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Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 348, 24 décembre 2008

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Dates
  • Date of document: 24/12/2008
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
Text
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 348

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
24 décembre 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (CE) no 1340/2008 du Conseil du 8 décembre 2008 sur le commerce de certains produits sidérurgiques entre la Communauté européenne et la République du Kazakhstan

1

 

*

Règlement (CE) no 1341/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne certains projets générateurs de recettes

19

 

*

Règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) no 423/2004

20

 

 

Règlement (CE) no 1343/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

34

 

*

Règlement (CE) no 1344/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 portant publication, pour 2009, de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation établie par le règlement (CEE) no 3846/87

36

 

*

Règlement (CE) no 1345/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 modifiant le règlement (CEE) no 2136/89 du Conseil portant fixation de normes communes de commercialisation pour les conserves de sardines et des dénominations commerciales applicables aux conserves de sardines et aux conserves de produits du type sardines

76

 

*

Règlement (CE) no 1346/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 950/2006 établissant, pour les campagnes de commercialisation 2006/2007, 2007/2008 et 2008/2009, les modalités d’application pour l’importation et le raffinage des produits du secteur du sucre dans le cadre de certains contingents tarifaires et accords préférentiels

79

 

 

Règlement (CE) no 1347/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1er janvier 2009

81

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE

84

 

*

Directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

98

 

 

DÉCISIONS ADOPTÉES CONJOINTEMENT PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN ET PAR LE CONSEIL

 

*

Décision no 1348/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol, 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol, diisocyanate de méthylènediphényle, cyclohexane et nitrate d’ammonium (1)

108

 

*

Décision no 1349/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant la décision no 1719/2006/CE établissant le programme «Jeunesse en action» pour la période 2007-2013 (1)

113

 

*

Décision no 1350/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant l'Année européenne de la créativité et de l'innovation (2009) (1)

115

 

*

Décision no 1351/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 instituant un programme communautaire pluriannuel visant à protéger les enfants lors de l'utilisation de l'internet et d'autres technologies de communication (1)

118

 

*

Décision no 1352/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant la décision no 1855/2006/CE établissant le programme Culture (2007-2013) (1)

128

 

 

III   Actes pris en application du traité UE

 

 

ACTES PRIS EN APPLICATION DU TITRE VI DU TRAITÉ UE

 

*

Décision 2008/976/JAI du Conseil du 16 décembre 2008 concernant le Réseau judiciaire européen

130

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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