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52012XC1023(02)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil, du 9 mars 1999 , concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 321 du 23.10.2012, p. 21–54 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52012XC0411(02)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 104 du 11.4.2012, p. 1–37 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52011XC0921(02)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil, du 9 mars 1999 , concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 277 du 21.9.2011, p. 1–35 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52011XC0415(09)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 118 du 15.4.2011, p. 1–34 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52010XC1229(03)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 356 du 29.12.2010, p. 1–41 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52010XC0810(05)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 216 du 10.8.2010, p. 4–36 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52010DC0043
Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen deuxième rapport sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE, concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité
/* COM/2010/0043 final */
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52009XC1202(07)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 293 du 2.12.2009, p. 1–33 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52009XC0821(02)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
JO C 197 du 21.8.2009, p. 3–3 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52008XC1104(05)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO C 280 du 4.11.2008, p. 33–64 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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