28.12.2006   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 381/24

(1)

La décision du Conseil autorisant la Commission à entamer des négociations en vue d'un accord entre le gouvernement des États-Unis d'Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d'étiquetage relatifs à l'efficacité énergétique des équipements de bureau a été adoptée le 5 mai 2006.

(2)

Les négociations ont abouti, et l'accord conclu entre le gouvernement des États-Unis d'Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d'étiquetage relatifs à l'efficacité énergétique des équipements de bureau (ci-après dénommé «accord») a été signé par les deux parties le 7 juin 2006.

(3)

Il convient d'établir les procédures communautaires internes appropriées pour garantir le bon fonctionnement de l'accord.

(4)

Le marché des équipements de bureau évolue rapidement. Il est essentiel de réévaluer fréquemment les possibilités de maximiser les économies d'énergie et les avantages pour l'environnement en stimulant l'offre et la demande de produits efficaces sur le plan énergétique. Il est donc nécessaire d'habiliter la Commission, assistée par un comité consultatif communautaire composé de représentants nationaux et de toutes les parties intéressées, à réévaluer et adapter régulièrement les spécifications communes des équipements de bureau énumérées à l'annexe C de l'accord et à prendre certaines décisions en vue de la mise en œuvre de l'accord, notamment en ce qui concerne l'aspect du label Energy Star et les lignes directrices relatives à l'utilisation du label qui font respectivement l'objet de l'annexe A et de l'annexe B.

(5)

L'examen de la mise en œuvre de l'accord devrait être effectué par la commission technique instituée par l'accord.

(6)

Chaque partie à l'accord devrait désigner un organe de gestion et il conviendrait de définir la procédure à suivre pour modifier l'accord.

(7)

Il convient d'approuver l'accord,

a)

«ENERGY STAR», la marque de service désignée à l'annexe A, qui est la propriété de l'Agence américaine pour la protection de l'environnement («EPA»);

b)

«label commun», la marque de certification désignée à l'annexe A, qui est la propriété de l'EPA;

c)

«marques ENERGY STAR», le nom et le label commun «ENERGY STAR», et toute version de ces marques pouvant être mise au point ou modifiée par les organes de gestion ou les participants au programme, tels que définis ci-après, et notamment le signe ou marquage figurant à l'annexe A du présent accord;

d)

«programme d'étiquetage ENERGY STAR», un programme géré par un organe de gestion, et qui utilise des spécifications, des marques et des lignes directrices communes en matière d'économies d'énergie à appliquer aux types de produits désignés;

e)

«participants au programme», les fabricants, vendeurs ou revendeurs des produits désignés énergétiquement efficaces répondant aux spécifications du programme d'étiquetage ENERGY STAR et qui ont choisi de participer à ce programme en se faisant enregistrer auprès de l'organe de gestion de l'une des parties ou en concluant un accord avec ce dernier;

f)

«spécifications communes», les exigences d'efficacité énergétique et de performance, y compris les méthodes d'essai énumérées à l'annexe C, qui sont utilisées par les organes de gestion et les participants au programme pour déterminer si les produits énergétiquement efficaces présentent les qualités requises pour bénéficier du label commun.

a)

à informer par écrit le participant au programme du fait qu'il ne respecte pas les conditions du programme d'étiquetage ENERGY STAR;

b)

à élaborer, par des consultations, un plan permettant d'assurer le respect des conditions posées;

et

c)

si le respect des conditions ne peut être obtenu, à résilier, le cas échéant, l'enregistrement du participant au programme.

a)

à informer l'entité qui utilise les marques ENERGY STAR des exigences du programme ENERGY STAR et des Lignes directrices concernant l'utilisation correcte de l'appellation et du label commun ENERGY STAR;

et

b)

à inciter l'entité à devenir participant au programme et à enregistrer des produits répondant aux exigences.

a)

la démonstration du fait que des économies d'énergie substantielles pourraient résulter d'une révision des spécifications ou de l'ajout d'un nouveau type de produit;

b)

le cas échéant, les exigences en matière de consommation d'énergie applicables aux divers modes;

c)

des informations concernant les protocoles d'essai normalisés à employer pour évaluer le produit;

d)

un exemple de technologie librement disponible existante qui permettrait, moyennant un coût raisonnable, de réaliser des économies d'énergie sans réduire les performances du produit;

e)

une estimation du nombre de modèles de produits qui répondraient aux spécifications proposées, et de la part de marché correspondante approximative;

f)

des informations concernant le point de vue des groupes industriels potentiellement concernés par la modification proposée;

et

g)

une proposition de date d'entrée en vigueur des nouvelles spécifications, compte tenu du cycle de vie des produits et des calendriers de production.

a)

de donner un avantage commercial disproportionné et inéquitable à une entreprise ou à un groupe industriel;

b)

de nuire à la participation globale de l'industrie au programme d'étiquetage ENERGY STAR;

c)

d'être incompatible avec ses dispositions législatives ou réglementaires;

ou

d)

d'imposer des exigences techniques excessivement lourdes.

1.

Le nom et le label commun ENERGY STAR ne doivent en aucun cas être utilisés de manière à laisser entendre que la société, ses produits ou ses services ont été avalisés. Ni le label commun ni le nom ENERGY STAR ne peuvent apparaître dans un autre nom ou label de société, nom de produit, nom de service, nom de domaine, ou titre de site web, et aucune entité en dehors de l'EPA ne peut être autorisée à utiliser le label commun ou le nom ENERGY STAR comme marque commerciale ou comme une partie de marque commerciale.

2.

Le nom ENERGY STAR et le label commun ne peuvent jamais être utilisés d'une manière dénigrante pour ENERGY STAR, l'EPA, le ministère américain de l'énergie, la Communauté européenne, la Commission européenne, ou toute autre institution publique.

3.

Le label commun ne doit jamais être associé à des produits qui ne remplissent pas les conditions requises par le programme ENERGY STAR.

4.

Les partenaires et les autres organisations autorisées sont responsables de l'utilisation qu'ils font du nom ENERGY STAR et du label commun, ainsi que de l'utilisation qui en est faite par leurs représentants, tels que les agences de publicité et des contractants chargés de la mise en œuvre.

—

Le nom ENERGY STAR doit toujours être écrit en majuscules.

—

Le symbole de marque déposée (®) doit être utilisé à la première occurrence des mots «ENERGY STAR» sur du matériel destiné au marché américain,

et

—

Le symbole ® doit figurer en exposant.

—

Aucune espace ne doit séparer les mots «ENERGY STAR» et le symbole ®.

—

Dans un document, le symbole ® doit être répété à chaque titre de chapitre ou page web.

—

sur un produit labellisable et enregistré,

—

dans la documentation relative à un produit labellisable,

—

sur la Toile pour identifier un produit labellisable,

—

dans la publicité lorsqu'il apparaît à proximité ou sur un produit labellisable,

—

sur un point de vente,

—

sur l'emballage d'un produit labellisable.

—

de ne pas utiliser le label sur des produits ne satisfaisant pas aux exigences d'ENERGY STAR;

—

de ne pas modifier le label en utilisant le bloc contenant le symbole ENERGY STAR sans le bloc contenant le nom «ENERGY STAR».

—

de ne pas transformer le label en dessin au trait;

—

de ne pas utiliser un label blanc sur fond blanc;

—

de ne pas modifier les couleurs du label;

—

de ne pas altérer le label d'une quelconque manière;

—

de ne pas modifier le verrouillage des éléments composant le label;

—

de ne pas placer le label sur une image chargée;

—

de ne pas soumettre le label à une rotation;

—

de ne pas séparer les éléments constituant le label;

—

de ne remplacer aucun élément du label;

—

de ne pas remplacer la police de caractères utilisée dans le label par une autre;

—

de ne pas empiéter sur l'espace libre du label;

—

de ne pas mettre le label de travers;

—

de ne pas modifier la taille de la zone verrouillée du label;

—

de ne pas remplacer les termes approuvés;

—

de ne pas utiliser le label commun dans une couleur non approuvée;

—

de ne pas laisser du texte déborder sur le label;

—

de ne pas utiliser seul le bloc contenant le symbole. Le nom "ENERGY STAR" doit apparaître également;

—

de ne pas supprimer du label le bloc contenant le symbole.

1.

Ordinateur: ordinateur de bureau, tour ou minitour, ou unité portable, y compris ordinateur de bureau haut de gamme, ordinateur individuel, station de travail, terminal de réseaux, contrôleur de terminaux X, et terminal informatique installé chez les détaillants. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le réseau, mais cela n'exclut pas qu'ils puissent être alimentés à la fois par le réseau et par une batterie. La présente définition vise essentiellement les ordinateurs commercialisés à des fins professionnelles ou domestiques. Elle n'inclut pas les ordinateurs vendus ou commercialisés d'une autre manière comme «serveurs de fichiers» ou «serveurs».

2.

Écran: tube cathodique (CRT), écran plat (par exemple un écran à cristaux liquides) ou autre dispositif d'affichage, et l'électronique associée. Un écran peut être vendu séparément ou être intégré dans le boîtier de l'ordinateur. La présente définition couvre essentiellement les écrans standard destinés à être utilisés avec des ordinateurs. Aux fins des présentes spécifications, les appareils suivants peuvent toutefois être également considérés comme des écrans: les terminaux de gros ordinateurs et les dispositifs d'affichage physiquement séparés.

3.

Système informatique intégré: système dans lequel l'ordinateur et l'écran sont intégrés dans un boîtier unique. Ces systèmes doivent satisfaire à tous les critères suivants: impossibilité de mesurer la consommation électrique des deux composants séparément, et alimentation électrique par un seul câble.

4.

Inactivité: laps de temps durant lequel un ordinateur ne reçoit aucune instruction de l'utilisateur (par exemple par le clavier ou un mouvement de la souris).

5.

Mode «consommation réduite» ou «veille»: l'état dans lequel l'ordinateur entre après une période d'inactivité, avec une consommation énergétique réduite.

6.

Facteurs de réactivation: un fait ou stimulus, produit par l'utilisateur, programmé ou externe, qui fait passer l'ordinateur du mode «consommation réduite» ou «veille» à son mode de fonctionnement actif. Les facteurs de réactivation sont, par exemple, un mouvement de la souris, une action au clavier ou une pression sur un bouton du boîtier et, dans le cas de facteurs externes, un stimulus reçu par ligne téléphonique, par commande à distance, par le réseau, par modem câblé, par satellite, etc., cette liste n'étant pas exhaustive.

1.

Spécifications techniques

2.

Réglages d'usine: Pour assurer que le plus grand nombre possible d'utilisateurs utilisent le mode consommation réduite/«veille», le participant au programme doit commercialiser ses ordinateurs et/ou systèmes informatiques intégrés en ayant activé cette fonction de gestion de la consommation électrique. La durée préréglée par défaut pour tous les produits doit être inférieure à 30 minutes. (L'EPA recommande que la durée préréglée se situe entre 15 et 30 minutes.) L'utilisateur doit pouvoir modifier cette durée ou rendre inopérante la fonction «consommation réduite»/«veille».

3.

Systèmes d'exploitation: Le bon déclenchement du mode «consommation réduite»/«veille» d'un ordinateur est généralement fonction de l'installation et de l'utilisation d'une version particulière d'un système d'exploitation. Les ordinateurs dans lesquels plusieurs systèmes d'exploitation sont installés d'origine par le participant au programme doivent pouvoir entrer dans le mode «consommation réduite»/«veille» et en sortir sans problème en fonctionnant dans au moins un de ces systèmes d'exploitation. Dans le cas des ordinateurs qui ne sont pas équipés en usine d'un système d'exploitation, le participant au programme doit indiquer quel mécanisme les rendra aptes à porter le label ENERGY STAR. En outre, tout logiciel, pilote ou équipement spécial nécessaire au bon fonctionnement du mode «veille» doit être installé dans l'ordinateur. Le participant au programme doit faire figurer cette information dans la documentation du produit (manuel d'utilisateur ou fiches techniques, par exemple) et/ou sur son site internet. Les brochures et les publicités doivent être formulées de manière à exclure toute déclaration fallacieuse.

4.

Gestion de l'écran: L'ordinateur doit comporter un ou plusieurs mécanismes aptes à déclencher les modes «consommation réduite» d'un écran portant le label ENERGY STAR. Le participant au programme doit clairement indiquer la manière dont son ordinateur peut gérer des écrans labellisés ENERGY STAR, ainsi que toute condition spéciale à satisfaire pour permettre la gestion de la consommation électrique de l'écran. Le participant au programme doit régler par défaut le passage au premier mode «consommation réduite» ou «veille» après un maximum de 30 minutes d'inactivité. Il doit également régler par défaut le passage au deuxième mode «veille renforcée» après un maximum de 60 minutes d'inactivité. La somme de ces deux délais doit demeurer inférieure à 60 minutes. Le participant au programme peut choisir de régler l'ordinateur pour qu'il fasse passer l'écran directement en mode «veille renforcée» après 30 minutes d'inactivité.

L'utilisateur doit pouvoir modifier ces délais ou désactiver les modes de consommation réduite pour l'écran. Les dispositions qui précèdent ne s'appliquent pas aux systèmes informatiques intégrés. Cependant, les systèmes intégrés commercialisés et vendus en tant que parties d'un système d'encastrement doivent pouvoir commander automatiquement la consommation électrique d'un écran branché extérieurement.

1.

Conditions d'essai: On trouvera ci-après les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la mesure de la consommation d'électricité. Ces conditions doivent être remplies pour veiller à ce que les résultats des essais ne soient pas influencés par des facteurs extérieurs et puissent être reproduits ultérieurement.

Impédance de ligne: < 0,25 ohms

Distorsion harmonique totale: < 5 %

Tension:

Tension d'entrée (courant alternatif) (2): 115 VAC eff. ±5 V eff

Tension d'entrée (courant alternatif) (3): 60 Hz ±3 Hz

Température ambiante: 25° C ±3° C.

2.

Matériel d'essai: Le but est de mesurer avec précision la consommation (4) en puissance EFFICACE d'un appareil ou d'un écran. Cela impose l'utilisation d'un wattmètre RMS à valeur efficace. On trouve un large choix de wattmètres dans le commerce, mais les fabricants devront sélectionner avec soin le modèle qui convient. Les facteurs suivants doivent être pris en compte en vue de l'achat d'un wattmètre et de la mise en place du dispositif d'essai.

Facteur de crête

Une version antérieure de la procédure d'essai ENERGY STAR obligeait le fabricant d'utiliser un wattmètre avec un facteur de crête supérieur à 8. Comme l'ont fait observer de nombreux participants au programme, cette exigence n'est ni utile ni pertinente. Les paragraphes qui suivent ont pour objet d'examiner les questions liées au facteur de crête et de clarifier l'intention initiale à l'origine de cette exigence erronée. Malheureusement, il n'est pas possible de définir une prescription spécifique applicable au matériel d'essai pour réparer cette erreur. L'essai d'équipements étant un art autant qu'une science, les fabricants et les personnes chargées des essais devront juger par eux-mêmes et s'appuyer sur les compétences de personnes bien au fait de ces problèmes afin de sélectionner un wattmètre approprié.

Tout d'abord, il faut bien comprendre que, dans le cas d'appareils équipés d'une alimentation à découpage, le courant présente une forme d'onde différente d'un courant sinusoïdal ordinaire (5). La figure 1 donne la forme d'onde typique d'un dispositif électronique à commutation. Alors que pratiquement n'importe quel wattmètre peut mesurer un courant de forme d'onde normale, le choix du wattmètre est plus délicat lorsqu'on mesure un courant d'une forme d'onde particulière.

Il est primordial que le wattmètre sélectionné soit capable de lire le courant consommé par l'appareil sans entraîner de distorsion interne du pic (c.-à-d. sans écrêter l'onde du courant). Pour s'en assurer, il faut vérifier le facteur de crête (6) du wattmètre ainsi que les gammes de courant que celui-ci offre. Les meilleurs wattmètres présentent des facteurs de crête plus élevés et un plus large choix de gammes d'intensité.

Pour la préparation de l'essai, la première étape doit consister à déterminer le courant de crête (en ampères) associé à l'appareil à mesurer. On peut utiliser à cet effet un oscilloscope. Il faut ensuite sélectionner une gamme de courant qui permette au wattmètre de mesurer le courant de crête. En particulier, la valeur réelle de la gamme de courant sélectionnée multipliée par le facteur de crête du wattmètre (pour l'intensité) doit être plus grande que le relevé du courant de crête par l'oscilloscope. Par exemple, avec un wattmètre dont le facteur de crête est 4, et la gamme de courant fixée à 3 ampères, le wattmètre peut mesurer des pointes de courant allant jusqu'à 12 ampères. Si le courant de crête mesuré n'est que de 6 ampères, le wattmètre donnera des résultats satisfaisants. L'autre point à prendre en compte est que, si la gamme de courant est fixée à une valeur trop élevée afin de mesurer le courant de crête, on risque de perdre de la justesse pour la mesure du courant hors crête. Il faut donc procéder à un équilibrage délicat. Il est clair cependant que plus le choix de gammes de courant sera large et les facteurs de crête élevés, meilleurs seront les résultats.

Réponse en fréquence

Un autre problème à prendre en considération aux fins du choix d'un wattmètre est la réponse en fréquence. En effet, les équipements électriques munis d'une alimentation à découpage provoquent des harmoniques (harmoniques impaires allant typiquement jusqu'au rang 21). Ces harmoniques doivent être prises en compte lors de la mesure, faute de quoi celle-ci sera inexacte. C'est pourquoi il est recommandé, aux fins du programme ENERGY STAR, que les fabricants se procurent des wattmètres dont la réponse en fréquence est au moins égale à 3 kHz. Cela permet en effet de tenir compte des harmoniques allant jusqu'au rang 50, et correspond à la recommandation CEI 555.

Résolution

Les fabricants auront probablement besoin d'un wattmètre offrant une résolution de 0,1 W.

Précision

La précision est un autre élément important à prendre en compte. Les catalogues et cahiers des charges renseignent habituellement sur la précision de mesure des wattmètres pour différentes gammes de courant. Si l'on mesure un produit dont la consommation électrique est très proche du maximum pour le mode soumis à l'essai, il faut un dispositif d'essai assurant une meilleure précision.

Étalonnage

Les wattmètres doivent être étalonnés chaque année afin d'en maintenir la justesse.

3.

Méthode d'essai: les fabricants doivent mesurer la consommation électrique moyenne des appareils en mode«arrêt» ou«consommation réduite». Il convient pour ce faire de mesurer la consommation d'énergie pendant une heure. La valeur obtenue peut être divisée par 1 heure pour obtenir une valeur moyenne en watts.

Mesure dans les modes à économie d'énergie: Cet essai doit être réalisé pour chaque mode à économie d'énergie («consommation réduite»,«arrêt»,«attente»,«veille») applicable à un appareil donné en vue de l'attribution du label ENERGY STAR. Avant le début de l'essai, la machine doit être branchée sur une ligne sous tension, mais être mise à l'arrêt et stabilisée à la température ambiante pendant au moins 12 heures. Un wattmètre approprié doit être relié à la machine et prêt à mesurer avec précision la consommation énergétique de la machine sans interruption de l'alimentation électrique. Cette mesure peut être effectuée parallèlement à la mesure en mode «arrêt», en procédant de manière séquentielle, les deux essais ne devant pas nécessiter plus de 14 heures, y compris le temps nécessaire au branchement et à l'arrêt de la machine.

Mettre l'appareil en marche et attendre l'accomplissement du cycle de chauffe. À l'issue du délai de mise en mode à économie d'énergie, lire et noter la valeur indiquée par le wattmètre ainsi que l'heure (ou bien mettre en marche le chronomètre). Après une heure, lire et noter à nouveau la valeur indiquée par le wattmètre. La différence entre les deux valeurs donne la consommation énergétique en mode «consommation réduite»; diviser par une heure pour obtenir la consommation moyenne.

1.

Écran d'ordinateur (également dénommé «Écran»): Un produit électronique disponible sur le marché, doté d'un écran d'affichage et de ses éléments électroniques associés insérés dans un boîtier unique capable d'afficher l'information produite par un ordinateur via une ou plusieurs sources: VGA, DVI, et/ou IEEE 1394. L'écran consiste en général en un tube cathodique (CRT), un écran à cristaux liquides (LCD), ou tout autre dispositif d'affichage. La présente définition couvre essentiellement les écrans standard destinés à être utilisés avec des ordinateurs. Pour recevoir le label, la diagonale de la zone d'affichage de l'écran d'ordinateur doit être supérieure à 12 pouces et l'écran doit pouvoir être alimenté par une prise murale c.a. ou par une batterie vendue avec un adaptateur c.a. Les écrans d'ordinateur dotés d'un syntoniseur/récepteur peuvent recevoir le label ENERGY STAR conformément à la présente spécification tant qu'ils sont commercialisés et vendus aux consommateurs comme écrans d'ordinateur (c'est-à-dire que la fonction principale mise en évidence est celle d'écran d'ordinateur) ou comme ayant la double fonction d'écran d'ordinateur et de télévision. Quoi qu'il en soit, les produits équipés d'un syntoniseur/récepteur et pouvant être utilisés avec un ordinateur qui sont commercialisés et vendus comme des télévisions ne sont pas couverts par la présente spécification.

2.

Mode Marche/Actif: Le produit est relié à une source d'électricité et produit une image. La puissance consommée dans ce mode est généralement supérieure à la puissance consommée en modes «Veille»ou «Arrêt».

3.

Mode Veille/Consommation réduite: L'état de consommation réduite dans lequel entre l'écran de l'ordinateur après avoir reçu des instructions de l'ordinateur ou par d'autres fonctions. Ce mode se caractérise par un écran blanc et une diminution de la consommation électrique. L'écran revient au mode Marche, dans son état pleinement opérationnel, après avoir perçu une demande de l'utilisateur/de l'ordinateur (par exemple, lorsque l'utilisateur bouge la souris ou presse une touche du clavier).

4.

Mode Arrêt/Attente: Mode dans lequel la consommation électrique est la plus réduite, qui ne peut pas être arrêté (modifié) par l'utilisateur et qui peut durer pendant un temps indéfini lorsque l'écran de l'ordinateur est relié à la principale source d'électricité et utilisé conformément aux instructions du fabriquant. Aux fins des présentes spécifications, on entend par le mode «Arrêt» le mode de consommation qui, lorsque le produit est relié à une source électrique, ne produit pas d'images et est prêt à passer en mode «Marche» sous l'effet d'un signal direct de l'utilisateur/de l'ordinateur (par exemple, l'utilisateur presse l'interrupteur de marche-arrêt) (7).

5.

Mode «Désactivé» («Hard off»): État dans lequel le produit est toujours relié au réseau mais a été déconnecté de la source d'alimentation électrique extérieure. Ce mode est généralement enclenché par l'utilisateur au moyen d'un interrupteur pour mode désactivé. («hard off switch»). Lorsqu'il est en mode «Désactivé», un produit ne consomme pas du tout d'électricité et, si l'on effectue une mesure, le watt-mètre indiquera en général un courant nul.

6.

Déconnecté: Le produit a été débranché et est donc déconnecté de toute source d'alimentation extérieure.

1.

Mode Marche/Actif: Pour recevoir le label ENERGY STAR, les modèles d'écran d'ordinateur doivent avoir une consommation électrique en mode actif qui n'excède pas le résultat de l'équation suivante: si X < 1 mégapixel, alors Y = 23; si X = 1 mégapixel, alors Y = 28 X. Y est exprimé en watts et arrondi au nombre entier le plus proche et X est le nombre de mégapixels exprimé sous forme décimale (par exemple, 1 920 000 pixels = 1,92 mégapixels). Ainsi, la consommation électrique maximale d'un écran d'ordinateur ayant une résolution de 1 024 × 768 (soit 0,78 mégapixel) serait Y = 23 watts, et celle d'un écran d'ordinateur ayant une résolution de 1 600 × 1 200 serait 28 × 1,92 = 53,76 watts, soit 54 watts arrondi au nombre entier supérieur.

Pour qu'un écran d'ordinateur puisse recevoir le label ENERGY STAR, il doit être soumis à des essais conformément au protocole décrit à la partie II. D, intitulée «Méthode d'essai».

2.

Modes «Veille» et «Arrêt»

1.

Dispositif et conditions d'essai des produits

2.

Méthode d'essai du produit

3.

Documents pour l'essai du produit

Communication des données relatives aux produits répondant aux conditions de labellisation Les partenaires sont invités à certifier eux-mêmes les modèles qui satisfont aux directives Energy Star et à consigner les informations sur un formulaire QPI. ENERGY STAR. Les données relatives aux produits satisfaisant aux exigences ENERGY STAR, ainsi que les informations sur les nouveaux modèles sur les modèles qui ne sont plus fabriqués, doivent être communiquées tous les ans, ou plus souvent au gré du fabricant.

1.

Imprimante: Appareil, de modèle standard, produisant des images sur papier et capable de recevoir des informations provenant d'ordinateurs individuels ou en réseau. L'appareil doit en outre pouvoir être alimenté en électricité par une prise murale. La présente définition couvre les produits annoncés et vendus en tant qu'imprimantes, y compris les imprimantes susceptibles d'être transformées en appareil multifonctions (10).

2.

Télécopieur: Appareil, de modèle standard, produisant des images sur papier et dont la fonction principale est d'envoyer et de recevoir des informations. Les présentes spécifications couvrent les télécopieurs utilisant du papier normal (par exemple jet d'encre/jet de bulles, laser/LED et transfert thermique). L'appareil doit pouvoir être alimenté en électricité par une prise murale. La présente définition couvre les produits annoncés et vendus en tant que télécopieurs.

3.

Combiné imprimante/télécopieur: Appareil, de modèle standard, produisant des images sur papier et pouvant servir aussi bien d'imprimante que de télécopieur, tels que définis ci-dessus. La présente définition couvre les produits annoncés et vendus en tant que combinés imprimante/télécopieur.

4.

Machine à affranchir: Appareil produisant des images et utilisé pour imprimer l'affranchissement sur du courrier. L'appareil doit pouvoir être alimenté en électricité par une prise murale. La présente définition couvre les produits annoncés et vendus en tant que machines à affranchir.

5.

Vitesse d'impression: la vitesse d'impression d'un modèle est exprimée en nombre de pages par minutes (ppm). La vitesse d'impression est la vitesse d'impression de l'appareil annoncée par le participant au programme. Pour les imprimantes ligne par ligne (par exemple les imprimantes matricielles et les imprimantes à impact), la vitesse d'impression est déterminée sur la base de la méthode figurant dans la norme ISO 10561.

Pour les imprimantes grand format conçues essentiellement pour du papier de format A2 ou 17″× 22″ ou d'un format supérieur, la vitesse d'impression est exprimée en termes d'impression de texte monochrome à la résolution par défaut. La vitesse d'impression exprimée en pages A2 ou A0 par minute est convertie comme suit en vitesse d'impression au format A4: a) une impression A2 par minute équivaut à quatre impressions A4 par minute; b) une impression A0 par minute équivaut à 16 impressions A4 par minute.

Pour les machines à affranchir, les pages par minute (ppm) sont considérée comme équivalant à des envois par minute (epm).

6.

Accessoire: Équipement complémentaire non nécessaires pour le fonctionnement normal de l'unité de base, mais qui peut être ajouté avant ou après la commercialisation pour améliorer ou modifier le fonctionnement de l'imprimante. Comme exemples, on peut citer les équipements de finition, les trieuses, les systèmes supplémentaires d'alimentation en papier et les unités de duplexage. Un accessoire peut être vendu séparément sous son propre numéro de modèle, ou vendu avec une unité de base en tant qu'élément d'une imprimante.

7.

Mode actif: L'état (ou le mode) dans lequel l'appareil produit des tirages papier ou en reçoit. La consommation dans ce mode est généralement supérieure à la consommation en mode «attente».

8.

Mode «attente»: L'état dans lequel l'appareil ne produit pas de tirage papier et n'en reçoit pas, sa consommation étant alors moindre que lorsqu'il produit ou reçoit des tirages papier. Le passage du mode «attente» au mode «actif» ne devrait pas provoquer de temps d'attente sensible avant la production de tirages papier.

9.

Mode «Veille»: L'état dans lequel l'appareil ne produit pas de tirage papier et n'en reçoit pas et a une consommation moindre que lorsqu'il se trouve en mode «attente». Lors du passage du mode «veille» au mode «actif», il peut y avoir un certain temps d'attente avant la production d'un tirage papier, mais il ne peut y avoir aucun retard dans la réception d'informations provenant du réseau ou d'autres sources. Ce mode se déclenche à l'expiration d'un délai donné après que la dernière copie a été réalisée.

10.

Délai par défaut avant passage au mode veille: Durée fixée par le participant au programme avant la commercialisation et qui détermine le moment où l'appareil se mettra en mode «veille». Le délai par défaut est mesuré à partir du moment où le dernier tirage papier a été effectué.

11.

Duplexage: La production de texte, d'images, ou d'une combinaison de texte et d'images sur les deux faces d'une feuille de papier.

12.

Modèle standard: Terme utilisé pour décrire un appareil, avec les fonctions qui y sont intégrées, tel qu'il est commercialisé et vendu par le participant au programme et tel qu'il est fabriqué pour son utilisation prévue.

13.

Facteurs de réactivation: Au sens du présent accord, on entend par facteur de réactivation un événement ou stimulus, produit par l'utilisateur, programmé ou externe, qui fait passer l'appareil du mode «attente» ou «veille» à son mode de fonctionnement actif. Les scrutations et invitations à transmettre liées au réseau et les «ping» fréquents sur les réseaux ne constituent pas des facteurs de réactivation au sens des présentes spécifications.

1.

Spécifications techniques

2.

Dérogations et explications:

Après commercialisation, le participant au programme ENERGY STAR ou son représentant désigné n'apportent aux modèles visés par les présentes spécifications aucune modification susceptible de compromettre leur capacité à satisfaire auxdites spécifications. Deux dérogations sont prévues:

1.

Conditions d'essai: On trouvera ci-après les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la mesure de la consommation d'électricité. Ces conditions doivent être remplies pour veiller à ce que les résultats des essais ne soient pas influencés par des facteurs extérieurs et puissent être reproduits ultérieurement.

Impédance de ligne: < 0,25 ohms

Distorsion harmonique totale: < 5 %

(Tension)

Température ambiante: 25° C ±3° C.

Tension d'entrée (courant alternatif): 115 VAC eff. ±5 V eff

Fréquence d'entrée (courant alternatif): 60 Hz ±3 Hz

2.

Matériel d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.2.

3.

Méthode d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.3.

1.

Photocopieuse: Appareil de reproduction commercial dont la fonction unique est de faire des copies d'un original graphique sur papier. Une photocopieuse doit comprendre un système de marquage, un système imageur et un module de manipulation du papier. Les présentes spécifications couvrent toutes les technologies de la photocopie en noir et blanc sur papier normal, mais le but est de se concentrer sur les photocopieuses de grande diffusion telles que les photocopieuses optiques. Les spécifications s'appliquent aux photocopieuses prévues pour du papier de format standard, A4 ou 8,5" × 11" et aux photocopieuses prévues pour des feuilles de format A2 ou 17" × 22" ou d'un format supérieur.

2.

Vitesse de la photocopieuse: La vitesse de reproduction d'un modèle est exprimée en nombre de copies par minute (cpm), une copie étant définie comme une page de format A4 ou 8,5" × 11". Les copies recto-verso sont considérées comme deux images et donc deux copies, même si elles sont imprimées sur une seule feuille de papier. Pour toutes les photocopieuses vendues sur le marché des États-Unis, la mesure de la vitesse est basée sur un format de papier 8,5" × 11". Pour les photocopieuses vendues sur d'autres marchés, la mesure de la vitesse est basée soit sur le format 8,5" × 11", soit sur le format A4, selon la norme du marché concerné.

Pour les photocopieuses grand format conçues essentiellement pour du papier de format A2 ou 17" × 22", ou d'un format supérieur, la vitesse de reproduction exprimée en copies A2 ou A0 par minute est convertie comme suit en vitesse de reproduction au format A4: a) une copie A2 par minute équivaut à quatre copies A4 par minute, et b) une copie A0 par minute équivaut à 16 copies A4 par minute.

Les photocopieuses portant le label ENERGY STAR sont réparties en cinq catégories: les photocopieuses de format standard à faible vitesse, les photocopieuses de format standard à vitesse moyenne, les photocopieuses de format standard à grande vitesse, les photocopieuses grand format à faible vitesse et les photocopieuses grand format à vitesse moyenne ou grande.

3.

Unité de base: Pour une vitesse de reproduction donnée, on entend par unité de base la version la plus simple d'une photocopieuse effectivement commercialisée comme modèle pleinement opérationnel. L'unité de base est généralement conçue et expédiée d'une pièce. Elle ne comprend aucun accessoire extérieur consommant de l'électricité pouvant être vendu séparément.

4.

Accessoire: Équipement complémentaire non nécessaire pour le fonctionnement normal de l'unité de base, mais qui peut être ajouté avant ou après la commercialisation pour améliorer ou modifier le fonctionnement de la photocopieuse. Un accessoire peut être vendu séparément sous son propre numéro de modèle, ou vendu avec une unité de base en tant qu'élément d'un ensemble ou d'une configuration particulière. À titre d'exemples, on peut citer: les trieuses, les dispositifs d'alimentation en papier de grande capacité, etc. On présume que l'ajout d'un accessoire, quelle que soit sa consommation énergétique, n'augmente pas sensiblement (plus de 10 %) la consommation de l'unité de base en mode «arrêt». Les accessoires ne doivent pas compromettre le fonctionnement normal du dispositif d'arrêt automatique et de mise en «consommation réduite».

5.

Modèle de photocopieuse: Aux fins des présentes spécifications, on entend par modèle de photocopieuse une unité de base pourvue d'un ou de plusieurs accessoires spécifiques, annoncée et vendue aux consommateurs sous un numéro de modèle unique. Une unité de base annoncée et vendue sans accessoire est également considérée comme un modèle de photocopieuse.

6.

Mode de «consommation réduite»: Aux fins des présentes spécifications, on entend par mode de consommation réduite le mode présentant la consommation la plus faible dans lequel la photocopieuse peut se mettre automatiquement après une certaine période d'inactivité, sans être totalement éteinte. Ce mode se déclenche à l'expiration d'un délai donné après que la dernière copie a été réalisée. Pour déterminer la consommation électrique dans le mode de «consommation réduite», l'entreprise peut décider de mesurer la consommation dans le mode «consommation réduite» ou dans le mode «attente», selon celui où la consommation est la plus faible.

7.

Mode «économie d'énergie»: L'état dans lequel la machine se trouve lorsque, après avoir déjà atteint les conditions nécessaires à son fonctionnement, elle ne fait pas de copie mais consomme moins que dans le mode «attente». Quand la photocopieuse est dans ce mode, il peut y avoir un certain temps d'attente avant qu'elle ne puisse produire une copie.

8.

Mode «attente»: L'état dans lequel la photocopieuse ne fait pas de copies, a atteint les conditions nécessaires à son fonctionnement et est prête à faire une copie, mais n'est pas encore passée dans le mode «économie d'énergie». Une photocopieuse en mode «attente» est capable de faire une copie pratiquement sans délai.

9.

Mode «Arrêt»: Aux fins des présentes spécifications, on entend par mode «arrêt» l'état d'une photocopieuse branchée sur une source d'électricité adéquate qui s'est récemment arrêtée par la fonction d'arrêt automatique (14). Lors de la mesure de la consommation dans ce mode, le matériel de contrôle pour l'entretien à distance peut être exclu.

10.

Arrêt automatique: Aux fins des présentes spécifications, on entend par arrêt automatique la capacité de la photocopieuse de se déconnecter elle-même à l'expiration d'un délai donné après que la dernière photocopie a été réalisée. La photocopieuse doit se mettre d'elle-même en mode «arrêt» après exécution de cette fonction.

11.

Mode «connecté»: L'état dans lequel l'appareil est raccordé à une source d'alimentation électrique adéquate sans être allumé. Pour allumer la photocopieuse, l'utilisateur doit normalement redémarrer la photocopieuse au moyen du bouton arrêt/marche.

12.

Délais par défaut: Durées fixées par le participant au programme avant la commercialisation et qui déterminent le moment où la photocopieuse se mettra dans les différents modes de fonctionnement (modes «consommation réduite», «arrêt», etc.). Les délais par défaut de mise en mode «arrêt» et en mode «consommation réduite» sont mesurés à partir du moment où la dernière copie a été effectuée.

13.

Temps de récupération: durée de temps nécessaire pour passer du mode «consommation réduite» au mode «attente».

14.

Mode duplex automatique: Mode dans lequel la photocopieuse imprime automatiquement sur les deux faces d'une feuille de papier en faisant passer automatiquement la copie et l'original par la photocopieuse. Exemples: copie recto vers copie recto-verso, ou copie recto-verso vers copie recto-verso. Aux fins des présentes spécifications, un modèle de photocopieuse n'est réputé posséder un mode duplex automatique que s'il comprend tous les accessoires nécessaires à cette fin, c'est-à-dire un dispositif d'alimentation automatique des originaux et les accessoires nécessaires pour travailler automatiquement en duplex.

15.

Temporisateur hebdomadaire: Dispositif interne allumant et éteignant une photocopieuse à des moments déterminés tous les jours ouvrables. En programmant un temporisateur, l'utilisateur doit pouvoir opérer une distinction entre les jours ouvrables et les week-end et jours de congé (un temporisateur ne doit donc pas allumer un appareil multifonctions les samedis et dimanches matin si les employés ne viennent normalement pas travailler pendant les week-end). L'utilisateur doit également pouvoir débrancher le temporisateur. Les temporisateurs hebdomadaires étant optionnels, ils ne sont pas exigés pour satisfaire aux critères Energy Star. Les temporisateurs hebdomadaires présents dans les photocopieuses ne doivent pas interférer avec les fonctions de consommation réduite et d'arrêt automatique.

1.

Spécifications techniques

Pour être labellisée de la marque ENERGY STAR, une photocopieuse doit répondre aux spécifications indiquées ci-après.

TABLEAU 9

Critères à remplir par les photocopieuses portant le label ENERGY STAR

Le participant au programme doit régler les délais par défaut de la fonction «arrêt automatique» selon les durées indiquées dans le tableau ci-dessus. Les délais par défaut pour le mode «arrêt» et le mode «consommation réduite» sont mesurés à partir du moment où la dernière copie a été effectuée.

Pour toutes les vitesses d'impression pour lesquelles le mode «duplex» par défaut est en option, si un modèle est commercialisé avec la possibilité de fonctionner en mode «duplex automatique», il est recommandé que le mode duplex soit le mode par défaut. Le participant au programme peut fournir aux utilisateurs la possibilité de désactiver ce mode duplex par défaut pour des copies sur une seule face.

2.

Dérogations et explications:

Après commercialisation, le participant au programme ou son représentant désigné n'apportent au modèle aucune modification susceptible de compromettre sa capacité à satisfaire aux présentes spécifications. Certaines dérogations sont accordées pour la modification des délais par défaut, les spécifications du mode «arrêt», et le mode duplex. Elles sont les suivantes:

1.

Conditions d'essai: On trouvera ci-après les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la mesure de la consommation d'électricité. Ces conditions doivent être remplies pour veiller à ce que les résultats des essais ne soient pas influencés par des facteurs extérieurs et puissent être reproduits ultérieurement.

Impédance de ligne: < 0,25 ohms

Distorsion harmonique totale: < 3 %

Température ambiante: 25° C ±3° C.

Humidité relative: 40 -60 %

Écartement par rapport au mur: au moins 2 pieds

Autres critères spécifiques aux marchés locaux:

2.

Matériel d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.2.

3.

Méthode d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.3.

1.

Scanneur: Aux fins des présentes spécifications, on entend par scanneur un dispositif optoélectronique destiné à convertir des informations en couleurs ou en noir et blanc en images électroniques pouvant être stockées, modifiées, converties ou transmises essentiellement dans un environnement micro-informatique. Les scanneurs sont généralement utilisés pour numériser des images sur papier. Les présentes spécifications se concentrent sur les scanneurs de bureaux de modèle courant (tels que scanneurs à plat, scanneurs alimentés à la feuille et scanneurs de films). Les scanneurs de bureau haut de gamme satisfaisant aux spécifications ci-dessous peuvent cependant porter eux aussi le label Energy Star. Les présentes spécifications s'appliquent aux scanneurs indépendants. Elles ne couvrent pas les produits multifonctions possédant des capacités de scannage, les scanneurs de réseau (c'est-à-dire des scanneurs destinés exclusivement à être raccordés à un réseau et capables de gérer des informations scannées aux fins de transmission vers plusieurs endroits du réseau), ni les scanneurs qui ne sont pas directement alimentés en électricité par le réseau électrique du bâtiment.

2.

Unité de base: On entend par unité de base la version la plus simple d'un scanneur effectivement vendu comme modèle pleinement opérationnel. L'unité de base est généralement conçue et expédiée d'une pièce. Elle ne comprend aucun accessoire extérieur consommant de l'électricité pouvant être vendu séparément.

3.

Modèle de scanneur: Aux fins des présentes spécifications, on entend par modèle de scanneur une unité de base pourvue d'un ou de plusieurs accessoires spécifiques annoncée et vendue aux consommateurs sous un numéro de modèle unique. Une unité de base annoncée et vendue sans accessoire est également considérée comme un modèle de scanneur.

4.

Accessoire: Équipement supplémentaire non indispensable pour le fonctionnement normal du scanneur, mais qui peut être ajouté pour en améliorer ou modifier le fonctionnement. Un accessoire peut être vendu séparément sous son propre numéro de modèle, ou vendu avec une unité de base en tant qu'élément d'un ensemble ou d'une configuration particulière. À titre d'exemples d'accessoires, on peut citer les dispositifs d'alimentation automatique des documents et les adaptateurs pour originaux transparents.

5.

Mode «consommation réduite»: Aux fins des présentes spécifications, on entend par mode «consommation réduite» le mode présentant la consommation la plus faible dans lequel le scanneur est conçu pour se mettre après une certaine période d'inactivité, sans être totalement éteint. Ce mode se déclenche à l'expiration d'un délai donné après le dernier scannage.

6.

Délai par défaut: Durée fixée par le participant au programme avant la commercialisation et qui détermine le moment où le scanneur se mettra en mode «consommation réduite». Le délai par défaut est mesuré à partir du moment où le dernier scannage a été effectué.

1.

Conditions d'essai: On trouvera ci-après les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la mesure de la consommation d'électricité. Ces conditions doivent être remplies pour veiller à ce que les résultats des essais ne soient pas influencés par des facteurs extérieurs et puissent être reproduits ultérieurement.

Impédance de ligne: < 0,25 ohms

Distorsion harmonique totale: < 5 %

Température ambiante: 25° C ±3° C.

Tension d'entrée (courant alternatif): 115 VAC eff. ±5 V eff

Fréquence d'entrée (courant alternatif): 60 Hz ±3 Hz

2.

Matériel d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.2.

3.

Méthode d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.3.

1.

Appareil multifonctions: Appareil physiquement intégré ou combinaison de composants fonctionnellement intégrés (unité de base - au sens de la définition ci-dessous) produisant des copies sur papier d'originaux graphiques sur papier (il ne s'agit pas de copies «de fortune» feuille par feuille - voir paragraphe suivant) et effectuant une ou plusieurs des fonctions principales suivantes: impression de documents (à partir de données numériques reçues d'ordinateurs directement branchés, d'ordinateurs en réseau, de serveurs de fichiers et de télécopies) ou envoi et réception de télécopies. Un appareil multifonctions peut également être capable de scanner un document ou d'effectuer d'autres opérations non visées dans les présentes spécifications. Ce appareil peut être mis en réseau et produire des images en noir et blanc, en échelle de gris ou en couleur. Selon l'EPA, des spécifications distinctes seront peut-être nécessaires pour les appareils travaillant en couleur, compte tenu des progrès techniques probables dans le domaine de l'imagerie en couleur, mais pour l'instant ces appareils sont couverts par les présentes spécifications.

Les présentes spécifications couvrent les produits commercialisés et vendus en tant que matériel multifonctions dont la principale fonction est la copie, mais qui sont aptes à effectuer les autres tâches principales que sont l'impression et/ou la télécopie. Les appareils dont la principale fonction est la télécopie et qui offrent des capacités limitées de copie feuille par feuille (copie «de fortune») sont couverts par les spécifications relatives aux imprimantes/télécopieurs.

Dans les cas où l'appareil multifonctions ne consiste pas en une seule unité intégrée, mais en un ensemble de composants intégrés fonctionnellement, le fabricant doit certifier que, lorsqu'ils sont installés correctement, la somme des consommations électriques de tous les composants constituant l'appareil multifonctions, y compris l'unité de base, respectera les niveaux de consommation énergétique nécessaires pour l'attribution du label ENERGY STAR (voir plus loin).

Certaines photocopieuses numériques peuvent être transformées par l'utilisateur en appareil multifonctions par l'installation d'accessoires leur ajoutant les fonctions d'impression et de télécopie. Les participants au programme peuvent considérer que ces ensembles constituent un appareil multifonctions et les labelliser en se référant aux tableaux 11 et 12. Toutefois, lorsque la photocopieuse numérique est vendue indépendamment des accessoires concernés, elle doit répondre aux spécifications applicables aux photocopieuses numériques évolutives, qui figurent aux tableaux 13 et 14.

Certaines imprimantes peuvent être transformées par l'utilisateur en appareil multifonctions par l'installation d'accessoires leur ajoutant la fonction de photocopie (autre que la copie «de fortune» feuille par feuille) et éventuellement de télécopie. Les participants au programme peuvent considérer que ces ensembles constituent un appareil multifonctions et les labelliser conformément aux spécifications applicables à ces appareils. Toutefois, lorsque l'imprimante est vendue séparément, elle ne peut être présentée comme un produit remplissant les conditions d'attribution du label ENERGY STAR si elle ne répond pas aux spécifications fixées à la section III pour les imprimantes ENERGY STAR.

2.

Vitesse de reproduction: La vitesse de reproduction est exprimée en «images par minute» (ipm), calculée en textes monochromes à la résolution par défaut de l'appareil multifonctions. On entend par «image» une page, de format 8,5" × 11" ou A4, de texte monochrome à espacement simple en caractères «Times» 12 points, avec une marge d'un pouce (2,54 cm) sur les quatre côtés. Les impressions recto-verso sont considérées comme deux images. Si l'EPA introduit à l'avenir une procédure d'essai spécialement conçue pour mesurer la vitesse d'impression, cette procédure devra remplacer les spécifications sur la vitesse d'impression figurant au présent point.

Pour tous les modèles d'appareils multifonctions, la mesure de la vitesse est basée soit sur le format 8,5" × 11", soit sur le format A4, selon la norme du marché concerné. Si les vitesses de photocopie et d'impression sont différentes, la vitesse la plus élevée est utilisée pour déterminer la catégorie de vitesse à laquelle appartient l'appareil.

Pour les appareils multifonctions grand format conçus essentiellement pour du papier de format A2 ou 17" × 22" ou d'un format supérieur, la vitesse de reproduction exprimée en pages A2 ou A0 par minute est convertie comme suit en vitesse de reproduction au format A4:

Les appareils multifonctions seront répartis dans les catégories suivantes.

Appareils multifonctions individuels: appareils capables de produire des images multiples à raison de 10 images par minute ou moins.

Appareils multifonctions à faible vitesse: appareils capables de produire des images multiples à raison de plus de 10 mais pas plus de 20 images par minute.

Appareils multifonctions à vitesse moyenne: appareils capables de produire des images multiples à raison de plus de 20 mais pas plus de 44 images par minute.

Appareils multifonctions à vitesse moyenne/grande: appareils capables de produire des images multiples à raison de plus de 44 mais pas plus de 100 images par minute.

Appareils multifonctions (15) à grande vitesse: appareils capables de produire des images multiples à raison de plus de 100 images par minute.

3.

Unité de base: Pour une vitesse donnée, on entend par unité de base la version la plus simple d'un appareil effectivement vendu comme modèle pleinement opérationnel. L'unité de base peut être conçue et expédiée d'une pièce ou sous forme d'une combinaison de composants fonctionnellement intégrés. L'unité de base doit permettre la photocopie et une ou plusieurs des fonctions principales supplémentaires que sont l'impression et la télécopie. L'unité de base ne comporte aucun accessoire extérieur consommant de l'électricité pouvant être vendu séparément.

4.

Accessoires: Équipements complémentaires non nécessaires pour le fonctionnement normal de l'unité de base, mais qui peuvent être ajoutés avant ou après la commercialisation pour améliorer ou modifier le fonctionnement d'un appareil multifonctions. À titre d'exemples, on peut citer: les trieuses, les dispositifs d'alimentation en papier de grande capacité, les équipements de finition du papier, les dispositifs d'alimentation en feuilles de grand format, les organisateurs de copie et les compteurs à clé. Un accessoire peut être vendu séparément sous son propre numéro de modèle ou vendu avec une unité de base en tant qu'élément d'un «paquet» ou d'une configuration particulière. On présume que l'ajout d'accessoires n'augmente pas sensiblement (plus de 10 % pour l'ensemble des accessoires) la consommation de l'unité de base en mode «consommation réduite» ou en mode «veille» (quelle que soit la consommation de ces accessoires). Les accessoires ne doivent pas compromettre le fonctionnement normal des modes «consommation réduite» et «veille».

5.

Modèle d'appareil multifonctions: Aux fins des présentes spécifications, on entend par modèle d'appareil multifonctions une unité de base et un ou plusieurs accessoires spécifiques présentés et vendus aux consommateurs comme un modèle unique. Une unité de base présentée et vendue aux consommateurs sans aucun accessoire est également considérée comme un modèle d'appareil multifonctions.

6.

Mode «attente»: L'état dans lequel la machine ne produit pas de tirages, a atteint les conditions nécessaires à son fonctionnement et est prête à effectuer des tirages papier, mais n'est pas encore passée dans le mode «consommation réduite». Lorsque l'appareil multifonctions se trouve dans ce mode, il est capable de faire un tirage papier quasiment sans délai.

7.

Mode «consommation réduite»: Aux fins des présentes spécifications, on entend par mode «consommation réduite» l'état dans lequel l'appareil multifonctions ne produit pas de tirages et consomme moins que dans le mode «attente». Lorsque l'appareil multifonctions se trouve dans ce mode, il peut y avoir un certain temps d'attente avant la production d'un tirage papier. Il ne doit en revanche y avoir aucun retard dans la réception d'informations provenant du télécopieur, de l'imprimante ou du scanneur. L'appareil multifonctions se met dans ce mode à l'expiration d'un délai donné après le dernier tirage papier, quelle qu'en soit la source. Dans le cas des appareils qui satisfont en mode «attente» aux exigences applicables au mode «consommation réduite», aucune réduction supplémentaire de la consommation électrique n'est exigée.

8.

Mode «Veille»: Aux fins de la présente spécification, on entend par mode «veille» le mode présentant la consommation la plus faible dans lequel l'appareil multifonctions peut se mettre automatiquement sans être totalement éteint. Dans ce mode, la production d'un tirage papier et l'acceptation d'une donnée d'imagerie provenant de certains points d'entrée peuvent être retardées. L'appareil multifonctions se met en mode «veille» au bout d'un certain laps de temps après le dernier tirage papier ou, le cas échéant, après la mise en mode «consommation réduite».

9.

Délais par défaut: Délais, fixés par le participant au programme avant expédition des appareils, après lesquels l'appareil multifonctions se met dans les divers modes («consommation réduite», «veille», etc.). Les délais de mise en modes «veille» et «consommation réduite» doivent être mesurés à partir du moment où le dernier tirage papier a été effectué.

10.

Temps de récupération: Laps de temps nécessaire pour passer du mode «consommation réduite» au mode «attente».

11.

Mode duplex automatique: Mode dans lequel l'appareil multifonctions imprime automatiquement des images sur les deux faces d'une feuille, en faisant passer automatiquement la copie et l'original par l'appareil multifonctions. Exemples: copie recto vers une copie recto-verso, ou copie recto-verso vers copie recto-verso, ou impression recto-verso. Aux fins de la présente spécification, un modèle d'appareil multifonctions n'est censé posséder la capacité de faire des duplex automatiquement que s'il comprend tous les accessoires nécessaires à cette fin, (c'est-à-dire un dispositif d'alimentation automatique en documents et les accessoires nécessaires pour travailler en duplex).

12.

Temporisateur hebdomadaire: Dispositif interne allumant et éteignant un appareil multifonctions à des moments déterminés tous les jours. En programmant un temporisateur, l'utilisateur doit pouvoir opérer une distinction entre les jours ouvrables et les week-end et jours de congé (un temporisateur ne doit donc pas allumer un appareil multifonctions les samedis et dimanches matin si les employés ne viennent normalement pas travailler pendant les week-end). L'utilisateur doit également pouvoir débrancher le temporisateur. Les temporisateurs hebdomadaires étant optionnels, ils ne sont pas exigés pour qu'un appareil multifonctions puisse porter le label ENERGY STAR. Les temporisateurs hebdomadaires présents dans les appareils multifonctions ne doivent pas interférer avec les modes de consommation réduite et de veille.

13.

Photocopieuse numérique évolutive: Appareil commercial de reproduction dont l'unique fonction est la production de copies à partir d'un original graphique sur papier à l'aide de la technologie de l'imagerie numérique, mais qui offre des possibilités d'évolution vers des fonctions multiples, telles que l'impression ou la télécopie, grâce à l'installation d'équipements supplémentaires. Pour le classement comme photocopieuse numérique évolutive dans le cadre de la présente spécification, les options d'évolution doivent être disponibles sur le marché ou leur commercialisation doit être prévue dans l'année suivant le lancement de l'unité de base. Les photocopieuses numériques qui ne sont pas conçues pour de telles extensions fonctionnelles doivent satisfaire aux critères d'obtention du label ENERGY STAR définis dans la spécification concernant les photocopieuses.

1.

Spécifications techniques

Le participant au programme ENERGY STAR convient de proposer un ou plusieurs modèles d'appareil multifonctions satisfaisant aux spécifications indiquées dans les tableaux ci-après.

2.

Prescriptions supplémentaires

Les prescriptions ci-après doivent être satisfaites en plus de celles figurant dans les tableaux 11 à 14.

3.

Dérogations et explications:

Après l'expédition, le participant au programme ou son représentant désigné ne doivent modifier le modèle d'appareil multifonctions en aucune manière susceptible de compromettre la capacité de l'appareil multifonctions à satisfaire aux spécifications décrites ci-dessus. Certaines dérogations sont accordées pour la modification des délais par défaut et pour le mode duplex. Elles sont les suivantes:

1.

Conditions de l'essai

On trouvera ci-après les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la mesure de la consommation d'électricité. Ces conditions doivent être remplies pour veiller à ce que les résultats des essais ne soient pas influencés par des facteurs extérieurs et puissent être reproduits ultérieurement.

Impédance de ligne: < 0,25 ohms

Distorsion harmonique totale: < 3 %

Température ambiante: 25° C ±3° C.

Humidité relative: 40 -60 %

Écartement par rapport au mur: au moins 2 pieds

Autres critères spécifiques aux marchés locaux:

2.

Matériel d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.2.

3.

Méthode d'essai: Mêmes dispositions que celles indiquées au point I.C.3.

1.

Photocopieuse: Appareil de traitement d'images commercial dont la fonction unique est de faire des copies d'un original graphique sur papier. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition vise à couvrir tous les produits qui sont commercialisés comme des photocopieuses ou comme des photocopieuses numériques évolutives.

2.

Duplicateur numérique: Appareil de traitement d'images commercial vendu comme système duplicateur entièrement automatique utilisant la méthode de la duplication par stencil avec fonction de reproduction numérique. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition vise à couvrir tous les produits qui sont commercialisés comme des duplicateurs numériques.

3.

Télécopieurs: Appareil de traitement d'images commercial ayant pour fonctions principales de scanner des originaux sur papier pour en assurer la transmission électronique vers des unités distantes et pour recevoir des documents transmis par voie électronique et les convertir en exemplaires imprimés. La transmission électronique se fait principalement par un réseau téléphonique public, mais peut également se faire par un réseau informatique ou par l'internet. Le produit peut aussi être capable de produire des copies sur papier. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition vise à couvrir tous les produits qui sont commercialisés comme des télécopieurs.

4.

Machine à affranchir: Appareil de traitement d'images et utilisé pour imprimer l'affranchissement sur des envois postaux. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition vise à couvrir tous les produits qui sont commercialisés comme des machines à affranchir.

5.

Appareil multifonctions: Appareil de traitement d'images, pouvant être un dispositif physiquement intégré ou une combinaison de composants fonctionnellement intégrés, qui assure au moins deux des fonctions suivantes: photocopie, impression, scannage, ou télécopie. La fonction de photocopie, au sens de la présente définition, est censée différer de la fonction de copie «de fortune» feuille par feuille offerte par les télécopieurs. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition vise à couvrir tous les produits qui sont commercialisés comme des appareils ou des produits multifonctions.

Note: Dans les cas où l'appareil multifonctions ne consiste pas en une seule unité intégrée, mais en un ensemble de composants intégrés fonctionnellement, le fabricant doit certifier que, lorsqu'ils sont installés correctement, la somme des consommations d'électricité ou d'énergie de tous les composants constituant l'appareil multifonctions, y compris l'unité de base, respectera les niveaux de consommation énergétique ou électrique nécessaires pour l'attribution du label ENERGY STAR indiqués au point VII.C.

6.

Imprimante: Appareil de traitement d'images commercial produisant des images sur papier et capable de recevoir des informations provenant d'ordinateurs individuels ou en réseau, ou d'autres dispositifs d'entrée (par exemple, des appareils photo numériques). Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. La présente définition couvre les produits commercialisés en tant qu'imprimantes, y compris les imprimantes susceptibles d'être transformées en appareils multifonctions.

7.

Scanneur: Appareil de traitement d'images qui fonctionne comme un dispositif optoélectronique destiné à convertir des informations en images électroniques pouvant être stockées, modifiées, converties ou transmises essentiellement dans un environnement micro-informatique. Ces appareils doivent pouvoir être alimentés par le secteur, par une chaîne de connexion ou par raccordement à un réseau. Cette définition est censée couvrir les produits qui sont commercialisés comme des scanneurs.

8.

Thermique directe (TD) Technique d'impression consistant à transférer une image par des impulsions thermiques sur un papier couche lors de son passage au-dessus d'une tête de lecture thermique. L'impression thermique directe se fait sans rubans.

9.

Sublimation thermique: Technique d'impression dans laquelle les images sont formées par dépôt (sublimation) d'encres de couleur sur le support en fonction de la quantité d'énergie fournie par les éléments chauffants.

10.

Électrophotographie Technique d'impression caractérisée par l'insolation par une source lumineuse d'un photoconducteur sous une forme représentant l'image qu'on veut obtenir au tirage, le développement de l'image au moyen de particules de toner utilisant l'image latente obtenue sur le photoconducteur pour définir la présence ou l'absence de toner à un endroit donné, le transfert du toner sur le support papier final, et la fusion destinée à rendre l'image finale sur papier durable. L'électrophotographie comprend l'impression laser, le LED et le LCD. L'électrophotographie couleur se distingue de l'électrophotographie monochrome par le fait qu'au moins trois couleurs différentes sont accessibles simultanément dans un même produit. Deux types d'électrophotographie couleur sont définis ci-après:

11.

Impact: Technique d'impression caractérisée par la formation de l'image sur le support final par transfert d'un colorant d'un ruban sur le support final par une technique de frappe mécanique. Les deux types de techniques d'impression par impact sont dénommées «Dot Formed Impact» (impression en pointillés) et «Fully-formed Impact» (impression en plein).

12.

Jet d'encre: Technique d'impression consistant à former des images en déposant directement des gouttelettes de colorants d'une façon matricielle sur le support à imprimer. L'impression à jet d'encre couleur se distingue de l'impression à jet d'encre monochrome par le fait qu'il y a plus d'un seul colorant accessible à tout moment dans le produit. Les principaux systèmes d'impression par jet d'encre sont l'impression piézo-électrique, l'impression par sublimation et l'impression thermique.

13.

Encre solide: Technique d'impression utilisant de l'encre solide à la température ambiante et liquide à la température où elle est projetée sur le support. Le transfert sur le support peut être direct, mais il se fait souvent sur un tambour ou une courroie intermédiaire pour être ensuite imprimé par offset sur le support final.

14.

Stencil: Technique d'impression consistant à transférer des images sur le support d'impression à partir d'un stencil enroulé sur un tambour encré.

15.

Transfert thermique: Technique d'impression consistant à former l'image imprimée en déposant directement des gouttelettes de colorants solides (généralement des cires coloriées) d'une façon matricielle sur le support à imprimer. La différence avec l'impression par jet d'encre réside dans le fait que dans l'impression par transfert thermique l'encre est à l'état solide à la température ambiante et est rendu liquide par une source de chaleur.

16.

Actif: Mode de consommation dans lequel le produit est raccordé à une source de courant et produit effectivement un tirage, ou effectue une autre de ses fonctions principales.

17.

Duplexage automatique: La capacité d'une photocopieuse, d'un télécopieur, d'un appareil multifonctions ou d'une imprimante de placer automatiquement des images sur les deux faces d'un support d'impression, sans manipulation manuelle intermédiaire de la feuille à l'impression. Exemples: copie recto vers copie recto-verso, ou copie recto-verso vers copie recto-verso. Un produit n'est réputé posséder une capacité de duplexage automatique que s'il comprend tous les accessoires nécessaires pour remplir les conditions ci-dessus.

18.

Délai par défaut: La durée fixée par le fabricant avant la commercialisation qui détermine le moment où le produit passera dans un mode de consommation réduite (par exemple, mode «veille», mode «arrêt») après avoir accompli sa fonction principale.

19.

Arrêt: Mode de consommation dans lequel le produit se met lorsqu'il est mis à l'arrêt manuellement ou automatiquement tout en restant raccordé au secteur. La sortie de ce mode se fait par stimulation extérieure, par exemple l'utilisation de l'interrupteur marche-arrêt ou le déclenchement d'une minuterie, qui ramène l'unité en mode «prêt». Lorsque cet état résulte d'une intervention manuelle de l'utilisateur, on parle en général d'arrêt manuel; lorsqu'il résulte d'une procédure automatique ou d'un stimulus prédéterminé (p. ex. l'écoulement d'un délai ou l'intervention d'une horloge), on parle d'arrêt automatique.

20.

Prêt: L'état dans lequel l'appareil ne produit pas de tirages, a atteint les conditions nécessaires à son fonctionnement, n'est pas encore passé dans un mode de consommation réduite et est prêt à passer au mode actif dans un laps de temps minimal. Toutes les fonctions de l'appareil peuvent être activées dans ce mode, et l'appareil doit pouvoir revenir au mode actif en répondant à toute stimulation potentielle à laquelle il est conçu pour réagir. Les stimulations potentielles comprennent les stimulus électriques externes (p. ex. stimulus provenant du réseau, appel par télécopieur, commande à distance) et les interventions physiques directes (p. ex. activation d'un interrupteur ou d'un bouton physique).

21.

Veille: l'état dans lequel l'appareil entre automatiquement après une période d'inactivité, avec une consommation énergétique réduite. En-dehors du passage automatique en veille, l'appareil peut aussi passer à ce mode: 1) à une heure du jour fixée par l'utilisateur, 2) immédiatement en réaction à une action manuelle de l'utilisateur, sans qu'il y ait arrêt total, ou 3) par un autre moyen automatique, lié au comportement de l'utilisateur. Toutes les fonctions de l'appareil peuvent être activées dans ce mode, et l'appareil doit pouvoir passer au mode actif en répondant à toute stimulation potentielle à laquelle il est conçu pour réagir; il peut cependant y avoir un délai. Les stimulations potentielles comprennent les stimulus électriques externes (p. ex. stimulus provenant du réseau, appel par télécopieur, commande à distance) et les interventions physiques directes (p. ex. activation d'un interrupteur ou d'un bouton physique). L'appareil doit conserver la connectivité avec le réseau en mode veille, en ne revenant au mode actif que lorsque cela est nécessaire.

Remarque: Lorsqu'ils présentent un produit labellisé qui peut passer au mode veille de plusieurs façons, les participants au programme doivent faire référence à un niveau de veille qui peut être atteint automatiquement. Si l'appareil est capable de passer automatiquement à plusieurs niveaux de veille successifs, il incombe au fabricant de déterminer lequel de ces niveaux doit servir pour la procédure de labellisation; toutefois, le délai par défaut qui est indiqué doit correspondre au niveau qui est utilisé, quel qu'il soit.

22.

Attente: Mode dans lequel la consommation électrique est la plus réduite, qui ne peut pas être arrêté (modifié) par l'utilisateur et qui peut durer pendant un temps indéfini lorsque l'appareil est relié à la principale source d'électricité et utilisé conformément aux instructions du fabricant (18).

Remarque: Pour les appareils de traitement d'image couverts par les présentes spécifications, le niveau de consommation du mode Attente est en général atteint en mode Arrêt, mais il peut aussi être atteint en mode Prêt ou Veille. Un appareil ne peut quitter le mode Attente et atteindre un niveau de consommation inférieur sans être physiquement déconnecté de la principale source d'électricité par une intervention manuelle.

23.

Grand format: Les appareils de la catégorie grand format sont ceux conçus pour produire des documents de taille A2 et de taille supérieure, y compris ceux conçus pour traiter des supports en continu d'une largeur minimale de 406 millimètres. Les appareils grand format peuvent aussi avoir la capacité d'imprimer sur des supports de format standard ou de petit format.

24.

Petit format: Les appareils de la catégorie petit format sont ceux conçus pour produire des documents d'une taille inférieure de celles correspondant au format standard (p. ex. A6, 4” × 6”, microfilm), y compris ceux pour traiter des supports en continu d'une largeur inférieure à 210 mm.

25.

Format standard: Les appareils de la catégorie format standard sont ceux conçus pour produire des documents de taille standard (p. ex. Letter, Legal, Ledger, A3, A4 et B4), y compris ceux pour traiter des supports en continu d'une largeur comprise entre 210 mm et 406 mm. Les appareils format standard peuvent aussi avoir la capacité d'imprimer sur des supports de petit format.

26.

Accessoire: pièce optionnelle d'un équipement périphérique qui n'est pas nécessaire au fonctionnement de l'unité de base mais peut être ajoutée, d'origine ou ultérieurement, afin d'ajouter des fonctionnalités. Un accessoire peut être vendu séparément sous son propre numéro de modèle, ou vendu avec une unité de base en tant qu'élément d'un ensemble ou d'une configuration particulière.

27.

Produit de base: On appelle produit de base le modèle standard fourni par le fabricant. Lorsqu'un modèle d'appareil est disponible en différentes configurations, le produit de base est la configuration la plus simple du modèle, qui offre le moins de fonctionnalités. Les éléments fonctionnels ou accessoires proposés en option et non en standard ne sont pas considérés comme faisant partie du produit de base.

28.

Impression sur support continu: Les produits de cette catégorie sont ceux qui n'utilisent pas de support d'un format prédéterminé et sont conçus pour des applications industrielles telles que l'impression de codes à barres, étiquettes, reçus, récépissés, factures, billets d'avion ou étiquettes de vente au détail.

29.

Frontal numérique (DFE, digital front-end): Serveur connecté par réseau ou de type ordinateur de bureau, qui prend en charge d'autres ordinateurs et applications et joue le rôle d'interface avec l'équipement de traitement d'images. Un frontal numérique a sa propre alimentation en courant continu ou utilise celle de l'équipement de traitement d'images avec lequel il fonctionne. Il enrichit les fonctionnalités de l'appareil de traitement d'images. Un frontal numérique offre aussi au moins trois des fonctions avancées suivantes:

30.

Extension de fonctionnalité: Une extension de fonctionnalité est une fonction d'un appareil standard qui ajoute des fonctionnalités au moteur d'impression de base d'un équipement de traitement d'images. La section Modes de fonctionnement des présentes spécifications mentionne des tolérances supplémentaires en termes de consommation pour certaines extensions de fonctionnalités. Comme exemples d'extensions de fonctionnalités, il faut citer les interfaces sans fil et la capacité de numérisation.

31.

Approche par modes de fonctionnement (operational mode, OM): méthode d'essai et de comparaison des performances énergétiques d'équipements de traitement d'images qui est centrée sur la consommation d'énergie d'un appareil dans différents modes de consommation réduite. Le critère principal de l'approche OM est constitué par les valeurs de consommation des modes à faible consommation d'énergie, mesurées en watts (W). Des informations détaillées à ce sujet figurent à la section VII.D.3 Procédure d'essai de l'approche par modes de fonctionnement.

32.

Moteur d'impression: Le moteur de base d'un appareil de traitement d'images, qui commande la génération d'images par cet appareil. Sans éléments fonctionnels supplémentaires, un moteur d'impression est incapable d'acquérir les données relatives aux images à traiter et il est par conséquent non fonctionnel. Un moteur d'impression dépend d'extensions de fonctionnalités en ce qui concerne l'aptitude à la communication et le traitement d'images.

33.

Modèle: Appareil de traitement d'images qui est vendu ou commercialisé sous un numéro de modèle ou un nom commercial unique. Un modèle peut être constitué d'une unité de base ou d'une unité de base et d'accessoires.

34.

Vitesse d'un appareil: En général, pour les appareils de la catégorie format standard, on parle d'une vitesse d'une image par minute (ipm) lorsque le traitement (impression/copie/numérisation) d'une seule page A4 ou 8,5” × 11” dure une minute. Si la vitesse maximale annoncée diffère lors de la production d'images sur papier A4 ou 8,5” × 11”, c'est la plus élevée des deux valeurs qui fait foi.

Dans tous les cas, la vitesse convertie en ipm doit être arrondie au nombre entier le plus proche (p. ex. 14,4 ipm est arrondi à 14,0 ipm; 14,5 ipm est arrondi à 15 ipm).

Pour les procédures de labellisation, les fabricants doivent déclarer la vitesse de l'appareil en établissant une priorité entre les fonctions comme indiqué ci-dessous:

35.

Approche de la consommation électrique typique (typical electricity consumption, TEC): méthode d'essai et de comparaison des performances énergétiques d'équipements de traitement d'images, qui est centrée sur la consommation d'électricité d'un appareil en fonctionnement normal pendant une période significative. Le critère principal de l'approche TEC pour les équipements de traitement d'images est une valeur correspondant à la consommation hebdomadaire standard d'électricité, mesurée en kilowatts-heures (kWh). Des informations détaillées à ce sujet figurent à la section VII.D.2 Procédure d'essai pour établir la consommation électrique typique.

1.

Critères de labellisation ENERGY STAR – TEC

Pour obtenir le label Energy Star, la valeur TEC pour les appareils de traitement d'images indiquées à la section VII. B, tableau 15, ne doit pas dépasser les valeurs correspondantes ci-dessous.

Pour les appareils de traitement d'images dotés d'un DFE fonctionnellement intégré dont l'alimentation électrique est assurée par l'appareil de traitement d'images, les fabricants doivent soustraire la consommation électrique du DFE en mode «prêt» de la TEC totale de l'appareil avant de comparer la TEC de l'appareil avec les valeurs limites ci-dessous. À cet effet, le DFE doit répondre à la définition figurant à la section VII.A.29, et être une unité de traitement séparée capable de démarrer une activité dans le réseau.

Note: Dans toutes les équations ci-dessous, x = vitesse de l'appareil (en ipm).

TABLEAU 19

Tableau TEC 1

TABLEAU 20

Tableau TEC 2

Tableau 21

Tableau TEC 3

Tableau 22

Tableau TEC 4

2.

Critères de labellisation ENERGY STAR – OM

Pour obtenir le label Energy Star, les valeurs de consommation électrique pour les appareils de traitement d'images indiquées à la section VII. B, tableau 16, ne doit pas dépasser les valeurs correspondantes ci-dessous. Pour les appareils qui, en mode «prêt», satisfont aux exigences pour le mode «veille», aucune réduction supplémentaire de la consommation électrique n'est exigée pour satisfaire au critère «veille». En outre, pour les appareils qui, en mode «prêt» ou «veille», satisfont aux exigences pour le mode «attente», aucune réduction supplémentaire de la consommation électrique n'est exigée pour obtenir le label ENERGY STAR.

Pour les appareils de traitement d'images dotés d'un DFE fonctionnellement intégré dont l'alimentation électrique est assurée par l'appareil de traitement d'images, la consommation électrique du DFE doit être exclue lorsqu'on compare la valeur mesurée en mode «veille» aux valeurs limites combinées pour le moteur d'impression et les extensions de fonctionnalités. Le DFE ne doit pas entraver la capacité de l'appareil de traitement d'images d'entrer ou de sortir de ses modes de consommation réduite. À cet effet, le DFE doit répondre à la définition figurant à la section VII.A.29, et être une unité de traitement séparée capable de démarrer une activité dans le réseau.

Exigences relatives au délai par défaut: pour obtenir le label ENERGY STAR, les produits OM doivent respecter les délais par défaut figurant aux tableaux 23 à 25 ci-dessous pour chaque type de produit, ces réglages devant être activés lors de la livraison. En outre, tous les produits OM doivent être fournis avec un délai machine maximal ne dépassant pas quatre heures et qui ne peut être réglé que par le fabricant. Ce délai machine maximal ne doit pas pouvoir être modifié par l'utilisateur ni, d'une façon générale, être modifié sans manipulation interne invasive du produit. Les délais par défaut indiqués aux tableaux 23 à 25 peuvent être modifiés par l'utilisateur.

Tableau 23

Délais maximaux par défaut avant le passage en mode «veille» des produits OM de petit format et de format standard, à l'exclusion des machines à affranchir (en minutes)

Tableau 24

Délais maximaux par défaut avant le passage en mode «veille» des produits OM de grand format, à l'exclusion des machines à affranchir (en minutes)

Tableau 25

Délais maximaux par défaut avant le passage en mode «veille» des machines à affranchir (en minutes)

Exigences relatives au mode «attente»: pour obtenir le label ENERGY STAR, les produits OM doivent satisfaire aux critères de consommation en mode «attente» figurant au tableau 26 pour chaque type de produit.

Tableau 26

Niveaux maximaux de consommation électrique des produits OM (en watts)

Les critères de labellisation figurant aux tableaux OM 1 à 8 (tableaux 26 à 33) ci-dessous concernent le moteur d'impression du produit. Comme les produits devraient être fournis avec une ou plusieurs fonctions en plus du seul moteur d'impression, les tolérances correspondantes ci-dessous doivent être ajoutées aux critères applicables au moteur d'impression pour le mode «veille». Pour déterminer la possibilité d'attribuer le label ENERGY STAR, on utilisera la valeur totale pour le produit de base avec les «extensions fonctionnelles» applicables. Les fabricants ne peuvent appliquer plus de trois extensions de fonctionnalités principales à chaque modèle de produit, mais peuvent appliquer autant d'extensions secondaires que celles qui sont présentes (les extensions principales supérieures à trois étant comptées comme extensions secondaires). Un exemple de cette approche est donné ci-dessous.

TABLEAU 27

Produits labellisables Extensions de fonctionnalités - modes de fonctionnement

Pour les tolérances applicables aux extensions et indiquées dans le tableau 25 «Produits labellisables» ci-dessus, on établit une distinction entre extensions de type «principal» et «secondaire». Ces désignations font référence à l'état dans lequel doit rester l'interface lorsque l'appareil de traitement d'images est en mode «veille». Les connexions qui restent actives durant la procédure d'essai OM lorsque l'appareil de traitement d'images est en mode «veille» sont définies comme étant «principales», tandis que les connexions qui peuvent être inactives lorsque l'appareil de traitement d'images est en mode «veille»sont définies comme étant «secondaires». La plupart des extensions de fonctionnalités sont en général de type secondaire.

Les fabricants devraient uniquement prendre en compte les types d'extensions qui sont disponibles sur un produit dans sa configuration d'usine. Les options disponibles pour le consommateur après la commercialisation du produit ou les interfaces qui sont présentes sur le frontal numérique (DFE) à alimentation externe du produit ne doivent pas être prises en compte pour les tolérances appliquées à l'appareil de traitement d'images.

Pour les produits à plusieurs interfaces, ces interfaces doivent être prises en compte comme éléments uniques et distincts. Néanmoins, les interfaces qui remplissent plusieurs fonctions ne doivent entrer qu'une seule fois en ligne de compte. Par exemple, une connexion USB qui fonctionne à la fois comme 1.x et 2.x ne peut être comptée qu'une seule fois et ne peut bénéficier que d'une seule tolérance. Lorsqu'une interface donnée peut correspondre à plusieurs types d'interface d'après le tableau, le fabricant détermine la tolérance appropriée en se basant sur la fonction pour laquelle l'interface est principalement conçue. Par exemple, une connexion USB sur le front de l'appareil de traitement d'images qui est présenté dans la notice comme PictBridge ou comme «interface d'appareil photo» devrait être considérée comme une interface de type E plutôt qu'une interface de type B. De même, un lecteur de carte mémoire qui accepte plusieurs formats ne peut être compté qu'une seule fois. De plus, un système qui accepte plusieurs types de 802.11 compte pour une seule interface sans fil.

Tableau 28

Modes de fonctionnement, tableau 1

Tableau 29

Modes de fonctionnement, tableau 2

Tableau 30

Modes de fonctionnement, tableau 3

Tableau 31

odes de fonctionnement, tableau 4

Tableau 32

Modes de fonctionnement, tableau 5

Tableau 33

Modes de fonctionnement, tableau 6

Tableau 34

Modes de fonctionnement, tableau 7

Tableau 35

Modes de fonctionnement, tableau 8

—

Procédure d'essai pour établir la consommation électrique typique (TEC, Typical Electricity Consumption)

—

Procédure d'essai des modes de fonctionnement (OM-Operational Modes),

et

—

Conditions et matériel d'essai pour les appareils de traitement d'images ENERGY STAR.

1.

Des exigences supplémentaires en matière d'essais et de compte rendu sont indiquées ci-après.

Nombre d'unités exigées pour l'essai

Le fabricant ou son mandataire effectue les essais d'un modèle sur une seule unité.

Communication des données relatives aux produits labellisés, à l'EPA ou à la Commission européenne selon le cas

Les partenaires sont invités à certifier eux-mêmes les modèles de produits qui satisfont aux lignes directrices ENERGY STAR et à communiquer les informations à l'EPA ou à la Commission européenne, selon le cas. Les informations à communiquer pour les produits seront décrites juste après la publication de la spécification finale. En outre, les partenaires doivent présenter à l'EPA ou à la Commission européenne, selon le cas, les extraits de la documentation relative au produit qui expliquent aux consommateurs les temps de réponse par défaut qui sont recommandés pour les paramètres de gestion de la consommation électrique. Cette exigence vise à encourager l'essai des appareils tels qu'ils sont réglés en usine et selon leurs recommandations d'utilisation.

Modèles capables de fonctionner avec plusieurs combinaisons de tension/fréquence

Les fabricants essaient leurs appareils sur la base du ou des marchés sur lesquels s'effectueront la commercialisation et la promotion des modèles sous le label ENERGY STAR. L'EPA, la Commission européenne et leurs partenaires ENERGY STAR sont convenus d'un tableau comprenant trois combinaisons de tension/fréquence aux fins des essais. Veuillez consulter les conditions d'essai des appareils de traitement d'images pour les détails concernant la tension/fréquence internationale et les formats de papier pour chaque marché.

En ce qui concerne les équipements qui sont vendus sur plusieurs marchés internationaux et acceptent donc différentes tensions d'entrée, le fabricant doit effectuer les essais et rendre compte des valeurs requises de consommation énergétique ou d'efficacité pour toutes les combinaisons de tension/ fréquence qui entrent en ligne de compte. Par exemple, un fabricant qui commercialise le même modèle aux États-Unis et en Europe doit effectuer les mesures, respecter la spécification, et consigner les valeurs d'essai pour les deux combinaisons 115 Volts/60 Hz et 230 Volts/50 Hz pour que le modèle puisse porter le label ENERGY STAR sur les deux marchés. Si un modèle est labellisé ENERGY STAR pour une seule combinaison de tension/fréquence (115 Volts/60 Hz par exemple), il ne peut être promu sous le label ENERGY STAR que dans les régions ayant la combinaison tension/fréquence testée (Amérique du Nord et Taiwan par exemple).

2.

Procédure d'essai pour établir la consommation électrique typique (TEC)