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Document L:2011:148:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 148, 7 juin 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.148.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 148

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
7 juin 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 548/2011 de la Commission du 6 juin 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 549/2011 de la Commission du 6 juin 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

3

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/330/UE

 

*

Décision de la Commission du 6 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux ordinateurs portables [notifiée sous le numéro C(2011) 3736]  (1)

5

 

 

2011/331/UE

 

*

Décision de la Commission du 6 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux sources lumineuses [notifiée sous le numéro C(2011) 3749]  (1)

13

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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