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Document L:1998:170:TOC
Official Journal of the European Communities, L 170, 16 June 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 170, 16 juin 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 170, 16 juin 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 170 41e année 16 juin 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1233/98 de la Commission, du 15 juin 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 1234/98 de la Commission, du 12 juin 1998, concernant l'arrêt de la pêche du merlan bleu par les navires battant pavillon d'un État membre, à l'exception de l'Espagne et du Portugal | 3 | |||
| * | Règlement (CE) no 1235/98 de la Commission, du 15 juin 1998, modifiant le règlement (CEE) no 3567/92 portant modalités d'application relatives à l'utilisation et au transfert de droits dans le secteur des viandes ovine et caprine | 4 | ||
| Règlement (CE) no 1236/98 de la Commission, du 15 juin 1998, relatif à la fourniture d'huile végétale au titre de l'aide alimentaire | 5 | |||
| Règlement (CE) no 1237/98 de la Commission, du 15 juin 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 9 | |||
| Règlement (CE) no 1238/98 de la Commission, du 15 juin 1998, rectifiant le règlement (CE) no 1188/98 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 12 | |||
| * | Directive 98/38/CE de la Commission, du 3 juin 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/151/CEE du Conseil relative à certains éléments ou caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (1) | 13 | ||
| * | Directive 98/39/CE de la Commission, du 5 juin 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 75/321/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (1) | 15 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 98/371/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 29 mai 1998, concernant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises à l'importation de viandes fraîches en provenance de certains pays européens [notifiée sous le numéro C(1998) 1445] (1) | 16 | ||
| 98/372/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 29 mai 1998, concernant les conditions de police sanitaire et les certificats sanitaires requis à l'importation d'animaux vivants des espèces bovine et porcine en provenance de certains pays européens [notifiée sous le numéro C(1998) 1450] (1) | 34 | ||
| 98/373/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 2 juin 1998, concernant l'importation dans la Communauté de certains animaux vivants et de leurs produits originaires de certains pays d'Europe, en cas de fièvre aphteuse, et modifiant les décisions 96/367/CE, 96/414/CE et 96/730/CE [notifiée sous le numéro C(1998) 1466] (1) | 62 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |