Commission Regulation (EU) No 102/2011

Règlement (UE) no 102/2011 de la Commission

of 4 February 2011

du 4 février 2011

amending Regulation (EU) No 1089/2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services

modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

THE EUROPEAN COMMISSION,

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

Having regard to the Treaty on the Functioning of the European Union,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

Having regard to Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council of 14 March 2007 establishing an Infrastructure for Spatial Information in the European Community (INSPIRE) [1], and in particular Article 7(1) thereof,

vu la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) [1], et notamment son article 7, paragraphe 1,

Whereas:

considérant ce qui suit:

(1) Commission Regulation (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services [2] sets out the technical arrangements for interoperability of spatial data sets, including the definition of code lists to be used for attributes and association roles of spatial object types and data types.

(1) Le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques [2] définit les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques, y compris la définition des listes de codes à utiliser pour les attributs et les relations des types d'objets géographiques et des types de données.

(2) Regulation (EU) No 1089/2010 requires attributes or association roles of spatial object types or data types that have a code list type to take values that are valid for the respective code list.

(2) En vertu du règlement (UE) no 1089/2010, les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données qui ont un type de liste de codes doivent prendre les valeurs qui sont autorisées pour la liste de codes correspondante.

(3) These allowed values for the code lists defined in Regulation (EU) No 1089/2010 are required for the implementation of the requirements set out in that Regulation and should therefore be laid down in that Regulation as well.

(3) Étant donné que les valeurs autorisées pour les listes de codes définies dans le règlement (UE) no 1089/2010 sont requises pour la mise en œuvre des exigences énoncées dans ce même règlement, il convient qu'elles soient elles aussi définies dans le règlement en question.

(4) The development of the code list values included in this Regulation followed the same principles with regard to user requirements, reference material, relevant Union policies or activities, feasibility and proportionality in terms of the likely costs and benefits, stakeholder involvement and consultation and international standards, as were applied to the development of the other technical arrangements laid down in Commission Regulation (EU) No 1089/2010.

(4) Les principes appliqués aux fins de la définition des valeurs des listes de codes figurant dans le présent règlement, en ce qui concerne les exigences des utilisateurs, les documents de référence, les politiques ou activités connexes de l'Union, la faisabilité et la proportionnalité en termes de coûts et d'avantages probables, la participation et la consultation des parties prenantes et l'intégration des normes internationales, sont les mêmes que ceux retenus lors de l'établissement des autres modalités techniques énoncées dans le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission.

(5) Regulation (EU) No 1089/2010 should therefore be amended accordingly.

(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1089/2010 en conséquence.

(6) The measures provided for in this Regulation are in accordance with the opinion of the Committee established by Article 22 of Directive 2007/2/EC,

(6) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 22 de la directive 2007/2/CE,

HAS ADOPTED THIS REGULATION:

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1

Article premier

Regulation (EU) No 1089/2010 is amended as follows:

Le règlement (UE) no 1089/2010 est modifié comme suit:

1. Article 4 is amended as follows:

1. L'article 4 est modifié comme suit:

(a) paragraph 3 is replaced by the following:

a) le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

"3. The enumerations and code lists used in attributes or association roles of spatial object types or data types shall comply with the definitions and include the values set out in Annex II. The enumeration and code list values are language-neutral mnemonic codes for computers."

"3. Les énumérations et les listes de codes utilisées dans les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données sont conformes aux définitions figurant à l'annexe II et comprennent les valeurs définies à ladite annexe. Les valeurs des énumérations et les valeurs des listes de codes sont des codes mnémoniques linguistiquement neutres pour les machines."

(b) paragraph 4 is deleted.

b) le paragraphe 4 est supprimé.

2. Article 6 is amended as follows:

2. L'article 6 est modifié comme suit:

(a) paragraph 1(a) is replaced by the following:

a) le paragraphe 1, point a), est remplacé par le texte suivant:

"(a) code lists that shall not be extended by Member States;"

"a) les listes de codes que les États membres ne sont pas autorisés à étendre;"

(b) paragraph 3 is replaced by the following:

b) le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

"3. Attributes or association roles of spatial object types or data types whose type is a code list as defined in Article 6 (1)(a) may only take values from the lists specified for the code list.

"3. Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données qui ont un type de liste de codes au sens de l'article 6, paragraphe 1, point a), ne peuvent prendre que les valeurs figurant dans les listes spécifiées pour la liste de codes.

Attributes or association roles of spatial object types or data types whose type is a code list as defined in Article 6 (1)(b) may only take values that are valid according to the register in which the code list is managed."

Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données qui ont un type de liste de codes au sens de l'article 6, paragraphe 1, point b), ne peuvent prendre que les valeurs qui sont autorisées par le registre dans lequel la liste de codes est gérée."

3. Annex I is amended as set out in Annex I to this Regulation.

3. L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe I du présent règlement.

4. Annex II is amended as set out in Annex II to this Regulation.

4. L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

Article 2

Article 2

Entry into force

Entrée en vigueur

This Regulation shall enter into force on the twentieth day following its publication in the Official Journal of the European Union.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Done at Brussels, 4 February 2011.

Fait à Bruxelles, le 4 février 2011.

For the Commission

Par la Commission

The President

Le président

José Manuel Barroso

José Manuel Barroso

[1] OJ L 108, 25.4.2007, p. 1.

[1] JO L 108 du 25.4.2007, p. 1.

[2] OJ L 323, 8.12.2010, p. 11.

[2] JO L 323 du 8.12.2010, p. 11.

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ANNEX I

ANNEXE I

Annex I to Regulation (EU) No 1089/2010 is amended as follows:

L'annexe I du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:

1. All occurrences of "This code list shall be managed in a common code list register." are replaced by "This code list shall not be extended by Member States."

1. Toutes les occurrences de la phrase "Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes." sont remplacées par la phrase "Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres."

2. In point 4.1, the following table is added:

2. Le tableau suivant est ajouté au point 4.1:

Allowed values for the code list ConditionOfFacilityValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "ConditionOfFacilityValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

disused | The facility is not used. |

disused | L'équipement n'est pas utilisé. |

functional | The facility is functional. |

functional | L'équipement est opérationnel. |

projected | The facility is being designed. Construction has not yet started. |

projected | L'équipement est en cours de conception. La construction n'a pas encore débuté. |

underConstruction | The facility is under construction and not yet functional. This applies only to the initial construction of the facility and not to maintenance work. |

underConstruction | L'équipement est en cours de construction et n'est pas encore opérationnel. Cette valeur s'applique uniquement à la construction initiale de l'équipement, et non aux travaux d'entretien. |

3. In point 4.2, the following paragraphs are added:

3. Les paragraphes suivants sont ajoutés au point 4.2:

"This code list shall not be extended by Member States.

"Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.

The allowed values for this code list are the two-letter country codes listed in the Interinstitutional style guide published by the Publications Office of the European Union."

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes sont les codes de pays à deux lettres énumérés dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne."

4. In point 5.3.1, the following table is added:

4. Le tableau suivant est ajouté au point 5.3.1:

Allowed values for the code list ConnectionTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "ConnectionTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

crossBorderConnected | Connection between two network elements in different networks of the same type, but in adjacent areas. The referenced network elements represent the different, but spatially connected real-world phenomena. |

crossBorderConnected | Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux différents du même type, mais situés dans des zones adjacentes. Les éléments de réseau référencés représentent des phénomènes du monde réel qui sont différents, mais géographiquement connectés. |

crossBorderIdentical | Connection between two network elements in different networks of the same type, but in adjacent areas. The referenced network elements represent the same real-world phenomena. |

crossBorderIdentical | Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux différents du même type, mais situés dans des zones adjacentes. Les éléments de réseau référencés représentent les mêmes phénomènes du monde réel. |

intermodal | Connection between two network elements in different transport networks that use a different transport mode. The connection represents a possibility for the transported media (people, goods, etc) to change from one transport mode to another. |

intermodal | Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux de transport différents et utilisant un mode de transport différent. La connexion représente la possibilité, pour les éléments transportés (personnes, marchandises, etc.), de passer d'un mode de transport à un autre. |

5. In point 5.3.2, the following table is added:

5. Le tableau suivant est ajouté au point 5.3.2:

Allowed values for the code list LinkDirectionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "LinkDirectionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

bothDirections | In both directions. |

bothDirections | Dans les deux directions. |

inDirection | In direction of the link. |

inDirection | Dans la direction du tronçon. |

inOppositeDirection | In the opposite direction of the link. |

inOppositeDirection | Dans la direction opposée à celle du tronçon. |

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ANNEX II

ANNEXE II

Annex II to Regulation (EU) No 1089/2010 is amended as follows:

L'annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:

1. All occurrences of "This code list shall be managed in a common code list register." are replaced by "This code list shall not be extended by Member States."

1. Toutes les occurrences de la phrase "Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes." sont remplacées par la phrase "Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres."

2. In point 3.3.1, the following table is added:

2. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.1:

Allowed values for the code list GrammaticalGenderValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "GrammaticalGenderValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

common | "Common" grammatical gender (the merging of "masculine" and "feminine"). |

common | Genre grammatical "commun" (fusion du masculin et du féminin). |

feminine | Feminine grammatical gender. |

feminine | Genre grammatical féminin. |

masculine | Masculine grammatical gender. |

masculine | Genre grammatical masculin. |

neuter | Neuter grammatical gender. |

neuter | Genre grammatical neutre. |

3. In point 3.3.2, the following table is added:

3. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.2:

Allowed values for the code list GrammaticalNumberValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "GrammaticalNumberValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

dual | Dual grammatical number. |

dual | Nombre grammatical duel. |

plural | Plural grammatical number. |

plural | Nombre grammatical pluriel. |

singular | Singular grammatical number. |

singular | Nombre grammatical singulier. |

4. In point 3.3.3, the following table is added:

4. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.3:

Allowed values for the code list NameStatusValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "NameStatusValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

historical | Historical name not in current use. |

historical | Dénomination historique qui n'est pas en usage actuellement. |

official | Name in current use and officially approved or established by legislation. |

official | Dénomination en usage actuellement et officiellement approuvée ou établie par la législation. |

other | Current, but not official, nor approved name. |

other | Dénomination en usage actuellement, mais qui n'est ni officielle, ni approuvée. |

standardised | Name in current use and accepted or recommended by a body assigned advisory function and/or power of decision in matters of toponymy. |

standardised | Dénomination en usage actuellement et acceptée ou recommandée par une organisation dotée d'une fonction consultative et/ou du pouvoir de décision pour les questions ayant trait à la toponymie. |

5. In point 3.3.4, the following table is added:

5. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.4:

Allowed values for the code list NamedPlaceTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "NamedPlaceTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

administrativeUnit | Units of administration, dividing areas where Member States have and/or exercise jurisdictional rights, for local, regional and national governance, separated by administrative boundaries. |

administrativeUnit | Unités d'administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l'administration locale, régionale et nationale. |

building | Geographical location of buildings. |

building | Situation géographique des bâtiments. |

hydrography | Hydrographic elements, including marine areas and all other water bodies and items related to them, including river basins and sub-basins. |

hydrography | Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d'eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques. |

landcover | Physical and biological cover of the earth's surface including artificial surfaces, agricultural areas, forests, (semi-)natural areas, wetlands. |

landcover | Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-) naturelles et les zones humides. |

landform | Geomorphologic terrain feature. |

landform | Caractéristiques géomorphologiques du terrain. |

other | A spatial object not included in the other types of the code list. |

other | Objet géographique non compris dans les autres types de la liste de codes. |

populatedPlace | A place inhabited by people. |

populatedPlace | Lieu habité par des personnes. |

protectedSite | Area designated or managed within a framework of international, Community and Member States’ legislation to achieve specific conservation objectives. |

protectedSite | Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation. |

transportNetwork | Road, rail, air, water and cable transport networks and related infrastructure. Includes links between different networks. |

transportNetwork | Réseaux de transport routier, ferroviaire, aérien, par voie navigable et par câble, ainsi que les infrastructures connexes. Comprend les liens entre les différents réseaux. |

6. In point 3.3.5, the following table is added:

6. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.5:

Allowed values for the code list NativenessValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "NativenessValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

endonym | Name for a geographical feature in an official or well-established language occurring in that area where the feature is situated. |

endonym | Dénomination d'un élément géographique dans une langue officielle de la zone où se trouve l'élément, ou dans une langue bien établie utilisée dans cette zone. |

exonym | Name used in a specific language for a geographical feature situated outside the area where that language is widely spoken, and differing in form from the respective endonym(s) in the area where the geographical feature is situated. |

exonym | Dénomination utilisée dans une langue donnée pour un élément géographique situé hors de la zone dans laquelle cette langue est largement utilisée, et dont la forme est différente de celle du ou des endonymes correspondants employés dans la zone où se trouve l'élément géographique. |

7. In point 4.4.1, the following table is added:

7. Le tableau suivant est ajouté au point 4.4.1:

Allowed values for the code list AdministrativeHierarchyLevel

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AdministrativeHierarchyLevel"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

1stOrder | Highest level in the national administrative hierarchy (country level). |

1stOrder | Niveau le plus élevé de la hiérarchie administrative nationale (niveau correspondant au pays). |

2ndOrder | 2nd level in the national administrative hierarchy. |

2ndOrder | 2e niveau de la hiérarchie administrative nationale. |

3rdOrder | 3rd level in the national administrative hierarchy. |

3rdOrder | 3e niveau de la hiérarchie administrative nationale. |

4thOrder | 4th level in the national administrative hierarchy. |

4thOrder | 4e niveau de la hiérarchie administrative nationale. |

5thOrder | 5th level in the national administrative hierarchy. |

5thOrder | 5e niveau de la hiérarchie administrative nationale. |

6thOrder | 6th level in the national administrative hierarchy. |

6thOrder | 6e niveau de la hiérarchie administrative nationale. |

8. In point 5.4.1, the following table is added:

8. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.1:

Allowed values for the code list GeometryMethodValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "GeometryMethodValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

byAdministrator | Decided and recorded manually by the official body responsible for address allocation or by the dataset custodian. |

byAdministrator | Décidée et enregistrée manuellement par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données. |

byOtherParty | Decided and recorded manually by another party. |

byOtherParty | Décidée et enregistrée manuellement par une autre partie. |

fromFeature | Derived automatically from another INSPIRE spatial object which is related to the address or address component. |

fromFeature | Dérivée automatiquement d'un autre objet géographique INSPIRE lié à l'adresse ou à l'élément d'adresse. |

9. In point 5.4.2, the following table is added:

9. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.2:

Allowed values for the code list GeometrySpecificationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "GeometrySpecificationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

addressArea | Position derived from the related address area. |

addressArea | La position est dérivée de la zone d'adresse correspondante. |

adminUnit1stOrder | Position derived from the related administrative unit of 1st order. |

adminUnit1stOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 1er ordre correspondante. |

adminUnit2ndOrder | Position derived from the related administrative unit of 2nd order. |

adminUnit2ndOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 2e ordre correspondante. |

adminUnit3rdOrder | Position derived from the related administrative unit of 3rd order. |

adminUnit3rdOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 3e ordre correspondante. |

adminUnit4thOrder | Position derived from the related administrative unit of 4th order. |

adminUnit4thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 4e ordre correspondante. |

adminUnit5thOrder | Position derived from the related administrative unit of 5th order. |

adminUnit5thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 5e ordre correspondante. |

adminUnit6thOrder | Position derived from the related administrative unit of 6th order. |

adminUnit6thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 6e ordre correspondante. |

building | Position aims at identifying the related building. |

building | La position a pour but d'identifier le bâtiment correspondant. |

entrance | Position aims at identifying the entrance door or gate. |

entrance | La position a pour but d'identifier la porte ou le portail d'entrée. |

parcel | Position aims at identifying the related land parcel. |

parcel | La position a pour but d'identifier la parcelle correspondante. |

postalDelivery | Position aims at identifying a postal delivery point. |

postalDelivery | La position a pour but d'identifier un point de livraison postal. |

postalDescriptor | Position derived from the related postcode area. |

postalDescriptor | La position est dérivée de la zone postale correspondante. |

segment | Position derived from the related segment of a thoroughfare. |

segment | La position est dérivée du tronçon de voie correspondant. |

thoroughfareAccess | Position aims at identifying the access point from the thoroughfare. |

thoroughfareAccess | La position a pour but d'identifier le point d'accès à partir de la voie. |

utilityService | Position aims at identifying a point of utility service. |

utilityService | La position a pour but d'identifier un point de service d'utilité publique. |

10. In point 5.4.3, the following table is added:

10. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.3:

Allowed values for the code list LocatorDesignatorTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "LocatorDesignatorTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

addressIdentifierGeneral | Address identifier composed by numbers and/or characters. |

addressIdentifierGeneral | Identifiant d'adresse composé de chiffres et/ou de caractères. |

addressNumber | Address identifier composed only by numbers. |

addressNumber | Identifiant d'adresse composé uniquement de chiffres (numéro d'adresse). |

addressNumber2ndExtension | Second extension to the address number. |

addressNumber2ndExtension | Deuxième extension du numéro d'adresse. |

addressNumberExtension | Extension to the address number. |

addressNumberExtension | Extension du numéro d'adresse. |

buildingIdentifier | Building identifier composed by numbers and/or characters. |

buildingIdentifier | Identifiant de bâtiment composé de chiffres et/ou de caractères. |

buildingIdentifierPrefix | Prefix to the building number. |

buildingIdentifierPrefix | Préfixe du numéro de bâtiment. |

cornerAddress1stIdentifier | Address identifier related to the primary thoroughfare name in a corner address. |

cornerAddress1stIdentifier | Identifiant d'adresse lié à la dénomination de la voie principale dans une adresse d'angle. |

cornerAddress2ndIdentifier | Address identifier related to the secondary thoroughfare name in a corner address. |

cornerAddress2ndIdentifier | Identifiant de l'adresse lié à la dénomination de la voie secondaire dans une adresse d'angle. |

entranceDoorIdentifier | Identifier for an entrance door, entrance gate, or covered entranceway. |

entranceDoorIdentifier | Identifiant pour une porte d'entrée, un portail ou un porche. |

floorIdentifier | Identifier of a floor or level inside a building. |

floorIdentifier | Identifiant d'un étage ou d'un niveau à l'intérieur d'un bâtiment. |

kilometrePoint | A mark on a road whose number identifies the existing distance between the origin point of the road and that mark, measured along the road. |

kilometrePoint | Marquage sur une route dont le numéro indique la distance, mesurée le long de la route, entre le point d'origine de la route et le marquage en question (point kilométrique). |

postalDeliveryIdentifier | Identifier of a postal delivery point. |

postalDeliveryIdentifier | Identifiant d'un point de livraison postal. |

staircaseIdentifier | Identifier for a staircase, normally inside a building. |

staircaseIdentifier | Identifiant d'un escalier, généralement à l'intérieur d'un bâtiment. |

unitIdentifier | Identifier of a door, dwelling, suite or room inside a building. |

unitIdentifier | Identifiant d'une porte, d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment. |

11. In point 5.4.4, the following table is added:

11. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.4:

Allowed values for the code list LocatorLevelValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "LocatorLevelValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

accessLevel | The locator identifies a specific access to a plot of land, building or similar by use of an entrance number or similar identifier. |

accessLevel | Le localisant identifie un accès spécifique à un terrain, un bâtiment ou autre, au moyen d'un numéro d'entrée ou d'un identifiant similaire. |

postalDeliveryPoint | The locator identifies a postal delivery point. |

postalDeliveryPoint | Le localisant identifie un point de livraison postal. |

siteLevel | The locator identifies a specific plot of land, building or similar property by use of an address number, building number, building or property name. |

siteLevel | Le localisant identifie un terrain, un bâtiment ou un bien immobilier similaire spécifique, au moyen d'un numéro d'adresse, d'un numéro de bâtiment, ou d'une dénomination de bâtiment ou de bien. |

unitLevel | The locator identifies a specific part of a building. |

unitLevel | Le localisant identifie une partie spécifique d'un bâtiment. |

12. In point 5.4.5, the following table is added:

12. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.5:

Allowed values for the code list LocatorNameTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "LocatorNameTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

buildingName | Name of building or part of building. |

buildingName | Dénomination d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment. |

descriptiveLocator | Narrative, textual description of the location or addressable object. |

descriptiveLocator | Description narrative textuelle de l'emplacement ou de l'objet adressable. |

roomName | Identifier of a dwelling, suite or room inside a building. |

roomName | Identifiant d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment. |

siteName | Name of real estate, building complex or site. |

siteName | Dénomination du bien immobilier, du complexe immobilier ou du site. |

13. In point 5.4.6, the following table is added:

13. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.6:

Allowed values for the code list PartTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "PartTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

name | The part of name constitutes the core or root of the thoroughfare name. |

name | La partie de dénomination qui constitue le mot (ou groupe de mots) directeur de la dénomination de voie. |

namePrefix | The part of name is used to separate connecting words without sorting significance from the core of the thoroughfare name. |

namePrefix | La partie de dénomination qui est utilisée pour isoler du mot directeur de la dénomination de voie des mots de liaison non pertinents pour le tri. |

qualifier | The part of name qualifies the thoroughfare name. |

qualifier | La partie de dénomination qui qualifie la dénomination de voie. |

type | The part of name indicates the category or type of thoroughfare. |

type | La partie de dénomination qui indique la catégorie ou le type de voie. |

14. In point 5.4.7, the following table is added:

14. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.7:

Allowed values for the code list StatusValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "StatusValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

alternative | An address or address component in common use but different from the master address or address component as determined by the official body responsible for address allocation or by the dataset custodian. |

alternative | Adresse ou élément d'adresse couramment utilisé(e), mais différent(e) de l'adresse ou de l'élément d'adresse principal(e) défini(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données. |

current | Current and valid address or address component according to official body responsible for address allocation or deemed, by the dataset custodian, to be the most appropriate, commonly used address. |

current | Adresse ou élément d'adresse que l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse juge valable et en usage actuellement, ou que le gestionnaire de la série de données considère comme l'adresse la plus appropriée et couramment utilisée. |

proposed | An address or address component awaiting approval by the dataset custodian or official body responsible for address allocation. |

proposed | Adresse ou élément d'adresse en attente d'approbation par le gestionnaire de la série de données ou par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse. |

reserved | An address or address component approved by the official body responsible for address allocation or by the dataset custodian, but yet to be implemented. |

reserved | Adresse ou élément d'adresse approuvé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données, mais qui n'est pas encore appliqué(e). |

retired | An address or address component no longer in every day use or abolished by the official body responsible for address allocation or by the dataset custodian. |

retired | Adresse ou élément d'adresse qui n'est plus utilisé(e) couramment ou qui a été supprimé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données. |

15. In point 6.2.1, the following table is added:

15. Le tableau suivant est ajouté au point 6.2.1:

Allowed values for the code list CadastralZoningLevelValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "CadastralZoningLevelValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

1stOrder | Uppermost level (largest areas) in the hierarchy of cadastral zonings, equal or equivalent to municipalities. |

1stOrder | Niveau le plus élevé (zones les plus grandes) de la hiérarchie des zonages cadastraux, égal ou équivalent aux municipalités. |

2ndOrder | Second level in the hierarchy of cadastral zonings. |

2ndOrder | Deuxième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux. |

3rdOrder | Third level in the hierarchy of cadastral zonings. |

3rdOrder | Troisième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux. |

16. In point 7.1, the following paragraphs are added:

16. Les paragraphes suivants sont ajoutés au point 7.1:

- "— "Area Navigation (RNAV)" means a method of navigation which permits aircraft operation on any desired flight path within the coverage of station-referenced navigation aids or within the limits of the capability of self-contained aids, or a combination of both,

- "— "navigation de surface (RNAV)": une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence ou dans les limites des possibilités d'une aide autonome ou grâce à une combinaison de ces deux moyens;

- — "TACAN Navigation" means a method of navigation which permits aircraft operation on any desired flight path within the coverage of station-referenced Tactical Air Navigation Beacon (TACAN) navigation aids."

- — "navigation TACAN": une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue, dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence TACAN (balise de navigation aérienne tactique)."

17. In point 7.3.3.1, the following table is added:

17. Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.1:

Allowed values for the code list AccessRestrictionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AccessRestrictionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

forbiddenLegally | Access to the transport element is forbidden by law. |

forbiddenLegally | L'accès à l'élément de transport est interdit par un texte législatif ou réglementaire. |

physicallyImpossible | Access to the transport element is physically impossible due to the presence of barriers or other physical obstacles. |

physicallyImpossible | L'accès à l'élément de transport est matériellement impossible en raison de la présence de barrières ou d'autres obstacles physiques. |

private | Access to the transport element is restricted because it is privately owned. |

private | L'accès à l'élément de transport est limité du fait qu'il est détenu par le secteur privé. |

publicAccess | The transport element is open to public access. |

publicAccess | L'élément de transport est accessible au public. |

seasonal | Access to the transport element depends on the season. |

seasonal | L'accès à l'élément de transport est fonction de la saison. |

toll | Access to the transport element is subject to toll. |

toll | L'accès à l'élément de transport est soumis à un péage. |

18. In point 7.3.3.2, the following table is added:

18. Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.2:

Allowed values for the code list RestrictionTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RestrictionTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

maximumDoubleAxleWeight | The maximum weight per double axle of a vehicle allowed at a transport element. |

maximumDoubleAxleWeight | Le poids maximal par double essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumDraught | The maximum draught of a vehicle allowed on a transport element. |

maximumDraught | Le tirant d'eau maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumFlightLevel | The maximum flight level allowed for a vehicle at a transport element. |

maximumFlightLevel | Le niveau de vol maximal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport. |

maximumHeight | The maximum height of a vehicle which can pass under another object. |

maximumHeight | La hauteur maximale d'un véhicule pouvant passer sous un autre objet. |

maximumLength | The maximum length of a vehicle allowed at a transport element. |

maximumLength | La longueur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumSingleAxleWeight | The maximum weight per single axle of a vehicle allowed at a transport element. |

maximumSingleAxleWeight | Le poids maximal par essieu simple pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumTotalWeight | The maximum total weight of a vehicle allowed at a transport element. |

maximumTotalWeight | Le poids total maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumTripleAxleWeight | The maximum weight per triple axle of a vehicle allowed at a transport element. |

maximumTripleAxleWeight | Le poids maximal par triple essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

maximumWidth | The maximum width of a vehicle allowed on a transport element. |

maximumWidth | La largeur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport. |

minimumFlightLevel | The minimum flight level allowed for a vehicle at a transport element. |

minimumFlightLevel | Le niveau de vol minimal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport. |

19. In point 7.4.2.1, the following table is added:

19. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.1:

Allowed values for the code list AerodromeCategoryValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AerodromeCategoryValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

domesticNational | Aerodrome serving domestic national air traffic services. |

domesticNational | Aérodrome proposant des services de transport aérien nationaux. |

domesticRegional | Aerodrome serving domestic regional air traffic services. |

domesticRegional | Aérodrome proposant des services de transport aérien régionaux. |

international | Aerodrome serving international air traffic services. |

international | Aérodrome proposant des services de transport aérien internationaux. |

20. In point 7.4.2.2, the following table is added:

20. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.2:

Allowed values for the code list AerodromeTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AerodromeTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

aerodromeHeliport | Aerodrome with heliport landing area. |

aerodromeHeliport | Aérodrome doté d'une aire d'atterrissage pour hélicoptères. |

aerodromeOnly | Aerodrome only. |

aerodromeOnly | Aérodrome uniquement. |

heliportOnly | Heliport only. |

heliportOnly | Héliport uniquement. |

landingSite | Landing site. |

landingSite | Site d'atterrissage. |

21. In point 7.4.2.3, the following table is added:

21. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.3:

Allowed values for the code list AirRouteLinkClassValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AirRouteLinkClassValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

conventional | Conventional navigation route: An air route which does neither use Area Navigation nor TACAN navigation for air traffic services. |

conventional | Route à navigation conventionnelle: une route aérienne qui n'utilise ni la navigation de surface ni la navigation TACAN pour les services de transport aérien. |

RNAV | Area navigation route: An air route which uses Area Navigation (RNAV) for air traffic services. |

RNAV | Route à navigation de surface: une route aérienne qui utilise la navigation de surface (RNAV) pour les services de transport aérien. |

TACAN | TACAN route: An air route which uses TACAN Navigation for air traffic services. |

TACAN | Route TACAN: une route aérienne qui utilise la navigation TACAN pour les services de transport aérien. |

22. In point 7.4.2.4, the following table is added:

22. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.4:

Allowed values for the code list AirRouteTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AirRouteTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

ATS | ATS Route as described in ICAO Annex 11. |

ATS | Route ATS au sens de l'annexe 11 OACI. |

NAT | North Atlantic Track (part of Organized Track System). |

NAT | Route de l'Atlantique Nord (faisant partie du Système de routes organisées). |

23. In point 7.4.2.5, the following table is added:

23. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.5:

Allowed values for the code list AirUseRestrictionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AirUseRestrictionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

reservedForMilitary | The air network object is exclusively for military use. |

reservedForMilitary | L'objet de réseau aérien est à usage exclusivement militaire. |

temporalRestrictions | The temporal restrictions apply to the use of the air network object. |

temporalRestrictions | L'utilisation de l'objet de réseau aérien est soumise à des restrictions temporelles. |

24. In point 7.4.2.6, the following table is added:

24. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.6:

Allowed values for the code list AirspaceAreaTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AirspaceAreaTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

ATZ | Airport Traffic Zone. Airspace of defined dimensions established around an airport for the protection of airport traffic. |

ATZ | Zone de trafic d'aéroport (Airport Traffic Zone). Espace aérien de dimensions définies établi pour la protection du trafic autour d'un aéroport. |

CTA | Control area. A controlled airspace extending upwards from a specified limit above the earth. |

CTA | Région de contrôle (Control area). Espace aérien contrôlé situé au-dessus d'une limite déterminée par rapport à la surface. |

CTR | Control zone. A controlled airspace extending upwards from the surface of the earth to a specified upper limit. |

CTR | Zone de contrôle (Control zone). Espace aérien contrôlé s’étendant verticalement à partir de la surface jusqu’à une limite supérieure spécifiée. |

D | Danger area. Airspace of defined dimensions within which activities dangerous to the flight of aircraft may exist at specified times. |

D | Zone de danger (Danger area). Espace aérien, de dimensions définies, à l'intérieur duquel des activités dangereuses pour le vol des aéronefs peuvent se dérouler pendant des périodes spécifiées. |

FIR | Flight information region. Airspace of defined dimensions within which flight information service and alerting service are provided. Might, for example, be used if service provided by more than one unit. |

FIR | Région d’information de vol (Flight information region). Espace aérien de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Peut être utilisé, par exemple, si le service est fourni par plus d'une unité. |

P | Prohibited area. Airspace of defined dimensions, above the land areas or territorial waters of a State, within which the flight of aircraft is prohibited. |

P | Zone interdite (Prohibited area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est interdit. |

R | Restricted area. Airspace of defined dimensions, above the land areas or territorial waters of a State, within which the flight of aircraft is restricted in accordance with certain specified conditions. |

R | Zone réglementée (Restricted area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est subordonné à certaines conditions spécifiées. |

TMA | Terminal control area. Control area normally established at the confluence of ATS routes in the vicinity of one or more major aerodromes. Mainly used in Europe under the Flexible Use of Airspace concept. |

TMA | Région de contrôle terminale (Terminal control area). Région de contrôle établie, en principe, au carrefour de routes ATS aux environs d’un ou de plusieurs aérodromes importants. Concept essentiellement utilisé en Europe dans le cadre du concept d'utilisation flexible de l'espace aérien. |

UIR | Upper flight information region (UIR). An upper airspace of defined dimensions within which flight information service and alerting service are provided. Each state determines its definition for upper airspace. |

UIR | Région supérieure d'information de vol (Upper flight information region, UIR). Espace aérien supérieur de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Chaque État établit sa définition de l'espace aérien supérieur. |

25. In point 7.4.2.7, the following table is added:

25. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.7:

Allowed values for the code list NavaidTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "NavaidTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

DME | Distance Measuring Equipment. |

DME | Équipement de mesure de distance (Distance Measuring Equipment). |

ILS | Instrument Landing System. |

ILS | Système d'atterrissage aux instruments (Instrument Landing System). |

ILS-DME | ILS with collocated DME. |

ILS-DME | ILS couplé à un DME. |

LOC | Localizer. |

LOC | Localizer (localisateur). |

LOC-DME | LOC and DME collocated. |

LOC-DME | LOC couplé à un DME. |

MKR | Marker Beacon. |

MKR | Balise d'approche (Marker Beacon). |

MLS | Microwave Landing System. |

MLS | Système d'atterrissage à micro-ondes (Microwave Landing System). |

MLS-DME | MLS with collocated DME. |

MLS-DME | MLS couplé à un DME. |

NDB | Non-Directional Radio Beacon. |

NDB | Radiobalise non directionnelle (Non-Directional Radio Beacon). |

NDB-DME | NDB and DME collocated. |

NDB-DME | NDB couplé à un DME. |

NDB-MKR | Non-Directional Radio Beacon and Marker Beacon. |

NDB-MKR | Radiobalise non directionnelle et balise d'approche (Non-Directional Radio Beacon and Marker Beacon). |

TACAN | Tactical Air Navigation Beacon. |

TACAN | Balise de navigation aérienne tactique (Tactical Air Navigation Beacon). |

TLS | Transponder Landing System. |

TLS | Système d'atterrissage par transpondeur (Transponder Landing System). |

VOR | VHF Omnidirectional Radio Range. |

VOR | Radiophare omnidirectionnel VHF - très haute fréquence (VHF Omnidirectional Radio Range) |

VOR-DME | VOR and DME collocated. |

VOR-DME | VOR couplé à un DME. |

VORTAC | VOR and TACAN collocated. |

VORTAC | VOR couplé à un TACAN. |

26. In point 7.4.2.8, the following table is added:

26. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.8:

Allowed values for the code list PointRoleValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "PointRoleValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

end | Physical end of a runway direction. |

end | Fin physique d'une direction de piste. |

mid | The mid point of the runway. |

mid | Le milieu de la piste. |

start | Physical start of a runway direction. |

start | Début physique d'une direction de piste. |

threshold | The beginning of that portion of the runway usable for landing. |

threshold | Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l'atterrissage. |

27. In point 7.4.2.9, the following table is added:

27. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.9:

Allowed values for the code list RunwayTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RunwayTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

FATO | Final Approach and Take Off Area for helicopters. |

FATO | Aire d'approche finale et de décollage pour les hélicoptères. |

runway | Runway for airplanes. |

runway | Piste pour les avions. |

28. In point 7.4.2.10, the following table is added:

28. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.10:

Allowed values for the code list SurfaceCompositionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "SurfaceCompositionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

asphalt | Surface made of an asphalt layer. |

asphalt | Surface constituée d'une couche d'asphalte. |

concrete | Surface made of a concrete layer. |

concrete | Surface constituée d'une couche de béton. |

grass | Surface consisting of a grass layer. |

grass | Surface constituée d'une couche d'herbe. |

29. In point 7.5.2.1, the following table is added:

29. Le tableau suivant est ajouté au point 7.5.2.1:

Allowed values for the code list CablewayTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "CablewayTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

cabinCableCar | A cableway transport whose vehicles consist of a suspended cabin for carrying groups of people and/or goods inside it from one location to another. |

cabinCableCar | Système de transport par câble dont les véhicules sont composés d'une cabine suspendue utilisée pour transporter d'un point à un autre les groupes de personnes et/ou les marchandises se trouvant à l'intérieur (téléphérique). |

chairLift | A cableway transport whose vehicles consist of suspended chairs for carrying individuals or groups of people from one location to another via a steel cable or rope which is looped around two points. |

chairLift | Système de transport par câble dont les véhicules sont composés de sièges suspendus utilisés pour transporter des personnes ou des groupes de personnes d'un point à un autre au moyen d'un câble en acier ou d'un filin parcourant une boucle entre deux points (télésiège). |

skiTow | A cableway transport for pulling skiers and snowboarders uphill. |

skiTow | Système de transport par câble pour tirer les skieurs et les surfeurs vers l'amont (téléski). |

30. In point 7.6.3.1, the following table is added:

30. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.1:

Allowed values for the code list FormOfRailwayNodeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "FormOfRailwayNodeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

junction | A railway node where the railway network has a mechanism consisting on a railroad track with two movable rails and the necessary connections, which let vehicles turn from one track to another. |

junction | Nœud de voie ferrée où le réseau comporte un mécanisme composé d'une voie ferrée dotée de deux rails mobiles avec les raccordements nécessaires, permettant aux véhicules de passer d'une voie à une autre (aiguillage). |

levelCrossing | A railway node where the railway network is a crossed by a road at the same level. |

levelCrossing | Nœud de voie ferrée où le réseau est traversé par une route située au même niveau (passage à niveau). |

pseudoNode | A railway node which represents a point where one or more attributes of the railway links connected to it change their value, or a point necessary to describe the geometry of the network. |

pseudoNode | Nœud de voie ferrée représentant un point où un ou plusieurs attributs des tronçons de voie ferrée qui lui sont raccordés changent de valeur, ou un point nécessaire pour décrire la géométrie du réseau. |

railwayEnd | Only one railway link connects to the railway node. It signifies the end of a railway line. |

railwayEnd | Un seul tronçon de voie ferrée est raccordé au nœud de voie ferrée. Correspond à la fin d'une ligne de voie ferrée. |

railwayStop | A place in the railway network where trains stop to load/unload cargo or to let passengers get on and off the train. |

railwayStop | Dans un réseau ferroviaire, lieu où les trains s'arrêtent pour charger/décharger du fret ou pour permettre aux passagers de monter dans le train ou d'en descendre. |

31. In point 7.6.3.2, the following table is added:

31. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.2:

Allowed values for the code list RailwayTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RailwayTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

cogRailway | A railway transport which allows the vehicles to operate on steep gradients, consisting of a railway provided with a toothed rack rail (usually between the running rails) where vehicles are fitted with one or more cog wheels or pinions that mesh with this rack rail. |

cogRailway | Système de transport ferroviaire permettant aux véhicules de circuler sur des terrains en forte pente, composé d'une crémaillère (située généralement entre les rails de roulement) et dont les véhicules sont munis d'un ou plusieurs pignons ou roues dentées qui s'engrènent sur cette crémaillère. |

funicular | A railway transport consisting of a cable attached to a vehicle on rails which moves them up and down a very steep slope. Where possible the ascending and descending vehicles counterbalance each other. |

funicular | Système de transport ferroviaire comprenant un câble relié à un véhicule sur rails qui monte et descend une pente très forte. Lorsque c'est possible, les véhicules montants et descendants s'équilibrent. |

magneticLevitation | A railway transport based on a single rail which acts as guideway of a vehicle and supports it by means of a magnetic levitation mechanism. |

magneticLevitation | Système de transport ferroviaire basé sur un rail de guidage unique qui le supporte au moyen d'un mécanisme de sustentation magnétique. |

metro | An urban railway transport system used in large urban areas, which runs on a separate track from other transport systems, is usually electrically powered and in some cases runs under ground. |

metro | Système de transport ferroviaire urbain utilisé dans les grandes zones urbaines, circulant en site propre, généralement à propulsion électrique, et dont le parcours est parfois souterrain. |

monorail | A railway transport based on a single rail which acts as both its only support and guideway. |

monorail | Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage. |

suspendedRail | A railway transport based on a single rail, acting as both support and guideway, from which a vehicle is suspended to move along the railway. |

suspendedRail | Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage, auquel est suspendu un véhicule se déplaçant le long de celui-ci. |

train | A railway transport usually consisting of two parallel rails on which a powered-vehicle or train machine pulls a connected series of vehicles to move them along the railway in order to transport freight or passengers from one destination to another. |

train | Système de transport ferroviaire comprenant habituellement deux rails parallèles sur lesquels une motrice ou une locomotive entraîne un ensemble de véhicules attelés pour les déplacer le long de la voie ferrée afin de transporter du fret ou des voyageurs d'une destination à une autre. |

tramway | A railway transport system used in urban areas, which often runs at street level, sharing road space with motor traffic and pedestrians. Tramways are usually electrically powered. |

tramway | Système de transport ferroviaire utilisé dans les zones urbaines, se déplaçant souvent au niveau de la rue et partageant la voirie avec les véhicules à moteur et les piétons. Les tramways sont généralement à propulsion électrique. |

32. In point 7.6.3.3, the following table is added:

32. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.3:

Allowed values for the code list RailwayUseValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RailwayUseValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

cargo | The use of railway is exclusively for cargo operations. |

cargo | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de marchandises. |

carShuttle | The use of railway is exclusively to perform car shuttle transport. |

carShuttle | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voitures. |

mixed | The use of railway is mixed. It is used to transport passengers and cargo. |

mixed | La voie ferrée fait l'objet d'une utilisation mixte. Elle est utilisée pour transporter à la fois des voyageurs et des marchandises. |

passengers | The use of railway is exclusively to transport passengers. |

passengers | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voyageurs. |

33. In point 7.7.3.1, the following table is added:

33. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.1:

Allowed values for the code list AreaConditionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "AreaConditionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

inNationalPark | Speed limit restriction inside national park. |

inNationalPark | Limitation de vitesse à l'intérieur d'un parc national. |

insideCities | Speed limit restriction inside cities. |

insideCities | Limitation de vitesse à l'intérieur des villes. |

nearRailroadCrossing | Speed limit restriction near rail road crossing. |

nearRailroadCrossing | Limitation de vitesse à proximité d'un passage à niveau. |

nearSchool | Speed limit restriction near school. |

nearSchool | Limitation de vitesse à proximité d'une école. |

outsideCities | Speed limit restriction outside cities. |

outsideCities | Limitation de vitesse à l'interurbain. |

trafficCalmingArea | Speed limit restriction in traffic calming area. |

trafficCalmingArea | Limitation de vitesse dans une zone de circulation apaisée. |

34. In point 7.7.3.2, the following table is added:

34. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.2:

Allowed values for the code list FormOfRoadNodeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "FormOfRoadNodeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

enclosedTrafficArea | The road node is situated inside and/or represents an enclosed traffic area. A traffic area is an area with no internal structure of legally defined driving directions. At least two roads are connected to the area. |

enclosedTrafficArea | Le nœud de route est situé à l'intérieur d'une aire de circulation fermée et/ou représente une telle aire. Une aire de circulation est une aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées. |

junction | Road node where three or more road links connect. |

junction | Nœud de route où se connectent trois tronçons de route au moins. |

levelCrossing | A road node where the road network is a crossed by a railway at the same level. |

levelCrossing | Nœud de route où le réseau routier est traversé par une voie ferrée située au même niveau. |

pseudoNode | Exactly two road links connect to the road node. |

pseudoNode | Exactement deux tronçons de route sont connectés au nœud de route. |

roadEnd | Only one road link connects to the road node. It signifies the end of a road. |

roadEnd | Un seul tronçon de route est connecté au nœud de route. Correspond à la fin d'une route. |

roadServiceArea | Surface annexed to a road and devoted to offer particular services for it. |

roadServiceArea | Surface adjointe à une route et destinée à proposer des services particuliers la concernant. |

roundabout | The road node represents or is a part of a roundabout. A roundabout is a road which forms a ring on which traffic travelling in only one direction is allowed. |

roundabout | Le nœud de route représente un rond-point ou fait partie d'un rond-point. Un rond-point est une route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens. |

trafficSquare | The road node is situated inside and/or represents a traffic square. A traffic square is an area (partly) enclosed by roads which is used for non-traffic purposes and which is not a roundabout. |

trafficSquare | Le nœud de route est situé à l'intérieur d'un espace de trafic et/ou représente un tel espace. Un espace de trafic est une aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point. |

35. In point 7.7.3.3, the following table is added:

35. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.3:

Allowed values for the code list FormOfWayValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "FormOfWayValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

bicycleRoad | Road where bicycles are the only vehicles allowed. |

bicycleRoad | Route sur laquelle les seuls véhicules autorisés sont les bicyclettes. |

dualCarriageway | Road with physically separated carriageways regardless of the number of lanes, which is not a motorway or a freeway. |

dualCarriageway | Route dont les chaussées, quel que soit le nombre de voies, sont physiquement séparées, autre qu'une autoroute ou une route à caractère autoroutier. |

enclosedTrafficArea | Area with no internal structure of legally defined driving directions. At least two roads are connected to the area. |

enclosedTrafficArea | Aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées. |

entranceOrExitCarPark | Road specially designed to enter or to leave a parking area. |

entranceOrExitCarPark | Route conçue spécialement pour entrer dans un parc de stationnement ou en sortir. |

entranceOrExitService | Road used only to enter or to leave a service. |

entranceOrExitService | Route utilisée uniquement pour entrer dans une aire de service ou en sortir. |

freeway | Road having no single level crossings with other roads. |

freeway | Route dépourvue de croisement à niveau avec d'autres routes. |

motorway | Road to which regulations will normally apply with regards to entry and use. It has two or more mostly physically separated carriageways and no single level-crossings. |

motorway | Route soumise généralement à certaines réglementations en matière d'accès et d'utilisation. Elle comprend au minimum deux chaussées physiquement séparées et est dépourvue de passages à niveau. |

pedestrianZone | Area with a road network which is especially designed for use by pedestrians. |

pedestrianZone | Aire dotée d'un réseau routier spécialement conçu à l'usage des piétons. |

roundabout | Road which forms a ring on which traffic travelling in only one direction is allowed. |

roundabout | Route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens. |

serviceRoad | Road running parallel to, and designed to connect, a road with a relatively high connectivity function with roads with a lower connectivity function. |

serviceRoad | Route parallèle à une route à trafic relativement fort, conçue pour connecter celle-ci à des routes secondaires (route latérale). |

singleCarriageway | Road where the traffic is not separated by any physical object. |

singleCarriageway | Route sur laquelle le trafic n'est séparé par aucun objet physique. |

slipRoad | Road especially designed to enter or exit another road. |

slipRoad | Route spécialement conçue pour accéder à une autre route ou la quitter. |

tractorRoad | Arranged road only usable for a tractor (farm vehicle or forest machine) or terrain vehicle (a vehicle with higher ground clearance, big wheels and 4 wheel drive). |

tractorRoad | Route aménagée ne pouvant être empruntée que par un tracteur (véhicule agricole ou engin forestier) ou un véhicule tout terrain (véhicule dont la garde au sol est plus élevée, muni de grandes roues et à quatre roues motrices). |

trafficSquare | Area (partly) enclosed by roads which is used for non-traffic purposes and which is not a roundabout. |

trafficSquare | Aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point. |

walkway | Road reserved for pedestrian use and closed for regular vehicular use by a physically barrier. |

walkway | Route réservée à l'usage des piétons et fermée au trafic courant par une barrière physique. |

36. In point 7.7.3.4, the following table is added:

36. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.4:

Allowed values for the code list RoadPartValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RoadPartValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

carriageway | The part of a road which is reserved for traffic. |

carriageway | La partie d'une route qui est réservée à la circulation. |

pavedSurface | The part of the road which is paved. |

pavedSurface | La partie de la route qui est revêtue. |

37. In point 7.7.3.5, the following table is added:

37. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.5:

Allowed values for the code list RoadServiceTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RoadServiceTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

busStation | The road service is a bus stop. |

busStation | Le service routier est un arrêt de bus. |

parking | The road service area is a parking facility. |

parking | L'aire de service routier est un parc de stationnement. |

restArea | The road service is a rest area. |

restArea | Le service routier est une aire de repos. |

toll | Area that provides toll services such as ticket dispensers or toll payment services. |

toll | Aire fournissant des services de péage tels que des distributeurs de tickets ou des services de paiement de péage. |

38. In point 7.7.3.6, the following table is added:

38. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.6:

Allowed values for the code list RoadSurfaceCategoryValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RoadSurfaceCategoryValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

paved | Road with a hard paved surface. |

paved | Route dotée d'un revêtement dur. |

unpaved | Road not paved. |

unpaved | Route non revêtue. |

39. In point 7.7.3.7, the following table is added:

39. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.7:

Allowed values for the code list ServiceFacilityValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "ServiceFacilityValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

drinks | Drinks are available. |

drinks | Il est possible de se procurer des boissons. |

food | Food is available. |

food | Il est possible de se procurer de la nourriture. |

fuel | Fuel is available. |

fuel | Il est possible de se procurer du carburant. |

picnicArea | A picnic area is present. |

picnicArea | Il y a une aire de pique-nique. |

playground | A playground area is present. |

playground | Il y a une aire de jeux. |

shop | A shop is present. |

shop | Il y a un magasin. |

toilets | Toilets are present. |

toilets | Il y a des toilettes. |

40. In point 7.7.3.8, the following table is added:

40. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.8:

Allowed values for the code list SpeedLimitSourceValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "SpeedLimitSourceValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

fixedTrafficSign | Source is a fixed traffic sign (site specific administrative order, explicit speed limit). |

fixedTrafficSign | La source est un panneau de signalisation routière fixe (arrêté administratif propre au site, limitation de vitesse explicite). |

regulation | Source is a regulation (national regulation, rule or "implicit speed limit"). |

regulation | La source est une réglementation (réglementation nationale ou "limitation de vitesse implicite"). |

variableTrafficSign | Source is a variable traffic sign. |

variableTrafficSign | La source est un panneau de signalisation routière à message variable. |

41. In point 7.7.3.9, the following table is added:

41. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.9:

Allowed values for the code list VehicleTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "VehicleTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

allVehicle | Any vehicle, not including pedestrians. |

allVehicle | Véhicules de tous types, à l'exclusion des piétons. |

bicycle | A pedal-driven two-wheeled vehicle. |

bicycle | Véhicule deux-roues à pédales. |

carWithTrailer | A passenger car with an attached trailer. |

carWithTrailer | Voiture particulière avec remorque. |

deliveryTruck | A truck vehicle of relatively small size, whose principal use is for delivery of goods and materials. |

deliveryTruck | Camion de taille relativement petite, principalement utilisé pour la livraison de marchandises et de matériaux. |

emergencyVehicle | A vehicle engaged in emergency response, including but not limited to police, ambulance and fire. |

emergencyVehicle | Véhicule utilisé pour les interventions d'urgence, notamment, mais pas exclusivement, les véhicules de police, les ambulances et les véhicules incendie. |

employeeVehicle | A vehicle operated by an employee of an organization that is used according to that organization's procedures. |

employeeVehicle | Véhicule conduit par un employé d'une organisation et utilisé conformément aux procédures prévues par celle-ci. |

facilityVehicle | A vehicle dedicated to a localized area within a private or restricted estate. |

facilityVehicle | Véhicule destiné à être utilisé exclusivement dans une zone localisée, à l'intérieur d'une résidence privée ou à accès restreint. |

farmVehicle | Vehicle commonly associated with farming activities. |

farmVehicle | Véhicule généralement associé à des activités agricoles. |

highOccupancyVehicle | Vehicle populated with a number of occupants corresponding to (or exceeding) the specified minimum number of passengers. |

highOccupancyVehicle | Véhicule dont le nombre d'occupants est égal (ou supérieur) au nombre minimal de passagers spécifié. |

lightRail | Train-like transport vehicle limited to a rail network within a limited area. |

lightRail | Véhicule de transport apparenté au train, opérant sur un réseau ferré dans un périmètre limité. |

mailVehicle | A vehicle that collects, carries or delivers mail. |

mailVehicle | Véhicule utilisé pour la collecte, le transport ou la livraison du courrier. |

militaryVehicle | Vehicle authorized by a military authority. |

militaryVehicle | Véhicule autorisé par une autorité militaire. |

moped | Two or three wheeled vehicle equipped with internal combustion engine, with size less than 50 cc and maximum speed that does not exceed 45 km/h (28mph). |

moped | Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée inférieure à 50 cc et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h (28 mph) (cyclomoteur). |

motorcycle | Two or three wheeled vehicle equipped with internal combustion engine, with size more than 50 cc and maximum speed that does exceed 45 km/h (28mph). |

motorcycle | Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée supérieure à 50 cc et dont la vitesse maximale dépasse 45 km/h (28 mph) (moto). |

passengerCar | A small vehicle designed for private transport of people. |

passengerCar | Véhicule de petite taille conçu pour le transport de personnes à titre privé (voiture particulière). |

pedestrian | A person on foot. |

pedestrian | Personne circulant à pied. |

privateBus | A vehicle designed for transport of large groups of people, privately owned or chartered. |

privateBus | Véhicule privé ou loué conçu pour le transport de grands groupes de personnes. |

publicBus | A vehicle designed for transport of large groups of people that is generally characterised by published routes and schedules. |

publicBus | Véhicule conçu pour le transport de grands groupes de personnes, généralement associé à des itinéraires et des horaires publiés. |

residentialVehicle | A vehicle whose owner is resident (or a guest) of particular street or town area. |

residentialVehicle | Véhicule dont le propriétaire réside (ou séjourne) dans une rue ou un quartier particulier d'une ville. |

schoolBus | Vehicle operated on behalf of a school to transport students. |

schoolBus | Véhicule exploité pour le compte d'une école aux fins du transport des élèves. |

snowChainEquippedVehicle | Any vehicle equipped with snow chains. |

snowChainEquippedVehicle | Tout véhicule équipé de chaînes à neige. |

tanker | A truck with more than two axles used to transport liquid or gas loads in bulk. |

tanker | Camion à plus de deux essieux utilisé pour transporter des cargaisons de liquide ou de gaz en vrac (camion-citerne). |

taxi | A vehicle licensed for hire usually fitted with a meter. |

taxi | Véhicule autorisé à fournir un service de transport, généralement équipé d'un compteur. |

transportTruck | A truck vehicle for long range transport of goods. |

transportTruck | Camion destiné au transport à longue distance de marchandises. |

trolleyBus | A bus-like mass transport vehicle hooked up to an electrical network for power supply. |

trolleyBus | Véhicule de transport de masse apparenté à un bus et dont l'alimentation en électricité est assurée au moyen d'un raccordement à un réseau. |

vehicleForDisabledPerson | A vehicle with supporting identification that designates a vehicle for disabled persons. |

vehicleForDisabledPerson | Véhicule muni d'une identification le désignant comme véhicule pour personnes handicapées. |

vehicleWithExplosiveLoad | Vehicle transporting explosive cargo. |

vehicleWithExplosiveLoad | Véhicule transportant une cargaison explosive. |

vehicleWithOtherDangerousLoad | Vehicle transporting dangerous cargo other than explosive or water-polluting loads. |

vehicleWithOtherDangerousLoad | Véhicule transportant une cargaison dangereuse autre que des substances explosives ou polluantes pour l'eau. |

vehicleWithWaterPollutingLoad | Vehicle transporting water-polluting cargo. |

vehicleWithWaterPollutingLoad | Véhicule transportant une cargaison polluante pour l'eau. |

42. In point 7.7.3.10, the following table is added:

42. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.10:

Allowed values for the code list WeatherConditionValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "WeatherConditionValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

fog | Speed applies when fog is present. |

fog | La vitesse est applicable en présence de brouillard. |

ice | Speed applies when ice is present. |

ice | La vitesse est applicable en présence de verglas. |

rain | Speed applies when rain is present. |

rain | La vitesse est applicable en présence de pluie. |

smog | Speed applies when a certain amount of smog is present. |

smog | La vitesse est applicable en présence d'une certaine densité de brouillard de pollution. |

snow | Speed applies when snow is present. |

snow | La vitesse est applicable en présence de neige. |

43. In point 7.8.3.1, the following table is added:

43. Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.1:

Allowed values for the code list FerryUseValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "FerryUseValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

cars | Ferry carries cars. |

cars | Le ferry transporte des voitures. |

other | Ferry carries others forms of transport than passengers, cars, trucks or trains. |

other | Le ferry transporte des moyens de transport autres que des voyageurs, des voitures, des camions ou des trains. |

passengers | Ferry carries passengers. |

passengers | Le ferry transporte des voyageurs. |

train | Ferry carries trains. |

train | Le ferry transporte des trains. |

trucks | Ferry carries trucks. |

trucks | Le ferry transporte des camions. |

44. In point 7.8.3.2, the following table is added:

44. Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.2:

Allowed values for the code list FormOfWaterwayNodeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "FormOfWaterwayNodeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

junctionFork | Infrastructure elements where one vessel traffic flow crosses another vessel traffic flow or points where vessel traffic flows divide or come together. |

junctionFork | Éléments d'infrastructure où un flux de navires en croise un autre, ou points où des flux de trafic se divisent ou se rejoignent. |

lockComplex | Lock or group of locks, intended for raising and lowering boats between stretches of water of different levels on river and canal waterways. |

lockComplex | Écluse ou groupe d'écluses conçues pour élever et descendre les bateaux entre des étendues d'eau situées à des niveaux différents sur des cours d'eau et des canaux. |

movableBridge | Bridge that can be raised or turned to allow the passage of ships. |

movableBridge | Pont dont le tablier peut être levé ou tourné pour permettre le passage des navires. |

shipLift | A machine for transporting boats between water bodies at two different elevations, which is used as an alternative to the canal locks. |

shipLift | Machine conçue pour transporter des bateaux entre des masses d'eau situées à des altitudes différentes, utilisée comme alternative aux écluses de canaux (ascenseur à bateaux). |

waterTerminal | The location where goods are transhipped. |

waterTerminal | Lieu de transbordement des marchandises. |

turningBasin | A place where a canal or narrow waterway is widened to allow boats to turn around. |

turningBasin | Lieu où un canal ou une voie navigable étroite est élargi de manière à permettre aux bateaux de tourner. |

45. In point 8.4.2.1, the following table is added:

45. Le tableau suivant est ajouté au point 8.4.2.1:

Allowed values for the code list HydroNodeCategoryValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "HydroNodeCategoryValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

boundary | Node used to connect different networks. |

boundary | Nœud servant à connecter des réseaux différents. |

flowConstriction | A network node unrelated to the network topology per se, but associated with a hydrographic point of interest or facility, or a man-made object, that affects the network flow. |

flowConstriction | Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui influe sur le flux du réseau. |

flowRegulation | A network node unrelated to the network topology per se, but associated with a hydrographic point of interest or facility, or a man-made object, that regulates the network flow. |

flowRegulation | Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui régule le flux du réseau. |

junction | Node where three or more links connect. |

junction | Nœud où se connectent trois tronçons au moins. |

outlet | Ending node of a series of interconnected links. |

outlet | Nœud de fin d'une série de tronçons interconnectés. |

source | Starting node of a series of interconnected links. |

source | Nœud de début d'une série de tronçons interconnectés. |

46. In point 8.5.4.1, the following table is added:

46. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.1:

Allowed values for the code list CrossingTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "CrossingTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

aqueduct | A pipe or artificial channel that is designed to transport water from a remote source, usually by gravity, for freshwater supply, agricultural, and/or industrial use. |

aqueduct | Une canalisation ou un canal artificiel conçu pour acheminer l'eau, généralement par gravité, à partir d'une source éloignée, à des fins d'approvisionnement en eau douce ou pour des usages agricoles et/ou industriels. |

bridge | A structure that connects two locations and provides for the passage of a transportation route over a terrain obstacle. |

bridge | Une structure reliant deux lieux et permettant le passage d'une voie de communication au-dessus d'un accident de terrain (pont). |

culvert | An enclosed channel for carrying a watercourse under a route. |

culvert | Un conduit souterrain conçu pour permettre à un cours d'eau de passer sous une route. |

siphon | A pipe used for conveying liquid from one level to a lower level, using the liquid pressure differential to force a column of the liquid up to a higher level before it falls to the outlet. |

siphon | Une canalisation utilisée pour transporter du liquide d'un niveau à un niveau inférieur, grâce au différentiel de pression, qui élève une colonne de liquide à un niveau plus élevé avant que ce liquide s'évacue. |

47. In point 8.5.4.2, the following table is added:

47. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.2:

Allowed values for the code list HydrologicalPersistenceValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "HydrologicalPersistenceValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

dry | Filled and/or flowing infrequently, generally only during and/or immediately after heavy precipitation. |

dry | Rempli et/ou s'écoulant de façon temporaire, généralement uniquement pendant de fortes précipitations et/ou immédiatement après (sec). |

ephemeral | Filled and/or flowing during and immediately after precipitation. |

ephemeral | Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après (éphémère). |

intermittent | Filled and/or flowing for part of the year. |

intermittent | Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année. |

perennial | Filled and/or flowing continuously throughout the year. |

perennial | Rempli et/ou s'écoulant de manière permanente (permanent). |

48. In point 8.5.4.3, the following table is added:

48. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.3:

Allowed values for the code list InundationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "InundationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

controlled | A tract periodically flooded by the regulation of the level of water impounded by a dam. |

controlled | Étendue périodiquement inondée du fait de la régulation du niveau de l'eau retenue par un barrage. |

natural | A tract periodically covered by flood water, excluding tidal waters. |

natural | Étendue périodiquement couverte par les eaux de crue, à l'exception des eaux de marée. |

49. In point 8.5.4.4, the following table is added:

49. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.4:

Allowed values for the code list ShoreTypeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "ShoreTypeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

boulders | Large water- or weather-worn stones. |

boulders | Gros blocs rocheux érodés par les eaux ou les intempéries. |

clay | A stiff tenacious fine-grained earth consisting mainly of hydrated aluminosilicates, which become more plastic when water is added and can be moulded and dried. |

clay | Terre dure et collante à fine granulométrie composée essentiellement de silicates d'aluminium hydratés dont la plasticité augmente avec l'adjonction d'eau et pouvant être modelée et séchée (argile). |

gravel | Small water-worn or pounded stones. |

gravel | Petits cailloux érodés par l'eau ou concassés (gravier). |

mud | Soft wet soil, sand, dust, and/or other earthy matter. |

mud | Sol, sable, poussière et/ou autres matières terreuses humides et meubles (boue). |

rock | Stones of any size. |

rock | Pierres de toutes tailles (roche). |

sand | Granular material consisting of small eroded fragments of (mainly siliceous) rocks, finer than gravel and larger than a coarse silt grain. |

sand | Matériau granulaire composé de petits fragments érodés de roches (essentiellement siliceuses), dont la granulométrie est plus fine que celle du gravier et plus grosse que celle d'un limon grossier (sable). |

shingle | Small, loose, rounded water-worn pebbles, especially as accumulated on a seashore. |

shingle | Petits cailloux arrondis érodés par l'eau, non fixés, notamment accumulés sur un littoral (galets). |

stone | Pieces of rock or mineral substance (other than metal) of definite form and size, usually artificially shaped, and used for some special purpose. |

stone | Morceaux de roche ou de substance minérale (autre que du métal), de forme et de taille définies, dont la forme est généralement artificielle, utilisés à des fins particulières (enrochement). |

50. In point 8.5.4.5, the following table is added:

50. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.5:

Allowed values for the code list WaterLevelValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "WaterLevelValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

equinoctialSpringLowWater | The level of low water springs near the time of an equinox. |

equinoctialSpringLowWater | Le niveau des basses mers de vive eau durant la période de l'équinoxe. |

higherHighWater | The highest of the high waters (or single high water) of any specified tidal day due to the declination A1 effects of the moon and sun. |

higherHighWater | La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil. |

higherHighWaterLargeTide | The average of the highest high waters, one from each of 19 years of observations. |

higherHighWaterLargeTide | La moyenne des plus hautes pleines mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations. |

highestAstronomicalTide | The highest tidal level, which can be predicted to occur under average meteorological conditions and under any combination of astronomical conditions. |

highestAstronomicalTide | Le niveau de la plus haute marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques. |

highestHighWater | The highest water level observed at a location. |

highestHighWater | Le plus haut des niveaux d'eau observés sur un site donné. |

highWater | The highest level reached at a location by the water surface in one tidal cycle. |

highWater | Le niveau le plus haut atteint sur un site donné par la surface de l'eau durant un cycle de la marée. |

highWaterSprings | An arbitrary level, approximating that of mean high water springs. |

highWaterSprings | Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers de vive eau. |

indianSpringHighWater | A tidal surface datum approximating the level of the mean of the higher high water at spring tides. |

indianSpringHighWater | Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers supérieures de vive eau. |

indianSpringLowWater | A tidal surface datum approximating the level of the mean of the lower low water at spring tides. |

indianSpringLowWater | Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers inférieures de vive eau. |

localDatum | An arbitrary datum defined by an authority of a local harbour, from which levels and tidal heights are measured by that authority. |

localDatum | Un niveau de référence arbitraire défini par une autorité portuaire locale, sur la base duquel les niveaux et les hauteurs de marées sont mesurés par cette autorité. |

lowerLowWater | The lowest of the low waters (or single low water) of any specified tidal day due to the declination A1 effects of the moon and sun. |

lowerLowWater | La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil. |

lowerLowWaterLargeTide | The average of the lowest low waters, one from each of 19 years of observations. |

lowerLowWaterLargeTide | La moyenne des plus basses basses mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations. |

lowestAstronomicalTide | The lowest tide level that can be predicted to occur under average meteorological conditions and under any combination of astronomical conditions. |

lowestAstronomicalTide | Le niveau de la plus basse marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques. |

lowestLowWater | An arbitrary level conforming to the lowest tide observed at a location, or somewhat lower. |

lowestLowWater | Un niveau arbitraire correspondant à la plus basse marée observée sur un site donné, ou légèrement inférieur. |

lowestLowWaterSprings | An arbitrary level conforming to the lowest water level observed at a location at spring tides during a period shorter than 19 years. |

lowestLowWaterSprings | Un niveau arbitraire correspondant au niveau des plus basses mers observé sur un site donné durant les vives eaux sur une période inférieure à 19 ans. |

lowWater | An approximation of mean low water adopted as the reference level for a limited region, irrespective of better determinations later. |

lowWater | Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme niveau de référence pour une zone limitée, indépendamment de meilleures déterminations ultérieures. |

lowWaterDatum | An approximation of mean low water that has been adopted as a standard reference for a limited area. |

lowWaterDatum | Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme référence standard pour une zone limitée. |

lowWaterSprings | A level approximating that of mean low water springs. |

lowWaterSprings | Un niveau correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers de vive eau. |

meanHigherHighWater | The average height of higher high waters at a location over a 19-year period. |

meanHigherHighWater | La hauteur moyenne des pleines mers supérieures sur un site donné sur une période de 19 ans. |

meanHigherHighWaterSprings | The average height of higher high water at spring tides at a location. |

meanHigherHighWaterSprings | La hauteur moyenne des pleines mers supérieures de vive eau sur un site donné. |

meanHigherLowWater | The average of the higher low water height of each tidal day observed over a National Tidal Datum Epoch. |

meanHigherLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers supérieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch). |

meanHighWater | The average height of all high waters at a location over a 19-year period. |

meanHighWater | La moyenne des hauteurs de toutes les pleines mers sur un site donné sur une période de 19 ans. |

meanHighWaterNeaps | The average height of the high waters of the neap tide. |

meanHighWaterNeaps | La moyenne des hauteurs des pleines mers de morte eau. |

meanHighWaterSprings | The average height of the high waters of spring tides. |

meanHighWaterSprings | La moyenne des hauteurs des pleines mers de vive eau. |

meanLowerHighWater | The average of the lower high water height of each tidal day observed over a National Tidal Datum Epoch. |

meanLowerHighWater | La moyenne des hauteurs d'eau des pleines mers inférieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch). |

meanLowerLowWater | The average height of the lower low waters at a location over a 19-year period. |

meanLowerLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures sur un site donné sur une période de 19 ans. |

meanLowerLowWaterSprings | The average height of lower low water at spring tides at a location. |

meanLowerLowWaterSprings | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures de vive eau sur un site donné. |

meanLowWater | The average height of all low waters at a location over a 19-year period. |

meanLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau de toutes les basses mers sur un site donné sur une période de 19 ans. |

meanLowWaterNeaps | The average height of the low waters of the neap tide. |

meanLowWaterNeaps | La moyenne des hauteurs des basses mers de morte eau. |

meanLowWaterSprings | The average height of the low waters of spring tides. |

meanLowWaterSprings | La moyenne des hauteurs des basses mers de vive eau. |

meanSeaLevel | The average height of the sea at a tide station measured from a fixed predetermined reference level. |

meanSeaLevel | La moyenne des hauteurs de la mer à un observatoire de mesure de la marée, mesurées à partir d'un niveau de référence fixe prédéfini. |

meanTideLevel | The arithmetic mean of mean high water and mean low water. |

meanTideLevel | La moyenne arithmétique des pleines mers moyennes et des basses mers moyennes. |

meanWaterLevel | The average of all hourly water levels over the available period of record. |

meanWaterLevel | La moyenne de toutes les hauteurs horaires pendant la période d'enregistrement disponible. |

nearlyHighestHighWater | An arbitrary level approximating the highest water level observed at a location, usually equivalent to the high water springs. |

nearlyHighestHighWater | Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau d'eau le plus haut observé sur un site donné, généralement équivalent à la pleine mer de vive eau. |

nearlyLowestLowWater | A level approximating the lowest water level observed at a location, usually equivalent to Indian spring low water. |

nearlyLowestLowWater | Un niveau correspondant approximativement au niveau d'eau le plus bas observé sur un site donné, généralement équivalent à la basse mer de vive eau des Indes. |

tropicHigherHighWater | The highest of the high waters (or single high water) of the tides occurring semimonthly when the effect of the Moon's maximum declination is greatest. |

tropicHigherHighWater | La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte. |

tropicLowerLowWater | The lowest of the low waters (or single low water) of the tides occurring semimonthly when the effect of the Moon's maximum declination is greatest. |

tropicLowerLowWater | La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte. |

51. In point 9.4.1, the following table is added:

51. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.1:

Allowed values for the code list DesignationSchemeValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "DesignationSchemeValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

emeraldNetwork | The Protected Site has a designation under the Emerald Network. |

emeraldNetwork | Le site protégé a été désigné au titre du réseau Émeraude. |

IUCN | The Protected Site has a classification using the International Union for Conservation of Nature classification scheme. |

IUCN | Le site protégé a été classé dans le système de classification de l'Union internationale pour la conservation de la nature. |

nationalMonumentsRecord | The Protected Site has a classification using the National Monuments Record classification scheme. |

nationalMonumentsRecord | Le site protégé a été classé dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

natura2000 | The Protected Site has a designation under either the Habitat Directive (92/43/EEC) or the Birds Directive (79/409/EEC). |

natura2000 | Le site protégé a été désigné au titre de la directive "Habitats" (92/43/CEE) ou de la directive "Oiseaux" (79/409/CEE). |

ramsar | The Protected Site has a designation under the Ramsar Convention. |

ramsar | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar. |

UNESCOManAndBiosphereProgramme | The Protected Site has a designation under UNESCO Man and Biosphere programme. |

UNESCOManAndBiosphereProgramme | Le site protégé a été désigné dans le cadre du programme de l'UNESCO sur l'homme et la biosphère. |

UNESCOWorldHeritage | The Protected Site has a designation under UNESCO World Heritage Convention. |

UNESCOWorldHeritage | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de l'UNESCO concernant la protection du patrimoine mondial. |

52. In point 9.4.3, the following table is added:

52. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.3:

Allowed values for the code list IUCNDesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "IUCNDesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

habitatSpeciesManagementArea | The Protected Site is classified as a habitat species management area under the IUCN classification scheme. |

habitatSpeciesManagementArea | Le site protégé est classé comme aire de gestion des habitats ou des espèces dans le système de classification de l'UICN. |

managedResourceProtectedArea | The Protected Site is classified as a managed resource protected area under the IUCN classification scheme. |

managedResourceProtectedArea | Le site protégé est classé comme aire protégée avec utilisation durable des ressources naturelles dans le système de classification de l'UICN. |

nationalPark | The Protected Site is classified as a national park under the IUCN classification scheme. |

nationalPark | Le site protégé est classé comme parc national dans le système de classification de l'UICN. |

naturalMonument | The Protected Site is classified as a natural monument under the IUCN classification scheme. |

naturalMonument | Le site protégé est classé comme monument ou élément naturel dans le cadre du système de classification de l'UICN. |

ProtectedLandscapeOrSeascape | The Protected Site is classified as a protected landscape or seascape under the IUCN classification scheme. |

ProtectedLandscapeOrSeascape | Le site protégé est classé comme paysage terrestre ou marin protégé dans le système de classification de l'UICN. |

strictNatureReserve | The Protected Site is classified as a strict nature reserve under the IUCN classification scheme. |

strictNatureReserve | Le site protégé est classé comme réserve naturelle intégrale dans le système de classification de l'UICN. |

wildernessArea | The Protected Site is classified as a wilderness area under the IUCN classification scheme. |

wildernessArea | Le site protégé est classé comme zone de nature sauvage dans le système de classification de l'UICN. |

53. In point 9.4.4, the following table is added:

53. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.4:

Allowed values for the code list NationalMonumentsRecordDesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "NationalMonumentsRecordDesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

agricultureAndSubsistence | The Protected Site is classified as an agricultural or subsistence monument under the National Monuments Record classification scheme. |

agricultureAndSubsistence | Le site protégé est classé comme monument agricole ou monument lié à la subsistance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

civil | The Protected Site is classified as a civil monument under the National Monuments Record classification scheme. |

civil | Le site protégé est classé comme monument civil dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

commemorative | The Protected Site is classified as a commemorative monument under the National Monuments Record classification scheme. |

commemorative | Le site protégé est classé comme monument commémoratif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

commercial | The Protected Site is classified as a commercial monument under the National Monuments Record classification scheme. |

commercial | Le site protégé est classé comme monument commercial dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

communications | The Protected Site is classified as a communications monument under the National Monuments Record classification scheme. |

communications | Le site protégé est classé comme monument lié aux communications dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

defence | The Protected Site is classified as a defence monument under the National Monuments Record classification scheme. |

defence | Le site protégé est classé comme monument de défense dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

domestic | The Protected Site is classified as a domestic monument under the National Monuments Record classification scheme. |

domestic | Le site protégé est classé comme monument d'habitation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

education | The Protected Site is classified as an education monument under the National Monuments Record classification scheme. |

education | Le site protégé est classé comme monument lié à l'éducation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

gardensParksAndUrbanSpaces | The Protected Site is classified as a garden, park or urban space monument under the National Monuments Record classification scheme. |

gardensParksAndUrbanSpaces | Le site protégé est classé comme jardin, parc ou espace urbain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

healthAndWelfare | The Protected Site is classified as a health and welfare monument under the National Monuments Record classification scheme. |

healthAndWelfare | Le site protégé est classé comme monument lié à la santé et à la prévoyance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

industrial | The Protected Site is classified as an industrial monument under the National Monuments Record classification scheme. |

industrial | Le site protégé est classé comme monument industriel dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

maritime | The Protected Site is classified as a maritime monument under the National Monuments Record classification scheme. |

maritime | Le site protégé est classé comme monument maritime dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

monument | The Protected Site is classified as a monument with some unclassified form under the National Monuments Record classification scheme. |

monument | Le site protégé est classé comme monument de nature non classifiée dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

recreational | The Protected Site is classified as a recreational monument under the National Monuments Record classification scheme. |

recreational | Le site protégé est classé comme monument récréatif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

religiousRitualAndFunerary | The Protected Site is classified as a religious, ritual or funerary monument under the National Monuments Record classification scheme. |

religiousRitualAndFunerary | Le site protégé est classé comme monument religieux, rituel ou funéraire dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

settlement | The Protected Site is classified as a settlement under the National Monuments Record classification scheme. |

settlement | Le site protégé est classé comme établissement humain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

transport | The Protected Site is classified as a transport monument under the National Monuments Record classification scheme. |

transport | Le site protégé est classé comme monument de transport dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

waterSupplyAndDrainage | The Protected Site is classified as a water supply and drainage monument under the National Monuments Record classification scheme. |

waterSupplyAndDrainage | Le site protégé est classé comme monument d'approvisionnement en eau et de drainage dans le système de classification du Registre des monuments nationaux. |

54. In point 9.4.5, the following table is added:

54. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.5:

Allowed values for the code list Natura2000DesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "Natura2000DesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

proposedSiteOfCommunityImportance | The Protected Site is proposed as a Site of Community Importance (SCI) under Natura2000. |

proposedSiteOfCommunityImportance | Le site protégé est proposé comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000. |

proposedSpecialProtectionArea | The Protected Site is proposed as a Special Protection Area (SPA) under Natura2000. |

proposedSpecialProtectionArea | Le site protégé est proposé comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000. |

siteOfCommunityImportance | The Protected Site is designated as a Site of Community Importance (SCI) under Natura2000. |

siteOfCommunityImportance | Le site protégé a été désigné comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000. |

specialAreaOfConservation | The Protected Site is designated as a Special Area of Conservation (SAC) under Natura2000. |

specialAreaOfConservation | Le site protégé a été désigné comme zone spéciale de conservation (ZSC) au titre de Natura2000. |

specialProtectionArea | The Protected Site is designated as a Special Protection Area (SPA) under Natura2000. |

specialProtectionArea | Le site protégé a été désigné comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000. |

55. In point 9.4.6, the following table is added:

55. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.6:

Allowed values for the code list RamsarDesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "RamsarDesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

ramsar | The Protected Site is designated under the Ramsar Convention. |

ramsar | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar. |

56. In point 9.4.7, the following table is added:

56. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.7:

Allowed values for the code list UNESCOManAndBiosphereProgrammeDesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "UNESCOManAndBiosphereProgrammeDesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

biosphereReserve | The Protected Site is designated as a Biosphere Reserve under the Man and Biosphere Programme. |

biosphereReserve | Le site protégé a été désigné comme une réserve de biosphère au titre du programme sur l'homme et la biosphère. |

57. In point 9.4.8, the following table is added:

57. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.8:

Allowed values for the code list UNESCOWorldHeritageDesignationValue

Valeurs autorisées pour la liste de codes "UNESCOWorldHeritageDesignationValue"

Value | Definition |

Valeur | Définition |

cultural | The Protected Site is designated as a cultural World Heritage site. |

cultural | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine culturel mondial. |

mixed | The Protected Site is designated as a mixed World Heritage site. |

mixed | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine mixte mondial. |

natural | The Protected Site is designated as a natural World Heritage site. |

natural | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine naturel mondial. |

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