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Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 311, 26 novembre 2009

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Dates
  • Date of document: 26/11/2009
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
Text
 

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.311.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 311

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
26 novembre 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 1134/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1135/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 soumettant l’importation de certains produits originaires ou en provenance de Chine à des conditions particulières et abrogeant la décision 2008/798/CE (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 1136/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) no 1126/2008 de la Commission portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, pour ce qui concerne la norme internationale d’information financière IFRS 1 (1)

6

 

*

Règlement (CE) no 1137/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Insalata di Lusia (IGP)]

21

 

*

Règlement (CE) no 1138/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bitto (AOP)]

23

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/849/CE

 

*

Décision de la Commission du 13 mai 2009 concernant les mesures C 20/07 (ex NN 31/07) mises à exécution par l’Espagne en faveur de Pickman [notifiée sous le numéro C(2009) 3541]  (1)

25

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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