Help Print this page 

Document C:2011:315:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, C 315, 28 octobre 2011

Display all documents published in this Official Journal
Dates
  • Date of document: 28/10/2011
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
  • Form: Journal officiel
Text
 

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.315.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 315

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
28 octobre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Commission européenne

2011/C 315/01

Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 sur l'initiative de programmation conjointe «Le défi microbien — Une nouvelle menace pour la santé humaine»

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 315/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6223 — Aegon/Banca Civica/Cajaburgos Vida) (1)

4

2011/C 315/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (2)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 315/04

Taux de change de l'euro

8

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 315/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

9


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 315/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6404 — Hochtief Solutions/Ventizz/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

11


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

FR

 

Top