ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 177

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
11 juin 2014

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

495e session plénière du CESE des 21 et 22 janvier 2014

2014/C 177/1

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La consommation collaborative ou participative: un modèle de développement durable pour le XXIe siècle»

1

2014/C 177/2

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Une stratégie de lutte contre l'économie souterraine et le travail non déclaré» (avis d'initiative)

9

2014/C 177/3

Avis du Comité économique et social européen sur «L'accessibilité en tant que droit de l'homme pour les personnes handicapées» (avis d'initiative)

15

2014/C 177/4

Avis du Comité économique et social européen sur «Le caractère “abordable” des SIEG: définition, mesure, enjeux, initiatives européennes» (avis d'initiative)

24

2014/C 177/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Stratégie de l'UE pour la région de l'Adriatique et de la mer Ionienne (EUSAIR)» (avis exploratoire)

32

2014/C 177/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres»COM(2013) 803 final — 2013/0392 (NLE)

40

2014/C 177/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 260/2012 en ce qui concerne la migration vers un système européen de virements et prélèvements»COM(2013) 937 final — 2013/0449 (COD)

41

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

495e session plénière du CESE des 21 et 22 janvier 2014

2014/C 177/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments financiers et de contrats financiers»COM(2013) 641 final — 2013/0314 (COD)

42

2014/C 177/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil adaptant aux articles 290 et 291 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne une série d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle»COM(2013) 751 final — 2013/0365 (COD)

48

2014/C 177/10

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les nouvelles substances psychoactives»COM(2013) 619 final — 2013/0305 (COD) COM(2013) 618 final — 2013/0304 (COD)

52

2014/C 177/11

Avis du Comité économique et social européen sur le «Paquet NAÏADES II», qui comprend les trois documents suivants: «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 718/1999 du Conseil du 29 mars 1999 relatif à une politique de capacité des flottes communautaires dans la navigation intérieure en vue de promouvoir le transport par voie navigable»COM(2013) 621 final — 2013/0303 (COD)«Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure et abrogeant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil»COM(2013) 622 final — 2013/0302 (COD)«Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions — Vers un transport par voies navigables intérieures de qualité — NAÏADES II»COM(2013) 623 final

58

2014/C 177/12

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Nouvelles mesures concernant le marché unique européen des télécommunications» portant sur les deux documents suivants: «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures relatives au marché unique européen des communications électroniques et visant à faire de l'Europe un continent connecté, et modifiant les directives 2002/20/CE, 2002/21/CE et 2002/22/CE ainsi que les règlements (CE) no 1211/2009 et (UE) no 531/2012»COM(2013) 627 final — 2013/0309 (COD) et la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur le marché unique européen des télécommunications»COM(2013) 634 final

64

2014/C 177/13

Avis du Comité économique et social européen sur «L'enseignement supérieur européen dans le monde»COM(2013) 499 final

71

2014/C 177/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication consultative sur l'utilisation durable du phosphore»COM(2013) 517 final

78

2014/C 177/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes»COM(2013) 620 final — 2013/0307 (COD)

84

2014/C 177/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, en vue de la mise en œuvre, à partir de 2020, d'une convention internationale portant application d'un mécanisme de marché mondial aux émissions de l'aviation internationale»COM(2013) 722 final — 2013/0344 (COD)

88

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