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Législation en vigueur

Date de référence 1.4.2012

03 Agriculture

03.50.30 Secteur vétérinaire et zootechnique

• 21992A1231(01)
  Protocole d'amendement à la convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
  (JO L 395 du 31.12.1992, p. 22–24)
  html

  Adopté par 31992D0583
  Voir 32007D0834
  

• 21994D0913(01)
  Décision n° 1/94 du Comité de coopération CE-Saint-Marin du 28 juin 1994 relative à la réglementation communautaire en matière vétérinaire à adopter par la République de Saint-Marin
  (JO L 238 du 13.9.1994, p. 25–35)
  html
• 21997A0226(01)
  Accord sous forme d'échange de lettres concernant une application provisoire d'un accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 57 du 26.2.1997, p. 2–3)
  html

  Adopté par 31997D0131
  

• 21997A0226(02)
  Accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires et phytosanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 57 du 26.2.1997, p. 5–59)
  html

  Voir 21997A0226(01)
  Adopté par 31997D0132
  Modifié par 21999A1223(01)
  Modifié par 22002A1210(01)
  Modifié par 22003A0826(01)
  Modifié par 22004A1106(02)
  Modifié par 22006A1205(02)
  

• 21997A0606(01)
  Protocole sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la principauté d'Andorre
  (JO L 148 du 6.6.1997, p. 16–18)
  html

  Adopté par 31997D0345
  

• 21998A0220(03)
  Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Lituanie relatif à la localisation de la peste porcine africaine en Espagne
  (JO L 51 du 20.2.1998, p. 241–241)
  htmlpdf

  Adopté par 31998D0150
  

• 21998A0421(01)
  Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 118 du 21.4.1998, p. 3–63)
  htmlpdf

  Adopté par 31998D0258
  Modifié par 22003A1129(01)
  Modifié par 22005A0531(01)
  Modifié par 22006A0310(01)
  Voir 32006D0198
  

• 21999A0318(01)
  Accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 71 du 18.3.1999, p. 3–63)
  htmlpdf

  Adopté par 31999D0201
  Modifié par 22005A0416(01)
  

• 21999A1130(01)
  Protocole sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord entre la Communauté européenne, d'une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d'autre part
  (JO L 305 du 30.11.1999, p. 26–26)
  htmlpdf

  Adopté par 31999D0778
  

• 21999A1223(01)
  Échange de lettres concernant la modification des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d´animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 332 du 23.12.1999, p. 3–39)
  htmlpdf

  Adopté par 31999D0837
  

• 22000D0205(01)
  Décision nº 2/1999 du Comité mixte CE-Andorre, du 22 décembre 1999, relative aux modalités d'application du protocole, signé à Bruxelles le 15 mai 1997, sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord sous forme d'échanges de lettres entre la Communauté économique européenne et la Principauté d'Andorre
  (JO L 31 du 5.2.2000, p. 84–88)
  htmlpdf
• 22001D0216(01)
  2001/127/CE: Décision n° 1/2001 du Comité mixte CE-Îles Féroé du 31 janvier 2001 relative aux modalités d'application du protocole sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord entre la Communauté européenne, d'une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d'autre part
  (JO L 46 du 16.2.2001, p. 24–29)
  htmlpdf

  Modifié par 22006D0013
  Modifié par 22009D0074
  

• 22002D0202(01)
  2002/76/CE: Décision n° 1/2001 du Comité mixte CE-Andorre du 13 décembre 2001 fixant les dispositions de mise en œuvre du protocole relatif aux questions vétérinaires supplémentaires à l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la Principauté d'Andorre, signé à Bruxelles le 15 mai 1997
  (JO L 33 du 2.2.2002, p. 35–38)
  htmlpdf
• 22003A0826(01)
  Accord sous forme d'échange de lettres concernant les modifications des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 214 du 26.8.2003, p. 38–79)
  htmlpdf

  Adopté par 32003D0616
  

• 22003A1129(01)
  Accord sous forme d'un échange de lettres concernant les modifications aux annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits
  (JO L 316 du 29.11.2003, p. 21–23)
  htmlpdf

  Voir 32003D0833
  

• 22003D0747
  2003/747/CE: Décision n° 2/2003 du Comité mixte CE-Andorre du 8 octobre 2003 fixant les dispositions de mise en œuvre du protocole sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la Principauté d'Andorre, signé à Bruxelles le 15 mai 1997
  (JO L 269 du 21.10.2003, p. 28–30)
  htmlpdf
• 22004A0713(01)
  European Convention for the Protection of Animals during International Transport (revised)
  (JO L 241 du 13.7.2004, p. 22–43)
  htmlpdf

  Voir 32004D0544
  

• 22004A1106(02)
  Échange de lettres constituant un accord avec la Nouvelle-Zélande sur l’introduction de modifications à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 332R du 6.11.2004, p. 17–58)
  htmlpdf

  Adopté par 32004D0751
  

• 22005A0416(01)
  Accord sous forme d’échange de lettres avec le gouvernement du Canada concernant les modifications de l’annexe V et de l’annexe VIII de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 98R du 16.4.2005, p. 34–41)
  htmlpdf

  Adopté par 32005D0306
  

• 22005A0531(01)
  Accord sous forme d'échange de lettres concernant les modifications aux annexes de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 137R du 31.5.2005, p. 33–47)
  htmlpdf

  Voir 32005D0405
  

• 22006A0310(01)
  Accord sous forme d'échange de lettres concernant les modifications aux annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
  (JO L 71R du 10.3.2006, p. 12–16)
  htmlpdf

  Voir 32006D0198
  

• 22010X0804(01)
  Protocole d'accord entre la Commission européenne et l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) concernant les actions de communication communes pour 2011 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO C 211 du 4.8.2010, p. 3–4)
  htmlpdf
• 31964L0432
  Directive 64/432/CEE du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine
  (JO 121 du 29.7.1964, p. 1977–2012)
  html

  Texte consolidé 01964L0432-19640630 htmlpdf
  Modifié par 11972B
  Modifié par 31973D0101(01)
  Modifié par 31975L0379
  Consolidé 31975Y0820(01)
  Mis en oeuvre par 31978D0078
  Modifié par 11979H
  Modifié par 31980L1274
  Modifié par 31984L0336
  Modifié par 31985L0586
  Modifié par 31987D0231
  Modifié par 31987L0489
  Texte consolidé 01964L0432-19980701 htmlpdf
  Modifié par 31989L0662
  Modifié par 31990L0423
  Modifié par 31990L0425
  Modifié par 31992L0065
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 31997L0012
  Modifié par 31998L0046
  Texte consolidé 01964L0432-19980715 htmlpdf
  Texte consolidé 01964L0432-19981231 htmlpdf
  Modifié par 32000L0015
  Texte consolidé 01964L0432-20000503 htmlpdf
  Modifié par 32000L0020
  Texte consolidé 01964L0432-20000704 htmlpdf
  Modifié par 32001D0298
  Texte consolidé 01964L0432-20010731 htmlpdf
  Modifié par 32002R0535
  Texte consolidé 01964L0432-20020412 htmlpdf
  Modifié par 32002R1226
  Texte consolidé 01964L0432-20020729 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01964L0432-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32004R0021
  Modifié par 32005R0001
  Texte consolidé 01964L0432-20050709 htmlpdf
  Modifié par 32006D0911
  Texte consolidé 01964L0432-20070105 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Modifié par 32007D0729
  Texte consolidé 01964L0432-20071113 htmlpdf
  Modifié par 32008D0984
  Texte consolidé 01964L0432-20081231 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01964L0432-20080903 htmlpdf
  Modifié par 32009D0976
  

• 31964L0433
  Directive 64/433/CEE du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches
  (JO 121 du 29.7.1964, p. 2012–2032)
  html

  Modifié par 31966L0601
  Modifié par 11972B
  Modifié par 31972L0461
  Modifié par 31973D0101(01)
  Modifié par 31975L0379
  Consolidé 31975Y0820(02)
  Modifié par 11979H
  Modifié par 31983L0090
  Modifié par 31985L0586
  Modifié par 31987R3805
  Modifié par 31989L0662
  Modifié par 31991L0497
  Modifié par 31992L0005
  Texte consolidé 01964L0433-19930101 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01964L0433-19950101 htmlpdf
  Modifié par 31995L0023
  Texte consolidé 01964L0433-19950701 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01964L0433-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01964L0433-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31968Y0318(01)
  Résolution du Conseil, du 12 mars 1968, sur les mesures communautaires à prendre dans le domaine vétérinaire
  (JO C 22 du 18.3.1968, p. 18–21)
  html
• 31971L0118
  Directive 71/118/CEE du Conseil, du 15 février 1971, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille
  (JO L 55 du 8.3.1971, p. 23–39)
  html

  Modifié par 11972B
  Modifié par 31973D0101(01)
  Modifié par 31975L0379
  Modifié par 31975L0431
  Modifié par 31978L0050
  Modifié par 11979H
  Modifié par 31980L0216
  Modifié par 31984L0335
  Modifié par 31984L0642
  Application différée 11985I
  Modifié par 31985L0326
  Modifié par 31987R3805
  Modifié par 31989L0662
  Modifié par 31992L0116
  Texte consolidé 01971L0118-19930105 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 31994L0065
  Texte consolidé 01971L0118-19950101 htmlpdf
  Texte consolidé 01971L0118-19950120 htmlpdf
  Modifié par 31996L0023
  Texte consolidé 01971L0118-19970701 htmlpdf
  Texte consolidé 01971L0118-19980219 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01971L0118-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01971L0118-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31972L0461
  Directive 72/461/CEE du Conseil, du 12 décembre 1972, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches
  (JO L 302 du 31.12.1972, p. 24–27)
  html

  Texte consolidé 01972L0461-19731122 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19740718 htmlpdf
  Modifié par 31975L0379
  Texte consolidé 01972L0461-19750618 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19770101 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19771229 htmlpdf
  Modifié par 11979H
  Texte consolidé 01972L0461-19790124 htmlpdf
  Complété par 31980L0213
  Texte consolidé 01972L0461-19800124 htmlpdf
  Complété par 31980L1099
  Modifié par 31980L1099
  Texte consolidé 01972L0461-19801101 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19810101 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19810707 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19821229 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19831221 htmlpdf
  Modifié par 31984L0336
  Texte consolidé 01972L0461-19840704 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19841227 htmlpdf
  Modifié par 31985L0322
  Texte consolidé 01972L0461-19850619 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31987D0231
  Texte consolidé 01972L0461-19870410 htmlpdf
  Modifié par 31987L0489
  Texte consolidé 01972L0461-19871030 htmlpdf
  Modifié par 31989L0662
  Texte consolidé 01972L0461-19891222 htmlpdf
  Modifié par 31991L0266
  Texte consolidé 01972L0461-19910523 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19921119 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-19930106 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01972L0461-19950101 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01972L0461-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01972L0461-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31973D0053
  73/53/CEE: Décision de la Commission, du 26 février 1973, relative aux mesures de protection à appliquer par les États membres contre la maladie vésiculeuse du porc
  (JO L 83 du 30.3.1973, p. 43–43)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31974Y0605(01)
  Résolution du Conseil relative aux domaines vétérinaire et phytosanitaire ainsi qu'à la nutrition animale
  (JO C 64 du 5.6.1974, p. 14–16)
  html
• 31974Y0806(01)
  Résolution du Conseil, du 22 juillet 1974, relative aux domaines vétérinaire et phytosanitaire ainsi qu'à la nutrition animale
  (JO C 92 du 6.8.1974, p. 2–3)
  html
• 31975Y0820(01)
  Version codifiée de la directive du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine (64/432/CEE)
  (JO C 189 du 20.8.1975, p. 1–30)
  html
• 31975Y0820(02)
  Version codifiée de la Directive du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches (64/433/CEE)
  (JO C 189 du 20.8.1975, p. 31–49)
  html
• 31977D0505
  77/505/CEE: Décision du Conseil, du 25 juillet 1977, instituant un comité zootechnique permanent
  (JO L 206 du 12.8.1977, p. 11–11)
  html
• 31977L0096
  Directive 77/96/CEE du Conseil, du 21 décembre 1976, relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine
  (JO L 26 du 31.1.1977, p. 67–77)
  html

  Modifié par 11979H
  Texte consolidé 01977L0096-19810101 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0096-19810707 htmlpdf
  Modifié par 31983L0091
  Texte consolidé 01977L0096-19830215 htmlpdf
  Modifié par 31984L0319
  Texte consolidé 01977L0096-19840607 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0096-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31989L0321
  Texte consolidé 01977L0096-19890428 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Modifié par 31994L0059
  Texte consolidé 01977L0096-19941212 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0096-19950101 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01977L0096-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0096-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31977L0099
  Directive 77/99/CEE du Conseil, du 21 décembre 1976, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande
  (JO L 26 du 31.1.1977, p. 85–100)
  html

  Texte consolidé 01977L0099-19761227 htmlpdf
  Modifié par 11979H
  Texte consolidé 01977L0099-19800124 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19810101 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19810707 htmlpdf
  Dérogé par 31983L0201
  Modifié par 31985L0327
  Texte consolidé 01977L0099-19850619 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19850621 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31985L0586
  Texte consolidé 01977L0099-19851224 htmlpdf
  Modifié par 31987R3805
  Texte consolidé 01977L0099-19871219 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19881221 htmlpdf
  Modifié par 31989L0227
  Texte consolidé 01977L0099-19890323 htmlpdf
  Modifié par 31989L0662
  Texte consolidé 01977L0099-19891222 htmlpdf
  Modifié par 31992L0005
  Modifié par 31992L0045
  Texte consolidé 01977L0099-19920720 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19930101 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-19930106 htmlpdf
  Modifié par 31992L0116
  Texte consolidé 01977L0099-19930105 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
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  Modifié par 31995L0068
  Texte consolidé 01977L0099-19951231 htmlpdf
  Modifié par 31997L0076
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  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01977L0099-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0099-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31977L0391
  Directive 77/391/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, instaurant une action de la Communauté en vue de l'éradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins
  (JO L 145 du 13.6.1977, p. 44–47)
  html

  Mis en oeuvre par 31978L0052
  Modifié par 11979H
  Texte consolidé 01977L0391-19810101 htmlpdf
  Dérogé par 31979L0009
  Dérogé par 31979L0110
  Dérogé par 31981L0006
  Texte consolidé 01977L0391-19810707 htmlpdf
  Modifié par 31982L0400
  Texte consolidé 01977L0391-19820619 htmlpdf
  Texte consolidé 01977L0391-19860101 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01977L0391-19950101 htmlpdf
  

• 31978D0078
  78/78/CEE: Décision de la Commission, du 23 décembre 1977, concernant certaines modalités d'application de la directive 64/432/CEE en matière de fièvre aphteuse
  (JO L 25 du 31.1.1978, p. 58–58)
  html
• 31978D0642
  78/642/CEE: Décision du Conseil, du 25 juillet 1978, relative à des mesures de protection sanitaire à l'égard de la République du Botswana
  (JO L 213 du 3.8.1978, p. 15–18)
  html

  Modifié par 31978D0771
  Texte consolidé 01978D0642-19780920 htmlpdf
  Texte consolidé 01978D0642-19790511 htmlpdf
  Modifié par 31980D0002
  Texte consolidé 01978D0642-19800109 htmlpdf
  Suspendu par 31980D0354
  

• 31978D0685
  78/685/CEE: Décision de la Commission, du 26 juillet 1978, portant établissement d'une liste de maladies épizootiques conformément aux dispositions de la directive 72/462/CEE
  (JO L 227 du 18.8.1978, p. 32–33)
  html
• 31978L0052
  Directive 78/52/CEE du Conseil, du 13 décembre 1977, instaurant les critères communautaires applicables aux plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose enzootique chez les bovins
  (JO L 15 du 19.1.1978, p. 34–41)
  html

  Dérogé par 31979L0110
  Dérogé par 31981L0006
  

• 31979D0511
  79/511/CEE: Décision du Conseil, du 24 mai 1979, relative à une contribution financière de la Communauté en faveur de la lutte contre la fièvre aphteuse dans le sud-est de l'Europe
  (JO L 133 du 31.5.1979, p. 32–32)
  html
• 31979L0110
  Directive 79/110/CEE du Conseil, du 24 janvier 1979, autorisant la République italienne à reporter la communication et la mise en oeuvre de ses plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose et de la tuberculose des bovins
  (JO L 29 du 3.2.1979, p. 24–25)
  html
• 31980D1025
  80/1025/CEE: Décision de la Commission, du 20 octobre1980, relative aux contrôles sur place de l'application des plans nationaux d'éradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins
  (JO L 304 du 13.11.1980, p. 35–36)
  html
• 31980D1096
  80/1096/CEE: Décision du Conseil, du 11 novembre 1980, instaurant une action financière de la Communauté en vue de l'éradication de la peste porcine classique
  (JO L 325 du 1.12.1980, p. 5–7)
  html

  Modifié par 31981D0477
  Texte consolidé 01980D1096-19810708 htmlpdf
  Complété par 31983D0254
  Modifié par 31983D0254
  Texte consolidé 01980D1096-19830608 htmlpdf
  Modifié par 31985D0575
  Texte consolidé 01980D1096-19860101 htmlpdf
  Complété par 31987D0230
  Modifié par 31987D0230
  Texte consolidé 01980D1096-19870101 htmlpdf
  Modifié par 31987D0488
  Texte consolidé 01980D1096-19870930 htmlpdf
  Mis en oeuvre par 31990D0056
  Modifié par 31991D0686
  Texte consolidé 01980D1096-19911219 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01980D1096-19950101 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01980D1096-20030605 htmlpdf
  

• 31980D1300
  80/1300/CEE: Décision de la Commission, du 23 décembre 1980, concernant les mesures de protection sanitaire à l'égard des importations de certaines viandes fraîches en provenance de l'État de Rio Grande do Sul, Brésil
  (JO L 377 du 31.12.1980, p. 51–51)
  html
• 31980L0215
  Directive 80/215/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande
  (JO L 47 du 21.2.1980, p. 4–7)
  html

  Modifié par 31980L1100
  Texte consolidé 01980L0215-19801101 htmlpdf
  Texte consolidé 01980L0215-19810707 htmlpdf
  Modifié par 31985L0321
  Texte consolidé 01980L0215-19850619 htmlpdf
  Texte consolidé 01980L0215-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31987L0491
  Texte consolidé 01980L0215-19871012 htmlpdf
  Modifié par 31988L0660
  Texte consolidé 01980L0215-19881222 htmlpdf
  Modifié par 31989L0662
  Texte consolidé 01980L0215-19891222 htmlpdf
  Texte consolidé 01980L0215-19921119 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01980L0215-19950101 htmlpdf
  Texte consolidé 01980L0215-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31980L1095
  Directive 80/1095/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, fixant les conditions destinées à rendre et à maintenir le territoire de la Communauté indemne de peste porcine classique
  (JO L 325 du 1.12.1980, p. 1–4)
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  Texte consolidé 01980L1095-19810707 htmlpdf
  Texte consolidé 01980L1095-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31985L0586
  Texte consolidé 01980L1095-19851224 htmlpdf
  Modifié par 31987D0230
  Texte consolidé 01980L1095-19870101 htmlpdf
  Modifié par 31987L0487
  Texte consolidé 01980L1095-19871030 htmlpdf
  Modifié par 31991D0686
  Texte consolidé 01980L1095-19911219 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01980L1095-19950101 htmlpdf
  

• 31980Y0802(01)
  Résolution du Conseil du 22 juillet 1980 sur la protection des poules pondeuses en cages
  (JO C 196 du 2.8.1980, p. 1–1)
  html
• 31981D0091
  81/91/CEE: Décision de la Commission, du 30 janvier 1981, relative à la liste des établissements de la République argentine agréés pour l'importation dans la Communauté de viandes fraîches bovine et ovine ainsi que de solipèdes domestiques
  (JO L 58 du 5.3.1981, p. 39–42)
  html

  Modifié par 31986D0392
  Texte consolidé 01981D0091-19860723 htmlpdf
  

• 31981D0092
  81/92/CEE: Décision de la Commission, du 30 janvier 1981, relative à la liste des établissements de la République de l'Uruguay agréés pour l'importation dans la Communauté de viandes fraîches bovine et ovine ainsi que de solipèdes domestiques
  (JO L 58 du 5.3.1981, p. 43–45)
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  Modifié par 31986D0485
  Texte consolidé 01981D0092-19860922 htmlpdf
  

• 31981D0400
  81/400/CEE: Décision de la Commission, du 15 mai 1981, établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication
  (JO L 152 du 11.6.1981, p. 37–37)
  html

  Modifié par 31986D0291
  Texte consolidé 01981D0400-19860603 htmlpdf
  Modifié par 31989D0420
  Texte consolidé 01981D0400-19890704 htmlpdf
  Modifié par 31989D0473
  Texte consolidé 01981D0400-19890720 htmlpdf
  Modifié par 31990D0251
  Texte consolidé 01981D0400-19900530 htmlpdf
  Modifié par 31991D0378
  Texte consolidé 01981D0400-19910702 htmlpdf
  Modifié par 31992D0047
  Texte consolidé 01981D0400-19920114 htmlpdf
  

• 31981D0545
  81/545/CEE: Décision de la Commission, du 19 juin 1981, concernant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les importations de viandes fraîches en provenance de Bulgarie
  (JO L 206 du 27.7.1981, p. 1–6)
  html

  Complété par 31986D0538
  Modifié par 31986D0538
  Modifié par 31988D0370
  

• 31981D0713
  81/713/CEE: Décision de la Commission, du 28 juillet 1981, relative à la liste des établissements de la République fédérative du Brésil agréés pour l'importation dans la Communauté de viandes fraîches bovines et de viandes de solipèdes domestiques
  (JO L 257 du 10.9.1981, p. 28–31)
  html

  Modifié par 31986D0391
  Texte consolidé 01981D0713-19860723 htmlpdf
  Modifié par 31989D0282
  

• 31981L0006
  Directive 81/6/CEE du Conseil, du 1er janvier 1981, autorisant la République hellénique à communiquer et à mettre en oeuvre ses plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose et de la tuberculose des bovins
  (JO L 14 du 16.1.1981, p. 22–22)
  html
• 31982D0734
  82/734/CEE: Décision du Conseil, du 18 octobre 1982, relative à la liste des établissements de la Confédération suisse agréés pour l'exportation de viandes fraîches vers la Communauté
  (JO L 311 du 8.11.1982, p. 13–15)
  html

  Modifié par 31982D0960
  Texte consolidé 01982D0734-19821231 htmlpdf
  Texte consolidé 01982D0734-19830801 htmlpdf
  Texte consolidé 01982D0734-19841009 htmlpdf
  Texte consolidé 01982D0734-19850927 htmlpdf
  Modifié par 31992D0002
  Texte consolidé 01982D0734-19911205 htmlpdf
  

• 31982D0813
  82/813/CEE: Décision de la Commission, du 17 novembre 1982, relative à la liste des établissements de la République socialiste fédérative yougoslave agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 343 du 4.12.1982, p. 21–23)
  html

  Modifié par 31983D0139
  Texte consolidé 01982D0813-19830330 htmlpdf
  Modifié par 31986D0244
  Texte consolidé 01982D0813-19860505 htmlpdf
  

• 31982D0814
  82/814/CEE: Décision de la Commission, du 17 novembre 1982, relative à la liste des établissements du Royaume du Swaziland agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 343 du 4.12.1982, p. 24–25)
  html
• 31982D0913
  82/913/CEE: Décision de la Commission, du 16 décembre 1982, relative à la liste des établissements de la République sud-africaine et de la Namibie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 381 du 31.12.1982, p. 28–29)
  html

  Texte consolidé 01982D0913-19830713 htmlpdf
  Texte consolidé 01982D0913-19840227 htmlpdf
  Texte consolidé 01982D0913-19860421 htmlpdf
  Modifié par 31990D0433
  Texte consolidé 01982D0913-19900801 htmlpdf
  

• 31982D0923
  82/923/CEE: Décision de la Commission, du 17 décembre 1982, relative aux établissements de la République du Guatemala en provenance desquels les États membres peuvent autoriser l'importation de viandes fraîches
  (JO L 381 du 31.12.1982, p. 40–40)
  html
• 31982L0400
  Directive 82/400/CEE du Conseil, du 14 juin 1982, modifiant la directive 77/391/CEE et instaurant une action complémentaire de la Communauté en vue de l'éradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins
  (JO L 173 du 19.6.1982, p. 18–19)
  html

  Modifié par 31983L0253
  Texte consolidé 01982L0400-19830609 htmlpdf
  Texte consolidé 01982L0400-19860101 htmlpdf
  

• 31982L0894
  Directive 82/894/CEE du Conseil, du 21 décembre 1982, concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté
  (JO L 378 du 31.12.1982, p. 58–62)
  html

  Texte consolidé 01982L0894-19860101 htmlpdf
  Modifié par 31989D0162
  Texte consolidé 01982L0894-19890223 htmlpdf
  Texte consolidé 01982L0894-19900401 htmlpdf
  Texte consolidé 01982L0894-19920730 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01982L0894-19950101 htmlpdf
  Dérogé par 31998D0012
  Modifié par 31998D0012
  Texte consolidé 01982L0894-19971216 htmlpdf
  Modifié par 32000D0556
  Texte consolidé 01982L0894-20010101 htmlpdf
  Texte consolidé 01982L0894-20021011 htmlpdf
  Dérogé par 32003D0724
  Texte consolidé 01982L0894-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32004D0216
  Texte consolidé 01982L0894-20040325 htmlpdf
  Modifié par 32008D0650
  Texte consolidé 01982L0894-20080801 htmlpdf
  

• 31983D0105
  83/105/CEE: Décision de la Commission du 4 mars 1983 rétablissant le statut de certaines parties du territoire de la République fédérale d'Allemagne en ce qui concerne la peste porcine classique
  (JO L 66 du 12.3.1983, p. 16–17)
  html
• 31983D0222
  83/222/CEE: Décision de la Commission du 22 avril 1983 relative aux contrôles sur place de l'application des plans nationaux d'éradication de la peste porcine classique
  (JO L 121 du 7.5.1983, p. 31–31)
  html
• 31983D0234
  83/234/CEE: Décision de la Commission du 29 avril 1983 relative aux établissements de la République turque en provenance desquels les États membres peuvent autoriser l'importation de viandes fraîches
  (JO L 127 du 17.5.1983, p. 20–20)
  html
• 31983D0384
  83/384/CEE: Décision de la Commission du 29 juillet 1983 relative à la liste des établissements d'Australie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 222 du 13.8.1983, p. 36–39)
  html

  Modifié par 31983D0532
  Texte consolidé 01983D0384-19830802 htmlpdf
  Modifié par 31986D0389
  Texte consolidé 01983D0384-19860723 htmlpdf
  

• 31983D0402
  83/402/CEE: Décision de la Commission du 29 juillet 1983 relative à la liste des établissements de Nouvelle- Zélande agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 233 du 24.8.1983, p. 24–28)
  html

  Modifié par 31986D0432
  Texte consolidé 01983D0402-19860905 htmlpdf
  

• 31983L0201
  Directive 83/201/CEE de la Commission du 12 avril 1983 portant dérogations à la directive 77/99/CEE du Conseil pour certains produits qui contiennent d'autres denrées alimentaires et dont le pourcentage de viande ou de produit à base de viande est minime
  (JO L 112 du 28.4.1983, p. 28–30)
  html

  Modifié par 31983L0577
  Texte consolidé 01983L0201-19831115 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31984D0024
  84/24/CEE: Décision de la Commission du 23 décembre 1983 relative à la liste des établissements d'Islande agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 20 du 25.1.1984, p. 21–22)
  html
• 31984D0247
  84/247/CEE: Décision de la Commission du 27 avril 1984 déterminant les critères de reconnaissance des organisations et associations d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques pour les bovins reproducteurs de race pure
  (JO L 125 du 12.5.1984, p. 58–59)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32007D0371
  Texte consolidé 01984D0247-20070608 htmlpdf
  

• 31984D0419
  84/419/CEE: Décision de la Commission du 19 juillet 1984 déterminant les critères d'inscription dans les livres généalogiques des bovins
  (JO L 237 du 5.9.1984, p. 11–12)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32007D0371
  Texte consolidé 01984D0419-20070608 htmlpdf
  

• 31985D0445
  85/445/CEE: Décision de la Commission du 31 juillet 1985 relative à certaines mesures sanitaires concernant la leucose bovine enzootique
  (JO L 260 du 2.10.1985, p. 18–18)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31985D0539
  85/539/CEE: Décision de la Commission du 29 novembre 1985 relative à la liste des établissements du Groenland agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 334 du 12.12.1985, p. 25–26)
  html
• 31986D0065
  86/65/CEE: Décision de la Commission du 13 février 1986 relative à la liste des établissements du Maroc agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 72 du 15.3.1986, p. 40–41)
  html
• 31986D0414
  86/414/CEE: Décision de la Commission du 31 juillet 1986 relative à la liste des établissements d'Argentine agréés pour l'importation de produits à base de viande dans la Communauté
  (JO L 237 du 23.8.1986, p. 36–37)
  html

  Modifié par 31997D0397
  Texte consolidé 01986D0414-19970613 htmlpdf
  

• 31986D0474
  86/474/CEE: Décision de la Commission du 11 septembre 1986 relative à la mise en oeuvre des contrôles sur place effectués dans le cadre du régime applicable aux importations d'animaux des espèces bovine et porcine ainsi que de viandes fraîches en provenance des pays tiers
  (JO L 279 du 30.9.1986, p. 55–56)
  html
• 31987D0119
  87/119/CEE: Décision de la Commission du 13 janvier 1987 relative à la liste des établissements du Brésil agréés pour l'importation de produits à base de viande dans la Communauté
  (JO L 49 du 18.2.1987, p. 37–38)
  html

  Modifié par 31995D0236
  Texte consolidé 01987D0119-19950627 htmlpdf
  

• 31987D0124
  87/124/CEE: Décision de la Commission du 19 janvier 1987 relative à la liste des établissements du Chili agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 51 du 20.2.1987, p. 41–42)
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• 31987D0221
  87/221/CEE: Décision de la Commission du 24 mars 1987 fixant le modèle du certificat de salubrité pour les produits à base de viande en provenance d' Argentine, du Brésil et d' Uruguay
  (JO L 93 du 7.4.1987, p. 11–14)
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• 31987D0257
  87/257/CEE: Décision de la Commission du 28 avril 1987 relative à la liste des établissements des États-Unis d'Amérique agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 121 du 9.5.1987, p. 46–49)
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  Texte consolidé 01987D0257-19871223 htmlpdf
  Texte consolidé 01987D0257-19880330 htmlpdf
  Modifié par 31992D0178
  Modifié par 32000D0138
  Texte consolidé 01987D0257-20000218 htmlpdf
  

• 31987D0266
  87/266/CEE: Décision de la Commission du 8 mai 1987 reconnaissant comme offrant des garanties équivalentes le régime de contrôle médical du personnel présenté par les Pays-Bas
  (JO L 126 du 15.5.1987, p. 20–23)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31987D0424
  87/424/CEE: Décision de la Commission du 14 juillet 1987 relative à la liste des établissements des États-Unis du Mexique agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté économique européenne
  (JO L 228 du 15.8.1987, p. 43–44)
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• 31987L0328
  Directive 87/328/CEE du Conseil du 18 juin 1987 relative à l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure
  (JO L 167 du 26.6.1987, p. 54–55)
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  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32005L0024
  Texte consolidé 01987L0328-20050413 htmlpdf
  

• 31988D0267
  88/267/CEE: Décision de la Commission du 13 avril 1988 portant fixation de l'intervalle entre les épreuves sérologiques concernant la brucellose effectuées dans certaines régions du Royaume-Uni (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 107 du 28.4.1988, p. 51–51)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31988D0397
  88/397/CEE: Décision de la Commission du 12 juillet 1988 coordonnant les modalités d'application de l'article 6 de la directive 85/511/CEE du Conseil arrêtées par les États membres
  (JO L 189 du 20.7.1988, p. 25–26)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31988L0407
  Directive 88/407/CEE du Conseil du 14 juin 1988 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de l'espèce bovine
  (JO L 194 du 22.7.1988, p. 10–23)
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  Texte consolidé 01988L0407-19900312 htmlpdf
  Modifié par 31990L0425
  Texte consolidé 01988L0407-19900726 htmlpdf
  Modifié par 31993L0060
  Texte consolidé 01988L0407-19930728 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01988L0407-19950101 htmlpdf
  Modifié par 32003L0043
  Texte consolidé 01988L0407-20030611 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01988L0407-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32004D0101
  Texte consolidé 01988L0407-20050101 htmlpdf
  Modifié par 32006D0016
  Texte consolidé 01988L0407-20060101 htmlpdf
  Modifié par 32008D0120
  Texte consolidé 01988L0407-20080301 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01988L0407-20080903 htmlpdf
  Modifié par 32011D0629
  

• 31988L0409
  Directive 88/409/CEE du Conseil du 15 juin 1988 arrêtant les règles sanitaires applicables aux viandes réservées au marché national et les niveaux de la redevance à percevoir conformément à la directive 85/73/CEE pour l'inspection desdites viandes
  (JO L 194 du 22.7.1988, p. 28–29)
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  Modifié par 31991L0498
  Texte consolidé 01988L0409-19920701 htmlpdf
  

• 31988L0661
  Directive 88/661/CEE du Conseil du 19 décembre 1988 relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs
  (JO L 382 du 31.12.1988, p. 36–38)
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  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01988L0661-19950101 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01988L0661-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01988L0661-20080903 htmlpdf
  

• 31989D0153
  89/153/CEE: Décision de la Commission du 13 février 1989 concernant la corrélation entre les échantillons prélevés pour l'examen de résidus, les animaux dont ils proviennent et leurs exploitations d'origine
  (JO L 59 du 2.3.1989, p. 33–34)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0358
  89/358/CEE: Décision de la Commission du 23 mai 1989 arrêtant les mesures d'application de l'article 8 de la directive 85/358/CEE du Conseil
  (JO L 151 du 3.6.1989, p. 39–41)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0363
  89/363/CEE: Décision de la Commission, du 31 mai 1989, portant modification de la décision de la Commission, du 30 janvier 1985, arrêtant la forme codifiée pour la notification des maladies des animaux
  (JO L 156 du 8.6.1989, p. 33–39)
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• 31989D0420
  89/420/CEE: Décision de la Commission du 3 juillet 1989 reconnaissant l'Espagne comme État membre officiellement indemne de peste porcine dans le cadre de l'éradication et portant deuxième modification de la décision 81/400/CEE établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication
  (JO L 192 du 7.7.1989, p. 39–39)
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• 31989D0455
  89/455/CEE: Décision du Conseil, du 24 juillet 1989, instituant une action communautaire pour l'établissement de projets pilotes destinés à lutter contre la rage en vue de son éradication ou de sa prévention
  (JO L 223 du 2.8.1989, p. 19–21)
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• 31989D0473
  89/473/CEE: Décision de la Commission du 19 juillet 1989 reconnaissant les Pays-Bas comme État membre officiellement indemne de peste porcine dans le cadre de l'éradication, portant troisième modification de la décision 81/400/CEE établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication, et abrogeant la décision 87/492/CEE reconnaissant certaines parties du territoire du Royaume des Pays-Bas comme officiellement indemnes de peste porcine
  (JO L 233 du 10.8.1989, p. 34–34)
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• 31989D0501
  89/501/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, déterminant les critères d'agrément et de surveillance des associations d'éleveurs et des organisations d'élevage tenant ou créant des livres généalogiques pour les reproducteurs porcins de race pure
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 19–20)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0502
  89/502/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, déterminant les critères d'inscription dans les livres généalogiques des reproducteurs porcins de race pure
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 21–21)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0503
  89/503/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, fixant le certificat des reproducteurs porcins de race pure, de leurs sperme, ovules et embryons
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 22–30)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0504
  89/504/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, déterminant les critères d'agrément et de surveillance des associations d'éleveurs, des organisations d'élevage et des entreprises privées tenant ou créant des registres pour les reproducteurs porcins hybrides
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 31–32)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0505
  89/505/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, déterminant les critères d'inscription dans les registres des reproducteurs porcins hybrides
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 33–33)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0506
  89/506/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, fixant le certificat des reproducteurs porcins hybrides, de leurs sperme, ovules et embryons
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 34–42)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989D0507
  89/507/CEE: Décision de la Commission, du 18 juillet 1989, fixant les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des animaux de l'espèce porcine reproducteurs de race pure et reproducteurs hybrides
  (JO L 247 du 23.8.1989, p. 43–44)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989H0214
  Recommandation de la Commission du 24 février 1989 concernant les règles à suivre lors des inspections effectuées dans les établissements de viandes fraîches agréés pour les échanges intracommunautaires
  (JO L 87 du 31.3.1989, p. 1–51)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01989H0214-19950101 htmlpdf
  

• 31989L0227
  Directive 89/227/CEE du Conseil du 21 mars 1989 modifiant les directives 72/462/CEE et 77/99/CEE pour tenir compte de l'instauration de règles sanitaires et de police sanitaire devant régir les importations de produits à base de viande en provenance de pays tiers
  (JO L 93 du 6.4.1989, p. 25–35)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989L0361
  Directive 89/361/CEE du Conseil, du 30 mai 1989, concernant les animaux des espèces ovine et caprine reproducteurs de race pure
  (JO L 153 du 6.6.1989, p. 30–31)
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  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01989L0361-20080903 htmlpdf
  

• 31989L0362
  Directive 89/362/CEE de la Commission du 26 mai 1989 concernant les conditions générales d'hygiène des exploitations de production de lait
  (JO L 156 du 8.6.1989, p. 30–32)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  Voir 32004L0041
  

• 31989L0384
  Directive 89/384/CEE du Conseil, du 20 juin 1989, fixant les modalités de contrôle du respect du point de congélation du lait cru, prévu à l'annexe A de la directive 85/397/CEE
  (JO L 181 du 28.6.1989, p. 50–50)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989L0437
  Directive 89/437/CEE du Conseil, du 20 juin 1989, concernant les problèmes d'ordre hygiénique et sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché des ovoproduits
  (JO L 212 du 22.7.1989, p. 87–100)
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  Modifié par 31989L0662
  Texte consolidé 01989L0437-19891222 htmlpdf
  Modifié par 31991L0684
  Texte consolidé 01989L0437-19911223 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01989L0437-19950101 htmlpdf
  Modifié par 31996L0023
  Texte consolidé 01989L0437-19960523 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01989L0437-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01989L0437-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31989L0556
  Directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine
  (JO L 302 du 19.10.1989, p. 1–11)
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  Modifié par 31990L0425
  Texte consolidé 01989L0556-19900726 htmlpdf
  Modifié par 31993L0052
  Texte consolidé 01989L0556-19930719 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 31994D0113
  Texte consolidé 01989L0556-19940301 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01989L0556-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32006D0060
  Texte consolidé 01989L0556-20060223 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01989L0556-20080903 htmlpdf
  

• 31989L0608
  Directive 89/608/CEE du Conseil, du 21 novembre 1989, relative à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des législations vétérinaire et zootechnique
  (JO L 351 du 2.12.1989, p. 34–37)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31989L0662
  Directive 89/662/CEE du Conseil, du 11 décembre 1989, relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
  (JO L 395 du 30.12.1989, p. 13–22)
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  Texte consolidé 01989L0662-19891222 htmlpdf
  Texte consolidé 01989L0662-19901218 htmlpdf
  Texte consolidé 01989L0662-19910204 htmlpdf
  Modifié par 31991L0492
  Texte consolidé 01989L0662-19910724 htmlpdf
  Modifié par 31991L0493
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  Modifié par 31991L0494
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  Modifié par 31991L0495
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  Modifié par 31991L0496
  Modifié par 31992L0045
  Texte consolidé 01989L0662-19920720 htmlpdf
  Modifié par 31992L0046
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  Modifié par 31992L0067
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  Texte consolidé 01989L0662-19930106 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01989L0662-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32004L0041
  Texte consolidé 01989L0662-20040430 htmlpdf
  

• 31990D0013
  90/13/CEE: Décision de la Commission, du 20 décembre 1989, concernant la procédure à suivre pour modifier ou compléter les listes d'établissements agréés dans les pays tiers pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 8 du 11.1.1990, p. 70–70)
  html
• 31990D0056
  90/56/CEE: Décision de la Commission, du 22 janvier 1990, relative aux demandes de remboursement dans le cadre de la décision 80/1096/CEE instaurant une action financière de la Communauté en vue de l'éradication de la peste porcine classique
  (JO L 39 du 13.2.1990, p. 25–31)
  html
• 31990D0067
  90/67/CEE: Décision de la Commission, du 9 février 1990, instituant un comité consultatif pour la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
  (JO L 44 du 20.2.1990, p. 30–31)
  html
• 31990D0165
  90/165/CEE: Décision de la Commission, du 28 mars 1990, relative à la liste des établissements de Madagascar agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 91 du 6.4.1990, p. 34–35)
  html
• 31990D0208
  90/208/CEE: Décision de la Commission, du 18 avril 1990, concernant certaines mesures de protection relatives à la péripneumonie contagieuse bovine en Espagne
  (JO L 108 du 28.4.1990, p. 102–103)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990D0242
  90/242/CEE: Décision du Conseil, du 21 mai 1990, instaurant une action financière de la Communauté pour l'éradication de la brucellose chez les ovins et les caprins
  (JO L 140 du 1.6.1990, p. 123–127)
  html
• 31990D0251
  90/251/CEE: Décision de la Commission, du 22 mai 1990, reconnaissant la Grèce comme État membre officiellement indemne de peste porcine dans le cadre de l'éradication et portant quatrième modification de la décision 81/400/CEE établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication
  (JO L 143 du 6.6.1990, p. 10–11)
  html
• 31990D0254
  90/254/CEE: Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'agrément des organisations et associations d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques pour les ovins et caprins reproducteurs de race pure
  (JO L 145 du 8.6.1990, p. 30–31)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990D0255
  90/255/CEE: Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'inscription dans les livres généalogiques des animaux des espèces ovine et caprine reproducteurs de race pure
  (JO L 145 du 8.6.1990, p. 32–34)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32005D0375
  Texte consolidé 01990D0255-20050513 htmlpdf
  

• 31990D0256
  90/256/CEE: Décision de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des ovins et caprins reproducteurs de race pure
  (JO L 145 du 8.6.1990, p. 35–37)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990D0257
  90/257/CEE: Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'admission à la reproduction du reproducteur ou de la reproductrice des espèces ovine et caprine de race pure et d'utilisation de leurs sperme, ovules et embryons
  (JO L 145 du 8.6.1990, p. 38–38)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990D0258
  90/258/CEE: Décision de la Commission, du 10 mai 1990, établissant le certificat zootechnique des ovins et caprins reproducteurs de race pure, de leurs sperme, ovules et embryons
  (JO L 145 du 8.6.1990, p. 39–47)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990D0432
  90/432/CEE: Décision de la Commission, du 30 juillet 1990, relative à la liste des établissements de la Namibie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 223 du 18.8.1990, p. 19–20)
  html
• 31990D0495
  90/495/CEE: Décision du Conseil, du 24 septembre 1990, instaurant une action financière de la Communauté en vue de l'éradication de la nécrose hématopoïétique infectieuse des salmonidés dans la Communauté
  (JO L 276 du 6.10.1990, p. 37–39)
  html

  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01990D0495-20030605 htmlpdf
  

• 31990D0609
  90/609/CEE: Décision de la Commission du 20 novembre 1990 abrogeant la décision 90/512/CEE relative à certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Belgique
  (JO L 321 du 21.11.1990, p. 18–18)
  html
• 31990D0678
  90/678/CEE: Décision du Conseil, du 13 décembre 1990, reconnaissant certaines parties du territoire de la Communauté comme officiellement indemnes de peste porcine ou indemnes de peste porcine
  (JO L 373 du 31.12.1990, p. 29–33)
  html
• 31990L0118
  Directive 90/118/CEE du Conseil, du 5 mars 1990, relative à l'admission à la reproduction des reproducteurs porcins de race pure
  (JO L 71 du 17.3.1990, p. 34–35)
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  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990L0119
  Directive 90/119/CEE du Conseil, du 5 mars 1990, relative à l'admission à la reproduction des reproducteurs porcins hybrides
  (JO L 71 du 17.3.1990, p. 36–36)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990L0423
  Directive 90/423/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, modifiant la directive 85/511/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine et la directive 72/462/CEE concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine, de viandes fraîches ou de produits à base de viande en provenance de pays tiers
  (JO L 224 du 18.8.1990, p. 13–18)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31990L0425
  Directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
  (JO L 224 du 18.8.1990, p. 29–41)
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  Texte consolidé 01990L0425-19901019 htmlpdf
  Texte consolidé 01990L0425-19901211 htmlpdf
  Texte consolidé 01990L0425-19901218 htmlpdf
  Modifié par 31991L0068
  Texte consolidé 01990L0425-19910204 htmlpdf
  Modifié par 31991L0174
  Texte consolidé 01990L0425-19910403 htmlpdf
  Modifié par 31991L0496
  Texte consolidé 01990L0425-19910819 htmlpdf
  Texte consolidé 01990L0425-19911211 htmlpdf
  Modifié par 31992L0060
  Texte consolidé 01990L0425-19920720 htmlpdf
  Modifié par 31992L0065
  Texte consolidé 01990L0425-19920729 htmlpdf
  Texte consolidé 01990L0425-19930106 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  Mis en oeuvre par 31994D0338
  Mis en oeuvre par 31994D0339
  Modifié par 32002L0033
  Texte consolidé 01990L0425-20021119 htmlpdf
  Voir 32009L0156
  Modifié par 32009L0156
  

• 31990L0427
  Directive 90/427/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés
  (JO L 224 du 18.8.1990, p. 55–59)
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  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01990L0427-20080903 htmlpdf
  

• 31990L0428
  Directive 90/428/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, concernant les échanges d'équidés destinés à des concours et fixant les conditions de participation à ces concours
  (JO L 224 du 18.8.1990, p. 60–61)
  html

  Mis en oeuvre par 31992D0216
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01990L0428-20080903 htmlpdf
  

• 31990L0429
  Directive 90/429/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine
  (JO L 224 du 18.8.1990, p. 62–73)
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  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01990L0429-19950101 htmlpdf
  Modifié par 31999D0608
  Texte consolidé 01990L0429-19991001 htmlpdf
  Modifié par 32000D0039
  Texte consolidé 01990L0429-19991217 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01990L0429-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01990L0429-20080903 htmlpdf
  Modifié par 32012R0176
  

• 31990Y1116(01)
  Résolution du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux mesures à prendre dans le domaine vétérinaire dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
  (JO C 288 du 16.11.1990, p. 1–4)
  html
• 31991D0042
  91/42/CEE: Décision de la Commission, du 8 janvier 1991, fixant les critères applicables à l'élaboration de plans d'intervention destinés à la lutte contre la fièvre aphteuse, en application de l'article 5 de la directive 90/423/CEE du Conseil
  (JO L 23 du 29.1.1991, p. 29–30)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31991D0052
  91/52/CEE: Décision de la Commission, du 14 janvier 1991, concernant certaines mesures de protection relatives à la péripneumonie contagieuse bovine au Portugal
  (JO L 34 du 6.2.1991, p. 12–13)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31991D0089
  91/89/CEE: Décision de la Commission, du 5 février 1991, prévoyant une participation financière pour un projet relatif à l'inactivation des agents de la tremblante et de l'encéphalopathie spongiforme bovine
  (JO L 49 du 22.2.1991, p. 31–32)
  html
• 31991D0237
  91/237/CEE: Décision de la Commission du 25 avril 1991 relative à des mesures de protection contre une nouvelle maladie des porcs
  (JO L 106 du 26.4.1991, p. 67–68)
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  Modifié par 31991D0332
  Modifié par 31992D0104
  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31991D0378
  Décision de la Commission, du 1er juillet 1991, reconnaissant le Portugal comme État membre officiellement indemne de peste porcine dans le cadre de l'éradication et portant cinquième modification de la décision 81/400/CEE établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication
  (JO L 203 du 26.7.1991, p. 113–113)
  html
• 31991D0398
  91/398/CEE: Décision de la Commission, du 19 juillet 1991, relative à un réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (ANIMO)
  (JO L 221 du 9.8.1991, p. 30–30)
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  Dérogé par 31993D0227
  Voir 32009D0821
  

• 31991D0426
  91/426/CEE: Décision de la Commission, du 22 juillet 1991, fixant les modalités de la participation financière de la Communauté à la mise en place d'un réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (ANIMO)
  (JO L 234 du 23.8.1991, p. 27–27)
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  Modifié par 31993D0004
  Texte consolidé 01991D0426-19921214 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01991D0426-19950101 htmlpdf
  

• 31991D0536
  91/536/CEE: Décision de la Commission du 16 octobre 1991 concernant l'importation par les États membres de certains animaux vivants et produits animaux en provenance de Bulgarie
  (JO L 291 du 23.10.1991, p. 20–21)
  html
• 31991D0539
  91/539/CEE: Décision de la Commission, du 4 octobre 1991, fixant les modalités d'application de la décision 91/426/CEE (ANIMO)
  (JO L 294 du 25.10.1991, p. 47–48)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01991D0539-19950101 htmlpdf
  

• 31991D0585
  91/585/CEE: Décision de la Commission, du 4 novembre 1991, déterminant la configuration minimale de certains équipements relatifs au réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (ANIMO)
  (JO L 314 du 15.11.1991, p. 54–55)
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  Dérogé par 31993D0227
  

• 31991D0637
  91/637/CEE: Décision de la Commission, du 3 décembre 1991, établissant le modèle du message à transmettre au moyen du réseau informatisé ANIMO
  (JO L 343 du 13.12.1991, p. 46–47)
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  Modifié par 31994D0307
  Texte consolidé 01991D0637-19940517 htmlpdf
  

• 31991D0638
  91/638/CEE: Décision de la Commission, du 3 décembre 1991, relative à la désignation d'un centre serveur commun au réseau informatisé ANIMO
  (JO L 343 du 13.12.1991, p. 48–49)
  html
• 31991D0666
  91/666/CEE: Décision du Conseil, du 11 décembre 1991, constituant des réserves communautaires de vaccins antiaphteux
  (JO L 368 du 31.12.1991, p. 21–25)
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  Modifié par 31999D0762
  Texte consolidé 01991D0666-19991124 htmlpdf
  Modifié par 32001D0181
  Texte consolidé 01991D0666-20010308 htmlpdf
  Texte consolidé 01991D0666-20030605 htmlpdf
  

• 31991L0068
  Directive 91/68/CEE du Conseil, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins
  (JO L 46 du 19.2.1991, p. 19–36)
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  Texte consolidé 01991L0068-19910204 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 31994D0164
  Texte consolidé 01991L0068-19940501 htmlpdf
  Modifié par 31994D0953
  Texte consolidé 01991L0068-19950101 htmlpdf
  Modifié par 32001D0298
  Modifié par 32001L0010
  Texte consolidé 01991L0068-20010620 htmlpdf
  Texte consolidé 01991L0068-20010731 htmlpdf
  Modifié par 32002D0261
  Texte consolidé 01991L0068-20020506 htmlpdf
  Modifié par 32003D0708
  Texte consolidé 01991L0068-20031013 htmlpdf
  Modifié par 32003L0050
  Texte consolidé 01991L0068-20030709 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01991L0068-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32004D0554
  Texte consolidé 01991L0068-20040601 htmlpdf
  Modifié par 32005D0932
  Texte consolidé 01991L0068-20060215 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 01991L0068-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01991L0068-20080903 htmlpdf
  

• 31991L0174
  Directive 91/174/CEE du Conseil, du 25 mars 1991, relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant la commercialisation d'animaux de race et modifiant les directives 77/504/CEE et 90/425/CEE
  (JO L 85 du 5.4.1991, p. 37–38)
  html

  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31991L0412
  Directive 91/412/CEE de la Commission, du 23 juillet 1991, établissant les principes et lignes directrices de bonnes pratiques de fabrication pour les médicaments vétérinaires
  (JO L 228 du 17.8.1991, p. 70–73)
  html
• 31991L0492
  Directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 1–14)
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  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Texte consolidé 01991L0492-19950101 htmlpdf
  Modifié par 31997L0061
  Texte consolidé 01991L0492-19971029 htmlpdf
  Texte consolidé 01991L0492-19980219 htmlpdf
  Dérogé par 32002D0226
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01991L0492-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31991L0493
  Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 15–34)
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  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Dérogé par 31994D0941
  Texte consolidé 01991L0493-19950101 htmlpdf
  Modifié par 31995L0071
  Texte consolidé 01991L0493-19951230 htmlpdf
  Voir 31996L0023
  Texte consolidé 01991L0493-19970701 htmlpdf
  Texte consolidé 01991L0493-19980219 htmlpdf
  Texte consolidé 01991L0493-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01991L0493-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31991L0494
  Directive 91/494/CEE du Conseil, du 26 juin 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de viandes fraîches de volaille
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 35–40)
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  Modifié par 31992L0116
  Texte consolidé 01991L0494-19930105 htmlpdf
  Modifié par 31993L0121
  Texte consolidé 01991L0494-19940120 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  Mis en oeuvre par 31995D0117
  Modifié par 31999L0089
  Texte consolidé 01991L0494-19991123 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31991L0495
  Directive 91/495/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 41–55)
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  Modifié par 31992L0065
  Texte consolidé 01991L0495-19920729 htmlpdf
  Modifié par 31992L0116
  Texte consolidé 01991L0495-19930105 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Repris par 21994A0103(51)
  Modifié par 31994L0065
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  Texte consolidé 01991L0495-19950120 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01991L0495-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01991L0495-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31991L0496
  Directive 91/496/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 56–68)
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  Modifié par 31992D0438
  Texte consolidé 01991L0496-19920724 htmlpdf
  Texte consolidé 01991L0496-19930101 htmlpdf
  Modifié par 11994N
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  Modifié par 31996L0043
  Texte consolidé 01991L0496-19960701 htmlpdf
  Mis en oeuvre par 31997D0794
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01991L0496-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 01991L0496-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01991L0496-20080903 htmlpdf
  Voir 32009L0156
  Modifié par 32009L0156
  

• 31991L0498
  Directive 91/498/CEE du Conseil, du 29 juillet 1991, relative aux conditions d'octroi de dérogations temporaires et limitées aux règles communautaires sanitaires spécifiques pour la production et la commercialisation de viandes fraîches
  (JO L 268 du 24.9.1991, p. 105–106)
  html

  Texte consolidé 01991L0498-19910822 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01991L0498-19950101 htmlpdf
  Repris par 21994A0103(51)
  

• 31992D0001
  92/1/CEE: Décision de la Commission, du 3 décembre 1991, établissant les règles relatives aux actions scientifiques concernant le contrôle de la peste porcine africaine et à la participation financière de la Communauté
  (JO L 1 du 4.1.1992, p. 20–21)
  html
• 31992D0047
  92/47/CEE: Décision de la Commission, du 10 janvier 1992, reconnaissant la Belgique comme État membre officiellement indemne de peste porcine dans le cadre de l'éradication et portant sixième modification de la décision 81/400/CEE établissant le statut des États membres en ce qui concerne la peste porcine classique en vue de son éradication
  (JO L 19 du 28.1.1992, p. 31–31)
  html
• 31992D0176
  92/176/CEE: Décision de la Commission, du 2 mars 1992, relative aux cartes géographiques à prévoir aux fins du réseau «ANIMO»
  (JO L 80 du 25.3.1992, p. 33–33)
  html
• 31992D0178
  92/178/CEE: Décision de la Commission, du 16 mars 1992, modifiant la décision 87/257/CEE concernant la liste des établissements des États-Unis d' Amérique agréés pour l' importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 81 du 26.3.1992, p. 24–28)
  html
• 31992D0216
  92/216/CEE: Décision de la Commission, du 26 mars 1992, relatif à la collecte des données concernant les concours d'équidés visés à l'article 4 paragraphe 2 de la directive 90/428/CEE du Conseil
  (JO L 104 du 22.4.1992, p. 77–77)
  html

  Modifié par 32004D0158
  Texte consolidé 01992D0216-20040220 htmlpdf
  Modifié par 32010D0256
  

• 31992D0244
  92/244/CEE: Décision de la Commission, du 8 avril 1992, concernant l'importation de porcs vivants, de viandes fraîches porcines et de produits à base de viande porcine en provenance de Tchécoslovaquie et modifiant les décisions 82/425/CEE et 91/449/CEE
  (JO L 124 du 9.5.1992, p. 40–41)
  html
• 31992D0245
  92/245/CEE: Décision de la Commission, du 14 avril 1992, relative aux conditions sanitaires et à la certification vétérinaire requises à l'importation de produits à base de viande en provenance de Tunisie et modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et la décision 91/449/CEE de la Commission
  (JO L 124 du 9.5.1992, p. 42–42)
  html
• 31992D0260
  92/260/CEE: Décision de la Commission, du 10 avril 1992, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour l'admission temporaire de chevaux enregistrés
  (JO L 130 du 15.5.1992, p. 67–83)
  html

  Modifié par 31993D0344
  Texte consolidé 01992D0260-19930527 htmlpdf
  Modifié par 11994N
  Modifié par 31994D0453
  Texte consolidé 01992D0260-19940629 htmlpdf
  Modifié par 31994D0561
  Texte consolidé 01992D0260-19940804 htmlpdf
  Texte consolidé 01992D0260-19950101 htmlpdf
  Texte consolidé 01992D0260-19950726 htmlpdf
  Modifié par 31995D0322
  Modifié par 31995D0323
  Modifié par 31996D0081
  Texte consolidé 01992D0260-19960130 htmlpdf
  Modifié par 31996D0279
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  Modifié par 31997D0010
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  Modifié par 31997D0160
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  Modifié par 31998D0594
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  Modifié par 32000D0209
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  Modifié par 32001D0611
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  Modifié par 32001D0619
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  Modifié par 32002D0635
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  Dérogé par 32002D0636
  Modifié par 12003T
  Dérogé par 32003D0013
  Modifié par 32003D0541
  Texte consolidé 01992D0260-20030724 htmlpdf
  Modifié par 32004D0117
  Texte consolidé 01992D0260-20040207 htmlpdf
  Texte consolidé 01992D0260-20040501 htmlpdf
  Dérogé par 32004D0177
  Modifié par 32004D0241
  Texte consolidé 01992D0260-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32010D0266
  Modifié par 32010D0463
  Dérogé par 32010D0613
  

• 31992D0271
  92/271/CEE: Décision de la Commission, du 20 mai 1992, concernant l'importation dans la Communauté d'animaux vivants et de produits animaux d'origine ou en provenance de la République de Bosnie-Herzégovine
  (JO L 138 du 21.5.1992, p. 39–39)
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  Modifié par 31999D0441
  Texte consolidé 01992D0271-19990629 htmlpdf
  Voir 32001D0117
  

• 31992D0339
  92/339/CEE: Décision de la Commission, du 2 juin 1992, fixant le statut de l'Irlande au regard de la maladie de Newcastle
  (JO L 188 du 8.7.1992, p. 33–33)
  html
• 31992D0340
  Décision de la Commission, du 2 juin 1992, concernant la réalisation de tests de détection de la maladie de Newcastle chez les volailles avant l'expédition, en application de l'article 12 de la directive 90/539/CEE du Conseil
  (JO L 188 du 8.7.1992, p. 34–36)
  html
• 31992D0341
  92/341/CEE: Décision de la Commission, du 3 juin 1992, relative à la recherche informatisée des unités locales Animo
  (JO L 188 du 8.7.1992, p. 37–38)
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  Dérogé par 31993D0227
  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01992D0341-19950101 htmlpdf
  

• 31992D0353
  92/353/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, déterminant les critères d'agrément ou de reconnaissance des organisations et associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés
  (JO L 192 du 11.7.1992, p. 63–65)
  html
• 31992D0354
  92/354/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, fixant certaines règles visant à assurer la coordination entre organisations ou associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés
  (JO L 192 du 11.7.1992, p. 66–66)
  html
• 31992D0373
  92/373/CEE: Décision de la Commission, du 2 juillet 1992, désignant le centre serveur Animo
  (JO L 195 du 14.7.1992, p. 31–31)
  html
• 31992D0381
  92/381/CEE: Décision de la Commission, du 3 juillet 1992, fixant le statut d'une région du Royaume-Uni au regard de la maladie de Newcastle
  (JO L 198 du 17.7.1992, p. 56–56)
  html
• 31992D0438
  92/438/CEE: Décision du Conseil, du 13 juillet 1992, relative à l'informatisation des procédures vétérinaires d'importation (projet Shift), modifiant les directives 90/675/CEE, 91/496/CEE et 91/628/CEE et la décision 90/424/CEE et abrogeant la décision 88/192/CEE
  (JO L 243 du 25.8.1992, p. 27–31)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01992D0438-19950101 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01992D0438-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32009D0470
  

• 31992D0486
  92/486/CEE: Décision de la Commission, du 25 septembre 1992, fixant les modalités de la collaboration entre le centre serveur Animo et les États membres
  (JO L 291 du 7.10.1992, p. 20–21)
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  Modifié par 31993D0188
  Texte consolidé 01992D0486-19930305 htmlpdf
  Modifié par 11994N
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  Modifié par 31996D0296
  Texte consolidé 01992D0486-19960401 htmlpdf
  Modifié par 31997D0395
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  Modifié par 31998D0222
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  Modifié par 31999D0716
  Texte consolidé 01992D0486-19990401 htmlpdf
  Modifié par 32000D0288
  Texte consolidé 01992D0486-20000401 htmlpdf
  Modifié par 32001D0301
  Texte consolidé 01992D0486-20010401 htmlpdf
  Modifié par 32002D0615
  Texte consolidé 01992D0486-20020401 htmlpdf
  Modifié par 32003D0236
  Texte consolidé 01992D0486-20030401 htmlpdf
  Modifié par 32004D0292
  Texte consolidé 01992D0486-20040331 htmlpdf
  

• 31992D0528
  92/528/CEE: Décision de la Commission, du 9 novembre 1992, portant approbation des programmes relatifs à la bonamiose et la marteiliose, présentés par le Royaume- Uni (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 332 du 18.11.1992, p. 25–25)
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• 31992D0539
  Décision de la Commission, du 10 novembre 1992, relative à l' importation dans la Communauté d' animaux vivants de l' espèce porcine, de viandes fraîches de porc, de sperme de porc, d' embryons de porc et de produits à base de viande de porc en provenance de Hongrie
  (JO L 347 du 28.11.1992, p. 68–68)
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  Modifié par 31993D0021
  

• 31992D0563
  92/563/CEE: Décision de la Commission, du 19 novembre 1992, relative à la base de données concernant les conditions communautaires d'importation prévue par le projet Shift
  (JO L 361 du 10.12.1992, p. 45–45)
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• 31992D0581
  Décision de la Commission, du 17 décembre 1992, concernant la participation financière spécifique de la Communauté à l'éradication de la peste équine au Maroc
  (JO L 390 du 31.12.1992, p. 127–128)
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• 31992D0608
  92/608/CEE: Décision du Conseil, du 14 novembre 1992, arrêtant certaines méthodes d'analyse et de test du lait traité thermiquement destiné à la consommation humaine directe
  (JO L 407 du 31.12.1992, p. 29–46)
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• 31992L0005
  Directive 92/5/CEE du Conseil du 10 février 1992 portant modification et mise à jour de la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande et modifiant la directive 64/433/CEE
  (JO L 57 du 2.3.1992, p. 1–26)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01992L0005-19950101 htmlpdf
  

• 31992L0035
  Directive 92/35/CEE du Conseil, du 29 avril 1992, établissant les règles de contrôle et les mesures de lutte contre la peste équine
  (JO L 157 du 10.6.1992, p. 19–27)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01992L0035-19950101 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01992L0035-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01992L0035-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32006D0911
  Texte consolidé 01992L0035-20061212 htmlpdf
  Texte consolidé 01992L0035-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Modifié par 32007D0729
  Texte consolidé 01992L0035-20071113 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 01992L0035-20080903 htmlpdf
  

• 31992L0036
  Directive 92/36/CEE du Conseil, du 29 avril 1992, modifiant, en ce qui concerne la peste équine, la directive 90/426/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers
  (JO L 157 du 10.6.1992, p. 28–29)
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  Voir 32009L0156
  Modifié par 32009L0156
  

• 31992L0045
  Directive 92/45/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la mise à mort du gibier sauvage et à la mise sur le marché de viandes de gibier sauvage
  (JO L 268 du 14.9.1992, p. 35–53)
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  Modifié par 31992L0116
  Texte consolidé 01992L0045-19930105 htmlpdf
  Modifié par 11994N
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  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01992L0045-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01992L0045-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31992L0046
  Directive 92/46/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits à base de lait
  (JO L 268 du 14.9.1992, p. 1–32)
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  Modifié par 11994N
  Modifié par 31994D0330
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  Modifié par 31996L0023
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  Modifié par 32003L0085
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  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01992L0046-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31992L0048
  Directive 92/48/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, fixant les règles minimales d'hygiène applicables aux produits de la pêche obtenus à bord de certains navires conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) i) de la directive 91/493/CEE
  (JO L 187 du 7.7.1992, p. 41–44)
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  Voir 32004L0041
  

• 31992L0065
  Directive 92/65/CEE du Conseil, du 13 juillet 1992, définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la Communauté d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons non soumis, en ce qui concerne les conditions de police sanitaire, aux réglementations communautaires spécifiques visées à l'annexe A section I de la directive 90/425/CEE
  (JO L 268 du 14.9.1992, p. 54–72)
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  Modifié par 31995D0176
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• 31992L0066
  Directive 92/66/CEE du Conseil, du 14 juillet 1992, établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle
  (JO L 260 du 5.9.1992, p. 1–20)
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• 31992L0116
  Directive 92/116/CEE du Conseil, du 17 décembre 1992, portant modification et mise à jour de la directive 71/118/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille
  (JO L 62 du 15.3.1993, p. 1–37)
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• 31992L0119
  Directive 92/119/CEE du Conseil, du 17 décembre 1992, établissant des mesures communautaires générales de lutte contre certaines maladies animales ainsi que des mesures spécifiques à l'égard de la maladie vésiculeuse du porc
  (JO L 62 du 15.3.1993, p. 69–85)
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  Modifié par 32006L0104
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  Modifié par 32008L0073
  Modifié par 32009D0470
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• 31993D0020
  93/20/CEE: Décision de la Commission, du 10 décembre 1992, concernant l' importation de porcs vivants, de viandes fraîches porcines et de produits à base de viande porcine en provenance de Hongrie et modifiant les décisions 82/8/CEE, 91/449/CEE et 92/322/CEE
  (JO L 16 du 25.1.1993, p. 5–6)
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• 31993D0026
  93/26/CEE: Décision de la Commission, du 11 décembre 1992, relative à la liste des établissements de la République de Croatie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
  (JO L 16 du 25.1.1993, p. 24–25)
  html
• 31993D0028
  93/28/CEE: Décision de la Commission, du 14 décembre 1992, fixant un financement communautaire complémentaire pour le réseau informatisé Animo
  (JO L 16 du 25.1.1993, p. 28–28)
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  Texte consolidé 01993D0028-19950101 htmlpdf
  

• 31993D0039
  93/39/CEE: Décision de la Commission, du 18 décembre 1992, relative au statut de Guernesey en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale
  (JO L 16 du 25.1.1993, p. 46–46)
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• 31993D0040
  93/40/CEE: Décision de la Commission, du 18 décembre 1992, relative au statut de l'île de Man en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale
  (JO L 16 du 25.1.1993, p. 47–47)
  html
• 31993D0052
  93/52/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, constatant le respect par certains États membres ou régions des conditions relatives à la brucellose (Br. melitensis) et leur reconnaissant le statut d'État membre ou de région officiellement indemne de cette maladie
  (JO L 13 du 21.1.1993, p. 14–15)
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  Modifié par 32001D0292
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  Modifié par 32002D0482
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  Modifié par 32003D0044
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  Modifié par 32003D0732
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  Modifié par 32004D0320
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  Modifié par 32005D0028
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  Modifié par 32005D0604
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  Modifié par 32005D0764
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  Modifié par 32010D0391
  Modifié par 32010D0695
  Modifié par 32011D0277
  

• 31993D0056
  93/56/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, portant approbation du programme relatif à la bonamiose et à la marteiliose, présenté par l'Irlande (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 14 du 22.1.1993, p. 25–25)
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• 31993D0057
  93/57/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, portant approbation du programme relatif à la bonamiose et à la marteiliose, présenté par le Royaume- Uni pour Jersey (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 14 du 22.1.1993, p. 26–26)
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• 31993D0058
  93/58/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, portant approbation du programme relatif à la bonamiose et à la marteiliose, présenté par le Royaume- Uni pour Guernesey (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 14 du 22.1.1993, p. 27–27)
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• 31993D0059
  93/59/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, portant approbation du programme relatif à la bonamiose et à la marteiliose, présenté par le Royaume- Uni pour l'île de Man (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 14 du 22.1.1993, p. 28–28)
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• 31993D0070
  93/70/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, relative à la codification du message Animo
  (JO L 25 du 2.2.1993, p. 34–38)
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• 31993D0073
  93/73/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, relative au statut de l'Irlande en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale
  (JO L 27 du 4.2.1993, p. 34–34)
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• 31993D0074
  93/74/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, relative au statut du Danemark en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale
  (JO L 27 du 4.2.1993, p. 35–36)
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• 31993D0075
  93/75/CEE: Décision de la Commission, du 23 décembre 1992, portant approbation du plan relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale présenté par l'Espagne (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi)
  (JO L 27 du 4.2.1993, p. 37–37)
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• 31993D0076
  93/76/CEE: Décision de la Commission, du 23 décembre 1992, portant approbation du plan relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale présenté par la Belgique (Les textes en langues française et néerlandaise sont les seuls faisant foi)
  (JO L 27 du 4.2.1993, p. 38–38)
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• 31993D0085
  93/85/CEE: Décision de la Commission, du 22 décembre 1992, fixant le montant de la participation financière de la Communauté aux mesures de lutte contre la fièvre aphteuse au Maroc, en ce qui concerne la fourniture du vaccin
  (JO L 36 du 12.2.1993, p. 43–43)
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• 31993D0088
  93/88/CEE: Décision de la Commission, du 22 décembre 1992, fixant le niveau de participation financière de la Communauté à la réalisation d'un second programme d'échange de fonctionnaires compétents dans le domaine vétérinaire
  (JO L 36 du 12.2.1993, p. 48–50)
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• 31993D0152
  93/152/CEE: Décision de la Commission, du 8 février 1993, établissant les critères de vaccination contre la pseudopeste aviaire (maladie de Newcastle) à appliquer dans le cadre des programmes de vaccination de routine
  (JO L 59 du 12.3.1993, p. 35–35)
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  Modifié par 32010D0633
  

• 31993D0195
  93/195/CEE: Décision de la Commission, du 2 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire
  (JO L 86 du 6.4.1993, p. 1–6)
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• 31993D0196
  93/196/CEE: Décision de la Commission, du 5 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés de boucherie
  (JO L 86 du 6.4.1993, p. 7–15)
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• 31993D0197
  93/197/CEE: Décision de la Commission, du 5 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente
  (JO L 86 du 6.4.1993, p. 16–33)
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  Dérogé par 32004D0177
  Modifié par 32004D0241
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  Modifié par 32010D0266
  Modifié par 32010D0463
  

• 31993D0227
  93/227/CEE: Décision de la Commission, du 5 avril 1993, relative à la mise en place provisoire du réseau informatisé Animo en Italie
  (JO L 97 du 23.4.1993, p. 31–32)
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• 31993D0317
  93/317/CEE: Décision de la Commission, du 21 avril 1993, relative au contenu du code à utiliser dans les marques auriculaires de bovins
  (JO L 122 du 18.5.1993, p. 45–45)
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• 31993D0352
  93/352/CEE: Décision de la Commission, du 1er juin 1993, fixant des dérogations aux conditions d'agrément des postes d'inspection frontaliers situés dans les ports où sont débarqués des poissons en provenance des pays tiers
  (JO L 144 du 16.6.1993, p. 25–25)
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• 31993D0444
  93/444/CEE: Décision de la Commission, du 2 juillet 1993, relative aux modalités régissant les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits destinés à être exportés vers les pays tiers
  (JO L 208 du 19.8.1993, p. 34–35)
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• 31993D0455
  93/455/CEE: Décision de la Commission, du 23 juillet 1993, portant approbation de certains plans d'intervention destinés à la lutte contre la fièvre aphteuse
  (JO L 213 du 24.8.1993, p. 20–20)
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  Modifié par 31995D0194
  Texte consolidé 01993D0455-19950531 htmlpdf
  Modifié par 32001D0096
  Texte consolidé 01993D0455-20010206 htmlpdf
  

• 31993D0590
  93/590/CE: Décision de la Commission, du 5 novembre 1993, pour l'achat par la Communauté d'antigènes antiaphteux dans le cadre de l'action communautaire concernant des réserves de vaccins antiaphteux
  (JO L 280 du 13.11.1993, p. 33–34)
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  Modifié par 32000D0112
  Texte consolidé 01993D0590-20000701 htmlpdf
  

• 31993L0119
  Directive 93/119/CE du Conseil, du 22 décembre 1993, sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort
  (JO L 340 du 31.12.1993, p. 21–34)
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  Modifié par 32003R0806
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  Modifié par 32005R0001
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  Voir 32009R1099
  

• 31994D0034
  94/34/CE: Décision de la Commission, du 24 janvier 1994, relative à la mise en application du réseau informatisé Animo
  (JO L 21 du 26.1.1994, p. 22–22)
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  Modifié par 11994N
  Texte consolidé 01994D0034-19950101 htmlpdf
  

• 31994D0040
  94/40/CE: Décision de la Commission, du 25 janvier 1994, relative à la liste des établissements du Zimbabwe agréés pour l'importation de produits à base de viande dans la Communauté
  (JO L 22 du 27.1.1994, p. 50–50)
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• 31994D0059
  94/59/CE: Décision de la Commission, du 26 janvier 1994, relative aux conditions de police sanitaire et à la certification vétérinaire requises à l'importation de produits à base de viande en provenance du Bahreïn et modifiant les décisions 79/542/CEE du Conseil et 91/449/CEE de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 27 du 1.2.1994, p. 53–54)
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• 31994D0096
  94/96/CE: Décision de la Commission, du 3 février 1994, fondée sur l'article 16 de la directive 91/628/CEE du Conseil, instaurant des règles particulières concernant le bien-être des animaux en cours de transport dans certaines parties de la Grèce
  (JO L 50 du 22.2.1994, p. 13–14)
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• 31994D0141
  94/141/CE: Décision de la Commission, du 23 février 1994, portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le nord des Vosges présenté par la France (Le texte en langue française est le seul faisant foi)
  (JO L 61 du 4.3.1994, p. 29–29)
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• 31994D0159
  94/159/CE: Décision de la Commission, du 14 mars 1994, relative à l'utilisation d'un abattoir, en application de l'article 9 de la directive 80/217/CEE du Conseil, par la Belgique
  (JO L 71 du 15.3.1994, p. 25–25)
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• 31994D0274
  94/274/CE: Décision de la Commission, du 18 avril 1994, fixant le système d'identification des chiens et des chats mis sur les marchés du Royaume-Uni et d'Irlande et non originaires de ces pays
  (JO L 117 du 7.5.1994, p. 40–40)
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• 31994D0275
  94/275/CE: Décision de la Commission, du 18 avril 1994, relative à la reconnaissance des vaccins antirabiques
  (JO L 117 du 7.5.1994, p. 41–41)
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• 31994D0327
  94/327/CE: Décision de la Commission, du 19 mai 1994, fixant les critères applicables aux tests annuels de détection de la maladie de Newcastle chez les volailles de reproduction, en application de l'article 12 paragraphe 2 de la directive 90/539/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 146 du 11.6.1994, p. 17–18)
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• 31994D0338
  94/338/CE: Décision de la Commission, du 25 mai 1994, fixant modalités d'application de la directive 90/425/CEE du Conseil en ce qui concerne le prélèvement d'échantillons en vue des contrôles vétérinaires au lieu de destination
  (JO L 151 du 17.6.1994, p. 36–37)
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• 31994D0339
  94/339/CE: Décision de la Commission, du 25 mai 1994, fixant certaines modalités d'application de l'article 9 paragraphe 1 de la directive 90/425/CEE du Conseil relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
  (JO L 151 du 17.6.1994, p. 38–38)
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• 31994D0360
  94/360/CE: Décision de la Commission, du 20 mai 1994, relative à la fréquence réduite des contrôles physiques des lots de certains produits lors de l'importation en provenance de pays tiers au titre de la directive 90/675/CEE
  (JO L 158 du 25.6.1994, p. 41–45)
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• 31994D0465
  94/465/CE: Décision de la Commission, du 12 juillet 1994, relative à la liste des établissements du Botswana agréés pour l'importation de produits à base de viande dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 190 du 26.7.1994, p. 25–25)
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• 31994D0467
  94/467/CE: Décision de la Commission, du 13 juillet 1994, fixant les garanties sanitaires pour le transport d'équidés d'un pays tiers vers un autre pays tiers conformément à l'article 9 paragraphe 1 point c) de la directive 91/496/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 190 du 26.7.1994, p. 28–28)
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  Modifié par 31996D0081
  Texte consolidé 01994D0467-19960115 htmlpdf
  Modifié par 32001D0662
  Texte consolidé 01994D0467-20010830 htmlpdf
  Voir 32008D0907
  

• 31994D0641
  94/641/CE: Décision de la Commission, du 8 septembre 1994, arrêtant les règles applicables en matière de contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans certaines îles grecques (Le texte en langue grecque est le seul faisant foi)
  (JO L 248 du 23.9.1994, p. 26–27)
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• 31994D0699
  94/699/CE: Décision de la Commission, du 19 octobre 1994, prévoyant une fréquence réduite de contrôle d'identité et de contrôle physique lors de l'admission temporaire de certains équidés en provenance de Suède, de Norvège et de Finlande et abrogeant la décision 93/321/CEE
  (JO L 280 du 29.10.1994, p. 88–89)
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• 31994D0722
  94/722/CE: Décision de la Commission, du 25 octobre 1994, portant approbation du programme relatif à la bonamiose et la marteiliose, présenté par la France (Le texte en langue française est le seul faisant foi)
  (JO L 288 du 9.11.1994, p. 47–47)
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• 31994D0862
  94/862/CE: Décision de la Commission, du 20 décembre 1994, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique virale et à la septicémie hémorragique virale présenté par l'Espagne pour la région des Asturies (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi)
  (JO L 352 du 31.12.1994, p. 72–72)
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• 31994D0863
  94/863/CE: Décision de la Commission, du 20 décembre 1994, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et à la septicémie hémorragique virale pour certaines zones géographiques, présenté par la France (Le texte en langue française est le seul faisant foi)
  (JO L 352 du 31.12.1994, p. 73–73)
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• 31994D0864
  94/864/CE: Décision de la Commission, du 20 décembre 1994, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et à la septicémie hémorragique virale, présenté par le Danemark pour l'exploitation Egebæk (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi)
  (JO L 352 du 31.12.1994, p. 74–74)
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• 31994D0941
  94/941/CE: Décision du Conseil du 14 décembre 1994 établissant des mesures transitoires applicables aux importations de produits de la pêche en provenance de pays tiers
  (JO L 366 du 31.12.1994, p. 34–34)
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  Modifié par 31995D0049
  

• 31994D0963
  94/963/CE: Décision de la Commission, du 28 décembre 1994, fixant le statut de la Finlande comme pays ne vaccinant pas contre la maladie de Newcastle
  (JO L 371 du 31.12.1994, p. 29–29)
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• 31994D0966
  94/966/CE: Décision de la Commission, du 28 décembre 1994, fixant pour la Finlande le nombre d'unités ANIMO pouvant bénéficier de la participation financière de la Communauté
  (JO L 371 du 31.12.1994, p. 32–32)
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• 31994D0968
  94/968/CE: Décision de la Commission, du 28 décembre 1994, portant approbation du programme opérationnel relatif au contrôle des salmonelles pour certains animaux vivants et produits animaux présenté par la Finlande
  (JO L 371 du 31.12.1994, p. 36–37)
  html
• 31994L0028
  Directive 94/28/CE du Conseil, du 23 juin 1994, fixant les principes relatifs aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons, et modifiant la directive 77/504/CEE concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
  (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66–68)
  html

  Modifié par 32008L0073
  

• 31994L0065
  Directive 94/65/CE du Conseil, du 14 décembre 1994, établissant les exigences applicables à la production et à la mise sur le marché de viandes hachées et de préparations de viandes
  (JO L 368 du 31.12.1994, p. 10–31)
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  Texte consolidé 01994L0065-19950120 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01994L0065-20030605 htmlpdf
  Voir 32004L0041
  

• 31994Y0119(01)
  Résolution du Conseil, du 22 décembre 1993, relative au renforcement des mesures d'épidémio-surveillance vétérinaire
  (JO C 16 du 19.1.1994, p. 1–1)
  html
• 31995D0045
  95/45/CE: Décision de la Commission, du 20 février 1995, relative à la liste des établissements de l'ancienne République yougoslave de Macédoine agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 51 du 8.3.1995, p. 13–14)
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• 31995D0050
  95/50/CE: Décision de la Commission, du 23 février 1995, portant approbation du programme opérationnel relatif au contrôle des salmonelles pour certains animaux vivants et produits animaux présenté par la Suède (Le texte en langue suédoise est le seul faisant foi)
  (JO L 53 du 9.3.1995, p. 31–32)
  html
• 31995D0085
  95/85/CE: Décision de la Commission, du 21 mars 1995, fixant pour la Suède le nombre d'unités Animo pouvant bénéficier de la participation financière de la Communauté
  (JO L 68 du 28.3.1995, p. 29–29)
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• 31995D0098
  95/98/CE: Décision de la Commission, du 13 mars 1995, fixant le statut de la Suède comme pays ne vaccinant pas contre la maladie de Newcastle
  (JO L 75 du 4.4.1995, p. 28–28)
  html
• 31995D0117
  95/117/CE: Décision de la Commission, du 30 mars 1995, arrêtant les critères relatifs à l'examen de la recherche de la maladie de Newcastle chez les volailles d'abattage provenant d'une zone de surveillance, en application des dispositions de l'article 5 paragraphe 3 de la directive 91/494/CEE du Conseil
  (JO L 80 du 8.4.1995, p. 50–51)
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• 31995D0124
  95/124/CE: Décision de la Commission, du 3 avril 1995, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en Allemagne
  (JO L 84 du 14.4.1995, p. 6–7)
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  Modifié par 32001D0541
  

• 31995D0125
  95/125/CE: Décision de la Commission, du 4 avril 1995, relative au statut de la France en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale
  (JO L 84 du 14.4.1995, p. 8–9)
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  Texte consolidé 01995D0125-19951109 htmlpdf
  Texte consolidé 01995D0125-19990722 htmlpdf
  Texte consolidé 01995D0125-20010207 htmlpdf
  Modifié par 32001D0553
  Texte consolidé 01995D0125-20010724 htmlpdf
  

• 31995D0231
  95/231/CE: Décision de la Commission, du 20 juin 1995, relative aux mesures de protection concernant la trichinose
  (JO L 154 du 5.7.1995, p. 21–21)
  html
• 31995D0297
  95/297/CE: Décision de la Commission, du 19 juillet 1995, approuvant la première modification du plan présenté par l'Allemagne en vue de l'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le Mecklembourg-Poméranie-Occidentale, la Basse-Saxe et la Rhénanie-Palatinat (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 184 du 3.8.1995, p. 47–47)
  html
• 31995D0329
  95/329/CE: Décision de la Commission, du 25 juillet 1995, fixant les catégories d'équidés mâles auxquels l'exigence pour l'artérite virale prévue à l'article 15 point b) ii) de la directive 90/426/CEE du Conseil est applicable
  (JO L 191 du 12.8.1995, p. 36–36)
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• 31995D0410
  95/410/CE: Décision du Conseil, du 22 juin 1995, fixant les règles concernant le test microbiologique par échantillonnage dans l'établissement d'origine pour les volailles d'abattage destinées à la Finlande et à la Suède
  (JO L 243 du 11.10.1995, p. 25–28)
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  Modifié par 31998D0227
  Texte consolidé 01995D0410-19980324 htmlpdf
  

• 31995D0427
  95/427/CE: Décision de la Commission, du 16 octobre 1995, relative à la liste des établissements de la Namibie agréés pour l'importation de produits à base de viande dans la Communauté
  (JO L 254 du 24.10.1995, p. 28–29)
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• 31995D0470
  95/470/CE: Décision de la Commission, du 25 octobre 1995, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en Belgique
  (JO L 269 du 11.11.1995, p. 28–28)
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• 31995D0473
  95/473/CE: Décision de la Commission, du 27 octobre 1995, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en France
  (JO L 269 du 11.11.1995, p. 31–32)
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  Texte consolidé 01995D0473-19970304 htmlpdf
  Texte consolidé 01995D0473-19990722 htmlpdf
  Modifié par 32000D0172
  Texte consolidé 01995D0473-20000229 htmlpdf
  Modifié par 32001D0159
  Texte consolidé 01995D0473-20010227 htmlpdf
  

• 31995D0479
  95/479/CE: Décision de la Commission, du 7 novembre 1995, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale présenté par la Finlande (Le texte en langue finnoise est le seul faisant foi) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 275 du 18.11.1995, p. 23–23)
  html
• 31996D0077
  96/77/CE: Décision de la Commission, du 18 janvier 1996, établissant les conditions de récolte et de transformation de certains mollusques bivalves provenant de zones où les niveaux de toxines paralysantes dépassent la limite fixée par la directive 91/492/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 15 du 20.1.1996, p. 46–47)
  html
• 31996D0078
  96/78/CE: Décision de la Commission, du 10 janvier 1996, fixant les critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques à des fins de sélection (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 19 du 25.1.1996, p. 39–40)
  html
• 31996D0079
  96/79/CE: Décision de la Commission, du 12 janvier 1996, établissant les certificats zootechniques pour les sperme, ovules et embryons d'équidés enregistrés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 19 du 25.1.1996, p. 41–49)
  html
• 31996D0221
  96/221/CE: Décision de la Commission, du 8 mars 1996, portant approbation du programme relatif à la septicémie hémorragique virale pour certaines zones géographiques présenté par le Danemark (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 74 du 22.3.1996, p. 42–43)
  html

  Modifié par 32001D0485
  Texte consolidé 01996D0221-20010629 htmlpdf
  

• 31996D0233
  96/233/CE: Décision de la Commission, du 14 mars 1996, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées au Danemark (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 77 du 27.3.1996, p. 33–34)
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  Texte consolidé 01996D0233-19970304 htmlpdf
  Texte consolidé 01996D0233-19990709 htmlpdf
  Modifié par 32001D0185
  Texte consolidé 01996D0233-20010309 htmlpdf
  

• 31996D0368
  96/368/CE: Décision de la Commission du 14 juin 1996 relative à une participation financière de la Communauté à la mise en oeuvre de certaines mesures de lutte contre la fièvre aphteuse en Albanie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 145 du 19.6.1996, p. 19–19)
  html
• 31996D0381
  96/381/CE: Décision de la Commission du 20 juin 1996 approuvant les mesures à mettre en oeuvre en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine au Portugal (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 149 du 22.6.1996, p. 25–26)
  html
• 31996D0385
  96/385/CE: Décision de la Commission du 24 juin 1996 approuvant le plan de contrôle et d'éradication de l'encéphalopathie spongiforme bovine au Royaume-Uni (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 151 du 26.6.1996, p. 39–40)
  html

  Modifié par 31997D0870
  Texte consolidé 01996D0385-19971224 htmlpdf
  

• 31996D0439
  96/439/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 1996 relative à une participation financière de la Communauté à la mise en oeuvre de certaines mesures de lutte contre la fièvre aphteuse dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 181 du 20.7.1996, p. 37–37)
  html
• 31996D0456
  96/456/CE: Décision de la Commission du 22 juillet 1996 modifiant la décision 94/984/CE établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises à l'importation de viandes fraîches de volaille en provenance de certains pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 188 du 27.7.1996, p. 52–52)
  html
• 31996D0463
  96/463/CE: Décision du Conseil du 23 juillet 1996 désignant l'organisme de référence chargé de collaborer à l'uniformisation des méthodes de testage et de l'évaluation des résultats des bovins reproducteurs de race pure
  (JO L 192 du 2.8.1996, p. 19–20)
  html
• 31996D0483
  96/483/CE: Décision de la Commission du 12 juillet 1996 établissant la liste des pays tiers habilités à utiliser les certificats sanitaires modèles pour les importations dans la Communauté de volailles vivantes et d'oeufs à couver, à l'exclusion des ratites et de leurs oeufs à couver, conformément à la décision 96/482/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 196 du 7.8.1996, p. 28–29)
  html

  Modifié par 31996D0628
  Texte consolidé 01996D0483-19961001 htmlpdf
  Voir 32002D0183
  

• 31996D0502
  96/502/CE: Décision de la Commission du 25 juillet 1996 portant approbation du plan pour la surveillance et le contrôle des salmonelles dans les volailles présenté par la Suède (Le texte en langue suédoise est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 204 du 14.8.1996, p. 18–18)
  html
• 31996D0509
  96/509/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 1996 arrêtant les exigences généalogiques et zootechniques requises à l'importation de spermes de certains animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 210 du 20.8.1996, p. 47–52)
  html
• 31996D0510
  96/510/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 1996 établissant les certificats généalogiques et zootechniques relatifs à l'importation d'animaux reproducteurs, de leur sperme, de leurs ovules et de leurs embryons (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53–67)
  html

  Modifié par 32004D0186
  Texte consolidé 01996D0510-20040225 htmlpdf
  

• 31996D0595
  96/595/CE: Décision de la Commission du 30 septembre 1996 modifiant la décision 93/402/CEE concernant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises à l'importation de viandes fraîches en provenance de certains pays d'Amérique du Sud (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 261 du 15.10.1996, p. 41–44)
  html
• 31996D0674
  96/674/CE: Décision de la Commission du 25 novembre 1996 modifiant la décision 93/436/CEE fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche et de l'aquaculture originaires du Chili (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 313 du 3.12.1996, p. 29–37)
  html
• 31996D0729
  96/729/CE: Décision de la Commission du 29 novembre 1996 relative à la liste des programmes visant à améliorer le régime de contrôle vétérinaire aux frontières externes pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 1997
  (JO L 329 du 19.12.1996, p. 55–55)
  html
• 31996L0022
  Directive 96/22/CE du Conseil, du 29 avril 1996, concernant l'interdiction d'utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales et abrogeant les directives 81/602/CEE, 88/146/CEE et 88/299/CEE
  (JO L 125 du 23.5.1996, p. 3–9)
  html

  Modifié par 32003L0074
  Texte consolidé 01996L0022-20031014 htmlpdf
  Modifié par 32008L0097
  Texte consolidé 01996L0022-20081218 htmlpdf
  

• 31996L0023
  Directive 96/23/CE du Conseil, du 29 avril 1996, relative aux mesures de contrôle à mettre en oeuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives 85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE
  (JO L 125 du 23.5.1996, p. 10–32)
  html

  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01996L0023-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01996L0023-20030605 htmlpdf
  Modifié par 32004R0882
  Texte consolidé 01996L0023-20060101 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 01996L0023-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32009R0596
  

• 31996L0093
  Directive 96/93/CE du Conseil du 17 décembre 1996 concernant la certification des animaux et des produits animaux
  (JO L 13 du 16.1.1997, p. 28–30)
  html
• 31996Y0713(01)
  Résolution du Conseil du 25 juin 1996 sur les mesures à mettre en oeuvre dans le cadre de la politique vétérinaire
  (JO C 203 du 13.7.1996, p. 1–3)
  html
• 31997D0004
  97/4/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 1996 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes fraîches de volaille (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 2 du 4.1.1997, p. 6–20)
  html

  Texte consolidé 01997D0004-19970723 htmlpdf
  Modifié par 32001D0400
  Texte consolidé 01997D0004-20010524 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01997D0004-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01997D0004-20070101 htmlpdf
  

• 31997D0010
  97/10/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 1996 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/160/CEE, 92/260/CEE et 93/197/CEE de la Commission concernant l'admission temporaire et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance d'Afrique du Sud (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 3 du 7.1.1997, p. 9–24)
  html

  Modifié par 32001D0622
  Texte consolidé 01997D0010-20010810 htmlpdf
  Modifié par 32003D0541
  Texte consolidé 01997D0010-20030724 htmlpdf
  Modifié par 32004D0117
  Texte consolidé 01997D0010-20040207 htmlpdf
  Voir 32008D0698
  

• 31997D0018
  97/18/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 1996 approuvant les mesures à mettre en oeuvre en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine en France (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 6 du 10.1.1997, p. 43–44)
  html
• 31997D0094
  97/94/CE: Décision de la Commission du 8 janvier 1997 concernant certaines mesures nécessaires pour la mise en oeuvre des règles de certification applicables à certains produits animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 29 du 31.1.1997, p. 56–58)
  html
• 31997D0152
  97/152/CE: Décision de la Commission du 10 février 1997 relative aux données à introduire dans le fichier informatisé des lots d'animaux ou de produits animaux en provenance des pays tiers ayant fait l'objet d'une réexpédition (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 59 du 28.2.1997, p. 50–52)
  html
• 31997D0199
  97/199/CE: Décision de la Commission du 25 mars 1997 établissant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises pour l'importation d'aliments pour animaux de compagnie en conteneurs hermétiquement clos, en provenance de certains pays tiers utilisant des systèmes de traitement thermique de remplacement, et modifiant la décision 94/309/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 84 du 26.3.1997, p. 44–48)
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• 31997D0252
  97/252/CE: Décision de la Commission du 25 mars 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de lait et de produits à base de lait destinés à la consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 101 du 18.4.1997, p. 46–104)
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• 31997D0262
  97/262/CE: Décision de la Commission du 4 avril 1997 suspendant le statut de l'Irlande en ce qui concerne la maladie de Newcastle (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 104 du 22.4.1997, p. 33–33)
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• 31997D0263
  97/263/CE: Décision de la Commission du 4 avril 1997 portant suspension du statut d'une région du Royaume-Uni au regard de la maladie de Newcastle (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 104 du 22.4.1997, p. 34–34)
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• 31997D0293
  97/293/CE: Décision de la Commission du 22 avril 1997 abrogeant la décision 96/526/CE concernant certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Grèce (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 121 du 13.5.1997, p. 23–23)
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• 31997D0312
  97/312/CE: Décision de la Commission du 12 mai 1997 approuvant les mesures à mettre en oeuvre en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine en Irlande
  (JO L 133 du 24.5.1997, p. 38–39)
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• 31997D0348
  97/348/CE: Décision de la Commission du 23 mai 1997 concernant l'achat par la Communauté d'antigènes antiaphteux ainsi que la formulation, la production, l'embouteillage et la distribution de vaccins antiaphteux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 148 du 6.6.1997, p. 27–28)
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• 31997D0365
  97/365/CE: Décision de la Commission du 26 mars 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de produits à base de viande des espèces bovine, porcine, des équidés, des ovins et des caprins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 154 du 12.6.1997, p. 41–49)
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• 31997D0394
  97/394/CE: Décision de la Commission du 6 juin 1997 établissant les données minimales pour les bases de données relatives aux animaux et aux produits introduits dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 164 du 21.6.1997, p. 42–43)
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• 31997D0467
  97/467/CE: Décision de la Commission du 7 juillet 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes de lapin et de gibier d'élevage (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 199 du 26.7.1997, p. 57–61)
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• 31997D0468
  97/468/CE: Décision de la Commission du 7 juillet 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes de gibier sauvage (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 199 du 26.7.1997, p. 62–68)
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• 31997D0569
  97/569/CE: Décision de la Commission du 16 juillet 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de produits à base de viande (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 234 du 26.8.1997, p. 16–24)
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• 31997D0620
  97/620/CE: Décision de la Commission du 16 septembre 1997 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche originaires de Chine et modifiant la décision 97/368/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 254 du 17.9.1997, p. 17–18)
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• 31997D0736
  97/736/CE: Décision de la Commission du 14 octobre 1997 concernant l'importation d'animaux vivants, de viandes fraîches et de produits à base de viande de la République fédérale de Yougoslavie et du Groenland et modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 295 du 29.10.1997, p. 37–38)
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• 31997D0747
  97/747/CE: Décision de la Commission du 27 octobre 1997 fixant les niveaux et fréquences de prélèvement d'échantillons prévus par la directive 96/23/CE du Conseil en vue de la recherche de certaines substances et de leurs résidus dans certains produits animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 303 du 6.11.1997, p. 12–15)
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• 31997D0794
  97/794/CE: Décision de la Commission du 12 novembre 1997 fixant certaines modalités d'application de la directive 91/496/CEE du Conseil en ce qui concerne les contrôles vétérinaires des animaux sur pied en provenance des pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 323 du 26.11.1997, p. 31–36)
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• 31997D0805
  97/805/CE: Décision de la Commission du 26 novembre 1997 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche originaires de Chine et modifiant la décision 97/368/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 330 du 2.12.1997, p. 19–20)
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• 31997L0012
  Directive 97/12/CE du Conseil du 17 mars 1997 portant modification et mise à jour de la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine
  (JO L 109 du 25.4.1997, p. 1–37)
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  Modifié par 31998L0099
  Texte consolidé 01997L0012-19981231 htmlpdf
  

• 31997L0078
  Directive 97/78/CE du Conseil du 18 décembre 1997 fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté
  (JO L 24 du 30.1.1998, p. 9–30)
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  Mis en oeuvre par 32000D0208
  Modifié par 12003T
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  Modifié par 32004R0882
  Texte consolidé 01997L0078-20060101 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 01997L0078-20070101 htmlpdf
  

• 31997R1255
  Règlement (CE) nº 1255/97 du Conseil du 25 juin 1997 concernant les critères communautaires requis aux points d'arrêt et adaptant le plan de marche visé à l'annexe de la directive 91/628/CEE
  (JO L 174 du 2.7.1997, p. 1–6)
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  Modifié par 32003R1040
  Texte consolidé 01997R1255-20040701 htmlpdf
  Modifié par 32005R0001
  

• 31998D0005
  98/5/CE: Décision de la Commission du 9 décembre 1997 relative à la mise en place, en France, d'un système informatique pilote de gestion sanitaire des élevages porcins (Infoporc) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 1 du 3.1.1998, p. 22–25)
  htmlpdf
• 31998D0008
  98/8/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 1997 relative à la liste des établissements de la République fédérale de Yougoslavie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 2 du 6.1.1998, p. 12–13)
  htmlpdf
• 31998D0010
  98/10/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 1997 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l'importation de produits à base de viande des espèces bovine, porcine, des équidés, des ovins et des caprins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 3 du 7.1.1998, p. 14–15)
  htmlpdf
• 31998D0012
  98/12/CE: Décision de la Commission du 15 décembre 1997 portant quatrième modification de la directive 82/894/CEE du Conseil concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté et modifiant temporairement la fréquence de la notification concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 4 du 8.1.1998, p. 63–63)
  htmlpdf
• 31998D0025
  98/25/CE: Décision de la Commission du 15 décembre 1997 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique aux Pays-Bas (Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.)
  (JO L 8 du 14.1.1998, p. 28–29)
  htmlpdf
• 31998D0064
  98/64/CE: Décision de la Commission du 9 décembre 1997 relative à une contribution financière de la Communauté en vue de l'amélioration du programme de lutte contre la fièvre aphteuse en Turquie
  (JO L 16 du 21.1.1998, p. 45–47)
  htmlpdf
• 31998D0139
  98/139/CE: Décision de la Commission du 4 février 1998 fixant certaines modalités relatives aux contrôles sur place dans le domaine vétérinaire effectués par des experts de la Commission dans les États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 38 du 12.2.1998, p. 10–13)
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• 31998D0140
  98/140/CE: Décision de la Commission du 4 février 1998 fixant certaines modalités relatives aux contrôles sur place dans le domaine vétérinaire effectués par des experts de la Commission dans les pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 38 du 12.2.1998, p. 14–16)
  htmlpdf
• 31998D0179
  98/179/CE: Décision de la Commission du 23 février 1998 fixant les modalités de prise d'échantillons officiels pour la recherche de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 65 du 5.3.1998, p. 31–34)
  htmlpdf

  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01998D0179-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 01998D0179-20070101 htmlpdf
  

• 31998D0202
  98/202/CE: Décision de la Commission du 27 février 1998 autorisant l'Italie à appliquer les conditions prévues à l'article 4 section A de la directive 64/433/CEE du Conseil à certains abattoirs traitant un maximum de 2 000 unités de gros bétail par an (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 77 du 14.3.1998, p. 47–52)
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• 31998D0226
  98/226/CE: Décision de la Commission du 19 mars 1998 modifiant la décision 97/216/CE concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique aux Pays-Bas (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 85 du 20.3.1998, p. 34–36)
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  Modifié par 31998D0338
  Texte consolidé 01998D0226-19980514 htmlpdf
  

• 31998D0321
  98/321/CE: Décision de la Commission du 28 avril 1998 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche originaires de Chine et modifiant la décision 97/368/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 140 du 12.5.1998, p. 17–18)
  htmlpdf
• 31998D0357
  98/357/CE: Décision de la Commission du 18 mai 1998 fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 1343] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 162 du 5.6.1998, p. 42–43)
  htmlpdf

  Texte consolidé 01998D0357-20010309 htmlpdf
  Modifié par 32001D0552
  Texte consolidé 01998D0357-20010724 htmlpdf
  

• 31998D0361
  98/361/CE: Décision de la Commission du 18 mai 1998 établissant la liste des zones agréées, en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale en Espagne [notifiée sous le numéro C(1998) 1342] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 163 du 6.6.1998, p. 46–47)
  htmlpdf

  Modifié par 31999D0513
  Texte consolidé 01998D0361-19990712 htmlpdf
  Texte consolidé 01998D0361-20000304 htmlpdf
  Modifié par 32000D0311
  Texte consolidé 01998D0361-20000429 htmlpdf
  Modifié par 32001D0294
  Texte consolidé 01998D0361-20010411 htmlpdf
  

• 31998D0395
  98/395/CE: Décision de la Commission du 29 mai 1998 établissant la liste des zones agréées au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse et de la septicémie hémorragique virale en Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 1413] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 176 du 20.6.1998, p. 30–31)
  htmlpdf
• 31998D0399
  98/399/CE: Décision de la Commission du 8 juin 1998 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans la province de Varèse, présenté par l'Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 1491] (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 176 du 20.6.1998, p. 36–36)
  htmlpdf
• 31998D0404
  98/404/CE: Décision de la Commission du 12 juin 1998 concernant des mesures de protection à l'égard des équidés de Turquie [notifiée sous le numéro C(1998) 1593] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 178 du 23.6.1998, p. 41–41)
  htmlpdf

  Modifié par 32000D0507
  Texte consolidé 01998D0404-20000811 htmlpdf
  Voir 32002D0635
  

• 31998D0502
  98/502/CE: Décision de la Commission du 27 juillet 1998 relative à l'utilisation d'un abattoir, en application de l'annexe II, point 7, de la directive 92/119/CEE du Conseil, par l'Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 2257] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 225 du 12.8.1998, p. 33–33)
  htmlpdf
• 31998D0536
  98/536/CE: Décision de la Commission du 3 septembre 1998 arrêtant la liste des laboratoires nationaux de référence pour la recherche de résidus [notifiée sous le numéro C(1998) 2487] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 251 du 11.9.1998, p. 39–42)
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  Texte consolidé 01998D0536-19980904 htmlpdf
  Modifié par 12003T
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  Modifié par 32006D0130
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  Texte consolidé 01998D0536-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32011D0717
  

• 31998D0653
  98/653/CE: Décision de la Commission du 18 novembre 1998 concernant certaines mesures d'urgence rendues nécessaires par les cas d'encéphalopathie spongiforme bovine apparus au Portugal [notifiée sous le numéro C(1998) 3544] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 311 du 20.11.1998, p. 23–31)
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  Modifié par 31999D0517
  Texte consolidé 01998D0653-19990728 htmlpdf
  Modifié par 31999D0713
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  Modifié par 32000D0104
  Texte consolidé 01998D0653-20000204 htmlpdf
  

• 31998L0058
  Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages
  (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23–27)
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  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01998L0058-20030605 htmlpdf
  

• 31998L0068
  Directive 98/68/CE de la Commission du 10 septembre 1998 établissant le document type prévu par l'article 9, paragraphe 1, de la directive 95/53/CE du Conseil et fixant certaines règles en matière de contrôles, à l'entrée dans la Communauté, de produits provenant de pays tiers et destinés à l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 261 du 24.9.1998, p. 32–38)
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• 31998L0099
  Directive 98/99/CE du Conseil du 14 décembre 1998 modifiant la directive 97/12/CE portant modification et mise à jour de la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine
  (JO L 358 du 31.12.1998, p. 107–108)
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• 31999D0018
  1999/18/CE: Décision de la Commission du 22 décembre 1998 relative à une aide financière complémentaire de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(1998) 4359] (Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.)
  (JO L 6 du 12.1.1999, p. 18–19)
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• 31999D0039
  1999/39/CE: Décision de la Commission du 21 décembre 1998 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le Brandebourg, le Mecklembourg-Poméranie-Occidentale et la Basse-Saxe, présenté par l'Allemagne, et abrogeant la décision 96/552/CE [notifiée sous le numéro C(1998) 4325] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 11 du 16.1.1999, p. 47–47)
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  Voir 32003D0135
  

• 31999D0120
  1999/120/CE: Décision de la Commission du 27 janvier 1999 établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de boyaux d'animaux [notifiée sous le numéro C(1999) 196] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 36 du 10.2.1999, p. 21–47)
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  Modifié par 31999D0263
  Texte consolidé 01999D0120-19990401 htmlpdf
  Modifié par 32000D0080
  Texte consolidé 01999D0120-19991215 htmlpdf
  Modifié par 32002D0483
  Texte consolidé 01999D0120-20020715 htmlpdf
  Modifié par 32002D0925
  Texte consolidé 01999D0120-20021130 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 01999D0120-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32005D0506
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  Texte consolidé 01999D0120-20070101 htmlpdf
  

• 31999D0246
  1999/246/CE: Décision de la Commission, du 30 mars 1999, approuvant certains plans d'intervention pour la lutte contre la peste porcine classique - [notifiée sous le numéro C(1999)769] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 93 du 8.4.1999, p. 24–25)
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  Modifié par 32000D0113
  Texte consolidé 01999D0246-20000208 htmlpdf
  

• 31999D0253
  1999/253/CE: Décision de la Commission du 12 avril 1999 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche originaires ou en provenance du Kenya et de Tanzanie - [notifiée sous le numéro C(1999) 497] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 98 du 13.4.1999, p. 15–16)
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  Texte consolidé 01999D0253-19990412 htmlpdf
  Modifié par 32000D0127
  

• 31999D0317
  99/317/CE: Décision de la Commission, du 28 avril 1999, reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données finlandaise concernant les bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 854] (Les textes en langues finnoise et suédoise sont les seuls faisant foi.)
  (JO L 122 du 12.5.1999, p. 40–40)
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• 31999D0335
  1999/335/CE: Décision de la Commission, du 7 mai 1999, portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages au Bade- Wurtemberg et en Rhénanie-Palatinat, présentés par l'Allemagne [notifiée sous le numéro C(1999) 1177] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 126 du 20.5.1999, p. 21–21)
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  Voir 32003D0135
  

• 31999D0375
  1999/375/CE: Décision de la Commission, du 19 mai 1999, reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données luxembourgeoise relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 1270] (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)
  (JO L 144 du 9.6.1999, p. 34–34)
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• 31999D0376
  1999/376/CE: Décision de la Commission, du 19 mai 1999, reconnaissant le caractère opérationnel de la base de données danoise relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 1305] (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi.)
  (JO L 144 du 9.6.1999, p. 35–35)
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• 31999D0377
  1999/377/CE: Décision de la Commission, du 19 mai 1999, reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données belge relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 1349] (Les textes en langues française et néerlandaise sont les seuls faisant foi.)
  (JO L 144 du 9.6.1999, p. 36–36)
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• 31999D0496
  1999/496/CE: Décision de la Commission du 6 juillet 1999 établissant la liste des zones agréées, en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale, en Allemagne [notifiée sous le numéro C(1999) 1975] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 192 du 24.7.1999, p. 57–57)
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• 31999D0541
  1999/541/CE: Décision de la Commission du 26 juillet 1999 concernant l'importation d'ovins et de caprins de Bulgarie et modifiant la décision 97/232/CE de la Commission [notifiée sous le numéro C(1999) 2433] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 207 du 6.8.1999, p. 31–32)
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• 31999D0546
  1999/546/CE: Décision de la Commission du 13 juillet 1999 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données néerlandaise concernant les bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 2071] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (langue faisant foi néerlandais)
  (JO L 209 du 7.8.1999, p. 32–32)
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• 31999D0559
  1999/559/CE: Décision de la Commission, du 10 août 1999, relative à une contribution financière de la Commission à l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en Grèce en cas de nouvelle incursion de la maladie [notifiée sous le numéro C(1999) 2622] (Le texte en langue grecque est le seul faisant foi)
  (JO L 211 du 11.8.1999, p. 55–56)
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• 31999D0571
  1999/571/CE: Décision de la Commission du 28 juillet 1999 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données autrichienne relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 2478] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 217 du 17.8.1999, p. 62–62)
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• 31999D0693
  1999/693/CE: Décision de la Commission, du 5 octobre 1999, reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données suédoise concernant les bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 3145] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue suédoise est le seul faisant foi.)
  (JO L 273 du 23.10.1999, p. 14–15)
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• 31999D0696
  1999/696/CE: Décision de la Commission, du 11 octobre 1999, reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données de l'Irlande du Nord relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(1999) 3224] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)
  (JO L 275 du 26.10.1999, p. 32–32)
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• 31999D0710
  1999/710/CE: Décision de la Commission, du 15 octobre 1999, établissant des listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes hachées et de préparations de viande [notifiée sous le numéro C(1999) 3333] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 281 du 4.11.1999, p. 82–84)
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  Modifié par 32000D0079
  Texte consolidé 01999D0710-19991215 htmlpdf
  Modifié par 32000D0252
  Texte consolidé 01999D0710-20000329 htmlpdf
  Modifié par 32000D0430
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  Modifié par 32001D0336
  Texte consolidé 01999D0710-20010428 htmlpdf
  Modifié par 32002D0920
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  Modifié par 12003T
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  Modifié par 32004D0381
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  Modifié par 32005D0156
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  Texte consolidé 01999D0710-20070101 htmlpdf
  

• 31999D0778
  1999/778/CE: Décision du Conseil, du 15 novembre 1999, concernant la conclusion d'un protocole sur les questions vétérinaires, complémentaire à l'accord entre la Communauté européenne, d'une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d'autre part
  (JO L 305 du 30.11.1999, p. 25–25)
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• 31999D0879
  1999/879/CE: Décision du Conseil, du 17 décembre 1999, concernant la mise sur le marché et l'administration de la somatotropine bovine (BST) et abrogeant la décision 90/218/CE
  (JO L 331 du 23.12.1999, p. 71–72)
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• 31999L0074
  Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses
  (JO L 203 du 3.8.1999, p. 53–57)
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  Voir 12003T
  Modifié par 32003R0806
  Texte consolidé 01999L0074-20030605 htmlpdf
  Dérogé par 32004D0433
  

• 31999R0509
  Règlement (CE) nº 509/1999 de la Commission du 8 mars 1999 concernant une prolongation du délai maximal prévu pour l'apposition de marques auriculaires aux bisons (espèce Bison bison spp.)
  (JO L 60 du 9.3.1999, p. 53–53)
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• 31999R2680
  Règlement (CE) nº 2680/1999 de la Commission, du 17 décembre 1999, approuvant un système d'identification des taureaux destinés à des événements culturels ou sportifs
  (JO L 326 du 18.12.1999, p. 16–17)
  htmlpdf
• 32000D0060
  2000/60/CE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1999, approuvant le plan pour la surveillance et le contrôle des salmonelles dans les troupeaux de volaille présenté par l'Autriche [notifiée sous le numéro C(1999) 4691] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)
  (JO L 22 du 27.1.2000, p. 61–61)
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• 32000D0071
  2000/71/CE: Décision de la Commission, du 20 décembre 1999, concernant une contribution financière spécifique de la Communauté relative à la surveillance épidémiologique de certaines maladies des animaux dans les zones à risque de Grèce [notifiée sous le numéro C(1999) 4680] (Le texte en langue grecque est le seul faisant foi.)
  (JO L 24 du 29.1.2000, p. 53–60)
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• 32000D0077
  2000/77/CE: Décision de la Commission du 17 décembre 1999 concernant l'achat par la Communauté d'antigènes antiaphteux ainsi que la formulation, la production, l'embouteillage et la distribution de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(1999) 4683]
  (JO L 30 du 4.2.2000, p. 35–36)
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• 32000D0084
  2000/84/CE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1999, modifiant la décision 1999/276/CE fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche et de l'aquaculture originaires de Maurice [notifiée sous le numéro C(1999) 4755] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 26 du 2.2.2000, p. 18–20)
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• 32000D0085
  2000/85/CE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1999, fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche originaires de Lettonie [notifiée sous le numéro C(1999) 4756] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 26 du 2.2.2000, p. 21–25)
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  Modifié par 32003D0201
  Texte consolidé 02000D0085-20030506 htmlpdf
  

• 32000D0111
  2000/111/CE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1999, désignant une nouvelle banque d'antigènes et prévoyant des dispositions pour le transfert et le stockage d'antigènes dans le cadre de l'action communautaire concernant les réserves de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(1999) 4782]
  (JO L 33 du 8.2.2000, p. 19–20)
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• 32000D0112
  2000/112/CE: Décision de la Commission, du 14 janvier 2000, portant répartition entre les banques d'antigènes des réserves d'antigènes constituées dans le cadre de l'action communautaire concernant les réserves de vaccins antiaphteux et modifiant les décisions 93/590/CE et 97/348/CE [notifiée sous le numéro C(2000) 1] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 33 du 8.2.2000, p. 21–22)
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  Modifié par 32000D0707
  Application différée 32000D0707
  Texte consolidé 02000D0112-20001116 htmlpdf
  Modifié par 32001D0181
  Texte consolidé 02000D0112-20010308 htmlpdf
  Modifié par 32001D0660
  Texte consolidé 02000D0112-20010830 htmlpdf
  

• 32000D0171
  2000/171/CE: Décision de la Commission, du 16 février 2000, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en Autriche [notifiée sous le numéro C(2000) 375] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 55 du 29.2.2000, p. 70–70)
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• 32000D0174
  2000/174/CE: Décision de la Commission, du 16 février 2000, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et à la septicémie hémorragique virale, présenté par la France pour l'exploitation «Sources de la Fabrique» [notifiée sous le numéro C(2000) 379] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)
  (JO L 55 du 29.2.2000, p. 77–77)
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• 32000D0188
  2000/188/CE: Décision de la Commission, du 17 février 2000, relative au statut de la Grande-Bretagne et de l'Irlande du Nord en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale et abrogeant les décisions 92/538/CEE et 97/185/CE [notifiée sous le numéro C(2000) 374] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 59 du 4.3.2000, p. 17–17)
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• 32000D0208
  2000/208/CE: Décision de la Commission, du 24 février 2000, fixant les modalités d'application de la directive 97/78/CE du Conseil, concernant le transit par route, à travers la Communauté européenne, de produits d'origine animale en provenance d'un pays tiers vers un autre pays tiers [notifiée sous le numéro C(2000) 468] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 64 du 11.3.2000, p. 20–21)
  htmlpdf
• 32000D0252
  2000/252/CE: Décision de la Commission, du 17 mars 2000, modifiant la décision 1999/710/CE établissant des listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes hachées et de préparations de viande [notifiée sous le numéro C(2000) 700] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 78 du 29.3.2000, p. 28–31)
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• 32000D0258
  2000/258/CE: Décision du Conseil, du 20 mars 2000, désignant un institut spécifique responsable pour l'établissement des critères nécessaires à la standardisation des tests sérologiques de contrôle de l'efficacité des vaccins antirabiques
  (JO L 79 du 30.3.2000, p. 40–42)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02000D0258-20000330 htmlpdf
  Modifié par 32003D0060
  Texte consolidé 02000D0258-20030128 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 02000D0258-20080903 htmlpdf
  

• 32000D0281
  2000/281/CE: Décision de la Commission, du 31 mars 2000, portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages en Saxe-Anhalt, présenté par l'Allemagne [notifiée sous le numéro C(2000) 911] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)
  (JO L 92 du 13.4.2000, p. 27–27)
  htmlpdf

  Voir 32003D0135
  

• 32000D0282
  2000/282/CE: Décision de la Commission, du 12 avril 2000, relative à des mesures techniques destinées à assister le Japon et la Corée du Sud pendant une épidémie de fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2000) 1031] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 92 du 13.4.2000, p. 28–28)
  htmlpdf
• 32000D0287
  2000/287/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2000 identifiant les unités du réseau informatisé ANIMO et en fixant la liste et abrogeant la décision 1999/717/CE [notifiée sous le numéro C(2000) 817] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 98 du 19.4.2000, p. 12–36)
  htmlpdf

  Voir 32002D0459
  

• 32000D0293(01)
  2000/293/CE: Décision de la Commission, du 6 avril 2000, concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans les domaines de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2000) 937] (Les textes en langues espagnole, danoise, suédoise, allemande, anglaise et française sont les seuls faisant foi.)
  (JO L 95 du 15.4.2000, p. 40–41)
  htmlpdf

  Modifié par 32000D0781
  Texte consolidé 02000D9293-20001209 htmlpdf
  

• 32000D0312
  2000/312/CE: Décision de la Commission, du 7 avril 2000, portant approbation du programme relatif à la nécrose hématopoïétique infectieuse et à la septicémie hémorragique virale, présenté par l'Allemagne [notifiée sous le numéro C(2000) 996] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)
  (JO L 104 du 29.4.2000, p. 80–80)
  htmlpdf
• 32000D0338
  2000/338/CE: Décision de la Commission du 13 avril 2000 modifiant la décision 97/222/CE établissant la liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l'importation de produits à base de viande [notifiée sous le numéro C(2000) 1016] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 117 du 18.5.2000, p. 32–37)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02000D0338-20000518 htmlpdf
  

• 32000D0351
  2000/351/CE: Décision de la Commission du 3 mai 2000 relative à la procédure de désignation d'un nouveau centre serveur commun au système informatique vétérinaire intégré [notifiée sous le numéro C(2000) 818] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 124 du 25.5.2000, p. 61–63)
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• 32000D0428
  2000/428/CE: Décision de la Commission du 4 juillet 2000 établissant des procédures de diagnostic, des méthodes d'échantillonnage et des critères pour l'appréciation des résultats des tests en laboratoire de confirmation et de diagnostic différentiel de la maladie vésiculeuse du porc [notifiée sous le numéro C(2000) 1805] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 167 du 7.7.2000, p. 22–32)
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• 32000D0477
  2000/477/CE: Décision de la Commission du 24 juillet 2000 concernant l'achat par la Communauté de vaccins contre la fièvre catarrhale pour le stock d'urgence [notifiée sous le numéro C(2000) 2209]
  (JO L 187 du 26.7.2000, p. 56–56)
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• 32000D0486
  2000/486/CE: Décision de la Commission du 31 juillet 2000 relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Grèce [notifiée sous le numéro C(2000) 2461] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 195 du 1.8.2000, p. 59–63)
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  Modifié par 32000D0538
  Texte consolidé 02000D0486-20000909 htmlpdf
  Modifié par 32000D0550
  Modifié par 32000D0643
  

• 32000D0494
  2000/494/CE: Décision de la Commission du 4 août 2000 relative à une contribution financière de la Communauté à des mesures d'urgence de lutte contre la fièvre aphteuse dans certaines parties de l'Europe du Sud-Est [notifiée sous le numéro C(2000) 2469] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 199 du 5.8.2000, p. 85–85)
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• 32000D0569
  2000/569/CE: Décision de la Commission du 8 septembre 2000 concernant l'achat par la Communauté d'antigènes antiaphteux ainsi que la formulation, la production, l'embouteillage et la distribution de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(2000) 2629] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 238 du 22.9.2000, p. 61–62)
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• 32000D0571
  2000/571/CE: Décision de la Commission du 8 septembre 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires applicables aux produits en provenance des pays tiers destinés à être introduits dans des zones franches, entrepôts francs, entrepôts douaniers ou chez des opérateurs qui approvisionnent les moyens de transport maritimes [notifiée sous le numéro C(2000) 2532] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 240 du 23.9.2000, p. 14–18)
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• 32000D0572
  2000/572/CE: Décision de la Commission du 8 septembre 2000 définissant les conditions de police sanitaire, les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les importations de viandes hachées et de préparations de viandes en provenance de pays tiers et abrogeant la décision 97/29/CE [notifiée sous le numéro C(2000) 2533] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 240 du 23.9.2000, p. 19–24)
  htmlpdf

  Modifié par 32004D0212
  Texte consolidé 02000D0572-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32004D0437
  Texte consolidé 02000D0572-20050101 htmlpdf
  Modifié par 32008D0592
  Texte consolidé 02000D0572-20080701 htmlpdf
  

• 32000D0598
  2000/598/CE: Décision de la Commission du 3 octobre 2000 concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton en Sardaigne, Italie [notifiée sous le numéro C(2000) 2899] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 253 du 7.10.2000, p. 47–48)
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  Modifié par 32000D0743
  Prorogé par 32000D0743
  Texte consolidé 02000D0598-20001129 htmlpdf
  

• 32000D0629
  2000/629/CE: Décision de la Commission du 9 octobre 2000 approuvant le plan de surveillance et de contrôle des salmonelles dans les volailles présenté par la France [notifiée sous le numéro C(2000) 2944] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)
  (JO L 265 du 19.10.2000, p. 29–29)
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• 32000D0671
  2000/671/CE: Décision de la Commission du 31 octobre 2000 concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue en Corse (France) [notifiée sous le numéro C(2000) 3272] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 279 du 1.11.2000, p. 62–62)
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  Voir 32000D0734
  

• 32000D0678
  2000/678/CE: Décision de la Commission du 23 octobre 2000 établissant les modalités d'enregistrement des exploitations dans les bases de données nationales concernant les animaux de l'espèce porcine conformément à la directive 64/432/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2000) 3075] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 281 du 7.11.2000, p. 16–17)
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• 32000D0685
  2000/685/CE: Décision de la Commission du 7 novembre 2000 concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton en Sicile et en Calabre (Italie) [notifiée sous le numéro C(2000) 3194] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 283 du 9.11.2000, p. 44–44)
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  Modifié par 32000D0743
  Prorogé par 32000D0743
  Texte consolidé 02000D0685-20001129 htmlpdf
  

• 32000D0692
  2000/692/CE: Décision de la Commission du 25 octobre 2000 concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire (risques biologiques) [notifiée sous le numéro C(2000) 3094] (Les textes en langues allemande, espagnole, française, néerlandaise et anglaise sont les seuls faisant foi.)
  (JO L 286 du 11.11.2000, p. 38–39)
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• 32000D0707
  2000/707/CE: Décision de la Commission du 6 novembre 2000 relative à une aide financière de la Communauté au stockage en France, en Italie et au Royaume-Uni d'antigènes destinés à la fabrication de vaccins antiaphteux et modifiant la décision 2000/112/CE [notifiée sous le numéro C(2000) 3175]
  (JO L 289 du 16.11.2000, p. 38–40)
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• 32000D0734
  2000/734/CE: Décision de la Commission du 22 novembre 2000 concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton ou Bluetongue en Corse, France [notifiée sous le numéro C(2000) 3559] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 295 du 23.11.2000, p. 35–35)
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• 32000D0774
  2000/774/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2000 portant approbation des programmes d'éradication et de surveillance des maladies animales et des programmes de prévention des zoonoses présentés par les États membres pour l'année 2001 [notifiée sous le numéro C(2000) 3639]
  (JO L 308 du 8.12.2000, p. 39–44)
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• 32000L0075
  Directive 2000/75/CE du Conseil du 20 novembre 2000 arrêtant des dispositions spécifiques relatives aux mesures de lutte et d'éradication de la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue
  (JO L 327 du 22.12.2000, p. 74–83)
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  Texte consolidé 02000L0075-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32006D0911
  Texte consolidé 02000L0075-20061212 htmlpdf
  Texte consolidé 02000L0075-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Modifié par 32007D0729
  Texte consolidé 02000L0075-20071113 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 02000L0075-20080903 htmlpdf
  Modifié par 32012L0005
  

• 32000R1760
  Règlement (CE) nº 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine, et abrogeant le règlement (CE) nº 820/97 du Conseil
  (JO L 204 du 11.8.2000, p. 1–10)
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  Mis en oeuvre par 32000R1825
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 02000R1760-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32006R1791
  Texte consolidé 02000R1760-20070101 htmlpdf
  

• 32000R1825
  Règlement (CE) nº 1825/2000 de la Commission du 25 août 2000 portant modalités d'application du règlement (CE) nº 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine
  (JO L 216 du 26.8.2000, p. 8–12)
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  Modifié par 32007R0275
  Texte consolidé 02000R1825-20070323 htmlpdf
  

• 32000Y0323(02)
  Rapport spécial nº 1/2000 relatif à la peste porcine classique, accompagné des réponses de la Commission
  (JO C 85 du 23.3.2000, p. 1–28)
  htmlpdf
• 32001D0029
  2001/29/CE: Décision de la Commission du 27 décembre 2000 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative au programme de surveillance du campylobacter chez les poulets de chair présenté par la Suède [notifiée sous le numéro C(2000) 4154]
  (JO L 6 du 11.1.2001, p. 22–24)
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• 32001D0069
  2001/69/CE: Décision de la Commission du 17 janvier 2001 concernant le réapprovisionnement des stocks communautaires de vaccins contre la fièvre catarrhale [notifiée sous le numéro C(2001) 115]
  (JO L 23 du 25.1.2001, p. 32–32)
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• 32001D0075
  2001/75/CE: Décision de la Commission du 18 janvier 2001 relative à des tests d'innocuité et d'activité des vaccins contre la fièvre aphteuse et des vaccins contre la fièvre catarrhale du mouton [notifiée sous le numéro C(2001) 118]
  (JO L 26 du 27.1.2001, p. 38–39)
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• 32001D0140
  2001/140/CE: Décision de la Commission du 12 février 2001 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le Land de Basse-Autriche, présenté par l'Autriche (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 350]
  (JO L 50 du 21.2.2001, p. 22–22)
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• 32001D0141
  2001/141/CE: Décision de la Commission du 20 février 2001 concernant la mise en œuvre d'un programme de vaccination contre la fièvre catarrhale dans certaines parties de la zone de protection en Italie et l'achat par la Communauté des vaccins nécessaires aux fins de ce programme [notifiée sous le numéro C(2001) 424]
  (JO L 50 du 21.2.2001, p. 23–24)
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• 32001D0183
  2001/183/CE: Décision de la Commission du 22 février 2001 fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de certaines maladies des poissons et abrogeant la décision 92/532/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 426]
  (JO L 67 du 9.3.2001, p. 65–76)
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• 32001D0189
  2001/189/CE: Décision de la Commission du 28 février 2001 concernant l'utilisation d'un système d'étiquetage obligatoire de la viande bovine en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2001) 467]
  (JO L 67 du 9.3.2001, p. 87–87)
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• 32001D0246
  2001/246/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2001 établissant les conditions relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse et à son éradication aux Pays-Bas en application de l'article 13 de la directive 85/511/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1018]
  (JO L 88 du 28.3.2001, p. 21–23)
  htmlpdf

  Modifié par 32001D0279
  Texte consolidé 02001D0246-20010406 htmlpdf
  

• 32001D0257
  2001/257/CE: Décision de la Commission du 30 mars 2001 établissant les conditions relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse et à son éradication au Royaume-Uni en application de l'article 13 de la directive 85/511/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1041]
  (JO L 91 du 31.3.2001, p. 98–105)
  htmlpdf

  Modifié par 32001D0326
  Texte consolidé 02001D0257-20010425 htmlpdf
  

• 32001D0295
  2001/295/CE: Décision de la Commission du 10 avril 2001 établissant les mesures à mettre en œuvre avant la levée des restrictions appliquées conformément à l'article 9 de la directive 85/511/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1094]
  (JO L 100 du 11.4.2001, p. 35–37)
  htmlpdf
• 32001D0303
  2001/303/CE: Décision de la Commission du 11 avril 2001 établissant les conditions relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse et à son éradication chez les espèces menacées d'extinction en application de l'article 13 de la directive 85/511/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1107]
  (JO L 104 du 13.4.2001, p. 3–5)
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• 32001D0304
  2001/304/CE: Décision de la Commission du 11 avril 2001 concernant le marquage et l'utilisation de certains produits animaux en liaison avec la décision 2001/172/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1114]
  (JO L 104 du 13.4.2001, p. 6–8)
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  Modifié par 32001D0345
  Texte consolidé 02001D0304-20010503 htmlpdf
  Modifié par 32002D0049
  Texte consolidé 02001D0304-20020124 htmlpdf
  

• 32001D0305
  2001/305/CE: Décision de la Commission du 11 avril 2001 concernant le marquage et l'utilisation de certains produits animaux en liaison avec la décision 2001/223/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse aux Pays-Bas (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1117]
  (JO L 104 du 13.4.2001, p. 9–11)
  htmlpdf
• 32001D0399
  2001/399/CE: Décision de la Commission du 7 mai 2001 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données française relative aux bovins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1183]
  (JO L 140 du 24.5.2001, p. 69–69)
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• 32001D0433
  2001/433/CE: Décision de la Commission du 21 mai 2001 relative à l'achat par la Communauté de vaccins contre la fièvre catarrhale pour la reconstitution des stocks communautaires [notifiée sous le numéro C(2001) 1440]
  (JO L 154 du 9.6.2001, p. 61–62)
  htmlpdf

  Modifié par 32001D0674
  Texte consolidé 02001D0433-20010905 htmlpdf
  

• 32001D0486
  2001/486/CE: Décision de la Commission du 15 juin 2001 relative à une aide financière de la Communauté en faveur de l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en Italie en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 1613]
  (JO L 176 du 29.6.2001, p. 66–67)
  htmlpdf
• 32001D0556
  2001/556/CE: Décision de la Commission du 11 juillet 2001 établissant des listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de gélatine destinée à la consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1788]
  (JO L 200 du 25.7.2001, p. 23–27)
  htmlpdf

  Modifié par 32002D0926
  Texte consolidé 02001D0556-20021130 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 02001D0556-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32005D0033
  Texte consolidé 02001D0556-20050123 htmlpdf
  Texte consolidé 02001D0556-20070101 htmlpdf
  

• 32001D0576
  2001/576/CE: Décision de la Commission du 13 juillet 2001 portant approbation des programmes présentés par l'Italie en vue d'obtenir le statut de zone agréée et d'exploitation agréée située dans une zone non agréée en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale et portant abrogation des décisions 98/359/CE et 2000/310/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1895]
  (JO L 203 du 28.7.2001, p. 23–26)
  htmlpdf
• 32001D0598
  2001/598/CE: Décision de la Commission du 11 juillet 2001 modifiant la décision 94/984/CE établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises à l'importation de viandes fraîches de volaille en provenance de certains pays tiers et abrogeant les décisions 96/181/CE, 96/387/CE, 96/712/CE et 97/593/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1841]
  (JO L 210 du 3.8.2001, p. 37–45)
  htmlpdf
• 32001D0606
  2001/606/CE: Décision de la Commission du 6 août 2001 relative à une contribution financière de la Communauté à des mesures d'urgence de lutte contre la fièvre aphteuse dans certaines parties de l'Europe du Sud-Est (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2470]
  (JO L 212 du 7.8.2001, p. 42–43)
  htmlpdf
• 32001D0617
  2001/617/CE: Décision de la Commission du 20 juillet 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication aphteuse en Grèce en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 2224]
  (JO L 215 du 9.8.2001, p. 46–47)
  htmlpdf
• 32001D0646
  2001/646/CE: Décision de la Commission du 14 août 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication de la fièvre aphteuse en Irlande en 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 2531]
  (JO L 228 du 24.8.2001, p. 24–27)
  htmlpdf
• 32001D0652
  2001/652/CE: Décision de la Commission du 16 août 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication de la fièvre aphteuse aux Pays-Bas en 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 2534]
  (JO L 230 du 28.8.2001, p. 8–11)
  htmlpdf
• 32001D0653
  2001/653/CE: Décision de la Commission du 16 août 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication de la fièvre aphteuse en France en 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 2538]
  (JO L 230 du 28.8.2001, p. 12–15)
  htmlpdf
• 32001D0654
  2001/654/CE: Décision de la Commission du 16 août 2001 relative à un concours financier en faveur de l'éradication de la fièvre aphteuse au Royaume-Uni en 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 2539]
  (JO L 230 du 28.8.2001, p. 16–19)
  htmlpdf
• 32001D0672
  2001/672/CE: Décision de la Commission du 20 août 2001 portant modalités particulières d'application aux mouvements de bovins destinés à pâturer durant l'été dans différents lieux situés en montagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2551]
  (JO L 235 du 4.9.2001, p. 23–25)
  htmlpdf

  Modifié par 32004D0318
  Texte consolidé 02001D0672-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32010D0300
  

• 32001D0738
  2001/738/CE: Décision de la Commission du 17 octobre 2001 approuvant le plan de surveillance et de contrôle des salmonelles dans les volailles présenté par les Pays-Bas (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3095]
  (JO L 277 du 20.10.2001, p. 27–27)
  htmlpdf
• 32001D0739
  2001/739/CE: Décision de la Commission du 17 octobre 2001 relative au montant total de l'aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique aux Pays-Bas en 1998 [notifiée sous le numéro C(2001) 3110]
  (JO L 277 du 20.10.2001, p. 28–29)
  htmlpdf
• 32001D0740
  2001/740/CE: Décision de la Commission du 19 octobre 2001 relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni et abrogeant la décision 2001/356/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3160]
  (JO L 277 du 20.10.2001, p. 30–41)
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  Modifié par 32001D0763
  Modifié par 32001D0789
  Modifié par 32001D0848
  Prorogé par 32001D0848
  Modifié par 32001D0911
  Prorogé par 32001D0911
  Modifié par 32001D0938
  Modifié par 32002D0048
  Prorogé par 32002D0048
  Voir 32002D0153
  

• 32001D0812
  2001/812/CE: Décision de la Commission du 21 novembre 2001 établissant les exigences relatives à l'agrément des postes d'inspection frontaliers chargés des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3687]
  (JO L 306 du 23.11.2001, p. 28–33)
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  Modifié par 32006D0590
  Texte consolidé 02001D0812-20060902 htmlpdf
  

• 32001D0843
  2001/843/CE: Décision de la Commission du 29 novembre 2001 concernant l'utilisation d'un système d'étiquetage obligatoire de la viande bovine au Luxembourg [notifiée sous le numéro C(2001) 3783]
  (JO L 313 du 30.11.2001, p. 58–59)
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• 32001D0866
  2001/866/CE: Décision de la Commission du 3 décembre 2001 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative au programme de surveillance de campylobacter chez les poulets de chair présenté par la Suède [notifiée sous le numéro C(2001) 3820]
  (JO L 323 du 7.12.2001, p. 26–28)
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• 32001D0871
  2001/871/CE: Décision de la Commission du 7 décembre 2001 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique au Royaume-Uni en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 3937]
  (JO L 325 du 8.12.2001, p. 31–32)
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• 32001D0872
  2001/872/CE: Décision de la Commission du 7 décembre 2001 approuvant les régimes présentés par le Royaume-Uni et l'Irlande en vue du retrait de tous les poissons des exploitations infectées par le virus de l'anémie infectieuse du saumon (AIS) et abrogeant la décision 2001/494/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3938]
  (JO L 325 du 8.12.2001, p. 33–33)
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• 32001D0881
  2001/881/CE: Décision de la Commission du 7 décembre 2001 établissant une liste de postes d'inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les animaux vivants et les produits animaux en provenance des pays tiers et actualisant les modalités des contrôles que doivent effectuer les experts de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3941]
  (JO L 326 du 11.12.2001, p. 44–62)
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  Modifié par 32002D0455
  Texte consolidé 02001D0881-20020614 htmlpdf
  Modifié par 32002D0986
  Texte consolidé 02001D0881-20021219 htmlpdf
  Modifié par 32003D0506
  Texte consolidé 02001D0881-20030710 htmlpdf
  Modifié par 32003D0831
  Texte consolidé 02001D0881-20031128 htmlpdf
  Texte consolidé 02001D0881-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32004D0408
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  Modifié par 32004D0517
  Modifié par 32004D0608
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  Modifié par 32005D0013
  Modifié par 32005D0102
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  Modifié par 32005D0485
  Texte consolidé 02001D0881-20050713 htmlpdf
  Modifié par 32006D0117
  Texte consolidé 02001D0881-20060223 htmlpdf
  Modifié par 32006D0414
  Texte consolidé 02001D0881-20060616 htmlpdf
  Modifié par 32006D0926
  Texte consolidé 02001D0881-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007D0276
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  Modifié par 32007D0616
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  Modifié par 32008D0387
  Texte consolidé 02001D0881-20080524 htmlpdf
  Modifié par 32008D0807
  Texte consolidé 02001D0881-20081028 htmlpdf
  Modifié par 32009D0038
  Texte consolidé 02001D0881-20090117 htmlpdf
  Voir 32009D0821
  

• 32001D0905
  2001/905/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 2001 portant approbation du programme d'éradication de la maladie d'Aujeszky présenté par la Belgique et les Pays-Bas, relatif aux garanties supplémentaires pour les porcs destinés à la Belgique et aux Pays-Bas, et modifiant les décisions 93/244/CEE et 2001/618/CE [notifiée sous le numéro C(2001) 4384]
  (JO L 335 du 19.12.2001, p. 22–23)
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  Modifié par 32008D0185
  

• 32001G0928(01)
  Résolution du Conseil du 19 juin 2001 sur la protection des animaux en cours de transport
  (JO C 273 du 28.9.2001, p. 1–1)
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• 32001H0459
  Recommandation de la Commission du 5 juin 2001 sur le programme coordonné d'inspection de l'alimentation des animaux pour l'année 2001 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 1541]
  (JO L 161 du 16.6.2001, p. 42–44)
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• 32001L0089
  Directive 2001/89/CE du Conseil du 23 octobre 2001 relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 316 du 1.12.2001, p. 5–35)
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  Texte consolidé 02001L0089-20011201 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Texte consolidé 02001L0089-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32006D0911
  Texte consolidé 02001L0089-20061212 htmlpdf
  Texte consolidé 02001L0089-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Modifié par 32007D0729
  Texte consolidé 02001L0089-20071113 htmlpdf
  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 02001L0089-20080903 htmlpdf
  

• 32001R0999
  Règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles
  (JO L 147 du 31.5.2001, p. 1–40)
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  Modifié par 32001R1248
  Modifié par 32001R1326
  Texte consolidé 02001R0999-20010701 htmlpdf
  Texte consolidé 02001R0999-20011001 htmlpdf
  Texte consolidé 02001R0999-20020101 htmlpdf
  Modifié par 32002R0270
  Texte consolidé 02001R0999-20020301 htmlpdf
  Texte consolidé 02001R0999-20020401 htmlpdf
  Modifié par 32002R1494
  Texte consolidé 02001R0999-20020825 htmlpdf
  Modifié par 12003T
  Modifié par 32003R0260
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  Texte consolidé 02001R0999-20031001 htmlpdf
  Modifié par 32003R1053
  Modifié par 32003R1128
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  Modifié par 32003R1234
  Modifié par 32003R1809
  Modifié par 32003R1915
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  Modifié par 32003R2245
  Texte consolidé 02001R0999-20040101 htmlpdf
  Texte consolidé 02001R0999-20040501 htmlpdf
  Modifié par 32004R0876
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  Modifié par 32004R1471
  Modifié par 32004R1492
  Modifié par 32004R1993
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  Modifié par 32005R0036
  Modifié par 32005R0214
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  Modifié par 32005R0260
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  Modifié par 32005R0932
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  Modifié par 32005R1292
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  Modifié par 32005R1974
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  Modifié par 32006R0253
  Modifié par 32006R0339
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  Modifié par 32006R0657
  Modifié par 32006R0688
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  Modifié par 32007R0722
  Modifié par 32007R0727
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  Modifié par 32007R1275
  Texte consolidé 02001R0999-20071102 htmlpdf
  Modifié par 32007R1428
  Modifié par 32008R0021
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  Modifié par 32008R0315
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  Modifié par 32008R0553
  Modifié par 32008R0571
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  Texte consolidé 02001R0999-20080929 htmlpdf
  Modifié par 32008R0746
  Modifié par 32008R0956
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  Modifié par 32009R0103
  Texte consolidé 02001R0999-20090224 htmlpdf
  Modifié par 32009R0162
  Modifié par 32009R0163
  Modifié par 32009R0220
  Modifié par 32010R0956
  Modifié par 32011R0189
  

• 32001R1326
  Règlement (CE) n° 1326/2001 de la Commission du 29 juin 2001 établissant des mesures transitoires pour le passage au règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles, et modifiant les annexes VII et XI dudit règlement
  (JO L 177 du 30.6.2001, p. 60–67)
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  Modifié par 32002R0270
  Texte consolidé 02001R1326-20020401 htmlpdf
  Modifié par 32003R1234
  Texte consolidé 02001R1326-20030901 htmlpdf
  

• 32002D0004
  2002/4/CE: Décision de la Commission du 27 décembre 2001 relative à une aide financière de la Communauté au stockage, en France, en Italie et au Royaume-Uni, d'antigènes destinés à la fabrication de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(2001) 4383]
  (JO L 2 du 4.1.2002, p. 19–21)
  htmlpdf
• 32002D0029
  2002/29/CE: Décision de la Commission du 8 janvier 2002 relative à une aide financière de la Communauté au stockage, en France, en Italie et au Royaume-Uni, d'antigènes destinés à la fabrication de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(2001) 4736]
  (JO L 13 du 16.1.2002, p. 25–27)
  htmlpdf
• 32002D0041
  2002/41/CE: Décision de la Commission du 21 janvier 2002 relative à certaines autres conditions particulières d'octroi des autorisations de sortie pour les porcs détenus dans les exploitations situées à l'intérieur des zones de protection et de surveillance établies en Espagne dans le contexte de la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 105]
  (JO L 19 du 22.1.2002, p. 47–49)
  htmlpdf
• 32002D0067
  2002/67/CE: Décision de la Commission du 28 janvier 2002 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données allemande relative aux bovins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 302]
  (JO L 26 du 30.1.2002, p. 17–17)
  htmlpdf
• 32002D0106
  2002/106/CE: Décision de la Commission du 1er février 2002 portant approbation d'un manuel diagnostique établissant des procédures de diagnostic, des méthodes d'échantillonnage et des critères pour l'évaluation des tests de laboratoire de confirmation de la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 381]
  (JO L 39 du 9.2.2002, p. 71–88)
  htmlpdf

  Modifié par 32003D0859
  

• 32002D0108
  2002/108/CE: Décision de la Commission du 11 février 2002 concernant le réapprovisionnement des stocks communautaires de vaccins contre la fièvre catarrhale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 432]
  (JO L 40 du 12.2.2002, p. 11–11)
  htmlpdf
• 32002D0153
  2002/153/CE: Décision de la Commission du 20 février 2002 relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni, abrogeant la décision 2001/740/CE et modifiant pour la huitième fois la décision 2001/327/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 557]
  (JO L 50 du 21.2.2002, p. 98–99)
  htmlpdf
• 32002D0161
  2002/161/CE: Décision de la Commission du 22 février 2002 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans la Sarre et des plans de vaccination d'urgence contre la peste porcine classique chez les porcs sauvages en Rhénanie-Palatinat et dans la Sarre, présentés par l'Allemagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 617]
  (JO L 53 du 23.2.2002, p. 43–44)
  htmlpdf

  Modifié par 32002D0531
  Texte consolidé 02002D0161-20020702 htmlpdf
  Modifié par 32002D0791
  Texte consolidé 02002D0161-20021011 htmlpdf
  Voir 32003D0135
  

• 32002D0181
  2002/181/CE: Décision de la Commission du 28 février 2002 portant approbation du plan présenté par le Luxembourg en vue de l'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans certaines parties de son territoire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 627]
  (JO L 61 du 2.3.2002, p. 54–54)
  htmlpdf
• 32002D0182
  2002/182/CE: Décision de la Commission du 28 février 2002 portant approbation du plan modifié d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le Land de Basse-Autriche, présenté par l'Autriche (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 639]
  (JO L 61 du 2.3.2002, p. 55–55)
  htmlpdf
• 32002D0226
  2002/226/CE: Décision de la Commission du 15 mars 2002 instaurant des contrôles sanitaires spéciaux pour la récolte et le traitement de certains mollusques bivalves présentant un taux de toxine ASP (Amnesic Shellfish Poison) supérieur à la limite fixée par la directive 91/492/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1009]
  (JO L 75 du 16.3.2002, p. 65–66)
  htmlpdf
• 32002D0249
  2002/249/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2002 relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche et de l'aquaculture destinés à la consommation humaine et importés du Myanmar (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1302]
  (JO L 84 du 28.3.2002, p. 73–74)
  htmlpdf
• 32002D0251
  2002/251/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2002 relative à certaines mesures de protection à l'égard de la viande de volaille et de certains produits de la pêche et de l'aquaculture destinés à la consommation humaine et importés de Thaïlande (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1319]
  (JO L 84 du 28.3.2002, p. 77–78)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02002D0251-20030630 htmlpdf
  Texte consolidé 02002D0251-20030801 htmlpdf
  Modifié par 32003D0895
  Texte consolidé 02002D0251-20031223 htmlpdf
  

• 32002D0302
  2002/302/CE: Décision de la Commission du 18 avril 2002 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Allemagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1450]
  (JO L 103 du 19.4.2002, p. 28–30)
  htmlpdf

  Voir 32002D0383
  

• 32002D0383
  2002/383/CE: Décision de la Commission du 23 mai 2002 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en France, en Allemagne et au Luxembourg et abrogeant la décision 2002/302/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1920]
  (JO L 136 du 24.5.2002, p. 22–24)
  htmlpdf

  Modifié par 32002D0625
  Modifié par 32002D0839
  Prorogé par 32002D0839
  

• 32002D0459
  2002/459/CE: Décision de la Commission du 4 juin 2002 fixant la liste des unités du réseau informatisé ANIMO et abrogeant la décision 2000/287/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) [notifiée sous le numéro C(2002) 2026]
  (JO L 159 du 17.6.2002, p. 27–50)
  htmlpdf

  Modifié par 32002D0986
  Texte consolidé 02002D0459-20021219 htmlpdf
  Modifié par 32003D0506
  Texte consolidé 02002D0459-20030710 htmlpdf
  Modifié par 32003D0831
  Texte consolidé 02002D0459-20031128 htmlpdf
  Modifié par 32004D0408
  Modifié par 32004D0477
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  Modifié par 32005D0102
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  Modifié par 32005D0485
  Texte consolidé 02002D0459-20050713 htmlpdf
  Modifié par 32006D0117
  Texte consolidé 02002D0459-20060223 htmlpdf
  Modifié par 32006D0414
  Texte consolidé 02002D0459-20060616 htmlpdf
  Modifié par 32007D0013
  Texte consolidé 02002D0459-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007D0276
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  Modifié par 32007D0616
  Texte consolidé 02002D0459-20070928 htmlpdf
  Modifié par 32008D0387
  Texte consolidé 02002D0459-20080524 htmlpdf
  Modifié par 32008D0807
  Texte consolidé 02002D0459-20081028 htmlpdf
  Modifié par 32009D0038
  Texte consolidé 02002D0459-20090117 htmlpdf
  Voir 32009D0821
  

• 32002D0545
  2002/545/CE: Décision de la Commission du 5 juillet 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de vaccination contre la fièvre catarrhale en Italie et à l'achat de vaccins à cette fin [notifiée sous le numéro C(2002) 2525]
  (JO L 177 du 6.7.2002, p. 23–24)
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• 32002D0552
  2002/552/CE: Décision de la Commission du 9 juillet 2002 concernant les mesures restrictives liées à la vaccination contre l'influenza aviaire en Italie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2546]
  (JO L 180 du 10.7.2002, p. 24–27)
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• 32002D0577
  2002/577/CE: Décision de la Commission du 10 juillet 2002 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Allemagne en 1999 [notifiée sous le numéro C(2002) 2552]
  (JO L 183 du 12.7.2002, p. 60–61)
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• 32002D0598
  2002/598/CE: Décision de la Commission du 15 juillet 2002 autorisant la vaccination contre la brucellose bovine dans le cadre de la directive 64/432/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2592]
  (JO L 194 du 23.7.2002, p. 45–46)
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• 32002D0616
  2002/616/CE: Décision de la Commission du 22 juillet 2002 autorisant la France à appliquer les conditions prévues dans la directive 64/433/CEE du Conseil à certains abattoirs traitant un maximum de 2000 unités de gros bétail par an (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2745]
  (JO L 196 du 25.7.2002, p. 61–62)
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• 32002D0636
  2002/636/CE: Décision de la Commission du 31 juillet 2002 relative à l'admission temporaire de chevaux participant aux jeux équestres mondiaux en Espagne en 2002 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2884]
  (JO L 206 du 3.8.2002, p. 27–28)
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• 32002D0649
  2002/649/CE: Décision de la Commission du 5 août 2002 concernant la réalisation d'études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2002) 2982]
  (JO L 213 du 9.8.2002, p. 38–42)
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• 32002D0657
  2002/657/CE: Décision de la Commission du 12 août 2002 portant modalités d'application de la directive 96/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d'analyse et l'interprétation des résultats (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 3044]
  (JO L 221 du 17.8.2002, p. 8–36)
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• 32002D0764
  2002/764/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2002 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en France en 2000 [notifiée sous le numéro C(2002) 3536]
  (JO L 259 du 27.9.2002, p. 54–57)
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• 32002D0765
  2002/765/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2002 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en Espagne en 2000 [notifiée sous le numéro C(2002) 3537]
  (JO L 259 du 27.9.2002, p. 58–61)
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• 32002D0766
  2002/766/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2002 relative au montant total de l'aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Espagne en 1997 [notifiée sous le numéro C(2002) 3538]
  (JO L 259 du 27.9.2002, p. 62–62)
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• 32002D0767
  2002/767/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2002 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Espagne en 2001 [notifiée sous le numéro C(2002) 3539]
  (JO L 259 du 27.9.2002, p. 63–66)
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• 32002D0878
  2002/878/CE: Décision de la Commission du 6 novembre 2002 établissant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de la présence de deux maladies des mollusques, la bonamiose (Bonamia ostreae) et la marteiliose (Marteilia refringens) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 4327]
  (JO L 305 du 7.11.2002, p. 57–58)
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• 32002D0953
  2002/953/CE: Décision de la Commission du 5 décembre 2002 relative à une contribution financière de la Communauté à des mesures d'urgence de lutte contre la fièvre aphteuse en Arménie, en Azerbaïdjan et en Géorgie, et modifiant la décision 2001/300/CE [notifiée sous le numéro C(2002) 4806]
  (JO L 330 du 6.12.2002, p. 39–40)
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• 32002D0987
  2002/987/CE: Décision de la Commission du 13 décembre 2002 concernant la liste des établissements dans les îles Falkland agréés aux fins de l'importation de viandes fraîches dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 4988]
  (JO L 344 du 19.12.2002, p. 39–40)
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• 32002D0994
  2002/994/CE: Décision de la Commission du 20 décembre 2002 relative à certaines mesures de protection à l'égard des produits d'origine animale importés de Chine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 5377]
  (JO L 348 du 21.12.2002, p. 154–156)
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• 32002D1003
  2002/1003/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 2002 établissant des prescriptions minimales pour l'étude des génotypes de la protéine prion pour les races ovines (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 5102]
  (JO L 349 du 24.12.2002, p. 105–107)
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• 32002H0214
  Recommandation de la Commission du 12 mars 2002 sur les programmes coordonnés d'inspection dans le domaine de l'alimentation animale pour l'année 2002 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2002) 546]
  (JO L 70 du 13.3.2002, p. 20–22)
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• 32002L0004
  Directive 2002/4/CE de la Commission du 30 janvier 2002 concernant l'enregistrement des établissements d'élevage de poules pondeuses relevant de la directive 1999/74/CE du Conseil
  (JO L 30 du 31.1.2002, p. 44–46)
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• 32002L0060
  Directive 2002/60/CE du Conseil du 27 juin 2002 établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 192 du 20.7.2002, p. 27–46)
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• 32002L0099
  Directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l'introduction des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine
  (JO L 18 du 23.1.2003, p. 11–20)
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• 32002R0765
  Règlement (CE) n° 765/2002 de la Commission du 3 mai 2002 relatif au prélèvement d'échantillons et à l'adoption de certaines modalités du contrôle physique des morceaux désossés de viande bovine bénéficiant d'une restitution à l'exportation
  (JO L 117 du 4.5.2002, p. 6–9)
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• 32003D0013
  2003/13/CE: Décision de la Commission du 10 janvier 2003 relative à l'admission temporaire de chevaux participant aux épreuves préolympiques en Grèce en 2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 5561]
  (JO L 7 du 11.1.2003, p. 86–86)
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• 32003D0022
  2003/22/CE: Décision de la Commission du 30 décembre 2002 relative à l'achat par la Communauté d'un vaccin contre la peste porcine classique et à la constitution d'un stock communautaire de ce vaccin [notifiée sous le numéro C(2002) 5490]
  (JO L 8 du 14.1.2003, p. 40–40)
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• 32003D0024
  2003/24/CE: Décision de la Commission du 30 décembre 2002 concernant le développement d'un système informatique vétérinaire intégré [notifiée sous le numéro C(2002) 5496]
  (JO L 8 du 14.1.2003, p. 44–45)
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• 32003D0056
  2003/56/CE: Décision de la Commission du 24 janvier 2003 concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 326]
  (JO L 22 du 25.1.2003, p. 38–60)
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• 32003D0124
  2003/124/CE: Décision de la Commission du 24 février 2003 concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine vétérinaire en rapport avec la santé publique (résidus) pour l'année 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 556]
  (JO L 50 du 25.2.2003, p. 20–21)
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• 32003D0126
  2003/126/CE: Décision de la Commission du 24 février 2003 concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire (risques biologiques) pour l'année 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 565]
  (JO L 50 du 25.2.2003, p. 25–26)
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  Modifié par 32003D0332
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• 32003D0135
  2003/135/CE: Décision de la Commission du 27 février 2003 portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine classique et de vaccination d'urgence contre la peste porcine classique chez les porcs sauvages en Allemagne, dans les Länder de Basse-Saxe, de Rhénanie-du-Nord - Westphalie, de Rhénanie-Palatinat et de Sarre (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 626]
  (JO L 53 du 28.2.2003, p. 47–51)
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• 32003D0173
  2003/173/CE: Décision de la Commission du 12 mars 2003 concernant des mesures de protection relatives à une forte suspicion d'influenza aviaire en Belgique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 828]
  (JO L 69 du 13.3.2003, p. 29–30)
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• 32003D0182
  2003/182/CE: Décision de la Commission du 14 mars 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux dépenses opérationnelles effectuées aux fins de l'éradication de la fièvre aphteuse aux Pays-Bas en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 742]
  (JO L 71 du 15.3.2003, p. 19–21)
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• 32003D0183
  2003/183/CE: Décision de la Commission du 14 mars 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux dépenses opérationnelles effectuées aux fins de l'éradication de la fièvre aphteuse en France en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 743]
  (JO L 71 du 15.3.2003, p. 22–24)
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• 32003D0184
  2003/184/CE: Décision de la Commission du 14 mars 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux dépenses opérationnelles effectuées aux fins de l'éradication de la fièvre aphteuse en Irlande en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 761]
  (JO L 71 du 15.3.2003, p. 25–27)
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• 32003D0257
  2003/257/CE: Décision de la Commission du 10 avril 2003 relative au concours financier accordé à l'Allemagne pour la collecte d'informations épidémiologiques concernant la peste porcine classique chez le porc sauvage [notifiée sous le numéro C(2003) 1189]
  (JO L 95 du 11.4.2003, p. 61–64)
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• 32003D0265
  2003/265/CE: Décision de la Commission du 10 avril 2003 relative à un concours financier accordé au laboratoire communautaire de référence pour la peste porcine classique en vue de l'évaluation d'un nouveau test de discrimination concernant cette maladie [notifiée sous le numéro C(2003) 1190]
  (JO L 97 du 15.4.2003, p. 81–82)
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• 32003D0266
  2003/266/CE: Décision de la Commission du 10 avril 2003 relative à une aide financière de la Communauté au stockage, en France, en Italie et au Royaume-Uni, en 2003, d'antigènes destinés à la production de vaccins antiaphteux [notifiée sous le numéro C(2003) 1191]
  (JO L 98 du 16.4.2003, p. 14–16)
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• 32003D0291(01)
  2003/291/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2003 établissant les prescriptions à respecter pour prévenir l'influenza aviaire chez les oiseaux sensibles détenus dans les jardins zoologiques de la Belgique et des Pays-Bas (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1439]
  (JO L 105 du 26.4.2003, p. 34–36)
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• 32003D0422
  2003/422/CE: Décision de la Commission du 26 mai 2003 portant approbation du manuel de diagnostic de la peste porcine africaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1696]
  (JO L 143 du 11.6.2003, p. 35–49)
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• 32003D0459
  2003/459/CE: Décision de la Commission du 20 juin 2003 concernant certaines mesures de protection contre le virus de la variole du singe (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1953]
  (JO L 154 du 21.6.2003, p. 112–113)
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• 32003D0466
  2003/466/CE: Décision de la Commission du 13 juin 2003 établissant les critères de zonage et les mesures de surveillance officielle à adopter après suspicion ou confirmation de la présence de l'anémie infectieuse du saumon (AIS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1831]
  (JO L 156 du 25.6.2003, p. 61–73)
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• 32003D0467
  2003/467/CE: Décision de la Commission du 23 juin 2003 établissant le statut d'officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique des troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1925]
  (JO L 156 du 25.6.2003, p. 74–78)
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• 32003D0491
  2003/491/CE: Décision de la Commission du 3 juillet 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique au Luxembourg en 2002
  (JO L 168 du 5.7.2003, p. 23–27)
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• 32003D0494
  2003/494/CE: Décision de la Commission du 3 juillet 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Espagne fin 2001 et en 2002
  (JO L 169 du 8.7.2003, p. 67–71)
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• 32003D0607
  2003/607/CE: Décision de la Commission du 18 août 2003 fixant les conditions particulières régissant les importations de produits de la pêche en provenance de Slovaquie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 2975]
  (JO L 210 du 20.8.2003, p. 20–24)
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• 32003D0619
  2003/619/CE: Décision de la Commission du 19 août 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux mesures de précaution prises par la Belgique contre la fièvre aphteuse en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 2978] (Seuls les textes en langues néerlandaise et française font foi.)
  (JO L 216 du 28.8.2003, p. 42–44)
  htmlpdf
• 32003D0620
  2003/620/CE: Décision de la Commission du 19 août 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux mesures de précaution prises par l'Allemagne contre la fièvre aphteuse en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 2979]
  (JO L 216 du 28.8.2003, p. 45–47)
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• 32003D0621
  2003/621/CE: Décision de la Commission du 19 août 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux mesures de précaution concernant la fièvre aphteuse prises par l'Espagne en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 2980]
  (JO L 216 du 28.8.2003, p. 48–52)
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• 32003D0622
  2003/622/CE: Décision de la Commission du 19 août 2003 relative à une participation financière de la Communauté aux mesures de précaution prises concernant la fièvre aphteuse au Portugal en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 2981]
  (JO L 216 du 28.8.2003, p. 53–57)
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• 32003D0623
  2003/623/CE: Décision de la Commission du 19 août 2003 concernant le développement d'un système informatique vétérinaire intégré dénommé TRACES [notifiée sous le numéro C(2003) 2983]
  (JO L 216 du 28.8.2003, p. 58–59)
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• 32003D0634
  2003/634/CE: Décision de la Commission du 28 août 2003 approuvant des programmes visant à obtenir le statut de zones agréées et de fermes d'élevage agréées situées dans des zones non agréées au regard des maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 3101]
  (JO L 220 du 3.9.2003, p. 8–12)
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  Modifié par 32003D0904
  Texte consolidé 02003D0634-20031224 htmlpdf
  Modifié par 32004D0328
  Texte consolidé 02003D0634-20040408 htmlpdf
  Modifié par 32005D0067
  Texte consolidé 02003D0634-20050129 htmlpdf
  Modifié par 32005D0414
  Texte consolidé 02003D0634-20050604 htmlpdf
  Modifié par 32005D0770
  Texte consolidé 02003D0634-20051105 htmlpdf
  Modifié par 32006D0685
  Texte consolidé 02003D0634-20061013 htmlpdf
  Modifié par 32007D0570
  Texte consolidé 02003D0634-20070822 htmlpdf
  

• 32003D0644
  2003/644/CE: Décision de la Commission du 8 septembre 2003 fixant en matière de salmonelles les garanties complémentaires pour les expéditions vers la Finlande et la Suède de volailles de reproduction et de poussins d'un jour destinés à être introduits dans des troupeaux de volailles de reproduction ou des troupeaux de volailles de rente (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 3190]
  (JO L 228 du 12.9.2003, p. 29–34)
  htmlpdf
• 32003D0660
  2003/660/CE: Décision de la Commission du 19 septembre 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la maladie de Newcastle au Danemark en 2002 [notifiée sous le numéro C(2003) 3302]
  (JO L 234 du 20.9.2003, p. 13–17)
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• 32003D0676
  2003/676/CE: Décision de la Commission du 24 septembre 2003 relative à une participation financière supplémentaire de la Communauté aux dépenses effectuées aux fins de l'éradication de la fièvre aphteuse au Royaume-Uni en 2001 [notifiée sous le numéro C(2003) 3325]
  (JO L 249 du 1.10.2003, p. 45–47)
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• 32003D0677
  2003/677/CE: Décision de la Commission du 24 septembre 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en Italie en 2001 et 2002 [notifiée sous le numéro C(2003) 3326]
  (JO L 249 du 1.10.2003, p. 48–52)
  htmlpdf
• 32003D0678
  2003/678/CE: Décision de la Commission du 24 septembre 2003 relative à une première participation financière de la Communauté aux dépenses éligibles effectuées aux fins de l'éradication de l'influenza aviaire aux Pays-Bas en 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 3327]
  (JO L 249 du 1.10.2003, p. 53–58)
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  Modifié par 32004D0027
  Texte consolidé 02003D0678-20040110 htmlpdf
  

• 32003D0689
  2003/689/CE: Décision de la Commission du 2 octobre 2003 concernant la liste des établissements d'Estonie agréés aux fins de l'importation de viandes fraîches dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 3429]
  (JO L 251 du 3.10.2003, p. 21–22)
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• 32003D0745
  2003/745/CE: Décision de la Commission du 13 octobre 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Allemagne en 2002 [notifiée sous le numéro C(2003) 3584]
  (JO L 269 du 21.10.2003, p. 18–23)
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• 32003D0749
  2003/749/CE: Décision de la Commission du 10 octobre 2003 relative à une première participation financière de la Communauté aux dépenses éligibles effectuées aux fins de l'éradication de l'influenza aviaire en Belgique en 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 3559]
  (JO L 271 du 22.10.2003, p. 19–23)
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  Modifié par 32004D0018
  Texte consolidé 02003D0749-20040109 htmlpdf
  

• 32003D0779
  2003/779/CE: Décision de la Commission du 31 octobre 2003 établissant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises à l'importation de boyaux d'animaux en provenance de pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 3988]
  (JO L 285 du 1.11.2003, p. 38–41)
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  Modifié par 32004D0414
  Texte consolidé 02003D0779-20050101 htmlpdf
  

• 32003D0803
  2003/803/CE: Décision de la Commission, du 26 novembre 2003, établissant un passeport type pour les mouvements intracommunautaires de chiens, de chats et de furets (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) [notifiée sous le numéro C(2003) 4359]
  (JO L 312 du 27.11.2003, p. 1–13)
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  Dérogé par 32004D0301
  

• 32003D0811
  2003/811/CE: Décision de la Commission du 17 novembre 2003 établissant un projet relatif à des sérums standard pour le diagnostic de la fièvre aphteuse et la participation financière de la Communauté pour l'année 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 4180]
  (JO L 305 du 22.11.2003, p. 16–16)
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• 32003D0812
  2003/812/CE: Décision de la Commission du 17 novembre 2003 établissant des listes de pays tiers en provenance desquels les États membres doivent autoriser l'importation de certains produits destinés à la consommation humaine visés par la directive 92/118/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4181]
  (JO L 305 du 22.11.2003, p. 17–21)
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  Modifié par 32004D0019
  Texte consolidé 02003D0812-20040109 htmlpdf
  Texte consolidé 02003D0812-20070426 htmlpdf
  

• 32003D0845
  2003/845/CE: Décision de la Commission du 5 décembre 2003 instituant des mesures de protection contre la fièvre catarrhale au regard des importations de certains animaux ainsi que de leur sperme, leurs embryons et leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4526]
  (JO L 321 du 6.12.2003, p. 61–61)
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• 32003D0849
  2003/849/CE: Décision de la Commission du 28 novembre 2003 portant approbation des programmes d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales et des programmes de prévention des zoonoses présentés par les États membres pour l'année 2004 et fixant le montant du concours communautaire [notifiée sous le numéro C(2003) 4424]
  (JO L 322 du 9.12.2003, p. 16–27)
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  Modifié par 32004D0923
  

• 32003D0863
  2003/863/CE: Décision de la Commission du 2 décembre 2003 relative aux certificats de salubrité pour l'importation des produits animaux en provenance des États-Unis d'Amérique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4444]
  (JO L 325 du 12.12.2003, p. 46–58)
  htmlpdf
• 32003D0864
  2003/864/CE: Décision de la Commission du 5 décembre 2003 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative au programme de surveillance de campylobacter chez les poulets de chair présenté par la Suède pour 2004 [notifiée sous le numéro C(2003) 4532]
  (JO L 325 du 12.12.2003, p. 59–61)
  htmlpdf
• 32003D0886
  2003/886/CE: Décision de la Commission du 10 décembre 2003 fixant les critères relatifs aux informations à communiquer conformément à la directive 64/432/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4606]
  (JO L 332 du 19.12.2003, p. 53–61)
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• 32003D0904
  2003/904/CE: Décision de la Commission du 15 décembre 2003 approuvant des programmes visant à obtenir le statut de zones agréées et de fermes d'élevage agréées situées dans des zones non agréées au regard des maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) et modifiant les annexes I et II de la décision 2003/634/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4727]
  (JO L 340 du 24.12.2003, p. 69–73)
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• 32003H0091
  Recommandation de la Commission du 10 février 2003 relative au programme coordonné d'inspection dans le domaine de l'alimentation des animaux pour l'année 2003 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2003) 450]
  (JO L 34 du 11.2.2003, p. 20–25)
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• 32003L0085
  Directive 2003/85/CE du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, abrogeant la directive 85/511/CEE et les décisions 84/531/CEE et 91/665/CEE et modifiant la directive 92/46/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
  (JO L 306 du 22.11.2003, p. 1–87)
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  Texte consolidé 02003L0085-20031212 htmlpdf
  Modifié par 32005D0615
  Texte consolidé 02003L0085-20050818 htmlpdf
  Modifié par 32006D0552
  Texte consolidé 02003L0085-20060703 htmlpdf
  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 02003L0085-20070101 htmlpdf
  Texte consolidé 02003L0085-20080429 htmlpdf
  Modifié par 32009D0869
  Modifié par 32010D0435
  Modifié par 32011D0007
  Modifié par 32011D0378
  

• 32003L0099
  Directive 2003/99/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil
  (JO L 325 du 12.12.2003, p. 31–40)
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  Modifié par 32006L0104
  Texte consolidé 02003L0099-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32009D0470
  Modifié par 32009R0219
  

• 32003R0998
  Règlement (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil
  (JO L 146 du 13.6.2003, p. 1–9)
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  Modifié par 32004D0650
  Texte consolidé 02003R0998-20041013 htmlpdf
  Texte consolidé 02003R0998-20040703 htmlpdf
  Texte consolidé 02003R0998-20041123 htmlpdf
  Modifié par 32004R2054
  Texte consolidé 02003R0998-20041203 htmlpdf
  Texte consolidé 02003R0998-20050319 htmlpdf
  Modifié par 32005R1193
  Texte consolidé 02003R0998-20050729 htmlpdf
  Modifié par 32006R0018
  Texte consolidé 02003R0998-20060127 htmlpdf
  Modifié par 32006R0590
  Texte consolidé 02003R0998-20060503 htmlpdf
  Modifié par 32006R1467
  Texte consolidé 02003R0998-20061025 htmlpdf
  Modifié par 32007R0245
  Texte consolidé 02003R0998-20070316 htmlpdf
  Modifié par 32008R0454
  Texte consolidé 02003R0998-20080624 htmlpdf
  Modifié par 32008R1144
  Texte consolidé 02003R0998-20081122 htmlpdf
  Modifié par 32009R0219
  Modifié par 32009R0898
  Modifié par 32010R0438
  Modifié par 32011R1153
  Modifié par 32012R0052
  

• 32003R1082
  Règlement (CE) n° 1082/2003 de la Commission du 23 juin 2003 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles minimaux à effectuer dans le cadre du système d'identification et d'enregistrement des bovins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 156 du 25.6.2003, p. 9–12)
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  Modifié par 32004R0499
  Texte consolidé 02003R1082-20040407 htmlpdf
  Modifié par 32010R1034
  

• 32003R2160
  Règlement (CE) n° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire
  (JO L 325 du 12.12.2003, p. 1–15)
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  Texte consolidé 02003R2160-20050701 htmlpdf
  Voir 32006R1177
  Modifié par 32006R1791
  Texte consolidé 02003R2160-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007R1237
  Texte consolidé 02003R2160-20071027 htmlpdf
  Dérogé par 32009R0199
  Modifié par 32009R0213
  Modifié par 32009R0596
  Modifié par 32011R0517
  Remplacé par 32011R1086
  

• 32004D0051
  2004/51/CE: Décision de la Commission du 23 décembre 2003 relative à la participation financière de la Communauté aux dépenses éligibles effectuées aux fins de l'éradication de l'influenza aviaire en Allemagne en 2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 5009]
  (JO L 10 du 16.1.2004, p. 60–66)
  htmlpdf
• 32004D0072
  2004/72/CE: Décision de la Commission du 5 décembre 2003 concernant la participation financière de la Communauté à la Conférence mondiale de l'OIE sur le bien-être animal en 2004
  (JO L 16 du 23.1.2004, p. 56–56)
  htmlpdf
• 32004D0099
  2004/99/CE: Décision de la Commission du 29 janvier 2004 relative à une participation financière de la Communauté à l'évaluation de méthodes de détection de protéines animales transformées dans les aliments pour animaux [notifiée sous le numéro C(2004) 131]
  (JO L 29 du 3.2.2004, p. 17–18)
  htmlpdf
• 32004D0110
  2004/110/CE: Décision de la Commission du 29 janvier 2004 relative à des mesures visant à évaluer le risque résiduel d'ESB dans les produits issus de bovins/relative à une participation financière de la Communauté à des mesures visant à évaluer le risque résiduel d'ESB dans les produits issus de bovins [notifiée sous le numéro C(2004) 132]
  (JO L 32 du 5.2.2004, p. 18–19)
  htmlpdf
• 32004D0111
  2004/111/CE: Décision de la Commission du 29 janvier 2004 concernant la réalisation d'études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres en 2004 [notifiée sous le numéro C(2004) 134]
  (JO L 32 du 5.2.2004, p. 20–21)
  htmlpdf

  Modifié par 32004D0615
  Texte consolidé 02004D0111-20040827 htmlpdf
  

• 32004D0128
  2004/128/CE: Décision de la Commission du 23 janvier 2004 relative à une aide financière de la Communauté au stockage, en France, en Italie et au Royaume-Uni, en 2004, d'antigènes destinés à la production de vaccins antiaphteux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 102]
  (JO L 37 du 10.2.2004, p. 24–26)
  htmlpdf
• 32004D0142
  2004/142/CE: Décision de la Commission du 12 février 2004 concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine vétérinaire en rapport avec la santé publique (résidus) pour l'année 2004 [notifiée sous le numéro C(2004) 334]
  (JO L 46 du 17.2.2004, p. 38–39)
  htmlpdf
• 32004D0145
  2004/145/CE: Décision de la Commission du 12 février 2004 concernant l'assistance financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire (risques biologiques) pour l'année 2004 [notifiée sous le numéro C(2004) 349]
  (JO L 47 du 18.2.2004, p. 35–37)
  htmlpdf

  Modifié par 32004D0667
  Texte consolidé 02004D0145-20041001 htmlpdf
  

• 32004D0147
  2004/147/CE: Décision de la Commission du 12 février 2004 relative à l'aide financière accordée par la Communauté au titre de 2004 pour le fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans les domaines de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2004) 343]
  (JO L 49 du 19.2.2004, p. 44–46)
  htmlpdf
• 32004D0177
  2004/177/CE: Décision de la Commission du 20 février 2004 relative à l'introduction temporaire de chevaux enregistrés participant aux jeux Olympiques ou paralympiques en Grèce en 2004 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 499]
  (JO L 55 du 24.2.2004, p. 64–65)
  htmlpdf
• 32004D0205
  2004/205/CE: Décision de la Commission du 1er mars 2004 établissant des mesures transitoires applicables aux échanges intracommunautaires de sperme, d'ovules et d'embryons des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine obtenus dans la République tchèque, en Estonie, à Chypre, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 574]
  (JO L 65 du 3.3.2004, p. 23–24)
  htmlpdf
• 32004D0211
  2004/211/CE: Décision de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine, et modifiant les décisions 93/195/CEE et 94/63/CE [notifée sous le numéro C(2003) 5242] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 73 du 11.3.2004, p. 1–10)
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  Texte consolidé 02004D0211-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32008D0804
  Texte consolidé 02004D0211-20081018 htmlpdf
  Modifié par 32009D0624
  Modifié par 32010D0266
  Modifié par 32010D0333
  Modifié par 32010D0463
  Dérogé par 32010D0613
  Modifié par 32010D0776
  Modifié par 32011D0267
  Modifié par 32011D0512
  Modifié par 32011D0686
  

• 32004D0225
  2004/225/CE: Décision de la Commission du 2 mars 2004 relative à des mesures de protection à l'égard de certains animaux vivants et produits animaux originaires ou en provenance d'Albanie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 618]
  (JO L 68 du 6.3.2004, p. 34–35)
  htmlpdf
• 32004D0226
  2004/226/CE: Décision de la Commission du 4 mars 2004 autorisant les essais de recherche d'anticorps contre la brucellose bovine dans le cadre de la directive 64/432/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 654]
  (JO L 68 du 6.3.2004, p. 36–37)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0984
  Texte consolidé 02004D0226-20081231 htmlpdf
  

• 32004D0229
  2004/229/CE: Décision de la Commission du 5 mars 2004 concernant la liste des établissements de Lettonie agréés aux fins de l'importation de viandes fraîches dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 662]
  (JO L 70 du 9.3.2004, p. 39–40)
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• 32004D0233
  2004/233/CE: Décision de la Commission du 4 mars 2004 autorisant certains laboratoires à contrôler l'efficacité de la vaccination contre la rage chez certains carnivores domestiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 646]
  (JO L 71 du 10.3.2004, p. 30–34)
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  Modifié par 32004D0448
  Modifié par 32004D0693
  Texte consolidé 02004D0233-20041014 htmlpdf
  Modifié par 32005D0392
  Texte consolidé 02004D0233-20050524 htmlpdf
  Modifié par 32005D0656
  Texte consolidé 02004D0233-20050917 htmlpdf
  Modifié par 32006D0048
  Texte consolidé 02004D0233-20060131 htmlpdf
  Texte consolidé 02004D0233-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007D0729
  Texte consolidé 02004D0233-20071113 htmlpdf
  Modifié par 32009D0601
  Modifié par 32009D0779
  Voir 32010D0436
  

• 32004D0235
  2004/235/CE: Décision de la Commission du 1er mars 2004 fixant, en matière de salmonelles les garanties complémentaires pour les expéditions vers la Finlande et la Suède de poules pondeuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 582]
  (JO L 72 du 11.3.2004, p. 86–90)
  htmlpdf
• 32004D0280(01)
  2004/280/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2004 établissant des mesures transitoires pour la commercialisation de certains produits d'origine animale fabriqués dans la République tchèque, à Chypre, en Estonie, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 845]
  (JO L 87 du 25.3.2004, p. 60–61)
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  Modifié par 32004D0700
  Texte consolidé 02004D9280-20041019 htmlpdf
  

• 32004D0288
  2004/288/CE: Décision de la Commission du 26 mars 2004 accordant à l'Australie et à la Nouvelle-Zélande un accès temporaire aux réserves communautaires d'antigènes antiaphteux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 967]
  (JO L 91 du 30.3.2004, p. 58–59)
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  Modifié par 32005D0209
  Texte consolidé 02004D0288-20050315 htmlpdf
  

• 32004D0292
  2004/292/CE: Décision de la Commission du 30 mars 2004 relative à la mise en application du système TRACES et modifiant la décision 92/486/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1282]
  (JO L 94 du 31.3.2004, p. 63–64)
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  Modifié par 32005D0123
  Texte consolidé 02004D0292-20050211 htmlpdf
  Modifié par 32005D0515
  Texte consolidé 02004D0292-20050719 htmlpdf
  

• 32004D0386
  2004/386/CE:Décision de la Commission, du 28 avril 2004, relative à la contribution financière de la Communauté à l’Organisation mondiale de la santé animale pour le processus de médiation de l'OIE en 2004(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)
  (JO L 144 du 30.4.2004, p. 62–64)
  htmlpdf
• 32004D0417
  2004/417/CE:Décision de la Commission du 29 avril 2004 concernant la participation financière de la Communauté en faveur de la conférence de l’OIE sur la rage en Europe et en Asie centrale en 2004
  (JO L 151 du 30.4.2004, p. 82–83)
  htmlpdf
• 32004D0439
  Décision 2004/439/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur de la viande à Malte
  (JO L 154 du 30.4.2004, p. 91–95)
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• 32004D0449
  Décision 2004/449/CE de la Commission du 29 avril 2004 approuvant les plans de surveillance des résidus présentés par la République tchèque, l’Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie conformément à la directive 96/23/CE du Conseil)
  (JO L 155 du 30.4.2004, p. 85–88)
  htmlpdf
• 32004D0450
  Décision 2004/450/CE de la Commission du 29 avril 2004 établissant les prescriptions communes applicables au contenu des demandes de financement communautaire pour les programmes de lutte ou d’éradication et de surveillance concernant des maladies animales)
  (JO L 155 du 30.4.2004, p. 89–121)
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  Texte consolidé 02004D0450-20040430 htmlpdf
  Modifié par 32006D0282
  Texte consolidé 02004D0450-20060413 htmlpdf
  Texte consolidé 02004D0450-20070503 htmlpdf
  Voir 32008D0425
  

• 32004D0459
  2004/459/CE:Décision de la Commission du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur du lait en Hongrie [notifiée sous le numéro C(2004) 1711] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 156 du 30.4.2004, p. 87–90)
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  Modifié par 32005D0662
  Texte consolidé 02004D0459-20050921 htmlpdf
  

• 32004D0460
  2004/460/CE:Décision de la Commission du 29 avril 2004 modifiant l'appendice A de l'annexe VIII de l'acte d'adhésion de 2003 afin d'inclure certains établissements opérant dans les secteurs de la viande, du lait et du poisson en Lettonie dans la liste des établissements sous régime de transition [notifiée sous le numéro C (2004) 1712] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 156 du 30.4.2004, p. 91–95)
  htmlpdf
• 32004D0472
  2004/472/CE DÉCISION DE LA COMMISSION, du 29 avril 2004, retirant certains établissements de la liste des établissements auxquels le bénéfice d'une période de transition a été accordé en Lettonie, en Lituanie et en Hongrie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1724]
  (JO L 160 du 30.4.2004, p. 62–67)
  htmlpdf
• 32004D0473
  2004/473/CE DÉCISION DE LA COMMISSION, du 29 avril 2004, modifiant l'appendice B de l'annexe IX de l'acte d'adhésion de 2003 afin d'inclure certains établissements opérant dans les secteurs de la viande, du lait et du poisson en Lituanie dans la liste des établissements sous régime de transition (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1727]
  (JO L 160 du 30.4.2004, p. 68–73)
  htmlpdf
• 32004D0474
  2004/474/CE DÉCISION DE LA COMMISSION, du 29 avril 2004, retirant certains établissements de la liste des établissements auxquels le bénéfice d'une période de transition a été accordé en Pologne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1731]
  (JO L 160 du 30.4.2004, p. 74–77)
  htmlpdf
• 32004D0475
  2004/475/CE: DÉCISION DE LA COMMISSION, du 29 avril 2004, portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur de la viande et du lait en Slovénie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1732]
  (JO L 160 du 30.4.2004, p. 78–81)
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  Modifié par 32005D0193
  Texte consolidé 02004D0475-20050310 htmlpdf
  

• 32004D0476
  2004/476/CEDÉCISION DE LA COMMISSION, du 29 avril 2004, modifiant l'appendice B de l'annexe VIII de l'acte d'adhésion de 2003 afin d'inclure certains établissements traitant les sous-produits animaux en Lettonie dans la liste des établissements sous régime de transition (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1737]
  (JO L 160 du 30.4.2004, p. 82–85)
  htmlpdf
• 32004D0539
  2004/539/CE:Décision de la Commission du 1er juillet 2004 établissant une mesure transitoire pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie [notifiée sous le numéro C(2004) 2365]
  (JO L 237 du 8.7.2004, p. 21–22)
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• 32004D0558
  2004/558/CE: Décision de la Commission du 15 juillet 2004 mettant en œuvre la directive 64/432/CEE du Conseil en ce qui concerne des garanties additionnelles pour les échanges intracommunautaires de bovins en rapport avec la rhinotrachéite infectieuse bovine et l'approbation des programmes d'éradication présentés par certains États membres [notifiée sous le numéro C(2004) 2104](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 249 du 23.7.2004, p. 20–25)
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  Modifié par 32007D0584
  Texte consolidé 02004D0558-20070824 htmlpdf
  Modifié par 32008D0233
  Texte consolidé 02004D0558-20080319 htmlpdf
  Modifié par 32011D0674
  

• 32004D0564
  2004/564/CE: Décision de la Commission du 20 juillet 2004 concernant les laboratoires communautaires de référence pour l'épidémiologie des zoonoses et pour les salmonelles et les laboratoires nationaux de référence pour les salmonelles [notifiée sous le numéro C(2004) 2781](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 251 du 27.7.2004, p. 14–17)
  htmlpdf
• 32004D0571
  2004/571/CE : Décision de la Commission du 23 juillet 2004 relative à l’acquisition par la Communauté de vaccins contre la peste porcine classique et à la constitution de stocks communautaires desdits vaccins [notifiée sous le numéro C(2004) 2056](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 253 du 29.7.2004, p. 20–21)
  htmlpdf
• 32004D0588
  2004/588/CE: Décision de la Commission du 3 juin 2004 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données maltaise relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(2004) 1964] (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 257 du 4.8.2004, p. 8–8)
  htmlpdf
• 32004D0590
  2004/590/CE: Décision de la Commission du 4 juin 2004 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données chypriote relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(2004) 1969] (Le texte en langue grecque est le seul faisant foi)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 260 du 6.8.2004, p. 9–9)
  htmlpdf
• 32004D0598
  2004/598/CE: Décision de la Commission du 13 août 2004 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la peste porcine classique au Luxembourg en 2003 [notifiée sous le numéro C(2004) 3084]
  (JO L 267 du 14.8.2004, p. 54–59)
  htmlpdf
• 32004D0628
  2004/628/CE: Décision de la Commission du 2 septembre 2004 concernant la liste des établissements de Nouvelle-Calédonie en provenance desquels les États membres autorisent l'importation de viandes fraîches dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2004) 3296](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 284 du 3.9.2004, p. 4–5)
  htmlpdf
• 32004D0630
  2004/630/: 2004/630/CE:#Décision de la Commission du 27 juillet 2004 portant approbation des programmes concernant la mise en œuvre par les États membres des études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages en 2004 et établissant les règles en matière d’information et d’éligibilité pour la participation financière de la Communauté aux coûts de mise en œuvre de ces programmes [notifiée sous le numéro C(2004) 2854] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 287 du 8.9.2004, p. 7–13)
  htmlpdf

  Modifié par 32004D0679
  Texte consolidé 02004D0630-20041007 htmlpdf
  

• 32004D0631
  2004/631/: 2004/631/CE:#Décision de la Commission du 13 août 2004 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la peste porcine classique en République slovaque en 2004 [notifiée sous le numéro C(2004) 3087]
  (JO L 287 du 8.9.2004, p. 14–18)
  htmlpdf

  Modifié par 32005D0016
  

• 32004D0665
  2004/665/CE: Décision de la Commission du 22 septembre 2004 concernant une étude de référence sur la prévalence de salmonelles dans les cheptels de poules pondeuses Gallus gallus [notifiée sous le numéro C(2004) 3512]
  (JO L 303 du 30.9.2004, p. 30–34)
  htmlpdf
• 32004D0674
  2004/674/CE: Décision de la Commission du 15 septembre 2004 relative à une participation financière de la Communauté aux coûts de la vaccination contre la fièvre aphteuse aux Pays-Bas en 2001 [notifiée sous le numéro C(2004) 3453](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 307 du 5.10.2004, p. 8–9)
  htmlpdf
• 32004D0675
  2004/675/CE: Décision de la Commission du 29 septembre 2004 établissant un support logistique pour le système Traces [notifiée sous le numéro C(2004) 3584]
  (JO L 309 du 6.10.2004, p. 26–27)
  htmlpdf
• 32004D0695
  2004/695/CE:Décision de la Commission du 14 octobre 2004 relative à la liste des programmes d'éradication et de surveillance des maladies animales et à la liste des programmes de contrôles visant à la prévention des zoonoses pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 2005 [notifiée sous le numéro C(2004) 4010]
  (JO L 316 du 15.10.2004, p. 87–90)
  htmlpdf

  Modifié par 32005D0887
  Texte consolidé 02004D0695-20051214 htmlpdf
  

• 32004D0696
  2004/696/CE: Décision de la Commission du 14 octobre 2004 concernant la liste des programmes d’éradication et de surveillance de certaines EST pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 2005 [notifiée sous le numéro C(2004) 4011]
  (JO L 316 du 15.10.2004, p. 91–95)
  htmlpdf

  Modifié par 32005D0413
  Texte consolidé 02004D0696-20050604 htmlpdf
  Modifié par 32005D0934
  Texte consolidé 02004D0696-20051223 htmlpdf
  

• 32004D0764
  2004/764/: 2004/764/CE:#Décision de la Commission du 22 octobre 2004 concernant une prolongation de la période maximale fixée pour l'apposition des marques auriculaires à certains bovins vivant dans des réserves naturelles aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(2004) 4013]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 339 du 16.11.2004, p. 9–10)
  htmlpdf
• 32004D0839
  2004/839/CE: Décision de la Commission du 3 décembre 2004 définissant les conditions applicables aux mouvements non commerciaux, à destination de la Communauté, des jeunes chiens et chats en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2004) 4546]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 361 du 8.12.2004, p. 40–40)
  htmlpdf
• 32004D0840
  2004/840/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2004 portant approbation des programmes d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales et des contrôles visant à la prévention des zoonoses présentés par les États membres pour l'année 2005 et fixant le montant du concours communautaire [notifiée sous le numéro C(2004) 4600]
  (JO L 361 du 8.12.2004, p. 41–53)
  htmlpdf

  Modifié par 32005D0887
  Texte consolidé 02004D0840-20051214 htmlpdf
  

• 32004D0907
  2004/907/CE: Décision de la Commission du 27 décembre 2004 concernant la participation financière de la Communauté à l’organisation d’un séminaire international consacré au bien-être animal dans le cadre de l'accord CE-Chili relatif aux mesures sanitaires et phytosanitaires applicables au commerce d’animaux, de produits animaux, de végétaux, de produits végétaux et autres objets
  (JO L 381 du 28.12.2004, p. 80–81)
  htmlpdf
• 32004D0921
  2004/921/CE: Décision de la Commission du 27 décembre 2004 concernant le financement par la Communauté d'une enquête Eurobaromètre sur les attitudes des consommateurs à l'égard du bien-être des animaux d'élevage
  (JO L 389 du 30.12.2004, p. 33–33)
  htmlpdf
• 32004H0163
  Recommandation de la Commission du 17 février 2004 relative au programme coordonné d'inspection dans le domaine de l'alimentation des animaux pour l'année 2004 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 52 du 21.2.2004, p. 70–76)
  htmlpdf
• 32004L0068
  Directive 2004/68/CE du Conseil du 26 avril 2004 établissant les règles de police sanitaire relatives à l’importation et au transit, dans la Communauté, de certains ongulés vivants, modifiant les directives 90/426/CEE et 92/65/CEE et abrogeant la directive 72/462/CEE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.)
  (JO L 139 du 30.4.2004, p. 321–360)
  htmlpdf

  Voir 32009L0156
  Modifié par 32009L0156
  

• 32004R0021
  Règlement (CE) n° 21/2004 du Conseil du 17 décembre 2003 établissant un système d'identification et d'enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine et modifiant le règlement (CE) n° 1782/2003 et les directives 92/102/CEE et 64/432/CEE
  (JO L 5 du 9.1.2004, p. 8–17)
  htmlpdf

  Modifié par 32006R1791
  Texte consolidé 02004R0021-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007R1560
  Texte consolidé 02004R0021-20071222 htmlpdf
  Modifié par 32008L0071
  Modifié par 32008R0933
  Texte consolidé 02004R0021-20081014 htmlpdf
  Modifié par 32009R0759
  Modifié par 32010R0506
  Modifié par 32012R0045
  

• 32004R0136
  Règlement (CE) n° 136/2004 de la Commission du 22 janvier 2004 fixant les procédures des contrôles vétérinaires aux postes d'inspection frontaliers de la Communauté lors de l'importation des produits en provenance de pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 21 du 28.1.2004, p. 11–23)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02004R0136-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32009R0206
  

• 32004R0277
  Règlement (CE) n° 277/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps d'un additif dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 47 du 18.2.2004, p. 20–21)
  htmlpdf
• 32004R0282
  Règlement (CE) n° 282/2004 de la Commission du 18 février 2004 relatif à l'établissement d'un document pour la déclaration et le contrôle vétérinaire des animaux en provenance des pays tiers et introduits dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 49 du 19.2.2004, p. 11–24)
  htmlpdf

  Modifié par 32004R0585
  Texte consolidé 02004R0282-20040331 htmlpdf
  

• 32004R0599
  Règlement (CE) n° 599/2004 de la Commission du 30 mars 2004 relatif à l'adoption d'un modèle harmonisé de certificat et de compte rendu d'inspection liés aux échanges intracommunautaires d'animaux et de produits d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 94 du 31.3.2004, p. 44–56)
  htmlpdf
• 32004R0853
  Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale
  (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55–205)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02004R0853-20060101 htmlpdf
  Modifié par 32005R2074
  Modifié par 32006R1662
  Modifié par 32006R1791
  Texte consolidé 02004R0853-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007R1243
  Texte consolidé 02004R0853-20071114 htmlpdf
  Modifié par 32008R1020
  Texte consolidé 02004R0853-20081028 htmlpdf
  Dérogé par 32009D0852
  Dérogé par 32009D0861
  Modifié par 32009R0219
  Modifié par 32009R1161
  Dérogé par 32009R1162
  Modifié par 32010R0558
  Modifié par 32011R0150
  Remplacé par 32011R1276
  Modifié par 32012R0016
  

• 32004R0854
  Règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
  (JO L 139 du 30.4.2004, p. 206–320)
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  Modifié par 32004R0882
  Texte consolidé 02004R0854-20060101 htmlpdf
  Modifié par 32005R2074
  Modifié par 32006R1663
  Modifié par 32006R1791
  Texte consolidé 02004R0854-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32008R1021
  Texte consolidé 02004R0854-20081028 htmlpdf
  Modifié par 32009R0219
  Modifié par 32010R0505
  Modifié par 32011R0151
  Modifié par 32011R0739
  

• 32004R0911
  Règlement (CE) n° 911/2004 de la Commission du 29 avril 2004 portant dispositions d'exécution du règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les marques auriculaires, les passeports et les registres d'exploitation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 163 du 30.4.2004, p. 65–70)
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  Texte consolidé 02004R0911-20040501 htmlpdf
  Texte consolidé 02004R0911-20070101 htmlpdf
  

• 32004R1453
  Règlement (CE) n° 1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3–8)
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• 32005D0039
  2005/39/CE: Décision de la Commission du 30 décembre 2004 concernant le financement d’une évaluation externe de la politique communautaire en matière de santé animale et d’une étude d’analyse des coûts et des conditions d’un instrument de financement intégrant les risques liés aux épizooties du bétail
  (JO L 19 du 21.1.2005, p. 76–77)
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• 32005D0059
  2005/59/CE: Décision de la Commission du 26 janvier 2005 portant approbation des plans présentés pour l'éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages et pour la vaccination d'urgence de ces porcs en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2005) 127]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 24 du 27.1.2005, p. 46–47)
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  Modifié par 32005D0226
  Texte consolidé 02005D0059-20050317 htmlpdf
  Modifié par 32006D0020
  Texte consolidé 02005D0059-20060120 htmlpdf
  Modifié par 32008D0088
  Texte consolidé 02005D0059-20080201 htmlpdf
  Modifié par 32008D0686
  Texte consolidé 02005D0059-20080822 htmlpdf
  

• 32005D0064
  2005/64/CE: Décision de la Commission du 26 janvier 2005 portant modalités d’application de la directive 92/65/CEE en ce qui concerne les conditions d’importation des chats, chiens ou furets destinés à des organismes, instituts ou centres agréés [notifiée sous le numéro C(2005) 118] - Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 27 du 29.1.2005, p. 48–51)
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• 32005D0091
  2005/91/CE: Décision de la Commission du 2 février 2005 établissant la période après laquelle le vaccin antirabique est considéré en cours de validité [notifiée sous le numéro C(2005) 190] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 31 du 4.2.2005, p. 61–61)
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• 32005D0092
  2005/92/CE: Décision de la Commission du 2 février 2005 relative aux conditions de police sanitaire, à la certification et aux dispositions transitoires concernant l’introduction et la période d’entreposage des lots de certains produits d’origine animale dans des zones franches, des entrepôts francs et les locaux d’opérateurs approvisionnant les moyens de transport transfrontalier par voie maritime dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2005) 191] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 31 du 4.2.2005, p. 62–63)
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  Modifié par 32005D0755
  Texte consolidé 02005D0092-20051027 htmlpdf
  

• 32005D0093
  2005/93/CE: Décision de la Commission du 2 février 2005 relative à des mesures de transition en ce qui concerne l’introduction et la période de stockage des lots de certains produits d’origine animale dans des entrepôts sous douane situés dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2005) 192] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 31 du 4.2.2005, p. 64–65)
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  Modifié par 32005D0755
  Texte consolidé 02005D0093-20051027 htmlpdf
  

• 32005D0130
  2005/130/CE: Décision de la Commission du 30 décembre 2004 relative à la participation financière de la Communauté aux coûts opérationnels relatifs à l’éradication de la fièvre aphteuse au Royaume-Uni en 2001 [notifiée sous le numéro C(2004) 5460]
  (JO L 45 du 16.2.2005, p. 13–14)
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• 32005D0131
  2005/131/CE: Décision de la Commission du 7 février 2005 concernant l'aide financière de la Communauté accordée pour l'année 2005 à certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire (risques biologiques) [notifiée sous le numéro C(2005) 262]
  (JO L 45 du 16.2.2005, p. 15–17)
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  Modifié par 32005D0439
  Texte consolidé 02005D0131-20050615 htmlpdf
  

• 32005D0161
  2005/161/CE: Décision de la Commission du 24 février 2005 concernant l'aide financière accordée par la Communauté à certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine vétérinaire en rapport avec la santé publique (résidus) pour l'année 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 392]
  (JO L 52 du 25.2.2005, p. 49–50)
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• 32005D0167
  2005/167/CE: Décision de la Commission du 28 février 2005 concernant la participation financière de la Communauté à la publication, sous forme de CD-ROM, des actes de la conférence mondiale de l'Office international des épizooties (OIE) sur le bien-être animal, tenue en février 2004
  (JO L 55 du 1.3.2005, p. 92–92)
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• 32005D0176
  2005/176/CE: Décision de la Commission du 1er mars 2005 établissant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies des animaux en application de la directive 82/894/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2004) 993] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 59 du 5.3.2005, p. 40–41)
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  Modifié par 32006D0924
  Modifié par 32008D0755
  Modifié par 32009D0847
  Modifié par 32010D0160
  

• 32005D0177
  2005/177/CE: Décision de la Commission du 7 mars 2005 relative au transit des animaux vivants de l'espèce bovine par le Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2005) 509] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 61 du 8.3.2005, p. 28–30)
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• 32005D0237
  2005/237/CE: Décision de la Commission du 15 mars 2005 relative à l'aide financière accordée par la Communauté au titre de 2005 pour le fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans les domaines de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2005) 606]
  (JO L 72 du 18.3.2005, p. 47–49)
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  Modifié par 32005D0935
  Texte consolidé 02005D0237-20051223 htmlpdf
  

• 32005D0245
  2005/245/: Décision de la Commission du 18 mars 2005 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative au programme de surveillance de campylobacter chez les poulets de chair présenté par la Suède pour 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 759]
  (JO L 75 du 22.3.2005, p. 40–43)
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• 32005D0290
  2005/290/CE: Décision de la Commission du 4 avril 2005 établissant des certificats simplifiés pour l’importation de sperme de l’espèce bovine et de viandes fraîches de l’espèce porcine en provenance du Canada et modifiant la décision 2004/639/CE [notifiée sous le numéro C(2005) 1002] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 93 du 12.4.2005, p. 34–39)
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  Modifié par 32011D0630
  

• 32005D0363
  2005/363/CE: Décision de la Commission du 2 mai 2005 relative à certaines mesures de police sanitaire de protection contre la peste porcine africaine en Sardaigne (Italie) [notifiée sous le numéro C(2005) 1321]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 118 du 5.5.2005, p. 39–46)
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  Modifié par 32005D0494
  Texte consolidé 02005D0363-20050713 htmlpdf
  Modifié par 32007D0012
  Texte consolidé 02005D0363-20070112 htmlpdf
  Modifié par 32011D0852
  

• 32005D0379
  2005/379/CE: Décision de la Commission du 17 mai 2005 relative aux certificats généalogiques et aux indications à y faire figurer en ce qui concerne les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure, ainsi que le sperme, les ovules et les embryons qui en proviennent [notifiée sous le numéro C(2005) 1436] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 125 du 18.5.2005, p. 15–17)
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• 32005D0422
  2005/422/CE: Décision de la Commission du 3 juin 2005 autorisant la France à utiliser le système établi par le titre I du règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil en remplacement de l’enquête statistique de mai sur le cheptel bovin [notifiée sous le numéro C(2005) 1626] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 143 du 7.6.2005, p. 45–46)
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• 32005D0436
  2005/436/CE: Décision de la Commission du 13 juin 2005 relative à la coopération de la Communauté avec l’Organisation pour l’alimentation et l’agriculture en ce qui concerne en particulier les activités de la Commission européenne en matière de lutte contre la fièvre aphteuse
  (JO L 151 du 14.6.2005, p. 26–27)
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  Modifié par 32006D0447
  Texte consolidé 02005D0436-20060531 htmlpdf
  

• 32005D0464
  2005/464/CE: Décision de la Commission du 21 juin 2005 concernant la réalisation de programmes d’étude relatifs à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2005) 1827] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 164 du 24.6.2005, p. 52–56)
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  Modifié par 32005D0726
  Texte consolidé 02005D0464-20051019 htmlpdf
  

• 32005D0472
  2005/472/CE: Décision de la Commission du 24 juin 2005 relatif au financement d’études, d’études d’impact et d’évaluations dans les domaines d’action politique de la sûreté alimentaire, de la santé animale, du bien-être animal et de la zootechnie
  (JO L 166 du 28.6.2005, p. 12–13)
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• 32005D0597
  2005/597/CE: Décision de la Commission du 2 août 2005 portant reconnaissance du système d’identification et d’enregistrement des animaux de l’espèce ovine en Irlande conformément à l’article 4, paragraphe 2, point d) du règlement (CE) n° 21/2004 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2005) 2911] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 204 du 5.8.2005, p. 21–21)
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• 32005D0607
  2005/607/CE: Décision de la Commission du 5 août 2005 relative au financement pour 2005 des dépenses concernant les supports informatiques et les actions de communication dans le domaine de la santé et du bien-être des animaux
  (JO L 206 du 9.8.2005, p. 22–23)
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• 32005D0617
  2005/617/CE: Décision de la Commission du 17 août 2005 portant reconnaissance provisoire des systèmes d’identification et d’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine en Grande-Bretagne et en Irlande du Nord (Royaume-Uni), conformément à l’article 4, paragraphe 2, point d), du règlement (CE) n° 21/2004 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2005) 3122]
  (JO L 214 du 19.8.2005, p. 63–64)
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• 32005D0636
  2005/636/CE: Décision de la Commission du 1er septembre 2005 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella spp. dans les troupeaux de poulets de chair Gallus gallus à réaliser dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2005) 3276]
  (JO L 228 du 3.9.2005, p. 14–18)
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• 32005D0650
  2005/650/CE: Décision de la Commission du 13 septembre 2005 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre des mesures d’urgence de lutte contre la fièvre catarrhale du mouton en Espagne en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3440]
  (JO L 238 du 15.9.2005, p. 19–24)
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• 32005D0659
  2005/659/CE: Décision de la Commission du 15 septembre 2005 concernant une contribution financière de la Communauté dans le cadre de la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en France en 2004 et 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3445]
  (JO L 244 du 20.9.2005, p. 24–27)
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• 32005D0660
  2005/660/CE: Décision de la Commission du 15 septembre 2005 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre des mesures d’urgence de lutte contre la fièvre catarrhale du mouton au Portugal en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3446]
  (JO L 244 du 20.9.2005, p. 28–33)
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• 32005D0723
  2005/723/CE: Décision de la Commission du 14 octobre 2005 relative aux programmes d’éradication et de surveillance concernant des maladies animales ou certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), et programmes de prévention des zoonoses qui bénéficient d’une participation financière de la Communauté en 2006 [notifiée sous le numéro C(2005) 3922]
  (JO L 272 du 18.10.2005, p. 18–25)
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  Modifié par 32006D0645
  Texte consolidé 02005D0723-20060923 htmlpdf
  Modifié par 32006D0912
  Texte consolidé 02005D0723-20061209 htmlpdf
  

• 32005D0732
  2005/732/CE: Décision de la Commission du 17 octobre 2005 portant approbation des programmes concernant la mise en œuvre par les États membres des études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages en 2005 et établissant les règles en matière d'information et d'éligibilité pour la participation financière de la Communauté aux coûts de mise en œuvre de ces programmes [notifiée sous le numéro C(2005) 3920] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 274 du 20.10.2005, p. 95–101)
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• 32005D0779
  2005/779/CE: Décision de la Commission du 8 novembre 2005 relative à certaines mesures de police sanitaire de protection contre la maladie vésiculeuse du porc en Italie [notifiée sous le numéro C(2005) 4273] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 293 du 9.11.2005, p. 28–32)
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  Modifié par 32007D0009
  Texte consolidé 02005D0779-20070112 htmlpdf
  Modifié par 32008D0297
  Texte consolidé 02005D0779-20080412 htmlpdf
  Modifié par 32009D0002
  Texte consolidé 02005D0779-20090106 htmlpdf
  Modifié par 32009D0620
  

• 32005D0780
  2005/780/CE: Décision de la Commission du 8 novembre 2005 relative à l'achat et au stockage d'antigènes antiaphteux
  (JO L 294 du 10.11.2005, p. 7–8)
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• 32005D0863
  2005/863/CE: Décision de la Commission du 2 décembre 2005 fixant le concours financier de la Communauté aux dépenses effectuées aux fins de l'éradication de la peste porcine classique en Espagne fin 2001 et en 2002 [notifiée sous le numéro C(2005) 4627]
  (JO L 317 du 3.12.2005, p. 23–24)
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• 32005D0873
  2005/873/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2005 portant approbation des programmes d’éradication et de surveillance de certaines maladies animales et de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles et des programmes de prévention des zoonoses présentés par les États membres pour l’année 2006 [notifiée sous le numéro C(2005) 4621] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 322 du 9.12.2005, p. 21–28)
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  Modifié par 32006D0645
  Texte consolidé 02005D0873-20060923 htmlpdf
  Modifié par 32006D0912
  Texte consolidé 02005D0873-20061209 htmlpdf
  

• 32005H0187
  CE: Recommandation de la Commission du 2 mars 2005 relative au programme coordonné d'inspection dans le domaine de l'alimentation des animaux pour l'année 2005 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 62 du 9.3.2005, p. 22–29)
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• 32005L0094
  Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE
  (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16–65)
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  Modifié par 32008L0073
  Texte consolidé 02005L0094-20080903 htmlpdf
  

• 32005R0349
  Règlement (CE) n° 349/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant les règles relatives au financement communautaire des interventions d’urgence et de la lutte contre certaines maladies animales visées à la décision 90/424/CEE du Conseil
  (JO L 55 du 1.3.2005, p. 12–25)
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  Modifié par 32008R0770
  

• 32005R0644
  Règlement (CE) n° 644/2005 de la Commission du 27 avril 2005 autorisant un système d’identification spécial pour les bovins détenus dans un but culturel et historique dans des locaux agréés conformément au règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du ConseilTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 107 du 28.4.2005, p. 18–19)
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• 32005R1688
  Règlement (CE) n° 1688/2005 de la Commission du 14 octobre 2005 portant application du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les garanties spéciales en matière de salmonelles pour les expéditions vers la Finlande et la Suède de certaines viandes et de certains œufs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 271 du 15.10.2005, p. 17–28)
  htmlpdf

  Modifié par 32011R1223
  

• 32005R1739
  Règlement (CE) n° 1739/2005 de la Commission du 21 octobre 2005 définissant les conditions de police sanitaire relatives aux mouvements d'animaux de cirque entre les États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 279 du 22.10.2005, p. 47–62)
  htmlpdf
• 32005R2074
  Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant les mesures d'application relatives à certains produits régis par le règlement (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n o 854/2004 du Parlement européen et du Conseil et (CE) n o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) n o 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements (CE) n o 853/2004 et (CE) n o 854/2004 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 338 du 22.12.2005, p. 27–59)
  htmlpdf

  Modifié par 32006R1664
  Texte consolidé 02005R2074-20061125 htmlpdf
  Modifié par 32007R1244
  Texte consolidé 02005R2074-20071114 htmlpdf
  Modifié par 32008R1022
  Texte consolidé 02005R2074-20081028 htmlpdf
  Modifié par 32008R1250
  Texte consolidé 02005R2074-20090101 htmlpdf
  Modifié par 32011R0015
  Modifié par 32011R0809
  

• 32005R2075
  Règlement (CE) n o 2075/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 fixant les règles spécifiques applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 338 du 22.12.2005, p. 60–82)
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  Modifié par 32006R1665
  Texte consolidé 02005R2075-20061125 htmlpdf
  Modifié par 32007R1245
  Modifié par 32011R1109
  

• 32006D0027
  2006/27/CE: Décision de la Commission du 16 janvier 2006 relative aux conditions spéciales régissant les viandes et produits à base de viande d’équidés importés du Mexique et destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2006) 16] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 19 du 24.1.2006, p. 30–31)
  htmlpdf
• 32006D0028
  2006/28/CE: Décision de la Commission du 18 janvier 2006 concernant la prolongation du délai maximal prévu pour l'apposition de marques auriculaires sur certains bovins [notifiée sous le numéro C(2006) 43] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 19 du 24.1.2006, p. 32–33)
  htmlpdf
• 32006D0078
  2006/78/CE: Décision de la Commission du 31 janvier 2006 relative à une aide financière accordée par la Communauté en vue de la réalisation d'une enquête épidémiologique et de l'application de mesures de surveillance de la fièvre catarrhale du mouton dans le contexte des mesures d’urgence de lutte contre cette maladie au Portugal en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 166]
  (JO L 36 du 8.2.2006, p. 45–47)
  htmlpdf
• 32006D0101
  2006/101/CE: Décision de la Commission du 6 février 2006 concernant la réalisation de programmes d'études relatifs à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres en 2006 [notifiée sous le numéro C(2006) 251]
  (JO L 46 du 16.2.2006, p. 40–46)
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• 32006D0132
  2006/132/CE: Décision de la Commission du 13 février 2006 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données italienne relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(2006) 350]
  (JO L 52 du 23.2.2006, p. 33–33)
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• 32006D0140
  2006/140/CE: Décision de la Commission du 15 février 2006 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative à l’étude sur des gènes PrP résistants aux EST chez les caprins présentée par Chypre pour 2006 [notifiée sous le numéro C(2006) 408]
  (JO L 54 du 24.2.2006, p. 44–46)
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  Modifié par 32007D0507
  Texte consolidé 02006D0140-20070101 htmlpdf
  

• 32006D0146
  2006/146/CE: Décision de la Commission du 21 février 2006 relative à certaines mesures de protection concernant certains chiens, chats et roussettes provenant de Malaisie (péninsule) et d'Australie [notifiée sous le numéro C(2006) 417] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 55 du 25.2.2006, p. 44–46)
  htmlpdf
• 32006D0147
  2006/147/CE: Décision de la Commission du 24 février 2006 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 630]
  (JO L 55 du 25.2.2006, p. 47–50)
  htmlpdf

  Modifié par 32006D0528
  Texte consolidé 02006D0147-20060729 htmlpdf
  

• 32006D0148
  2006/148/CE: Décision de la Commission du 24 février 2006 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 en France et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 632]
  (JO L 55 du 25.2.2006, p. 51–57)
  htmlpdf

  Modifié par 32006D0438
  Texte consolidé 02006D0148-20060628 htmlpdf
  

• 32006D0168
  2006/168/CE: Décision de la Commission du 4 janvier 2006 établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire relatives à l’importation dans la Communauté d’embryons de bovin et abrogeant la décision 2005/217/CE [notifiée sous le numéro C(2005) 5796] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 57 du 28.2.2006, p. 19–34)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02006D0168-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32009D0873
  

• 32006D0195
  2006/195/CE: Décision de la Commission du 2 mars 2006 concernant l'aide financière accordée par la Communauté à certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine vétérinaire en rapport avec la santé publique (résidus) pour l'année 2006 [notifiée sous le numéro C(2006) 604]
  (JO L 70 du 9.3.2006, p. 78–79)
  htmlpdf
• 32006D0236
  2006/236/CE : Décision de la Commission du 21 mars 2006 relative aux conditions spéciales régissant les produits de la pêche importés d’Indonésie et destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2006) 843] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 83 du 22.3.2006, p. 16–17)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0660
  Texte consolidé 02006D0236-20080812 htmlpdf
  Voir 32010D0219
  

• 32006D0241
  2006/241/CE: Décision de la Commission du 24 mars 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits d'origine animale, à l'exclusion des produits de la pêche, originaires de Madagascar [notifiée sous le numéro C(2006) 888] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 88 du 25.3.2006, p. 63–64)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0825
  Texte consolidé 02006D0241-20081031 htmlpdf
  

• 32006D0314
  2006/314/CE: Décision de la Commission du 16 mars 2006 portant approbation des programmes des États membres relatifs aux études sur la grippe aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages au titre de 2006 [notifiée sous le numéro C(2006) 780]
  (JO L 116 du 29.4.2006, p. 61–67)
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• 32006D0393
  2006/393/CE: Décision de la Commission du 31 mai 2006 concernant la désignation du laboratoire communautaire de référence pour la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2006) 2069] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 152 du 7.6.2006, p. 31–31)
  htmlpdf
• 32006D0415
  2006/415/CE: Décision de la Commission du 14 juin 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/135/CE [notifiée sous le numéro C(2006) 2400] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 164 du 16.6.2006, p. 51–60)
  htmlpdf

  Modifié par 32006D0506
  Texte consolidé 02006D0415-20060721 htmlpdf
  Modifié par 32007D0079
  Modifié par 32007D0083
  Modifié par 32007D0119
  Modifié par 32007D0128
  Modifié par 32007D0434
  Modifié par 32007D0483
  Modifié par 32007D0556
  Modifié par 32007D0591
  Modifié par 32007D0632
  Modifié par 32007D0731
  Modifié par 32007D0816
  Modifié par 32007D0838
  Modifié par 32007D0844
  Modifié par 32007D0878(01)
  Modifié par 32007D0885
  Texte consolidé 02006D0415-20080123 htmlpdf
  Modifié par 32008D0543
  Prorogé par 32008D0543
  Texte consolidé 02006D0415-20080701 htmlpdf
  Modifié par 32009D0495
  Prorogé par 32009D0495
  Modifié par 32010D0218
  Modifié par 32010D0734
  Modifié par 32011D0844
  Prorogé par 32011D0844
  

• 32006D0427
  2006/427/CE: Décision de la Commission du 20 juin 2006 fixant les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure [notifiée sous le numéro C(2006) 2376] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 169 du 22.6.2006, p. 56–59)
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• 32006D0432
  2006/432/CE: Décision de la Commission du 23 juin 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par l'Allemagne dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la peste porcine classique en 2001 [notifiée sous le numéro C(2006) 2407]
  (JO L 173 du 27.6.2006, p. 25–26)
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• 32006D0433
  2006/433/CE: Décision de la Commission du 23 juin 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par l'Allemagne dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la peste porcine classique en 2002 [notifiée sous le numéro C(2006) 2408]
  (JO L 173 du 27.6.2006, p. 27–28)
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  Modifié par 32009D0580
  Texte consolidé 02006D0433-20090730 htmlpdf
  

• 32006D0434
  2006/434/CE: Décision de la Commission du 23 juin 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par le Luxembourg dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la peste porcine classique en 2002 [notifiée sous le numéro C(2006) 2410]
  (JO L 173 du 27.6.2006, p. 29–30)
  htmlpdf
• 32006D0436
  2006/436/CE: Décision de la Commission du 23 juin 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses engagées dans le contexte des mesures d'urgence pour lutter contre la grippe aviaire en Belgique en 2003 [notifiée sous le numéro C(2006) 2422]
  (JO L 173 du 27.6.2006, p. 33–34)
  htmlpdf
• 32006D0437
  2006/437/CE: Décision de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d'un manuel de diagnostic pour l'influenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 3477] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 237 du 31.8.2006, p. 1–27)
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• 32006D0527
  2006/527/CE: Décision de la Commission du 27 juillet 2006 relative au financement d'études, d'études d'impact et d'évaluations dans les domaines d'action politique de la sûreté alimentaire, de la santé animale, du bien-être animal et de la zootechnie
  (JO L 208 du 29.7.2006, p. 37–38)
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• 32006D0553
  2006/553/CE: Décision de la Commission du 4 août 2006 relative à l’achat par la Communauté de vaccin marqueur contre la peste porcine classique afin d’accroître les stocks communautaires de ce vaccin [notifiée sous le numéro C(2006) 3461]
  (JO L 217 du 8.8.2006, p. 31–32)
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• 32006D0563
  2006/563/CE: Décision de la Commission du 11 août 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les oiseaux sauvages dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/115/CE [notifiée sous le numéro C(2006) 3585] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 222 du 15.8.2006, p. 11–19)
  htmlpdf

  Modifié par 32007D0119
  Texte consolidé 02006D0563-20070220 htmlpdf
  

• 32006D0575
  2006/575/CE: Décision de la Commission du 17 août 2006 relative au financement pour 2006 des dépenses concernant les supports informatiques et les actions de communication dans le domaine de la santé et du bien-être des animaux
  (JO L 229 du 23.8.2006, p. 5–6)
  htmlpdf
• 32006D0579
  2006/579/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la maladie de Newcastle au Danemark en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 3805]
  (JO L 232 du 25.8.2006, p. 40–41)
  htmlpdf
• 32006D0602
  2006/602/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la maladie de Newcastle au Royaume-Uni en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 3918]
  (JO L 246 du 8.9.2006, p. 7–8)
  htmlpdf
• 32006D0603
  2006/603/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la maladie de Newcastle en France en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 3929]
  (JO L 246 du 8.9.2006, p. 9–9)
  htmlpdf
• 32006D0604
  2006/604/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par l'Italie dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la fièvre catarrhale du mouton en 2001 et en 2002 [notifiée sous le numéro C(2006) 3933]
  (JO L 246 du 8.9.2006, p. 10–11)
  htmlpdf
• 32006D0605
  2006/605/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 concernant certaines mesures de protection relatives aux échanges intracommunautaires de volailles destinées à la fourniture de gibier sauvage de repeuplement [notifiée sous le numéro C(2006) 3940] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 246 du 8.9.2006, p. 12–14)
  htmlpdf
• 32006D0606
  2006/606/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 relative à une participation financière de la Communauté à l’éradication de la peste porcine classique en Slovaquie en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 3944]
  (JO L 246 du 8.9.2006, p. 15–15)
  htmlpdf
• 32006D0615
  2006/615/CE: Décision de la Commission du 13 septembre 2006 portant approbation provisoire des systèmes d’identification et d’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine au Royaume-Uni conformément au règlement (CE) n o  21/2004 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 4086]
  (JO L 252 du 15.9.2006, p. 28–29)
  htmlpdf
• 32006D0632
  2006/632/CE: Décision de la Commission du 19 septembre 2006 relative à l’aide financière accordée par la Communauté au titre de 2006 pour le fonctionnement des laboratoires communautaires de référence pour la brucellose et la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2006) 4124]
  (JO L 258 du 21.9.2006, p. 5–6)
  htmlpdf
• 32006D0649
  2006/649/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2006 relative au renouvellement des stocks communautaires de vaccins vivants atténués contre la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2006) 4197]
  (JO L 267 du 27.9.2006, p. 44–44)
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• 32006D0662
  2006/662/CE: Décision de la Commission du 29 septembre 2006 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella dans les troupeaux de dindes à réaliser dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2006) 4308]
  (JO L 272 du 3.10.2006, p. 22–26)
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• 32006D0668
  2006/668/CE: Décision de la Commission du 29 septembre 2006 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella chez les porcs de boucherie à réaliser dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2006) 4306]
  (JO L 275 du 6.10.2006, p. 51–61)
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• 32006D0687
  2006/687/CE: Décision de la Commission du 12 octobre 2006 concernant les programmes pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 2007 pour l’éradication et la surveillance de certaines maladies animales, pour la prévention des zoonoses et pour la surveillance des EST, ainsi que les programmes d'éradication de l'ESB et de la tremblante [notifiée sous le numéro C(2006) 4784]
  (JO L 282 du 13.10.2006, p. 52–59)
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  Modifié par 32006D0876
  Texte consolidé 02006D0687-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007D0851
  Texte consolidé 02006D0687-20071220 htmlpdf
  

• 32006D0689
  2006/689/CE: Decision de la Commission du 3 octobre 2006 modifiant la décision 2005/710/CE en ce qui concerne certaines mesures de protection relatives à l'influenza aviaire hautement pathogène en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2006) 4321] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 283 du 14.10.2006, p. 44–46)
  htmlpdf
• 32006D0705
  2006/705/CE: Décision de la Commission du 20 octobre 2006 portant approbation du plan de vaccination préventive contre le virus de l'influenza aviaire du sous-type H5 dans certaines exploitations de Rhénanie-du-Nord-Westphalie soumis par l'Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 4906]
  (JO L 291 du 21.10.2006, p. 38–39)
  htmlpdf
• 32006D0759
  2006/759/CE: Décision de la Commission du 8 novembre 2006 portant approbation de certains programmes nationaux de contrôle des salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus [notifiée sous le numéro C(2006) 5281] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 311 du 10.11.2006, p. 46–48)
  htmlpdf
• 32006D0766
  2006/766/CE: Décision de la Commission du 6 novembre 2006 établissant les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l'importation de mollusques bivalves, d'échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche est autorisée [notifiée sous le numéro C(2006) 5171] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 320 du 18.11.2006, p. 53–57)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0156
  Texte consolidé 02006D0766-20080301 htmlpdf
  Modifié par 32009D0951
  Modifié par 32010D0602
  Modifié par 32010D0725
  Modifié par 32011D0131
  

• 32006D0777
  2006/777/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2006 relative à une participation financière de la Communauté à l'éradication de la peste porcine classique en Allemagne en 2006 [notifiée sous le numéro C(2006) 5375]
  (JO L 314 du 15.11.2006, p. 37–38)
  htmlpdf
• 32006D0778
  2006/778/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2006 concernant les exigences minimales relatives à la collecte d’informations lors des inspections de sites de production de certains animaux d'élevage [notifiée sous le numéro C(2006) 5384] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 314 du 15.11.2006, p. 39–47)
  htmlpdf
• 32006D0875
  2006/875/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2006 portant approbation des programmes d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales et de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles et des programmes de prévention des zoonoses présentés par les États membres pour l'année 2007 [notifiée sous le numéro C(2006) 5677]
  (JO L 337 du 5.12.2006, p. 46–56)
  htmlpdf

  Modifié par 32007D0022
  Texte consolidé 02006D0875-20070101 htmlpdf
  Modifié par 32007D0851
  Texte consolidé 02006D0875-20071220 htmlpdf
  

• 32006D0876
  2006/876/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2006 portant approbation des programmes d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales et de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles ainsi que des programmes de prévention des zoonoses présentés par la Bulgarie et la Roumanie pour l'année 2007 et modifiant la décision 2006/687/CE [notifiée sous le numéro C(2006) 5702]
  (JO L 337 du 5.12.2006, p. 57–67)
  htmlpdf

  Modifié par 32007D0851
  Texte consolidé 02006D0876-20071220 htmlpdf
  

• 32006D0917
  2006/917/CE: Décision de la Commission du 11 décembre 2006 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par la France dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la fièvre catarrhale du mouton en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2006) 6382]
  (JO L 349 du 12.12.2006, p. 56–56)
  htmlpdf
• 32006D0968
  2006/968/CE: Décision de la Commission du 15 décembre 2006 portant application du règlement (CE) n o  21/2004 du Conseil en ce qui concerne les lignes directrices et procédures relatives à l'identification électronique des animaux des espèces ovine et caprine [notifiée sous le numéro C(2006) 6522] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 401 du 30.12.2006, p. 41–45)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0337
  Texte consolidé 02006D0968-20080601 htmlpdf
  Modifié par 32010D0280
  

• 32006L0088
  Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies
  (JO L 328 du 24.11.2006, p. 14–56)
  htmlpdf

  Modifié par 32008L0053
  

• 32006R0546
  Règlement (CE) n o  546/2006 de la Commission du 31 mars 2006 portant application du règlement (CE) n o  999/2001 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les programmes nationaux de lutte contre la tremblante et les garanties complémentaires, portant dérogation à certaines prescriptions de la décision 2003/100/CE et abrogeant le règlement (CE) n o  1874/2003
  (JO L 94 du 1.4.2006, p. 28–31)
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• 32006R1177
  Règlement (CE) n o 1177/2006 de la Commission du 1 er août 2006 mettant en œuvre le règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l’utilisation de méthodes de contrôle spécifiques dans le cadre des programmes nationaux de contrôle des salmonelles chez les volailles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 212 du 2.8.2006, p. 3–5)
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• 32006R1443
  Règlement (CE) n o 1443/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ainsi que l’autorisation décennale d’un coccidiostatique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 271 du 30.9.2006, p. 12–18)
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  Modifié par 32009R0887
  Texte consolidé 02006R1443-20091016 htmlpdf
  

• 32006R1444
  Règlement (CE) n o 1444/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 271 du 30.9.2006, p. 19–21)
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  Modifié par 32008R0164
  Texte consolidé 02006R1444-20080314 htmlpdf
  

• 32006R1446
  Règlement (CE) n o 1446/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation d’ Enterococcus faecium (Biomin IMB52) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 271 du 30.9.2006, p. 25–27)
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• 32006R1447
  Règlement (CE) n o 1447/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (Biosaf SC 47) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 271 du 30.9.2006, p. 28–30)
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  Modifié par 32009R0897
  Texte consolidé 02006R1447-20091019 htmlpdf
  

• 32006R1505
  Règlement (CE) n o 1505/2006 de la Commission du 11 octobre 2006 portant application du règlement (CE) n o 21/2004 du Conseil en ce qui concerne les contrôles minimaux à effectuer en rapport avec l'identification et l'enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 280 du 12.10.2006, p. 3–6)
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  Modifié par 32010R1033
  

• 32006R1876
  Règlement (CE) n o 1876/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 360 du 19.12.2006, p. 126–132)
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  Texte consolidé 02006R1876-20070108 htmlpdf
  

• 32007D0015
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 portant approbation des plans de surveillance pour la recherche des résidus ou des substances dans les animaux vivants et leurs produits présentés par la Bulgarie et par la Roumanie en application de la directive 96/23/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6815] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 7 du 12.1.2007, p. 21–21)
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• 32007D0017
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant les plans d'agrément des établissements pour les échanges intracommunautaires de volailles et d'œufs à couver conformément à la directive 90/539/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6842] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 7 du 12.1.2007, p. 23–23)
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• 32007D0018
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant des plans d’intervention pour la lutte contre la fièvre aphteuse en application de la directive 2003/85/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6855] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 7 du 12.1.2007, p. 24–24)
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• 32007D0019
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant des plans d’intervention pour la lutte contre la peste porcine classique en application de la directive 2001/89/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6858] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 7 du 12.1.2007, p. 25–25)
  htmlpdf
• 32007D0020
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 relative à une aide financière accordée par la Communauté pour la réalisation d'une enquête épidémiologique et l'application de mesures de surveillance de la fièvre catarrhale du mouton dans le contexte des interventions d’urgence menées pour lutter contre cette maladie en Belgique, en Allemagne, en France, au Luxembourg et aux Pays-Bas en 2006 et en 2007 [notifiée sous le numéro C(2006) 6968]
  (JO L 7 du 12.1.2007, p. 26–26)
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• 32007D0024
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant les plans d’urgence pour la lutte contre l'influenza aviaire et la maladie de Newcastle [notifiée sous le numéro C(2006) 6806] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 8 du 13.1.2007, p. 10–10)
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• 32007D0029
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 fixant des mesures transitoires en faveur de certains produits d'origine animale relevant du règlement (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil introduits en Bulgarie et en Roumanie en provenance de pays tiers avant le 1 er janvier 2007 [notifiée sous le numéro C(2006) 7019] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 8 du 13.1.2007, p. 15–15)
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• 32007D0030
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 établissant des mesures transitoires pour la commercialisation de certains produits d'origine animale fabriqués en Bulgarie et en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2006) 7028] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 8 du 13.1.2007, p. 16–16)
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  Modifié par 32007D0264
  Texte consolidé 02007D0030-20070501 htmlpdf
  

• 32007D0118
  2007/118/CE: Décision de la Commission du 16 février 2007 définissant les modalités d’utilisation d’une nouvelle marque d’identification conforme à la directive 2002/99/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2007) 422] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 51 du 20.2.2007, p. 19–21)
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• 32007D0142
  2007/142/CE: Décision de la Commission du 28 février 2007 instituant une équipe vétérinaire communautaire d’urgence chargée d’aider la Commission à soutenir les États membres et les pays tiers pour des questions vétérinaires liées à certaines maladies animales
  (JO L 62 du 1.3.2007, p. 27–29)
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• 32007D0182
  2007/182/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2007 concernant une étude sur la maladie du dépérissement chronique chez les cervidés [notifiée sous le numéro C(2007) 860] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 84 du 24.3.2007, p. 37–43)
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  Modifié par 32008D0661
  Texte consolidé 02007D0182-20080812 htmlpdf
  

• 32007D0219
  2007/219/CE: Décision de la Commission du 30 mars 2007 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella chez les porcs de boucherie à réaliser en Bulgarie et en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2007) 1394]
  (JO L 95 du 5.4.2007, p. 41–49)
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• 32007D0240
  2007/240/CE: Décision de la Commission du 16 avril 2007 établissant de nouveaux certificats vétérinaires d’introduction des animaux vivants, de la semence, des embryons, des ovules et des produits d’origine animale dans la Communauté dans le cadre des décisions 79/542/CEE, 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE, 93/197/CEE, 95/328/CE, 96/333/CE, 96/539/CE, 96/540/CE, 2000/572/CE, 2000/585/CE, 2000/666/CE, 2002/613/CE, 2003/56/CE, 2003/779/CE, 2003/804/CE, 2003/858/CE, 2003/863/CE, 2003/881/CE, 2004/407/CE, 2004/438/CE, 2004/595/CE, 2004/639/CE et 2006/168/CE [notifiée sous le numéro C(2007) 1622] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 104 du 21.4.2007, p. 37–50)
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• 32007D0269
  2007/269/CE: Décision de la Commission du 23 avril 2007 relative à des mesures de protection concernant l’anémie infectieuse équine qui touche la Roumanie [notifiée sous le numéro C(2007) 1652] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 115 du 3.5.2007, p. 18–19)
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  Voir 32010D0346
  

• 32007D0270
  2007/270/CE: Décision de la Commission du 23 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire aux Pays-Bas en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1746]
  (JO L 115 du 3.5.2007, p. 20–21)
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• 32007D0271
  2007/271/CE: Décision de la Commission du 23 avril 2007 concernant la participation financière de la Communauté en faveur de la conférence de l’OIE en 2007 intitulée Sur la voie de l’éradication de la rage en Eurasie
  (JO L 115 du 3.5.2007, p. 22–23)
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• 32007D0272
  2007/272/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Royaume-Uni en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1785]
  (JO L 115 du 3.5.2007, p. 24–25)
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• 32007D0273
  2007/273/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en Allemagne en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1786]
  (JO L 115 du 3.5.2007, p. 26–27)
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• 32007D0275
  2007/275/CE: Décision de la Commission du 17 avril 2007 relative aux listes des animaux et des produits devant faire l’objet de contrôles aux postes d’inspection frontaliers conformément aux directives du Conseil 91/496/CEE et 97/78/CE [notifiée sous le numéro C(2007) 1547] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 116 du 4.5.2007, p. 9–33)
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  Modifié par 32012D0031
  Modifié par 32012R0028
  

• 32007D0309
  2007/309/CE: Décision de la Commission du 27 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en Hongrie, en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1818]
  (JO L 117 du 5.5.2007, p. 27–28)
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• 32007D0310
  2007/310/CE: Décision de la Commission du 27 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Danemark, en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1820]
  (JO L 117 du 5.5.2007, p. 29–30)
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• 32007D0312
  2007/312/CE: Décision de la Commission du 27 avril 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en France, en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 1821]
  (JO L 118 du 8.5.2007, p. 16–17)
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• 32007D0314
  2007/314/CE: Décision de la Commission du 30 avril 2007 concernant les mesures prises par la Slovénie à la suite de la découverte de foyers de peste porcine classique en Croatie [notifiée sous le numéro C(2007) 1830] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 118 du 8.5.2007, p. 19–22)
  htmlpdf
• 32007D0336
  2007/336/CE: Décision de la Commission du 8 mai 2007 concernant l’aide financière accordée par la Communauté, pour l’année 2007, à des laboratoires communautaires de référence travaillant dans les domaines de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2007) 1930]
  (JO L 128 du 16.5.2007, p. 45–48)
  htmlpdf
• 32007D0367
  2007/367/CE: Décision de la Commission du 25 mai 2007 concernant l’octroi d’une participation financière de la Communauté à l’Italie pour la mise en place d’un système de collecte et d’analyse d’informations épidémiologiques sur la fièvre catarrhale du mouton [notifiée sous le numéro C(2007) 2166]
  (JO L 139 du 31.5.2007, p. 30–31)
  htmlpdf
• 32007D0390
  2007/390/CE: Décision de la Commission du 7 juin 2007 relative au financement pour 2007 des dépenses concernant les supports informatiques et les actions de communication dans le domaine de la santé animale et du bien-être des animaux
  (JO L 146 du 8.6.2007, p. 21–22)
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• 32007D0407
  2007/407/CE: Décision de la Commission du 12 juin 2007 concernant une harmonisation de la surveillance de la résistance antimicrobienne des salmonelles chez les volailles et les porcs [notifiée sous le numéro C(2007) 2421] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 153 du 14.6.2007, p. 26–29)
  htmlpdf
• 32007D0453
  2007/453/CE: Décision de la Commission du 29 juin 2007 déterminant le statut au regard de l'ESB des États membres ou des pays tiers, ou de leurs régions, en fonction de leur risque d'ESB [notifiée sous le numéro C(2007) 3114] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 172 du 30.6.2007, p. 84–86)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0829
  Texte consolidé 02007D0453-20081201 htmlpdf
  Modifié par 32009D0830
  Modifié par 32010D0749
  Modifié par 32012D0111
  

• 32007D0488
  2007/488/CE: Décision de la Commission du 11 juillet 2007 accordant des dérogations à l’Italie, en vertu de la directive 92/119/CEE du Conseil, afin d’autoriser le transport, sur des voies publiques et privées, de porcs d’abattage vers un abattoir se trouvant à l’intérieur de zones de protection situées dans la province de Crémone [notifiée sous le numéro C(2007) 3314]
  (JO L 182 du 12.7.2007, p. 34–35)
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• 32007D0489
  2007/489/CE: Décision de la Commission du 11 juillet 2007 établissant la participation financière de la Communauté aux dépenses engagées dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la maladie de Newcastle, au Danemark, en 2005 [notifiée sous le numéro C(2007) 3315]
  (JO L 182 du 12.7.2007, p. 36–36)
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• 32007D0516
  2007/516/CE: Décision de la Commission du 19 juillet 2007 relative à une participation financière de la Communauté à une étude à réaliser dans les États membres portant sur la prévalence et la résistance antimicrobienne de Campylobacter spp. dans les troupeaux de poulets de chair ainsi que sur la prévalence de Campylobacter spp. et de Salmonella spp. dans les carcasses de poulets de chair [notifiée sous le numéro C(2007) 3440]
  (JO L 190 du 21.7.2007, p. 25–37)
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• 32007D0552
  2007/552/CE: Décision de la Commission du 6 août 2007 relative à des mesures de protection provisoires contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2007) 3852] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 206 du 7.8.2007, p. 10–21)
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• 32007D0561
  2007/561/CE: Décision de la Commission du 2 août 2007 approuvant la modification du programme d’éradication de la brucellose bovine en Italie pour l’année 2007 entériné par la décision 2006/875/CE, en ce qui concerne la brucellose du buffle dans la province de Caserte (région de Campanie) [notifiée sous le numéro C(2007) 3692]
  (JO L 213 du 15.8.2007, p. 32–32)
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• 32007D0568
  2007/568/CE: Décision de la Commission du 20 août 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la maladie de Newcastle, au Royaume-Uni, en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 3891]
  (JO L 217 du 22.8.2007, p. 33–33)
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• 32007D0569
  2007/569/CE: Décision de la Commission du 20 août 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Royaume-Uni en 2007 [notifiée sous le numéro C(2007) 3892]
  (JO L 217 du 22.8.2007, p. 34–35)
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• 32007D0587
  2007/587/CE: Décision de la Commission du 24 août 2007 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la maladie vésiculeuse du porc, en Italie, en 2006 et en 2007 [notifiée sous le numéro C(2007) 3957]
  (JO L 220 du 25.8.2007, p. 25–26)
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• 32007D0590
  2007/590/CE: Décision de la Commission du 27 août 2007 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2007) 3977]
  (JO L 222 du 28.8.2007, p. 16–20)
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• 32007D0598
  2007/598/CE: Décision de la Commission du 28 août 2007 concernant des mesures visant à empêcher la propagation de l’influenza aviaire hautement pathogène aux autres oiseaux captifs détenus dans les jardins zoologiques et dans les organismes, instituts ou centres officiellement agréés des États membres [notifiée sous le numéro C(2007) 3987] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 230 du 1.9.2007, p. 20–26)
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• 32007D0682
  2007/682/CE: Décision de la Commission du 18 octobre 2007 relative au renouvellement des stocks communautaires de vaccins vivants atténués contre la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2007) 4699]
  (JO L 281 du 25.10.2007, p. 25–26)
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• 32007D0683
  2007/683/CE: Décision de la Commission du 18 octobre 2007 portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages de certaines régions de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2007) 5053]
  (JO L 281 du 25.10.2007, p. 27–27)
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  Modifié par 32008D0159
  Texte consolidé 02007D0683-20080226 htmlpdf
  Modifié par 32008D0674
  Texte consolidé 02007D0683-20080815 htmlpdf
  

• 32007D0716
  2007/716/CE: Décision de la Commission du 30 octobre 2007 établissant des mesures transitoires applicables aux exigences structurelles imposées à certains établissements dans les secteurs de la viande et du lait en Bulgarie prévues par le règlement (CE) n° 852/2004 et le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2007) 5238] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 289 du 7.11.2007, p. 14–37)
  htmlpdf

  Modifié par 32008D0290
  Modifié par 32008D0330
  Texte consolidé 02007D0716-20080426 htmlpdf
  Modifié par 32008D0552
  Texte consolidé 02007D0716-20080705 htmlpdf
  Modifié par 32008D0678
  Texte consolidé 02007D0716-20080819 htmlpdf
  Modifié par 32008D0828
  Texte consolidé 02007D0716-20081101 htmlpdf
  Modifié par 32009D0031
  Texte consolidé 02007D0716-20090116 htmlpdf
  Modifié par 32009D0376
  Modifié par 32009D0530
  Modifié par 32009D0774
  Modifié par 32009D0953
  Modifié par 32009D0995
  

• 32007D0757
  2007/757/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2007 relative à une contribution financière de la Communauté à certaines mesures dans le domaine de la santé et du bien-être des animaux et à certaines mesures scientifiques et techniques
  (JO L 305 du 23.11.2007, p. 52–53)
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• 32007D0777
  2007/777/CE: Décision de la Commission du 29 novembre 2007 établissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les modèles de certificats pour l’importation de certains produits à base de viande et d'estomacs, vessies et boyaux traités destinés à la consommation humaine en provenance de pays tiers et abrogeant la décision 2005/432/CE [notifiée sous le numéro C(2007) 5777] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 312 du 30.11.2007, p. 49–67)
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  Modifié par 32008D0638
  Texte consolidé 02007D0777-20080805 htmlpdf
  Modifié par 32008D0817
  Texte consolidé 02007D0777-20081028 htmlpdf
  Modifié par 32009D0864
  Modifié par 32010R0925
  Modifié par 32011R0536
  Modifié par 32011R0991
  Modifié par 32012R0110
  

• 32007D0782
  2007/782/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2007 portant approbation des programmes nationaux annuels et pluriannuels d’éradication et de surveillance de certaines maladies animales et zoonoses ainsi que de lutte contre celles-ci soumis par les États membres pour l’année 2008 et les années suivantes, ainsi que de la contribution financière de la Communauté à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2007) 5776]
  (JO L 314 du 1.12.2007, p. 29–39)
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  Modifié par 32008D0920
  Texte consolidé 02007D0782-20081210 htmlpdf
  

• 32007D0795
  2007/795/CE: Décision de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la contribution financière de la Communauté, pour l’année 2007, à des études, à des analyses d’impact et à des évaluations dans les domaines de la sécurité alimentaire, de la santé et du bien-être des animaux et de la zootechnie
  (JO L 322 du 7.12.2007, p. 34–36)
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• 32007D0843
  2007/843/CE: Décision de la Commission du 11 décembre 2007 relative à l’approbation des programmes de contrôle des salmonelles dans les troupeaux reproducteurs de Gallus gallus dans certains pays tiers conformément au règlement (CE) n° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil et modifiant la décision 2006/696/CE en ce qui concerne certaines conditions de police sanitaire applicables aux importations de volailles et d’œufs à couver [notifiée sous le numéro C(2007) 6094] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 332 du 18.12.2007, p. 81–100)
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  Modifié par 32011D0238
  

• 32007D0848
  2007/848/CE: Décision de la Commission du 11 décembre 2007 portant approbation de certains programmes nationaux de contrôle des salmonelles dans les cheptels de poules pondeuses Gallus gallus [notifiée sous le numéro C(2007) 6100] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 333 du 19.12.2007, p. 83–84)
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• 32007D0849
  2007/849/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 2007 portant approbation des modifications que la Finlande propose d’apporter à son programme national de contrôle des salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus [notifiée sous le numéro C(2007) 6097]
  (JO L 333 du 19.12.2007, p. 85–85)
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• 32007D0873
  2007/873/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 2007 portant approbation du programme national de contrôle des salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus soumis par la Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2007) 6353]
  (JO L 344 du 28.12.2007, p. 45–45)
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• 32007D0874
  2007/874/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 2007 portant approbation du programme national de contrôle des salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus soumis par la Roumanie [notifiée sous le numéro C(2007) 6354]
  (JO L 344 du 28.12.2007, p. 46–47)
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• 32007R0318
  Règlement (CE) n o 318/2007 de la Commission du 23 mars 2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 84 du 24.3.2007, p. 7–29)
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  Modifié par 32007R1278
  Texte consolidé 02007R0318-20071119 htmlpdf
  Modifié par 32008R0086
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  Modifié par 32008R0607
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  Modifié par 32008R0754
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  Modifié par 32008R1219
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  Modifié par 32009R0201
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  Modifié par 32009R0555
  Modifié par 32009R1118
  Modifié par 32010R0239
  Modifié par 32012R0066
  

• 32007R1266
  Règlement (CE) n° 1266/2007 de la Commission du 26 octobre 2007 portant modalités d’application de la directive 2000/75/CE du Conseil en ce qui concerne la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton, son suivi, sa surveillance et les restrictions applicables aux mouvements de certains animaux des espèces qui y sont sensibles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 283 du 27.10.2007, p. 37–52)
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  Modifié par 32008R0289
  Modifié par 32008R0384
  Texte consolidé 02007R1266-20080503 htmlpdf
  Modifié par 32008R0394
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  Modifié par 32008R0708
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  Modifié par 32008R1108
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  Modifié par 32009R0789
  Modifié par 32009R1156
  Modifié par 32010R1142
  Modifié par 32011R0648
  Prorogé par 32011R0648
  

• 32007R1523
  Règlement (CE) n° 1523/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2007 interdisant la mise sur le marché, l'importation dans la Communauté ou l'exportation depuis cette dernière de fourrure de chat et de chien et de produits en contenant (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 343 du 27.12.2007, p. 1–4)
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• 32008D0027
  2008/27/CE: Décision de la Commission du 21 décembre 2007 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses exposées dans le contexte des interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Royaume-Uni en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 6687]
  (JO L 5 du 9.1.2008, p. 15–16)
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• 32008D0028
  2008/28/CE: Décision de la Commission du 21 décembre 2007 établissant la participation financière de la Communauté aux dépenses engagées dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la grippe aviaire au Danemark en 2006 [notifiée sous le numéro C(2007) 6695]
  (JO L 5 du 9.1.2008, p. 17–17)
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• 32008D0055
  2008/55/CE: Décision de la Commission du 20 décembre 2007 concernant une participation financière de la Communauté à la réalisation d’une étude sur la prévalence de Salmonella spp. et de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline dans les exploitations de porcs reproducteurs des États membres [notifiée sous le numéro C(2007) 6579]
  (JO L 14 du 17.1.2008, p. 10–25)
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• 32008D0067
  2008/67/CE: Décision de la Commission du 21 janvier 2008 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par l’Allemagne dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre l’épizootie d’influenza aviaire en 2003 [notifiée sous le numéro C(2008) 144]
  (JO L 17 du 22.1.2008, p. 13–13)
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• 32008D0161
  2008/161/CE: Décision de la Commission du 22 février 2008 concernant certaines mesures de protection relatives à la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène en Israël et abrogeant la décision 2006/696/CE [notifiée sous le numéro C(2008) 679] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 52 du 27.2.2008, p. 21–24)
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• 32008D0185
  2008/185/CE: Décision de la Commission du 21 février 2008 établissant des garanties supplémentaires concernant la maladie d’Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires et fixant les critères relatifs aux renseignements à fournir sur cette maladie [notifiée sous le numéro C(2008) 669] (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 59 du 4.3.2008, p. 19–30)
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  Modifié par 32008D0476
  Texte consolidé 02008D0185-20080624 htmlpdf
  Modifié par 32008D0988
  Texte consolidé 02008D0185-20081231 htmlpdf
  Modifié par 32009D0248
  Texte consolidé 02008D0185-20090319 htmlpdf
  Modifié par 32009D0621
  Modifié par 32010D0271
  Modifié par 32010D0434
  Modifié par 32011D0648
  

• 32008D0287
  2008/287/CE: Décision de la Commission du 3 avril 2008 sur le financement d’un programme de travail pour 2008 concernant des outils de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire, de la santé animale, du bien-être des animaux et de la santé des végétaux
  (JO L 93 du 4.4.2008, p. 25–27)
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• 32008D0303
  2008/303/CE: Décision de la Commission du 14 avril 2008 concernant des mesures de protection provisoires contre la peste porcine en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2008) 1525] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 105 du 15.4.2008, p. 7–9)
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  Voir 32008D0377
  

• 32008D0332
  2008/332/CE: Décision de la Commission du 24 avril 2008 concernant l’aide financière accordée par la Communauté, pour l’année 2008, à des laboratoires communautaires de référence travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2008) 1570]
  (JO L 114 du 26.4.2008, p. 99–102)
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• 32008D0341
  2008/341/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2008 fixant les critères communautaires applicables aux programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses [notifiée sous le numéro C(2008) 1588] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 115 du 29.4.2008, p. 44–46)
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• 32008D0377
  2008/377/CE: Décision de la Commission du 8 mai 2008 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2008) 1765] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 130 du 20.5.2008, p. 18–21)
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  Modifié par 32008D0419
  Texte consolidé 02008D0377-20080606 htmlpdf
  

• 32008D0392
  2008/392/CE: Décision de la Commission du 30 avril 2008 aux fins de l'application de la directive 2006/88/CE du Conseil concernant la création d'une page d'information fondée sur l'internet destinée à rendre accessibles par voie électronique des informations sur les exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés [notifiée sous le numéro C(2008) 1656] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 138 du 28.5.2008, p. 12–20)
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• 32008D0414
  2008/414/CE: Décision de la Commission du 26 mai 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux mesures de lutte contre la fièvre aphteuse adoptées par Chypre en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 1974]
  (JO L 146 du 5.6.2008, p. 16–16)
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• 32008D0415
  2008/415/CE: Décision de la Commission du 28 mai 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la grippe aviaire au Royaume-Uni en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2169]
  (JO L 146 du 5.6.2008, p. 17–18)
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• 32008D0418
  2008/418/CE: Décision de la Commission du 29 mai 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton au Royaume-Uni en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2161]
  (JO L 147 du 6.6.2008, p. 63–64)
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• 32008D0425
  2008/425/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2008 établissant des prescriptions communes relatives à la présentation par les États membres de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses en vue d'un financement communautaire [notifiée sous le numéro C(2008) 1585] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 159 du 18.6.2008, p. 1–45)
  htmlpdf
• 32008D0428
  2008/428/CE: Décision de la Commission du 9 juin 2008 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses exposées dans le cadre des interventions d’urgence contre la maladie de Newcastle au Royaume-Uni, en 2005 [notifiée sous le numéro C(2008) 2411]
  (JO L 150 du 10.6.2008, p. 39–40)
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• 32008D0441
  2008/441/CE: Décision de la Commission du 4 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la grippe aviaire en Allemagne en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2345]
  (JO L 156 du 14.6.2008, p. 14–15)
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• 32008D0442
  2008/442/CE: Décision de la Commission du 5 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2348]
  (JO L 156 du 14.6.2008, p. 16–16)
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• 32008D0443
  2008/443/CE: Décision de la Commission du 5 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la grippe aviaire en République tchèque en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2350]
  (JO L 156 du 14.6.2008, p. 17–17)
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• 32008D0444
  2008/444/CE: Décision de la Commission du 5 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la fièvre catarrhale du mouton en Allemagne en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2363]
  (JO L 156 du 14.6.2008, p. 18–19)
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• 32008D0467
  2008/467/CE: Décision de la Commission du 19 juin 2008 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par le Portugal dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la fièvre catarrhale du mouton en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2008) 2756]
  (JO L 161 du 20.6.2008, p. 45–46)
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• 32008D0483
  2008/483/CE: Décision de la Commission du 18 juin 2008 fixant la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par l’Allemagne dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la peste porcine classique en 2006 [notifiée sous le numéro C(2008) 2722]
  (JO L 164 du 25.6.2008, p. 41–42)
  htmlpdf
• 32008D0556
  2008/556/CE: Décision de la Commission du 25 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Portugal en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2978]
  (JO L 180 du 9.7.2008, p. 13–14)
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• 32008D0557
  2008/557/CE: Décision de la Commission du 27 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la grippe aviaire en Pologne en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 3047]
  (JO L 180 du 9.7.2008, p. 15–16)
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• 32008D0567
  2008/567/CE: Décision de la Commission du  4 juillet 2008 relative à la participation financière de la Communauté, pour l’année 2008, aux actions de l’OIE dans le domaine du bien-être des animaux ainsi que de la surveillance et de la catégorisation des maladies animales
  (JO L 181 du 10.7.2008, p. 55–56)
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• 32008D0576
  2008/576/CE: Décision de la Commission du 4 juillet 2008 modifiant l’annexe III de la décision 2003/467/CE en ce qui concerne la liste des régions de Pologne officiellement indemnes de leucose bovine enzootique [notifiée sous le numéro C(2008) 3284] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 183 du 11.7.2008, p. 40–40)
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• 32008D0581
  2008/581/CE: Décision de la Commission du 4 juillet 2008 relative au financement du stockage des antigènes du virus de la fièvre aphteuse et à la formulation des vaccins reconstitués à partir de ces antigènes
  (JO L 186 du 15.7.2008, p. 36–38)
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• 32008D0623
  2008/623/CE: Décision de la Commission du 24 juillet 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la maladie de Newcastle, en Estonie, en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 3723]
  (JO L 200 du 29.7.2008, p. 24–24)
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• 32008D0636
  2008/636/CE: Décision de la Commission du 22 juillet 2008 établissant la liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’ovules et d’embryons de l’espèce porcine [notifiée sous le numéro C(2008) 3671] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 206 du 2.8.2008, p. 32–33)
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• 32008D0655
  2008/655/CE: Décision de la Commission du 24 juillet 2008 portant approbation des plans de vaccination d'urgence contre la fièvre catarrhale du mouton présentés par certains États membres et fixant le niveau de la participation financière de la Communauté pour 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2008) 3757]
  (JO L 214 du 9.8.2008, p. 66–69)
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  Modifié par 32009D0019
  Texte consolidé 02008D0655-20090113 htmlpdf
  

• 32008D0674
  2008/674/CE: Décision de la Commission du 13 août 2008 modifiant la décision 2007/683/CE portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages de certaines régions de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2008) 4321]
  (JO L 220 du 15.8.2008, p. 30–31)
  htmlpdf
• 32008D0694
  2008/694/CE: Décision de la Commission du 18 août 2008 concernant la participation financière de la Communauté, pour l’année 2008, à la réalisation d’une étude portant sur le domaine du transport des animaux
  (JO L 232 du 30.8.2008, p. 10–11)
  htmlpdf
• 32008D0698
  2008/698/CE: Décision de la Commission du 8 août 2008 concernant l'admission temporaire et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance d'Afrique du Sud [notifiée sous le numéro C(2008) 4211] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 235 du 2.9.2008, p. 16–25)
  htmlpdf
• 32008D0739
  2008/739/CE: Décision de la Commission du 11 septembre 2008 concernant une participation financière de la Communauté au bénéfice de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) pour des actions dans le domaine de l’information sur les maladies animales
  (JO L 249 du 18.9.2008, p. 19–20)
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• 32008D0795
  2008/795/CE: Décision de la Commission du 10 octobre 2008 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N1 chez des volailles en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2008) 6026] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 272 du 14.10.2008, p. 16–18)
  htmlpdf

  Voir 32008D0812
  

• 32008D0810
  2008/810/CE: Décision de la Commission du 21 octobre 2008 concernant l’aide financière accordée par la Communauté, pour le second semestre 2008, à certains laboratoires communautaires de référence travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2008) 5976]
  (JO L 281 du 24.10.2008, p. 30–31)
  htmlpdf
• 32008D0815
  2008/815/CE: Décision de la Commission du 20 octobre 2008 portant approbation de certains programmes nationaux de contrôle des salmonelles dans les cheptels de poulets de chair Gallus gallus [notifiée sous le numéro C(2008) 5699] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 283 du 28.10.2008, p. 43–45)
  htmlpdf
• 32008D0849
  2008/849/CE: Décision de la Commission du 6 novembre 2008 concernant la participation financière de la Communauté, pour l’année 2009, aux actions de l’OIE dans le domaine de l’identification et la traçabilité des animaux
  (JO L 301 du 12.11.2008, p. 22–22)
  htmlpdf
• 32008D0855
  2008/855/CE: Décision de la Commission du 3 novembre 2008 concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre la peste porcine classique dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2008) 6349] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 302 du 13.11.2008, p. 19–25)
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  Modifié par 32009D0254
  Texte consolidé 02008D0855-20090321 htmlpdf
  Modifié par 32009D0423
  Modifié par 32010D0211
  Modifié par 32010D0354
  Modifié par 32011D0360
  Modifié par 32011D0743
  Prorogé par 32011D0838
  Remplacé par 32011D0838
  Modifié par 32012D0040
  

• 32008D0896
  2008/896/CE: Décision de la Commission du 20 novembre 2008 établissant des lignes directrices pour les programmes de surveillance zoosanitaire fondés sur une analyse des risques prévus par la directive 2006/88/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 6787] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 322 du 2.12.2008, p. 30–38)
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• 32008D0897
  2008/897/CE: Décision de la Commission du 28 novembre 2008 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l'année 2009 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de la Communauté à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2008) 7415]
  (JO L 322 du 2.12.2008, p. 39–49)
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  Modifié par 32009D0560
  Texte consolidé 02008D0897-20090725 htmlpdf
  Modifié par 32009D0858
  

• 32008D0907
  2008/907/CE: Décision de la Commission du 3 novembre 2008 fixant les garanties sanitaires pour le transport d’équidés d’un pays tiers vers un autre pays tiers conformément à l’article 9, paragraphe 1, point c), de la directive 91/496/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 6296] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 327 du 5.12.2008, p. 22–23)
  htmlpdf

  Voir 32010D0057
  

• 32008D0908
  2008/908/CE: Décision de la Commission du 28 novembre 2008 autorisant certains États membres à réviser leur programme annuel de surveillance de l’ESB [notifiée sous le numéro C(2008) 7288]
  (JO L 327 du 5.12.2008, p. 24–26)
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  Voir 32009D0719
  

• 32008D0940
  2008/940/CE: Décision de la Commission du 21 octobre 2008 établissant les prescriptions communes applicables aux rapports relatifs aux programmes nationaux de lutte, d’éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses cofinancés par la Communauté [notifiée sous le numéro C(2008) 6032] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 335 du 13.12.2008, p. 61–90)
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• 32008D0946
  2008/946/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d’aquaculture [notifiée sous le numéro C(2008) 7905] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 337 du 16.12.2008, p. 94–101)
  htmlpdf
• 32008L0071
  Directive 2008/71/CE du Conseil du 15 juillet 2008 concernant l’identification et l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine (version codifiée)
  (JO L 213 du 8.8.2008, p. 31–36)
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• 32008L0119
  Directive 2008/119/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (version codifiée)
  (JO L 10 du 15.1.2009, p. 7–13)
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• 32008R0180
  Règlement (CE) n°  180/2008 de la Commission du 28 février 2008 concernant le laboratoire communautaire de référence pour les maladies équines autres que la peste équine et modifiant l’annexe VII du règlement (CE) n°  882/2004 du Parlement européen et du Conseil
  (JO L 56 du 29.2.2008, p. 4–7)
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  Modifié par 32011R0208
  

• 32008R0504
  Règlement (CE) n o 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant application des directives 90/426/CEE et 90/427/CEE du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'identification des équidés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 149 du 7.6.2008, p. 3–32)
  htmlpdf
• 32008R0584
  Règlement (CE) n o 584/2008 de la Commission du 20 juin 2008 portant application du règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d'un objectif communautaire de réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et Salmonella typhimurium chez les dindes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 162 du 21.6.2008, p. 3–8)
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  Modifié par 32012R0200
  

• 32008R0746
  Règlement (CE) n o 746/2008 de la Commission du 17 juin 2008 modifiant l’annexe VII du règlement (CE) n o 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 202 du 31.7.2008, p. 11–19)
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• 32008R0798
  Règlement (CE) n o 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 226 du 23.8.2008, p. 1–94)
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  Modifié par 32008R1291
  Texte consolidé 02008R0798-20090101 htmlpdf
  Modifié par 32009R0411
  Modifié par 32010R0215
  Modifié par 32010R0241
  Modifié par 32010R0254
  Modifié par 32010R0332
  Modifié par 32010R0925
  Modifié par 32010R0955
  Modifié par 32011R0364
  Modifié par 32011R0427
  Modifié par 32011R0536
  Modifié par 32011R0991
  Modifié par 32011R1132
  Modifié par 32011R1380
  Modifié par 32012R0110
  

• 32008R1251
  Règlement (CE) n o 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les conditions et les exigences de certification applicables à la mise sur le marché et à l’importation dans la Communauté d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux et établissant une liste des espèces vectrices (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 337 du 16.12.2008, p. 41–75)
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  Dérogé par 32008R1252
  Modifié par 32009R0719
  Texte consolidé 02008R1251-20091001 htmlpdf
  Modifié par 32010R0346
  Modifié par 32010R1143
  Modifié par 32011R0350
  

• 32008R1252
  Règlement (CE) n o 1252/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 dérogeant au règlement (CE) n o 1251/2008 et suspendant les importations dans la Communauté de lots de certains animaux d’aquaculture en provenance de Malaisie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 337 du 16.12.2008, p. 76–77)
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• 32008R1291
  Règlement (CE) n o 1291/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’approbation de programmes de contrôle des salmonelles dans certains pays tiers conformément au règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil, établissant une liste de programmes de surveillance de l’influenza aviaire dans certains pays tiers et modifiant l’annexe I du règlement (CE) n o 798/2008 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 340 du 19.12.2008, p. 22–35)
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  Modifié par 32011R0364
  

• 32009D0003
  2009/3/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 2008 constituant des réserves communautaires de vaccins contre la peste équine
  (JO L 2 du 6.1.2009, p. 9–10)
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• 32009D0110
  2009/110/CE: Décision de la Commission du 10 février 2009 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre la maladie de Newcastle, en Allemagne, en 2008 [notifiée sous le numéro C(2009) 712]
  (JO L 40 du 11.2.2009, p. 31–32)
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• 32009D0121
  2009/121/CE: Décision du Conseil du 18 décembre 2008 rejetant la proposition de la Commission concernant un règlement du Conseil portant application du règlement (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de substances antimicrobiennes pour éliminer la contamination de surface des carcasses de volailles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 42 du 13.2.2009, p. 13–15)
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• 32009D0125
  2009/125/CE: Décision de la Commission du 12 février 2009 relative à une participation financière de la Communauté au contrôle de la peste des petits ruminants au Maroc
  (JO L 42 du 13.2.2009, p. 20–21)
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• 32009D0142
  2009/142/CE: Décision de la Commission du 18 février 2009 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Royaume-Uni en 2008 [notifiée sous le numéro C(2009) 977]
  (JO L 48 du 19.2.2009, p. 17–18)
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• 32009D0143
  2009/143/CE: Décision de la Commission du 18 février 2009 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Danemark en 2008 [notifiée sous le numéro C(2009) 978]
  (JO L 48 du 19.2.2009, p. 19–20)
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• 32009D0151
  2009/151/CE: Décision de la Commission du 20 février 2009 modifiant l’annexe II de la décision 79/542/CEE du Conseil en ce qui concerne la rubrique relative au Botswana dans la liste des pays tiers ou des parties de pays tiers en provenance desquels les importations dans la Communauté de certaines viandes fraîches sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2009) 1031] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 50 du 21.2.2009, p. 45–51)
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• 32009D0177
  2009/177/CE: Décision de la Commission du 31 octobre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les programmes de surveillance et d’éradication et le statut indemne de la maladie des États membres, des zones et des compartiments [notifiée sous le numéro C(2008) 6264] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 63 du 7.3.2009, p. 15–39)
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  Modifié par 32009D0975
  Modifié par 32010D0171
  

• 32009D0333
  2009/333/CE: Décision de la Commission du 20 avril 2009 concernant la contribution financière de la Communauté à l’informatisation des procédures vétérinaires, au système de notification des maladies des animaux et à des actions de communication, des études et des évaluations durant l’année 2009, ainsi qu’une subvention directe au bénéfice de l’OIE sur la base de l’article 168, paragraphe 1, point c), du règlement (CE, Euratom) n o  2342/2002
  (JO L 101 du 21.4.2009, p. 18–21)
  htmlpdf
• 32009D0375
  2009/375/CE: Décision de la Commission du 8 mai 2009 sur le financement d’un programme de travail pour 2009 concernant des outils de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire, de la santé animale, du bien-être des animaux et de la santé des végétaux
  (JO L 116 du 9.5.2009, p. 54–57)
  htmlpdf
• 32009D0470
  2009/470/CE: Décision du Conseil du 25 mai 2009 relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire (version codifiée)
  (JO L 155 du 18.6.2009, p. 30–45)
  htmlpdf
• 32009D0486
  2009/486/CE: Décision de la Commission du 22 juin 2009 concernant l’achat d’antigènes antiaphteux
  (JO L 160 du 23.6.2009, p. 27–28)
  htmlpdf
• 32009D0492
  2009/492/CE: Décision de la Commission du 22 juin 2009 relative à la contribution financière de la Communauté au fonds fiduciaire 911100MTF/INT/003/EEC (TFEU 970089129) en faveur de la lutte contre la fièvre aphteuse en dehors de la Communauté
  (JO L 164 du 26.6.2009, p. 64–65)
  htmlpdf
• 32009D0557
  2009/557/CE: Décision de la Commission du 22 juillet 2009 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la maladie vésiculeuse du porc, en Italie, en 2008 [notifiée sous le numéro C(2009) 5608]
  (JO L 191 du 23.7.2009, p. 72–73)
  htmlpdf
• 32009D0581
  2009/581/CE: Décision de la Commission du 29 juillet 2009 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire à Cloppenburg, Allemagne, en décembre 2008 et en janvier 2009 [notifiée sous le numéro C(2009) 5869]
  (JO L 198 du 30.7.2009, p. 83–84)
  htmlpdf
• 32009D0712
  2009/712/CE: Décision de la Commission du 18 septembre 2009 portant modalités d’application de la directive 2008/73/CE du Conseil en ce qui concerne les pages d’information fondées sur l’internet contenant des listes d’établissements et de laboratoires agréés par les États membres conformément à la législation vétérinaire et zootechnique communautaire [notifiée sous le numéro C(2009) 6950] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 247 du 19.9.2009, p. 13–25)
  htmlpdf
• 32009D0719
  2009/719/CE: Décision de la Commission du 28 septembre 2009 autorisant certains États membres à réviser leur programme annuel de surveillance de l’ESB [notifiée sous le numéro C(2009) 6979] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 256 du 29.9.2009, p. 35–37)
  htmlpdf

  Modifié par 32011D0358
  

• 32009D0771
  2009/771/CE: Décision de la Commission du 20 octobre 2009 portant approbation de certains programmes nationaux de contrôle des salmonelles chez les dindes [notifiée sous le numéro C(2009) 7735] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 275 du 21.10.2009, p. 28–29)
  htmlpdf
• 32009D0821
  2009/821/CE: Décision de la Commission du 28 septembre 2009 établissant une liste de postes d’inspection frontaliers agréés, fixant certaines règles concernant les inspections réalisées par les experts vétérinaires de la Commission et définissant les unités vétérinaires du système TRACES [notifiée sous le numéro C(2009) 7030] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 296 du 12.11.2009, p. 1–58)
  htmlpdf

  Modifié par 32009D0822
  Modifié par 32009D0870
  Modifié par 32010D0277
  Modifié par 32010D0617
  Modifié par 32011D0093
  Modifié par 32011D0707
  Texte consolidé 02009D0821-20091112 htmlpdf
  

• 32009D0852
  2009/852/CE: Décision de la Commission du 26 novembre 2009 portant mesures transitoires, en vertu des règlements (CE) n o 852/2004 et (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la transformation du lait cru non conforme dans certains établissements de transformation du lait en Roumanie et les exigences structurelles applicables à ces établissements [notifiée sous le numéro C(2009) 9083] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 312 du 27.11.2009, p. 59–70)
  htmlpdf

  Modifié par 32010D0654
  Modifié par 32011D0898
  Prorogé par 32011D0898
  

• 32009D0856
  2009/856/CE: Décision de la Commission du 27 novembre 2009 concernant l’adoption d’une décision de financement pour 2010 portant sur des actions de communication, des études et des évaluations, ainsi que sur une subvention directe au bénéfice de l’OIE en vertu de l’article 168, paragraphe 1, point c), du règlement (CE, Euratom) n o  2342/2002
  (JO L 313 du 28.11.2009, p. 126–131)
  htmlpdf
• 32009D0861
  2009/861/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2009 relative à des mesures transitoires en application du règlement (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la transformation de lait cru non conforme dans certains établissements de transformation du lait en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2009) 9282] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 314 du 1.12.2009, p. 83–89)
  htmlpdf

  Modifié par 32010D0276
  Modifié par 32010D0653
  Modifié par 32011D0322
  Modifié par 32011D0899
  Prorogé par 32011D0899
  

• 32009D0883
  2009/883/CE: Décision de la Commission du 26 novembre 2009 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l’année 2010 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de la Communauté à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2009) 9131]
  (JO L 317 du 3.12.2009, p. 36–45)
  htmlpdf

  Modifié par 32010D0732
  

• 32009D0893
  2009/893/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2009 relative à l'importation de sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine dans la Communauté pour ce qui concerne les listes des pays tiers et des centres de collecte de sperme, ainsi qu'aux conditions de certification [notifiée sous le numéro C(2009) 9354] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 320 du 5.12.2009, p. 12–22)
  htmlpdf

  Voir 32012D0137
  

• 32009D0961
  Décision de la Commission du 14 décembre 2009 concernant l’aide financière accordée par l’Union, pour l’année 2010, à des laboratoires communautaires de référence travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2009) 9965]
  (JO L 330 du 16.12.2009, p. 88–92)
  htmlpdf
• 32009D0979
  Décision de la Commission du 17 décembre 2009 portant approbation du programme national présenté par la Bulgarie pour le contrôle et la surveillance des conditions de transport des animaux vivants de l’espèce bovine exportés hors de l’Union via le port de Bourgas et de la contribution financière de l’Union pour 2010 [notifiée sous le numéro C(2009) 10004]
  (JO L 336 du 18.12.2009, p. 52–54)
  htmlpdf
• 32009L0156
  Directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d’équidés et les importations d’équidés en provenance des pays tiers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 192 du 23.7.2010, p. 1–24)
  htmlpdf
• 32009L0157
  Directive 2009/157/CE du Conseil du 30 novembre 2009 concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 323 du 10.12.2009, p. 1–5)
  htmlpdf
• 32009L0158
  Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 343 du 22.12.2009, p. 74–113)
  htmlpdf

  Modifié par 32011D0214
  Modifié par 32011D0879
  

• 32009R0119
  Règlement (CE) n o 119/2009 de la Commission du 9 février 2009 établissant une liste de pays tiers, ou de parties de pays tiers, pour l’importation dans la Communauté ou le transit par celle-ci de viandes de léporidés sauvages, de certains mammifères terrestres sauvages et de lapins d’élevage, ainsi que les exigences applicables à la certification vétérinaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 39 du 10.2.2009, p. 12–28)
  htmlpdf

  Texte consolidé 02009R0119-20090302 htmlpdf
  

• 32009R0199
  Règlement (CE) n o 199/2009 de la Commission du 13 mars 2009 portant mesure transitoire dérogeant au règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant l'approvisionnement direct en petites quantités de viande fraîche dérivée de cheptels de poulets de chair et de dindes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 70 du 14.3.2009, p. 9–10)
  htmlpdf
• 32009R0470
  Règlement (CE) n o 470/2009 du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale, abrogeant le règlement (CEE) n o 2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n o 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 152 du 16.6.2009, p. 11–22)
  htmlpdf
• 32009R0616
  Règlement (CE) n o 616/2009 de la Commission du 13 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/94/CE du Conseil en ce qui concerne l’agrément de compartiments d’élevage de volailles et de compartiments d’élevage d’autres oiseaux captifs au regard de l’influenza aviaire ainsi que des mesures de biosécurité préventive supplémentaires dans ces compartiments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 181 du 14.7.2009, p. 16–24)
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• 32009R1069
  Règlement (CE) n o  1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n o  1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
  (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1–33)
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  Modifié par 32010L0063
  

• 32009R1099
  Règlement (CE) n o 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 303 du 18.11.2009, p. 1–30)
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• 32009R1162
  Règlement (CE) n o 1162/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 portant dispositions d’application transitoires des règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n o 853/2004, (CE) n o 854/2004 et (CE) n o 882/2004 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 314 du 1.12.2009, p. 10–12)
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  Modifié par 32012R0028
  

• 32010D0057
  2010/57/: Décision de la Commission du 3 février 2010 établissant des garanties sanitaires pour le transit des équidés transportés à travers les territoires mentionnés à l’annexe I de la directive 97/78/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2010) 509] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 32 du 4.2.2010, p. 9–10)
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• 32010D0143
  2010/143/: Décision de la Commission du 5 mars 2010 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre la maladie vésiculeuse du porc réalisées en Italie en 2009 [notifiée sous le numéro C(2010) 1192]
  (JO L 56 du 6.3.2010, p. 12–13)
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• 32010D0148
  2010/148/: Décision de la Commission du 5 mars 2010 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en République tchèque, en Allemagne, en Espagne, en France et en Italie en 2009 [notifiée sous le numéro C(2010) 1172]
  (JO L 60 du 10.3.2010, p. 22–23)
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• 32010D0221
  2010/221/: Décision de la Commission du 15 avril 2010 portant approbation des mesures nationales visant à limiter les effets de certaines maladies des animaux d’aquaculture et des animaux aquatiques sauvages conformément à l’article 43 de la directive 2006/88/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2010) 1850] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 98 du 20.4.2010, p. 7–11)
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  Modifié par 32010D0761
  Modifié par 32011D0187
  Modifié par 32011D0403
  Modifié par 32011D0825
  

• 32010D0346
  2010/346/: Décision de la Commission du 18 juin 2010 relative à des mesures de protection concernant l’anémie infectieuse équine en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2010) 3767] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 155 du 22.6.2010, p. 48–53)
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• 32010D0418
  2010/418/: Décision de la Commission du 17 juin 2010 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses effectuées par l’Espagne dans le contexte des mesures d’urgence prises pour lutter contre la fièvre catarrhale du mouton en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2010) 3804]
  (JO L 197 du 29.7.2010, p. 9–10)
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• 32010D0436
  2010/436/UE: Décision de la Commission du 9 août 2010 mettant en œuvre la décision 2000/258/CE du Conseil en ce qui concerne les tests de compétence destinés au maintien de l’autorisation des laboratoires de procéder à des tests sérologiques de contrôle de l’efficacité des vaccins antirabiques [notifiée sous le numéro C(2010) 5421] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 209 du 10.8.2010, p. 19–20)
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• 32010D0470
  2010/470/UE: Décision de la Commission du 26 août 2010 établissant les modèles de certificats sanitaires applicables aux échanges dans l’Union de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés, d’ovins et de caprins ainsi que d’ovules et d’embryons de porcins [notifiée sous le numéro C(2010) 5779] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 228 du 31.8.2010, p. 15–51)
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• 32010D0471
  2010/471/UE: Décision de la Commission du 26 août 2010 relative aux importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés dans l’Union en ce qui concerne les listes des stations et des centres de collecte et de stockage de sperme et des équipes de collecte et de production d’embryons ainsi que les conditions de certification [notifiée sous le numéro C(2010) 5781] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 228 du 31.8.2010, p. 52–73)
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• 32010D0472
  2010/472/UE: Décision de la Commission du 26 août 2010 relative aux importations dans l’Union de sperme, d’ovules et d’embryons d’ovins et de caprins [notifiée sous le numéro C(2010) 5780] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 228 du 31.8.2010, p. 74–93)
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• 32010D0591
  2010/591/UE: Décision de la Commission du 1 er octobre 2010 autorisant un laboratoire installé en Russie à effectuer des tests sérologiques destinés à contrôler l’efficacité de vaccins antirabiques [notifiée sous le numéro C(2010) 6684] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 260 du 2.10.2010, p. 21–21)
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• 32010D0611
  2010/611/UE: Décision de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant la décision 2006/241/CE concernant les importations de guano originaires de Madagascar [notifiée sous le numéro C(2010) 6798] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 266 du 9.10.2010, p. 62–62)
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• 32010D0613
  2010/613/UE: Décision de la Commission du 8 octobre 2010 portant dérogation aux décisions 92/260/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne l’admission temporaire de certains chevaux mâles enregistrés participant aux épreuves équestres organisées lors des épreuves préolympiques en 2011, des jeux Olympiques ou des jeux Paralympiques en 2012 au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2010) 6854] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 268 du 12.10.2010, p. 40–42)
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• 32010D0651
  2010/651/UE: Décision de la Commission du 26 octobre 2010 modifiant la décision 2010/89/UE en ce qui concerne les listes d’établissements des secteurs de la viande, des produits de la pêche et des ovoproduits ainsi que d’entrepôts frigorifiques en Roumanie faisant l’objet de mesures transitoires concernant l’application de certaines exigences structurelles [notifiée sous le numéro C(2010) 7269] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 282 du 28.10.2010, p. 39–44)
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• 32010D0692
  2010/692/UE: Décision de la Commission du 15 novembre 2010 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données lettone relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(2010) 7782]
  (JO L 299 du 17.11.2010, p. 45–45)
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• 32010D0712
  2010/712/UE: Décision de la Commission du 23 novembre 2010 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l’année 2011 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de l’Union européenne à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2010) 8125]
  (JO L 309 du 25.11.2010, p. 18–30)
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  Remplacé par 32011D0416
  Modifié par 32011D0862
  

• 32010D0721(01)
  Décision de la Commission du 19 juillet 2010 concernant le financement pour l'année 2010 des activités dans le domaine vétérinaire relatives à la politique d'information de l'Union européenne, au soutien des organisations internationales, à la notification des maladies et à l'informatisation des procédures vétérinaires
  (JO C 199 du 21.7.2010, p. 1–11)
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• 32010D0732
  2010/732/UE: Décision de la Commission du 30 novembre 2010 portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2010 et modifiant la décision 2009/883/CE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union aux programmes approuvés par ladite décision [notifiée sous le numéro C(2010) 8290]
  (JO L 315 du 1.12.2010, p. 43–47)
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• 32010D0735
  2010/735/UE: Décision de la Commission du 1 er décembre 2010 concernant l’aide financière accordée par l’Union européenne, pour l’année 2011, à des laboratoires de référence de l’Union travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2010) 8344]
  (JO L 316 du 2.12.2010, p. 17–21)
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• 32010D0761
  2010/761/UE: Décision de la Commission du 7 décembre 2010 modifiant les annexes I et II de la décision 2010/221/UE en ce qui concerne les mesures nationales approuvées de lutte contre la virémie printanière de la carpe mises en place par la Hongrie et le Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2010) 8617] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 322 du 8.12.2010, p. 47–49)
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• 32010D0764
  2010/764/UE: Décision de la Commission du 8 décembre 2010 concernant l’adoption d’une décision de financement pour 2010 dans le domaine de la sécurité des denrées alimentaires [notifiée sous le numéro C(2010) 8620]
  (JO L 324 du 9.12.2010, p. 49–51)
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• 32010R0037
  Règlement (UE) n o 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1–72)
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  Modifié par 32010R0758
  Modifié par 32010R0759
  Modifié par 32010R0761
  Modifié par 32010R0890
  Modifié par 32010R0914
  Modifié par 32011R0362
  Modifié par 32011R0363
  Modifié par 32012R0084
  Modifié par 32012R0085
  Modifié par 32012R0086
  Modifié par 32012R0107
  Modifié par 32012R0122
  Modifié par 32012R0123
  Modifié par 32012R0201
  Modifié par 32012R0202
  Modifié par 32012R0221
  Modifié par 32012R0222
  

• 32010R0200
  Règlement (UE) n o 200/2010 de la Commission du 10 mars 2010 portant application du règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation de l’objectif de l’Union en matière de réduction de la prévalence de sérotypes de salmonelles dans les cheptels d’animaux adultes de reproduction de l’espèce Gallus gallus (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 61 du 11.3.2010, p. 1–9)
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  Modifié par 32011R0517
  

• 32010R0206
  Règlement (UE) n o 206/2010 de la Commission du 12 mars 2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne de certains animaux et viandes fraîches est autorisée, et définissant les exigences applicables en matière de certification vétérinaire (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
  (JO L 73 du 20.3.2010, p. 1–121)
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  Modifié par 32010R0810
  Modifié par 32011R0144
  Modifié par 32011R0342
  Modifié par 32011R0801
  Modifié par 32011R1112
  

• 32010R0388
  Règlement (UE) n o 388/2010 de la Commission du 6 mai 2010 portant dispositions d’application du règlement (CE) n o 998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le nombre maximal d’animaux de compagnie de certaines espèces pouvant faire l’objet de mouvements non commerciaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
  (JO L 114 du 7.5.2010, p. 3–4)
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• 32010R0605
  Règlement (UE) n ° 605/2010 de la Commission du 2 juillet 2010 arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les exigences en matière de certification vétérinaire pour l'introduction dans l’Union européenne de lait cru et de produits laitiers destinés à la consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
  (JO L 175 du 10.7.2010, p. 1–24)
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  Modifié par 32011R0914
  

• 32010R0925
  Règlement (UE) n ° 925/2010 de la Commission du 15 octobre 2010 modifiant la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) n ° 798/2008 en ce qui concerne le transit par l’Union de viandes de volailles et de produits à base de viandes de volailles en provenance de Russie Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 272 du 16.10.2010, p. 1–11)
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• 32010R0955
  Règlement (UE) n ° 955/2010 de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 798/2008 concernant l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 279 du 23.10.2010, p. 3–9)
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• 32010R0956
  Règlement (UE) n ° 956/2010 de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant l’annexe X du règlement (CE) n ° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des tests rapides Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 279 du 23.10.2010, p. 10–12)
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• 32010R1033
  Règlement (UE) n ° 1033/2010 de la Commission du 15 novembre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1505/2006 en ce qui concerne les rapports annuels soumis par les États membres sur les résultats des contrôles effectués en rapport avec l’identification et l’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 298 du 16.11.2010, p. 5–6)
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• 32010R1034
  Règlement (UE) n ° 1034/2010 de la Commission du 15 novembre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1082/2003 en ce qui concerne les contrôles relatifs aux exigences en matière d’identification et d’enregistrement des bovins Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 298 du 16.11.2010, p. 7–9)
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• 32010R1142
  Règlement (UE) n ° 1142/2010 de la Commission du 7 décembre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1266/2007 en ce qui concerne la période d’application des mesures transitoires relatives aux conditions de dérogation de certains animaux à l’interdiction de sortie prévue par la directive 2000/75/CE du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 322 du 8.12.2010, p. 20–21)
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• 32010R1143
  Règlement (UE) n ° 1143/2010 de la Commission du 7 décembre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1251/2008 en ce qui concerne la durée de la période d’application des dispositions transitoires relatives à certains animaux aquatiques ornementaux destinés à des installations fermées détenant des espèces d’ornement Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 322 du 8.12.2010, p. 22–23)
  htmlpdf
• 32011D0008
  2011/8/UE: Décision de la Commission du 6 janvier 2011 relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2011) 70] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 6 du 11.1.2011, p. 15–29)
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• 32011D0078
  2011/78/UE: Décision de la Commission du 3 février 2011 concernant certaines mesures destinées à prévenir l’introduction, depuis la Russie, du virus de la peste porcine africaine sur le territoire de l’Union européenne [notifiée sous le numéro C(2011) 503] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 30 du 4.2.2011, p. 40–43)
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• 32011D0089
  2011/89/UE: Décision de la Commission du 8 février 2011 concernant une contribution financière de l’Union en faveur des Pays-Bas pour des études sur la fièvre Q [notifiée sous le numéro C(2011) 554]
  (JO L 34 du 9.2.2011, p. 72–74)
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• 32011D0091
  2011/91/UE: Décision de la Commission du 10 février 2011 autorisant un laboratoire situé en République de Corée à effectuer des tests sérologiques visant à contrôler l’efficacité des vaccins antirabiques [notifiée sous le numéro C(2011) 656] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 37 du 11.2.2011, p. 18–18)
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• 32011D0111
  2011/111/UE: Décision de la Commission du 18 février 2011 autorisant la France, conformément à la directive 92/66/CEE du Conseil, à transporter des poussins d’un jour et des poulettes prêtes à la ponte hors de la zone de protection établie à la suite de l’apparition de la maladie de Newcastle dans le département des Côtes-d’Armor [notifiée sous le numéro C(2011) 869] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 46 du 19.2.2011, p. 44–45)
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• 32011D0163
  2011/163/UE: Décision de la Commission du 16 mars 2011 relative à l’approbation des plans soumis par les pays tiers conformément à l’article 29 de la directive 96/23/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 1630] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 70 du 17.3.2011, p. 40–46)
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  Modifié par 32011D0690
  

• 32011D0204
  2011/204/UE: Décision d’exécution de la Commission du 31 mars 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire au Danemark et aux Pays-Bas en 2010 [notifiée sous le numéro C(2011) 1979]
  (JO L 86 du 1.4.2011, p. 73–74)
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• 32011D0208
  2011/208/UE: Décision d’exécution de la Commission du 1 er avril 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre la maladie de Newcastle, en Espagne, en 2009 [notifiée sous le numéro C(2011) 2062]
  (JO L 87 du 2.4.2011, p. 29–30)
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• 32011D0215
  2011/215/UE: Décision d’exécution de la Commission du 4 avril 2011 mettant en œuvre la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne le transbordement, au poste d’inspection frontalier d’introduction, de lots de produits destinés à l’importation dans l’Union ou à des pays tiers [notifiée sous le numéro C(2011) 2067] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 90 du 6.4.2011, p. 50–52)
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• 32011D0301(01)
  Décision de la Commission du 25 février 2011 relative à la prorogation du financement de certaines mesures d’urgence spécifiques visant à protéger l'Union de la rage
  (JO C 64 du 1.3.2011, p. 7–8)
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• 32011D0404
  2011/404/UE: Décision d’exécution de la Commission du 7 juillet 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire, en Allemagne, en novembre 2010 [notifiée sous le numéro C(2011) 4773]
  (JO L 180 du 8.7.2011, p. 50–51)
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• 32011D0416
  2011/416/UE: Décision d’exécution de la Commission du 14 juillet 2011 portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2011 et modifiant la décision 2010/712/UE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union à certains programmes approuvés par ladite décision [notifiée sous le numéro C(2011) 4993]
  (JO L 185 du 15.7.2011, p. 77–78)
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• 32011D0454
  2011/454/UE: Décision d’exécution de la Commission du 22 juillet 2011 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Lituanie [notifiée sous le numéro C(2011) 5137] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 193 du 23.7.2011, p. 50–51)
  htmlpdf
• 32011D0493
  2011/493/UE: Décision d’exécution de la Commission du 5 août 2011 portant approbation du plan d’éradication de la fièvre aphteuse chez les animaux sauvages en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2011) 5625]
  (JO L 203 du 6.8.2011, p. 32–35)
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• 32011D0508
  2011/508/UE: Décision d’exécution de la Commission du 16 août 2011 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Lituanie [notifiée sous le numéro C(2011) 5798] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 209 du 17.8.2011, p. 53–61)
  htmlpdf

  Voir 32011D0546
  

• 32011D0512
  2011/512/UE: Décision d’exécution de la Commission du 18 août 2011 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à Bahreïn et au Liban figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2011) 5863] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 214 du 19.8.2011, p. 22–24)
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• 32011D0546
  2011/546/UE: Décision d'exécution de la Commission du 16 septembre 2011 abrogeant la décision d'exécution 2011/508/UE concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Lituanie [notifiée sous le numéro C(2011) 6443] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 241 du 17.9.2011, p. 34–34)
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• 32011D0630
  2011/630/UE: Décision d’exécution de la Commission du 20 septembre 2011 relative aux importations dans l’Union de sperme d’animaux domestiques de l’espèce bovine [notifiée sous le numéro C(2011) 6426] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 247 du 24.9.2011, p. 32–46)
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• 32011D0685
  Décision d’exécution de la Commission du 13 octobre 2011 reconnaissant le caractère pleinement opérationnel de la base de données lituanienne relative aux bovins [notifiée sous le numéro C(2011) 7164]
  (JO L 269 du 14.10.2011, p. 36–36)
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• 32011D0727
  Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des interventions d’urgence réalisées pour lutter contre l’influenza aviaire au Danemark, en 2010 [notifiée sous le numéro C(2011) 7850]
  (JO L 289 du 8.11.2011, p. 33–34)
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• 32011D0730
  Décision d’exécution de la Commission du 9 novembre 2011 relative à une participation financière de l’Union aux mesures d’urgence de lutte contre la fièvre aphteuse adoptées par la Bulgarie, en 2011 [notifiée sous le numéro C(2011) 7993]
  (JO L 293 du 11.11.2011, p. 36–37)
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• 32011D0794
  2011/794/UE: Décision d'exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses effectuées par les Pays-Bas dans le contexte des interventions d’urgence prises pour lutter contre l’influenza aviaire en 2010 [notifiée sous le numéro C(2011) 8714]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 37–38)
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• 32011D0795
  2011/795/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées par l’Italie dans le contexte des interventions d’urgence effectuées pour lutter contre la maladie vésiculeuse du porc, en 2009 [notifiée sous le numéro C(2011) 8715]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 39–40)
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• 32011D0796
  2011/796/UE: Décision d'exécution de la Commission du 30 novembre 2011 relative à une participation financière de l'Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire à Cloppenburg, Allemagne, en décembre 2008 et en janvier 2009 [notifiée sous le numéro C(2011) 8716]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 41–42)
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• 32011D0797
  2011/797/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées par l’Espagne dans le contexte des interventions d’urgence effectuées pour lutter contre la maladie de Newcastle, en 2009 [notifiée sous le numéro C(2011) 8717]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 43–44)
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• 32011D0798
  2011/798/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en Espagne en 2009 [notifiée sous le numéro C(2011) 8721]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 45–46)
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• 32011D0799
  2011/799/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre la grippe aviaire, en Pologne, en 2007 [notifiée sous le numéro C(2011) 8722]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 47–48)
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• 32011D0800
  2011/800/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre la maladie de la fièvre catarrhale du mouton en Allemagne en 2007 [notifiée sous le numéro C(2011) 8723]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 49–49)
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• 32011D0801
  2011/801/UE: Décision d'exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d'urgence contre la fièvre catarrhale du mouton, en France, en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8727]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 50–51)
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• 32011D0802
  2011/802/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton en Italie en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8728]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 52–53)
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• 32011D0803
  2011/803/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton, en Autriche, en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8729]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 54–55)
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• 32011D0804
  2011/804/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton, aux Pays-Bas, en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8732]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 56–57)
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• 32011D0805
  2011/805/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton en Suède en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8737]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 58–59)
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• 32011D0806
  2011/806/UE: Décision d’exécution de la Commission du 30 novembre 2011 fixant la participation financière de l’Union aux dépenses engagées dans le contexte des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton, au Luxembourg, en 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2011) 8742]
  (JO L 320 du 3.12.2011, p. 60–61)
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• 32011D0807
  2011/807/UE: Décision d'exécution de la Commission du 30 novembre 2011 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l’année 2012 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de l’Union à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2011) 8719]
  (JO L 322 du 6.12.2011, p. 11–22)
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  Modifié par 32012D0147
  

• 32011D0855
  2011/855/UE: Décision d’exécution de la Commission du 15 décembre 2011 relative à une participation financière de l’Union à certaines mesures d’éradication de la fièvre aphteuse chez les animaux sauvages dans la région sud-est de la Bulgarie en 2011 et 2012 [notifiée sous le numéro C(2011) 9225]
  (JO L 336 du 20.12.2011, p. 75–80)
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• 32011D0862
  2011/862/UE: Décision d’exécution de la Commission du 19 décembre 2011 portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2011 et modifiant la décision 2010/712/UE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union aux programmes approuvés par ladite décision [notifiée sous le numéro C(2011) 9478]
  (JO L 338 du 21.12.2011, p. 64–69)
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• 32011D0874
  2011/874/UE: Décision d'exécution de la Commission du 15 décembre 2011 établissant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels les importations de chiens, de chats et de furets ainsi que les mouvements non commerciaux à destination de l’Union d’un nombre de chiens, de chats ou de furets supérieur à cinq sont autorisés, et établissant les modèles de certificats pour l’importation et les mouvements non commerciaux de ces animaux à destination de l’Union [notifiée sous le numéro C(2011) 9232] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 343 du 23.12.2011, p. 65–76)
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• 32011D0881
  2011/881/UE: Décision d’exécution de la Commission du 21 décembre 2011 concernant l’adoption d’une décision de financement pour soutenir les études volontaires de surveillance des pertes de colonies d’abeilles [notifiée sous le numéro C(2011) 9597]
  (JO L 343 du 23.12.2011, p. 119–120)
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• 32011D0914(01)
  Décision de la Commission du 12 septembre 2011 relative au financement en 2011 de plusieurs mesures nécessaires à la mise en œuvre du règlement (CE) n ° 882/2004
  (JO C 271 du 14.9.2011, p. 9–17)
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• 32011H0025
  2011/25/UE: Recommandation de la Commission du 14 janvier 2011 arrêtant des lignes directrices pour la distinction entre les matières premières pour aliments des animaux, les additifs pour l’alimentation animale, les produits biocides et les médicaments vétérinaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 11 du 15.1.2011, p. 75–79)
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• 32011R0142
  Règlement (UE) n ° 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1–254)
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  Modifié par 32011R0749
  

• 32011R0169
  Règlement (UE) n ° 169/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 49 du 24.2.2011, p. 6–7)
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• 32011R0350
  Règlement (UE) n ° 350/2011 de la Commission du 11 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1251/2008 en ce qui concerne les exigences applicables à la mise sur le marché de lots d’huîtres creuses du Pacifique (Crassostrea gigas) destinés à des États membres ou parties d’États membres faisant l’objet de mesures nationales concernant l’herpès virus de l’huître 1 μνar (OsHV-1 μνar) approuvées par la décision 2010/221/UE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 97 du 12.4.2011, p. 9–19)
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• 32011R0517
  Règlement (UE) n ° 517/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) n ° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation de l’objectif de l’Union en matière de réduction de la prévalence de certains sérotypes de salmonelles chez les poules pondeuses de l’espèce Gallus gallus et portant modification du règlement (CE) n ° 2160/2003 et du règlement (UE) n ° 200/2010 de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 138 du 26.5.2011, p. 45–51)
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• 32011R0926
  Règlement d’exécution (UE) n ° 926/2011 de la Commission du 12 septembre 2011 aux fins de la décision 2009/470/CE du Conseil concernant une aide financière de l’Union aux laboratoires de référence de l’Union européenne pour les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et au secteur de la santé animale
  (JO L 241 du 17.9.2011, p. 2–21)
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• 32011R1152
  Règlement délégué (UE) n o  1152/2011 de la Commission du 14 juillet 2011 complétant le règlement (CE) n o  998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les mesures sanitaires préventives nécessaires à la lutte contre l’infestation des chiens par Echinococcus multilocularis Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 296 du 15.11.2011, p. 6–12)
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• 32011R1274
  Règlement d'exécution (UE) n ° 1274/2011 de la Commission du 7 décembre 2011 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2012, 2013 et 2014, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 325 du 8.12.2011, p. 24–43)
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• 32012D0072
  2012/72/UE: Décision d’exécution de la Commission du 7 février 2012 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre la maladie vésiculeuse du porc, en Italie, et contre la peste porcine classique, en Lituanie, en 2011 [notifiée sous le numéro C(2012) 577]
  (JO L 36 du 9.2.2012, p. 29–30)
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• 32012D0110
  2012/110/UE: Décision d’exécution de la Commission du 10 février 2012 concernant la vaccination préventive des colverts, au Portugal, contre l’influenza aviaire faiblement pathogène et certaines mesures restreignant les mouvements de ces volailles et des produits qui en sont issus [notifiée sous le numéro C(2012) 676] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 50 du 23.2.2012, p. 46–48)
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• 32012D0132
  2012/132/UE: Décision d’exécution de la Commission du 15 février 2012 relative à une participation financière de l’Union aux interventions d’urgence contre l’influenza aviaire en Allemagne, en Italie et aux Pays-Bas en 2011 [notifiée sous le numéro C(2012) 776]
  (JO L 59 du 1.3.2012, p. 34–35)
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• 32012D0137
  2012/137/UE: Décision d’exécution de la Commission du 1 er mars 2012 relative à l’importation dans l’Union de sperme d’animaux domestiques de l’espèce porcine [notifiée sous le numéro C(2012) 1148] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 64 du 3.3.2012, p. 29–37)
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• 32012D0141
  2012/141/UE: Décision d’exécution de la Commission du 6 mars 2012 relative au financement de mesures de surveillance urgentes concernant la rage dans le nord de la Grèce [notifiée sous le numéro C(2012) 1354]
  (JO L 69 du 8.3.2012, p. 17–20)
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• 32012D0147
  2012/147/UE: Décision d’exécution de la Commission du 9 mars 2012 approuvant certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2012 et modifiant la décision d’exécution 2011/807/UE en ce qui concerne les mesures pouvant bénéficier d’une contribution financière de l’Union dans le cadre de programmes d’éradication de la tremblante ainsi que le paiement d’une avance par l’Union dans le cadre de programmes d’éradication de la rage pour l’année 2012 [notifiée sous le numéro C(2012) 1406] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 73 du 13.3.2012, p. 6–8)
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• 32012L0005
  Directive 2012/5/UE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2012 portant modification de la directive 2000/75/CE du Conseil en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue
  (JO L 81 du 21.3.2012, p. 1–2)
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• 32012R0028
  Règlement (UE) n ° 28/2012 de la Commission du 11 janvier 2012 fixant les exigences de certification applicables à certains produits composés importés dans l’Union ou transitant par celle-ci, et modifiant la décision 2007/275/CE et le règlement (CE) n ° 1162/2009 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 12 du 14.1.2012, p. 1–13)
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• 32012R0200
  Règlement (UE) n ° 200/2012 de la Commission du 8 mars 2012 concernant un objectif de l’Union pour la réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et de Salmonella typhimurium dans les cheptels de poulets de chair, dont la fixation est prévue au règlement (CE) n ° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 71 du 9.3.2012, p. 31–36)
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• 32012R0233
  Règlement d’exécution (UE) n ° 233/2012 de la Commission du 16 mars 2012 portant application du règlement (CE) n ° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’approbation de la version modifiée du programme national de lutte contre la tremblante du Danemark Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
  (JO L 78 du 17.3.2012, p. 13–13)
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