ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.087.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 87

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
1 avril 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Banque centrale européenne

2010/C 087/01

Avis de la Banque centrale européenne du 18 mars 2010 sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 1998/26/CE, 2002/87/CE, 2003/6/CE, 2003/41/CE, 2003/71/CE, 2004/39/CE, 2004/109/CE, 2005/60/CE, 2006/48/CE, 2006/49/CE et 2009/65/CE en ce qui concerne les compétences de l'Autorité bancaire européenne, l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles et l'Autorité européenne des marchés financiers (CON/2010/23)

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 087/02

Application uniforme de la nomenclature combinée (NC) (Classement des marchandises)

9

2010/C 087/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5761 — E.ON/MASDAR/JV) (1)

10

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2010/C 087/04

Décision du Conseil du 22 mars 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants polonais du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail

11

Commission européenne

2010/C 087/05

Taux de change de l'euro

12

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 087/06

Décision d’adopter des mesures d’assainissement à l’encontre de Commercial Value Insurance A.A.E. (Publication effectuée conformément à l’article 6 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

13

2010/C 087/07

Décision concernant la mesure d'assainissement relative à Progress Assicurazioni S.p.A. (Avis publié conformément à l’article 6 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

14

2010/C 087/08

Mise à jour de la liste des services nationaux chargés des contrôles aux frontières visés à l'article 15, paragraphe 2, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 17; JO C 77 du 5.4.2007, p. 11; JO C 153 du 6.7.2007, p. 21; JO C 331 du 31.12.2008, p. 15)

15

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2010/C 087/09

Appel de candidatures à des bourses pour chercheurs dans le cadre du programme de travail du programme européen de recherche et développement en métrologie (EMRP)

16

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2010/C 087/10

Avis d’ouverture d’une procédure antisubventions concernant les importations de certaines barres en acier inoxydable originaires de l’Inde

17

Rectificatifs

2010/C 087/11

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs (JO C 52 du 2.3.2010)

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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