Menu principal du site

• par mot

• par numéro de document

• par date

• par référence du JO

• par numéro CELEX

• autres options

• Traités
• Accords internationaux
• Législation en vigueur
• Législation consolidée
• Travaux préparatoires
• Jurisprudence
• Questions parlementaires

• Budget de l'Union européenne
• ECICS
• Registres des Institutions
• TARIC
• EU Pesticides Database
• Législation sur les statistiques de l'UE

• Synthèses de la législation de l'UE
• L'ABC du droit de l'Union européenne

• Technique législative
• Statistiques sur la législation de l'UE
• Types de documents dans EUR-Lex

Législation en vigueur

Date de référence 1.4.2012

12 Énergie

12.10 Principes généraux, programmes

• 12.10.10 Généralités (nombre d'actes: 39)
• 12.10.20 Utilisation rationnelle et économies d'énergie (nombre d'actes: 43)

• 31971G0055
  71/55/Euratom: Résolution du Conseil, du 17 décembre 1970, concernant les modalités d'adoption de programmes de recherches et d'enseignement
  (JO L 16 du 20.1.1971, p. 13–13)
  html
• 31991H0444
  91/444/Euratom: Recommandation de la Commission, du 26 juillet 1991, sur l'application de l'article 33 troisième et quatrième alinéas du traité Euratom
  (JO L 238 du 27.8.1991, p. 31–33)
  html
• 31998Y1120(03)
  Rapport spécial n° 17/98 relatif au soutien apporté aux sources d'énergie renouvelables dans le cadre des actions à frais partagés du programme Joule-Thermie et des actions pilotes relevant du programme Altener, accompagné des réponses de la Commission (présenté en vertu de l'article 188 C, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité CE)
  (JO C 356 du 20.11.1998, p. 39–68)
  htmlpdf
• 31999Y0917(02)
  Communication de la Commission - Nomination d'un nouveau membre du comité d'experts en matière de transit d'électricité sur les grands réseaux institué par la décision 92/167/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO C 263 du 17.9.1999, p. 3–3)
  htmlpdf
• 32009D0546
  2009/546/CE: Décision de la Commission du 8 juillet 2009 exemptant la prospection et l’exploitation de pétrole et de gaz aux Pays-Bas de l’application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux [notifiée sous le numéro C(2009) 5381] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 181 du 14.7.2009, p. 53–56)
  htmlpdf
• 32009R0663
  Règlement (CE) n o  663/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 établissant un programme d’aide à la relance économique par l’octroi d’une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l’énergie
  (JO L 200 du 31.7.2009, p. 31–45)
  htmlpdf

  Modifié par 32010R1233
  

• 32009R0713
  Règlement (CE) n o 713/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 instituant une agence de coopération des régulateurs de l’énergie (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 211 du 14.8.2009, p. 1–14)
  htmlpdf
• 32010D0222
  2010/222/: Décision de la Commission du 19 avril 2010 concernant l’adhésion de la Commission européenne au Partenariat mondial pour les bioénergies
  (JO L 98 du 20.4.2010, p. 12–12)
  htmlpdf
• 32011R1227
  Règlement (UE) n ° 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 326 du 8.12.2011, p. 1–16)
  htmlpdf