Menu principal du site

• par mot

• par numéro de document

• par date

• par référence du JO

• par numéro CELEX

• autres options

• Traités
• Accords internationaux
• Législation en vigueur
• Législation consolidée
• Travaux préparatoires
• Jurisprudence
• Questions parlementaires

• Budget de l'Union européenne
• ECICS
• Registres des Institutions
• TARIC
• EU Pesticides Database
• Législation sur les statistiques de l'UE

• Synthèses de la législation de l'UE
• L'ABC du droit de l'Union européenne

• Technique législative
• Statistiques sur la législation de l'UE
• Types de documents dans EUR-Lex

Législation en vigueur

Date de référence 1.5.2013

03 Agriculture

03.60.58 Riz

• 31967R0474
  Règlement n° 474/67/CEE de la Commission, du 21 août 1967, relatif à la préfixation de la restitution à l'exportation du riz et des brisures
  (JO 204 du 24.8.1967, p. 20–21)
  htmlpdf

  Modifié par 31968R1397
  Texte consolidé 01967R0474-19680913 htmlpdf
  

• 31976R1361
  Règlement (CEE) n° 1361/76 de la Commission, du 14 juin 1976, établissant certaines modalités d'application relatives à la restitution à l'exportation de riz et de mélanges de riz
  (JO L 154 du 15.6.1976, p. 11–12)
  htmlpdf
• 31981R3423
  Règlement (CEE) n° 3423/81 de la Commission, du 30 novembre 1981, relative à la communication, par les États membres, de données relatives aux exportations de produits du secteur des céréales et du riz au titre de l'aide alimentaire
  (JO L 345 du 1.12.1981, p. 50–51)
  htmlpdf
• 31987R3427
  Règlement (CEE) n° 3427/87 de la Commission du 16 novembre 1987 portant modalités d'application relatives à l'intervention dans le secteur du riz
  (JO L 326 du 17.11.1987, p. 25–26)
  htmlpdf
• 31988R0675
  Règlement (CEE) n° 675/88 de la Commission du 15 mars 1988 fixant les modalités d'application de l'aide à la production pour certaines variétés de riz
  (JO L 70 du 16.3.1988, p. 12–13)
  htmlpdf

  Modifié par 31993R3048
  Texte consolidé 01988R0675-19930730 htmlpdf
  

• 31988R2580
  Règlement (CEE) n° 2580/88 de la Commission du 17 août 1988 fixant les règles pour la modification de la liste de certaines variétés de riz prévues à l'annexe B du règlement (CEE) n° 3878/87
  (JO L 230 du 19.8.1988, p. 8–13)
  htmlpdf

  Modifié par 31988R3939
  Texte consolidé 01988R2580-19881217 htmlpdf
  

• 31989R2692
  Règlement (CEE) n° 2692/89 de la Commission, du 6 septembre 1989, portant modalités d'application relatives aux expéditions de riz à la Réunion
  (JO L 261 du 7.9.1989, p. 8–14)
  htmlpdf

  Modifié par 31999R1453
  Texte consolidé 01989R2692-19990703 htmlpdf
  Modifié par 32004R1275
  Texte consolidé 01989R2692-20040714 htmlpdf
  Modifié par 32005R1950
  Texte consolidé 01989R2692-20051129 htmlpdf
  

• 31990R3491
  Règlement (CEE) n° 3491/90 du Conseil, du 26 novembre 1990, relatif aux importations de riz originaires du Bangladesh
  (JO L 337 du 4.12.1990, p. 1–2)
  htmlpdf

  Modifié par 32007R1532
  Texte consolidé 01990R3491-20071224 htmlpdf
  

• 31991R2351
  Règlement (CEE) n° 2351/91 de la Commission, du 30 juillet 1991, définissant les modalités applicables lors de l'achat du riz détenu par un organisme d'intervention en vue de l'exécution d'une fourniture d'aide alimentaire
  (JO L 214 du 2.8.1991, p. 51–53)
  htmlpdf
• 31992R1776
  Règlement (CEE) n° 1776/92 de la Commission, du 30 juin 1992, relatif au stockage des produits céréaliers et du riz dans les entrepôts douaniers en vue de leur exportation
  (JO L 182 du 2.7.1992, p. 27–27)
  htmlpdf
• 31995R1517
  Règlement (CE) n° 1517/95 de la Commission, du 29 juin 1995, portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1766/92 en ce qui concerne le régime d'importation et d'exportation applicable aux aliments composés à base de céréales pour les animaux et modifiant le règlement (CE) n° 1162/95 portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur des céréales et du riz
  (JO L 147 du 30.6.1995, p. 51–54)
  htmlpdf
• 31998R1595
  Règlement (CE) nº 1595/98 de la Commission du 23 juillet 1998 modifiant le règlement (CE) nº 2603/97 fixant les modalités d'application pour l'importation de riz originaire des États ACP ainsi que pour l'importation de riz originaire des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) et arrêtant certaines modalités spécifiques pour le remboursement partiel des droits à l'importation perçus pour le riz originaire des États ACP
  (JO L 208 du 24.7.1998, p. 21–24)
  htmlpdf

  Modifié par 31999R1024
  Texte consolidé 01998R1595-19990522 htmlpdf
  

• 32003R0940
  Règlement (CE) n° 940/2003 de la Commission du 28 mai 2003 concernant les demandes de certificat d'importation de riz originaire et en provenance d'Égypte dans le cadre du contingent tarifaire prévu dans le règlement (CE) n° 196/97
  (JO L 133 du 29.5.2003, p. 61–61)
  htmlpdf
• 32003R1342
  Règlement (CE) n° 1342/2003 de la Commission du 28 juillet 2003 portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur des céréales et du riz
  (JO L 189 du 29.7.2003, p. 12–29)
  htmlpdf

  Dérogé par 32003R2305
  Texte consolidé 02003R1342-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32004R1092
  Texte consolidé 02003R1342-20040614 htmlpdf
  Modifié par 32006R0830
  Texte consolidé 02003R1342-20060701 htmlpdf
  Modifié par 32006R0945
  Modifié par 32006R1713
  Texte consolidé 02003R1342-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32006R1917
  Dérogé par 32006R1964
  Modifié par 32006R1996
  Modifié par 32008R0514
  Texte consolidé 02003R1342-20080613 htmlpdf
  Modifié par 32009R0084
  Texte consolidé 02003R1342-20090204 htmlpdf
  Modifié par 32009R1274
  Modifié par 32012R0418
  Texte consolidé 02003R1342-20120524 htmlpdf
  

• 32003R1709
  Règlement (CE) n° 1709/2003 de la Commission du 26 septembre 2003 relatif aux déclarations de récolte et de stocks de riz
  (JO L 243 du 27.9.2003, p. 92–97)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02003R1709-20030901 htmlpdf
  

• 32004D0619
  2004/619/CE: Décision du Conseil du 11 août 2004 modifiant le régime d'importation communautaire en ce qui concerne le riz
  (JO L 279 du 28.8.2004, p. 29–29)
  htmlpdf

  Modifié par 32005D0476
  Texte consolidé 02004D0619-20050621 htmlpdf
  

• 32006R0972
  Règlement (CE) n o  972/2006 de la Commission du 29 juin 2006 fixant les règles spécifiques applicables à l'importation de riz Basmati et un système de contrôle transitoire pour la détermination de leur origine
  (JO L 176 du 30.6.2006, p. 53–62)
  htmlpdf

  Modifié par 32006R1996
  Texte consolidé 02006R0972-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32010R0272
  Texte consolidé 02006R0972-20100401 htmlpdf
  

• 32006R1964
  Règlement (CE) n o  1964/2006 de la Commission du 22 décembre 2006 portant modalités d'ouverture et mode de gestion d'un contingent d'importation de riz originaires du Bangladesh, en application du règlement (CEE) n o  3491/90 du Conseil
  (JO L 408 du 30.12.2006, p. 19–26)
  htmlpdf

  Modifié par 32007R1456
  Texte consolidé 02006R1964-20080101 htmlpdf
  Dérogé par 32008R1247
  Dérogé par 32012R1222
  

• 32007R0964
  Règlement (CE) n°  964/2007 de la Commission du 14 août 2007 fixant les modalités d’ouverture et de gestion des contingents tarifaires applicables au riz originaire des pays les moins avancés, pour les campagnes de commercialisation 2007/2008 et 2008/2009
  (JO L 213 du 15.8.2007, p. 26–28)
  htmlpdf

  Modifié par 32008R0732
  Texte consolidé 02007R0964-20080826 htmlpdf
  

• 32007R1454
  Règlement (CE) n°  1454/2007 de la Commission du 10 décembre 2007 fixant des règles communes relatives à l'établissement d'une procédure d'adjudication pour la fixation des restitutions à l'exportation de certains produits agricoles
  (JO L 325 du 11.12.2007, p. 69–73)
  htmlpdf
• 32008R0491
  Règlement (CE) n o  491/2008 de la Commission du 3 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o  1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les restitutions à la production dans le secteur des céréales
  (JO L 144 du 4.6.2008, p. 3–13)
  htmlpdf
• 32009R0388
  Règlement (CE) n o  388/2009 de la Commission du 12 mai 2009 portant modalités d'application du règlement (CE) n o  1234/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime d'importation et d'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz (version codifiée)
  (JO L 118 du 13.5.2009, p. 72–77)
  htmlpdf
• 32009R1274
  Règlement (UE) n o  1274/2009 de la Commission du 18 décembre 2009 portant ouverture et mode de gestion des contingents d’importation de riz originaire des pays et territoires d’outre-mer (PTOM)
  (JO L 344 du 23.12.2009, p. 3–7)
  htmlpdf
• 32011R0162
  Règlement (UE) n ° 162/2011 de la Commission du 21 février 2011 déterminant les centres d'intervention du riz
  (JO L 47 du 22.2.2011, p. 11–13)
  htmlpdf

  Modifié par 32013R0094
  

• 32011R1273
  Règlement d’exécution (UE) n ° 1273/2011 de la Commission du 7 décembre 2011 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz
  (JO L 325 du 8.12.2011, p. 6–23)
  htmlpdf