JOURNAL OFFICIEL
DES
COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

ISSN 0022-5479

P 84
3e ANNÉE
31 décembre 1960
Edition complète

ÉDITION DE LANGUE FRANÇAISE

ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE EUROPÉENNE

1957

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE

LE CONSEIL

COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE

LE CONSEIL

Informations

Décision portant remplacement d'un membre du Comité économique et social

1969

Décision portant remplacement d'un membre du Comité économique et social

1970

COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE

LE CONSEIL

Informations

Décision portant sur le régime d'aide existant en France en faveur de certaines catégories de pâtes à papier

1972

Décision relative à la fixation des droits du tarif douanier commun pour le papier journal et le papier pour publications périodiques (position ex 48.01)

1973

Composition du comité du Fonds social européen

1974

RECTIFICATIFS

Rectificatif à l'avis d'appel d'offres n° 67 (Journal officiel des Communautés européennes n° 81 du 21 décembre 1960)

1976