ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 189

Édition de langue française

Législation

47e année
27 mai 2004

Sommaire

Rectificatifs

page

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Rectificatif à la décision 2004/426/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 2002/757/CE relative à des mesures provisoires d'urgence en matière phytosanitaire visant à empêcher l'introduction et la propagation dans la Communauté de Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in 't Veld sp. nov. ( JO L 154 du 30.4.2004 )

1

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Rectificatif à la décision 2004/427/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 97/221/CE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les produits à base de viande en transit ou temporairement entreposés dans la Communauté («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

4

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Rectificatif à la décision 2004/428/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 2003/493/CE en ce qui concerne les points d'entrée obligés pour l'importation des noix du Brésil en coque originaires ou en provenance du Brésil dans la Communauté européenne («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/429/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en ce qui concerne les points d'entrée obligés pour l'importation des produits concernés dans la Communauté européenne («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/430/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 2003/828/CE concernant les zones de protection et de surveillance pour la fièvre catarrhale du mouton à Chypre et à Malte («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/431/CE de la Commission du 29 avril 2004 approuvant les plans d'urgence pour la lutte contre la peste porcine classique («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

31

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Rectificatif à la décision 2004/432/CE de la Commission du 29 avril 2004 concernant l'approbation des plans de surveillance des résidus présentés par les pays tiers conformément à la directive 96/23/CE du Conseil («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/433/CE de la Commission du29 avril 2004établissant, pour la Lettonie, des mesures transitoires dérogeant à la directive 1999/74/CE du Conseil en ce qui concerne la hauteur des cages destinées aux poules pondeuses («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/434/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant adaptation, du fait de l'adhésion de l'Estonie, de la décision 2003/324/CE concernant une dérogation à l'interdiction de la réutilisation des animaux à fourrure au sein de l'espèce au titre du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

43

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Rectificatif à la décision 2004/435/CE de la Commission du 29 avril 2004 approuvant les plans d'urgence pour la lutte contre la fièvre aphteuse («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

45

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Rectificatif à la décision 2004/436/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 94/984/CE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les viandes fraîches de volaille en transit ou temporairement entreposées dans la Communauté («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/437/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 2000/572/CE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les préparations de viandes en transit ou temporairement entreposées dans la Communauté («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/438/CE de la Commission du 29 avril 2004 arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises à l'introduction dans la Communauté de lait traité thermiquement, de produits à base de lait et de lait cru destinés à la consommation humaine («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/439/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur de la viande à Malte («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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Rectificatif à la décision 2004/440/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur du lait en Slovaquie («Journal officiel de l'Union européenne» JO L 154 du 30.4.2004 )

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