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Document L:1970:014:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 14, 20 janvier 1970
Journal officiel des Communautés européennes, L 14, 20 janvier 1970
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 88/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 89/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 90/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 91/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 92/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille pour la période débutant le 1er février 1970 | ||||
Règlement (CEE) n 93/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des oeufs pour la période débutant le 1er février 1970 | ||||
Règlement (CEE) n 94/70 de la Commission, du 19 janvier 1970, relatif à des adjudications pour l'écoulement de beurre de stock détenu par l'organisme d'intervention allemand et destiné à la consommation directe dans la Communauté | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
70/60/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 22 décembre 1969, concernant l'application de l'article 115 alinéa 1 du Traité CEE, au secteur de l'énergie |
FR |