-
32013R0397
Règlement (UE) n ° 397/2013 de la Commission du 30 avril 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la surveillance des émissions de CO 2 des voitures particulières neuves Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 120 du 1.5.2013, p. 4–8 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32013R0396
Règlement d’exécution (UE) n ° 396/2013 de la Commission du 30 avril 2013 modifiant le règlement (UE) n ° 1014/2010 en ce qui concerne certaines exigences relatives à la surveillance des émissions de CO 2 provenant des voitures particulières neuves Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 120 du 1.5.2013, p. 1–3 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
52013DC0214
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur l’application de la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie
/* COM/2013/0214 final */
-
32012R0205R(01)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
-
32012R0205R(02)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
-
22012D0208
Décision du Comité mixte de l’EEE n ° 208/2012 du 7 décembre 2012 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l’accord EEE
JO L 81 du 21.3.2013, p. 8–8 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32013R0195
Règlement (UE) n ° 195/2013 de la Commission du 7 mars 2013 modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO 2 des véhicules particuliers et utilitaires légers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 65 du 8.3.2013, p. 1–12 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32013R0171
Règlement (UE) n ° 171/2013 de la Commission du 26 février 2013 modifiant les annexes I et IX et remplaçant l’annexe VIII de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre), et modifiant les annexes I et XII du règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 55 du 27.2.2013, p. 9–19 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32013R0143
Règlement (UE) n ° 143/2013 de la Commission du 19 février 2013 modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne la détermination des émissions de CO 2 des véhicules soumis à la réception par type multiétapes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 47 du 20.2.2013, p. 51–55 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
52012AE2015
Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n ° 443/2009 en vue de définir les modalités permettant d'atteindre l'objectif de 2020 en matière de réduction des émissions de CO 2 des voitures particulières neuves» COM(2012) 393 final — 2012/0190 (COD) et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n ° 510/2011 en vue de définir les modalités permettant d'atteindre l'objectif de 2020 en matière de réduction des émissions de CO 2 des véhicules utilitaires légers neufs» COM(2012) 394 final — 2012/0191 (COD)
JO C 44 du 15.2.2013, p. 109–114 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
|
