Volume 4 (Section 3) - Commission

RECETTES

Titre 3 — EXCÉDENTS DISPONIBLES

Titre 4 — RECETTES PROVENANT DES PERSONNES LIÉES AUX INSTITUTIONS ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES

Titre 5 — RECETTES PROVENANT DU FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF DE L'INSTITUTION

Titre 6 — CONTRIBUTIONS ET RESTITUTIONS DANS LE CADRE DES ACCORDS ET PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES

Titre 7 — INTÉRÊTS DE RETARD ET AMENDES

Titre 8 — EMPRUNTS ET PRÊTS

Titre 9 — RECETTES DIVERSES

DÉPENSES

Titre XX — DÉPENSES ADMINISTRATIVES PAR DOMAINE POLITIQUE

Titre 01 — AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES

Titre 02 — Entreprises

Titre 03 — Concurrence

Titre 04 — Emploi et affaires sociales

Titre 05 — Agriculture et développement rural

Titre 06 — Énergie et transports

Titre 07 — ENVIRONNEMENT

Titre 08 — Recherche

Titre 09 — Société de l’information et médias

Titre 10 — Recherche directe

Titre 11 — Pêche et affaires maritimes

Titre 12 — MARCHÉ INTÉRIEUR

Titre 13 — POLITIQUE RÉGIONALE

Titre 14 — FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE

Titre 15 — Éducation et culture

Titre 16 — Communication

Titre 17 — Santé et protection des consommateurs

Titre 18 — Espace de liberté, de sécurité et de justice

Titre 19 — Relations extérieures

Titre 20 — Commerce

Titre 21 — Développement et relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Titre 22 — Élargissement

Titre 23 — Aide humanitaire

Titre 24 — Lutte contre la fraude

Titre 25 — Coordination des politiques de la Commission et conseil juridique

Titre 26 — Administration

Titre 27 — Budget

Titre 28 — Audit

Titre 29 — Statistiques

Titre 30 — Pensions

Titre 31 — Services linguistiques

Titre 40 — Réserves

Annexe 2 — Rubrique V

Annexe COM-A-II — ANNEXE II — OFFICE DES PUBLICATIONS

RECETTES

Titre COM-A-II 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-II 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A2 — Annexe 2 — OFFICE DES PUBLICATIONS

Annexe COM-A-III — ANNEXE III: OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE

RECETTES

Titre COM-A-III 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-III 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A3 — OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE (OLAF) — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE

Annexe COM-A-IV — ANNEXE IV: OFFICE EUROPÉEN DE SÉLECTION DU PERSONNEL

RECETTES

Titre COM-A-IV 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-IV 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A4 — OFFICE EUROPÉEN DE SÉLECTION DU PERSONNEL

Annexe COM-A-V — ANNEXE V: OFFICE DE GESTION ET DE LIQUIDATION DES DROITS INDIVIDUELS

RECETTES

Titre COM-A-V 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-V 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A5 — OFFICE DE GESTION ET DE LIQUIDATION DES DROITS INDIVIDUELS

Annexe COM-A-VI — ANNEXE VI: OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE À BRUXELLES

RECETTES

Titre COM-A-VI 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-VI 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A6 — OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE — BRUXELLES

Annexe COM-A-VII — ANNEXE VII: OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE À LUXEMBOURG

RECETTES

Titre COM-A-VII 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre COM-A-VII 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

DÉPENSES

Titre A7 — OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE — LUXEMBOURG

Annexe 9 — Fonds structurels

Annexe 10 — RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

Annexe ANNEXBIII — 

Annexe ANNEXBIV — ANNEXE IV — Liste de lignes budgétaires ouvertes aux pays candidats

Annexe ANNEXBII — ANNEXE II (à titre indicatif) — PARTIE II DU BUDGET: OPÉRATIONS D’EMPRUNTS ET DE PRÊTS — EMPRUNTS ET PRÊTS GARANTIS PAR LE BUDGET GÉNÉRAL

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