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Document C:2009:043:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 43, 21 février 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 43

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
21 février 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Banque centrale européenne

2009/C 043/01

Recommandation de la Banque centrale européenne du 16 février 2009 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Deutsche Bundesbank (BCE/2009/3)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 043/02

Communication de la Commission reconnaissant officiellement le caractère obsolète de certains actes du droit communautaire dans le domaine de la politique commune de la pêche

2

2009/C 043/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5313 — Serendipity Investment/Eurosport/JV) (1)

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2009/C 043/04

Décision du Conseil du 19 février 2009 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

5

 

Commission

2009/C 043/05

Taux de change de l'euro

6

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 043/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1628/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides nationales à l'investissement à finalité régionale (1)

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 043/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4993 — EDF/EnBW/Kogeneracja) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

8

2009/C 043/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4998 — EDF/EnBW/ERSA) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

9


 

Rectificatifs

2009/C 043/09

Rectificatif à la communication juridictionnelle codifiée de la Commission concernant le règlement (CE) no 139/2004 du Conseil relatif au contrôle des opérations de concentration entre entreprises (JO C 95 du 16.4.2008)

10


 

2009/C 043/10

Avis

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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