-
C2013/115A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — quatrième complément à la trente et unième édition intégrale
JO C 115A du 23.4.2013, p. 1–20 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2013/092A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — troisième complément à la trente et unième édition intégrale
JO C 92A du 28.3.2013, p. 1–26 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2013/064A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — deuxième complément à la trente et unième édition intégrale
JO C 64A du 5.3.2013, p. 1–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2013/047A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — premier complément à la trente et unième édition intégrale
JO C 47A du 19.2.2013, p. 1–27 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32012L0037R(01)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
-
C2012/402A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — Trente et unième édition intégrale
JO C 402A du 29.12.2012, p. 1–686 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2012/367/08
Rectificatif au catalogue commun des variétés des espèces agricoles — troisième complément à la trentième édition intégrale ( JO C 102 A du 5.4.2012 )
JO C 367 du 27.11.2012, p. 18–18 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
32012L0037
Directive d’exécution 2012/37/UE de la Commission du 22 novembre 2012 modifiant certaines annexes des directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil en ce qui concerne les conditions auxquelles doivent satisfaire les semences de Galega orientalis Lam., le poids maximal des lots de semences de certaines espèces de plantes fourragères et la taille des échantillons de Sorghum spp. Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 325 du 23.11.2012, p. 13–14 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2012/325A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — septième complément à la trentième édition intégrale
JO C 325A du 26.10.2012, p. 1–33 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
-
C2012/260A/01
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — sixième complément à la trentième édition intégrale
JO C 260A du 29.8.2012, p. 1–39 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
|
