15.10 Environnement

15.10.10 Généralités et programmes (nombre d'actes: 115)
15.10.20 Pollution et nuisances (nombre d'actes: 332)
15.10.30 Espace, milieu et ressources naturelles (nombre d'actes: 106)
15.10.40 Coopération internationale (nombre d'actes: 87)

22001A0807(11)
Accord entre la Communauté européenne et la République de Chypre concernant la participation de la République de Chypre à l'Agence européenne pour l'environnement et au réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Information relative à l'entrée en vigueur de l'accord entre la Communauté européenne et la République de Chypre concernant la participation de la République de Chypre à l'Agence européenne pour l'environnement et au réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement
(JO L 213 du 7.8.2001, p. 93–101)
Adopté par 32001D0592
32000R2037
Règlement (CE) nº 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
(JO L 244 du 29.9.2000, p. 1–24)
Modifié par 32000R2038
Modifié par 32000R2039
Modifié par 12003T
Modifié par 32003D0160
Modifié par 32003R1804
Modifié par 32004D0232
Modifié par 32004R2077
Modifié par 32006R0029
Modifié par 32006R1366
Modifié par 32006R1784
Modifié par 32006R1791
Dérogé par 32007D0139
Modifié par 32007D0540
Modifié par 32007R0899
Modifié par 32008R0473
modification proposée par 52008PC0071
32001H0453
Recommandation de la Commission du 30 mai 2001 concernant la prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes et rapports annuels des sociétés: inscription comptable, évaluation et publication d'informations [notifiée sous le numéro C(2001) 1495]
(JO L 156 du 13.6.2001, p. 33–42)
32001X0607(01)
Communication du Conseil – Forum des Nations unies sur les forêts — Première session de fond (juin 2001) — Conclusions du Conseil
(JO C 164 du 7.6.2001, p. 1–3)
32002D0654
2002/654/CE: Décision de la Commission du 12 août 2002 établissant un mécanisme pour l'attribution aux producteurs et aux importateurs de quotas d'hydrochlorofluorocarbures pour les années 2003 à 2009 conformément au règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2002) 3029]
(JO L 220 du 15.8.2002, p. 59–63)
Voir 32005D0103
32002D0740
2002/740/CE: Décision de la Commission du 3 septembre 2002 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux matelas et modifiant la décision 98/634/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 3293]
(JO L 236 du 4.9.2002, p. 10–15)
Modifié par 32007D0457
Prorogé par 32007D0457
Texte consolidé 02002D0740-20070703
32003D0256
2003/256/CE: Décision de la Commission du 26 février 2003 concernant l'attribution des quotas d'importation de substances réglementées, pour la période allant du 1er janvier jusqu'au 31 décembre 2003, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2003) 617]
(JO L 95 du 11.4.2003, p. 54–60)
32003D0316
2003/316/CE: Décision de la Commission du 28 mars 2003 concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2003, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 747]
(JO L 115 du 9.5.2003, p. 75–81)
32004D0209
2004/209/CE: Décision de la Commission du 28 janvier 2004 concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2004) 103]
(JO L 66 du 4.3.2004, p. 36–44)
Voir 32005D0171
32005D0103
2005/103/CE: Décision de la Commission du 31 janvier 2005 établissant un mécanisme pour l'attribution aux producteurs et aux importateurs de quotas d'hydrochlorofluorocarbures pour les années 2003 à 2009 conformément au règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2005) 134]
(JO L 33 du 5.2.2005, p. 65–70)
Voir 32007D0195
32005D0171
2005/171/CE: Décision de la Commission du 23 février 2005 concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2005) 293] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(JO L 56 du 2.3.2005, p. 25–34)
32007D0195
2007/195/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2007 établissant un mécanisme d’attribution de quotas aux producteurs et aux importateurs d’hydrochlorofluorocarbures pour les années 2003 à 2009 conformément au règlement (CE) n o 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2007) 819_2]
(JO L 88 du 29.3.2007, p. 51–55)
32007D0211
2007/211/CE: Décision de la Commission du 27 mars 2007 concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2007, en application du règlement (CE) n o 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2007) 1285] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 94 du 4.4.2007, p. 39–51)
32008D0320
2008/320/CE: Décision de la Commission du 25 mars 2008 déterminant les quantités de bromure de méthyle pouvant être employées pour des utilisations critiques dans la Communauté entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2008 en vertu du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone [notifiée sous le numéro C(2008) 1053]
(JO L 109 du 19.4.2008, p. 32–34)

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