Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 10
33e année
16 janvier 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

90/C 10/01

Résolution du Conseil du 21 décembre 1989 concernant une approche globale en matière d'évaluation de la conformité

1

90/C 10/02

Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 22 décembre 1989, concernant la lutte contre le SIDA

3

Commission

90/C 10/03

ECU 15 janvier 1990

7

90/C 10/04

Aides d'État — Communication de la Commission sur les taux de référence et d'actualisation applicables en France, en Irlande et au Portugal

8

90/C 10/05

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

9

90/C 10/06

Accord entre la Communauté économique européenne et l'Union soviétique

10

II Actes préparatoires

Conseil

90/C 10/07

Avis conformes nos 26/89 à 32/89

11

Commission

90/C 10/08

Proposition de directive du Conseil sur l'acceptation mutuelle des licences du personnel pour exercer des fonctions dans l'aviation civile

12

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