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32013D0166
2013/166/UE: Décision d’exécution de la Commission du 2 avril 2013 modifiant la directive 2008/72/CE du Conseil en vue de prolonger la dérogation relative aux conditions d’importation de plants de légumes et de matériels de multiplication de légumes autres que des semences en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2013) 1773] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 94 du 4.4.2013, p. 8–8 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32008L0090R(01)
Ce rectificatif ne concerne pas l'édition française.
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32011D0820
2011/820/UE: Décision d’exécution de la Commission du 7 décembre 2011 modifiant la directive 2002/56/CE du Conseil en ce qui concerne la date fixée à l’article 21, paragraphe 3, jusqu’à laquelle les États membres sont autorisés à prolonger la durée de validité des décisions relatives à l’équivalence de plants de pommes de terre provenant de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2011) 8929] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 327 du 9.12.2011, p. 66–66 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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92011E009351
Question écrite E-009351/11 Kriton Arsenis (S&D) à la Commission. Insuffisance des contrôles dans les serres
Le titre de cette question écrite a été publié au
OJ C 168E, 14.6.2012
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52011XC0506(03)
Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) n ° 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) n ° 70/2001
JO C 136 du 6.5.2011, p. 13–17 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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52010AE1183
Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (refonte)» — COM(2010) 359 final — 2010/0194 (COD)
JO C 48 du 15.2.2011, p. 169–169 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32011D0075
2011/75/UE: Décision de la Commission du 2 février 2011 modifiant la décision 2003/249/CE en ce qui concerne la prolongation de la durée des dérogations temporaires à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil pour les végétaux de fraisiers ( Fragaria L.) destinés à la plantation, à l’exception des semences, originaires du Chili [notifiée sous le numéro C(2011) 477]
JO L 29 du 3.2.2011, p. 33–33 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32011D0074
2011/74/UE: Décision de la Commission du 2 février 2011 modifiant la décision 2003/248/CE en ce qui concerne la prolongation de la durée des dérogations temporaires à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil pour les végétaux de fraisiers ( Fragaria L.) destinés à la plantation, à l’exception des semences, originaires d’Argentine [notifiée sous le numéro C(2011) 447]
JO L 29 du 3.2.2011, p. 32–32 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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32010D0781
2010/781/UE: Décision de la Commission du 16 décembre 2010 modifiant la directive 92/34/CEE en vue de prolonger la dérogation relative aux conditions d’importation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2010) 9015]
JO L 333 du 17.12.2010, p. 61–61 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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92010E008039
Question écrite E-8039/10 Cristiana Muscardini (PPE) à la Commission. Commerce international et production de plants
Le titre de cette question écrite a été publié au
OJ C 249E, 26.8.2011
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