Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 60
34e année
8 mars 1991
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

.....

II Actes préparatoires

Comité économique et social

91/C 60/01

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif au document administratif unique

1

91/C 60/02

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/396/ CEE relative aux mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire

4

91/C 60/03

Avis sur: — la proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant le code des douanes communautaires et — la proposition de règlement (CEE) du Conseil déterminant les cas et les conditions particulières dans lesquels il peut être recouru au régime de l'admission temporaire en exonération totale de droits à l'importation .

5

91/C 60/04

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la suppression des contrôles et formalités applicables aux bagages à main et aux bagages de soute des passagers effectuant un vol intracommunautaire ainsi qu'aux bagages des passagers effectuant une traversée maritime intracommunautaire

12

91/C 60/05

Avis sur la proposition de directive du Conseil visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement

15

91/C 60/06

Avis sur la proposition de directive du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des règles communautaires sur les procédures de passation de marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications

16

91/C 60/07

Avis sur le 19e rapport sur la politique de concurrence

19

91/C 60/08

Avis sur la proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)

25

91/C 60/09

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail

26

91/C 60/10

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif au changement de registre des navires à l'intérieur de la Communauté

33

91/C 60/11

Avis sur: — la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3164/76 relatif à l'accès au marché des transports internationaux de marchandises par route et — la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 4059/89 fixant les conditions de l'admission de transporteurs non résidents aux transports nationaux de marchandises par route dans un État membre

35

91/C 60/12

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté

37

91/C 60/13

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant la publicité faite à l'égard des médicaments à usage humain

40

91/C 60/14

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/432/ CEE en ce qui concerne le diagnostic de la brucellose bovine et de la leucose bovine enzootique

43

91/C 60/15

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales

45

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