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Document C:2008:057:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, C 57, 01 mars 2008

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Dates
  • Date of document: 01/03/2008
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
Text
 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 57

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
1 mars 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 057/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2008/C 057/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2008/C 057/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4987 — IBM/Cognos) (1)

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 057/04

Taux de change de l'euro

5

2008/C 057/05

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes donné lors de sa réunion du 26 octobre 2007 portant sur un avant projet de décision dans l'affaire COMP/38.432 — Bandes vidéo professionnelles

6

2008/C 057/06

Rapport final du conseiller-auditeur dans l'affaire COMP/38.432 — Bandes vidéo professionnelles (conformément aux articles 15 et 16 de la décision 2001/462/CE, CECA de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers-auditeurs dans certaines procédures de concurrence — JO L 162 du 19.6.2001, p. 21)

7

2008/C 057/07

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes donné lors de la réunion du 16 novembre 2007 portant sur un avant projet de décision dans l'affaire COMP/38.432 — Bandes vidéo professionnelles

9

2008/C 057/08

Résumé de la décision de la Commission du 20 novembre 2007 relative à une procédure d'application de l'article 81 du traité CE et de l'article 53 de l'accord EEE (Affaire COMP/38.432 — Bandes vidéo professionnelles) [notifiée sous le numéro C(2007) 5469 final]  (1)

10

2008/C 057/09

Communication de la Commission relative à l'évaluation des ressources financières disponibles en vue de l'octroi de l'aide à la restructuration pour la campagne de commercialisation 2008/2009, dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 320/2006 du Conseil instituant un régime temporaire de restructuration de l'industrie sucrière dans la Communauté européenne

13

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 057/10

Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1)

14

2008/C 057/11

Présentation annotée des marchés réglementés et dispositions nationales mettant en œuvre les exigences de la DSI (directive 93/22/CEE du Conseil)

21


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Cedefop

2008/C 057/12

Appel ouvert de propositions — GP/RPA/ReferNet-FPA/002/08 — ReferNet — Réseau européen de référence et d'expertise en matière de formation et d'enseignement professionnels (FEP)

28

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 057/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4874 — Itema/BarcoVision) (1)

30

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2008/C 057/14

Mise à jour de la liste des titres de séjour visés à l'article 2, paragraphe 15, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 1, JO C 153 du 6.7.2007, p. 5, JO C 192 du 18.8.2007, p. 11, JO C 271 du 14.11.2007, p. 14)

31

2008/C 057/15

Mise à jour des montants de référence en matière de franchissement des frontières extérieures, visés à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 19, JO C 153 du 6.7.2007, p. 22, JO C 182 du 4.8.2007, p. 18)

38

2008/C 057/16

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

39


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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