COUNCIL DIRECTIVE

DIRECTIVE DU CONSEIL

of 19 December 1985

du 19 décembre 1985

laying down the list of simulants to be used for testing migration of constituents of plastic materials and articles intended to come into contact with foodstuffs

fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

( 85/572/EEC )

( 85/572/CEE )

THE COUNCIL OF THE EUROPEAN COMMUNITIES ,

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,

Having regard to the Treaty establishing the European Economic Community ,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,

Having regard to Council Directive 82/711/EEC of 18 October 1982 laying down the basic rules necessary for testing migration of the constituents of plastic materials and articles intended to come into contact with foodstuffs (1) , and in particular Article 2 ( 3 ) thereof ,

vu la directive 82/711/CEE du Conseil , du 18 octobre 1982 , établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (1) , et notamment son article 2 paragraphe 3 ,

Having regard to the proposal from the Commission (2) ,

vu la proposition de la Commission (2)

Having regard to the opinion of the European Parliament (3) ,

vu l'avis de l'Assemblée (3) ,

Having regard to the opinion of the Economic and Social Committee (4) ,

vu l'avis du Comité économique et social (4) ,

Whereas , by virtue of Article 2 ( 3 ) of , together with the first indent of Chapter 1 ( 2 ) of the Annex to Directive 82/711/EEC , appropriate simulants to carry out migration tests should be indicated for plastic materials and articles intended to come into contact with a single foodstuff or a specific group of foodstuffs ;

considérant que , en vertu de l'article 2 paragraphe 3 et de l'annexe , chapitre I paragraphe 2 premier tiret de la directive 82/711/CEE , il convient d'indiquer les simulants appropriés pour effectuer les essais de migration dans le cas des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires ;

Whereas the possibility should not be excluded , where necessary , of making use of methods for testing migration other than those laid down in this Directive ;

considérant qu'il ne faut pas exclure la possibilité , en cas de besoin , de recourir à des moyens de vérification de la migration autres que ceux prévus par la présente directive ;

Whereas , in determining appropriate simulants , account must be taken in particular of the chemical composition of the foodstuff and its physical properties ;

considérant que , dans le choix des simulants appropriés , il y a lieu de tenir compte notamment de la composition chimique de la denrée alimentaire ainsi que de son état physique ;

Whereas , for some foodstuffs containing fat , the result obtained in migration tests with the simulant is higher than that obtained in migration tests with the foodstuff itself and whereas therefore the result should be corrected by applying a " reduction factor " appropriate to the particular situation ; whereas in certain specific cases , particularly that of materials and objects in contact with foodstuffs with fatty substances on the surface , the existence of appropriate methods of analysis is essential for implementation of this Directive ;

considérant que , pour certaines denrées alimentaires contenant des matières grasses , le résultat obtenu dans les essais de migration avec le simulant est plus élevé que celui obtenu dans les essais de migration avec la denrée alimentaire elle-même et que , dès lors , il convient de corriger le résultat en appliquant un « coefficient de réduction » approprié dans le cas d'espèce ; que dans certains cas spécifiques , et notamment celui des matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires présentant des matières grasses en surface , l'existence de méthodes d'analyses appropriées est essentielle pour l'application de la présente directive ;

Whereas the adaptation of this Directive to technical progress constitutes an implementing measure , the adoption of which , in order to simplify and accelerate the procedure , should in principle be the responsibility of the Commission ;

considérant que l'adaptation de la présente directive au progrès technique constitue une mesure d'application dont il convient de confier en principe l'adaption à la Commission afin de simplifier et d'accélérer la procédure ;

Whereas in all cases in which the Council confers on the Commission authority to implement the provisions relating to plastic materials and articles intended to come into contact with foodstuffs , a procedure should be laid down establishing close cooperation between Member States and the Commission within the Standing Committee for Foodstuffs , set up under Decision 69/414/EEC (5) ,

considérant que , dans tous les cas dans lesquels le Conseil confère à la Commission des compétences pour l'application des règles relatives au secteur des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires , il convient de prévoir une procédure qui instaure une coopération étroite entre les États membres et la Commission au sein du comité permanent des denrées alimentaires , institué par la décision 69/414/CEE (5) ,

HAS ADOPTED THIS DIRECTIVE :

A ARRÉTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE ,

Article 1

Article premier

Pursuant to Article 2 ( 3 ) of Directive 82/711/EEC , the simulants to be used for testing migration of the constituents of plastic materials and articles intended to come into contact with a single foodstuff or specific group of foodstuffs and the concentration of these simulants shall be those indicated in the Annex .

Conformément à l'article 2 paragraphe 3 de la directive 82/711/CEE , les simulants , à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires et la concentration de ces simulants , sont ceux indiqués à l'annexe .

Article 2

Article 2

Notwithstanding Article 1 , the list of substances or materials whose use is authorized to the exclusion of all others may lay down procedures testing migration of particular constituents of plastic materials and articles which differ from those laid down in the Annex where this is appropriate .

Sans préjudice de l'article 1er , les listes des substances ou matières dont l'emploi est autorisé à l'exclusion de toutes les autres peuvent , au besoin , fixer des procédures pour la vérification de la migration de certains constituants des matériaux et objets en matière plastique , différentes de celles qui figurent à l'annexe .

Article 3

Article 3

Adaptations to be made to the Annex to this Directive in the light of progress in scientific and technical knowledge shall be adopted in accordance with the procedure laid down in Article 10 of Directive 76/893/EEC (6) .

Les adaptations à apporter à l'annexe en fonction de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont arrêtées selon la procédure visée a l'article 10 de la directive 76/893/CEE (6) .

Article 4

Article 4

Member States shall take all measures necessary to comply with this Directive not later than such time as they take the measures to implement Directive 82/711/EEC .

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard lorsqu'ils prennent les mesures d'application de la directive 82/711/CEE .

Article 5

Article 5

This Directive is addressed to the Member States .

Les États membres sont destinataires de la présente directive .

Done at Brussels , 19 December 1985 .

Fait à Bruxelles , le 19 decembre 1985 .

For the Council

Par le Conseil

The President

Le président

M. FISCHBACH

M. FISCHBACH

(1) OJ No L 297 , 23 . 10 . 1982 , p. 26 .

(1) JO n º L 297 du 23 . 10 . 1982 , p. 26 .

(2) OJ No C 102 , 14 . 4 . 1984 , p. 4 .

(2) JO n º C 102 du 14 . 4 . 1984 , p. 4 .

(3) OJ No C 175 , 15 . 7 . 1985 , p. 299 .

(3) JO n º C 175 du 15 . 7 . 1985 , p. 299 .

(4) OJ No C 25 , 28 . 1 . 1985 , p. 6 .

(4) JO n º C 25 du 28 . 1 . 1985 , p. 6 .

(5) OJ No L 291 , 19 . 11 . 1969 , p. 9 .

(5) JO n º L 291 du 19 . 11 . 1969 , p. 9 .

(6) OJ No L 340 , 9 . 12 . 1976 , p. 19 .

(6) JO n º L 340 du 9 . 12 . 1976 , p. 19 .

ANNEX

ANNEXE

LIST OF SIMULANTS

LISTE DES SIMULANTS

1 . In the following tables , which make up a non-exhaustive list of foodstuffs , the simulants to be used in migration tests with a particular foodstuff or group of foodstuffs are identified by the letters shown :

1 . Dans le tableau ci-après , qui comporte une liste non exhaustive de dennées alimentaires , les simulants à utiliser dans les essais de migration en regard de la denrêe alimentaire ou groupe de denrêes alimentaires sont indiqués par les abréviations suivantes :

Simulant A :

simulant A :

distilled water or water of equivalent quality ;

eau distillée ou eau de qualité équivalente ,

Simulant B :

simulant B :

3 % acetic acid ( w/v ) in aqueous solution ;

acide acétique à 3 % ( p/v ) en solution aqueuse ,

Simulant C :

simulant C :

15 % ethanol ( v/v ) in aqueous solution ;

éthanol à 15 % ( v/v ) en solution aqueuse ,

Simulant D :

simulant D :

rectified olive oil (1) ; if for technical reasons connected with the method of analysis it is necessary to use different simulants , olive oil must be replaced by a mixture of synthetic triglycerides (2) , or by sunflower oil (3) .

huile d'olive rectifiée (1) ; lorsque , pour des raisons techniques liées à la méthode d'analyse , il est nécessaire d'utiliser d'autres simulants , l'huile d'olive doit être remplacée par un mélange de triglycérides synthétiques (2) ou par de l'huile de tournesol (3) .

2 . For each foodstuff or group of foodstuffs , only the simulant(s) indicated by an " X " is ( are ) to be used , using for each simulant , a new sample of the materials and subject concerned . Where no " X " appears , no migration test is required for the heading or subheading concerned .

2 . Pour chaque denrée alimentaire ou pour chaque groupe de denrées alimentaires , on n'utilise que le ou les simulants indiqués par le signe X , en utilisant pour chaque simulant un nouvel échantillon de matériaux et objet en question . L'absence du signe X signifie que , pour cette position ou tous-position , aucun essai de migration n'est requis .

3 . When " X " is followed by an oblique stroke and a figure , the result of the migration tests should be divided by the number indicated . In the case of certain types of fatty foodstuffs this figure , known as the " reduction factor " , is conventionally used to take account of the greater extractive capacity of the simulant for such foodstuffs .

3 . Lorsque le signe X est suivi d'un chiffre dont il est séparé par une barre oblique , le résultat des essais de migration doit être divisé par ce chiffre . Celui-ci , appelé « coefficient de réduction » , tient compte , de façon conventionnelle , du pouvoir d'extraction plus grand du simulant des aliments gras par rapport à certains types de denrées alimentaires .

4 . Where the letter " a " is shown in brackets after the " X " , only one of the two simulants given should be used :

4 . Si le signe X est accompagné entre parenthèses de la lettre a , n'utiliser qu'un des deux simulants indiqués :

- if the pH value of the foodstuff is higher than 4,5 , simulant A should be used ,

- si le pH de la denrée alimentaire est supérieur à 4,5 , utiliser le simulant A ,

- if the pH value of the foodstuff is 4,5 , or less , simulant B should be used .

- si le pH de la denrée alimentaire est inférieur ou égal à 4,5 , utiliser le simulant B .

5 . Where a foodstuff is listed under both a specific and a general heading , only the simulant(s) indicated under the specific heading is ( are ) to be used .

5 . Si une denrée alimentaire figure sur la liste tant sous une position spécifique que sous une position générale , il faut utiliser uniquement le(s) simulant(s) prévu(s) sous la position spécifique .

(1) Characteristics of rectified olive oil

(1) Caractéristiques de l'huile d'olive rectifiée :

Iodine value ( Wijs ) = 80 to 88

indice d'iode ( Wijs ) = 80-88

Refractive index at 25 ° C = 1,4665 to 1,4679

indice de réfraction à 25 ° C = 1,4665-1,4679

Acidity ( expressed as % oleic acid ) = 0,5 % maximum

acidité ( exprimée en % d'acide oléique ) = 0,5 % maximum

Peroxide number ( expressed as oxygen milliequivalents per kg of oil ) = 10 maximum

indice de peroxydes ( exprimés en miliéquivalents d'oxygène par kg d'huile ) = 10 maximum

(2) Composition of the synthetic triglycerides mixture

(2) Composition du mélange de triglycérides synthétiques :

Fatty acid distribution

Répartition des acides gras

Number of C-atoms in fatty acid residue * 6 * 8 * 10 * 12 * 14 * 16 * 18 * others *

Nombre d'atomes de C dans les résidus d'acides gras * 6 * 8 * 10 * 12 * 14 * 16 * 18 * autres *

GLC area [ % ] * ~ 1 * 6 to 9 * 8 to 11 * 45 to 52 * 12 to 15 * 8 to 10 * 8 to 12 * * 1 *

Zones GLC [ % ] * ~ 1 * 6-9 * 8-11 * 45-52 * 12-15 * 8-10 * 8-12 * * 1 *

Purity

Pureté

Content of monoglycerides ( enzymatically ) * 0,2 %

Teneur en monoglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 0,2 % *

Content of diglycerides ( enzymatically ) * 2,0 %

Teneur en diglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 2,0 % *

Unsaponifiable matter * 0,2 %

Matières non saponifiables * * 0,2 % *

Iodine value ( Wijs ) * 0,1 %

Indice d'iode ( Wijs ) * * 0,1 % *

Acid value * 0,1 %

Indice d'acide * * 0,1 % *

Water content ( K. Fischer ) * 0,1 %

Teneur en eau ( K. Fischer ) * * 0,1 % *

Melting point 28 ± 2 ° C

Point de fusion * 28 ± 2 ° C *

Typical absorption spectrum ( thickness of layer : d = 1 cm ; reference : water = 35 ° C )

Spectre d'absorption typique ( épaisseur de la couche : d = 1 cm ; référence : eau = 35 ° C )

Wavelength ( nm ) * 290 * 310 * 330 * 350 * 370 * 390 * 430 * 470 * 510 *

Longeur d'onde ( nm ) * 290 * 310 * 330 * 350 * 370 * 390 * 430 * 470 * 510 *

Transmittance ( % ) * ~ 2 * ~ 15 * ~ 37 * ~ 64 * ~ 80 * ~ 88 * ~ 95 * ~ 97 * ~ 98 *

Transmittance ( % ) * ~ 2 * ~ 15 * ~ 37 * ~ 64 * ~ 80 * ~ 88 * ~ 95 * ~ 97 * ~ 98 *

At least 10 % light transmittance at 310 nm ( cell of 1 cm , reference : water 35 ° C )

Au moins 10 % de transmittance de lumière à 310 nm ( cuvette d'un cm , référence : eau à 35 ° C )

(3) Characteristics of sunflower oil

(3) Caractéristiques de l'huile de tournesol

Iodine value ( Wijs ) = 120 to 145

indice d'iode ( Wijs ) = 120-145

Refractive index at 20 ° C = 1,474 to 1,476

indice de réfraction à 20 ° C = 1,474-1,476

Saponification number = 188 to 193

indice de saponification = 188-193

Relative density at 20 ° C = 0,918 to 0,925

densité relative à 20 ° C = 0,918-0,925

Unsaponifiable matter = 0,5 % to 1,5 %

matières non saponifiables = 0,5 % - 1,5 %

TABLE

TABLEAU

Reference number * Description of foodstuffs * Simulants to be used *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

* * A * B * C * D *

01 * Beverages * * * * *

01 . * Boissons * * * * *

01.01 * Non-alcoholic beverages or alcoholic beverages of an alcoholic strength lower than 5 % vol. : * * * * *

01.01 * Boissons non alcoolisées ou boissons alcoolisées titrant moins de 5 % vol : * * * * *

* Waters , ciders , fruit or vegetable juices of normal strength or concentrated , musts , fruit nectars , lemonades and mineral waters , syrups , bitters , infusions , coffee , tea , liquid chocolate , beers and other * X (a) * X (a) * * *

* Eaux , cidres , jus de fruits ou de légumes simples ou concentrés , moûts , nectars de fruits , limonades , sodas , sirops , bitter , infusions , café , thé , chocolat liquide , bières et autres * X (a) * X (a) * * *

01.02 * Alcoholic beverages of an alcoholic strength equal to or exceeding 5 % vol. : * * * * *

01.02 * Boissons alcoolisées titrant 5 % vol ou plus : * * * * *

* Beverages shown under heading 01.01 but with an alcoholic strength equal to or exceeding 5 % vol. : * * * * *

* Boissons classées sous la position 01.01 mais titrant 5 % vol ou plus : * * * * *

* Wines , spirits and liqueurs * * X (1) * X (2) * *

* Vins , eaux-de-vie , liqueurs * * X (1) * X (2) * *

01.03 * Miscellaneous : undenatured ethyl aclcohol * * X (1) * X (2) * *

01.03 * Divers : alcool éthylique non dénaturé * * X (1) * X (2) * *

02 * Cereals , cereal products , pastry , biscuits , cakes and other bakers' wares * * * * *

02 . * Céréales , dérivés de céréales , produits de la biscuiterie , de la boulangerie et de la pâtisserie * * * * *

02.01 * Starches * * * * *

02.01 * Amidons et fécules * * * * *

02.02 * Cereals , unprocessed , puffed , in flakes , ( including popcorn , corn flakes and the like ) * * * * *

02.02 * Céréales en l'état , en flocons en paillettes ( y compris le maïs soufflé et les pétales de maïs et autres ) * * * * *

02.03 * Cereal flour and meal * * * * *

02.03 * Farines de céréales et semoules * * * * *

02.04 * Macaroni , spaghetti and similar products * * * * *

02.04 * Pâtes alimentaires * * * * *

02.05 * Pastry , biscuits , cakes and , other bakers' wares , dry : * * * * *

02.05 * Produits de la boulangerie sèche , de la biscuiterie et de la pâtisserie sèche : * * * * *

* A . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . Other * * * * *

* B . autres * * * * *

02.06 * Pastry , cakes and other bakers' wares , fresh : * * * * *

02.06 * Produits de la boulangerie et de la pâtisserie fraîche : * * * * *

* A . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . Other * X * * * *

* B . autres * X * * * *

03 * Chocolate , sugar and products thereof Confectionery products * * * * *

03 . * Chocolats , sucres et leurs dérivés , produits de la confiserie * * * * *

03.01 * Chocolate , chocolate-coated products , substitutes and products coated with substitutes * * * * X/5 *

03.01 * Chocolats , produits enrobés de chocolat , succédanés et produits enrobés de succédanés * * * * X/5 *

03.02 * Confectionery products : * * * * *

03.02 * Produits de la confiserie : * * * * *

* A . In solid form : * * * * *

* A . sous forme solide : * * * * *

* I . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* II . Other * * * * *

* II . autres * * * * *

Reference number * Description of foodstuffs * Simulants to be used *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

* * A * B * C * D *

03.02 ( continued ) * B . In paste form : * * * * *

03.02 ( suite ) * B . sous forme de pâte : * * * * *

* I . With fatty substances on the surface * * * * X/3 *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/3 *

* II . Moist * X * * * *

* II . humides * X * * * *

03.03 * Sugar and sugar products : * * * * *

03.03 * Sucres et sucreries : * * * * *

* A . In solid form * * * *

* A . sous forme solide * * * * *

* B . Honey and the like * X * * * *

* B . miel et similaires * X * * * *

* C . Molasses and sugar syrups * X * * * *

* C . mélasse et sirops de sucre * X * * * *

04 * Fruit , vegetables and products thereof * * * * *

04 . * Fruits , légumes et leurs dérivés * * * * *

04.01 * Whole fruit , fresh or chilled * * * * *

04.01 * Fruits entiers , frais ou réfrigérés * * * * *

04.02 * Processed fruit : * * * * *

04.02 * Fruits transformés : * * * * *

* A . Dried or dehydrated fruit , whole or in the form of flour or powder * * * * *

* A . Fruits secs ou déshydratés , entiers ou sous forme de farine ou de poudre * * * * *

* B . Fruit in the form of chunks , purée or paste * X (a) * X (a) * * *

* B . Fruits en morceaux ou sous forme de purée ou de pâte * X (a) * X (a) * * *

* C . Fruit preserves ( jams and similar products - whole fruit or chunks or in the form of flour or powder , preserved in a liquid medium ) : * * * * *

* C . Fruits en conserve ( confitures et produits similaires - fruits entiers ou en morceaux , ou sous forme de farine ou de poudre , conservés dans un milieu liquide ) : * * * * *

* I . In an aqueous medium * X (a) * X (a) * * *

* I . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* II . In an oily medium * X (a) * X (a) * * X *

* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

* III . In an alcoholic medium ( * 5 % vol. ) * * X (3) * X * *

* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (*) * X * *

04.03 * Nuts ( peanuts , chestnuts , almonds , hazelnuts , walnuts , pine kernels and other ) : * * * * *

04.03 * Fruits à coques ( arachides , châtaignes , amandes , noisettes , noix communes , pignons et autres ) : * * * * *

* A . Shelled , dried * * * * *

* A . décortiqués , séchés * * * * *

* B . Shelled and roasted * * * * X/5 (4) *

* B . décortiqués et grillés * * * * X/5 (4) *

* C . In paste or cream form X * * * X/3 (4) *

* C . sous forme de pâte ou de crème * X * * * X/3 (4) *

04.04 * Whole vegetables , fresh or chilled * * * * *

04.04 * Légumes entiers , frais ou réfrigérés * * * * *

04.05 * Processed vegetables : * * * * *

04.05 * Légumes transformés : * * * * *

* A . Dried or dehydrated vegetables whole or in the form of flour or powder * * * * *

* A . Légumes secs ou déshydratés , entiers , sous forme de farine ou de poudre * * * * *

* B . Vegetables , cut , in the form of purées * X (a) * X (a) * * *

* B . Légumes en morceaux , sous forme de purée * X (a) * X (a) * * *

* C . Preserved vegetables : * * * * *

* C . Légumes en conserve : * * * * *

* I . In an aqueous medium * X (a) * X (a) * * *

* I . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* II . In an oily medium * X (a) * X (a) * * X *

* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

* III . In an alcoholic medium ( * 5 % vol. ) * * X (3) * X * *

* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (3) * X * *

05 * Fats and oils * * * * *

05 . * Graisses et huiles * * * * *

05.01 * Animals and vegetable fats and oils , whether natural or treated ( including cocoa butter , lard , resolidified butter ) * * * * X *

05.01 * Graisses et huiles animales et végétales , naturelles ou élaborées ( y compris le beurre de cacao , le saindoux , le beurre fondu ) * * * * X *

05.02 * Margarine , butter and other fats and oils made from water emulsions in oil * * * * X/2 *

05.02 * Margarine , beurre et autres matières grasses constituées d'émulsions d'eau dans l'huile * * * * X/2 *

Reference number * Description of foodstuffs * Simulants to be used *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

* * A * B * C * D *

06 * Animal products and eggs * * * * *

06 . * Produits animaux et oeufs * * * * *

06.01 * Fish : * * * * *

06.01 * Poissons : * * * * *

* A . Fresh , chilled , salted , smoked * X * * * X/3 (5) *

* A . frais , réfrigérés , salés , fumés * X * * * X/3 (5) *

* B . In the form of paste * X * * * X/3 (5) *

* B . sous forme de paate * X * * * X/3 (5) *

06.02 * Crustaceans and molluscs ( including oysters , mussels , snails ) not naturally protected by their shells * X * * * *

06.02 * Crustacés et mollusques ( y compris les hultres , les moules et les escargots ) , non protégés naturellement par leur carapace ou leur coquille * X * * * *

06.03 * Meat of all zoological species ( including poultry and game ) : * * * * *

06.03 * Viandes de toutes espèces zoologiques ( y compris la volaille et le gibiet ) : * * * * *

* A . Fresh , chilled , salted , smoked * X * * * X/4 *

* A . fraîches , réfrigérées , salées , fumées * X * * * X/4 *

* B . In the form of paste , creams * X * * * X/4 *

* B . sous forme de pâte , de crème * X * * * X/4 *

06.04 * Processed meat products ( ham , salami , bacon and other ) * X * * * X/4 *

06.04 * Produits transformés à base de viande ( jambon , saucisson , bacon et autres ) * X * * * X/4 *

06.05 * Preserved and part-preserved meat and fish : * * * * *

06.05 * Conserves et semi-conserves de viande ou de poisson : * * * * *

* A . In an aqueous medium * X (a) * X (a) * * *

* A . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* B . In an oily medium * X (a) * X (a) * * X *

* B . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

06.06 * Eggs not in shell : * * * * *

06.06 * OEufs dépourvus de leur coquille : * * * * *

* A . Powdered or dried * * * * *

* A . en poudre ou séchés * * * * *

* B . Other * X * * * *

* B . autres * X * * * *

06.07 * Egg yolks : * * * * *

06.07 * Jaune d'oeuf : * * * * *

* A . Liquid * X * * * *

* A . liquide * X * * * *

* B . Powdered or frozen * * * * *

* B . en poudre ou congelé * * * * *

06.08 * Dried white of egg * * * * *

06.08 * Blanc d'oeuf séché * * * * *

07 * Milk products * * * * *

07 . * Produits laitiers * * * * *

07.01 * Milk : * * * * *

07.01 * Lait : * * * * *

* A . Whole * X * * * *

* A . entier * X * * * *

* B . Partly dried * X * * * *

* B . partiellement déshydraté * X * * * *

* C . Skimmed or partly skimmed * X * * * *

* C . partiellement ou totalement écrémé * X * * * *

* D . Dried * * * * *

* D . totalement déshydraté * * * * *

07.02 * Fermented milk such as yoghourt , buttermilk and such products in association with fruit and fruit products * * X * * *

07.02 * Lait fermenté , tel que le yoghourt , le lait battu et leurs associations avec des fruits et dérivés de fruits * * X * * *

07.03 * Cream and sour cream * X (a) * X (a) * * *

07.03 * Crème et crème acide * X (a) * X (a) * * *

07.04 * Cheeses : * * * * *

07.04 * Fromages : * * * * *

* A . Whole , with rind * * * * *

* A . entiers , à croûte * * * * *

* B . Processed cheeses * X (a) * X (a) * * *

* B . fondus * X (a) * X (a) * * *

* C . All others * X (a) * X (a) * * X/3 (5) *

* C . tous les autres * X (a) * X (a) * * X/3 (5) *

Reference number * Description of foodstuffs * Simulants to be used *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

* * A * B * C * D *

07.05 * Rennet : * * * * *

07.05 * Présure : * * * * *

* A . In liquid or viscous form * X (a) * X (a) * * *

* A . liquide ou pâteuse * X (a) * X (a) * * *

* B . Powdered or dried * * * * *

* B . en poudre ou séchée * * * * *

08 * Miscellaneous products * * * * *

08 . * Produits divers * * * * *

08.01 * Vinegar * * X * * *

08.01 * Vinaigre * * X * * *

08.02 * Fried or roasted foods : * * * * *

08.02 * Aliments frits ou rôtis : * * * * *

* A . Fried potatoes , fritters and the like * * * * X/5 *

* A . Pommes de terre frites , beignets et autres * * * * X/5 *

* B . Of animal origin * * * * X/4 *

* B . d'origine animale * * * * X/4 *

08.03 * Preparations for soups , broths , in liquid , solid or powder form ( extracts , concentrates ) ; homogenized composite food preparations , prepared dishes : * * * * *

08.03 * Préparation pour soupes , potages ou bouillons , soupes , potages ou bouillons préparés ( extraits , concentrés ) , préparations alimentaires composites homogénéisées , plats préparés : * * * * *

* A . Powdered or dried : * * * * *

* A . en poudre ou séchés : * * * * *

* I . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* II . Other * * * * *

* II . autres * * * * *

* B . Liquid or paste : * * * * *

* B . Liquides ou pâteux : * * * * *

* I . With fatty substances on the surface * X (a) * X (a) * * X/3 *

* I . présentant des matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * X/3 *

* II . Other * X (a) * X (a) * * *

* II . autres * X (a) * X (a) * * *

08.04 * Yeasts and raising agents : * * * * *

08.04 * Levures et substances fermentantes : * * * * *

* A . In paste form * X (a) * X (a) * * *

* A . en pâte * X (a) * X (a) * * *

* B . Dried * * * * *

* B . sèches * * * * *

08.05 * Salt * * * * *

08.05 * Sel de cuisine * * * * *

08.06 * Sauces : * * * * *

08.06 * Sauces : * * * * *

* A . Without fatty substances on the surface * X (a) * X (a) * * *

* A . ne présentant pas de matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * *

* B . Mayonnaise , sauces derived from mayonnaise , salad creams and other oil in water emulsions * X (a) * X (a) * * X/3 *

* B . Mayonnaise , sauces dérivées de la mayonnaise , crème pour salade et autres sauces émulsionnées ( émulsion de type huile dans l'eau ) * X (a) * X (a) * * X/3 *

* C . Sauce containing oil and water forming two distinct layers * X (a) * X (a) * * X *

* C . Sauce contenant de l'huile et de l'eau formant deux couches distinctes * X (a) * X (a) * * X *

08.07 * Mustard ( except powdered mustard under heading 08.17 ) * X (a) * X (a) * * X/3 (6) *

08.07 * Moutardes ( à l'exception des moutardes en poudre de la position 08.17 ) * X (a) * X (a) * * X/3 (6) *

08.08 * Sandwiches , toasted bread and the like containing any kind of foodstuff : * * * * *

08.08 * Tartines , sandwichs , toasts et autres contenant toutes espèces d'aliments : * * * * *

* A . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . Other * * * * *

* B . autres * * * * *

08.09 * Ice-creams * X * * * *

08.09 * Glaces * X * * * *

08.10 * Dried foods : * * * * *

08.10 * Aliments secs : * * * * *

* A . With fatty substances on the surface * * * * X/5 *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . Other * * * * *

* B . autres * * * * *

Reference number * Description of foodstuffs * Simulants to be used *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

* * A * B * C * D *

08.11 * Frozen or deep-frozen foods * * * * *

08.11 * Aliments congelés ou surgelés * * * * *

08.12 * Concentrated extracts of an alcoholic strength equal to or exceeding 5 % vol * * X (8) * X * *

08.12 * Extraits concentrés titrant 5 % vol d'alcool ou plus * * X (8) * X * *

08.13 * Cocoa : * * * * *

08.13 * Cacao : * * * * *

* A . Cocoa powder * * * * X/5 (7) *

* A . Cacao en poudre * * * * X/5 (7) *

* B . Cocoa paste * * * * X/3 (7) *

* B . Cacao en pâte * * * * X/3 (7) *

08.14 * Coffee , whether or not roasted , decaffeinated or soluble , coffee substitutes , granulated or powdered * * * * *

08.14 * Café , même torréfié ou décaféiné ou soluble , succédanés de café en granulés ou en poudre * * * * *

08.15 * Liquid coffee extracts * X * * * *

08.15 * Extraits de café liquide * X * * * *

08.16 * Aromatic herbs and other herbs : * * * * *

08.16 * Plantes aromatiques et autres plantes : * * * * *

* camomile , mallow , mint , tea , lime blossom and others * * * * *

* camomille , mauve , menthe , thé , tilleul et autres * * * * *

08.17 * Spices and seasonings in the natural state : * * * * *

08.17 * Épices et aromates à l'état ordinaire : * * * * *

* cinnamon , cloves , powdered mustard , pepper , vanilla , saffron and other * * * * *

* cannelle , clous de girofle , montarde en poudre , poivre , vanille , safran et autres * * * * *

(1) This test shall be carried out only in cases where the pH is 4,5 or less .

(1) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .

(2) This test may be carried out in the case of liquids or beverages of an alcoholic strength exceeding 15 % vol. with aqueous solutions of ethanol of a similar strength .

(2) Cet essai peut être effectué dans le cas de liquides ou de boissons titrant plus de 15 % vol d'alcool avec de l'éthanol en solution aqueuse de concentration analogue .

(3) This test is to be used only where the pH is 4,5 or less .

(3) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .

(4) If it can be demonstrated by means of an appropriate test that there is no " fatty contact " with the plastic , the test with simulant D may be dispensed with .

(4) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(5) If it can be demonstrated by means of an appropriate test that there is no " fatty contact " with the plastic , the test with simulant D may be dispensed with .

(5) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(6) If it can be demonstrated by means of an appropriate test that there is no " fatty contact " with the plastic , the test with simulant D may be dispensed with .

(6) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(7) If it can be demonstrated by means of an appropriate test that there is no " fatty contact " with the plastic , the test with simulant D may be dispensed with .

(7) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(8) This test is to be used only where the pH is 4,5 or less .

(8) Cet essai est effectué uniquement dans le cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .