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Document C:1970:001:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 1, 6 janvier 1970


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 1
13e année
6 janvier 1970
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Comité économique et social

70/C 1/01

Modifications intervenues dans la composition des organes du Comité économique et social depuis la publication au JO n° C 2 du 9 janvier 1969, de la composition des organes permanents du Comité économique et social et de la publication au JO n° C 71 du 9 juin 1969, de certaines modifications à cette composition

1

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

70/C 1/02

Proposition d'une décision du Conseil prorogeant le régime des prix minima

3

70/C 1/03

Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant la fabrication et le commerce des sucres (saccharose), du sirop de glucose et du dextrose

4

70/C 1/04

Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant île règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers

7

 
  

III Informations

 
  

Commission

70/C 1/05

Information relative aux taux de parité retenus pour les opérations du Fonds européen de développement (F.E.D.)

9

70/C 1/06

Avis d'appel d'offres n° 868, par consultation publique, de la république de Côte-d'Ivoire (Société Palmivoire, mandatée par la Sodepalm, société d'État pour le développement et l'exploitation du palmier à huile) pour deux projets financés l'un par un prêt spécial, l'autre par une aide non remboursable accordés sur les ressources de la C.E.E.-F.E.D

10

70/C 1/07

Modification de l'avis d'adjudication permanente de l'« Einfuhr- und Vorratsstelle fur Fette » (EVSt-F) pour la vente de lait en poudre destiné à la transformation en aliments composés pour les porcs ou ila volaille

18

70/C 1/08

Modification des avis d'adjudication permanente du F.O.R.M.A., de l'EVSt-F, et du V.I.B., pour la vente de beurre à prix réduit à certaines entreprises de transformation exportatrices

18

70/C 1/09

Mise à jour de la liste des entrepôts frigorifiques stockant du beurre destiné à l'exportation après transformation (vente par adjudication permanente : règlement (CEE) n° 1033/69)

19




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