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Journal officiel des Communautés européennes, L 14, 18 janvier 2001

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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 14
44^e année
18 janvier 2001

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 83/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 84/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la vingt-troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) n^o 1531/2000	3
		Règlement (CE) n^o 85/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre	4
		Règlement (CE) n^o 86/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état	6
	*	Règlement (CE) n^o 87/2001 de la Commission du 16 janvier 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables	8
	*	Règlement (CE) n^o 88/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 dérogeant, pour la campagne de commercialisation 2000/2001, à certaines dispositions du règlement (CEE) n^o 1164/89 relatif aux modalités d'aide concernant le lin textile et le chanvre	14
	*	Règlement (CE) n^o 89/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) n^o 574/72 du Conseil fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n^o 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté	16
	*	Règlement (CE) n^o 90/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 modifiant le règlement (CE) n^o 800/1999 portant modalités communes d'application du régime de restitutions à l'exportation pour les produits agricoles	22
		Règlement (CE) n^o 91/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz	24
		Règlement (CE) n^o 92/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de porc	27
		Règlement (CE) n^o 93/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de délivrance de certificats d'exportation déposées au mois de janvier 2001 pour les produits du secteur de la viande bovine bénéficiant d'un traitement spécial à l'importation dans un pays tiers	29
		Règlement (CE) n^o 94/2001 de la Commission du 17 janvier 2001 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) n^o 1484/95	30

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		2001/48/EC
	*	Décision du Conseil du 22 décembre 2000 portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information	32

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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