Help Print this page 
Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, C 170, 10 juin 2011

Display all documents published in this Official Journal
Dates
  • Date of document: 10/06/2011
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
Text
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.170.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 170

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
10 juin 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 170/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 170/02

Taux de change de l'euro

5

 

Cour des comptes

2011/C 170/03

Rapport spécial no 4/2011 «Audit du mécanisme de garantie pour les PME»

6

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 170/04

Procédures de liquidation — Décision relative à l’ouverture de la procédure de liquidation de Eurostar Ε.Α.Ε.Α.Ζ. (Publication conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

7

2011/C 170/05

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Nouvel appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

8

2011/C 170/06

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Nouvel appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

9


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2011/C 170/07

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de chlorure de potassium originaire, entre autres, de Russie

10


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top