ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 51

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
10 février 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité des régions

 

115e session plénière des 3—4 décembre 2015

2016/C 051/1

Résolution sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016

1

 

AVIS

 

Comité des régions

 

115e session plénière des 3—4 décembre 2015

2016/C 051/2

Avis du Comité européen des régions — Une vision territoriale pour 2050: quel avenir?

8

2016/C 051/3

Avis du Comité européen des régions — Agenda européen en matière de migration

14

2016/C 051/4

Avis du Comité européen des régions — Normes de rémunération du travail au sein de l’Union européenne

22

2016/C 051/5

Avis du Comité européen des régions — Le rôle de l’économie sociale dans la relance de la croissance économique et la lutte contre le chômage

25

2016/C 051/6

Avis du Comité européen des régions — La dimension locale et régionale de l’économie du partage

28

2016/C 051/7

Avis du Comité européen des régions — Un système d’imposition des sociétés juste et efficace au sein de l’Union européenne

34

2016/C 051/8

Avis du Comité européen des régions — La dimension locale et régionale de l’accord sur le commerce des services (ACS)

39

2016/C 051/9

Avis du Comité européen des régions — L’avenir de la Convention des maires

43

2016/C 051/10

Avis du Comité européen des régions — Contribution au bilan de qualité des directives «Oiseaux» et «Habitats»

48


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