Volume 4 (Section 3) - Commission

Recettes

Titre 4 — Recettes provenant des personnes liées aux institutions et autres organismes communautaires

Titre 5 — Recettes provenant du fonctionnement administratif de l'institution

Titre 6 — Contributions et restitutions dans le cadre des accords et programmes communautaires

Titre 7 — INTÉRÊTS DE RETARD ET AMENDES

Titre 8 — Emprunts et prêts

Titre 9 — RECETTES DIVERSES

DÉPENSES

Titre XX — Dépenses administratives par domaine politique

Titre 01 — Affaires économiques et financières

Titre 02 — Entreprises

Titre 03 — Concurrence

Titre 04 — Emploi et affaires sociales

Titre 05 — Agriculture et développement rural

Titre 06 — Énergie et transports

Titre 07 — Environnement

Titre 08 — Recherche

Titre 09 — Société de l’information et médias

Titre 10 — Recherche directe

Titre 11 — Affaires maritimes et pêche

Titre 12 — Marché intérieur

Titre 13 — Politique régionale

Titre 14 — Fiscalité et union douanière

Titre 15 — Éducation et culture

Titre 16 — Communication

Titre 17 — Santé et protection des consommateurs

Titre 18 — Espace de liberté, de sécurité et de justice

Titre 19 — Relations extérieures

Titre 20 — Commerce

Titre 21 — Développement et relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Titre 22 — Élargissement

Titre 23 — Aide humanitaire

Titre 24 — Lutte contre la fraude

Titre 25 — Coordination des politiques de la Commission et conseil juridique

Titre 26 — Administration

Titre 27 — Budget

Titre 28 — Audit

Titre 29 — Statistiques

Titre 30 — Pensions

Titre 31 — Services linguistiques

Titre 40 — Réserves

Annexe 2 — Rubrique V

Annexe COM-A-II — Annexe II — Office des publications

Recettes

Titre A-II 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-II 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A2 — Annexe 2 — OFFICE DES PUBLICATIONS

Annexe COM-A-III — Annexe III: Office européen de lutte antifraude

Recettes

Titre A-III 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-III 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A3 — OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE (OLAF) — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE

Annexe COM-A-IV — Annexe IV: Office européen de sélection du personnel

Recettes

Titre A-IV 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-IV 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A4 — OFFICE EUROPÉEN DE SÉLECTION DU PERSONNEL

Annexe COM-A-V — Annexe V: Office de gestion et de liquidation des droits individuels

Recettes

Titre A-V 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-V 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A5 — OFFICE DE GESTION ET DE LIQUIDATION DES DROITS INDIVIDUELS

Annexe COM-A-VI — Annexe VI: Office pour les infrastructures et la logistique à Bruxelles

Recettes

Titre A-VI 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-VI 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A6 — OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE — BRUXELLES

Annexe COM-A-VII — Annexe VII: Office pour les infrastructures et la logistique à Luxembourg

Recettes

Titre A-VII 4 — TITRE A-VII 4 — TAXES DIVERSES, PRÉLÈVEMENTS ET REDEVANCES COMMUNAUTAIRES

Titre A-VII 6 — CONTRIBUTIONS AUX PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES, REMBOURSEMENTS DE DÉPENSES ET RECETTES

Dépenses

Titre A7 — OFFICE POUR LES INFRASTRUCTURES ET LA LOGISTIQUE — LUXEMBOURG

Annexe 9 — Fonds structurels

Annexe 10 — RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

Annexe ANNEXBIII — ANNEXE III — ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

Annexe ANNEXBIV — ANNEXE IV — LISTE DE LIGNES BUDGÉTAIRES OUVERTES AUX PAYS CANDIDATS ET, LE CAS ÉCHANT, AUX PAYS CANDIDATS POTENTIELS DES BALKANS OCCIDENTAUX

Annexe ANNEXBII — ANNEXE II (à titre indicatif) — PARTIE II DU BUDGET: OPÉRATIONS D'EMPRUNTS ET DE PRÊTS — EMPRUNTS ET PRÊTS GARANTIS PAR LE BUDGET GÉNÉRAL

Géré par l'Office des publications