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Document L:2004:053:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 53, 23 février 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2563

L 53
47e année
23 février 2004
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
......

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Parlement
2004/132/EC, EURATOM
*ARRÊT DÉFINITIF du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004 1
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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