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Législation en vigueur

Date de référence 1.6.2013

15 Environnement, consommateurs et protection de la santé

15.30 Protection de la santé

• 21961A1209(01)
  Échange de lettres entre le président de la Commission d'Euratom et le directeur général de la F.A.O.
  (JO 43 du 7.6.1962, p. 1356–1359)
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• 21995A1230(10)
  Accord entre la Communauté européenne et la République de Bolivie relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 324 du 30.12.1995, p. 3–9)
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  Adopté par 31995D0567
  

• 21995A1230(11)
  Accord entre la Communauté européenne et la République de Colombie relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 324 du 30.12.1995, p. 11–17)
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  Adopté par 31995D0568
  

• 21995A1230(12)
  Accord entre la Communauté européenne et la République de l'Équateur relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 324 du 30.12.1995, p. 19–25)
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  Adopté par 31995D0569
  

• 21995A1230(13)
  Accord entre la Communauté européenne et la République du Pérou relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 324 du 30.12.1995, p. 27–33)
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  Adopté par 31995D0570
  

• 21995A1230(14)
  Accord entre la Communauté européenne et la République du Venezuela relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 324 du 30.12.1995, p. 35–41)
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  Adopté par 31995D0571
  

• 21997A0319(01)
  Accord de Coopération entre la Communauté européenne et les États-Unis mexicains pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 77 du 19.3.1997, p. 24–30)
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  Adopté par 31997D0184
  

• 22000A1011(01)
  Accord entre la Communauté européenne et le Royaume de Norvège concernant la participation de la Norvège aux travaux de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies - Déclaration de la Commission des Communautés européennes
  (JO L 257 du 11.10.2000, p. 24–26)
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  Adopté par 32000D0602
  Modifié par 22006A1212(01)
  

• 22003A0307(01)
  Accord entre la Communauté européenne et la République de Turquie concernant les précurseurs et les substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 64 du 7.3.2003, p. 30–35)
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  Adopté par 32003D0155
  

• 22003A1219(01)
  Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco
  (JO L 332 du 19.12.2003, p. 42–51)
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  Adopté par 32003D0885
  

• 22004A0615(01)
  Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
  (JO L 213 du 15.6.2004, p. 9–11)
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  Adopté par 32004D0513
  

• 22007A1208(02)
  Accord entre la Communauté européenne et la République de Turquie concernant la participation de la République de Turquie aux activités de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
  (JO L 323 du 8.12.2007, p. 24–33)
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  Voir 32007D0800
  Adopté par 32008D0375
  

• 22009A0228(02)
  Accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine relatif aux précurseurs de drogues et aux substances utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 56 du 28.2.2009, p. 8–14)
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  Voir 22009X0708(01)
  Adopté par 32009D0166
  

• 22009X0708(01)
  Information relative à l’entrée en vigueur de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine relatif aux précurseurs de drogues et aux substances utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes
  (JO L 177 du 8.7.2009, p. 7–7)
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• 31977L0312
  Directive 77/312/CEE du Conseil, du 29 mars 1977, concernant la surveillance biologique de la population vis-à-vis du risque saturnin
  (JO L 105 du 28.4.1977, p. 10–17)
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• 31986H0156
  86/156/CEE: Recommandation de la Commission du 6 mai 1986 adressée aux États membres concernant la coordination des mesures nationales prises à l'égard des produits agricoles suite aux retombées radioactives provenant d'Union soviétique
  (JO L 118 du 7.5.1986, p. 28–28)
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• 31989L0618
  Directive 89/618/Euratom du Conseil, du 27 novembre 1989, concernant l'information de la population sur les mesures de protection sanitaire applicables et sur le comportement à adopter en cas d'urgence radiologique
  (JO L 357 du 7.12.1989, p. 31–34)
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• 31990R0770
  Règlement (Euratom) n° 770/90 de la Commission, du 29 mars 1990, fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique
  (JO L 83 du 30.3.1990, p. 78–79)
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• 31993L0042
  Directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux
  (JO L 169 du 12.7.1993, p. 1–43)
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  Modifié par 31998L0079
  Texte consolidé 01993L0042-19981207 htmlpdf
  Modifié par 32000L0070
  Texte consolidé 01993L0042-20001213 htmlpdf
  Modifié par 32001L0104
  Texte consolidé 01993L0042-20020110 htmlpdf
  Modifié par 32003R1882
  Texte consolidé 01993L0042-20031120 htmlpdf
  Modifié par 32007L0047
  Texte consolidé 01993L0042-20071011 htmlpdf
  

• 31993R1493
  Règlement (Euratom) n° 1493/93 du Conseil, du 8 juin 1993, concernant les transferts de substances radioactives entre les États membres
  (JO L 148 du 19.6.1993, p. 1–7)
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• 31994D0385
  94/385/CE: Décision de la Commission, du 8 juin 1994, concernant la mise sur le marché d'un produit consistant en un organisme génétiquement modifié, à savoir des semences de la variété de tabac ITB 1000 OX, résistant aux herbicides, en application de l'article 13 de la directive 90/220/CEE du Conseil
  (JO L 176 du 9.7.1994, p. 23–24)
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• 31994D0505
  94/505/CE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1994, modifiant la décision du 18 décembre 1992 concernant la mise sur le marché d'un produit contenant des OGM, le vaccin vivant Nobi-Porvac Anti-Aujeszky (gl , tk), en application de l'article 13 de la directive 90/220/CEE du Conseil
  (JO L 203 du 6.8.1994, p. 22–23)
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• 31994Y0118(01)
  Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant les orientations futures du programme «L'Europe contre le cancer» à la suite de son évaluation pour la période de 1987 à 1992
  (JO C 15 du 18.1.1994, p. 1–4)
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• 31994Y0118(02)
  Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant la prolongation jusqu'à la fin de 1994 du plan d'action 1991-1993 adopté dans le cadre du programme «L'Europe contre le sida»
  (JO C 15 du 18.1.1994, p. 4–5)
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• 31994Y0118(03)
  Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne
  (JO C 15 du 18.1.1994, p. 6–6)
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• 31994Y0118(04)
  Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, relatives à la mise en place d'un réseau en matière d'épidémiologie dans la Communauté
  (JO C 15 du 18.1.1994, p. 6–7)
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• 31994Y0118(05)
  Déclaration du Conseil, du 13 décembre 1993, relative à la semaine européenne de prévention des toxicomanies
  (JO C 15 du 18.1.1994, p. 7–7)
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• 31994Y0617(01)
  Résolution du Conseil, du 2 juin 1994, concernant le cadre de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique
  (JO C 165 du 17.6.1994, p. 1–2)
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• 31994Y0617(02)
  Résolution du Conseil, du 2 juin 1994, concernant les maladies cardio-vasculaires
  (JO C 165 du 17.6.1994, p. 3–4)
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• 31995Y0630(01)
  Résolution du Conseil, du 2 juin 1995, sur la sécurité transfusionnelle et l'autosuffisance en sang dans la Communauté
  (JO C 164 du 30.6.1995, p. 1–1)
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• 31995Y1230(02)
  Résolution du Conseil du 20 décembre 1995 relative à l'intégration, dans les politiques communautaires, des exigences en matière de protection de la santé
  (JO C 350 du 30.12.1995, p. 2–3)
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• 31995Y1230(03)
  Résolution du Conseil du 20 décembre 1995 relative aux médicaments orphelins
  (JO C 350 du 30.12.1995, p. 3–4)
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• 31995Y1230(04)
  Résolution du Conseil du 20 décembre 1995 relative à la reconnaissance mutuelle dans les États membres de la validité des ordonnances médicales
  (JO C 350 du 30.12.1995, p. 5–5)
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• 31995Y1230(05)
  Résolution du Conseil du 20 décembre 1995 relative aux préparations à base de plantes médicinales
  (JO C 350 du 30.12.1995, p. 6–6)
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• 31995Y1230(06)
  Résolution du Conseil du 20 décembre 1995 relative aux médicaments génériques
  (JO C 350 du 30.12.1995, p. 7–7)
  htmlpdf
• 31996D0158
  96/158/CE: Décision de la Commission, du 6 février 1996, concernant la mise sur le marché d'un produit consistant en un organisme génétiquement modifié, à savoir des semences de colza hybride tolérant aux herbicides (Brassica napus L. oleifera Metzq. MS1Bn × RF1Bn) en application de la directive 90/220/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 37 du 15.2.1996, p. 30–31)
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• 31996D0469
  96/469/CE: Décision de la Commission du 30 juillet 1996 portant création d'un comité consultatif pour la prévention du cancer (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 192 du 2.8.1996, p. 31–32)
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• 31996Y1211(01)
  Résolution du Conseil du 12 novembre 1996 sur une stratégie visant la sécurité du sang et l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne
  (JO C 374 du 11.12.1996, p. 1–1)
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• 31996Y1211(03)
  Résolution du Conseil du 12 novembre 1996 relative à l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé
  (JO C 374 du 11.12.1996, p. 3–4)
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• 31996Y1211(04)
  Résolution du Conseil du 26 novembre 1996 concernant la réduction du tabagisme dans la Communauté européenne
  (JO C 374 du 11.12.1996, p. 4–5)
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• 31997L0043
  Directive 97/43/Euratom du Conseil du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants lors d'expositions à des fins médicales, remplaçant la directive 84/466/Euratom
  (JO L 180 du 9.7.1997, p. 22–27)
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  Dérogé par 12003T
  

• 31997Y0807(02)
  Conclusions du Conseil du 24 juillet 1997 relatives aux aspects de la santé liés au phénomène de la drogue
  (JO C 241 du 7.8.1997, p. 7–7)
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• 31997Y1230(01)
  Résolution du Conseil du 4 décembre 1997 concernant le rapport sur l'état de la santé des femmes dans la Communauté européenne
  (JO C 394 du 30.12.1997, p. 1–2)
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• 31998D0291
  98/291/CE: Décision de la Commission du 22 avril 1998 concernant la mise sur le marché de semences de colza de printemps génétiquement modifié (Brassica napus L. ssp. oleifera), conformément à la directive 90/220/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 131 du 5.5.1998, p. 26–27)
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• 31998D0292
  98/292/CE: Décision de la Commission du 22 avril 1998 concernant la mise sur le marché de maïs génétiquement modifié (Zea mays L. lignée Bt-11), conformément à la directive 90/220/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 131 du 5.5.1998, p. 28–29)
  htmlpdf
• 31998D0293
  98/293/CE: Décision de la Commission du 22 avril 1998 concernant la mise sur le marché de maïs génétiquement modifié (Zea mays L. T25), conformément à la directive 90/220/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 131 du 5.5.1998, p. 30–31)
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• 31998D0294
  98/294/CE: Décision de la Commission du 22 avril 1998 concernant la mise sur le marché de maïs génétiquement modifié (Zea mays L. lignée MON 810), conformément à la directive 90/220/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 131 du 5.5.1998, p. 32–33)
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• 31998D2119
  Décision n° 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 1998 instaurant un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté
  (JO L 268 du 3.10.1998, p. 1–7)
  htmlpdf

  Modifié par 32003D0534
  Texte consolidé 01998D2119-20030723 htmlpdf
  Modifié par 32003R1882
  Texte consolidé 01998D2119-20031120 htmlpdf
  Modifié par 32007D0875
  Texte consolidé 01998D2119-20071228 htmlpdf
  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 01998D2119-20090807 htmlpdf
  

• 31998H0463
  98/463/CE: Recommandation du Conseil du 29 juin 1998 concernant l'admissibilité des donneurs de sang et de plasma et le dépistage pratiqué sur les dons de sang dans la Communauté européenne
  (JO L 203 du 21.7.1998, p. 14–26)
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• 31998L0079
  Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
  (JO L 331 du 7.12.1998, p. 1–37)
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  Texte consolidé 01998L0079-19981207 htmlpdf
  Modifié par 32003R1882
  Texte consolidé 01998L0079-20031120 htmlpdf
  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 01998L0079-20090807 htmlpdf
  Modifié par 32011L0100
  Texte consolidé 01998L0079-20120111 htmlpdf
  

• 31998Y0604(01)
  Conclusions du Conseil du 30 avril 1998 concernant l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé
  (JO C 169 du 4.6.1998, p. 1–1)
  htmlpdf
• 31998Y0604(02)
  Conclusions du Conseil du 30 avril 1998 concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST)
  (JO C 169 du 4.6.1998, p. 2–2)
  htmlpdf
• 31998Y1215(01)
  Conclusions du Conseil du 26 novembre 1998 relatives au futur cadre de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique
  (JO C 390 du 15.12.1998, p. 1–2)
  htmlpdf
• 31999H0519
  1999/519/CE: Recommandation du Conseil, du 12 juillet 1999, relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)
  (JO L 199 du 30.7.1999, p. 59–70)
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  Texte consolidé 01999H0519-19991208 htmlpdf
  

• 31999L0013
  Directive 1999/13/CE du Conseil du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations
  (JO L 85 du 29.3.1999, p. 1–22)
  htmlpdf

  Texte consolidé 01999L0013-19990329 htmlpdf
  Modifié par 32003R1882
  Texte consolidé 01999L0013-20031120 htmlpdf
  Modifié par 32004L0042
  Modifié par 32008L0112
  Texte consolidé 01999L0013-20090112 htmlpdf
  Texte consolidé 01999L0013-20101201 htmlpdf
  Voir 32010L0075
  

• 31999Y0713(01)
  Résolution du Conseil du 8 juin 1999 concernant la résistance aux antibiotiques «Une stratégie contre la menace microbiologique»
  (JO C 195 du 13.7.1999, p. 1–3)
  htmlpdf
• 31999Y0713(02)
  Conclusions du Conseil du 8 juin 1999 concernant l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé
  (JO C 195 du 13.7.1999, p. 4–4)
  htmlpdf
• 31999Y0715(01)
  Résolution du Conseil du 8 juin 1999 concernant l'action communautaire future dans le domaine de la santé publique
  (JO C 200 du 15.7.1999, p. 1–2)
  htmlpdf
• 32000D0057
  2000/57/CE: Décision de la Commission, du 22 décembre 1999, concernant le système d'alerte précoce et de réaction pour la prévention et le contrôle des maladies transmissibles prévu par la décision nº 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(1999) 4016]
  (JO L 21 du 26.1.2000, p. 32–35)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0351
  Texte consolidé 02000D0057-20080501 htmlpdf
  Modifié par 32009D0547
  Texte consolidé 02000D0057-20090714 htmlpdf
  

• 32000D0096
  2000/96/CE: Décision de la Commission, du 22 décembre 1999, concernant les maladies transmissibles que le réseau communautaire doit couvrir sur une base progressive en application de la décision nº 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(1999) 4015]
  (JO L 28 du 3.2.2000, p. 50–53)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02000D0096-19991223 htmlpdf
  Texte consolidé 02000D0096-20030724 htmlpdf
  Modifié par 32003D0534
  Texte consolidé 02000D0096-20030723 htmlpdf
  Modifié par 32003D0542
  Modifié par 32007D0875
  Texte consolidé 02000D0096-20071228 htmlpdf
  Modifié par 32009D0312
  Texte consolidé 02000D0096-20090403 htmlpdf
  Modifié par 32009D0539
  Texte consolidé 02000D0096-20090430 htmlpdf
  Modifié par 32012D0492
  Texte consolidé 02000D0096-20120905 htmlpdf
  

• 32000D0541
  2000/541/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2000 concernant les critères d'évaluation des plans nationaux au titre de l'article 6 de la directive 1999/13/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2000) 2473]
  (JO L 230 du 12.9.2000, p. 16–19)
  htmlpdf
• 32000H0473
  2000/473/Euratom: Recommandations de la Commission du 8 juin 2000 concernant l'application de l'article 36 du traité Euratom relatif à la surveillance des taux de radioactivité dans l'environnement en vue d'évaluer l'exposition de l'ensemble de la population [notifiée sous le numéro C(2000) 1299 final]
  (JO L 191 du 27.7.2000, p. 37–46)
  htmlpdf

  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 02000H0473-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32006H0715
  

• 32000R0141
  Règlement (CE) nº 141/2000 du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1999, concernant les médicaments orphelins
  (JO L 18 du 22.1.2000, p. 1–5)
  htmlpdf

  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 02000R0141-20090807 htmlpdf
  

• 32000R0847
  Règlement (CE) nº 847/2000 de la Commission, du 27 avril 2000, établissant les dispositions d'application des critères de désignation d'un médicament en tant que médicament orphelin et définissant les concepts de «médicament similaire» et de «supériorité clinique»
  (JO L 103 du 28.4.2000, p. 5–8)
  htmlpdf
• 32000Y0324(01)
  Résolution du Conseil, du 18 novembre 1999, concernant la promotion de la santé mentale
  (JO C 86 du 24.3.2000, p. 1–2)
  htmlpdf
• 32000Y0324(02)
  Résolution du Conseil, du 18 novembre 1999, concernant la garantie de la protection de la santé dans toutes les politiques et actions de la Communauté
  (JO C 86 du 24.3.2000, p. 3–3)
  htmlpdf
• 32000Y0324(03)
  Conclusions du Conseil, du 18 novembre 1999, sur la lutte contre la consommation de tabac
  (JO C 86 du 24.3.2000, p. 4–5)
  htmlpdf
• 32000Y0731(03)
  Résolution du Conseil du 29 juin 2000 sur l'action concernant les facteurs déterminants pour la santé
  (JO C 218 du 31.7.2000, p. 8–9)
  htmlpdf
• 32001D0617
  2001/617/CE: Décision de la Commission du 20 juillet 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication aphteuse en Grèce en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 2224]
  (JO L 215 du 9.8.2001, p. 46–47)
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• 32001H0310
  Recommandation de la Commission du 4 avril 2001 relative aux principes applicables aux organes extrajudiciaires chargés de la résolution consensuelle des litiges de consommation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1016]
  (JO L 109 du 19.4.2001, p. 56–61)
  htmlpdf
• 32001H0458
  Recommandation du Conseil du 5 juin 2001 concernant la consommation d'alcool chez les jeunes, notamment les enfants et les adolescents
  (JO L 161 du 16.6.2001, p. 38–41)
  htmlpdf
• 32001L0020
  Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain
  (JO L 121 du 1.5.2001, p. 34–44)
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  Modifié par 32006R1901
  Texte consolidé 02001L0020-20070126 htmlpdf
  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 02001L0020-20090807 htmlpdf
  

• 32001L0037
  Directive 2001/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2001 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac - Déclaration de la Commission
  (JO L 194 du 18.7.2001, p. 26–35)
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  Dérogé par 12005S
  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 02001L0037-20090807 htmlpdf
  Modifié par 32012L0009
  Texte consolidé 02001L0037-20120328 htmlpdf
  

• 32001Y0119(01)
  Résolution du Conseil du 14 décembre 2000 relative aux médicaments pédiatriques
  (JO C 17 du 19.1.2001, p. 1–1)
  htmlpdf
• 32001Y0123(01)
  Résolution du Conseil du 14 décembre 2000 sur la santé et la nutrition
  (JO C 20 du 23.1.2001, p. 1–2)
  htmlpdf
• 32002D0065
  2002/65/CE: Décision de la Commission du 25 janvier 2002 relative aux dispositions nationales concernant les tests VIH notifiées par le Royaume-Uni au titre de l'article 95, paragraphe 4, du traité CE en ce qui concerne la directive 98/79/CE relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 297]
  (JO L 25 du 29.1.2002, p. 47–48)
  htmlpdf
• 32002D0253
  2002/253/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2002 établissant des définitions de cas pour la déclaration des maladies transmissibles au réseau communautaire en application de la décision n° 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2002) 1043]
  (JO L 86 du 3.4.2002, p. 44–62)
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  Modifié par 32003D0534
  Texte consolidé 02002D0253-20030723 htmlpdf
  Modifié par 32008D0426
  Texte consolidé 02002D0253-20080618 htmlpdf
  Texte consolidé 02002D0253-20090501 htmlpdf
  Modifié par 32009D0540
  Texte consolidé 02002D0253-20090711 htmlpdf
  Modifié par 32012D0506
  Texte consolidé 02002D0253-20120927 htmlpdf
  

• 32002D0364
  2002/364/CE: Décision de la Commission du 7 mai 2002 portant spécifications techniques communes des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1344]
  (JO L 131 du 16.5.2002, p. 17–30)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02002D0364-20091201 htmlpdf
  Modifié par 32009D0108
  Modifié par 32009D0886
  Modifié par 32011D0869
  Texte consolidé 02002D0364-20120701 htmlpdf
  

• 32002D0529
  2002/529/CE: Décision de la Commission du 27 juin 2002 concernant un questionnaire pour les rapports des États membres sur la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations [notifiée sous le numéro C(2002) 2234]
  (JO L 172 du 2.7.2002, p. 57–60)
  htmlpdf
• 32002D0805
  2002/805/CE: Décision de la Commission du 15 octobre 2002 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation animale et importés d'Ukraine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 3785]
  (JO L 278 du 16.10.2002, p. 24–25)
  htmlpdf
• 32002G0216(01)
  Résolution du Conseil du 28 janvier 2002 visant à renforcer la coopération en matière de formation dans le domaine de la protection civile
  (JO C 43 du 16.2.2002, p. 1–2)
  htmlpdf
• 32002G0705(01)
  Résolution du Conseil du 3 juin 2002 concernant une nouvelle stratégie communautaire de santé et de sécurité au travail 2002-2006
  (JO C 161 du 5.7.2002, p. 1–4)
  htmlpdf
• 32002H0077
  Recommandation du Conseil du 15 novembre 2001 relative à l'utilisation prudente des agents antimicrobiens en médecine humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 34 du 5.2.2002, p. 13–16)
  htmlpdf
• 32002L0098
  Directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte, le contrôle, la transformation, la conservation et la distribution du sang humain, et des composants sanguins, et modifiant la directive 2001/83/CE
  (JO L 33 du 8.2.2003, p. 30–40)
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  Voir 32005L0061
  Voir 32005L0062
  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 02002L0098-20090807 htmlpdf
  

• 32003D0641
  2003/641/CE: Décision de la Commission du 5 septembre 2003 sur l'utilisation de photographies en couleurs ou d'autres illustrations comme avertissements relatifs à la santé à faire figurer sur les conditionnements des produits du tabac (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 3184]
  (JO L 226 du 10.9.2003, p. 24–26)
  htmlpdf
• 32003H0054
  Recommandation du Conseil du 2 décembre 2002 relative à la prévention du tabagisme et à des initiatives visant à renforcer la lutte antitabac
  (JO L 22 du 25.1.2003, p. 31–34)
  htmlpdf
• 32003H0488
  Recommandation du Conseil du 18 juin 2003 relative à la prévention et à la réduction des dommages pour la santé liés à la toxicomanie
  (JO L 165 du 3.7.2003, p. 31–33)
  htmlpdf
• 32003H0878
  Recommandation du Conseil du 2 décembre 2003 relative au dépistage du cancer
  (JO L 327 du 16.12.2003, p. 34–38)
  htmlpdf
• 32003L0012
  Directive 2003/12/CE de la Commission du 3 février 2003 concernant la reclassification des implants mammaires dans le cadre de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 28 du 4.2.2003, p. 43–44)
  htmlpdf
• 32003L0032
  Directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 105 du 26.4.2003, p. 18–23)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02003L0032-20030516 htmlpdf
  Voir 32012R0722
  

• 32003L0033
  Directive 2003/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de publicitﾩ et de parrainage en faveur des produits du tabac (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 152 du 20.6.2003, p. 16–19)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02003L0033-20030620 htmlpdf
  

• 32004A0123(01)
  Avis de la Commission du 22 janvier 2004 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement de la centrale nucléaire Bradwell implantée au Royaume-Uni, en application de l'article 37 du traité Euratom
  (JO C 18 du 23.1.2004, p. 4–4)
  htmlpdf
• 32004D0192
  2004/192/CE: Décision de la Commission du 25 février 2004 adoptant le programme de travail 2004 pour la mise en œuvre du programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2003-2008), y compris le programme de travail annuel en matière de subventions (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 60 du 27.2.2004, p. 58–70)
  htmlpdf
• 32004D0376
  2004/376/CE: Décision de la Commission du 20 avril 2004 relative à la publication de la référence de la norme EN 1970:2000 "Lits réglables pour les personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai" conformément à la directive 93/42/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1290]
  (JO L 118 du 23.4.2004, p. 76–77)
  htmlpdf
• 32004D0389
  2004/389/CE: Décision de la Commission du 20 avril 2004 concernant la publication de la référence de la norme EN 12180:2000 "Implants chirurgicaux non actifs — Implants morphologiques — Exigences spécifiques relatives aux implants mammaires" conformément à la directive 93/42/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1275]
  (JO L 120 du 24.4.2004, p. 48–48)
  htmlpdf
• 32004G0422(02)
  Résolution du Conseil du 27 novembre 2003 sur l'importance du rôle de la famille dans la prévention de l'usage de stupéfiants par les adolescents
  (JO C 97 du 22.4.2004, p. 4–5)
  htmlpdf
• 32004L0023
  Directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humains
  (JO L 102 du 7.4.2004, p. 48–58)
  htmlpdf

  Modifié par 32009R0596
  Texte consolidé 02004L0023-20090807 htmlpdf
  Consolidé 32010D0453
  

• 32004L0033
  Directive 2004/33/CE de la Commission du 22 mars 2004 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 91 du 30.3.2004, p. 25–39)
  htmlpdf

  Modifié par 32011L0038
  

• 32004L0042
  Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE
  (JO L 143 du 30.4.2004, p. 87–96)
  htmlpdf

  Modifié par 32008L0112
  Texte consolidé 02004L0042-20090112 htmlpdf
  Modifié par 32008R1137
  Texte consolidé 02004L0042-20081211 htmlpdf
  Modifié par 32010L0079
  Texte consolidé 02004L0042-20101210 htmlpdf
  

• 32004L0107
  Directive 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant
  (JO L 23 du 26.1.2005, p. 3–16)
  htmlpdf

  Modifié par 32009R0219
  Texte consolidé 02004L0107-20090420 htmlpdf
  

• 32004R0273
  Règlement (CE) n° 273/2004 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 relatif aux précurseurs de drogues (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 47 du 18.2.2004, p. 1–10)
  htmlpdf

  Modifié par 32009R0219
  Texte consolidé 02004R0273-20090420 htmlpdf
  

• 32004R0851
  Règlement (CE) N° 851/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 21 avril 2004 instituant un Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
  (JO L 142 du 30.4.2004, p. 1–11)
  htmlpdf
• 32005L0028
  Directive 2005/28/CE de la Commission du 8 avril 2005 fixant des principes et des lignes directrices détaillées relatifs à l’application de bonnes pratiques cliniques en ce qui concerne les médicaments expérimentaux à usage humain, ainsi que les exigences pour l’octroi de l’autorisation de fabriquer ou d’importer ces médicaments (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 91 du 9.4.2005, p. 13–19)
  htmlpdf
• 32005L0050
  Directive 2005/50/CE de la Commission du 11 août 2005 concernant la reclassification des prothèses articulaires de la hanche, du genou et de l’épaule dans le cadre de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 210 du 12.8.2005, p. 41–43)
  htmlpdf
• 32005L0061
  Directive 2005/61/CE de la Commission du 30 septembre 2005 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences en matière de traçabilité et la notification des réactions et incidents indésirables graves (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 256 du 1.10.2005, p. 32–40)
  htmlpdf
• 32005L0062
  Directive 2005/62/CE de la Commission du 30 septembre 2005 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les normes et spécifications communautaires relatives à un système de qualité dans les établissements de transfusion sanguine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 256 du 1.10.2005, p. 41–48)
  htmlpdf
• 32005R1277
  Règlement (CE) n° 1277/2005 de la Commission du 27 juillet 2005 établissant les modalités d'application du règlement (CE) n° 273/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif aux précurseurs de drogues et du règlement (CE) n° 111/2005 du Conseil fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 202 du 3.8.2005, p. 7–33)
  htmlpdf

  Modifié par 32009R0297
  Texte consolidé 02005R1277-20090429 htmlpdf
  Modifié par 32011R0225
  Texte consolidé 02005R1277-20110328 htmlpdf
  

• 32006D0089
  2006/89/CE: Décision de la Commission du 10 février 2006 adoptant le programme de travail 2006 pour la mise en œuvre du programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2003-2008), y compris le programme de travail annuel en matière de subventions (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 42 du 14.2.2006, p. 29–45)
  htmlpdf
• 32006D1926
  Décision n o 1926/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 établissant un programme d'action communautaire dans le domaine de la politique des consommateurs (2007-2013) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 404 du 30.12.2006, p. 39–45)
  htmlpdf
• 32006L0086
  Directive 2006/86/CE de la Commission du 24 octobre 2006 portant application de la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de traçabilité, la notification des réactions et incidents indésirables graves, ainsi que certaines exigences techniques relatives à la codification, à la transformation, à la conservation, au stockage et à la distribution des tissus et cellules d’origine humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 294 du 25.10.2006, p. 32–50)
  htmlpdf
• 32006R1920
  Règlement (CE) n o  1920/2006 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relatif à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (refonte)
  (JO L 376 du 27.12.2006, p. 1–13)
  htmlpdf
• 32007D0102
  2007/102/CE: Décision de la Commission du 12 février 2007 portant adoption du programme de travail 2007 relatif à l'application du programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2003-2008) ainsi que du programme de travail annuel en matière de subventions (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 46 du 16.2.2007, p. 27–44)
  htmlpdf

  Modifié par 32007D0741
  Texte consolidé 02007D0102-20071108 htmlpdf
  

• 32007D0103
  2007/103/CE: Décision de la Commission du 12 février 2007 fixant les principes et critères généraux pour la sélection et le financement d’actions engagées au titre du programme de santé publique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 46 du 16.2.2007, p. 45–50)
  htmlpdf
• 32007D0205
  2007/205/CE: Décision de la Commission du 22 mars 2007 établissant un modèle commun pour le premier rapport des États membres sur la mise en œuvre de la directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction des émissions de certains composés organiques volatils [notifiée sous le numéro C(2007) 1236] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 91 du 31.3.2007, p. 48–51)
  htmlpdf
• 32007D0531
  2007/531/CE: Décision de la Commission du 26 juillet 2007 relative au questionnaire à l’usage des États membres pour l’établissement des rapports sur la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE du Conseil relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations durant la période 2008-2010 [notifiée sous le numéro C(2007) 3547]
  (JO L 195 du 27.7.2007, p. 47–49)
  htmlpdf
• 32007D0602
  2007/602/CE: Décision de la Commission du 5 septembre 2007 instituant le groupe de dialogue des parties intéressées dans les domaines de la santé publique et de la protection des consommateurs
  (JO L 234 du 6.9.2007, p. 13–15)
  htmlpdf

  Modifié par 32011D1011(02)
  

• 32007D0779
  Décision n o  779/2007/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 établissant pour 2007-2013 un programme spécifique visant à prévenir et à combattre la violence envers les enfants, les jeunes et les femmes et à protéger les victimes et les groupes à risque (programme Daphné III) dans le cadre du programme général Droits fondamentaux et justice
  (JO L 173 du 3.7.2007, p. 19–26)
  htmlpdf
• 32007D0800
  2007/800/CE: Décision du Conseil du 5 juin 2007 relative à la signature de l'accord entre la Communauté européenne et la République de Turquie concernant la participation de la République de Turquie aux activités de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
  (JO L 323 du 8.12.2007, p. 23–23)
  htmlpdf
• 32007D1150
  Décision n°  1150/2007/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 septembre 2007 établissant, pour la période 2007-2013, dans le cadre du programme général Droits fondamentaux et justice , le programme spécifique Prévenir la consommation de drogue et informer le public
  (JO L 257 du 3.10.2007, p. 23–29)
  htmlpdf
• 32007D1350
  Décision n° 1350/2007/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 établissant un deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 301 du 20.11.2007, p. 3–13)
  htmlpdf
• 32007G0720(01)
  Résolution du Conseil du 31 mai 2007 relative à la stratégie communautaire en matière de politique des consommateurs pour la période 2007-2013
  (JO C 166 du 20.7.2007, p. 1–3)
  htmlpdf
• 32007H0718(01)
  Recommandation du Conseil du 31 mai 2007 sur la prévention des blessures et la promotion de la sécurité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO C 164 du 18.7.2007, p. 1–2)
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• 32008D0170
  2008/170/CE: Décision de la Commission du 27 février 2008 concernant l'adoption du programme de travail 2008 pour l’application du deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013) et les critères de sélection, d'attribution et les autres critères applicables aux participations financières aux actions de ce programme (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 56 du 29.2.2008, p. 36–62)
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• 32008D0932
  2008/932/CE: Décision de la Commission du 2 décembre 2008 concernant l’application de l’article 8 de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 7378]
  (JO L 333 du 11.12.2008, p. 5–6)
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• 32008R0889
  Règlement (CE) n o  889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o  834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles
  (JO L 250 du 18.9.2008, p. 1–84)
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  Modifié par 32008R1254
  Texte consolidé 02008R0889-20090101 htmlpdf
  Texte consolidé 02008R0889-20100701 htmlpdf
  Modifié par 32009R0710
  Texte consolidé 02008R0889-20090809 htmlpdf
  Modifié par 32010R0271
  Modifié par 32011R0344
  Texte consolidé 02008R0889-20110410 htmlpdf
  Modifié par 32011R0426
  Modifié par 32012R0126
  Remplacé par 32012R0126
  Modifié par 32012R0203
  Modifié par 32012R0505
  Texte consolidé 02008R0889-20120801 htmlpdf
  Texte consolidé 02008R0889-20130101 htmlpdf
  Modifié par 32013R0392
  

• 32008R1235
  Règlement (CE) n o  1235/2008 de la Commission du 8 décembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o  834/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation de produits biologiques en provenance des pays tiers
  (JO L 334 du 12.12.2008, p. 25–52)
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  Modifié par 32009R0537
  Texte consolidé 02008R1235-20090627 htmlpdf
  Modifié par 32010R0471
  Texte consolidé 02008R1235-20100608 htmlpdf
  Modifié par 32011R0590
  Texte consolidé 02008R1235-20110628 htmlpdf
  Modifié par 32011R1084
  Remplacé par 32011R1084
  Texte consolidé 02008R1235-20111028 htmlpdf
  Modifié par 32011R1267
  Modifié par 32012R0126
  Modifié par 32012R0508
  Remplacé par 32012R0751
  Texte consolidé 02008R1235-20120701 htmlpdf
  Modifié par 32013R0125
  

• 32009D0158
  2009/158/CE: Décision de la Commission du 23 février 2009 concernant l’adoption du plan de travail 2009 pour la mise en œuvre du deuxième programme d’action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013), ainsi que les critères de sélection et d’attribution et les autres critères applicables aux participations financières aux actions de ce programme ((Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE))
  (JO L 53 du 26.2.2009, p. 41–73)
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• 32009D0872
  2009/872/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2009 établissant un comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares
  (JO L 315 du 2.12.2009, p. 18–21)
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• 32009H0703(02)
  Recommandation du Conseil du 8 juin 2009 relative à une action dans le domaine des maladies rares
  (JO C 151 du 3.7.2009, p. 7–10)
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• 32009H1019
  Recommandation du Conseil du 22 décembre 2009 concernant la vaccination contre la grippe saisonnière (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 348 du 29.12.2009, p. 71–72)
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• 32009H1205(01)
  Recommandation du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux environnements sans tabac
  (JO C 296 du 5.12.2009, p. 4–14)
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• 32010D0227
  2010/227/: Décision de la Commission du 19 avril 2010 relative à la banque de données européenne sur les dispositifs médicaux (Eudamed) [notifiée sous le numéro C(2010) 2363] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 102 du 23.4.2010, p. 45–48)
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• 32010D0453
  2010/453/UE: Décision de la Commission du 3 août 2010 établissant, dans le domaine des tissus et cellules humains, des lignes directrices relatives aux modalités des inspections et des mesures de contrôle ainsi qu’en matière de formation et de qualification des agents, conformément à la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2010) 5278] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 213 du 13.8.2010, p. 48–50)
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• 32010D0681
  2010/681/UE: Décision de la Commission du 9 novembre 2010 concernant le questionnaire à l’usage des États membres pour l’établissement des rapports sur la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE du Conseil relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations durant la période 2011-2013 [notifiée sous le numéro C(2010) 7591]
  (JO L 292 du 10.11.2010, p. 65–67)
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• 32010D0693
  2010/693/UE: Décision de la Commission du 22 juillet 2010 établissant un modèle commun pour le deuxième rapport des États membres sur la mise en œuvre de la directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils [notifiée sous le numéro C(2010) 4955]
  (JO L 301 du 18.11.2010, p. 4–9)
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• 32010D0728
  Décision de la Commission du 27 juillet 2010 concernant la nomination des membres du comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares institué par la décision 2009/872/CE
  (JO C 204 du 28.7.2010, p. 2–5)
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• 32010H0250
  Recommandation de la Commission du 28 avril 2010 sur l’initiative de programmation conjointe en matière de recherche Une alimentation saine pour une vie saine
  (JO L 110 du 1.5.2010, p. 36–37)
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• 32010L0079
  Directive 2010/79/UE de la Commission du 19 novembre 2010 portant adaptation au progrès technique de l'annexe III de la directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils
  (JO L 304 du 20.11.2010, p. 18–19)
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• 32011D0056
  2011/56/UE: Décision du Conseil du 26 juillet 2010 relative à la signature, au nom de l’Union, de l’accord entre l’Union européenne et la République de Croatie concernant la participation de la République de Croatie aux activités de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
  (JO L 26 du 29.1.2011, p. 1–1)
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• 32011D0303(01)
  Décision de la Commission du 22 février 2011 relative à l’adoption d’une décision de financement pour 2011 dans le cadre du deuxième programme d’action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013) et aux critères de sélection, d’attribution et autres applicables aux participations financières aux actions dudit programme Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO C 69 du 3.3.2011, p. 1–37)
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• 32011D0402(01)
  Réglementation concernant l'interdiction de fumer dans les locaux du Parlement européen — Décision du Bureau du 23 mars 2011
  (JO C 102 du 2.4.2011, p. 8–11)
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• 32011D0841
  2011/841/UE: Décision du Conseil du 5 décembre 2011 relative à la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et la République de Croatie concernant la participation de la République de Croatie aux activités de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
  (JO L 334 du 16.12.2011, p. 6–6)
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• 32011D0890
  2011/890/UE: Décision d’exécution de la Commission du 22 décembre 2011 arrêtant les règles relatives à la création, à la gestion et au fonctionnement du réseau d’autorités nationales responsables de la santé en ligne
  (JO L 344 du 28.12.2011, p. 48–50)
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• 32011D1208(01)
  Décision d'exécution de la Commission du 1 er décembre 2011 relative à l’adoption du programme de travail pour 2012, valant décision de financement, dans le cadre du deuxième programme d’action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013), ainsi que des critères de sélection, d’attribution et des autres critères applicables aux participations financières aux actions dudit programme, et relative à la contribution financière de l’Union européenne à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
  (JO C 358 du 8.12.2011, p. 8–48)
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• 32011L0024
  Directive 2011/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
  (JO L 88 du 4.4.2011, p. 45–65)
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• 32011R1084
  Règlement d’exécution (UE) n o  1084/2011 de la Commission du 27 octobre 2011 modifiant et rectifiant le règlement (CE) n o  1235/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o  834/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation de produits biologiques en provenance des pays tiers
  (JO L 281 du 28.10.2011, p. 3–4)
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• 32011R1152
  Règlement délégué (UE) n o  1152/2011 de la Commission du 14 juillet 2011 complétant le règlement (CE) n o  998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les mesures sanitaires préventives nécessaires à la lutte contre l’infestation des chiens par Echinococcus multilocularis Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 296 du 15.11.2011, p. 6–12)
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• 32012D0706(03)
  Décision de la Commission du 5 juillet 2012 établissant un groupe d’experts indépendant et multisectoriel chargé de fournir des avis sur des moyens efficaces d’investir dans la santé
  (JO C 198 du 6.7.2012, p. 7–11)
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• 32012D0715
  2012/715/UE: Décision d’exécution de la Commission du 22 novembre 2012 établissant une liste de pays tiers dont le cadre réglementaire applicable aux substances actives destinées aux médicaments à usage humain ainsi que les activités de contrôle et d’exécution respectives garantissent un niveau de protection de la santé publique équivalent à celui apporté par l’Union, conformément à la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 325 du 23.11.2012, p. 15–16)
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  Modifié par 32013D0196
  

• 32012D1208(04)
  Décision d’exécution de la Commission du 28 novembre 2012 relative à l’adoption du programme de travail pour 2013 dans le cadre du deuxième programme d’action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013), ainsi que des critères de sélection, d’attribution et des autres critères applicables aux participations financières aux actions dudit programme, et relative à la contribution financière de l’Union européenne à la convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, valant décision de financement
  (JO C 378 du 8.12.2012, p. 6–40)
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• 32012H0073
  2012/73/UE: Recommandation de la Commission du 6 février 2012 relative à des lignes directrices en matière de protection des données concernant le système d’alerte précoce et de réaction (EWRS) [notifiée sous le numéro C(2012) 568] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 36 du 9.2.2012, p. 31–44)
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• 32012L0025
  Directive d’exécution 2012/25/UE de la Commission du 9 octobre 2012 établissant des procédures d’information pour l’échange, entre États membres, d’organes humains destinés à la transplantation Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 275 du 10.10.2012, p. 27–32)
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• 32012L0052
  Directive d’exécution 2012/52/UE de la Commission du 20 décembre 2012 établissant des mesures visant à faciliter la reconnaissance des prescriptions médicales établies dans un autre État membre Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 356 du 22.12.2012, p. 68–70)
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• 32013D0051
  2013/51/UE: Décision d’exécution de la Commission du 23 janvier 2013 relative à l’évaluation du cadre réglementaire de pays tiers applicable aux substances actives de médicaments à usage humain et des activités respectives de contrôle et d’exécution, conformément à l’article 111 ter de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 21 du 24.1.2013, p. 36–36)
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• 32013D0129
  2013/129/UE: Décision du Conseil du 7 mars 2013 mettant la 4-méthylamphétamine sous contrôle
  (JO L 72 du 15.3.2013, p. 11–12)
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• 32013R0198
  Règlement d’exécution (UE) n ° 198/2013 de la Commission du 7 mars 2013 relatif au choix du symbole désignant les médicaments à usage humain qui font l’objet d’une surveillance supplémentaire Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 65 du 8.3.2013, p. 17–18)
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• 41986X0723
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 29 mai 1986, concernant un programme d'action de la Communauté dans le domaine de toxicologie aux fins de la protection sanitaire
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 1–2)
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• 41986X0723(01)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 29 mai 1986, concernant l'abus d'alcool
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 3–3)
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• 41986X0723(02)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du conseil, du 29 mai 1986, concernant l'adoption d'une carte sanitaire européenne d'urgence
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 4–15)
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• 41986X0723(03)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 16 juin 1986, relative à la protection des patients en dialyse par une réduction maximale de l'exposition à l'aluminium
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 16–18)
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• 41986X0723(04)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 7 juillet 1986, concernant un programme d'action des Communautés européennes contre le cancer
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 19–20)
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• 41986X0723(05)
  Résolution des représentants des gouvernements des États membres des Communautés européennes, réunis au sein du Conseil, du 29 mai 1986, concernant le syndrome immuno- déficitaire acquis (SIDA)
  (JO C 184 du 23.7.1986, p. 21–21)
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• 41987X0704
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 25 juin 1987, relative à la mise en place d'une coopération communautaire en matière de protection civile
  (JO C 176 du 4.7.1987, p. 1–1)
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• 41989X0105
  Résolution du Conseil et des ministres de l'Éducation réunis au sein du Conseil du 23 novembre 1988 sur l'éducation à la santé dans les écoles
  (JO C 3 du 5.1.1989, p. 1–3)
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• 41989X0223
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 13 février 1989, relative aux nouveaux développements de la coopération communautaire en matière de protection civile
  (JO C 44 du 23.2.1989, p. 3–4)
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• 41989X0722
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 16 mai 1989, concernant un réseau européen de données sanitaires en matière de toxicomanie
  (JO C 185 du 22.7.1989, p. 1–1)
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• 41989X0726
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres réunis au sein du Conseil, du 18 juillet 1989, concernant l'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public
  (JO C 189 du 26.7.1989, p. 1–2)
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• 41990X0116
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 22 décembre 1989, concernant la lutte contre le SIDA
  (JO C 10 du 16.1.1990, p. 3–6)
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• 41990X1214
  Résolution du Conseil et des représentants des Gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 23 novembre 1990, relative à la coopération communautaire en matière de protection civile
  (JO C 315 du 14.12.1990, p. 1–2)
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• 41990X1214(01)
  Résolution du Conseil et des représentants des Gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 23 novembre 1990, relative à l'amélioration de l'assistance mutuelle entre États membres en cas de catastrophe naturelle ou d'origine humaine
  (JO C 315 du 14.12.1990, p. 3–3)
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• 41990X1231
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 3 décembre 1990, concernant une action communautaire sur la nutrition et la santé
  (JO C 329 du 31.12.1990, p. 1–3)
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• 41990X1231(01)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 3 décembre 1990, relative à une action communautaire de lutte contre le dopage, y compris l'abus de médicaments, dans les activités sportives
  (JO C 329 du 31.12.1990, p. 4–5)
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• 41990X1231(02)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 3 décembre 1990, relative à l'amélioration de la prévention et du traitement des intoxications aiguës chez l'homme
  (JO C 329 du 31.12.1990, p. 6–18)
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• 41991X0629
  Déclaration du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 4 juin 1991, relative à la lutte contre le dopage, y compris l'abus de médicaments, dans les activités sportives
  (JO C 170 du 29.6.1991, p. 1–1)
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• 41991X0727
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 8 juillet 1991, relative à l'amélioration de l'assistance mutuelle entre États membres en cas de catastrophe naturelle et technologique
  (JO C 198 du 27.7.1991, p. 1–3)
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• 41991X1123
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, du 11 novembre 1991, concernant les choix fondamentaux de la politique en matière de santé
  (JO C 304 du 23.11.1991, p. 5–6)
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• 41991X1123(01)
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, du 11 novembre 1991, concernant la santé et l'environnement
  (JO C 304 du 23.11.1991, p. 6–7)
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• 41991X1123(02)
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, du 11 novembre 1991, concernant le traitement et la réinsertion des toxicomanes qui font l'objet de mesures pénales
  (JO C 304 du 23.11.1991, p. 7–7)
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• 41992X0219
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, relative à un code de conduite antidopage dans les activités sportives
  (JO C 44 du 19.2.1992, p. 1–2)
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• 41992X0612(03)
  Déclaration du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 15 mai 1992, relative à la semaine européenne de prévention de la drogue
  (JO C 148 du 12.6.1992, p. 3–4)
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• 41992X1211
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres, réunis au sein du Conseil, du 13 novembre 1992, sur le contrôle et la surveillance des maladies transmissibles
  (JO C 326 du 11.12.1992, p. 1–2)
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• 41993X0625
  Résolution du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, du 27 mai 1993, concernant l'action future dans le domaine de la santé publique
  (JO C 174 du 25.6.1993, p. 1–3)
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• 41994X1110
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 31 octobre 1994, relative au renforcement de la coopération communautaire en matière de protection civile
  (JO C 313 du 10.11.1994, p. 1–3)
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• 41999X1223
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil, du 9 décembre 1999, relative à la coopération en matière de protection civile avec les pays candidats d'Europe centrale et orientale et Chypre
  (JO C 373 du 23.12.1999, p. 2–2)
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• 42000X1212
  Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 4 décembre 2000 sur la lutte contre le dopage
  (JO C 356 du 12.12.2000, p. 1–1)
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• 42001X0313(01)
  Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil du 26 février 2001 sur le renforcement des capacités de l'Union européenne dans le domaine de la protection civile
  (JO C 82 du 13.3.2001, p. 1–3)
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