ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.341.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 341

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
21 novembre 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

492e session plénière des 18 et 19 septembre 2013

2013/C 341/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Renforcer les partenariats de la société civile pour réaliser plus efficacement la stratégie en faveur de la région de la mer Baltique en 2014-2020» (avis exploratoire)

1

2013/C 341/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L’emploi des femmes et la croissance» (avis exploratoire)

6

2013/C 341/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Établir des objectifs de développement durable — La contribution de la société civile européenne à la position de l’UE» (avis exploratoire)

11

2013/C 341/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Sécurité alimentaire et bioénergie» (avis d’initiative)

16

2013/C 341/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une action européenne coordonnée pour prévenir et combattre la pauvreté énergétique» (avis d’initiative)

21

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

492e session plénière des 18 et 19 septembre 2013

2013/C 341/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent ou risquent de connaître de graves difficultés quant à leur stabilité financière et aux règles de dégagement pour certains États membres»COM(2013) 301 final — 2013/0156 (COD)

27

2013/C 341/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: La politique industrielle spatiale de l’UE — Libérer le potentiel de croissance économique dans le secteur spatial»COM(2013) 108 final

29

2013/C 341/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: État de l’Union de l’innovation 2012 — Accélérer le changement»COM(2013) 149 final

35

2013/C 341/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base»COM(2013) 266 final — 2013/0139 (COD)

40

2013/C 341/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, en ce qui concerne certaines conditions d’accès au marché»COM(2013) 288 final — 2013/0150 (COD)

44

2013/C 341/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant le déploiement du service eCall interopérable dans toute l’Union européenne»COM(2013) 315 final — 2013/0166 (COD) et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences en matière de réception par type pour le déploiement du système eCall embarqué et modifiant la directive 2007/46/CE»COM(2013) 316 final — 2013/0165 (COD)

47

2013/C 341/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux conditions d’entrée et de résidence des ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d’études, d’échanges d’élèves, de formation rémunérée et non rémunérée, de volontariat et de travail au pair (refonte)»COM(2013) 151 final — 2013/0081 (COD)

50

2013/C 341/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des mesures facilitant l’exercice des droits conférés aux travailleurs dans le contexte de la libre circulation des travailleurs»COM(2013) 236 final — 2013/0124 (COD)

54

2013/C 341/14

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur une stratégie européenne en matière de déchets plastiques»COM(2013) 123 final

59

2013/C 341/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime et la gestion intégrée des zones côtières»COM(2013) 133 final — 2013/0074 (COD)

67

2013/C 341/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant certaines dispositions transitoires relatives au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) et modifiant le règlement (UE) no […] [DR] en ce qui concerne les ressources et leur répartition pour l’exercice 2014 et modifiant le règlement (CE) no 73/2009 du Conseil ainsi que les règlements (UE) no […] [PD], (UE) no […] [HZ] et (UE) no […] [OCM] en ce qui concerne leur application au cours de l’exercice 2014»COM(2013) 226 final — 2013/0117 (COD)

71

2013/C 341/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1198/2006 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent ou risquent de connaître de graves difficultés quant à leur stabilité financière»COM(2013) 428 final — 2013/0200 (COD)

75

2013/C 341/18

Avis du Comité économique et social européen sur le «Plan d’action pour une stratégie maritime dans la région atlantique — Pour une croissance intelligente, durable et inclusive»COM(2013) 279 final

77

2013/C 341/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l’avenir du captage et du stockage du carbone en Europe»COM(2013) 180 final

82

2013/C 341/20

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Se préparer à un monde audiovisuel totalement convergent: croissance, création et valeurs (livre vert)»COM(2013) 231 final

87

2013/C 341/21

Avis du Comité économique et social européen sur le «Projet de proposition d’une directive du Conseil modifiant la directive 2009/71/Euratom établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires»COM(2013) 343 final

92

2013/C 341/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification de certains règlements dans le domaine de la pêche et de la santé animale en raison du changement de statut de Mayotte à l’égard de l’Union»COM(2013) 417 final — 2013/0191 (COD) et la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant certaines directives dans les domaines de l’environnement, de l’agriculture, de la politique sociale et de la santé publique en raison du changement de statut de Mayotte à l’égard de l’Union»COM(2013) 418 final — 2013/0192 (COD)

97

2013/C 341/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d’un État membre (refonte)»COM(2013) 311 final — 2013/0162 (COD)

98

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