jurançon

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Villages

AOC Anjou, Beaujolais, Côte de Beaune, Côte de Nuits, Côtes du Rhône, Côtes du Roussillon, Mâcon

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Vin de paille

AOC Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Hermitage

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Vin jaune

AOC du Jura (Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Château-Châlon)

V.q.p.r.d.

Français

 

 

ITALIE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Denominazione di Origine Controllata/D.O.C.

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Italien

 

 

Denominazione di Origine Controllata e Garantita/D.O.C.G.

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Italien

 

 

Vino Dolce Naturale

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Mentions visées à l’article 28

Indicazione geografica tipica (IGT)

Tous

Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Italien

 

 

Landwein

Vin avec IG de la province autonome de Bolzano

Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Allemand

 

 

Vin de pays

Vin avec IG de la région d’Aoste

Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Français

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Alberata o vigneti ad alberata

DOC Aversa

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Italien

 

 

Amarone

DOC Valpolicella

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Ambra

DOC Marsala

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Ambrato

DOC Malvasia delle Lipari

DOC Vernaccia di Oristano

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Annoso

DOC Controguerra

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Apianum

DOC Fiano di Avellino

V.q.p.r.d.

Latin

 

 

Auslese

DOC Caldaro e Caldaro classico- Alto Adige

V.q.p.r.d.

Allemand

Suisse

Barco Reale

DOC Barco Reale di Carmignano

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Brunello

DOC Brunello di Montalcino

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Buttafuoco

DOC Oltrepò Pavese

V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d.

Italien

 

 

Cacc’e mitte

DOC Cacc’e Mitte di Lucera

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Cagnina

DOC Cagnina di Romagna

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Cannellino

DOC Frascati

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Cerasuolo

DOC Cerasuolo di Vittoria

DOC Montepulciano d’Abruzzo

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Chiaretto

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Ciaret

DOC Monferrato

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Château

DOC de la région Valle d’Aosta

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

Classico

Tous

V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

2003

Chili

Dunkel

DOC Alto Adige

DOC Trentino

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Est !Est ! !Est ! ! !

DOC Est !Est ! !Est ! ! ! di Montefiascone

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Latin

 

 

Falerno

DOC Falerno del Massico

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Fine

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Fior d’Arancio

DOC Colli Euganei

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Falerio

DOC Falerio dei colli Ascolani

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Flétri

DOC Valle d’Aosta o Vallée d’Aoste

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Garibaldi Dolce (ou GD)

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Governo all’uso toscano

DOCG Chianti/Chianti Classico

IGT Colli della Toscana Centrale

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Gutturnio

DOC Colli Piacentini

V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d.

Italien

 

 

Italia Particolare (ou IP)

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Klassisch/Klassisches Ursprungsgebiet

DOC Caldaro

DOC Alto Adige (avec la dénomination Santa Maddalena e Terlano)

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Kretzer

DOC Alto Adige

DOC Trentino

DOC Teroldego Rotaliano

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Lacrima

DOC Lacrima di Morro d’Alba

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Lacryma Christi

DOC Vesuvio

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Lambiccato

DOC Castel San Lorenzo

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

London Particolar (ou LP ou Inghilterra)

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Morellino

DOC Morellino di Scansano

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Occhio di Pernice

DOC Bolgheri, Vin Santo Di Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Cortona, Elba, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, San Gimignano, Sant’Antimo, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Oro

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Pagadebit

DOC pagadebit di Romagna

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Passito

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Ramie

DOC Pinerolese

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Rebola

DOC Colli di Rimini

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Recioto

DOC Valpolicella

DOC Gambellara

DOCG Recioto di Soave

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Italien

 

 

Riserva

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Rubino

DOC Garda Colli Mantovani

DOC Rubino di Cantavenna

DOC Teroldego Rotaliano

DOC Trentino

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Rubino

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Sangue di Giuda

DOC Oltrepò Pavese

V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d.

Italien

 

 

Scelto

Tous

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Sciacchetrà

DOC Cinque Terre

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Sciac-trà

DOC Pornassio o Ormeasco di Pornassio

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Sforzato, Sfursàt

DO Valtellina

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Spätlese

DOC/IGT de Bolzano

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Allemand

 

 

Soleras

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Stravecchio

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Strohwein

DOC/IGT de Bolzano

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Allemand

 

 

Superiore

Tous

V.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d., V.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.,

Italien

Saint-Marin

Superiore Old Marsala (ou SOM)

DOC Marsala

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Torchiato

DOC Colli di Conegliano

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Torcolato

DOC Breganze

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vecchio

DOC Rosso Barletta, Aglianico del Vuture, Marsala, Falerno del Massico

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vendemmia Tardiva

Tous

V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Verdolino

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Vergine

DOC Marsala

DOC Val di Chiana

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vermiglio

DOC Colli dell Etruria Centrale

v.l.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vino Fiore

Tous

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vino Nobile

Vino Nobile di Montepulciano

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vino Novello o Novello

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

Vin santo/Vino Santo/Vinsanto

DOC et DOCG Bianco dell’Empolese, Bianco della Valdinievole, Bianco Pisano di San Torpé, Bolgheri, Candia dei Colli Apuani, Capalbio, Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Colli del Trasimeno, Colli Perugini, Colli Piacentini, Cortona, Elba, Gambellera, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, Montescudaio, Offida, Orcia, Pomino, San Gimignano, San’Antimo, Val d’Arbia, Val di Chiana, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano, Trentino

V.q.p.r.d.

Italien

 

 

Vivace

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Italien

 

 

CHYPRE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης

Tous

V.q.p.r.d.

Grec

 

 

Mentions visées à l’article 28

Τοπικός Οίνος

Tous

VDT avec IG

Grec

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Μοναστήρι (Monastiri)

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Grec

 

 

Κτήμα (Ktima)

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Grec

 

 

LUXEMBOURG

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Marque nationale

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

 

 

Appellation contrôlée

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

 

 

Appellation d’origine contrôlée

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

Algérie

Suisse

Tunisie

Mentions visées à l’article 28

Vin de pays

Tous

VDT avec IG

Français

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Grand premier cru

Tous

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Premier cru

Tous

V.q.p.r.d.

Français

Tunisie

Vin classé

Tous

V.q.p.r.d.

Français

 

 

Château

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.

Français

2003

Chili

HONGRIE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

minőségi bor

Tous

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

különleges minőségű bor

Tous

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

fordítás

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

máslás

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

szamorodni

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

aszú … puttonyos, complété par les chiffres 3 à 6

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

aszúeszencia

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

eszencia

Tokaj/-i

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

Mentions visées à l’article 28

tájbor

Tous

VDT avec IG

Hongrois

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

bikavér

Eger, Szekszárd

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

késői szüretelésű bor

Tous

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

válogatott szüretelésű bor

Tous

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

muzeális bor

Tous

V.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

siller

Tous

VDT avec IG, et v.q.p.r.d.

Hongrois

 

 

AUTRICHE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Qualitätswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Qualitätswein besonderer Reife und Leseart/Prädikatswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Ausbruch/Ausbruchwein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Auslese/Auslesewein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

Suisse

Beerenauslese (wein)

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Eiswein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Kabinett/Kabinettwein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Schilfwein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Spätlese/Spätlesewein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

Suisse

Strohwein

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Trockenbeerenauslese

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Mentions visées à l’article 28

Landwein

Tous

VDT avec IG

 

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Ausstich

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Auswahl

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Bergwein

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Klassik/Classic

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Erste Wahl

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Hausmarke

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Heuriger

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Jubiläumswein

Tous

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Reserve

Tous

V.q.p.r.d.

Allemand

 

 

Schilcher

Steiermark

V.q.p.r.d. et VDT avec IG

Allemand

 

 

Sturm

Tous

Moûts de raisins partiellement fermentés avec IG

Allemand

 

 

PORTUGAL

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Denominação de origem (DO)

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Denominação de origem controlada (DOC)

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Indicação de proveniência regulamentada (IPR)

Tous

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Vinho doce natural

Tous

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Vinho generoso

DO Porto, Madeira, Moscatel de Setúbal, Carcavelos

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Mentions visées à l’article 28

Vinho regional

Tous

VDT avec IG

Portugais

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

Canteiro

DO Madeira

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Colheita Seleccionada

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Portugais

 

 

Crusted/Crusting

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

Escolha

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

Portugais

 

 

Escuro

DO Madeira

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Fino

DO Porto

DO Madeira

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Frasqueira

DO Madeira

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Garrafeira

Tous

V.q.p.r.d., VDT avec IG

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Lágrima

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Leve

VDT avec IG Estremadura et Ribatejano

DO Madeira, DO Porto

VDT avec IG

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Nobre

DO Dão

V.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Reserva

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., VDT avec IG

Portugais

 

 

Reserva velha (ou grande reserva)

DO Madeira

V.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Ruby

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

Solera

DO Madeira

v.l.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Super reserva

Tous

V.m.q.p.r.d.

Portugais

 

 

Superior

Tous

V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG

Portugais

 

 

Tawny

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

Vintage complété par Late Bottle (LBV) ou Character

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

Vintage

DO Porto

v.l.q.p.r.d.

Anglais

 

 

SLOVÉNIE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

Penina

Tous

V.m.q.p.r.d.

Slovène

 

 

Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23

pozna trgatev

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

izbor

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

jagodni izbor

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

suhi jagodni izbor

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

ledeno vino

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

arhivsko vino

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

mlado vino

Tous

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

Cviček

Dolenjska

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

Teran

Kras

V.q.p.r.d.

Slovène

 

 

SLOVAQUIE

Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29

forditáš

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

mášláš

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

samorodné

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

výber … putòový, complété par les chiffres 3 à 6

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

výberová esencia

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

esencia

Tokaj/-ská/-ský/-ské

V.q.p.r.d.

Slovaque

 

 

»

(1)  

termes entre parenthèses:

références au synonyme de la variété

“°”: pas de synonyme

termes en caractères gras:

2e colonne: nom de la variété de vigne

3e colonne: pays dans lequel le nom correspond à une variété et fait référence à la variété

termes en caractères maigres:

2e colonne: synonyme d’une variété de vigne

3e colonne: nom du pays utilisant le synonyme d’une variété de vigne.

(2)  Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin.

(3)  Pour les États concernés, les dérogations prévues par la présente annexe sont autorisées pour les seuls vins assortis d’une indication géographique et produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l’entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l’élaboration ou la présentation de ces vins.

(4)  La protection du terme “cava” prévue par le règlement (CE) no 1493/1999 s’entend sans préjudice de la protection de l’indication géographique applicable aux v.m.q.p.r.d. “Cava”.

(5)  Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1493/1999.

(6)  Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 11, du règlement (CE) no 1493/1999.


ANNEXE II

«ANNEXE V

Liste des pays tiers non membres de l’Organisation mondiale du commerce visés à l’article 36, paragraphe 2

1.

Algérie

2.

Fédération de Russie

3.

Saint-Marin

4.

Ukraine

5.

Serbia-et-Monténégro»


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