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52013XG0614(02)
Conclusions du Conseil sur la contribution de l'animation socio-éducative de qualité au développement, au bien-être et à l'inclusion sociale des jeunes
JO C 168 du 14.6.2013, p. 5–9 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52011IP0531
Lutte contre l'abandon scolaire Résolution du Parlement européen du 1 er décembre 2011 sur la lutte contre l'abandon scolaire (2011/2088(INI))
JO C 165E du 11.6.2013, p. 7–19 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32013D0271
2013/271/UE: Décision d’exécution de la Commission du 6 juin 2013 modifiant l’annexe de la décision d’exécution 2012/117/UE établissant une liste de stades de décisions déterminants pour l’évaluation de la mise en œuvre du programme Galileo en ce qui concerne les centres et stations terrestres à mettre en place dans le cadre des phases de développement et de déploiement du programme
JO L 156 du 8.6.2013, p. 15–16 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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JOC_2013_162_R_0010_01
Appel à propositions — l’Institut BEI propose deux nouvelles bourses EIBURS au titre de son programme de la connaissance
JO C 162 du 7.6.2013, p. 10–12 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013AE0296
Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 – bien vivre, dans les limites de notre planète» — COM(2012) 710 final — 2012/0337 (COD)
JO C 161 du 6.6.2013, p. 77–81 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013DC0332
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN Septième rapport annuel 2012 sur la mise en œuvre de l’aide communautaire conformément au règlement (CE) nº 389/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant création d’un instrument de soutien financier visant à encourager le développement économique de la communauté chypriote turque
/* COM/2013/0332 final */
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52011AP0489
Participation des entreprises, des centres de recherche et des universités à des actions indirectes du programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique * Résolution législative du Parlement européen du 15 novembre 2011 sur la proposition de règlement du Conseil (Euratom) définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités à des actions indirectes du programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2012-2013) (COM(2011)0071 – C7-0076/2011 – 2011/0045(NLE))
JO C 153E du 31.5.2013, p. 183–187 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52013PC0335
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à adopter au nom de l’Union européenne au sein du Comité mixte de l’EEE en ce qui concerne une modification du protocole 30 de l’accord EEE concernant certaines dispositions particulières relatives à l'organisation de la coopération statistique
/* COM/2013/0335 final - 2013/0175 (NLE) */
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52013DC0318
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN sur les activités du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs fixés dans le programme spécifique «Idées» en 2012
/* COM/2013/0318 final */
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52013PC0312
Proposal for a REGULATION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL establishing the Copernicus Programme and repealing Regulation (EU) No 911/2010
/* COM/2013/0312 final - 2013/0164 (COD) */
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