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52012TA1215(32)R(01)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
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52012AE2305
Avis du Comité économique et social européen sur la «Modification de la proposition de la Commission COM(2011) 628 final/2 pour un règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune» COM(2012) 551 final - 2012/0260 (COD)
JO C 11 du 15.1.2013, p. 88–88 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(07)
Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 56–65 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(06)
Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune SESAR relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 46–55 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(05)
Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune pour ITER et le développement de l’énergie de fusion relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 36–45 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(04)
Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 27–35 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(03)
Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune ENIAC relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 18–26 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(02)
Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune Clean Sky relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 9–17 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013TA0110(01)
Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune
JO C 6 du 10.1.2013, p. 1–8 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52012TA1215(39)
Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Agence
JO C 388 du 15.12.2012, p. 232–237 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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