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32012R1206
Règlement d’exécution (UE) n o 1206/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement et modifiant les règlements (CE) n o 1332/2004 et (CE) n o 2036/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 347 du 15.12.2012, p. 12–14 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32012R1056
Règlement (UE) n ° 1056/2012 de la Commission du 12 novembre 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les enzymes alimentaires pour ce qui est des mesures transitoires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 313 du 13.11.2012, p. 9–10 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32012R0579
Règlement d’exécution (UE) n ° 579/2012 de la Commission du 29 juin 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 607/2009 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) n ° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d’origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l’étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole
JO L 171 du 30.6.2012, p. 4–7 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32012R0562R(01)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
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32012R0562
Règlement d'exécution (UE) n ° 562/2012 de la Commission du 27 juin 2012 modifiant le règlement (UE) n ° 234/2011 de la Commission en ce qui concerne les données particulières nécessaires à l’évaluation des risques présentés par les enzymes alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 168 du 28.6.2012, p. 21–23 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32012D0049
2012/49/UE: Décision de la Commission du 26 janvier 2012 modifiant les décisions 2011/263/UE et 2011/264/UE afin de tenir compte de l’évolution de la classification des enzymes conformément à l’annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil et de l’annexe VI du règlement (CE) n ° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2012) 323] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 26 du 28.1.2012, p. 36–37 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32011R1130
Règlement (UE) n o 1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 295 du 12.11.2011, p. 178–204 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32011R0884
Règlement d'exécution (UE) n ° 884/2011 de la Commission du 22 août 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
JO L 229 du 6.9.2011, p. 1–2 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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92011E006533
Question écrite E-006533/11 Oreste Rossi (EFD) à la Commission. Enzyme transformant la masse ligneuse en carburant liquide
Le titre de cette question écrite a été publié au
OJ C 128E, 3.5.2012
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32011R0234
Règlement (UE) n ° 234/2011 de la Commission du 10 mars 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 64 du 11.3.2011, p. 15–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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