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Two- or three-wheeled motor vehicles: audible warning device
Véhicules à moteur à deux ou trois roues: Avertisseur acoustique
Véhicules à moteur à deux ou trois roues: Avertisseur acoustique
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Véhicules à moteur à deux ou trois roues: Avertisseur acoustique
1) OBJECTIF
Harmoniser les législations nationales en ce qui concerne l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues.
2) ACTE
Directive 93/30/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues [Journal officiel L 188 du 29.07.1993].
3) SYNTHÈSE
La présente directive s'insère dans le contexte de la procédure de réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, initialement mise en place par la directive 92/61/CEE, aujourd'hui abrogée et remplacée par la directive 2002/24/CE.
Les véhicules visés par la directive sont répartis en:
les autres quadricycles étant classés dans la catégorie des tricycles.
Reconnaissance de l'équivalence entre les prescriptions de la directive et celles du règlement n° 28 de l'ECE/ONU (Commission économique pour l'Europe/Organisation des Nations unies).
Prescriptions de construction des avertisseurs acoustiques:
- 115 dB(A) pour les avertisseurs acoustiques destinés aux cyclomoteurs ainsi qu'aux motocycles et aux tricycles d'une puissance ne dépassant pas 7 kW,
- 118 dB(A) pour ceux destinés aux motocycles et tricycles d'une puissance supérieure à 7 kW;
- fonctionnement 10 000 fois pour les avertisseurs des cyclomoteurs ainsi que des motocycles et des tricycles d'une puissance ne dépassant pas 7 kW,
- fonctionnement 50 000 fois pour les avertisseurs des motocycles et tricycles d'une puissance supérieure à 7 kW.
Procédure pour l'adaptation des prescriptions au progrès technique ou aux modifications du règlement de l'ECE/ONU.
Procédure pour l'octroi de l'homologation:
Les prescriptions relatives aux avertisseurs acoustiques font partie d'un ensemble de quarante-sept caractéristiques prévues par la directive 92/61/CEE du Conseil, qui doivent être conjointement respectées par les constructeurs afin que les véhicules à moteurs à deux ou trois roues puissent être réceptionnés et mis sur le marché communautaire.
Acte |
Dated'entrée en vigueur |
Date limite de transposition dans les États membres |
Directive 93/30/CEE |
- |
14.06.1995 |
4) mesures d'application
5) travaux ultérieurs
Dernière modification le: 14.07.2005