[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |

Bruxelles, le 3.11.2006

COM(2006) 655 final

2006/0218 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n° 3696/93

(présentée par la Commission)

EXPOSÉ DES MOTIFS

CONTEXTE DE LA PROPOSITION |

110 | Motivations et objectifs de la proposition La classification statistique des produits associée aux activités, connue sous le nom de «CPA», a été établie en 1993 afin d’harmoniser les statistiques économiques. Cette classification est étroitement liée à la nomenclature statistique des activités économiques NACE. Une version révisée de la CPA, qui tient compte à la fois de l’évolution de l’économie au cours des dernières années et d’une révision majeure de la NACE ainsi que d’autres nomenclatures internationales de produits, est à présent proposée. |

120 | Contexte général Certaines modifications mineures ont été apportées à la CPA depuis son adoption en 1993. La publication d’une version révisée est nécessaire du fait des changements importants qui sont intervenus dans l’économie depuis cette date et d’une révision majeure des nomenclatures internationales d’activités et de produits: la CPA révisée proposée est ainsi plus en adéquation avec la réalité économique et davantage comparable avec d’autres nomenclatures internationales. |

130 | Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne |

141 | Cohérence avec d’autres politiques et objectifs de l’Union Sans objet. |

CONSULTATION DES PARTIES INTÉRESSÉES ET ANALYSE D’IMPACT |

Consultation des parties intéressées |

211 | Méthodes de consultation utilisées, principaux secteurs visés et profil général des répondants Depuis 2002, plusieurs consultations ont été organisées à l’intention des instituts nationaux de statistique, ainsi que des associations industrielles et professionnelles européennes, en les invitant à soumettre des propositions et des modifications de la CPA 2002. |

212 | Synthèse des réponses reçues et de la façon dont elles ont été prises en compte Toutes les propositions ont été prises en considération et analysées par des groupes d’experts techniques. |

Obtention et utilisation d’expertise |

229 | Aucune expertise extérieure n’a été nécessaire. |

230 | Analyse d’impact Eurostat a examiné trois options. La première option consistait à ne pas modifier la classification. Cette option aurait rompu le lien avec la nomenclature européenne des activités NACE, qui a été récemment révisée; elle aurait empêché la comparabilité des statistiques avec d’autres économies et aurait conduit à une inadéquation entre informations statistiques et besoins actuels. La deuxième option était de proposer un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la nouvelle CPA, révisée conformément à des principes d’adéquation à la réalité économique, de comparabilité avec d’autres nomenclatures internationales et de continuité avec la classification précédente. La troisième option consistait à proposer un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la CPA révisée et détaillant l’ensemble des mesures d’application afférentes. Cela aurait risqué d’entraver la mise en œuvre simultanée de la NACE révisée et de la CPA révisée. |

ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION |

305 | Résumé des mesures proposées Établissement d’une classification révisée des produits associée aux activités. |

310 | Base juridique L’article 285 du traité instituant la Communauté européenne constitue la base juridique des statistiques communautaires. Conformément à la procédure de codécision, le Conseil adopte des mesures pour la production de statistiques lorsque cela est nécessaire pour l’exécution des activités de la Communauté. Cet article fixe les règles concernant la production de statistiques communautaires et exige le respect de l’impartialité, de la fiabilité, de l’objectivité, de l’indépendance scientifique, de l’efficacité au regard du coût et de la confidentialité des informations statistiques. |

329 | Principe de subsidiarité Étant donné que les objectifs de l’action proposée, à savoir l’établissement d’une classification commune des produits associée aux activités en vue de produire des statistiques comparables, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les seuls États membres, il est nécessaire que les mesures requises soient adoptées au niveau communautaire, conformément au principe de subsidiarité visé à l’article 5 du traité. |

Principe de proportionnalité La proposition respecte le principe de proportionnalité pour les raisons énoncées ci-après. |

331 | Le règlement proposé contient une disposition qui autorise les États membres à établir une nomenclature statistique nationale cohérente avec la CPA, permettant ainsi l’adéquation aux besoins spécifiques de l’économie nationale. Conformément au principe de proportionnalité, le présent règlement se limite au minimum requis pour réaliser l’objectif visé, à savoir l’établissement de la classification révisée des produits associée aux activités, et n’excède pas ce qui est nécessaire à cette fin. |

332 |

Choix des instruments |

341 | Instrument proposé: règlement. |

342 | Le recours à d’autres moyens ne serait pas adéquat pour la raison énoncée ci-après. Le règlement proposé abroge un règlement existant. |

INCIDENCE BUDGÉTAIRE |

409 | La proposition n’a aucune incidence sur le budget de la Communauté. |

INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE |

Réexamen / révision / clause de suppression automatique |

532 | La proposition ne contient aucune clause de réexamen/révision/suppression automatique. |

60 | Espace économique européen L’acte proposé a des incidences pour l’Espace économique européen et devra donc s’appliquer à ce dernier. |

E-1992 |

1. 2006/0218 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n° 3696/93

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,

vu la proposition de la Commission[1],

statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil du 29 octobre 1993 a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne[2].

(2) Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une classification des produits actualisée.

(3) Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs concernés.

(4) Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.

(5) Une classification des produits associée aux activités actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.

(6) Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, la transmission et la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché unique puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la classification des produits dans la Communauté européenne soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.

(7) Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.

(8) L’établissement d’une classification statistique commune des produits par activité économique ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, publier ou fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de nomenclatures de produits liées à la classification communautaire permet de fournir une information intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.

(9) Il convient de prévoir que les États membres puissent, pour répondre aux besoins nationaux, insérer dans leurs nomenclatures nationales des catégories supplémentaires fondées sur la classification statistique des produits dans la Communauté européenne.

(10) La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), version 2, adoptée par la Commission statistique des Nations Unies[3].

(11) L’utilisation de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil[4], notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.

(12) L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) n° 3696/93.

(13) Les mesures nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement doivent être arrêtées conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission[5]. Il y a lieu, notamment, de suivre la procédure de réglementation avec contrôle pour les mesures de portée générale destinées à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres par la suppression de certains de ces éléments ou par l’ajout dans le texte de nouveaux éléments non essentiels; ces mesures sont visées à l’article 6, paragraphe 2, du présent règlement.

(14) Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et seront mieux atteints au niveau communautaire, la Communauté peut adopter des mesures conformément au principe de subsidiarité tel que défini à l’article 5 du traité. En application du principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

(15) Le comité du programme statistique a été consulté,

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet et champ d’application

1. Le présent règlement établit une nouvelle classification statistique commune des produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après dénommée «CPA», afin de garantir l’adéquation à la réalité économique, ainsi que la comparabilité entre nomenclatures nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.

2. On entend par «produits» les biens transportables, les biens non transportables et les services.

3. Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite nomenclature uniquement à des fins statistiques.

Article 2

Niveaux et structure de la CPA

1. La CPA inclut:

2. un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);

3. un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);

4. un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);

5. un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);

6. un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories);

7. un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

2. La CPA figure à l’annexe.

Article 3

Utilisation de la CPA

La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.

Article 4

Classifications nationales des produits associés aux activités

1. Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées nationales, spécifiques ou fonctionnelles reposant sur les sous-catégories de la CPA.

2. Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:

8. les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises des sous-catégories de la CPA;

9. les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA;

10. les classifications ainsi dérivées peuvent avoir des codes différents.

3. Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission les versions provisoires de leur classification nationale. La Commission vérifie la conformité de la classification nationale avec le paragraphe 2 du présent article et transmet cette classification nationale aux autres États membres pour information. Les nomenclatures nationales des États membres contiennent une table de correspondance avec la CPA.

Article 5

Activités de la Commission

1. La Commission assure, en collaboration avec les États membre, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:

a) la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;

b) l’élaboration et la publication de lignes directrices pour la mise en œuvre de CPA;

c) a publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version, entre la CPA et la Nomenclature combinée (NC)[6];

d) des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres nomenclatures.

Article 6

Mesures de mise en œuvre

1. Les mesures suivantes nécessaires à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement sont adoptées conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:

a) décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation d'activités économiques dans des classes spécifiques et

b) mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.

2. Les mesures suivantes sont adoptées conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 7, paragraphe 3:

modifications de la CPA destinées à

a) refléter des évolutions technologiques ou économiques;

b) harmoniser la CPA avec d’autres nomenclatures économiques et sociales.

3. Il convient de tenir compte du principe selon lesquel les bénéfices de l’actualisation doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.

Article 7

Comité

1. La Commission est assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom, dénommé ci-après «le comité».

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, la procédure de réglementation établie par les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’applique, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, la procédure de réglementation avec contrôle établie par l’article 5bis, paragraphes 1 et 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’applique, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 8

Abrogation du règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

Le règlement (CEE) n° 3696/93 est abrogé.

Article 9

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .

Il s’applique à partir du 1er janvier 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le

Par le Parlement européen Par le Conseil

Le président […] Le Président […]

ANNEXE

CPA 2008

(n.c.a.: non classé ailleurs; *: en partie)

Code | Intitulé | CPC ver. 2 |

A | PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE |

01 | Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes |

01.1 | Cultures non permanentes |

01.11 | Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux |

01.11.1 | Blé |

01.11.11 | Blé dur | 0111* |

01.11.12 | Blé, à l’exclusion du blé dur | 0111* |

01.11.2 | Maïs |

01.11.20 | Maïs | 0112 |

01.11.3 | Orge, seigle et avoine |

01.11.31 | Orge | 0115 |

01.11.32 | Seigle | 0116 |

01.11.33 | Avoine | 0117 |

01.11.4 | Sorgho, millet et autres céréales |

01.11.41 | Sorgho | 0114 |

01.11.42 | Millet | 0118 |

01.11.49 | Autres céréales | 01190 |

01.11.5 | Paille et balles de céréales |

01.11.50 | Paille et balles de céréales | 01913 |

01.11.6 | Légumes à cosse, verts |

01.11.61 | Haricots, verts | 01241 |

01.11.62 | Pois, verts | 01242 |

01.11.69 | Autres légumes à cosse, verts | 01249 |

01.11.7 | Légumes à cosse, secs |

01.11.71 | Haricots, secs | 01701 |

01.11.72 | Fèves, sèches | 01702 |

01.11.73 | Pois chiches, secs | 01703 |

01.11.74 | Lentilles, sèches | 01704 |

01.11.75 | Pois, secs | 01705 |

01.11.79 | Légumes à cosse, secs n.c.a. | 01709 |

01.11.8 | Fèves de soja, arachides et graines de coton |

01.11.81 | Fèves de soja | 0141 |

01.11.82 | Arachides, en coque | 0142 |

01.11.83 | Arachides, décortiquées | 21421 |

01.11.84 | Graines de coton | 0143 |

01.11.9 | Autres oléagineux |

01.11.91 | Graines de lin | 01441 |

01.11.92 | Graines de moutarde | 01442 |

01.11.93 | Graines de colza | 01443 |

01.11.94 | Graines de sésame | 01444 |

01.11.95 | Graines de tournesol | 01445 |

01.11.99 | Autres oléagineux n.c.a. | 01446 01449 |

01.12 | Riz, non décortiqué |

01.12.1 | Riz, non décortiqué |

01.12.10 | Riz, non décortiqué | 0113 |

01.13 | Légumes et melons, racines et tubercules |

01.13.1 | Légumes à feuilles ou à tiges |

01.13.11 | Asperges | 01211 |

01.13.12 | Choux | 01212 |

01.13.13 | Choux-fleurs et brocolis | 01213 |

01.13.14 | Laitues | 01214* |

01.13.15 | Chicorées | 01214* |

01.13.16 | Epinards | 01215 |

01.13.17 | Artichauts | 01216 |

01.13.19 | Autres légumes à feuilles ou à tiges | 01219 |

01.13.2 | Melons |

01.13.21 | Pastèques | 01221 |

01.13.29 | Autres melons | 01229 |

01.13.3 | Autres légumes à fruits |

01.13.31 | Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum) | 01231 |

01.13.32 | Concombres et cornichons | 01232 |

01.13.33 | Aubergines | 01233 |

01.13.34 | Tomates | 01234 |

01.13.39 | Autres légumes à fruits n.c.a. | 01235 01239 |

01.13.9 | Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules |

01.13.91 | Carottes et navets | 01251 |

01.13.92 | Ail | 01252 |

01.13.93 | Oignons | 01253 |

01.13.94 | Poireaux et autres alliacés | 01254 |

01.13.99 | Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline) | 01259 |

01.13.5 | Racines et tubercules à amidon ou inuline |

01.13.51 | Pommes de terre | 01510 |

01.13.52 | Patates douces | 01591 |

01.13.53 | Manioc | 01592 |

01.13.59 | Autres racines et tubercules à amidon ou inuline | 01593 01599 |

01.13.6 | Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves |

01.13.60 | Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves | 01260 |

01.13.7 | Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre |

01.13.71 | Betteraves à sucre | 01801 |

01.13.72 | Semences de betteraves à sucre | 01803 |

01.13.8 | Champignons et truffes |

01.13.80 | Champignons et truffes | 01270 |

01.13.9 | Légumes frais n.c.a. |

01.13.90 | Légumes frais n.c.a. | 01290 |

01.14 | Cannes à sucre |

01.14.1 | Cannes à sucre |

01.14.10 | Cannes à sucre | 01802 01809 |

01.15 | Tabac brut |

01.15.1 | Tabac brut |

01.15.10 | Tabac brut | 01970 |

01.16 | Plantes textiles |

01.16.1 | Plantes textiles |

01.16.11 | Coton, égrené ou en masse | 01921 |

01.16.12 | Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie | 01922 |

01.16.19 | Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. | 01929 |

01.19 | Autres cultures non permanentes |

01.19.1 | Plantes fourragères |

01.19.10 | Plantes fourragères | 01911 01912 01919 |

01.19.2 | Fleurs coupées, semences florales |

01.19.21 | Fleurs coupées | 01962 |

01.19.22 | Semences florales | 01963 |

01.19.3 | Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres matériaux végétaux bruts |

01.19.31 | Semences de betteraves (à l’exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères | 01940 |

01.19.39 | Matériaux végétaux bruts n.c.a. | 01990 |

01.2 | Cultures permanentes |

01.20 | Maïs | 01121 |

01.21 | Raisin |

01.21.1 | Raisin |

01.21.11 | Raisin de table | 01330* |

01.21.12 | Autre raisin, frais | 01330* |

01.22 | Fruits tropicaux et subtropicaux |

01.22.1 | Fruits tropicaux et subtropicaux |

01.22.11 | Avocats | 01311 |

01.22.12 | Bananes, bananes plantains et similaires | 01312 01313 |

01.22.13 | Dattes | 01314 |

01.22.14 | Figues | 01315 |

01.22.19 | Autres fruits tropicaux et subtropicaux | 01316 01317 01318 01319 |

01.23 | Agrumes |

01.23.1 | Agrumes |

01.23.11 | Pomelos et pamplemousses | 01321 |

01.23.12 | Citrons et limes | 01322 |

01.23.13 | Oranges | 01323 |

01.23.14 | Mandarines et clémentines | 01324 |

01.23.19 | Autres agrumes | 01329 |

01.24 | Fruits à pépins et à noyau |

01.24.1 | Pommes |

01.24.10 | Pommes | 01351 |

01.24.2 | Autres fruits à pépins et à noyau |

01.24.21 | Poires | 01352* |

01.24.22 | Coings | 01352* |

01.24.23 | Abricots | 01353 |

01.24.24 | Cerises | 01354 |

01.24.25 | Pêches | 01355* |

01.24.26 | Nectarines | 01355* |

01.24.27 | Prunes | 01356* |

01.24.28 | Prunelles | 01356* |

01.24.29 | Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. | 01359 |

01.25 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes et noix |

01.25.1 | Baies et fruits du genre Vaccinium |

01.25.11 | Kiwis | 01342 |

01.25.12 | Framboises | 01343 |

01.25.13 | Fraises | 01344 |

01.25.19 | Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a. | 01341 01349 |

01.25.2 | Semences fruitières |

01.25.20 | Semences fruitières | 01360 |

01.25.3 | Fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) |

01.25.31 | Amandes | 01371 21422 |

01.25.32 | Châtaignes et marrons | 01373 21429* |

01.25.33 | Noisettes | 01374 21423 |

01.25.34 | Pistaches | 01375 21429* |

01.25.35 | Noix | 01376 21429* |

01.25.39 | Autres fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) | 01372 01377 01379 21424 21429* |

01.25.9 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes n.c.a. |

01.25.90 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes n.c.a. | 0139 |

01.26 | Fruits oléagineux |

01.26.1 | Olives |

01.26.11 | Olives de table | 01450* |

01.26.12 | Olives à huile | 01450* |

01.26.2 | Noix de coco |

01.26.20 | Noix de coco | 01460 21429* |

01.26.9 | Autres fruits oléagineux |

01.26.90 | Autres fruits oléagineux n.c.a. | 0149 |

01.27 | Plantes à boisson |

01.27.1 | Plantes à boisson |

01.27.11 | Café vert, en cerise ou en grain | 01610 |

01.27.12 | Thé en feuilles | 01620 |

01.27.13 | Maté en feuilles | 01630 |

01.27.14 | Cacao en fèves | 01640 |

01.28 | Epices, plantes aromatiques et médicinales |

01.28.1 | Épices, brutes |

01.28.11 | Poivre (Piper spp.), brut | 01651 |

01.28.12 | Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts | 01652 |

01.28.13 | Muscade, macis et cardamome, bruts | 01653 |

01.28.14 | Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts | 01654 |

01.28.15 | Cannelle, brute | 01655 |

01.28.16 | Clous de girofles (entiers), bruts | 01656 |

01.28.17 | Gingembre séché, brut | 01657 |

01.28.18 | Vanille, brute | 01658 |

01.28.19 | Autres épices, brutes | 01690 |

01.28.2 | Houblon en cônes |

01.28.20 | Houblon en cônes | 01659 |

01.28.3 | Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires |

01.28.30 | Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires | 01930* |

01.29 | Autres cultures permanentes |

01.29.1 | Caoutchouc naturel brut |

01.29.10 | Caoutchouc naturel brut | 01950 |

01.29.2 | Arbres de Noël coupés |

01.29.20 | Arbres de Noël coupés | 03241 |

01.29.3 | Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage |

01.29.30 | Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage | 03250 |

01.3 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30.1 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30.10 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon | 01961* |

01.4 | Produits de l’élevage |

01.41 | Bovins laitiers, vivants et lait de vache, brut |

01.41.1 | Bovins laitiers, vivants |

01.41.10 | Bovins laitiers, vivants | 0211* |

01.41.2 | Lait de vache, brut |

01.41.20 | Lait de vache, brut | 0221 |

01.42 | Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme |

01.42.1 | Autres bovins et buffles, vivants |

01.42.11 | Autres bovins et buffles, à l’exclusion des veaux, vivants | 0211* |

01.42.12 | Veaux et bufflons, vivants | 0211* |

01.42.2 | Sperme de taureau et de buffle |

01.42.20 | Sperme de taureau et de buffle | 02411 |

01.43 | Equidés, vivants |

01.43.1 | Equidés, vivants |

01.43.10 | Equidés, vivants | 02130 |

01.44 | Camélidés, vivants |

01.44.1 | Camélidés, vivants |

01.44.10 | Camélidés, vivants | 02121 |

01.45 | Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d’ovins et de caprins |

01.45.1 | Ovins et caprins, vivants |

01.45.11 | Ovins, vivants | 02122 |

01.45.12 | Caprins, vivants | 02123 |

01.45.2 | Lait de brebis et de chèvre, brut |

01.45.21 | Lait de brebis, brut | 02291 |

01.45.22 | Lait de chèvre, brut | 02292 |

01.45.3 | Laine en suint et poils d’ovins et de caprins |

01.45.30 | Laine en suint et poils d’ovins et de caprins | 02941 |

01.46 | Porcins, vivants |

01.46.1 | Porcins, vivants |

01.46.10 | Porcins, vivants | 02140 |

01.47 | Volailles vivantes et œufs |

01.47.1 | Volailles, vivantes |

01.47.11 | Poulets, vivants | 02151 |

01.47.12 | Dindes, vivantes | 02152 |

01.47.13 | Oies, vivants | 02153 |

01.47.14 | Canards et pintades, vivants | 02154 02155 |

01.47.2 | Œufs, en coquille, frais |

01.47.21 | Œufs de poule, en coquille, frais | 02310 |

01.47.22 | Œufs d’autres volailles, en coquille, frais | 02320 |

01.47.23 | Œufs, à couver | 02330 |

01.49 | Autres animaux d’élevage et produits d’origine animale |

01.49.1 | Autres animaux d’élevage, vivants |

01.49.11 | Lapins d’élevage, vivants | 02191 |

01.49.12 | Oiseaux d’élevage n.c.a., vivants | 02193 02194 |

01.49.13 | Reptiles d’élevage (y compris serpents et tortues), vivants | 02195 |

01.49.19 | Autres animaux d’élevage n.c.a., vivants | 02129 02192 02196 02199 |

01.49.2 | Autres produits d’origine animale |

01.49.21 | Miel | 02910 |

01.49.22 | Lait brut n.c.a. | 02293 02299 |

01.49.23 | Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l’exclusion des liparis | 02920 |

01.49.24 | Produits comestibles d’origine animale n.c.a. | 02930 |

01.49.25 | Cocons de vers à soie | 02944 |

01.49.26 | Cires d’insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non | 02960 |

01.49.27 | Embryons animaux destinés à la reproduction | 02419 02420 |

01.49.28 | Produits non comestibles d’origine animale n.c.a. | 02943 |

01.49.3 | Peaux et fourrures |

01.49.31 | Fourrures d’élevage ou de piégeage, à l’exclusion des peaux d’agneaux | 02955* |

01.49.32 | Peaux d’agneaux | 02955* |

01.49.39 | Peaux d’animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées) | 02959 |

01.6 | Services annexes à l’agriculture et à l’élevage (à l’exclusion des services vétérinaires) |

01.61 | Services de soutien aux cultures productives |

01.61.1 | Services de soutien aux cultures productives |

01.61.10 | Services de soutien aux cultures productives | 86119 |

01.62 | Services de soutien à l’élevage |

01.62.1 | Services de soutien à l’élevage |

01.62.10 | Services de soutien à l’élevage | 86121 |

01.63 | Traitement primaire des récoltes |

01.63.1 | Traitement primaire des récoltes |

01.63.10 | Traitement primaire des récoltes | 86111 |

01.64 | Traitement des semences |

01.64.1 | Traitement des semences |

01.64.10 | Traitement des semences | 86112 |

01.7 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70.1 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70.10 | Chasse, piégeage et services annexes | 86130 |

02 | Produits sylvicoles et services annexes |

02.1 | Arbres forestiers et services des pépinières |

02.10 | Arbres forestiers et services des pépinières |

02.10.1 | Plants d’arbres forestiers; semences d’arbres forestiers |

02.10.11 | Plants d’arbres forestiers | 01961* |

02.10.12 | Semences d’arbres forestiers | 01360 |

02.10.2 | Services des pépinières forestières |

02.10.20 | Services des pépinières forestières | 86140* |

02.10.3 | Bois sur pied |

02.10.30 | Bois sur pied | 03300 |

02.2 | Bois brut |

02.20 | Bois brut |

02.20.1 | Bois brut |

02.20.11 | Grumes de conifères | 03110 |

02.20.12 | Grumes de feuillus, à l’exclusion des bois tropicaux | 03120* |

02.20.13 | Grumes de bois tropicaux | 03120* |

02.20.14 | Bois de chauffage | 03130* |

02.3 | Autres produits forestiers |

02.30 | Autres produits forestiers |

02.30.1 | Gommes naturelles |

02.30.11 | Balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelles similaires | 03211 |

02.30.12 | Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles | 03219 |

02.30.2 | Liège naturel, brut ou simplement préparé |

02.30.20 | Liège naturel, brut ou simplement préparé | 03220 |

02.30.3 | Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales |

02.30.30 | Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales | 03249 |

02.30.4 | Produits forestiers comestibles |

02.30.40 | Produits forestiers comestibles | 03230 |

02.4 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40.1 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40.10 | Services de soutien à l’exploitation forestière | 86140* |

03 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.0 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.00 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.00.1 | Poissons, vivants |

03.00.11 | Poissons d’ornement vivants | 04111 |

03.00.12 | Poissons de mer vivants, sauvages | 04119* |

03.00.13 | Poissons d’eau douce vivants, sauvages | 04119* |

03.00.14 | Poissons de mer vivants, d’élevage | 04119* |

03.00.15 | Poissons d’eau douce vivants, d’élevage | 04119* |

03.00.2 | Poissons, frais ou réfrigérés |

03.00.21 | Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages | 04120* |

03.00.22 | Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, sauvages | 04120* |

03.00.23 | Poissons de mer frais ou réfrigérés, d’élevage | 04120* |

03.00.24 | Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, d’élevage | 04120* |

03.00.3 | Crustacés, non congelés ou surgelés |

03.00.31 | Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages | 04210* |

03.00.32 | Crustacés, non congelés ou surgelés, d’élevage | 04210* |

03.00.4 | Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés |

03.00.41 | Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages | 04220* |

03.00.42 | Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages | 0429* |

03.00.43 | Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d’élevage | 04220* |

03.00.44 | Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage | 0429* |

03.00.5 | Perles, brutes |

03.00.51 | Perles naturelles, brutes | 38210* |

03.00.52 | Perles de culture, brutes | 38210* |

03.00.6 | Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits |

03.00.61 | Coraux et produits similaires, coquillages | 04910 |

03.00.62 | Éponges naturelles | 04920 |

03.00.63 | Algues sauvages | 04930* |

03.00.64 | Algues de culture | 04930* |

03.00.69 | Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. | 0* |

03.00.7 | Services de soutien à la pêche et à l’aquaculture |

03.00.71 | Services de soutien à la pêche | 86150* |

03.00.72 | Services de soutien à l’aquaculture | 86150* |

B | PRODUITS D’EXTRACTION |

05 | Houille et lignite |

05.1 | Houille |

05.10 | Houille |

05.10.1 | Houille |

05.10.10 | Houille | 11010 |

05.2 | Lignite |

05.20 | Lignite |

05.20.1 | Lignite |

05.20.10 | Lignite | 11030* |

06 | Pétrole brut et gaz naturel |

06.1 | Pétrole brut |

06.10 | Pétrole brut |

06.10.1 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |

06.10.10 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux | 12010 |

06.10.2 | Sables et schistes bitumineux |

06.10.20 | Sables et schistes bitumineux | 12030 |

06.2 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20.1 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20.10 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux | 12020 |

07 | Minerais métalliques |

07.1 | Minerais de fer |

07.10 | Minerais de fer |

07.10.1 | Minerais de fer |

07.10.10 | Minerais de fer | 14100 |

07.2 | Minerais de métaux non ferreux |

07.21 | Minerais d’uranium et de thorium |

07.21.1 | Minerais d’uranium et de thorium |

07.21.10 | Minerais d’uranium et de thorium | 13000 |

07.29 | Autres minerais métalliques |

07.29.1 | Autres minerais métalliques |

07.29.11 | Minerais de cuivre | 14210 |

07.29.12 | Minerais de nickel | 14220 |

07.29.13 | Minerais d’aluminium | 14230 |

07.29.14 | Minerais de métaux précieux | 14240 |

07.29.15 | Minerais de plomb, de zinc et d’étain | 14290* |

07.29.19 | Autres minerais métalliques n.c.a. | 14290* |

08 | Autres produits des industries extractives |

08.1 | Pierres, sables et argiles |

08.11 | Pierres pour la construction ou pierres de taille, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise |

08.11.1 | Pierres pour la construction ou pierres de taille |

08.11.11 | Marbres et autres pierres marbrières | 15120 |

08.11.12 | Granit, grès et autres pierres pour la construction ou pierres de taille | 15130 |

08.11.2 | Calcaire industriel et gypse |

08.11.20 | Calcaire industriel et gypse | 15200 |

08.11.3 | Craie et dolomie crue |

08.11.30 | Craie et dolomie crue | 16330 |

08.11.4 | Ardoise |

08.11.40 | Ardoise | 15110 |

08.12 | Sables et granulats, argiles et kaolin |

08.12.1 | Sables et granulats |

08.12.11 | Sables naturels | 15310 |

08.12.12 | Granulats, roches concassées; cailloux et graviers | 15320* |

08.12.13 | Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer | 15320* |

08.12.2 | Argiles et kaolin |

08.12.21 | Kaolin et autres argiles kaoliniques | 15400* |

08.12.22 | Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas | 15400* |

08.9 | Produits des industries extractives n.c.a. |

08.91 | Minéraux pour l’industrie chimique et engrais naturels |

08.91.1 | Minéraux pour l’industrie chimique et engrais naturels |

08.91.11 | Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques | 16110 |

08.91.12 | Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné | 16120 |

08.91.19 | Autres minéraux chimiques | 16190* |

08.92 | Tourbe |

08.92.1 | Tourbe |

08.92.10 | Tourbe | 11040* |

08.93 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer |

08.93.1 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer |

08.93.10 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer | 16200* |

08.99 | Autres produits des industries extractives n.c.a. |

08.99.1 | Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique |

08.99.10 | Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique | 15330 |

08.99.2 | Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux n.c.a. |

08.99.21 | Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies | 16310 |

08.99.22 | Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels | 16320 |

08.99.29 | Minéraux n.c.a. | 16390 |

09 | Services de soutien aux industries extractives |

09.1 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10.1 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10.11 | Forages pour compte de tiers | 86211* |

09.10.12 | Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l’extraction d’hydrocarbures | 86211* |

09.10.13 | Liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport | 86211* |

09.9 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90.1 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90.11 | Services de soutien à l’extraction de houille | 86219* |

09.90.19 | Services de soutien aux autres industries extractives | 86219* |

C | PRODUITS MANUFACTURÉS |

10 | Produits des industries alimentaires |

10.1 | Viandes et produits à base de viandes |

10.11 | Viandes de boucherie et produits d’abattage |

10.11.1 | Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées |

10.11.11 | Viande bovine, fraîche ou réfrigérée | 21111 21112 |

10.11.12 | Viande de porc, fraîche ou réfrigérée | 21113 |

10.11.13 | Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée | 21115 |

10.11.14 | Viande de caprins, fraîche, réfrigérée, congelée ou surgelée | 21116 21136 |

10.11.15 | Viande de cheval, fraîche, réfrigérée, congelée ou surgelée | 21118 21138 |

10.11.2 | Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés |

10.11.20 | Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés | 2115 |

10.11.3 | Viande et abats comestibles d’animaux de boucherie, congelés ou surgelés autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés |

10.11.31 | Viande bovine, congelée ou surgelée | 21131 21132 |

10.11.32 | Viande de porc, congelée ou surgelée | 21133 |

10.11.33 | Viande de mouton, congelée ou surgelée | 21135 |

10.11.39 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés | 21114 21117 21119 21134 21137 21139 21190 |

10.11.4 | Laine de délainage et cuirs bruts |

10.11.41 | Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos | 02942 |

10.11.42 | Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers | 02951 |

10.11.43 | Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés | 02952 |

10.11.44 | Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux | 02953 |

10.11.45 | Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux | 02954 |

10.11.5 | Graisses d’animaux de boucherie |

10.11.50 | Graisses d’animaux de boucherie | 21511* 21512 21513 21514 21515 21519* 21521 |

10.11.6 | Sous-produits animaux bruts, non comestibles |

10.11.60 | Sous-produits animaux bruts, non comestibles | 39110* |

10.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage |

10.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage | 88111* |

10.12 | Viandes de volailles |

10.12.1 | Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées |

10.12.10 | Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées | 2112 |

10.12.2 | Viandes de volailles, congelées ou surgelées |

10.12.20 | Viandes de volailles, congelées ou surgelées | 2114 |

10.12.3 | Graisses de volailles |

10.12.30 | Graisses de volailles | 21511* 21522 |

10.12.4 | Abats comestibles de volailles |

10.12.40 | Abats comestibles de volailles | 21160 |

10.12.5 | Plumes et duvets |

10.12.50 | Plumes et duvets | 39110* |

10.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles |

10.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles | 88111* |

10.13 | Produits à base de viandes |

10.13.1 | Conserves et préparations à base de viandes, abats et sang |

10.13.11 | Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) | 21171 |

10.13.12 | Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées | 21172 |

10.13.13 | Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles | 21173 |

10.13.14 | Saucisses et charcuteries similaires | 21174 |

10.13.15 | Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés | 21179 |

10.13.16 | Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine grattons | 2118 |

10.13.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes |

10.13.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes | 88111* |

10.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes | 88111* |

10.2 | Préparations et conserves à base de poissons et de produits de la pêche |

10.20 | Préparations et conserves à base de poissons et de produits de la pêche |

10.20.1 | Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés |

10.20.11 | Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés | 21221 |

10.20.12 | Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés | 21225 |

10.20.13 | Poissons, congelés ou surgelés | 21210 |

10.20.14 | Filets de poissons, congelés ou surgelés | 21222 |

10.20.15 | Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées | 21223 |

10.20.16 | Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés | 21226 |

10.20.2 | Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés |

10.20.21 | Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés | 21224 |

10.20.22 | Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine | 21227 21233* |

10.20.23 | Poissons, séchés et salés ou non | 21231 |

10.20.24 | Poissons, y compris filets, fumés | 21232 |

10.20.25 | Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés | 21242* |

10.20.26 | Caviar et ses succédanés | 21243 |

10.20.3 | Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves |

10.20.31 | Crustacés, congelés ou surgelés | 21250 |

10.20.32 | Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés | 21261 |

10.20.33 | Autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés | 21269 |

10.20.34 | Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques | 21270 21280 |

10.20.4 | Farines, poudres et pellets, impropres à l’alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques |

10.20.41 | Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine | 21291 |

10.20.42 | Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques | 21299 |

10.20.9 | Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques |

10.20.91 | Fumage et autres façons de préparations à base de poissons | 88111* |

10.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques | 88111* |

10.3 | Produits à base de fruits et légumes |

10.31 | Préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.1 | Préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.11 | Pommes de terre, congelées ou surgelées | 21313 |

10.31.12 | Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation | 21393* |

10.31.13 | Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets | 21392 |

10.31.14 | Préparations et conserves à base de pommes de terre | 21323* |

10.31.15 | Préparations et conserves à base de pommes de terre, congelées ou surgelées | 21399* |

10.31.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre | 88111* |

10.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre | 88111* |

10.32 | Jus de fruits et légumes |

10.32.1 | Jus de fruits et légumes |

10.32.11 | Jus de tomate | 21331 |

10.32.12 | Jus d’orange | 21431 |

10.32.13 | Jus de pamplemousse | 21432 |

10.32.14 | Jus d’ananas | 21433 |

10.32.15 | Jus de raisin | 21434 |

10.32.16 | Jus de pomme | 21435 |

10.32.17 | Mélanges de jus de fruits et légumes | 21439 |

10.32.18 | Autres jus de fruits et légumes | 21339 |

10.32.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes |

10.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes | 88111* |

10.39 | Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes |

10.39.1 | Préparations et conserves de légumes, à l’exclusion des pommes de terre |

10.39.11 | Légumes congelés ou surgelés | 21311 21312 21319 |

10.39.12 | Légumes traités pour une conservation temporaire | 21399* |

10.39.13 | Légumes déshydratés | 21393* |

10.39.14 | Fruits et légumes coupés et emballés | 0* |

10.39.15 | Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés | 21321 |

10.39.16 | Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés | 21322 |

10.39.17 | Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés | 21329* 21399* |

10.39.18 | Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre | 21394 |

10.39.2 | Préparations et conserves de fruits |

10.39.21 | Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés | 21493 |

10.39.22 | Confitures, gelées, compotes et purées de fruits | 21494 21499* |

10.39.23 | Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés | 21495 |

10.39.24 | Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate | 21496 |

10.39.25 | Autres conserves et préparations à base de fruits | 2141 21491 21492 |

10.39.3 | Déchets et sous-produits de fruits et légumes |

10.39.30 | Déchets et sous-produits de fruits et légumes | 39120* |

10.39.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes |

10.39.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes | 88111* |

10.39.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes | 88111* |

10.4 | Huiles et graisses d’origine végétale et animale |

10.41 | Huiles et graisses |

10.41.1 | Huiles et graisses d’origine animale et leurs fractions, brutes |

10.41.11 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées | 21529* |

10.41.12 | Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions | 21524 21525 21526 |

10.41.19 | Autres graisses et huiles d’origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées | 21519* 21523 21529* |

10.41.2 | Huiles végétales, brutes |

10.41.21 | Huile de soja, brute | 21531 |

10.41.22 | Huile d’arachide, brute | 21532 |

10.41.23 | Huile d’olive, brute | 21537 |

10.41.24 | Huile de tournesol, brute | 21533 |

10.41.25 | Huile de coton, brute | 21538 |

10.41.26 | Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes | 21534 |

10.41.27 | Huile de palme, brute | 21535 |

10.41.28 | Huile de coco, brute | 21536 |

10.41.29 | Autres huiles végétales n.c.a., brutes | 21539* |

10.41.3 | Linters de coton |

10.41.30 | Linters de coton | 21600 |

10.41.4 | Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux |

10.41.41 | Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales | 21710 |

10.41.42 | Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde | 21720 |

10.41.5 | Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus |

10.41.51 | Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21541 |

10.41.52 | Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21542 |

10.41.53 | Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21547 |

10.41.54 | Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21543 |

10.41.55 | Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21548 |

10.41.56 | Huiles de navette, de colza, de sésame et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées | 21544 |

10.41.57 | Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21545 |

10.41.58 | Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21546 |

10.41.59 | Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées | 21549* |

10.41.6 | Huiles et graisses d’origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées |

10.41.60 | Huiles et graisses d’origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées | 21590* |

10.41.7 | Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides) dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales |

10.41.71 | Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides) | 21731 |

10.41.72 | Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales | 21732 |

10.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses |

10.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses | 88111* |

10.42 | Margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.1 | Margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.10 | Margarines et matières grasses comestibles similaires | 21550 |

10.42.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et matières grasses comestibles similaires | 88111* |

10.5 | Produits laitiers |

10.51 | Produits laitiers et fromages |

10.51.1 | Lait liquide et crème de lait |

10.51.11 | Lait liquide | 22110 |

10.51.12 | Lait et crème contenant plus de 6% de matières grasses, non concentrés, ni sucrés | 22120 |

10.51.2 | Lait sec |

10.51.21 | Lait en poudre écrémé | 22212 |

10.51.22 | Lait en poudre entier | 22211 |

10.51.3 | Beurre et pâtes à tartiner laitières |

10.51.30 | Beurre et pâtes à tartiner laitières | 2224 |

10.51.4 | Fromages |

10.51.40 | Fromages | 2225 |

10.51.5 | Autres produits laitiers |

10.51.51 | Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide | 2222 |

10.51.52 | Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés | 22230 |

10.51.53 | Caséine | 22260 |

10.51.54 | Lactose et sirop de lactose | 23210* 23690* |

10.51.55 | Lactosérum | 22130 22219* |

10.51.56 | Produits laitiers n.c.a. | 22290 |

10.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers |

10.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers | 88111* |

10.52 | Glaces et sorbets |

10.52.1 | Glaces et sorbets |

10.52.10 | Glaces et sorbets | 22270 |

10.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets |

10.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets | 88111* |

10.6 | Produits du travail des grains, amidons et produits amylacés |

10.61 | Produits du travail des grains |

10.61.1 | Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures |

10.61.11 | Riz, décortiqué | 23162 |

10.61.12 | Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures | 23161 |

10.61.2 | Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines |

10.61.21 | Farine de blé | 23110 |

10.61.22 | Farines d’autres céréales | 23120 |

10.61.23 | Farines de légumes | 23170 |

10.61.24 | Farines préparées | 23180 |

10.61.3 | Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales |

10.61.31 | Gruaux et semoules de blé | 23130* |

10.61.32 | Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a. | 23130* |

10.61.33 | Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales | 23140 |

10.61.4 | Sons et autres résidus de meunerie |

10.61.40 | Sons et autres résidus de meunerie | 39120* |

10.61.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains |

10.61.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains | 88111* |

10.62 | Amidons et produits amylacés |

10.62.1 | Amidons et produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a. |

10.62.11 | Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés | 23220 |

10.62.12 | Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains | 23230 |

10.62.13 | Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a. | 23210* 23690* |

10.62.14 | Huile de maïs | 21539* 21549* |

10.62.2 | Résidus d’amidonnerie |

10.62.20 | Résidus d’amidonnerie | 39130 |

10.62.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés |

10.62.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés | 88111* |

10.7 | Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires |

10.71 | Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches |

10.71.1 | Pain, pâtisseries et viennoiseries fraîches |

10.71.11 | Pain frais | 23491 |

10.71.12 | Pâtisseries et viennoiseries fraîches | 23431 |

10.71.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés |

10.71.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés | 88111* |

10.72 | Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation |

10.72.1 | Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation |

10.72.11 | Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires | 23410 |

10.72.12 | Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes | 23420 |

10.72.19 | Autres gâteaux secs ou de conservation | 23439 23499 |

10.72.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation |

10.72.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation | 88111* |

10.73 | Pâtes alimentaires et couscous |

10.73.1 | Pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées; pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées; couscous |

10.73.11 | Pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées | 23710 |

10.73.12 | Couscous, non préparé | 23721* |

10.73.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires et de couscous |

10.73.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires et de couscous | 88111* |

10.8 | Autres produits alimentaires |

10.81 | Sucre |

10.81.1 | Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses |

10.81.11 | Sucre de canne ou de betterave, brut, solide | 2351 |

10.81.12 | Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pure, solide, sans arôme, ni colorant | 23520 |

10.81.13 | Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable | 23530 |

10.81.14 | Mélasses | 23540 |

10.81.2 | Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie |

10.81.20 | Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie | 39140 |

10.81.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre |

10.81.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre | 88111* |

10.82 | Produits de la chocolaterie et confiseries |

10.82.1 | Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre |

10.82.11 | Cacao en masse, dégraissé ou non | 23610 |

10.82.12 | Beurre de cacao | 23620 |

10.82.13 | Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant | 23630 |

10.82.14 | Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant | 23640 |

10.82.2 | Chocolats et confiseries |

10.82.21 | Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac | 23650 |

10.82.22 | Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes | 23660 |

10.82.23 | Confiseries diverses (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao | 23670 |

10.82.24 | Fruits confits | 21499* |

10.82.3 | Coques, pellicules et autres résidus de cacao |

10.82.30 | Coques, pellicules et autres résidus de cacao | 39150 |

10.82.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits de la chocolaterie et de confiseries |

10.82.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits de la chocolaterie et de confiseries | 88111* |

10.83 | Café et thé conditionnés |

10.83.1 | Café et thé conditionnés |

10.83.11 | Café,décaféiné ou torréfié | 23911 |

10.83.12 | Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café | 23912 |

10.83.13 | Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg | 23913 |

10.83.14 | Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté | 23914 |

10.83.15 | Infusions | 01930* |

10.83.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé |

10.83.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé | 88111* |

10.84 | Condiments et assaisonnements |

10.84.1 | Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées |

10.84.11 | Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique | 23994 |

10.84.12 | Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées | 23995 |

10.84.2 | Épices préparées |

10.84.21 | Poivre (Piper spp.), préparé | 23921 |

10.84.22 | Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés | 23922 |

10.84.23 | Cannelle, préparée; autres épices préparées | 23923 23924 23925 23926 23927 23928 |

10.84.3 | Sel de qualité alimentaire |

10.84.30 | Sel de qualité alimentaire | 16200* |

10.84.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements |

10.84.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements | 88111* |

10.85 | Plats préparés |

10.85.1 | Plats préparés |

10.85.11 | Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang | 21176 |

10.85.12 | Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques | 21241 21242* |

10.85.13 | Plats préparés à base de légumes | 21391 |

10.85.14 | Pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées | 23721* 23722 |

10.85.19 | Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) | 23997 |

10.85.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés |

10.85.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés | 88111* |

10.86 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques |

10.86.1 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques |

10.86.10 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques | 23991 |

10.86.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques |

10.86.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques | 88111* |

10.89 | Autres produits alimentaires n.c.a. |

10.89.1 | Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques |

10.89.11 | Soupes et potages | 23992 |

10.89.12 | Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine | 22300 23993 |

10.89.13 | Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever | 23996 |

10.89.14 | Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques | 21175 |

10.89.15 | Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants | 23999* |

10.89.19 | Produits alimentaires divers n.c.a. | 23210* 23690 23999* |

10.89.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a. |

10.89.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a. | 88111* |

10.9 | Aliments pour animaux |

10.91 | Aliments pour animaux de ferme |

10.91.1 | Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) |

10.91.10 | Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) | 23311 23313 23315 23319 |

10.91.2 | Fourrages déshydratés (luzerne) |

10.91.20 | Fourrages déshydratés (luzerne) | 23320 |

10.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme |

10.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme | 88111* |

10.92 | Aliments pour animaux de compagnie |

10.92.1 | Aliments pour animaux de compagnie |

10.92.10 | Aliments pour animaux de compagnie | 23314 |

10.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie |

10.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie | 88111* |

11 | Boissons |

11.0 | Boissons |

11.01 | Boissons alcoolisées distillées |

11.01.1 | Boissons alcoolisées distillées |

11.01.10 | Boissons alcoolisées distillées | 2413 |

11.01.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées |

11.01.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées | 88111* |

11.02 | Vins de raisin |

11.02.1 | Vins de raisin frais, y compris vins fortifiés; moûts de raisins |

11.02.11 | Vins mousseux, issus de raisin frais | 24211 |

11.02.12 | Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins | 24212 |

11.02.2 | Lie de vin; tartre |

11.02.20 | Lie de vin; tartre | 39170 |

11.02.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin |

11.02.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin | 88111* |

11.03 | Cidre et autres vins de fruits |

11.03.1 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées |

11.03.10 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées | 24230 |

11.03.9 | Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits |

11.03.99 | Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits | 88111* |

11.04 | Autres boissons fermentées non distillées |

11.04.1 | Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés |

11.04.10 | Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés | 24220 |

11.04.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées |

11.04.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées | 88111* |

11.05 | Bière |

11.05.1 | Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie |

11.05.10 | Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie | 24310 |

11.05.2 | Résidus de brasserie et de distillerie |

11.05.20 | Résidus de brasserie et de distillerie | 39160 |

11.05.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière |

11.05.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière | 88111* |

11.06 | Malt |

11.06.1 | Malt |

11.06.10 | Malt, torréfié ou non | 24320 |

11.06.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt |

11.06.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt | 88111* |

11.07 | Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille |

11.07.1 | Eaux minérales et boissons rafraîchissantes |

11.07.11 | Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées | 24410 |

11.07.19 | Autres boissons non alcoolisées | 24490 |

11.07.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes |

11.07.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes | 88111* |

12 | Produits du tabac |

12.0 | Produits du tabac |

12.00 | Produits du tabac |

12.00.1 | Produits du tabac, à l’exclusion des déchets |

12.00.11 | Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés | 25010 25020 |

12.00.19 | Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac | 25090 |

12.00.2 | Déchets de tabac |

12.00.20 | Déchets de tabac | 39180 |

12.00.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du tabac |

12.00.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du tabac | 88112 |

13 | Produits de l’industrie textile |

13.1 | Fils et filés |

13.10 | Fils et filés |

13.10.1 | Graisse de suint (y compris lanoline) |

13.10.10 | Graisse de suint (y compris lanoline) | 21519* |

13.10.2 | Fibres textiles naturelles préparées |

13.10.21 | Soie grège (non moulinée) | 26110 |

13.10.22 | Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée | 26130 |

13.10.23 | Blousses de laine ou de poils fins | 26140 |

13.10.24 | Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés | 26150 |

13.10.25 | Coton, cardé ou peigné | 26160 |

13.10.26 | Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés | 26170 |

13.10.29 | Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées | 26190 |

13.10.3 | Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées |

13.10.31 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées | 26210 |

13.10.32 | Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées | 26220 |

13.10.4 | Fils de soie ou de déchets de soie |

13.10.40 | Fils de soie ou de déchets de soie | 26310 |

13.10.5 | Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin |

13.10.50 | Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin | 26320 26330 26340 |

13.10.6 | Fils de coton; fils à coudre de coton |

13.10.61 | Fils de coton (autres que fils à coudre) | 26360 26370 |

13.10.62 | Fils à coudre de coton | 26350 |

13.10.7 | Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier |

13.10.71 | Fils de lin | 26380* |

13.10.72 | Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier | 26380* |

13.10.8 | Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques |

13.10.81 | Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail | 26420 |

13.10.82 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % ou plus de ces fibres | 26430 |

13.10.83 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % de ces fibres | 26440 |

13.10.84 | Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 26450 26460 |

13.10.85 | Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques | 26410 |

13.10.9 | Préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles |

13.10.91 | Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers | 39213 |

13.10.92 | Effilochés de coton et autres déchets de coton | 39215 |

13.10.93 | Préparation de fibres textiles naturelles | 88121* |

13.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles | 88121* |

13.2 | Tissus |

13.20 | Tissus |

13.20.1 | Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton |

13.20.11 | Tissus de soie ou de déchets de soie | 26510 |

13.20.12 | Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins | 26520 26530 26540 26550 |

13.20.13 | Tissus de lin | 26560 |

13.20.14 | Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie) | 26570 |

13.20.19 | Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier | 26590 |

13.20.2 | Tissus de coton |

13.20.20 | Tissus de coton | 26610 26620 26630 26690 |

13.20.3 | Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques |

13.20.31 | Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques | 26710 26720 26730 |

13.20.32 | Tissus en fibres synthétiques discontinues | 26740 26770* 26790* |

13.20.33 | Tissus en fibres artificielles discontinues | 26750 26760 26770* 26790* |

13.20.4 | Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux |

13.20.41 | Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie) | 26810 26820 26830 |

13.20.42 | Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton | 26840 |

13.20.43 | Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie) | 26850 |

13.20.44 | Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie) | 26860 |

13.20.45 | Surfaces textiles touffetées, autres que tapis | 26880 |

13.20.46 | Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie) | 26890 |

13.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus |

13.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus | 88121* |

13.3 | Ennoblissement textile |

13.30 | Ennoblissement textile |

13.30.1 | Blanchiment, teinture, impression et apprêt de tissus et d’étoffes |

13.30.11 | Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles | 88122* |

13.30.12 | Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.13 | Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.14 | Impression de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.19 | Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.9 | Autres textiles |

13.91 | Étoffes à maille |

13.91.1 | Étoffes à maille |

13.91.11 | Velours, peluches et étoffes bouclées à maille | 28110 |

13.91.19 | Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure | 28190 28330 |

13.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille |

13.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille | 88121* |

13.92 | Articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements |

13.92.1 | Linge de maison, articles d’ameublement et de literie |

13.92.11 | Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques | 27110 |

13.92.12 | Linge de lit | 27120* |

13.92.13 | Linge de table | 27120* |

13.92.14 | Linge de toilette ou de cuisine | 27120* |

13.92.15 | Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit | 27130 |

13.92.16 | Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires | 27140 |

13.92.2 | Autres articles textiles confectionnés |

13.92.21 | Sacs et sachets d’emballage | 27150 |

13.92.22 | Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques) | 27160 |

13.92.23 | Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties | 27170 |

13.92.24 | Couettes, édredons, coussins, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique | 27180 |

13.92.29 | Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage) | 27190 |

13.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements |

13.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements | 88121* |

13.93 | Tapis et moquettes |

13.93.1 | Tapis et moquettes |

13.93.11 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués | 27210 |

13.93.12 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués | 27220 |

13.93.13 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés | 27230 |

13.93.19 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) | 27290 |

13.93.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes |

13.93.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes | 88121* |

13.94 | Ficelles, filets, cordes et cordages |

13.94.1 | Ficelles, filets, cordes et cordages, à l’exclusion des déchets |

13.94.11 | Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes | 27310 |

13.94.12 | Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a. | 27320 |

13.94.2 | Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés |

13.94.20 | Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés | 39218 |

13.94.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, filets, cordes et cordages |

13.94.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, filets, cordes et cordages | 88121* |

13.95 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.1 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.10 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements | 27922 |

13.95.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements | 88121* |

13.96 | Autres textiles techniques et industriels |

13.96.1 | Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques |

13.96.11 | Fils et filés métallisés | 27993 |

13.96.12 | Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. | 27994 |

13.96.13 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique | 27992 |

13.96.14 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. | 27997 |

13.96.15 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose | 27996 |

13.96.16 | Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) | 27998 |

13.96.17 | Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie | 27911 |

13.96.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels |

13.96.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels | 88121* |

13.99 | Autres textiles n.c.a. |

13.99.1 | Rubans, dentelles, articles de passementerie et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes |

13.99.11 | Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs | 27912 |

13.99.12 | Broderies en pièces, bandes ou motifs | 27913 |

13.99.13 | Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés | 27921 |

13.99.14 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles | 27991 |

13.99.15 | Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes | 27995 |

13.99.16 | Pièces textiles de capitonnage | 27999 |

13.99.19 | Autres textiles et articles textiles n.c.a. | 38994* |

13.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a. |

13.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a. | 88121* |

14 | Articles d’habillement |

14.1 | Articles d’habillement, à l’exclusion des fourrures |

14.11 | Vêtements en cuir |

14.11.1 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué |

14.11.10 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué | 28241 |

14.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir |

14.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir | 88124* |

14.12 | Vêtements de travail |

14.12.1 | Vêtements de travail pour hommes |

14.12.11 | Ensembles et vestes de travail pour hommes | 28231* |

14.12.12 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes | 28231* |

14.12.2 | Vêtements de travail pour femmes |

14.12.21 | Ensembles et vestes de travail pour femmes | 28233* |

14.12.22 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes | 28233* |

14.12.3 | Autres vêtements de travail |

14.12.30 | Autres vêtements de travail | 28236* |

14.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail |

14.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail | 88123* |

14.13 | Autres vêtements de dessus |

14.13.1 | Vêtements de dessus, en maille |

14.13.11 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets | 28221* |

14.13.12 | Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets | 28221* |

14.13.13 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes | 28223* |

14.13.14 | Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes | 28223* |

14.13.2 | Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets |

14.13.21 | Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.22 | Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.23 | Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.24 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.3 | Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes |

14.13.31 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.32 | Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.33 | Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.34 | Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.35 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.4 | Fripes |

14.13.40 | Fripes | 39217 |

14.13.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus |

14.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus | 88123* |

14.14 | Vêtements de dessous |

14.14.1 | Vêtements de dessous, en maille |

14.14.11 | Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets | 28222* |

14.14.12 | Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets | 28222* |

14.14.13 | Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes | 28224* |

14.14.14 | Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes | 28224* |

14.14.2 | Vêtements de dessous, en tissu |

14.14.21 | Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28232* |

14.14.22 | Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28232* |

14.14.23 | Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes | 28234* |

14.14.24 | Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes | 28234* |

14.14.25 | Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu | 28237 |

14.14.3 | Tee-shirts et maillots de corps, en maille |

14.14.30 | Tee-shirts et maillots de corps, en maille | 28225 |

14.14.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous |

14.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous | 88123* |

14.19 | Autres vêtements et accessoires |

14.19.1 | Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille |

14.19.11 | Layette et accessoires du vêtement, en maille | 28227 |

14.19.12 | Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille | 28228 |

14.19.13 | Gants, mitaines et moufles, en maille | 28229* |

14.19.19 | Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille | 28229* |

14.19.2 | Layette, autres vêtements et accessoires, en tissu |

14.19.21 | Layette et accessoires du vêtement, en tissu | 28235 |

14.19.22 | Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu | 28236* |

14.19.23 | Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a. | 28238 |

14.19.3 | Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits |

14.19.31 | Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport | 28242 |

14.19.32 | Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés | 28250 |

14.19.4 | Articles de chapellerie |

14.19.41 | Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes | 28261 |

14.19.42 | Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux | 28262 |

14.19.43 | Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières | 28269 |

14.19.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires |

14.19.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires | 88123* |

14.2 | Fourrures |

14.20 | Fourrures |

14.20.1 | Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures |

14.20.10 | Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures | 28320 |

14.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures |

14.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures | 88123* |

14.3 | Articles à maille |

14.31 | Articles chaussants à maille |

14.31.1 | Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maille |

14.31.10 | Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maille | 28210 |

14.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à maille |

14.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à maille | 88123* |

14.39 | Autres articles à maille |

14.39.1 | Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maille |

14.39.10 | Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maille | 28226 |

14.39.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à maille |

14.39.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à maille | 88123* |

15 | Cuir et articles en cuir |

15.1 | Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; et de peaux apprêtées et teintées |

15.11 | Cuirs et peaux tannés et apprêtés; et de peaux apprêtées et teintées |

15.11.1 | Peaux tannées ou apprêtées |

15.11.10 | Peaux tannées ou apprêtées | 28310 |

15.11.2 | Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés |

15.11.21 | Cuirs et peaux chamoisés | 29110* |

15.11.22 | Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés | 29110* |

15.11.3 | Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés |

15.11.31 | Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers | 29120* |

15.11.32 | Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties | 29120* |

15.11.33 | Cuirs et peaux épilés d’équidés | 29120* |

15.11.4 | Cuirs et peaux épilés d’ovins, caprins et porcins |

15.11.41 | Cuirs et peaux délainés d’ovins | 29130* |

15.11.42 | Cuirs et peaux épilés de caprins | 29130* |

15.11.43 | Cuirs et peaux de porcins | 29130* |

15.11.5 | Cuirs et peaux d’autres animaux; cuirs reconstitués |

15.11.51 | Cuirs et peaux épilés d’autres animaux | 29130* |

15.11.52 | Cuirs reconstitués | 29130* |

15.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées |

15.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées | 88124* |

15.12 | Articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie |

15.12.1 | Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir |

15.12.11 | Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières | 29210 |

15.12.12 | Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures | 29220 |

15.12.13 | Bracelets de montre et leurs parties, non métalliques | 29230 |

15.12.19 | Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a. | 29290 |

15.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie |

15.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie | 88124* |

15.2 | Articles chaussants |

15.20 | Articles chaussants |

15.20.1 | Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection |

15.20.11 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal | 29310 |

15.20.12 | Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport | 29320 |

15.20.13 | Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses | 29330 |

15.20.14 | Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport | 29340 |

15.20.2 | Chaussures de sport |

15.20.21 | Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires | 29420 |

15.20.29 | Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges | 29490 |

15.20.3 | Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a. |

15.20.31 | Chaussures comportant une coquille de protection en métal | 29510 |

15.20.32 | Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. | 29520 |

15.20.4 | Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties |

15.20.40 | Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties | 29600* |

15.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles chaussants |

15.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles chaussants | 88124* |

16 | Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles; articles de sparterie et de vannerie |

16.1 | Bois, sciés et rabotés |

16.10 | Bois, sciés et rabotés |

16.10.1 | Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm traverses de chemins de fer en bois, non traitées |

16.10.10 | Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm traverses de chemins de fer en bois, non traitées | 31100 |

16.10.2 | Bois, profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois |

16.10.21 | Bois, profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes) | 31210 |

16.10.22 | Laine de bois; farine de bois; | 31220 |

16.10.23 | Plaquettes et particules de bois | 31230 |

16.10.3 | Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées |

16.10.31 | Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation | 31310 31330* |

16.10.32 | Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées | 31320 |

16.10.39 | Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus | 31330* |

16.10.9 | Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés |

16.10.91 | Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois | 88130* |

16.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés | 88130* |

16.2 | Articles en bois et en liège, articles de sparterie et de vannerie |

16.21 | Panneaux et placages à base de bois |

16.21.1 | Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses |

16.21.11 | Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou | 31410 31450 |

16.21.12 | Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires | 31420 |

16.21.13 | Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses | 31430 |

16.21.14 | Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses | 31440 |

16.21.2 | Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés |

16.21.21 | Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm | 31510 |

16.21.22 | Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés | 31520 |

16.21.9 | Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois |

16.21.91 | Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois | 88130* |

16.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois | 88130* |

16.22 | Parquets |

16.22.1 | Panneaux pour parquets |

16.22.10 | Panneaux pour parquets | 31600* |

16.22.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets |

16.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets | 88130* |

16.23 | Autres éléments de menuiserie et de charpente |

16.23.1 | Éléments de menuiserie et de charpente (à l’exclusion de bâtiments préfabriqués), en bois |

16.23.11 | Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois | 31600* |

16.23.12 | Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois | 31600* |

16.23.19 | Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. | 31600* |

16.23.2 | Bâtiments préfabriqués en bois |

16.23.20 | Bâtiments préfabriqués en bois | 38701 |

16.23.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente |

16.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente | 88130* |

16.24 | Emballages en bois |

16.24.1 | Emballages en bois |

16.24.11 | Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois | 31700* |

16.24.12 | Tonneaux et articles de tonnellerie en bois | 31700* |

16.24.13 | Autres emballages en bois et leurs parties | 31700* |

16.24.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois |

16.24.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois | 88130* |

16.29 | Autres objets en bois; articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.1 | Autres objets en bois |

16.29.11 | Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois | 31911 |

16.29.12 | Articles en bois pour la table et la cuisine | 31912 |

16.29.13 | Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois | 31913 |

16.29.14 | Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois | 29600* 31914 38922* |

16.29.2 | Articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.21 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège | 31921 |

16.29.22 | Articles en liège naturel | 31922* |

16.29.23 | Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré | 31922* |

16.29.24 | Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a. | 31922* |

16.29.25 | Articles de sparterie et vannerie | 31923 |

16.29.9 | Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en bois et d’articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.91 | Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie | 88130* |

16.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en bois et d’articles en liège, sparterie et vannerie | 88130* |

17 | Papiers et cartons |

17.1 | Pâte à papier, papiers et cartons |

17.11 | Pâte à papier |

17.11.1 | Pâtes de bois et d’autres matières fibreuses cellulosiques |

17.11.11 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre | 32111 |

17.11.12 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre | 32112* |

17.11.13 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre | 32112* |

17.11.14 | Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques | 32113 |

17.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier |

17.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier | 88140* |

17.12 | Papiers et cartons |

17.12.1 | Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits |

17.12.11 | Papier journal, en rouleaux ou en feuilles | 32121 |

17.12.12 | Papier et carton à la main | 32122 |

17.12.13 | Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint | 32129* |

17.12.14 | Autres papiers et cartons à usage graphique | 32129* |

17.12.2 | Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose |

17.12.20 | Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose | 32131 |

17.12.3 | Papier pour carton ondulé |

17.12.31 | Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits | 32132* |

17.12.32 | Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits | 32132* |

17.12.33 | Papiers fluting mi-chimiques | 32134* |

17.12.34 | Papiers fluting recyclés et autres | 32134* |

17.12.35 | Papiers testliner (fibres récupérées) | 32135 |

17.12.4 | Papiers non couchés, ni enduits |

17.12.41 | Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés | 32133* |

17.12.42 | Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) | 32136* |

17.12.43 | Papier et carton filtre; papier et carton feutre | 32136* |

17.12.44 | Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes | 32136* |

17.12.5 | Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) |

17.12.51 | Cartons gris, non couchés, ni enduits | 32133* |

17.12.59 | Autres cartons non couchés, ni enduits | 32133* |

17.12.6 | Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides |

17.12.60 | Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides | 32137 |

17.12.7 | Papiers et cartons élaborés |

17.12.71 | Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés | 32141 |

17.12.72 | Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés | 32142 |

17.12.73 | Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques | 32143* |

17.12.74 | Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques | 32143* |

17.12.75 | Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques | 32143* |

17.12.76 | Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles | 32149* |

17.12.77 | Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles | 32149* |

17.12.78 | Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques | 32143* |

17.12.79 | Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques | 32143* |

17.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons |

17.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons | 88140* |

17.2 | Articles en papier et en carton |

17.21 | Papiers et cartons ondulés et emballages en papier et en carton |

17.21.1 | Papiers et cartons ondulés et emballages en papier et en carton |

17.21.11 | Cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles | 32151 |

17.21.12 | Sacs et sachets en papier | 32152 |

17.21.13 | Boîtes et caisses en carton ondulé | 32153* |

17.21.14 | Boîtes et caisses pliantes en carton compact | 32153* |

17.21.15 | Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton | 32153* |

17.21.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons ondulés et d’emballages en papier et carton |

17.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons ondulés et d’emballages en papier et carton | 88140* |

17.22 | Articles en papier à usage domestique ou sanitaire |

17.22.1 | Articles en papier à usage sanitaire ou domestique |

17.22.11 | Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose | 32193* |

17.22.12 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose | 27991* 32193* |

17.22.13 | Plats, assiettes, gobelets en papier ou en carton | 32199* |

17.22.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage domestique ou sanitaire |

17.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage domestique ou sanitaire | 88140* |

17.23 | Articles de papeterie |

17.23.1 | Articles de papeterie |

17.23.11 | Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif | 32191 |

17.23.12 | Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance | 32192 |

17.23.13 | Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton | 32700 |

17.23.14 | Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés | 32199* |

17.23.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie |

17.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie | 88140* |

17.24 | Papiers peints |

17.24.1 | Papiers peints |

17.24.11 | Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies | 32194 |

17.24.12 | Revêtements muraux textiles | 32195 |

17.24.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints |

17.24.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints | 88140* |

17.29 | Autres articles en papier ou en carton n.c.a. |

17.29.1 | Autres articles en papier ou en carton n.c.a. |

17.29.11 | Étiquettes en papier ou carton | 32197 |

17.29.12 | Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier | 32198 |

17.29.19 | Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a. | 32199* |

17.29.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton n.c.a. |

17.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton n.c.a. | 88140* |

18 | Travaux d’impression et de reproduction, produits imprimés |

18.1 | Travaux d’impression et services connexes |

18.11 | Travaux d’impression de la presse |

18.11.1 | Travaux d’impression de la presse |

18.11.10 | Travaux d’impression de la presse | 89121* |

18.12 | Autres travaux d’impression |

18.12.1 | Autres travaux d’impression |

18.12.11 | Travaux d’impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires | 89121* |

18.12.12 | Travaux d’impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires | 89121* |

18.12.13 | Travaux d’impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine | 89121* |

18.12.14 | Travaux d’impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales | 89121* |

18.12.15 | Travaux d’impression d’étiquettes | 89121* |

18.12.16 | Travaux d’impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique | 89121* |

18.12.19 | Autres travaux d’impression n.c.a. | 89121* |

18.13 | Travaux de préparation d’impression |

18.13.1 | Travaux de préparation d’impression |

18.13.10 | Travaux de préparation d’impression | 89121* |

18.13.2 | Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression |

18.13.20 | Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression | 32800 |

18.13.3 | Travaux auxiliaires de l’impression |

18.13.30 | Travaux auxiliaires de l’impression | 89121* |

18.14 | Reliure et services connexes |

18.14.1 | Reliure et services connexes |

18.14.10 | Reliure et services connexes | 89121* |

18.2 | Reproduction d’enregistrements |

18.20 | Reproduction d’enregistrements |

18.20.1 | Reproduction d’enregistrements sonores |

18.20.10 | Reproduction d’enregistrements sonores | 89122* |

18.20.2 | Reproduction d’enregistrements vidéo |

18.20.20 | Reproduction d’enregistrements vidéo | 89122* |

18.20.3 | Reproduction d’enregistrements informatiques |

18.20.30 | Reproduction d’enregistrements informatiques | 89122* |

19 | Produits de la cokéfaction et du raffinage |

19.1 | Cokes et goudrons |

19.10 | Cokes et goudrons |

19.10.1 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue |

19.10.10 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue | 33100 |

19.10.2 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux |

19.10.20 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux | 33200 |

19.10.3 | Brai et coke de brai |

19.10.30 | Brai et coke de brai | 34540* |

19.10.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction |

19.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction | 88151* |

19.2 | Produits du raffinage |

19.20 | Produits du raffinage |

19.20.1 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires |

19.20.11 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille | 11020 |

19.20.12 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite | 11030* |

19.20.13 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe | 11040* |

19.20.2 | Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes |

19.20.21 | Essences pour moteurs, y compris essences d’aviation | 33310 |

19.20.22 | Carburéacteurs (de type essence) | 33320 |

19.20.23 | Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a. | 33330 |

19.20.24 | Kérosène et carburéacteurs de type kérosène | 33340 |

19.20.25 | Gazoles | 33360 |

19.20.26 | Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a. | 33350 |

19.20.27 | Fiouls lourds n.c.a. | 33370 |

19.20.28 | Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a. | 33380 |

19.20.3 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel |

19.20.31 | Butane et propane, liquéfiés | 33410 |

19.20.32 | Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel | 33420 |

19.20.4 | Autres produits pétroliers |

19.20.41 | Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres | 33500* |

19.20.42 | Coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole | 33500* |

19.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage |

19.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage | 88151* |

20 | Produits chimiques |

20.1 | Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique |

20.11 | Gaz industriels |

20.11.1 | Gaz industriels |

20.11.11 | Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène | 34210* |

20.11.12 | Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques | 34210* |

20.11.13 | Air liquide ou comprimé | 34250* |

20.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels |

20.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels | 88160* |

20.12 | Colorants, pigments et agents tannants |

20.12.1 | Oxydes, peroxydes et hydroxydes |

20.12.11 | Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane | 34220* |

20.12.12 | Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre | 34220* |

20.12.19 | Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques | 34220* |

20.12.2 | Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a. |

20.12.21 | Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci | 34310 |

20.12.22 | Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale | 34320 |

20.12.23 | Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage | 34330 |

20.12.24 | Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores | 34340 |

20.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants |

20.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants | 88160* |

20.13 | Autres produits chimiques inorganiques de base |

20.13.1 | Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs |

20.13.11 | Uranium et plutonium enrichis et leurs composés | 33620 88152* |

20.13.12 | Uranium et thorium appauvris et leurs composés | 33630 88152* |

20.13.13 | Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés | 33690 |

20.13.14 | Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires | 33710 |

20.13.2 | Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques |

20.13.21 | Métalloïdes | 34231* |

20.13.22 | Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques | 34231* |

20.13.23 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure | 34231* |

20.13.24 | Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre | 34231* 34232 |

20.13.25 | Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques | 34231* |

20.13.3 | Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates |

20.13.31 | Halogénures métalliques | 34240* |

20.13.32 | Hypochlorites, chlorates, perchlorates | 34240* |

20.13.4 | Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates |

20.13.41 | Sulfures, sulfites et sulfates | 34240* |

20.13.42 | Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium) | 34240* |

20.13.43 | Carbonates | 34240* |

20.13.5 | Autres sels métalliques |

20.13.51 | Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal | 34250* |

20.13.52 | Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux | 34250* |

20.13.6 | Autres produits chimiques inorganiques de base |

20.13.61 | Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde) | 34260 |

20.13.62 | Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques | 34270 |

20.13.63 | Peroxyde d’hydrogène | 34280* |

20.13.64 | Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures | 34280* |

20.13.65 | Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium | 34290 |

20.13.66 | Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal | 34520 |

20.13.67 | Pyrites de fer grillées | 34530 |

20.13.68 | Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes | 34560 |

20.13.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base |

20.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base | 88160* |

20.14 | Autres produits chimiques organiques de base |

20.14.1 | Hydrocarbures et leurs dérivés |

20.14.11 | Hydrocarbures acycliques | 34110* |

20.14.12 | Hydrocarbures cycliques | 34110* |

20.14.13 | Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques | 34110* |

20.14.14 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non | 34110* |

20.14.19 | Autres dérivés des hydrocarbures | 34110* |

20.14.2 | Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels |

20.14.21 | Alcools gras industriels | 34139* |

20.14.22 | Monoalcools | 34139* |

20.14.23 | Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés | 34139* 34570* |

20.14.24 | Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols | 34139* |

20.14.3 | Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés |

20.14.31 | Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage | 34120 |

20.14.32 | Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés | 34140* |

20.14.33 | Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés | 34140* |

20.14.34 | Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels | 34140* |

20.14.4 | Composés organiques à fonction azotée |

20.14.41 | Composés à fonction amine | 34150* |

20.14.42 | Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique | 34150* |

20.14.43 | Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés | 34150* |

20.14.44 | Composés à autres fonctions azotées | 34150* |

20.14.5 | Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a. |

20.14.51 | Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques | 34160* |

20.14.52 | Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels | 34160* |

20.14.53 | Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | 34180 |

20.14.6 | Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques |

20.14.61 | Composés à fonction aldéhyde | 34170* |

20.14.62 | Composés à fonction cétone et quinone | 34170* |

20.14.63 | Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés | 34170* |

20.14.64 | Enzymes et autres composés organiques n.c.a. | 34170* |

20.14.7 | Produits chimiques organiques de base divers |

20.14.71 | Dérivés de produits végétaux ou résineux | 34400 |

20.14.72 | Charbon de bois | 34510 |

20.14.73 | Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires | 34540* |

20.14.74 | Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus | 24110 |

20.14.75 | Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés | 34131 |

20.14.8 | Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil |

20.14.80 | Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil | 39230 |

20.14.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base |

20.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base | 88160* |

20.15 | Engrais et composés azotés |

20.15.1 | Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac |

20.15.10 | Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac | 34233 34651 |

20.15.2 | Chlorure d’ammonium; nitrites |

20.15.20 | Chlorure d’ammonium; nitrites | 34652 34653 |

20.15.3 | Engrais azotés, minéraux ou chimiques |

20.15.31 | Urée | 34611 |

20.15.32 | Sulfate d’ammonium | 34612 |

20.15.33 | Nitrate d’ammonium | 34613 |

20.15.34 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium | 34614 |

20.15.35 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant | 34615 |

20.15.39 | Autres engrais et mélanges azotés | 34619 |

20.15.4 | Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques |

20.15.41 | Superphosphates | 34621 |

20.15.49 | Autres engrais phosphatés | 34629 |

20.15.5 | Engrais potassiques, minéraux ou chimiques |

20.15.51 | Chlorure de potassium (muriate de potasse) | 34631 |

20.15.52 | Sulfate de potassium (sulfate de potasse) | 34632 |

20.15.59 | Autres engrais potassiques | 34639 |

20.15.6 | Nitrate de sodium |

20.15.60 | Nitrate de sodium | 34150* |

20.15.7 | Engrais n.c.a. | 34659 |

20.15.71 | Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium | 34641 |

20.15.72 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) | 34642 |

20.15.73 | Phosphate monoammonique | 34643 |

20.15.74 | Engrais binaires: azote et phosphore | 34644 |

20.15.75 | Engrais binaires: phosphore et potassium | 34645 |

20.15.76 | Nitrates de potassium | 34646 |

20.15.79 | Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a. | 34649 |

20.15.8 | Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a. |

20.15.80 | Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a. | 34654 |

20.15.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés |

20.15.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés | 88160* |

20.16 | Matières plastiques sous formes primaires |

20.16.1 | Polymères de l’éthylène, sous formes primaires |

20.16.10 | Polymères de l’éthylène, sous formes primaires | 34710 |

20.16.2 | Polymères du styrène, sous formes primaires |

20.16.20 | Polymères du styrène, sous formes primaires | 34720 |

20.16.3 | Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires |

20.16.30 | Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires | 34730 |

20.16.4 | Polyéthers et polyesters; polycarbonates, résines alkydes et époxydes |

20.16.40 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires | 34740 |

20.16.5 | Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d’ions |

20.16.51 | Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires | 34790* |

20.16.52 | Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires | 34790* |

20.16.53 | Polymères acryliques, sous formes primaires | 34790* |

20.16.54 | Polyamides, sous formes primaires | 34790* |

20.16.55 | Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires | 34790* |

20.16.56 | Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires | 34790* |

20.16.57 | Silicones, sous formes primaires | 34790* |

20.16.59 | Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a. | 34790* |

20.16.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires |

20.16.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires | 88170* |

20.17 | Caoutchouc synthétique sous formes primaires |

20.17.1 | Caoutchouc synthétique sous formes primaires |

20.17.10 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles et mélanges de ceux-ci avec du caoutchouc naturel et des gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes | 34800 |

20.17.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires |

20.17.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires | 88170* |

20.2 | Pesticides et autres produits agrochimiques |

20.20 | Pesticides et autres produits agrochimiques |

20.20.1 | Pesticides et autres produits agrochimiques |

20.20.11 | Insecticides | 34661 |

20.20.12 | Herbicides | 34663* |

20.20.13 | Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance | 34663* |

20.20.14 | Désinfectants | 34664 |

20.20.15 | Fongicides | 34662 |

20.20.19 | Autres pesticides et autres produits agrochimiques | 34666 34669 |

20.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques |

20.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques | 88160* |

20.3 | Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics |

20.30 | Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics |

20.30.1 | Peintures et vernis à base de polymères |

20.30.11 | Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse | 35110* |

20.30.12 | Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions | 35110* |

20.30.2 | Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d’imprimerie |

20.30.21 | Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres | 35110* |

20.30.22 | Autres peintures et vernis; siccatifs préparés | 35110* |

20.30.23 | Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires | 35120 |

20.30.24 | Encres d’imprimerie | 35130 |

20.30.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics |

20.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics | 88160* |

20.4 | Savons et détergents, produits d’entretien, parfums et produits de toilette |

20.41 | Savons et détergents, produits d’entretien |

20.41.1 | Glycérine |

20.41.10 | Glycérine | 34570* |

20.41.2 | Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon |

20.41.20 | Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon | 35310 |

20.41.3 | Savons et produits de nettoyage |

20.41.31 | Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents | 35321* |

20.41.32 | Détergents et produits de nettoyage | 35322 |

20.41.4 | Préparations odoriférantes et cires |

20.41.41 | Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux | 35331 |

20.41.42 | Cires artificielles et préparées | 35332 |

20.41.43 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux | 35333 |

20.41.44 | Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires | 35334 |

20.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien |

20.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien | 88160* |

20.42 | Parfums et produits de toilette |

20.42.1 | Parfums et produits de toilette |

20.42.11 | Parfums et eaux de toilette | 35323* |

20.42.12 | Produits pour les lèvres et les yeux | 35323* |

20.42.13 | Préparations pour manucures et pédicures | 35323* |

20.42.14 | Poudres, fards, fonds de teint | 35323* |

20.42.15 | Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a. | 35323* |

20.42.16 | Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage | 35323* |

20.42.17 | Lotions et autres préparations capillaires n.c.a. | 35323* |

20.42.18 | Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire | 35323* |

20.42.19 | Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a. | 35321* 35323* |

20.42.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits de toilette |

20.42.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits de toilette | 88160* |

20.5 | Autres produits chimiques |

20.51 | Explosifs |

20.51.1 | Explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d’artifice |

20.51.11 | Poudres propulsives et explosifs préparés | 35450* |

20.51.12 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques | 35450* |

20.51.13 | Feux d’artifice | 35460* |

20.51.14 | Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice | 35460* |

20.51.2 | Allumettes |

20.51.20 | Allumettes | 38998 |

20.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’explosifs |

20.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’explosifs | 88160* |

20.52 | Colles |

20.52.1 | Colles |

20.52.10 | Colles | 35420* |

20.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles |

20.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles | 88160* |

20.53 | Huiles essentielles |

20.53.1 | Huiles essentielles |

20.53.10 | Huiles essentielles | 35410 |

20.53.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles |

20.53.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles | 88160* |

20.59 | Autres produits chimiques n.c.a. |

20.59.1 | Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques |

20.59.11 | Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques | 48341 |

20.59.12 | Emulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a. | 48342 |

20.59.2 | Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales |

20.59.20 | Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales | 34550 |

20.59.3 | Encres de bureau et de dessin |

20.59.30 | Encres de bureau et de dessin | 35140 |

20.59.4 | Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel |

20.59.41 | Lubrifiants spéciaux | 35430* |

20.59.42 | Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires | 35430* |

20.59.43 | Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage | 35430* |

20.59.5 | Autres produits chimiques divers |

20.59.51 | Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux | 35420* |

20.59.52 | Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a. | 35440* |

20.59.53 | Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés | 35470 |

20.59.54 | Charbons actifs | 35490* |

20.59.55 | Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires | 35490* |

20.59.56 | Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a. | 35490* |

20.59.57 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques | 35490* |

20.59.59 | Autres produits chimiques divers n.c.a. | 35490* |

20.59.6 | Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines |

20.59.60 | Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines | 35420* |

20.59.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a. |

20.59.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a. | 88160* |

20.6 | Fibres artificielles ou synthétiques |

20.60 | Fibres artificielles ou synthétiques |

20.60.1 | Fibres synthétiques |

20.60.11 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques | 35510 |

20.60.12 | Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters | 35520* |

20.60.13 | Autres fils de monofilaments synthétiques | 35520* |

20.60.14 | Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques | 35530 |

20.60.2 | Fibres artificielles |

20.60.21 | Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels | 35540 |

20.60.22 | Fils de filaments de haute ténacité en viscose | 35550* |

20.60.23 | Autres fils de monofilaments artificiels | 35550* |

20.60.24 | Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles | 35560 |

20.60.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres synthétiques et artificielles |

20.60.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres synthétiques et artificielles | 88160* |

21 | Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques |

21.1 | Produits pharmaceutiques de base |

21.10 | Produits pharmaceutiques de base |

21.10.1 | Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters |

21.10.10 | Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters | 35210 |

21.10.2 | Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels |

21.10.20 | Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels | 35220 |

21.10.3 | Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides |

21.10.31 | Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés | 35230* |

21.10.32 | Sulfonamides | 35230* |

21.10.4 | Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. |

21.10.40 | Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. | 35240 |

21.10.5 | Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d’origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques |

21.10.51 | Provitamines, vitamines et leurs dérivés | 35250* |

21.10.52 | Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones | 35250* |

21.10.53 | Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés | 35250* |

21.10.54 | Antibiotiques | 35250* |

21.10.6 | Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. |

21.10.60 | Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. | 35270* |

21.10.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base |

21.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base | 88160* |

21.2 | Préparations pharmaceutiques |

21.20 | Préparations pharmaceutiques |

21.20.1 | Médicaments |

21.20.11 | Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques | 35260* |

21.20.12 | Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques | 35260* |

21.20.13 | Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni antibiotiques | 35260* |

21.20.2 | Autres préparations pharmaceutiques |

21.20.21 | Sérums et vaccins | 35270* |

21.20.22 | Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides | 35270* |

21.20.23 | Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques | 35270* |

21.20.24 | Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence | 35270* |

21.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques |

21.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques | 88152 88160* |

22 | Produits en caoutchouc et en plastique |

22.1 | Produits en caoutchouc |

22.11 | Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques |

22.11.1 | Pneumatiques neufs |

22.11.11 | Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme | 36111 |

22.11.12 | Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles | 36112 |

22.11.13 | Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions | 36113* |

22.11.14 | Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs | 36113* |

22.11.15 | Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc | 36114 |

22.11.16 | Profilés pour le rechapage | 36115 |

22.11.2 | Pneumatiques rechapés |

22.11.20 | Pneumatiques rechapés | 36120 |

22.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques |

22.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques | 88170* |

22.19 | Autres produits en caoutchouc |

22.19.1 | Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |

22.19.10 | Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes | 36210 |

22.19.2 | Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés |

22.19.20 | Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés | 36220 |

22.19.3 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci |

22.19.30 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci | 36230 |

22.19.4 | Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé |

22.19.40 | Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé | 36240 |

22.19.5 | Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu |

22.19.50 | Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu | 36250 |

22.19.6 | Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci |

22.19.60 | Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci | 36260 |

22.19.7 | Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci |

22.19.71 | Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci | 36270* |

22.19.72 | Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire | 36270* |

22.19.73 | Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire | 29600* 36270* |

22.19.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc |

22.19.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc | 88170* |

22.2 | Produits en matières plastiques |

22.21 | Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques |

22.21.1 | Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques |

22.21.10 | Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques | 36310 |

22.21.2 | Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques |

22.21.21 | Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques | 36320* |

22.21.29 | Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques | 36320* |

22.21.3 | Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières |

22.21.30 | Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières | 36330 |

22.21.4 | Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques |

22.21.41 | Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires | 36390* |

22.21.42 | Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires | 36390* |

22.21.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques |

22.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques | 88170* |

22.22 | Emballages en matières plastiques |

22.22.1 | Emballages en matières plastiques |

22.22.11 | Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène | 36410* |

22.22.12 | Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques | 36410* |

22.22.13 | Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques | 36490* |

22.22.14 | Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques | 36490* |

22.22.19 | Autres emballages en matières plastiques | 36490* |

22.22.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques |

22.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques | 88170* |

22.23 | Éléments pour la construction en matières plastiques |

22.23.1 | Éléments pour la construction en matières plastiques; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique |

22.23.11 | Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles | 36910 |

22.23.12 | Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques | 36930 |

22.23.13 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques | 36950* |

22.23.14 | Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques | 36950* |

22.23.15 | Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyl, linoléum, etc. | 38930 |

22.23.19 | Éléments pour la construction en matières plastiques n.c.a. | 36950* |

22.23.2 | Constructions préfabriquées en matières plastiques |

22.23.20 | Constructions préfabriquées en matières plastiques | 38703 |

22.23.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments pour la construction en matières plastiques |

22.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments pour la construction en matières plastiques | 88170* |

22.29 | Autres produits en matières plastiques |

22.29.1 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris gants) en matières plastiques |

22.29.10 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris gants) en matières plastiques | 28243 |

22.29.2 | Autres produits en matières plastiques n.c.a. |

22.29.21 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm | 36920* |

22.29.22 | Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques | 36920* |

22.29.23 | Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques | 36940 |

22.29.24 | Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques | 36960 |

22.29.25 | Articles scolaires et de bureau en matières plastiques | 36990* |

22.29.26 | Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques | 36990* |

22.29.29 | Autres articles en matières plastiques | 29600* 36990* 38922* 38994* |

22.29.9 | Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques |

22.29.91 | Façons de travail des matières plastiques | 88170* |

22.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques | 88170* |

23 | Autres produits minéraux non métalliques |

23.1 | Verre et articles en verre |

23.11 | Verre plat |

23.11.1 | Verre plat |

23.11.11 | Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé | 37112 |

23.11.12 | Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé | 37113 |

23.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat |

23.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat | 88180* |

23.12 | Verre plat travaillé |

23.12.1 | Verre plat travaillé |

23.12.11 | Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté | 37114 |

23.12.12 | Verre de sécurité | 37115 |

23.12.13 | Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples | 37116 |

23.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé |

23.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé | 88180* |

23.13 | Verre creux |

23.13.1 | Verre creux |

23.13.11 | Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre | 37191 |

23.13.12 | Verres à boire autres qu’en vitrocérame | 37193* |

23.13.13 | Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur | 37193* |

23.13.14 | Ampoules en verre pour récipients isolants | 37199* |

23.13.9 | Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux |

23.13.91 | Façonnage de verres à boire et d’autres articles de verrerie domestique | 88180* |

23.13.92 | Façonnage de récipients en verre | 88180* |

23.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux | 88180* |

23.14 | Fibres de verre |

23.14.1 | Fibres de verre |

23.14.11 | Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre | 37121 |

23.14.12 | Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés | 37129 |

23.14.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre |

23.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre | 88180* |

23.19 | Autre verre travaillé, y compris verre technique |

23.19.1 | Autre verre, semi-fini |

23.19.11 | Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé | 37111* |

23.19.12 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires | 37117 |

23.19.2 | Verre technique et autre |

23.19.21 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires | 37192 |

23.19.22 | Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres | 37194 |

23.19.23 | Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre | 37195 |

23.19.24 | Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux | 37196 |

23.19.25 | Isolateurs en verre | 37197 |

23.19.26 | Produits en verre technique n.c.a. | 37199* |

23.19.9 | Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé, y compris de verre technique |

23.19.91 | Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre | 88180* |

23.19.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé, y compris de verre technique | 88180* |

23.2 | Produits réfractaires |

23.20 | Produits réfractaires |

23.20.1 | Produits réfractaires |

23.20.11 | Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses | 37310 |

23.20.12 | Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses | 37320 |

23.20.13 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a. | 37330 |

23.20.14 | Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires | 37340 |

23.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires |

23.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires | 88180* |

23.3 | Matériaux de construction en terre cuite |

23.31 | Carreaux et dalles en céramique |

23.31.1 | Carreaux et dalles en céramique |

23.31.10 | Carreaux et dalles en céramique | 37370 |

23.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique |

23.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique | 88180* |

23.32 | Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite |

23.32.1 | Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite |

23.32.11 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire | 37350* |

23.32.12 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique | 37350* |

23.32.13 | Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique | 37360 |

23.32.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite |

23.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite | 88180* |

23.4 | Autres produits en porcelaine et céramique |

23.41 | Articles céramiques à usage domestique ou ornemental |

23.41.1 | Articles céramiques à usage domestique ou ornemental |

23.41.11 | Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine | 37221* |

23.41.12 | Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine | 37221* |

23.41.13 | Statuettes et autres objets d’ornement en céramique | 37222 |

23.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental |

23.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental | 88180* |

23.42 | Appareils sanitaires en céramique |

23.42.1 | Appareils sanitaires en céramique |

23.42.10 | Appareils sanitaires en céramique | 37210 |

23.42.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique |

23.42.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique | 88180* |

23.43 | Isolateurs et pièces isolantes en céramique |

23.43.1 | Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique |

23.43.10 | Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique | 37292 |

23.43.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique |

23.43.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique | 88180* |

23.44 | Autres produits céramiques techniques |

23.44.1 | Autres produits céramiques techniques |

23.44.11 | Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques | 37291* 46932 |

23.44.12 | Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques | 37291* |

23.44.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques techniques |

23.44.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques techniques | 88180* |

23.49 | Autres produits céramiques |

23.49.1 | Autres produits céramiques |

23.49.11 | Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique | 37291* |

23.49.12 | Autres produits céramiques non structurels n.c.a. | 37299 |

23.49.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques |

23.49.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques | 88180* |

23.5 | Ciment, chaux et plâtre |

23.51 | Ciment |

23.51.1 | Ciment |

23.51.11 | Clinkers de ciment | 37430 |

23.51.12 | Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires | 37440 |

23.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment |

23.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment | 88180* |

23.52 | Chaux et plâtre |

23.52.1 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique |

23.52.10 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique | 37420 |

23.52.2 | Plâtre |

23.52.20 | Plâtre | 37410 |

23.52.3 | Dolomie calcinée ou agglomérée |

23.52.30 | Dolomie calcinée ou agglomérée | 37450 |

23.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre |

23.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre | 88180* |

23.6 | Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre |

23.61 | Éléments en béton pour la construction |

23.61.1 | Éléments en béton pour la construction |

23.61.11 | Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle | 37540 |

23.61.12 | Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle | 37550 |

23.61.2 | Constructions préfabriquées en béton |

23.61.20 | Constructions préfabriquées en béton | 38704 |

23.61.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction |

23.61.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction | 88180* |

23.62 | Éléments en plâtre pour la construction |

23.62.1 | Éléments en plâtre pour la construction |

23.62.10 | Éléments en plâtre pour la construction | 37530* |

23.62.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction |

23.62.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction | 88180* |

23.63 | Béton prêt à l’emploi |

23.63.1 | Béton prêt à l’emploi |

23.63.10 | Béton prêt à l’emploi | 37510* |

23.63.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi |

23.63.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi | 88180* |

23.64 | Mortiers et bétons secs |

23.64.1 | Mortiers et bétons secs |

23.64.10 | Mortiers et bétons secs | 37510* |

23.64.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs |

23.64.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs | 88180* |

23.65 | Fibre-ciment |

23.65.1 | Ouvrages en fibre-ciment |

23.65.11 | Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux | 37520 |

23.65.12 | Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires | 37570 |

23.65.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment |

23.65.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment | 88180* |

23.69 | Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment |

23.69.1 | Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment |

23.69.11 | Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. | 37530* |

23.69.19 | Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. | 37560 |

23.69.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment |

23.69.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment | 88180* |

23.7 | Pierre taillée et façonnée |

23.70 | Pierre taillée et façonnée |

23.70.1 | Pierre taillée et façonnée |

23.70.11 | Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement | 37610 |

23.70.12 | Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée | 37690 |

23.70.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée |

23.70.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée | 88180* |

23.9 | Autres produits minéraux non métalliques |

23.91 | Produits abrasifs |

23.91.1 | Produits abrasifs |

23.91.11 | Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique | 37910* |

23.91.12 | Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton | 37910* |

23.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs |

23.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs | 88180* |

23.99 | Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. |

23.99.1 | Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. |

23.99.11 | Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées | 37920 |

23.99.12 | Ouvrages en asphalte ou en produits similaires | 37930 |

23.99.13 | Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées | 37940 |

23.99.14 | Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis | 37950 |

23.99.15 | Corindon artificiel | 37960 |

23.99.19 | Produits minéraux non métalliques n.c.a. | 37990 |

23.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a. |

23.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a. | 88180* |

24 | Produits métallurgiques |

24.1 | Produits sidérurgiques de base et ferro-alliages |

24.10 | Produits sidérurgiques de base et ferro-alliages |

24.10.1 | Produits sidérurgiques primaires |

24.10.11 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 41111 |

24.10.12 | Ferro-alliages | 41112 41113 41114 41115 |

24.10.13 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 41116 |

24.10.14 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier | 39350 41117 |

24.10.2 | Acier brut |

24.10.21 | Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié | 41121 |

24.10.22 | Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable | 41122* |

24.10.23 | Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés | 41122* |

24.10.3 | Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud |

24.10.31 | Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41211 |

24.10.32 | Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41212 |

24.10.33 | Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41213* |

24.10.34 | Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41214* 41224* |

24.10.35 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41213* 41223* |

24.10.36 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium) | 41214* |

24.10.4 | Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm |

24.10.41 | Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41221 |

24.10.42 | Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41223* |

24.10.43 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41223* |

24.10.5 | Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium |

24.10.51 | Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus | 41231* |

24.10.52 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus | 41232 |

24.10.53 | Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm | 41233* |

24.10.54 | Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41233* |

24.10.55 | Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41234 |

24.10.6 | Barres laminées à chaud en acier |

24.10.61 | Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié | 41241 |

24.10.62 | Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage | 41242 |

24.10.63 | Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable | 41243* |

24.10.64 | Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage | 41244* |

24.10.65 | Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés | 41243* |

24.10.66 | Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage | 41244* 41271* 41272* 41273* |

24.10.67 | Barres creuses pour le forage | 41275 |

24.10.7 | Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier |

24.10.71 | Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié | 41251 |

24.10.72 | Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable | 41274* |

24.10.73 | Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés | 41274* |

24.10.74 | Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage | 41252 |

24.10.75 | Éléments de voie ferrée en acier | 41253 |

24.10.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferro-alliages |

24.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferro-alliages | 88213* |

24.2 | Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier |

24.20 | Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier |

24.20.1 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure,en acier |

24.20.11 | Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier | 41281 |

24.20.12 | Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier | 41282 |

24.20.13 | Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier | 41283 |

24.20.14 | Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier | 41284 |

24.20.2 | Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier |

24.20.21 | Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier | 41285* |

24.20.22 | Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier | 41286* |

24.20.23 | Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier | 41287* |

24.20.24 | Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier | 41289* |

24.20.3 | Tubes et tuyaux soudés, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier |

24.20.31 | Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier | 41285* |

24.20.32 | Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier | 41286* |

24.20.33 | Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier | 41287* |

24.20.34 | Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier | 41288 |

24.20.35 | Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier | 41289* |

24.20.4 | Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés |

24.20.40 | Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés | 41293 |

24.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier |

24.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier | 88213* |

24.3 | Autres produits de la première transformation de l’acier |

24.31 | Barres étirées à froid |

24.31.1 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié |

24.31.10 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié | 41261 |

24.31.2 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable |

24.31.20 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable | 41264* 41271* 41272* |

24.31.3 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable |

24.31.30 | Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable | 41244* 41264* |

24.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid |

24.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid | 88213* |

24.32 | Feuillards laminés à froid |

24.32.1 | Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm |

24.32.10 | Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41222 |

24.32.2 | Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm |

24.32.20 | Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm | 41224* 41231* |

24.32.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid |

24.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid | 88213* |

24.33 | Produits formés à froid ou pliés |

24.33.1 | Profilés formés à froid ou pliés |

24.33.11 | Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié | 41262* |

24.33.12 | Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable | 41274* |

24.33.2 | Tôles nervurées, en acier non allié |

24.33.20 | Tôles nervurées, en acier non allié | 41262* |

24.33.3 | Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue |

24.33.30 | Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue | 42190* |

24.33.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés |

24.33.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés | 88213* |

24.34 | Fils tréfilés à froid |

24.34.1 | Fils tréfilés à froid |

24.34.11 | Fils tréfilés à froid, en acier non allié | 41263 |

24.34.12 | Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable | 41265* |

24.34.13 | Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés | 41265* |

24.34.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid |

24.34.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid | 88213* |

24.4 | Métaux précieux et non ferreux communs |

24.41 | Métaux précieux |

24.41.1 | Argent brut, mi-ouvré ou en poudre |

24.41.10 | Argent brut, mi-ouvré ou en poudre | 41310 |

24.41.2 | Or brut, mi-ouvré ou en poudre |

24.41.20 | Or brut, mi-ouvré ou en poudre | 41320 |

24.41.3 | Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre |

24.41.30 | Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre | 41330 |

24.41.4 | Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées |

24.41.40 | Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées | 41340 |

24.41.5 | Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées |

24.41.50 | Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées | 41350 |

24.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux |

24.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux | 88213* |

24.42 | Aluminium |

24.42.1 | Aluminium brut; oxyde d’aluminium |

24.42.11 | Aluminium brut | 41431 |

24.42.12 | Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel | 41432 |

24.42.2 | Demi-produits en aluminium ou en alliages d’aluminium |

24.42.21 | Poudres et paillettes d’aluminium | 41531 |

24.42.22 | Barres et profilés en aluminium | 41532 |

24.42.23 | Fils en aluminium | 41533 |

24.42.24 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm | 41534 |

24.42.25 | Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm | 41535 |

24.42.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium | 41536 |

24.42.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium |

24.42.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium | 88213* |

24.43 | Plomb, zinc et étain |

24.43.1 | Plomb, zinc et étain bruts |

24.43.11 | Plomb brut | 41441 |

24.43.12 | Zinc brut | 41442 |

24.43.13 | Étain brut | 41443 |

24.43.2 | Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux |

24.43.21 | Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb | 41542 |

24.43.22 | Poussières, poudres et paillettes de zinc | 41544 |

24.43.23 | Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc | 41545 |

24.43.24 | Barres, profilés et fils en étain | 41547 |

24.43.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain |

24.43.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain | 88213* |

24.44 | Cuivre |

24.44.1 | Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment |

24.44.11 | Mattes de cuivre; cuivre de ciment | 41411 |

24.44.12 | Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique | 41412 |

24.44.13 | Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre | 41413 |

24.44.2 | Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre |

24.44.21 | Poudres et paillettes de cuivre | 41511 |

24.44.22 | Barres et profilés en cuivre | 41512 |

24.44.23 | Fils de cuivre | 41513 |

24.44.24 | Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm | 41514 |

24.44.25 | Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm | 41515 |

24.44.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre | 41516 |

24.44.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre |

24.44.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre | 88213* |

24.45 | Autres métaux non ferreux |

24.45.1 | Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel |

24.45.11 | Nickel brut | 41422 |

24.45.12 | Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel | 41421 |

24.45.2 | Demi-produits en nickel et en alliages de nickel |

24.45.21 | Poudres et paillettes de nickel | 41521 |

24.45.22 | Barres, profilés et fils en nickel | 41522 |

24.45.23 | Tôles, bandes et feuilles en nickel | 41523 |

24.45.24 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel | 41524 |

24.45.3 | Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques |

24.45.30 | Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques | 4160 |

24.45.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux |

24.45.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux | 88213* |

24.46 | Combustibles nucléaires traités |

24.46.1 | Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés |

24.46.10 | Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés | 33610 |

24.46.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires |

24.46.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires | 88152* |

24.5 | Travaux de fonderie |

24.51 | Travaux de fonderie de fonte |

24.51.1 | Travaux de fonderie de fonte |

24.51.11 | Travaux de fonderie de fonte malléable | 89310* |

24.51.12 | Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal | 89310* |

24.51.13 | Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire | 89310* |

24.51.2 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |

24.51.20 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 41291* |

24.51.3 | Accessoires de tuyauterie, en fonte |

24.51.30 | Accessoires de tuyauterie, en fonte | 41292* |

24.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte |

24.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte | 89310* |

24.52 | Travaux de fonderie d’acier |

24.52.1 | Travaux de fonderie d’acier |

24.52.10 | Travaux de fonderie d’acier | 89310* |

24.52.2 | Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation |

24.52.20 | Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation | 41291* |

24.52.3 | Accessoires de tuyauterie, en acier coulé |

24.52.30 | Accessoires de tuyauterie, en acier coulé | 41292* |

24.53 | Travaux de fonderie de métaux légers |

24.53.1 | Travaux de fonderie de métaux légers |

24.53.10 | Travaux de fonderie de métaux légers | 89310* |

24.54 | Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux |

24.54.1 | Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux |

24.54.10 | Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux | 89310* |

25 | Produits du travail des métaux, à l’exclusion des machines et équipements |

25.1 | Structures métalliques |

25.11 | Structures et éléments de structures métalliques |

25.11.1 | Constructions métalliques préfabriquées |

25.11.10 | Constructions métalliques préfabriquées | 38702 |

25.11.2 | Constructions et ossatures métalliques |

25.11.21 | Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier | 42110* |

25.11.22 | Pylônes et mâts, en fer ou en acier | 42110* |

25.11.23 | Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium | 42190* |

25.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques |

25.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques | 88219* |

25.12 | Menuiseries métalliques |

25.12.1 | Portes, fenêtres et huisseries métalliques |

25.12.10 | Portes, fenêtres et huisseries métalliques | 42120 |

25.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de menuiseries métalliques |

25.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de menuiseries métalliques | 88219* |

25.2 | Réservoirs, cuves et récipients métalliques |

25.21 | Radiateurs et chaudières pour le chauffage central |

25.21.1 | Radiateurs et chaudières pour le chauffage central |

25.21.11 | Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier | 44823 |

25.21.12 | Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur | 44825 |

25.21.13 | Parties de chaudières pour le chauffage central | 44833 |

25.21.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central |

25.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central | 88219* |

25.29 | Autres réservoirs, cuves et récipients métalliques |

25.29.1 | Autres réservoirs, cuves et récipients métalliques |

25.29.11 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques | 42210 |

25.29.12 | Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés | 42220 |

25.29.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, cuves et récipients métalliques |

25.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, cuves et récipients métalliques | 88219* |

25.3 | Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude |

25.30 | Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude |

25.30.1 | Générateurs de vapeur et leurs éléments |

25.30.11 | Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée | 42320 |

25.30.12 | Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs | 42330 |

25.30.13 | Éléments de générateurs de vapeur | 42342 |

25.30.2 | Réacteurs nucléaires et leurs éléments |

25.30.21 | Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope | 42310 |

25.30.22 | Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope | 42341 |

25.30.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur |

25.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur | 88219* |

25.4 | Armes et munitions |

25.40 | Armes et munitions |

25.40.1 | Armes et munitions et leurs parties |

25.40.11 | Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires | 44720 |

25.40.12 | Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires | 44730 |

25.40.13 | Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties | 44740 |

25.40.14 | Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse | 44760 |

25.40.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions |

25.40.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions | 88214 |

25.5 | Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits du frittage |

25.50 | Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits du frittage |

25.50.1 | Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage |

25.50.11 | Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan | 89320* |

25.50.12 | Travaux d’estampage, sur plan | 89320* |

25.50.13 | Travaux de découpage-emboutissage, sur plan | 89320* |

25.50.2 | Travaux de frittage |

25.50.20 | Travaux de frittage | 89320* |

25.6 | Traitement et revêtement des métaux; usinage |

25.61 | Traitement et revêtement des métaux |

25.61.1 | Revêtement des métaux |

25.61.11 | Revêtement métallique des métaux | 88211* |

25.61.12 | Revêtement non métallique des métaux | 88211* |

25.61.2 | Autres traitements des métaux |

25.61.21 | Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique | 88211* |

25.61.22 | Autres traitements de surface des métaux | 88211* |

25.62 | Usinage |

25.62.1 | Décolletage |

25.62.10 | Décolletage | 88212 |

25.62.2 | Autres travaux d’usinage |

25.62.20 | Autres travaux d’usinage | 88213* |

25.7 | Coutellerie, outillage et quincaillerie |

25.71 | Articles de coutellerie |

25.71.1 | Articles de coutellerie |

25.71.11 | Couteaux et ciseaux, et leurs lames | 42913 |

25.71.12 | Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes | 42914 |

25.71.13 | Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure | 42915 |

25.71.14 | Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires | 42916 |

25.71.15 | Epées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties | 44750 |

25.71.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie |

25.71.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie | 88219* |

25.72 | Serrures et ferrures |

25.72.1 | Serrures et ferrures |

25.72.11 | Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs | 42992* |

25.72.12 | Autres serrures, en métaux communs | 42992* |

25.72.13 | Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties | 42992* |

25.72.14 | Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs | 42992* |

25.72.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures |

25.72.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures | 88219* |

25.73 | Outillage |

25.73.1 | Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers |

25.73.10 | Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers | 42921* |

25.73.2 | Scies à main; lames de scie de toutes sortes |

25.73.20 | Scies à main; lames de scie de toutes sortes | 42921* |

25.73.3 | Autres outils à main |

25.73.30 | Autres outils à main | 42921* |

25.73.4 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils |

25.73.40 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils | 42922* |

25.73.5 | Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles |

25.73.50 | Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles | 44916 |

25.73.6 | Autres outils |

25.73.60 | Autres outils | 42922* |

25.73.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage |

25.73.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage | 88219* |

25.9 | Autres ouvrages en métaux |

25.91 | Bidons métalliques et récipients similaires |

25.91.1 | Bidons métalliques et récipients similaires |

25.91.11 | Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique | 42931* |

25.91.12 | Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique | 42931* |

25.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires |

25.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires | 89200 |

25.92 | Emballages légers métalliques |

25.92.1 | Emballages légers métalliques |

25.92.11 | Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l | 42931* |

25.92.12 | Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l | 42931* |

25.92.13 | Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs | 42932 |

25.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques |

25.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques | 88219* |

25.93 | Articles en fils, chaînes et ressorts |

25.93.1 | Articles en fils, chaînes et ressorts |

25.93.11 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité | 42941 |

25.93.12 | Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité | 42942 42946 |

25.93.13 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre | 42943 |

25.93.14 | Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires | 42944* |

25.93.15 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage | 42950 |

25.93.16 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre | 42945 |

25.93.17 | Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties | 42991 |

25.93.18 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a. | 42997* |

25.93.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts |

25.93.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts | 88219* |

25.94 | Articles de boulonnerie-visserie |

25.94.1 | Articles de boulonnerie-visserie |

25.94.11 | Articles de boulonnerie-visserie filetés, en fer ou en acier, n.c.a. | 42944* |

25.94.12 | Articles de boulonnerie-visserie non filetés, en fer ou en acier, n.c.a. | 42944* |

25.94.13 | Articles de boulonnerie-visserie filetés et non filetés, en cuivre | 42944* |

25.94.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de boulonnerie-visserie |

25.94.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de boulonnerie-visserie | 88219* |

25.99 | Autres ouvrages en métaux n.c.a. |

25.99.1 | Articles métalliques domestiques |

25.99.11 | Eviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium | 42911 |

25.99.12 | Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium | 42912 |

25.99.2 | Autres articles en métaux communs |

25.99.21 | Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs | 42993 |

25.99.22 | Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau | 42994 |

25.99.23 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs | 42995 |

25.99.24 | Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs | 42996 |

25.99.25 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs | 42997* |

25.99.26 | Hélices et pales d’hélices pour bateaux | 42998 |

25.99.29 | Autres articles en métaux communs n.c.a. | 42999 46931 |

25.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en métaux n.c.a. |

25.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en métaux n.c.a. | 88219* |

26 | Équipements informatiques, électroniques et optiques |

26.1 | Composants et cartes électroniques |

26.11 | Composants électroniques |

26.11.1 | Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques |

26.11.11 | Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques | 47140* |

26.11.12 | Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs | 47140* |

26.11.2 | Diodes et transistors |

26.11.21 | Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs | 47150* |

26.11.22 | Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties | 47150* |

26.11.3 | Circuits intégrés électroniques |

26.11.30 | Circuits intégrés électroniques | 47160 |

26.11.4 | Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. |

26.11.40 | Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. | 47173 |

26.11.9 | Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques |

26.11.91 | Fabrication de circuits intégrés électroniques | 88233* |

26.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques | 88233* |

26.12 | Cartes électroniques assemblées |

26.12.1 | Circuits imprimés |

26.12.10 | Circuits imprimés | 47130 |

26.12.2 | Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs |

26.12.20 | Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs | 45281 45282 |

26.12.3 | Cartes intelligentes |

26.12.30 | Cartes intelligentes | 47920 |

26.12.9 | Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées |

26.12.91 | Impression de circuits | 88233* |

26.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées | 88233* |

26.2 | Ordinateurs et équipements périphériques |

26.20 | Ordinateurs et équipements périphériques |

26.20.1 | Ordinateurs et leurs parties et accessoires |

26.20.11 | Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que «laptops» ou «note books»; assistants personnels numériques et équipements similaires | 4522 |

26.20.12 | Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau | 45142 |

26.20.13 | Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie | 45230 |

26.20.14 | Systèmes informatiques | 45240 |

26.20.15 | Autres unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie | 45250 |

26.20.16 | Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe | 45261 45262 45263 45264 45265 45269 |

26.20.17 | Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique | 47315 |

26.20.18 | Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie | 45266 |

26.20.2 | Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage |

26.20.21 | Unités de mémoire | 4527 |

26.20.22 | Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs | 47550 |

26.20.3 | Autres unités pour matériel informatique |

26.20.30 | Autres unités pour matériel informatique | 45289 |

26.20.4 | Parties et accessoires pour matériel informatique |

26.20.40 | Parties et accessoires pour matériel informatique | 45290 |

26.20.9 | Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques |

26.20.91 | Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques | 88231* |

26.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques | 88231* |

26.3 | Équipements de communication |

26.30 | Équipements de communication |

26.30.1 | Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision; caméras de télévision |

26.30.11 | Appareils d’émission incorporant un appareil de réception | 47211 |

26.30.12 | Appareils d’émission sans appareil de réception | 47212 |

26.30.13 | Caméras de télévision | 47213 |

26.30.2 | Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones |

26.30.21 | Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil | 47221 |

26.30.22 | Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil | 47222 |

26.30.23 | Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu) | 47223 |

26.30.3 | Parties de matériel téléphonique et télégraphique |

26.30.30 | Parties de matériel téléphonique et télégraphique | 47401 |

26.30.4 | Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision |

26.30.40 | Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision | 47403* |

26.30.5 | Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires |

26.30.50 | Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires | 46921 |

26.30.6 | Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires |

26.30.60 | Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires | 46960* |

26.30.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication |

26.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication | 88234* |

26.4 | Appareils électroniques grand public |

26.40 | Appareils électroniques grand public |

26.40.1 | Récepteurs radio |

26.40.11 | Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure | 47311* |

26.40.12 | Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure | 47312 |

26.40.2 | Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images |

26.40.20 | Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images | 47313 |

26.40.3 | Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images |

26.40.31 | Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son | 47321* |

26.40.32 | Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son | 47321* |

26.40.33 | Caméscopes | 47214 47323 |

26.40.34 | Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique | 47314 |

26.40.4 | Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie |

26.40.41 | Microphones et leurs supports | 47331* |

26.40.42 | Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs | 47331* |

26.40.43 | Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son | 47331* |

26.40.44 | Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a. | 47311* |

26.40.5 | Parties d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image; antennes |

26.40.51 | Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image | 47402 |

26.40.52 | Parties d’émetteurs et de récepteurs radio | 47403* |

26.40.6 | Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques |

26.40.60 | Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques | 38580 |

26.40.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroniques grand public |

26.40.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroniques grand public | 88234* |

26.5 | Instruments de mesure, d’essai et de navigation; articles d’horlogerie |

26.51 | Instruments de mesure, d’essai et de navigation |

26.51.1 | Équipements d’aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires |

26.51.11 | Boussoles et compas de navigation; autres équipements de navigation | 48211 |

26.51.12 | Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique | 48212* 48219 |

26.51.2 | Appareils radar et de radionavigation |

26.51.20 | Appareils radar et de radionavigation | 48220 |

26.51.3 | Balances de précision; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs |

26.51.31 | Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure | 48231 |

26.51.32 | Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul | 48232 |

26.51.33 | Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris barres et rubans de mesure, micromètres et compas à friction) n.c.a. | 48233* |

26.51.4 | Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes |

26.51.41 | Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes | 48241 |

26.51.42 | Oscilloscopes et oscillographes cathodiques | 48242 |

26.51.43 | Instruments de contrôle et de mesure électriques | 48243 |

26.51.44 | Instruments et appareils de contrôle en télécommunications | 48244 |

26.51.45 | Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a. | 48249 |

26.51.5 | Instruments de contrôle d’autres grandeurs physiques |

26.51.51 | Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres | 48251 |

26.51.52 | Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides | 48252 |

26.51.53 | Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. | 48253 |

26.51.6 | Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d’essai |

26.51.61 | Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes | 48261 |

26.51.62 | Appareils et dispositifs d’essais des matériaux | 48262 |

26.51.63 | Compteurs d’eau, de gaz et d’électricité | 48263 |

26.51.64 | Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes | 48264 |

26.51.65 | Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques | 48266 |

26.51.66 | Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a. | 48269* |

26.51.7 | Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques |

26.51.70 | Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques | 48269* |

26.51.8 | Parties et accessoires des instruments de mesure, d’essai et de navigation |

26.51.81 | Parties des appareils radar et de radionavigation | 47403* |

26.51.82 | Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a. | 48281 |

26.51.83 | Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes | 48282 |

26.51.84 | Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64 | 48283 |

26.51.85 | Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70 | 48284 |

26.51.86 | Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62 | 48285 |

26.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de mesure, d’essai et de navigation |

26.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de mesure, d’essai et de navigation | 88235* |

26.52 | Articles d’horlogerie |

26.52.1 | Montres et autres compteurs de temps, à l’exclusion de leurs mouvements et éléments |

26.52.11 | Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé | 48410* |

26.52.12 | Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres | 48410* |

26.52.13 | Pendulettes pour tableaux de bord | 48420* |

26.52.14 | Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps | 48420* |

26.52.2 | Mouvements et éléments de montres |

26.52.21 | Mouvements de montres, complets et assemblés | 48440* |

26.52.22 | Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés | 48440* |

26.52.23 | Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés | 48440* |

26.52.24 | Ébauches de montres | 48440* |

26.52.25 | Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés | 48440* |

26.52.26 | Boîtiers de montres et leurs parties | 48490* |

26.52.27 | Autres fournitures d’horlogerie | 48490* |

26.52.28 | Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie | 48430 |

26.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie |

26.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie | 88235* |

26.6 | Équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques |

26.60 | Équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques |

26.60.1 | Équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques |

26.60.11 | Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma | 48110 |

26.60.12 | Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine | 48121 |

26.60.13 | Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire | 48122 |

26.60.9 | Fabrication d’appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques |

26.60.91 | Fabrication d’appareils médicaux | 88235* |

26.60.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques | 88235* |

26.7 | Matériel optique et photographique |

26.70 | Matériel optique et photographique |

26.70.1 | Matériel photographique et parties |

26.70.11 | Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction | 48321 |

26.70.12 | Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires | 48322* |

26.70.13 | Appareils photographiques numériques | 47215 |

26.70.14 | Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané | 48322* |

26.70.15 | Caméras cinématographiques | 48322* |

26.70.16 | Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images | 48323 |

26.70.17 | Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection | 48324* |

26.70.18 | Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes | 48330 |

26.70.19 | Parties et accessoires de matériel photographique | 48353 |

26.70.2 | Autre matériel optique et parties |

26.70.21 | Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction | 48311* |

26.70.22 | Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques | 48314 |

26.70.23 | Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a. | 48315 |

26.70.24 | Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques | 48351 |

26.70.25 | Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a. | 48354 |

26.70.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique |

26.70.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique | 88235* |

26.8 | Supports magnétiques et optiques |

26.80 | Supports magnétiques et optiques |

26.80.1 | Supports magnétiques et optiques |

26.80.11 | Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique | 47530 |

26.80.12 | Supports optiques vierges | 47540 |

26.80.13 | Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques | 47590 |

26.80.14 | Cartes à piste magnétique | 47910 |

26.80.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques |

26.80.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques | 0* |

27 | Matériels électriques |

27.1 | Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique |

27.11 | Moteurs, génératrices et transformateurs électriques |

27.11.1 | Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu |

27.11.10 | Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu | 46111 |

27.11.2 | Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices (alternateurs) à courant alternatif |

27.11.21 | Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W | 46112* |

27.11.22 | Moteurs à courant alternatif, monophasés | 46112* |

27.11.23 | Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W | 46112* |

27.11.24 | Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW | 46112* |

27.11.25 | Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW | 46112* |

27.11.26 | Génératrices (alternateurs) à courant alternatif | 46112* |

27.11.3 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs |

27.11.31 | Groupes électrogènes à moteur diesel | 46113* |

27.11.32 | Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs | 46113* |

27.11.4 | Transformateurs électriques |

27.11.41 | Transformateurs à diélectrique liquide | 46121* |

27.11.42 | Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA | 46121* |

27.11.43 | Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA | 46121* |

27.11.5 | Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance |

27.11.50 | Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance | 46122 |

27.11.6 | Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques |

27.11.61 | Parties de moteurs et génératrices électriques | 46131 |

27.11.62 | Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques | 46132 |

27.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques |

27.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques | 88239* |

27.12 | Matériel de distribution et de commande électrique |

27.12.1 | Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V |

27.12.10 | Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V | 46211* |

27.12.2 | Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V |

27.12.21 | Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.12.22 | Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.12.23 | Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.12.24 | Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.12.3 | Armoires de commande électrique |

27.12.31 | Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46213 |

27.12.32 | Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V | 46214 |

27.12.4 | Parties de matériel de distribution et de commande électrique |

27.12.40 | Parties de matériel de distribution et de commande électrique | 46220 |

27.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique |

27.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique | 88239* |

27.2 | Piles et accumulateurs |

27.20 | Piles et accumulateurs |

27.20.1 | Piles et batteries de piles électriques et leurs parties |

27.20.11 | Piles et batteries de piles électriques | 46410 |

27.20.12 | Parties de piles et batteries de piles électriques | 46430* |

27.20.2 | Accumulateurs électriques et leurs parties |

27.20.21 | Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs | 46420* |

27.20.22 | Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs | 46420* |

27.20.23 | Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres | 46420* |

27.20.24 | Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs | 46430* |

27.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs |

27.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs | 88239* |

27.3 | Fils, câbles et dispositifs de câblage |

27.31 | Câbles de fibres optiques |

27.31.1 | Câbles de fibres optiques |

27.31.11 | Câbles de fibres optiques gainées individuellement | 46360 |

27.31.12 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) | 48311* |

27.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques |

27.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques | 88239* |

27.32 | Autres fils et câbles électroniques et électriques |

27.32.1 | Autres fils et câbles électroniques et électriques |

27.32.11 | Fils pour bobinage isolé | 46310 |

27.32.12 | Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux | 46320 |

27.32.13 | Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46340 |

27.32.14 | Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V | 46350 |

27.32.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques et électriques |

27.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques et électriques | 88239* |

27.33 | Dispositifs de câblage |

27.33.1 | Dispositifs de câblage |

27.33.11 | Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.33.12 | Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V | 46212* |

27.33.13 | Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a. | 46212* |

27.33.14 | Pièces isolantes en matières plastiques | 36980 |

27.33.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de dispositifs de câblage |

27.33.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de dispositifs de câblage | 88239* |

27.4 | Appareils d’éclairage électriques |

27.40 | Appareils d’éclairage électriques |

27.40.1 | Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc |

27.40.11 | Phares et projecteurs scellés | 46510* |

27.40.12 | Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges | 46510* |

27.40.13 | Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a. | 46510* |

27.40.14 | Lampes à incandescence n.c.a. | 46510* |

27.40.15 | Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc | 46510* |

27.40.2 | Appareils d’éclairage |

27.40.21 | Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos | 46531* |

27.40.22 | Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet | 46531* |

27.40.23 | Appareils d’éclairage non électriques | 46531* |

27.40.24 | Enseignes et panneaux lumineux | 46531* |

27.40.25 | Lustres, plafonniers et appliques | 46531* |

27.40.3 | Autres appareils d’éclairage |

27.40.31 | Lampes flash | 48324* |

27.40.32 | Guirlandes électriques | 46532 |

27.40.33 | Projecteurs et spots | 46539* |

27.40.39 | Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a. | 46539* 46910* |

27.40.4 | Parties de lampes et d’appareils d’éclairage |

27.40.41 | Parties de lampes à incandescence ou à décharge | 46541 |

27.40.42 | Parties d’appareils d’éclairage | 46542 |

27.40.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électriques |

27.40.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électriques | 88239* |

27.5 | Appareils domestiques |

27.51 | Appareils électroménagers |

27.51.1 | Réfrigérateurs et congélateurs; lave-vaisselle et lave-linge; couvertures chauffantes; ventilateurs |

27.51.11 | Réfrigérateurs et congélateurs domestiques | 44811 |

27.51.12 | Lave-vaisselle domestiques | 44812* |

27.51.13 | Lave-linge et sèche-linge domestiques | 44812* |

27.51.14 | Couvertures chauffantes | 44813 |

27.51.15 | Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques | 44815* |

27.51.2 | Autres appareils électroménagers n.c.a. |

27.51.21 | Appareils domestiques électromécaniques, à moteur électrique incorporé | 44816* |

27.51.22 | Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé | 44816* |

27.51.23 | Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques | 44816* |

27.51.24 | Autres appareils électrothermiques | 44816* |

27.51.25 | Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs | 44817* |

27.51.26 | Radiateurs électriques | 44817* |

27.51.27 | Fours à micro-ondes | 44817* |

27.51.28 | Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires | 44817* |

27.51.29 | Résistances chauffantes | 44818 |

27.51.3 | Parties d’appareils électroménagers |

27.51.30 | Parties d’appareils électroménagers | 44831 |

27.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers |

27.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers | 88239* |

27.52 | Appareils ménagers non électriques |

27.52.1 | Appareils domestiques de cuisson et de chauffage, non électriques |

27.52.11 | Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques | 44821 |

27.52.12 | Autres appareils domestiques de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides | 44822 |

27.52.13 | Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques | 44824 |

27.52.14 | Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques | 44826 |

27.52.2 | Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques |

27.52.20 | Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques | 44832 |

27.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques |

27.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques | 88239* |

27.9 | Autres matériels électriques |

27.90 | Autres matériels électriques |

27.90.1 | Autres matériels électriques et leurs parties |

27.90.11 | Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques | 46939* |

27.90.12 | Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs | 46940 |

27.90.13 | Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques | 46950 |

27.90.2 | Autres matériels électriques n.c.a. |

27.90.20 | Autres matériels électriques n.c.a. | 46929* |

27.90.3 | Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud |

27.90.31 | Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés | 44241 |

27.90.32 | Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés | 44255 |

27.90.33 | Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a. | 46960* |

27.90.4 | Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse) |

27.90.40 | Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse) | 46939* |

27.90.5 | Condensateurs |

27.90.51 | Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar | 47110* |

27.90.52 | Autres condensateurs fixes | 47110* |

27.90.53 | Condensateurs variables ou ajustables | 47110* |

27.90.6 | Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes |

27.90.60 | Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes | 47120 |

27.90.7 | Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes |

27.90.70 | Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes | 46929* |

27.90.8 | Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres |

27.90.81 | Éléments pour condensateurs | 47171 |

27.90.82 | Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres | 47172 |

27.90.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques |

27.90.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques | 88239* |

28 | Machines et équipements n.c.a. |

28.1 | Machines d’usage général |

28.11 | Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles |

28.11.1 | Moteurs thermiques |

28.11.11 | Moteurs hors-bord | 43110* |

28.11.12 | Moteurs de marine à explosion; autres moteurs | 43110* |

28.11.13 | Autres moteurs diesel | 43110* |

28.11.2 | Turbines |

28.11.21 | Turbines à vapeur | 43141 |

28.11.22 | Turbines et roues hydrauliques | 43142 |

28.11.23 | Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs | 43143 |

28.11.3 | Parties de turbines |

28.11.31 | Parties de turbines à vapeur | 43153 |

28.11.32 | Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs | 43154 |

28.11.33 | Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs | 43156 |

28.11.4 | Parties pour moteurs |

28.11.41 | Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions | 43151* |

28.11.42 | Parties pour autres moteurs n.c.a. | 43151* |

28.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles |

28.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles | 88239* |

28.12 | Équipements hydrauliques et pneumatiques |

28.12.1 | Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l´exclusion des parties |

28.12.11 | Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) | 43211* |

28.12.12 | Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs | 43219* |

28.12.13 | Pompes hydrauliques | 43220* |

28.12.14 | Soupapes hydrauliques et pneumatiques | 43240* |

28.12.15 | Assemblages hydrauliques | 43220* |

28.12.16 | Systèmes hydrauliques | 43211* 43219* |

28.12.2 | Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques |

28.12.20 | Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques | 43251 |

28.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques |

28.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques | 88239* |

28.13 | Autres pompes et compresseurs |

28.13.1 | Pompes pour liquides; élévateurs à liquides |

28.13.11 | Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons | 43220* |

28.13.12 | Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides | 43220* |

28.13.13 | Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides | 43220* |

28.13.14 | Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes | 43220* |

28.13.2 | Pompes à air ou à vide; compresseurs d’air ou d’autres gaz |

28.13.21 | Pompes à vide | 43230* |

28.13.22 | Pompes à air, à main ou à pied | 43230* |

28.13.23 | Compresseurs frigorifiques | 43230* |

28.13.24 | Compresseurs d’air remorquables | 43230* |

28.13.25 | Turbocompresseurs | 43230* |

28.13.26 | Compresseurs volumétriques alternatifs | 43230* |

28.13.27 | Compresseurs volumétriques rotatifs | 43230* |

28.13.28 | Autres compresseurs | 43230* |

28.13.3 | Parties de pompes et compresseurs |

28.13.31 | Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides | 43252 |

28.13.32 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes | 43253 |

28.13.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs |

28.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs | 88239* |

28.14 | Articles de robinetterie |

28.14.1 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires |

28.14.11 | Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté | 43240* |

28.14.12 | Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central | 43240* |

28.14.13 | Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes | 43240* |

28.14.2 | Pièces de robinetterie et articles similaires |

28.14.20 | Pièces de robinetterie et articles similaires | 43254 |

28.14.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de robinetterie |

28.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de robinetterie | 88239* |

28.15 | Engrenages et organes mécaniques de transmission |

28.15.1 | Roulements à billes ou à rouleaux |

28.15.10 | Roulements à billes ou à rouleaux | 43310 |

28.15.2 | Autres organes mécaniques de transmission |

28.15.21 | Chaînes mécaniques, en fer ou en acier | 43320* |

28.15.22 | Arbres de transmission (y compris à cames et à vilebrequin) et manivelles | 43320* |

28.15.23 | Paliers à roulements et coussinets | 43320* |

28.15.24 | Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse | 43320* |

28.15.25 | Volants et poulies, y compris moufles | 43320* |

28.15.26 | Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels | 43320* |

28.15.3 | Parties d’organes mécaniques de transmission |

28.15.31 | Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux | 43331 |

28.15.32 | Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier | 43332* |

28.15.39 | Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a. | 43332* |

28.15.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission |

28.15.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission | 88239* |

28.2 | Autres machines d’usage général |

28.21 | Fours et brûleurs |

28.21.1 | Fours et brûleurs et leurs parties |

28.21.11 | Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires | 43410 |

28.21.12 | Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie | 43420* |

28.21.13 | Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique | 43420* |

28.21.14 | Parties de fours et de brûleurs | 43430 |

28.21.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs |

28.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs | 88239* |

28.22 | Matériel de levage et de manutention |

28.22.1 | Équipements de levage et de manutention et leurs parties |

28.22.11 | Palans et monte-charges n.c.a. | 43510* |

28.22.12 | Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans | 43510* |

28.22.13 | Crics; vérins pour soulever des véhicules | 43510* |

28.22.14 | Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues | 43520 |

28.22.15 | Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires | 43530 |

28.22.16 | Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants | 43540 |

28.22.17 | Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue | 43550 |

28.22.18 | Autre matériel de levage et de manutention | 43560 |

28.22.19 | Parties de matériel de levage et de manutention | 43570 |

28.22.2 | Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil |

28.22.20 | Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil | 43580 |

28.22.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention |

28.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention | 88239* |

28.23 | Machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) |

28.23.1 | Machines à écrire et à calculer, machines de traitement de texte |

28.23.11 | Machines de traitement de texte | 45110 |

28.23.12 | Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul | 45130 |

28.23.13 | Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul | 45141 |

28.23.2 | Machines de bureau et leurs parties |

28.23.21 | Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie | 45160* |

28.23.22 | Matériel offset de bureau, à feuilles | 45150 |

28.23.23 | Autres machines de bureau | 45160* |

28.23.24 | Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer | 45170 |

28.23.25 | Parties et accessoires d’autres machines de bureau | 45180 |

28.23.26 | Parties et accessoires d’appareils de photocopie | 44922* |

28.23.9 | Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) |

28.23.91 | Fabrication de machines de bureau et comptables (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) | 88232 |

28.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) | 88232 |

28.24 | Outillage manuel électrique |

28.24.1 | Outillage manuel électromécanique; autre outillage manuel électroportatif |

28.24.11 | Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé | 44232 |

28.24.12 | Autre outillage manuel électroportatif | 44231 |

28.24.2 | Parties d’outillage manuel électrique |

28.24.21 | Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé | 44253* |

28.24.22 | Parties d’autre outillage manuel électroportatif | 44253* |

28.24.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage manuel électrique |

28.24.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage manuel électrique | 88239* |

28.25 | Équipements aérauliques et frigorifiques industriels |

28.25.1 | Équipements aérauliques et frigorifiques industriels |

28.25.11 | Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz | 43911* |

28.25.12 | Dispositifs de conditionnement de l’air | 43912 |

28.25.13 | Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur | 43913 |

28.25.14 | Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. | 43914* |

28.25.2 | Appareils de ventilation non domestiques |

28.25.20 | Appareils de ventilation non domestiques | 43931* |

28.25.3 | Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur |

28.25.30 | Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur | 43941* |

28.25.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels |

28.25.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels | 88239* |

28.29 | Autres machines d’usage général n.c.a. |

28.29.1 | Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration |

28.29.11 | Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification | 43911* |

28.29.12 | Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides | 43914* |

28.29.13 | Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques | 43915 |

28.29.2 | Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints |

28.29.21 | Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients | 43921 |

28.29.22 | Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture | 43923 |

28.29.23 | Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques | 43924 |

28.29.3 | Appareils de pesage industriels, domestiques ou autres |

28.29.31 | Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage | 43922* 48212* 48233 |

28.29.32 | Balances de ménage et pèse-personnes | 43922* |

28.29.39 | Autres appareils de pesage | 43922* |

28.29.4 | Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques |

28.29.41 | Centrifugeuses n.c.a. | 43931* 44815* |

28.29.42 | Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre | 43933 |

28.29.43 | Machines automatiques de vente de produits | 43934 |

28.29.5 | Machines à laver la vaisselle de type industriel |

28.29.50 | Machines à laver la vaisselle de type industriel | 43935 |

28.29.6 | Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température |

28.29.60 | Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température | 43932 |

28.29.7 | Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz |

28.29.70 | Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz | 44242 |

28.29.8 | Parties d’autres machines d’usage général |

28.29.81 | Parties de générateurs de gaz | 43941* |

28.29.82 | Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz | 43942 |

28.29.83 | Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage | 43943 |

28.29.84 | Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. | 43949 |

28.29.85 | Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement | 43944 |

28.29.86 | Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz | 44256 |

28.29.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a. |

28.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a. | 88239* |

28.3 | Machines agricoles et forestières |

28.30 | Machines agricoles et forestières |

28.30.1 | Motoculteurs |

28.30.10 | Motoculteurs | 44141 |

28.30.2 | Autres tracteurs agricoles |

28.30.21 | Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW | 44149* |

28.30.22 | Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW | 44149* |

28.30.23 | Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW | 44149* |

28.30.3 | Matériel agricole pour le travail du sol |

28.30.31 | Charrues | 44111 |

28.30.32 | Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues | 44112 |

28.30.33 | Semoirs, plantoirs et repiqueurs | 44113 |

28.30.34 | Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais | 44114 |

28.30.39 | Autre matériel pour le travail du sol | 44119 |

28.30.4 | Tondeuses à gazon |

28.30.40 | Tondeuses à gazon | 44121 |

28.30.5 | Matériel de récolte |

28.30.51 | Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a. | 44123 |

28.30.52 | Appareils de fenaison | 44124 |

28.30.53 | Ramasseuses-presses | 44125 |

28.30.54 | Matériel pour la récolte des racines et tubercules | 44126 |

28.30.59 | Matériel de récolte et de battage n.c.a. | 44122 |

28.30.6 | Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles |

28.30.60 | Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles | 44150 |

28.30.7 | Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles |

28.30.70 | Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles | 44160 |

28.30.8 | Autre matériel agricole |

28.30.81 | Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs | 44127 |

28.30.82 | Machines à traire | 44131 |

28.30.83 | Matériel pour la préparation des aliments pour animaux | 44192 |

28.30.84 | Incubateurs et couveuses | 44193 |

28.30.85 | Matériel d’aviculture | 44194 |

28.30.86 | Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. | 44128 |

28.30.9 | Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières |

28.30.91 | Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. | 44129 |

28.30.92 | Parties de matériel pour le travail du sol | 44115 |

28.30.93 | Parties d’autre matériel agricole | 44199 |

28.30.94 | Parties de matériel de laiterie n.c.a. | 44139* |

28.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières | 88239* |

28.4 | Machines de formage des métaux et machines-outils |

28.41 | Machines de formage des métaux |

28.41.1 | Machines-outils d’usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d’usinage des métaux |

28.41.11 | Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires | 44211 |

28.41.12 | Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux | 44212 |

28.41.2 | Tours, machines à percer et à fraiser, pour l’usinage des métaux |

28.41.21 | Tours opérant par enlèvement de métal | 44213 |

28.41.22 | Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a. | 44214 44215 |

28.41.23 | Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux | 44216* |

28.41.24 | Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal | 44216* |

28.41.3 | Autres machines-outils pour l’usinage des métaux |

28.41.31 | Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux | 44217* |

28.41.32 | Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux | 44217* |

28.41.33 | Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a. | 44217* |

28.41.34 | Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière | 44218 |

28.41.4 | Parties et accessoires de machines-outils à métaux |

28.41.40 | Parties et accessoires de machines-outils à métaux | 44251* |

28.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux |

28.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux | 88239* |

28.49 | Autres machines-outils |

28.49.1 | Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d’autres matériaux durs |

28.49.11 | Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre | 44221 |

28.49.12 | Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition | 44222 |

28.49.2 | Porte-outils |

28.49.21 | Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils | 44251* |

28.49.22 | Porte-pièces, pour machines-outils | 44251* |

28.49.23 | Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils | 42922 44251* |

28.49.24 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires | 44252 |

28.49.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils |

28.49.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils | 88239* |

28.9 | Autres machines d’usage spécifique |

28.91 | Machines pour la métallurgie |

28.91.1 | Machines pour la métallurgie et leurs parties |

28.91.11 | Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux | 44310 |

28.91.12 | Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux | 44320 |

28.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie |

28.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie | 88239* |

28.92 | Machines pour l’extraction ou la construction |

28.92.1 | Matériel de mines |

28.92.11 | Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines | 44411 |

28.92.12 | Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage | 44412 |

28.92.2 | Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs) |

28.92.21 | Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés | 44421 |

28.92.22 | Niveleuses et profileurs autopropulsés | 44422 |

28.92.23 | Décapeuses autopropulsées | 44423 |

28.92.24 | Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés | 44424 |

28.92.25 | Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées | 44425 |

28.92.26 | Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés | 44426 |

28.92.27 | Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés | 44427 |

28.92.28 | Lames pour bouteurs et bouteurs-biais | 44429 |

28.92.29 | Tombereaux automoteurs | 44428 |

28.92.3 | Autres matériels de travaux publics |

28.92.30 | Autres matériels de travaux publics | 44430 |

28.92.4 | Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales |

28.92.40 | Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales | 44440 |

28.92.5 | Tracteurs de chantier |

28.92.50 | Tracteurs de chantier | 44142 |

28.92.6 | Parties de machines pour l’extraction ou la construction |

28.92.61 | Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues | 44461 |

28.92.62 | Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires | 44462 |

28.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction |

28.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction | 88239* |

28.93 | Machines pour l’industrie agroalimentaire |

28.93.1 | Machines pour l’industrie agroalimentaire, à l’exclusion de leurs parties |

28.93.11 | Écrémeuses | 44511 |

28.93.12 | Machines et appareils de laiterie | 44132 |

28.93.13 | Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a. | 44513 |

28.93.14 | Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires | 44191 |

28.93.15 | Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques | 44515 |

28.93.16 | Séchoirs agroalimentaires | 44518 |

28.93.17 | Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire | 44516 |

28.93.19 | Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. | 44517 |

28.93.2 | Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs |

28.93.20 | Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs | 44198 |

28.93.3 | Parties de machines pour l’industrie agroalimentaire |

28.93.31 | Parties de machines pour la préparation de boissons | 44139* |

28.93.32 | Parties de machines pour l’industrie alimentaire | 44522* |

28.93.33 | Parties de machines pour la préparation du tabac | 44523 |

28.93.34 | Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs | 44522* |

28.93.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire |

28.93.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire | 88239* |

28.94 | Machines pour les industries textiles |

28.94.1 | Machines de filature, tissage et tricotage |

28.94.11 | Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles | 44611* |

28.94.12 | Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage | 44611* |

28.94.13 | Métiers à tisser | 44612 |

28.94.14 | Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter | 44613 |

28.94.15 | Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles | 44614 |

28.94.2 | Autres machines pour l’industrie textile et la confection, y compris machines à coudre |

28.94.21 | Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre | 44621 |

28.94.22 | Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg | 44622 |

28.94.23 | Essoreuses à linge | 44911 |

28.94.24 | Machines à coudre industrielles | 44623 |

28.94.3 | Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d’articles chaussants ou autres |

28.94.30 | Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d’articles chaussants ou autres | 44630 |

28.94.4 | Machines à coudre domestiques |

28.94.40 | Machines à coudre domestiques | 44814 |

28.94.5 | Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d’autres machines pour l’industrie textile et la confection |

28.94.51 | Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage | 44640* |

28.94.52 | Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection | 44640* |

28.94.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles |

28.94.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles | 88239* |

28.95 | Machines pour les industries du papier et du carton |

28.95.1 | Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties |

28.95.11 | Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties | 44913 |

28.95.12 | Parties de machines pour les industries du papier et du carton | 44921 |

28.95.13 | Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a. | 44912 |

28.95.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton |

28.95.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton | 88239* |

28.96 | Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |

28.96.1 | Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières |

28.96.10 | Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières | 44915 |

28.96.2 | Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières |

28.96.20 | Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières | 44929* |

28.96.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |

28.96.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques | 88239* |

28.99 | Autres machines d’usage spécifique n.c.a. |

28.99.1 | Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure, et leurs parties |

28.99.11 | Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets | 44914* |

28.99.12 | Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques | 44914* |

28.99.13 | Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau | 44914* |

28.99.14 | Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau; autres imprimantes, photocopieuses et télécopieuses, combinées ou non | 44914* 44917 |

28.99.2 | Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats |

28.99.20 | Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats | 44918 |

28.99.3 | Machines d’usage spécifique n.c.a. |

28.99.30 | Machines d’usage spécifique n.c.a. | 44919 |

28.99.4 | Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure |

28.99.40 | Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure | 44922* |

28.99.5 | Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties de machines d’usage spécifique n.c.a. |

28.99.51 | Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats | 44923 |

28.99.52 | Parties de machines d’usage spécifique n.c.a. | 44929* |

28.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a. |

28.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a. | 88239* |

29 | Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques |

29.1 | Véhicules automobiles |

29.10 | Véhicules automobiles |

29.10.1 | Moteurs pour véhicules automobiles |

29.10.11 | Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³ | 43121* |

29.10.12 | Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm³ | 43122* |

29.10.13 | Moteurs diesel pour véhicules | 43123 |

29.10.2 | Voitures particulières |

29.10.21 | Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves | 49113* |

29.10.22 | Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves | 49113* |

29.10.23 | Voitures particulières à moteur diesel, neuves | 49113* |

29.10.24 | Autres voitures particulières | 49113* |

29.10.25 | Voitures particulières, d’occasion | 49113* |

29.10.3 | Autobus et autocars |

29.10.30 | Autobus et autocars | 49112 |

29.10.4 | Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises |

29.10.41 | Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs | 49114* |

29.10.42 | Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs | 49114* |

29.10.43 | Véhicules utilitaires, d’occasion | 49114* |

29.10.44 | Tracteurs routiers pour semi-remorques | 49111 |

29.10.45 | Châssis complets de véhicules | 49121 |

29.10.5 | Véhicules utilitaires spécifiques |

29.10.51 | Camions-grues | 49115 |

29.10.52 | Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires | 49116 |

29.10.59 | Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. | 49119 |

29.10.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles |

29.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles | 88221* |

29.2 | Carrosseries automobiles; et de remorques et semi-remorques |

29.20 | Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques |

29.20.1 | Carrosseries automobiles |

29.20.10 | Carrosseries automobiles | 49210 |

29.20.2 | Remorques et semi-remorques; conteneurs |

29.20.21 | Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport | 49221 |

29.20.22 | Remorques et semi-remorques de type caravane | 49222 |

29.20.23 | Autres remorques et semi-remorques | 49229 |

29.20.3 | Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique |

29.20.30 | Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique | 49232 |

29.20.4 | Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles |

29.20.40 | Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles | 88221* |

29.20.5 | Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes |

29.20.50 | Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes | 88221* |

29.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques |

29.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques | 88221* |

29.3 | Équipements pour véhicules automobiles |

29.31 | Équipements électriques et électroniques automobiles |

29.31.1 | Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux |

29.31.10 | Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux | 46330 |

29.31.2 | Autres équipements électriques pour véhicules et leurs parties |

29.31.21 | Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage | 46910* |

29.31.22 | Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements | 46910* |

29.31.23 | Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles | 46910* |

29.31.3 | Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles |

29.31.30 | Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles | 46960* |

29.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles |

29.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles | 88239* |

29.32 | Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles |

29.32.1 | Sièges pour véhicules automobiles |

29.32.10 | Sièges pour véhicules automobiles | 49129* |

29.32.2 | Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries |

29.32.20 | Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries | 49231 |

29.32.3 | Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles |

29.32.30 | Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles | 49129* |

29.32.9 | Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles |

29.32.91 | Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles | 88221* |

29.32.92 | Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. | 88221* |

29.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles | 88221* |

30 | Autres matériels de transport |

30.1 | Navires et bateaux |

30.11 | Navires et structures flottantes |

30.11.1 | Bâtiments de guerre |

30.11.10 | Bâtiments de guerre | 49319* |

30.11.2 | Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises |

30.11.21 | Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types | 49311 |

30.11.22 | Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes | 49312 |

30.11.23 | Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes | 49313 |

30.11.24 | Cargos secs | 49314 |

30.11.3 | Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux |

30.11.31 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche | 49315 |

30.11.32 | Remorqueurs et pousseurs | 49316 |

30.11.33 | Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux | 49319* |

30.11.4 | Plates-formes de forage en mer |

30.11.40 | Plates-formes de forage en mer | 49320 |

30.11.5 | Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) |

30.11.50 | Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) | 49390 |

30.11.9 | Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes |

30.11.91 | Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes | 88229* |

30.11.92 | Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes | 88229* |

30.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes | 88229* |

30.12 | Bateaux de plaisance |

30.12.1 | Bateaux de plaisance |

30.12.11 | Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire | 49410 |

30.12.12 | Bateaux de plaisance pneumatiques | 49490* |

30.12.19 | Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës | 49490* |

30.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance |

30.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance | 88229* |

30.2 | Matériel ferroviaire roulant |

30.20 | Matériel ferroviaire roulant |

30.20.1 | Motrices et tenders |

30.20.11 | Motrices électriques | 49511 |

30.20.12 | Motrices diesel | 49512 |

30.20.13 | Autres motrices; tenders | 49519 |

30.20.2 | Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service |

30.20.20 | Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service | 49520 |

30.20.3 | Autre matériel roulant |

30.20.31 | Véhicules d’entretien et de service des voies | 49531 |

30.20.32 | Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées | 49532 |

30.20.33 | Wagons de marchandises remorqués | 49533 |

30.20.4 | Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques |

30.20.40 | Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques | 49540 |

30.20.9 | Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant |

30.20.91 | Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant | 88229* |

30.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant | 88229* |

30.3 | Aéronefs et engins spatiaux |

30.30 | Aéronefs et engins spatiaux |

30.30.1 | Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux; dispositifs de lancement et d’appontage, simulateurs de vol, et leurs parties |

30.30.11 | Moteurs à explosion pour avions | 43131 |

30.30.12 | Turbopropulseurs et turboréacteurs | 43132 |

30.30.13 | Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs | 43133 |

30.30.14 | Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties | 43134 |

30.30.15 | Parties de moteurs à explosion pour avions | 43152 |

30.30.16 | Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs | 43155 |

30.30.2 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur |

30.30.20 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur | 49610 |

30.30.3 | Avions et hélicoptères |

30.30.31 | Hélicoptères | 49621 |

30.30.32 | Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg | 49622 |

30.30.33 | Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2000 kg et 15 000 kg | 49623* |

30.30.34 | Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg | 49623* |

30.30.4 | Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs |

30.30.40 | Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs | 49630 |

30.30.5 | Autres parties des aéronefs et engins spatiaux |

30.30.50 | Autres parties des aéronefs et engins spatiaux | 49640 |

30.30.6 | Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs |

30.30.60 | Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs | 87149* |

30.30.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux |

30.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux | 88229* |

30.4 | Véhicules militaires de combat |

30.40 | Véhicules militaires de combat |

30.40.1 | Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties |

30.40.10 | Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties | 44710 |

30.40.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat |

30.40.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat | 88229* |

30.9 | Matériels de transport n.c.a. |

30.91 | Motocycles |

30.91.1 | Motocycles et side-cars |

30.91.11 | Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ | 49911 |

30.91.12 | Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm³ | 49912 |

30.91.13 | Motocycles n.c.a.; side-cars | 49913 |

30.91.2 | Parties et accessoires pour motocycles et side-cars |

30.91.20 | Parties et accessoires pour motocycles et side-cars | 49941 |

30.91.3 | Moteurs à explosion pour motocycles |

30.91.31 | Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³ | 43121* |

30.91.32 | Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm³ | 43122* |

30.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles |

30.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles | 88229* |

30.92 | Cycles et véhicules pour invalides |

30.92.1 | Bicyclettes et autres cycles, non motorisés |

30.92.10 | Bicyclettes et autres cycles, non motorisés | 49921 |

30.92.2 | Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires |

30.92.20 | Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires | 49922 |

30.92.3 | Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides |

30.92.30 | Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides | 49942 |

30.92.4 | Landaus et poussettes, et leurs parties |

30.92.40 | Landaus et poussettes, et leurs parties | 38992 |

30.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides |

30.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides | 88229* |

30.99 | Autres matériels de transport n.c.a. |

30.99.1 | Autres matériels de transport n.c.a. |

30.99.10 | Autres matériels de transport n.c.a. | 49930 |

30.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels de transport n.c.a. |

30.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels de transport n.c.a. | 88229* |

31 | Meubles |

31.0 | Meubles |

31.00 | Sièges et leurs parties; parties de meubles |

31.00.1 | Sièges et leurs parties |

31.00.11 | Sièges avec bâti en métal | 38111 |

31.00.12 | Sièges avec bâti en bois | 38112 |

31.00.13 | Autres sièges | 38119 |

31.00.14 | Parties de sièges | 38160* |

31.00.2 | Parties de meubles (à l’exclusion des sièges) |

31.00.20 | Parties de meubles (à l’exclusion des sièges) | 38160* |

31.00.9 | Garnissage de sièges; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges et de leurs parties; parties de meubles |

31.00.91 | Garnissage de sièges | 88190* |

31.00.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles | 88190* |

31.01 | Meubles de bureau et de magasin |

31.01.1 | Meubles de bureau et de magasin |

31.01.11 | Mobilier métallique de bureau | 38121 |

31.01.12 | Mobilier de bureau en bois | 38122 |

31.01.13 | Mobilier en bois pour magasins | 38140* |

31.01.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin |

31.01.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin | 88190* |

31.02 | Meubles de cuisine |

31.02.1 | Meubles de cuisine |

31.02.10 | Meubles de cuisine | 38130 |

31.02.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine |

31.02.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine | 88190* |

31.03 | Sommiers et matelas |

31.03.1 | Sommiers et matelas |

31.03.11 | Sommiers | 38150* |

31.03.12 | Matelas | 38150* |

31.03.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas |

31.03.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas | 88190* |

31.09 | Autres meubles |

31.09.1 | Autres meubles |

31.09.11 | Meubles métalliques n.c.a. | 38140* |

31.09.12 | Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour | 38140* |

31.09.13 | Meubles en bois n.c.a. | 38140* |

31.09.14 | Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.) | 38140* |

31.09.9 | Finition de meubles neufs; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles |

31.09.91 | Finition de meubles neufs (à l’exclusion du garnissage des sièges) | 88190* |

31.09.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles | 88190* |

32 | Autres produits manufacturés |

32.1 | Articles de joaillerie et bijouterie et articles similaires |

32.11 | Monnaies |

32.11.1 | Monnaies |

32.11.10 | Monnaies | 38250 |

32.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies |

32.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies | 88190* |

32.12 | Articles de joaillerie et articles similaires |

32.12.1 | Articles de joaillerie et articles similaires |

32.12.11 | Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées | 38220 |

32.12.12 | Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques | 38230 |

32.12.13 | Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties | 38240* |

32.12.14 | Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses | 38240* 48490* |

32.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et d’articles similaires |

32.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et d’articles similaires | 88190* |

32.13 | Articles de joaillerie en imitation et articles similaires |

32.13.1 | Articles de joaillerie en imitation et articles similaires |

32.13.10 | Articles de joaillerie en imitation et articles similaires | 38997 48490* |

32.13.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie en imitation et d’articles similaires |

32.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie en imitation et d’articles similaires | 88190* |

32.2 | Instruments de musique |

32.20 | Instruments de musique |

32.20.1 | Instruments de musique |

32.20.11 | Pianos et autres instruments à cordes à clavier | 38310 |

32.20.12 | Autres instruments à cordes | 38320 |

32.20.13 | Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent | 38330 |

32.20.14 | Instruments de musique électriques et électroniques | 38340 |

32.20.15 | Autres instruments de musique | 38350 |

32.20.16 | Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques | 38360* |

32.20.2 | Parties et accessoires d’instruments de musique |

32.20.20 | Parties et accessoires d’instruments de musique | 38360* |

32.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique |

32.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique | 88190* |

32.3 | Articles de sport |

32.30 | Articles de sport |

32.30.1 | Articles de sport |

32.30.11 | Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties | 38410 |

32.30.12 | Chaussures de ski et de sports de neige | 29410 |

32.30.13 | Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques | 38420 |

32.30.14 | Matériels pour la gymnastique ou l’athlétisme | 38430 |

32.30.15 | Autres matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires | 38440 |

32.30.16 | Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. | 38450 |

32.30.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports |

32.30.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports | 88190* |

32.4 | Jeux et jouets |

32.40 | Jeux et jouets |

32.40.1 | Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties |

32.40.11 | Poupées représentant uniquement des êtres humains | 38520* |

32.40.12 | Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines | 38520* |

32.40.13 | Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains | 38530 |

32.40.2 | Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction |

32.40.20 | Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction | 38540 |

32.40.3 | Autres jouets, y compris jouets musicaux |

32.40.31 | Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées | 38510 |

32.40.32 | Puzzles | 38550 |

32.40.39 | Jeux et jouets n.c.a. | 38560 |

32.40.4 | Autres jeux |

32.40.41 | Jeux de cartes | 38570 |

32.40.42 | Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons | 38590 |

32.40.43 | Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines | 38600 |

32.40.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets |

32.40.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets | 88190* |

32.5 | Instruments et appareils médicaux et dentaires |

32.50 | Instruments et appareils médicaux et dentaires |

32.50.1 | Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires |

32.50.11 | Instruments et appareils utilisés dans l’art dentaire | 43420* 48130 |

32.50.12 | Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire | 48140 |

32.50.13 | Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a. | 48150 |

32.50.2 | Instruments et appareils thérapeutiques; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques |

32.50.21 | Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires | 48160* |

32.50.22 | Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a. | 35440* 48170* |

32.50.23 | Prothèses auditives; stimulateurs cardiaques, et leurs parties; parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques | 48170* |

32.50.3 | Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties |

32.50.30 | Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties | 48180 |

32.50.4 | Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties |

32.50.41 | Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux | 48311* |

32.50.42 | Lunettes, correctrices, protectrices ou autres | 48312 |

32.50.43 | Montures de lunettes ou articles similaires | 48313 |

32.50.44 | Parties et accessoires de montures de lunettes | 48352 |

32.50.5 | Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales |

32.50.50 | Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales | 35290 |

32.50.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques |

32.50.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques | 88235* |

32.9 | Produits manufacturés n.c.a. |

32.91 | Articles de brosserie |

32.91.1 | Articles de brosserie |

32.91.11 | Balais et brosses pour nettoyage | 38993* |

32.91.12 | Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage | 38993* |

32.91.19 | Autres brosses n.c.a. | 38993* |

32.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie |

32.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie | 88190* |

32.99 | Autres produits manufacturés n.c.a. |

32.99.1 | Autres produits manufacturés n.c.a. |

32.99.11 | Casques de sécurité; chapeaux et autres coiffures en caoutchouc ou matières plastiques | 3697 |

32.99.12 | Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines | 38911* |

32.99.13 | Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos | 38911* |

32.99.14 | Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties | 38911* |

32.99.15 | Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur | 38911* |

32.99.16 | Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs | 38912 |

32.99.2 | Parapluies; cannes; boutons; formes pour boutons; fermetures à glissière, et leurs parties |

32.99.21 | Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires | 38921 |

32.99.22 | Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires | 38922* |

32.99.23 | Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière | 38923 |

32.99.24 | Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière | 38924 |

32.99.3 | Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles |

32.99.30 | Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles | 38972 |

32.99.4 | Briquets, pipes et leurs parties; articles en matières combustibles; gaz liquides ou liquéfiés |

32.99.41 | Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties; | 38994* |

32.99.42 | Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles | 38995 |

32.99.43 | Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm³ | 38999* |

32.99.5 | Autres articles n.c.a. |

32.99.51 | Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes | 38991 |

32.99.52 | Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures | 38994* |

32.99.53 | Matériels de démonstration | 38996 |

32.99.54 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires | 38999* |

32.99.55 | Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties | 38999* |

32.99.59 | Autres articles divers n.c.a. | 38999* 48160 |

32.99.6 | Travaux de taxidermie |

32.99.60 | Travaux de taxidermie | 88190* |

32.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a. |

32.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a. | 88190* |

33 | Réparation et installation de machines et d’équipements |

33.1 | Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements |

33.11 | Réparation d’ouvrages en métaux |

33.11.1 | Réparation et entretien d’ouvrages en métaux |

33.11.11 | Réparation et entretien de structures métalliques | 87110* |

33.11.12 | Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques | 87110* |

33.11.13 | Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude | 87110* |

33.11.14 | Réparation et entretien d’armes et de munitions | 87110* |

33.11.19 | Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux | 87110* |

33.12 | Réparation de machines |

33.12.1 | Réparation et entretien de machines d’usage général |

33.12.11 | Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles | 87156* |

33.12.12 | Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie | 87156* |

33.12.13 | Réparation et entretien d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission | 87156* |

33.12.14 | Réparation et entretien de fours et brûleurs | 87156* |

33.12.15 | Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention | 87156* |

33.12.16 | Réparation et entretien de machines et d’équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) | 87120 |

33.12.17 | Réparation et entretien d’outillage manuel électrique | 87156* |

33.12.18 | Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels | 87156* |

33.12.19 | Réparation et entretien d’autres machines d’usage général n.c.a. | 87156* |

33.12.2 | Réparation et entretien de machines d’usage spécifique |

33.12.21 | Réparation et entretien de machines agricoles et forestières | 87156* |

33.12.22 | Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils | 87156* |

33.12.23 | Réparation et entretien de machines pour la métallurgie | 87156* |

33.12.24 | Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction | 87156* |

33.12.25 | Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire | 87156* |

33.12.26 | Réparation et entretien de machines pour les industries textiles | 87156* |

33.12.27 | Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton | 87156* |

33.12.28 | Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques | 87156* |

33.12.29 | Réparation et entretien d’autres machines d’usage spécifique | 87156* |

33.13 | Réparation d’équipements électroniques et optiques |

33.13.1 | Réparation et entretien d’équipements électroniques et optiques |

33.13.11 | Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation | 87154* |

33.13.12 | Réparation et entretien d’équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques | 87154* |

33.13.13 | Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel | 87154* |

33.13.19 | Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels | 87154* |

33.14 | Réparation d’équipements électriques |

33.14.1 | Réparation et entretien d’équipements électriques |

33.14.11 | Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique | 87152* |

33.14.19 | Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels | 87152* |

33.15 | Réparation et entretien de navires et bateaux |

33.15.1 | Réparation et entretien de navires et bateaux |

33.15.10 | Réparation et entretien de navires et bateaux | 87149* |

33.16 | Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux |

33.16.1 | Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux |

33.16.10 | Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux | 87149* |

33.17 | Réparation et entretien d’autres matériels de transport |

33.17.1 | Réparation et entretien d’autres matériels de transport |

33.17.11 | Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant | 87149* |

33.17.12 | Réparation et entretien de véhicules militaires de combat | 87149* |

33.17.19 | Réparation et entretien d’autres matériels de transport n.c.a. | 87149* |

33.19 | Réparation d’autres équipements |

33.19.1 | Réparation et entretien d’autres équipements |

33.19.10 | Réparation et entretien d’autres équipements | 87159 |

33.2 | Installation de machines et d’équipements industriels |

33.20 | Installation de machines et d’équipements industriels |

33.20.1 | Installation d’ouvrages en métaux, à l’exclusion de machines et d’équipements |

33.20.11 | Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels | 87310* |

33.20.12 | Installation d’autres ouvrages en métaux, à l’exclusion de machines et d’équipements | 87310* |

33.20.2 | Installation de machines d’usage général |

33.20.21 | Installation de machines de bureau et comptables | 87333 |

33.20.29 | Installation d’autres machines d’usage général n.c.a. | 87320* |

33.20.3 | Installation de machines d’usage spécifique |

33.20.31 | Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture | 87320* |

33.20.32 | Installation de machines de formage des métaux | 87320* |

33.20.33 | Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie | 87320* |

33.20.34 | Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction | 87320* |

33.20.35 | Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire | 87320* |

33.20.36 | Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles | 87320* |

33.20.37 | Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton | 87320* |

33.20.38 | Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques | 87320* |

33.20.39 | Installation d’autres machines d’usage spécifique | 87320* 87331 |

33.20.4 | Installation d’équipements électroniques et optiques |

33.20.41 | Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique | 87350 |

33.20.42 | Installation d’équipements électroniques professionnels | 87340 |

33.20.5 | Installation d’équipements électriques |

33.20.50 | Installation d’équipements électriques | 87360 |

33.20.6 | Installation d’appareils de contrôle automatique de processus industriels |

33.20.60 | Installation d’appareils de contrôle automatique de processus industriels | 87320* |

33.20.7 | Installation d’autres produits n.c.a. |

33.20.70 | Installation d’autres produits n.c.a. | 87390 |

D | ÉLECTRICITÉ, GAZ, VAPEUR ET AIR CONDITIONNÉ |

35 | Électricité, gaz, vapeur et air conditionné |

35.1 | Électricité, transport et distribution d’électricité |

35.11 | Électricité |

35.11.1 | Électricité |

35.11.10 | Électricité | 17100 |

35.12 | Transport d’électricité |

35.12.1 | Transport d’électricité |

35.12.10 | Transport d’électricité | 69111 86311 |

35.13 | Distribution d’électricité |

35.13.1 | Distribution d’électricité |

35.13.10 | Distribution d’électricité | 69112 86312 |

35.14 | Commerce de l’électricité |

35.14.1 | Commerce de l’électricité |

35.14.10 | Commerce de l’électricité | 61197 61297 62597 |

35.2 | Gaz manufacturé; distribution de combustibles gazeux par réseau |

35.21 | Gaz manufacturé |

35.21.1 | Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole |

35.21.10 | Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole | 17200 |

35.22 | Distribution de gaz par réseau |

35.22.1 | Distribution de gaz par réseau |

35.22.10 | Distribution de gaz par réseau | 69120 86320 |

35.23 | Commerce du gaz par réseau |

35.23.1 | Commerce du gaz par réseau |

35.23.10 | Commerce du gaz par réseau | 61191* |

35.3 | Production et distribution de vapeur et d’air conditionné |

35.30 | Production et distribution de vapeur et d’air conditionné |

35.30.1 | Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d’eau chaude |

35.30.11 | Vapeur et eau chaude | 17300 |

35.30.12 | Production et distribution de vapeur et d’eau chaude par réseau | 69220* 86340* |

35.30.2 | Glace; production et distribution d’air et d’eau refroidis |

35.30.21 | Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires) | 17400 |

35.30.22 | Production et distribution d’air et d’eau refroidis | 69220* 86340* |

E | PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION |

36 | Eau naturelle; traitement et distribution d’eau |

36.0 | Eau naturelle; traitement et distribution d’eau |

36.00 | Eau naturelle; traitement et distribution d’eau |

36.00.1 | Eau naturelle |

36.00.11 | Eau potable | 18000* |

36.00.12 | Eaux non potables | 18000* |

36.00.2 | Traitement et distribution de l’eau par réseau |

36.00.20 | Traitement et distribution de l’eau par réseau | 69210 69230 86330 86350 |

36.00.3 | Commerce de l’eau par réseau |

36.00.30 | Commerce de l’eau par réseau | 61198 |

37 | Assainissement; boues d’épuration |

37.0 | Assainissement; boues d’épuration |

37.00 | Assainissement; boues d’épuration |

37.00.1 | Assainissement |

37.00.11 | Évacuation et traitement des eaux usées | 94110 |

37.00.12 | Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques | 94120 |

37.00.2 | Boues d’épuration |

37.00.20 | Boues d’épuration | 39920 |

38 | Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération de matériaux |

38.1 | Déchets; collecte des déchets |

38.11 | Déchets non dangereux; collecte des déchets non dangereux |

38.11.1 | Collecte des déchets recyclables non dangereux |

38.11.11 | Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux | 94221 |

38.11.19 | Collecte des autres déchets recyclables non dangereux | 94229 |

38.11.2 | Collecte des déchets non recyclables non dangereux |

38.11.21 | Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux | 94231 |

38.11.29 | Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux | 94239 |

38.11.3 | Déchets non recyclables non dangereux collectés |

38.11.31 | Déchets municipaux non recyclables non dangereux | 39910 |

38.11.39 | Autres déchets non recyclables non dangereux | 39990* |

38.11.4 | Epaves, à démanteler |

38.11.41 | Navires et autres structures flottantes, à dépecer | 39370 |

38.11.49 | Epaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler | 0* |

38.11.5 | Autres déchets recyclables non dangereux collectés |

38.11.51 | Déchets de verre | 37111* |

38.11.52 | Déchets de papiers et cartons | 39240* |

38.11.53 | Pneumatiques usagés | 39260 |

38.11.54 | Autres déchets de caoutchouc | 39250* |

38.11.55 | Déchets de matières plastiques | 39270* |

38.11.56 | Déchets de matières textiles | 39211 39212 39214 39216 |

38.11.57 | Déchets de cuir | 39220* |

38.11.58 | Déchets métalliques non dangereux | 393 39310 39320 39362* 39365* 39366* 39367 39368* |

38.11.59 | Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a. | 39280* 39290* |

38.11.6 | Transport de déchets non dangereux |

38.11.61 | Transport de déchets recyclables non dangereux | 94313 |

38.11.69 | Transport d’autres déchets non dangereux | 94319* |

38.12 | Déchets dangereux; collecte des déchets dangereux |

38.12.1 | Collecte des déchets dangereux |

38.12.11 | Collecte de déchets médicaux dangereux et d’autres déchets biologiques dangereux | 94211 |

38.12.12 | Collecte d’autres déchets industriels dangereux | 94212 |

38.12.13 | Collecte des déchets municipaux dangereux | 94219 |

38.12.2 | Déchets dangereux collectés |

38.12.21 | Combustibles nucléaires irradiés | 33720 |

38.12.22 | Déchets pharmaceutiques | 39931 |

38.12.23 | Autres déchets médicaux dangereux | 39939 |

38.12.24 | Déchets chimiques dangereux | 39950* |

38.12.25 | Huiles usagées | 39950* |

38.12.26 | Déchets métalliques dangereux | 39365* 39366* 39950* |

38.12.27 | Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques | 39380 |

38.12.29 | Autres déchets dangereux | 39380 39990* |

38.12.3 | Transport de déchets dangereux |

38.12.30 | Transport de déchets dangereux | 94311 |

38.2 | Traitement et élimination des déchets |

38.21 | Traitement et élimination des déchets non dangereux |

38.21.1 | Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale |

38.21.10 | Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale | 94319* |

38.21.2 | Élimination des déchets non dangereux |

38.21.21 | Enfouissement sanitaire | 94331 |

38.21.22 | Autre enfouissement | 94332 |

38.21.23 | Incinération des déchets non dangereux | 94333 |

38.21.29 | Élimination d’autres déchets non dangereux | 94339 |

38.21.3 | Déchets de solvants organiques |

38.21.30 | Déchets de solvants organiques | 39940 |

38.21.4 | Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets |

38.21.40 | Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets | 39290* |

38.22 | Traitement et élimination des déchets dangereux |

38.22.1 | Traitement des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux |

38.22.11 | Traitement des déchets nucléaires | 94321* |

38.22.19 | Traitement d’autres déchets dangereux | 94321* |

38.22.2 | Élimination des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux |

38.22.21 | Élimination des déchets nucléaires | 94322* |

38.22.29 | Élimination d’autres déchets dangereux | 94322* |

38.3 | Récupération de matériaux; matières premières secondaires |

38.31 | Démantèlement d’épaves |

38.31.1 | Démantèlement d’épaves |

38.31.11 | Démolition navale | 94312* |

38.31.12 | Démantèlement d’épaves, autres que navires et structures flottantes | 94312* |

38.32 | Récupération de matériaux triés; matières premières secondaires |

38.32.1 | Récupération de matériaux triés |

38.32.11 | Récupération de matériaux métalliques triés | 89410 |

38.32.12 | Récupération de matériaux non métalliques triés | 89420 |

38.32.2 | Matières premières secondaires métalliques |

38.32.21 | Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires | 3933 |

38.32.22 | Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires | 39340 |

38.32.23 | Cuivre, sous forme de matière première secondaire | 39361 |

38.32.24 | Nickel, sous forme de matière première secondaire | 39362 |

38.32.25 | Aluminium, sous forme de matière première secondaire | 39363 |

38.32.29 | Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires | 39364 39368* |

38.32.3 | Matières premières secondaires non métalliques |

38.32.31 | Verre, sous forme de matière première secondaire | 39290* |

38.32.32 | Papier et carton, sous forme de matière première secondaire | 39240* |

38.32.33 | Plastiques, sous forme de matières premières secondaires | 39270* |

38.32.34 | Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire | 39250* |

38.32.35 | Textiles, sous forme de matières premières secondaires | 3921 |

38.32.39 | Autres matières premières secondaires non métalliques | 39220* 39280* 39290* |

39 | Dépollution et autre traitement des déchets |

39.0 | Dépollution et autre traitement des déchets |

39.00 | Dépollution et autre traitement des déchets |

39.00.1 | Dépollution et nettoyage |

39.00.11 | Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines | 94413 |

39.00.12 | Dépollution et nettoyage des eaux de surface | 94412 |

39.00.13 | Dépollution et nettoyage de l’air | 94411 |

39.00.14 | Dépollution des constructions | 94430 |

39.00.2 | Autres dépollution et contrôle spécialisé de la pollution |

39.00.21 | Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites | 94420 |

39.00.22 | Autres opérations de dépollution | 94490 |

39.00.23 | Autres contrôles spécialisés de la pollution | 94900 |

F | CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION |

41 | Bâtiments et travaux de construction de bâtiments |

41.0 | Bâtiments et travaux de construction de bâtiments |

41.00 | Bâtiments et travaux de construction de bâtiments |

41.00.1 | Bâtiments résidentiels |

41.00.10 | Bâtiments résidentiels | 5311 |

41.00.2 | Bâtiments non résidentiels |

41.00.20 | Bâtiments non résidentiels | 5312 |

41.00.3 | Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) |

41.00.30 | Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) | 5411 |

41.00.4 | Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) |

41.00.40 | Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) | 5412 |

42 | Ouvrages et travaux de construction de génie civil |

42.1 | Routes et voies ferrées; travaux de construction de routes et voies ferrées |

42.11 | Routes et autoroutes; travaux de construction de routes et autoroutes |

42.11.1 | Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation |

42.11.10 | Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation | 53211 53213 |

42.11.2 | Travaux de construction d’autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation |

42.11.20 | Travaux de construction d’autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation | 54210* |

42.12 | Voies ferrées de surface et souterraines; travaux de construction de voies ferrées de surface et souterraines |

42.12.1 | Voies ferrées de surface et souterraines |

42.12.10 | Voies ferrées de surface et souterraines | 53212 |

42.12.2 | Travaux de construction de voies ferrées de surface et souterraines |

42.12.20 | Travaux de construction de voies ferrées de surface et souterraines | 54210* |

42.13 | Ponts et tunnels; travaux de construction de ponts et tunnels |

42.13.1 | Ponts et tunnels |

42.13.10 | Ponts et tunnels | 5322 |

42.13.2 | Travaux de construction de ponts et tunnels |

42.13.20 | Travaux de construction de ponts et tunnels | 54220 |

42.2 | Ouvrages et travaux de construction de réseaux |

42.21 | Ouvrages et travaux de construction de réseaux pour fluides |

42.21.1 | Ouvrages de réseaux pour fluides |

42.21.11 | Réseaux longue distance pour fluides | 53241 |

42.21.12 | Réseaux locaux pour fluides | 53251 |

42.21.13 | Systèmes d’irrigation (canaux); conduites principales et d’alimentation pour l’eau; stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage | 53231 53234 53235 |

42.21.2 | Travaux de construction de réseaux pour fluides |

42.21.21 | Travaux de construction de réseaux longue distance | 54241 |

42.21.22 | Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires | 54251 |

42.21.23 | Travaux de construction de systèmes d’irrigation (canaux), conduites principales et d’alimentation pour l’eau, stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage | 54232 54239* |

42.21.24 | Forage de puits à eau et travaux d’installation de fosses septiques | 5434 |

42.22 | Ouvrages et travaux de construction de réseaux d’électricité et de télécommunications |

42.22.1 | Ouvrages de réseaux d’électricité et de télécommunications |

42.22.11 | Réseaux longue distance d’électricité et de communications | 53242 |

42.22.12 | Réseaux locaux d’électricité et de communications | 53252 |

42.22.13 | Centrales électriques | 53262 |

42.22.2 | Travaux de construction de réseaux d’électricité et de télécommunications |

42.22.21 | Travaux de construction de réseaux longue distance d’électricité et de communications | 54242 |

42.22.22 | Travaux de construction de réseaux locaux d’électricité et de communications | 54252 |

42.22.23 | Travaux de construction de centrales électriques | 54260 |

42.9 | Ouvrages et travaux de construction d’autres projets de génie civil |

42.91 | Ouvrages et travaux de construction de projets liés à l’eau |

42.91.1 | Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques |

42.91.10 | Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques | 53232 53233 |

42.91.2 | Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques |

42.91.20 | Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques | 54231 54239* |

42.99 | Ouvrages et travaux de construction d’autres projets de génie civil n.c.a. |

42.99.1 | Autres ouvrages de génie civil |

42.99.11 | Ouvrages industriels lourds | 53261 53263 53269 |

42.99.12 | Installations sportives ou récréatives | 53270 |

42.99.19 | Autres ouvrages de génie civil n.c.a. | 53290 |

42.99.2 | Travaux de construction d’autres ouvrages de génie civil |

42.99.21 | Travaux de construction d’ouvrages industriels lourds | 54270 |

42.99.22 | Travaux de construction de stades et d’installations sportives | 54280 |

42.99.29 | Travaux de construction d’ouvrages de génie civil n.c.a. | 54290 |

43 | Travaux de construction spécialisés |

43.1 | Travaux de démolition et de préparation de sites |

43.11 | Travaux de démolition |

43.11.1 | Travaux de démolition |

43.11.10 | Travaux de démolition | 54310 |

43.12 | Travaux de préparation de sites |

43.12.1 | Travaux de préparation de sites |

43.12.11 | Travaux de préparation de sites | 54320* |

43.12.12 | Travaux de terrassement | 54330 |

43.13 | Travaux de forage et de sondage |

43.13.1 | Travaux de forage et de sondage |

43.13.10 | Travaux de forage et de sondage | 54320* |

43.2 | Travaux d’installation électrique, plomberie et autres travaux d’installation |

43.21 | Travaux d’installation électrique |

43.21.1 | Travaux d’installation électrique |

43.21.10 | Travaux d’installation électrique | 5461 |

43.22 | Travaux de plomberie et d’installation de chauffage et de conditionnement d’air |

43.22.1 | Travaux d’installation de distribution d’eau et de chauffage et conditionnement d’air |

43.22.11 | Travaux d’installation de distribution d’eau | 5462 |

43.22.12 | Travaux d’installation de chauffage et conditionnement d’air | 5463 |

43.22.2 | Travaux d’installation de distribution de gaz |

43.22.20 | Travaux d’installation de distribution de gaz | 54640 |

43.29 | Autres travaux d’installation |

43.29.1 | Autres travaux d’installation |

43.29.11 | Travaux d’isolation | 54650 |

43.29.12 | Travaux d’installation de clôtures et de grilles | 54770 |

43.29.19 | Autres travaux d’installation n.c.a. | 5469 |

43.3 | Travaux de finition |

43.31 | Travaux de plâtrerie |

43.31.1 | Travaux de plâtrerie |

43.31.10 | Travaux de plâtrerie | 54720 |

43.32 | Travaux de menuiserie |

43.32.1 | Travaux de menuiserie |

43.32.10 | Travaux de menuiserie | 54760* |

43.33 | Travaux de revêtement des sols et des murs |

43.33.1 | Travaux de carrelage |

43.33.10 | Travaux de carrelage | 54740 |

43.33.2 | Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs |

43.33.21 | Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise | 54790* |

43.33.29 | Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a. | 54750 |

43.34 | Travaux de peinture et de vitrerie |

43.34.1 | Travaux de peinture en bâtiment |

43.34.10 | Travaux de peinture en bâtiment | 54730 |

43.34.2 | Travaux de vitrerie |

43.34.20 | Travaux de vitrerie | 54710 |

43.39 | Autres travaux de finition |

43.39.1 | Autres travaux de finition |

43.39.11 | Travaux de ferronnerie décorative | 54760* |

43.39.19 | Autres travaux de finition n.c.a. | 54790* |

43.9 | Autres travaux de construction spécialisés |

43.91 | Travaux sur toitures |

43.91.1 | Travaux sur toitures |

43.91.11 | Travaux de charpente | 54522 |

43.91.19 | Autres travaux sur toitures | 54530* |

43.99 | Autres travaux de construction spécialisés |

43.99.1 | Travaux d’étanchéification |

43.99.10 | Travaux d’étanchéification | 54530* |

43.99.2 | Travaux d’échafaudage |

43.99.20 | Travaux d’échafaudage | 54570 |

43.99.3 | Travaux de battage de pieux; travaux de fondation |

43.99.30 | Travaux de battage de pieux; travaux de fondation | 5451 |

43.99.4 | Travaux de béton |

43.99.40 | Travaux de béton | 54540 |

43.99.5 | Travaux de montage d’ossatures métalliques |

43.99.50 | Travaux de montage d’ossatures métalliques | 54550 |

43.99.6 | Travaux de maçonnerie |

43.99.60 | Travaux de maçonnerie | 54560 |

43.99.7 | Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués |

43.99.70 | Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués | 54400 |

43.99.9 | Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. |

43.99.90 | Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. | 54521 54590 |

G | COMMERCE DE GROS ET DE DÉTAIL; RÉPARATION DE VÉHICULES AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES |

45 | Commerce et réparation automobiles |

45.1 | Commerce de véhicules automobiles |

45.11 | Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers |

45.11.1 | Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers |

45.11.11 | Commerce de gros de voitures particulières | 61181* |

45.11.12 | Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain tels que jeeps (de moins de 3,5 tonnes) | 61181* |

45.11.2 | Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé |

45.11.21 | Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé | 62281* |

45.11.22 | Commerce de détail de voitures particulières d’occasion en magasin spécialisé | 62281* |

45.11.23 | Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs tels que jeeps (de moins de 3,5 tonnes) en magasin spécialisé | 62281* |

45.11.24 | Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d’occasion telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d’occasion tels que jeeps (de moins de 3,5 tonnes) en magasin spécialisé | 62281* |

45.11.3 | Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers |

45.11.31 | Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur Internet | 62381* |

45.11.39 | Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a. | 62381* |

45.11.4 | Services d’intermédiaire du commerce de voitures et véhicules automobiles légers |

45.11.41 | Services d’intermédiaire du commerce de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet | 62581* |

45.11.49 | Autres services d’intermédiaire du commerce de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet | 62581* |

45.19 | Commerce d’autres véhicules automobiles |

45.19.1 | Commerce de gros d’autres véhicules automobiles |

45.19.11 | Commerce de gros de véhicules utilitaires | 61181* |

45.19.12 | Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes | 61181* |

45.19.2 | Commerce de détail d’autres véhicules automobiles en magasin spécialisé |

45.19.21 | Commerce de détail de véhicules utilitaires en magasin spécialisé | 62281* |

45.19.22 | Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé | 62281* |

45.19.3 | Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles |

45.19.31 | Commerce de détail d’autres véhicules automobiles sur Internet | 62381* |

45.19.39 | Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles n.c.a. | 62381* |

45.19.4 | Services d’intermédiaire du commerce d’autres véhicules automobiles |

45.19.41 | Services d’intermédiaire du commerce d’autres véhicules automobiles sur Internet | 62581* |

45.19.49 | Autres services d’intermédiaire du commerce d’autres véhicules automobiles | 62581* |

45.2 | Entretien et réparation de véhicules automobiles |

45.20 | Entretien et réparation de véhicules automobiles |

45.20.1 | Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers |

45.20.11 | Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers | 87141* |

45.20.12 | Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers | 87141* |

45.20.13 | Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers | 87141* |

45.20.14 | Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers | 87141* |

45.20.2 | Entretien et réparation d’autres véhicules automobiles |

45.20.21 | Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d’autres véhicules automobiles | 87143* |

45.20.22 | Réparation du système électrique d’autres véhicules automobiles | 87143* |

45.20.23 | Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d’autres véhicules automobiles | 87143* |

45.20.3 | Autres services relatifs aux véhicules automobiles |

45.20.30 | Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles | 87141* |

45.3 | Commerce d’équipements automobiles |

45.31 | Commerce de gros d’équipements automobiles |

45.31.1 | Commerce de gros d’équipements automobiles |

45.31.11 | Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc | 61181* |

45.31.12 | Commerce de gros d’autres équipements automobiles | 61181* |

45.32 | Commerce de détail d’équipements automobiles |

45.32.1 | Commerce de détail d’équipements automobiles en magasin spécialisé |

45.32.11 | Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé | 62281* |

45.32.12 | Commerce de détail d’autres équipements automobiles en magasin spécialisé | 62281* |

45.32.2 | Autre commerce de détail d’équipements automobiles |

45.32.21 | Commerce de détail d’équipements automobiles sur Internet | 62381* |

45.32.22 | Commerce de détail d’équipements automobiles par vente par correspondance | 62381* |

45.32.29 | Autre commerce de détail d’équipements automobiles n.c.a. | 62481 |

45.32.3 | Services d’intermédiaire du commerce d’équipements automobiles |

45.32.30 | Services d’intermédiaire du commerce d’équipements automobiles | 62581* |

45.4 | Commerce, entretien et réparation de motocycles et d’équipements |

45.40 | Commerce, entretien et réparation de motocycles et d’équipements |

45.40.1 | Commerce de gros de motocycles et d’équipements pour motocycles |

45.40.10 | Commerce de gros de motocycles et d’équipements pour motocycles | 61181* |

45.40.2 | Commerce de détail de motocycles et d’équipements pour motocycles en magasin spécialisé |

45.40.20 | Commerce de détail de motocycles et d’équipements pour motocycles en magasin spécialisé | 62281* |

45.40.3 | Autre commerce de détail de motocycles et d’équipements pour motocycles |

45.40.30 | Autre commerce de détail de motocycles et d’équipements pour motocycles | 62381* |

45.40.4 | Services d’intermédiaire du commerce de motocycles et d’équipements pour motocycles |

45.40.40 | Services d’intermédiaire du commerce de motocycles et d’équipements pour motocycles | 62581* |

45.40.5 | Entretien et réparation de motocycles |

45.40.50 | Entretien et réparation de motocycles | 87142 |

46 | Commerce de gros, à l’exclusion du commerce de véhicules automobiles et de motocycles |

46.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros |

46.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis |

46.11.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis |

46.11.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’animaux vivants | 61214 |

46.11.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes | 61212 |

46.11.19 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis | 61211 61213 61215 61219 |

46.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques industriels |

46.12.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques industriels |

46.12.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires | 61291 |

46.12.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires | 61292 |

46.12.13 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d’engrais et de produits agrochimiques | 61271 61272 |

46.13 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction |

46.13.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction |

46.13.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois | 61293 |

46.13.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction | 61261 61262 61263 61264 |

46.14 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs |

46.14.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs |

46.14.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d’autres équipements de bureau | 61283 61284 61285 |

46.14.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a. | 61282 |

46.14.19 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a. | 61286 61287 61288 61289 |

46.15 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie |

46.15.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie |

46.15.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles | 61241 |

46.15.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’équipements de radio, télévision et vidéo | 61242 |

46.15.13 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de quincaillerie et d’outillage manuel | 61265 |

46.15.19 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles ménagers et de coutellerie n.c.a. | 61243 61244 61245 61246 |

46.16 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, vêtements, fourrures, chaussures et articles en cuir |

46.16.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, vêtements, fourrures, chaussures et articles en cuir |

46.16.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles | 61231 61232 |

46.16.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de vêtements, fourrures et chaussures | 61233 61234 |

46.16.13 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie | 61256 |

46.17 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits alimentaires et de tabac |

46.17.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits alimentaires et de tabac |

46.17.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires | 61221 61222 61223 61224 61225 61227 61229 |

46.17.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de boissons | 61226 |

46.17.13 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de tabac | 61228 |

46.18 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques |

46.18.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques |

46.18.11 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de parfumerie et de toilette et de produits d’entretien | 61273 61274 61275 61276 |

46.18.12 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques | 61251 61252 61253 61254 61255 61259 |

46.18.19 | Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques n.c.a. | 61294 61295 61299 |

46.19 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits multiples |

46.19.1 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits multiples |

46.19.10 | Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits multiples | 612 |

46.2 | Commerce de gros de matières premières agricoles et animaux vivants |

46.21 | Commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail |

46.21.1 | Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail |

46.21.11 | Commerce de gros de céréales | 61111* |

46.21.12 | Commerce de gros de semences (autres qu’oléagineux) | 61111* |

46.21.13 | Commerce de gros de graines et fruits oléagineux | 61111* |

46.21.14 | Commerce de gros d’aliments pour le bétail | 61111* |

46.21.19 | Commerce de gros d’autres matières premières agricoles n.c.a. | 61119 |

46.21.2 | Commerce de gros de tabac non manufacturé |

46.21.20 | Commerce de gros de tabac non manufacturé | 61113 |

46.22 | Commerce de gros de fleurs et plantes |

46.22.1 | Commerce de gros de fleurs et plantes |

46.22.10 | Commerce de gros de fleurs et plantes | 61112 |

46.23 | Commerce de gros d’animaux vivants |

46.23.1 | Commerce de gros d’animaux vivants |

46.23.10 | Commerce de gros d’animaux vivants | 61114 |

46.24 | Commerce de gros de cuirs et peaux |

46.24.1 | Commerce de gros de cuirs et peaux |

46.24.10 | Commerce de gros de cuirs et peaux | 61115 |

46.3 | Commerce de gros de produits alimentaires et de tabac |

46.31 | Commerce de gros de fruits et légumes |

46.31.1 | Commerce de gros de fruits et légumes |

46.31.11 | Commerce de gros de fruits et légumes frais | 61121* |

46.31.12 | Commerce de gros de fruits et légumes en conserves | 61121* |

46.32 | Commerce de gros de viandes et produits à base de viande |

46.32.1 | Commerce de gros de viandes et produits à base de viande |

46.32.11 | Commerce de gros de viandes (y compris de volaille) | 61123* |

46.32.12 | Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille) | 61123* |

46.33 | Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et graisses comestibles |

46.33.1 | Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et graisses comestibles |

46.33.11 | Commerce de gros de produits laitiers | 61122* |

46.33.12 | Commerce de gros d’œufs | 61122* |

46.33.13 | Commerce de gros d’huiles et graisses comestibles | 61122* |

46.34 | Commerce de gros de boissons |

46.34.1 | Commerce de gros de boissons |

46.34.11 | Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées | 61126* |

46.34.12 | Commerce de gros de boissons alcoolisées | 61126* |

46.35 | Commerce de gros de produits du tabac |

46.35.1 | Commerce de gros de produits du tabac |

46.35.10 | Commerce de gros de produits du tabac | 61128 |

46.36 | Commerce de gros de sucre, produits de la chocolaterie et confiseries |

46.36.1 | Commerce de gros de sucre, produits de la chocolaterie et confiseries |

46.36.11 | Commerce de gros de sucre | 61129* |

46.36.12 | Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie | 61125* |

46.36.13 | Commerce de gros de produits de la chocolaterie et confiseries | 61125* |

46.37 | Commerce de gros de café, thé, cacao et épices |

46.37.1 | Commerce de gros de café, thé, cacao et épices |

46.37.10 | Commerce de gros de café, thé, cacao et épices | 61125* |

46.38 | Commerce de gros d’autres denrées alimentaires, y compris de poissons, crustacés et mollusques |

46.38.1 | Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques |

46.38.10 | Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques | 61124 |

46.38.2 | Commerce de gros d’autres produits alimentaires |

46.38.21 | Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques | 61129* |

46.38.29 | Commerce de gros d’autres produits alimentaires n.c.a. | 61129* |

46.39 | Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac |

46.39.1 | Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac |

46.39.11 | Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés | 611* |

46.39.12 | Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac | 611* |

46.4 | Commerce de gros d’articles ménagers |

46.41 | Commerce de gros de textiles |

46.41.1 | Commerce de gros de textiles |

46.41.11 | Commerce de gros de fils | 61131* |

46.41.12 | Commerce de gros de tissus | 61131* |

46.41.13 | Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles | 61132* |

46.41.14 | Commerce de gros d’articles de mercerie | 61132* |

46.42 | Commerce de gros de vêtements et de chaussures |

46.42.1 | Commerce de gros de vêtements et de chaussures |

46.42.11 | Commerce de gros de vêtements | 61133 |

46.42.12 | Commerce de gros de chaussures | 61134 |

46.43 | Commerce de gros d’appareils électroménagers et d’équipements de radio et télévision |

46.43.1 | Commerce de gros d’appareils électroménagers et d’équipements de radio et télévision |

46.43.11 | Commerce de gros d’appareils électroménagers | 61144* |

46.43.12 | Commerce de gros d’équipements de radio, télévision, vidéo et DVD | 61142* |

46.43.13 | Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l’exclusion des supports vierges) | 61142* |

46.43.14 | Commerce de gros de matériels photographiques et optiques | 61152 |

46.44 | Commerce de gros de céramique, de verrerie et de produits d’entretien |

46.44.1 | Commerce de gros de céramique, de verrerie et de produits d’entretien |

46.44.11 | Commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage | 61145* |

46.44.12 | Commerce de gros de produits d’entretien | 61176 |

46.45 | Commerce de gros de parfums et de produits de beauté |

46.45.1 | Commerce de gros de parfums et de produits de beauté |

46.45.10 | Commerce de gros de parfums et de produits de beauté | 61175 |

46.46 | Commerce de gros de produits pharmaceutiques |

46.46.1 | Commerce de gros de produits pharmaceutiques et d’instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques |

46.46.11 | Commerce de gros de produits pharmaceutiques | 61173 |

46.46.12 | Commerce de gros d’instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques | 61174 |

46.47 | Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage |

46.47.1 | Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage |

46.47.11 | Commerce de gros de meubles | 61141 |

46.47.12 | Commerce de gros d’appareils d’éclairage | 61143 |

46.47.13 | Commerce de gros de tapis et moquettes | 61163* |

46.48 | Commerce de gros de montres et de bijoux |

46.48.1 | Commerce de gros de montres et de bijoux |

46.48.10 | Commerce de gros de montres et de bijoux | 61154 |

46.49 | Commerce de gros d’autres articles ménagers |

46.49.1 | Commerce de gros d’autres articles ménagers |

46.49.11 | Commerce de gros d’articles de coutellerie et d’articles métalliques domestiques | 61145* |

46.49.12 | Commerce de gros d’articles en vannerie, sparterie, liège et bois | 61146 |

46.49.19 | Commerce de gros d’articles et équipements domestiques n.c.a. | 61144* |

46.49.2 | Commerce de gros de papiers et cartons, livres, magazines et articles de papeterie |

46.49.21 | Commerce de gros de livres | 61151* |

46.49.22 | Commerce de gros de magazines et journaux | 61151* |

46.49.23 | Commerce de gros d’articles de papeterie | 61151* |

46.49.3 | Commerce de gros d’autres biens de consommation |

46.49.31 | Commerce de gros d’instruments de musique | 61142* |

46.49.32 | Commerce de gros de jeux et jouets | 61153 |

46.49.33 | Commerce de gros d’articles de sports (y compris de cycles) | 61155 |

46.49.34 | Commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie | 61156 |

46.49.35 | Commerce de gros de timbres et de pièces | 61159* |

46.49.36 | Commerce de gros d’articles souvenirs et d’œuvres d’art | 61159* |

46.49.39 | Commerce de gros de biens de consommation divers n.c.a. | 61159* |

46.5 | Commerce de gros d’équipements de TIC |

46.51 | Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels |

46.51.1 | Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels |

46.51.10 | Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels | 61184 |

46.52 | Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications |

46.52.1 | Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications |

46.52.11 | Commerce de gros d’équipements de télécommunications | 61185* |

46.52.12 | Commerce de gros d’équipements et composants électroniques | 61142* |

46.52.13 | Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges | 61185* |

46.6 | Commerce de gros d’autres machines, équipements et matériels |

46.61 | Commerce de gros de machines, équipements et matériels agricoles |

46.61.1 | Commerce de gros de machines, équipements et matériels agricoles |

46.61.11 | Commerce de gros de machines, équipements et matériels agricoles et forestiers, y compris tracteurs | 61186* |

46.61.12 | Commerce de gros de machines, équipements et matériels pour le gazon et le jardin | 61186* |

46.62 | Commerce de gros de machines-outils |

46.62.1 | Commerce de gros de machines-outils |

46.62.11 | Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois | 61188* |

46.62.12 | Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux | 61188* |

46.62.19 | Commerce de gros de machines-outils pour le travail d’autres matériaux | 61188* |

46.63 | Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil |

46.63.1 | Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil |

46.63.10 | Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil | 61187 |

46.64 | Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement |

46.64.1 | Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement |

46.64.10 | Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement | 61188* |

46.65 | Commerce de gros de meubles de bureau |

46.65.1 | Commerce de gros de meubles de bureau |

46.65.10 | Commerce de gros de meubles de bureau | 61183* |

46.66 | Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau |

46.66.1 | Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau |

46.66.10 | Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau | 61183* |

46.69 | Commerce de gros d’autres machines et équipements |

46.69.1 | Commerce de gros d’autres machines et équipements |

46.69.11 | Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles | 61182 |

46.69.12 | Commerce de gros de fournitures industrielles | 61189* |

46.69.13 | Commerce de gros de matériel de manutention et de levage | 61189* |

46.69.14 | Commerce de gros d’équipements pour l’industrie agroalimentaire | 61188* |

46.69.15 | Commerce de gros d’appareils et matériels électriques professionnels | 61189* |

46.69.16 | Commerce de gros d’armes et de munitions | 61189* |

46.69.19 | Commerce de gros d’autres machines, appareils et équipements d’usage général et spécifique | 61189* |

46.7 | Autres commerces de gros spécialisés |

46.71 | Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits similaires |

46.71.1 | Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits similaires |

46.71.11 | Commerce de gros de combustibles solides | 61191* |

46.71.12 | Commerce de gros de carburants, y compris pour l’aviation | 61191* |

46.71.13 | Commerce de gros d’autres combustibles liquides ou gazeux et de produits similaires | 61191* |

46.72 | Commerce de gros de minerais et métaux |

46.72.1 | Commerce de gros de minerais et métaux |

46.72.11 | Commerce de gros de minerais de métaux ferreux | 61192* |

46.72.12 | Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux | 61192* |

46.72.13 | Commerce de gros de fer et d’acier sous formes primaires | 61192* |

46.72.14 | Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires | 61192* |

46.73 | Commerce de gros de bois, matériaux de construction et équipements sanitaires |

46.73.1 | Commerce de gros de bois, matériaux de construction et équipements sanitaires |

46.73.11 | Commerce de gros de bois bruts | 61193* |

46.73.12 | Commerce de gros d’ouvrages en bois | 61193* |

46.73.13 | Commerce de gros d’équipements sanitaires | 61162 |

46.73.14 | Commerce de gros de peintures, vernis et laques | 61164 |

46.73.15 | Commerce de gros de verre plat | 61161* |

46.73.16 | Commerce de gros d’autres matériaux de construction | 61161* |

46.73.17 | Commerce de gros de revêtements muraux | 61163* |

46.73.18 | Commerce de gros de revêtements de sol (à l’exclusion des tapis) | 61163* |

46.74 | Commerce de gros d’articles de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage |

46.74.1 | Commerce de gros d’articles de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage |

46.74.11 | Commerce de gros d’articles de quincaillerie | 61165* |

46.74.12 | Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage | 61199* |

46.74.13 | Commerce de gros d’outillage manuel | 61165* |

46.75 | Commerce de gros de produits chimiques |

46.75.1 | Commerce de gros de produits chimiques |

46.75.11 | Commerce de gros d’engrais et de produits agrochimiques | 61172 |

46.75.12 | Commerce de gros de produits chimiques industriels | 61171 |

46.76 | Commerce de gros d’autres produits intermédiaires |

46.76.1 | Commerce de gros d’autres produits intermédiaires |

46.76.11 | Commerce de gros de papier et carton | 61194 |

46.76.12 | Commerce de gros de fibres textiles | 61131* |

46.76.13 | Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires | 61199* |

46.76.19 | Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu’agricoles n.c.a. | 61199* |

46.77 | Commerce de gros de déchets et débris |

46.77.1 | Commerce de gros de déchets et débris |

46.77.10 | Commerce de gros de déchets et débris | 61195 |

46.9 | Commerce de gros non spécialisé |

46.90 | Commerce de gros non spécialisé |

46.90.1 | Commerce de gros non spécialisé |

46.90.10 | Commerce de gros non spécialisé | 61 |

47 | Commerce de détail, à l’exclusion du commerce de véhicules automobiles et de motocycles |

47.0 | Commerce de détail, à l’exclusion du commerce de véhicules automobiles et de motocycles |

47.00 | Commerce de détail, à l’exclusion du commerce de véhicules automobiles et de motocycles |

47.00.1 | Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et œufs |

47.00.11 | Commerce de détail de fruits et légumes frais | 62*21* |

47.00.12 | Commerce de détail de fruits et légumes en conserves | 62*21* |

47.00.13 | Commerce de détail de viandes | 62*23* |

47.00.14 | Commerce de détail de produits à base de viande | 62*23* |

47.00.15 | Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques | 62*24 |

47.00.16 | Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie | 62*25* |

47.00.17 | Commerce de détail de confiseries | 62*25* |

47.00.18 | Commerce de détail de produits laitiers | 62*22* |

47.00.19 | Commerce de détail d’œufs | 62*22* |

47.00.2 | Commerce de détail de produits alimentaires et de tabac |

47.00.21 | Commerce de détail de café, thé, cacao et épices | 62*27 |

47.00.22 | Commerce de détail d’huiles et graisses comestibles | 62*22* |

47.00.23 | Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques | 62*29* |

47.00.24 | Commerce de détail d’autres produits alimentaires n.c.a. | 62*29* |

47.00.25 | Commerce de détail de boissons alcoolisées | 62*26* |

47.00.26 | Commerce de détail d’autres boissons | 62*26* |

47.00.27 | Commerce de détail de produits du tabac | 62*28 |

47.00.3 | Commerce de détail d’équipements de TIC |

47.00.31 | Commerce de détail d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels | 62*84 |

47.00.32 | Commerce de détail d’équipements de télécommunications | 62*85 |

47.00.33 | Commerce de détail d’équipements audio et vidéo | 62*42* |

47.00.4 | Commerce de détail de matériaux de construction et d’articles de quincaillerie |

47.00.41 | Commerce de détail d’articles de quincaillerie | 62*65* |

47.00.42 | Commerce de détail de peintures, vernis et laques | 62*64 |

47.00.43 | Commerce de détail de verre plat | 62*61* |

47.00.44 | Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin | 62*86 |

47.00.45 | Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage | 62*61* |

47.00.46 | Commerce de détail d’équipements sanitaires | 62*62 |

47.00.47 | Commerce de détail d’outillage manuel | 62*65* |

47.00.49 | Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. | 62*61* |

47.00.5 | Commerce de détail d’articles ménagers |

47.00.51 | Commerce de détail de textiles | 62*31 |

47.00.52 | Commerce de détail de rideaux et voilages | 62*32 |

47.00.53 | Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes | 62*63 |

47.00.54 | Commerce de détail d’appareils électroménagers | 62*44 |

47.00.55 | Commerce de détail de meubles | 62*41 |

47.00.56 | Commerce de détail d’articles d’éclairage | 62*43 |

47.00.57 | Commerce de détail d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie | 62*46 |

47.00.58 | Commerce de détail d’instruments de musique | 62*42* |

47.00.59 | Commerce de détail d’articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a. | 62*45 |

47.00.6 | Commerce de détail d’articles culturels et récréatifs |

47.00.61 | Commerce de détail de livres | 62*51* |

47.00.62 | Commerce de détail de journaux et magazines | 62*51* |

47.00.63 | Commerce de détail d’articles de papeterie | 62*51* |

47.00.64 | Commerce de détail d’enregistrements musicaux et vidéo | 62*42* |

47.00.65 | Commerce de détail d’équipements sportifs | 62*55* |

47.00.66 | Commerce de détail d’équipements de camping | 62*55* |

47.00.67 | Commerce de détail de jeux et jouets | 62*53 |

47.00.68 | Commerce de détail de timbres et de pièces en magasin spécialisé | 62*59* |

47.00.69 | Commerce de détail d’articles souvenirs et d’œuvres d’art en magasin spécialisé | 62*59* |

47.00.7 | Commerce de détail de vêtements, de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de toilette, de fleurs et plantes, d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie |

47.00.71 | Commerce de détail de vêtements | 62*33 |

47.00.72 | Commerce de détail de chaussures | 62*34 |

47.00.73 | Commerce de détail d’articles de voyage et de maroquinerie | 62*56 |

47.00.74 | Commerce de détail de produits pharmaceutiques | 62*73 |

47.00.75 | Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques | 62*74 |

47.00.76 | Commerce de détail de parfums et de produits de beauté | 62*75 |

47.00.77 | Commerce de détail de fleurs, plantes et semences | 62*12 |

47.00.78 | Commerce de détail d’engrais et de produits agrochimiques | 62*71 62*72 |

47.00.79 | Commerce de détail d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie | 62*14 |

47.00.8 | Commerce de détail de carburants automobiles et d’autres articles neufs n.c.a. |

47.00.81 | Commerce de détail de carburants automobiles | 62*91* |

47.00.82 | Commerce de détail de montres et de bijoux | 62*54 |

47.00.83 | Commerce de détail d’équipements photographiques, optiques et de précision, services d’opticien | 62*52 |

47.00.84 | Commerce de détail de produits d’entretien | 62*76 |

47.00.85 | Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois | 62*91* |

47.00.86 | Commerce de détail d’autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. | 62*59* |

47.00.87 | Commerce de détail de matières premières agricoles n.c.a. | 62*11 62*13 62*15 62*19 |

47.00.88 | Commerce de détail de machines et équipements n.c.a. | 62*83 62*87 62*88 62*89 |

47.00.89 | Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires n.c.a. | 62*92 62*93 62*94 62*95 62*99 |

47.00.9 | Commerce de détail de biens d’occasion |

47.00.91 | Commerce de détail d’antiquités | 62** |

47.00.92 | Commerce de détail de livres d’occasion | 62** |

47.00.99 | Commerce de détail d’autres biens d’occasion | 62** |

H | SERVICES DE TRANSPORT ET D’ENTREPOSAGE |

49 | Transports terrestres et transports par conduites |

49.1 | Transport ferroviaire de passagers, interurbain |

49.10 | Transport ferroviaire de passagers, interurbain |

49.10.1 | Transport ferroviaire de passagers, interurbain |

49.10.11 | Transport ferroviaire de passagers, à des fins d’excursion | 64131 |

49.10.19 | Autres transports ferroviaires de passagers, interurbains | 64210 |

49.2 | Transport ferroviaire de marchandises |

49.20 | Transport ferroviaire de marchandises |

49.20.1 | Transport ferroviaire de marchandises |

49.20.11 | Transport ferroviaire de marchandises par wagons frigorifiques | 65121 |

49.20.12 | Transport ferroviaire de marchandises par wagons-citernes, produits pétroliers | 65122* |

49.20.13 | Transport ferroviaire de marchandises par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux | 65122* |

49.20.14 | Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux | 65123 |

49.20.15 | Transport ferroviaire de lettres et colis | 65124 |

49.20.16 | Transport ferroviaire de vracs secs | 65125 |

49.20.19 | Autres transports ferroviaires de marchandises | 65126 65129 |

49.3 | Autres transports terrestres de passagers |

49.31 | Transport terrestre de passagers, urbain et suburbain |

49.31.1 | Transport ferroviaire de passagers, urbain et suburbain |

49.31.10 | Transport ferroviaire de passagers, urbain et suburbain | 64111 |

49.31.2 | Autres transports terrestres de passagers, urbains et suburbains |

49.31.21 | Transport routier régulier de passagers, urbain et suburbain | 64112 |

49.31.22 | Transport régulier de passagers, urbain et suburbain, combinant plusieurs modes de transport | 64113 |

49.32 | Services de taxi |

49.32.1 | Services de taxi |

49.32.11 | Services de taxi | 64115 |

49.32.12 | Location de voitures avec chauffeur | 64116 |

49.39 | Autres transports terrestres de passagers n.c.a. |

49.39.1 | Transport terrestre régulier de passagers, interurbain et spécial |

49.39.11 | Transport routier régulier de passagers, interurbain | 64221 |

49.39.12 | Transport routier régulier spécial de passagers, interurbain | 64222 |

49.39.13 | Autres transports routiers réguliers spéciaux de passagers | 64114 |

49.39.2 | Transport de passagers par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques |

49.39.20 | Transport de passagers par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques | 64119* |

49.39.3 | Transport terrestre non régulier de passagers |

49.39.31 | Location d’autocars avec conducteur | 66011 |

49.39.32 | Transport routier de passagers, à des fins d’excursion | 64132 |

49.39.33 | Services non réguliers de navettes par autocars | 64118 |

49.39.34 | Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars | 64223 |

49.39.35 | Transport routier de passagers par véhicules à traction humaine ou animale | 64117 |

49.39.39 | Autres transports terrestres de passagers n.c.a. | 64119* |

49.4 | Transport routier de marchandises et services de déménagement |

49.41 | Transport routier de marchandises |

49.41.1 | Transport routier de marchandises |

49.41.11 | Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques | 65111 |

49.41.12 | Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers | 65112* |

49.41.13 | Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux | 65112* |

49.41.14 | Transport routier de conteneurs intermodaux | 65113 |

49.41.15 | Transport routier de vracs secs | 65117 |

49.41.16 | Transport routier d’animaux vivants | 65118 |

49.41.17 | Transport routier de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale | 65114 |

49.41.18 | Transport routier de lettres et colis | 65116 |

49.41.19 | Autres transports routiers de marchandises | 65119 |

49.41.2 | Location de camions avec conducteur |

49.41.20 | Location de camions avec conducteur | 66012 |

49.42 | Services de déménagement |

49.42.1 | Services de déménagement |

49.42.11 | Services de déménagement pour particuliers | 65115* |

49.42.19 | Autres services de déménagement | 65115* |

49.5 | Transport par conduites |

49.50 | Transport par conduites |

49.50.1 | Transport par conduites |

49.50.11 | Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés | 65131* |

49.50.12 | Transport par conduites de gaz naturel | 65131* |

49.50.19 | Transport par conduites d’autres produits | 65139 |

50 | Transport par eau |

50.1 | Transport maritime et côtier de passagers |

50.10 | Transport maritime et côtier de passagers |

50.10.1 | Transport maritime et côtier de passagers |

50.10.11 | Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs | 64231 |

50.10.12 | Transport maritime et côtier de passagers par paquebots | 64232 |

50.10.19 | Autres transports maritimes et côtiers de passagers | 64239 |

50.10.2 | Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote |

50.10.20 | Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote | 66021* |

50.2 | Transport maritime et côtier de marchandises |

50.20 | Transport maritime et côtier de marchandises |

50.20.1 | Transport maritime et côtier de marchandises |

50.20.11 | Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques | 65211 |

50.20.12 | Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes | 65212* |

50.20.13 | Transport maritime et côtier d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes | 65212* |

50.20.14 | Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs | 65213 |

50.20.15 | Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec | 65219* |

50.20.19 | Autres transports maritimes et côtiers de marchandises | 65219* |

50.20.2 | Location de bateaux maritimes et côtiers pour marchandises avec pilote; services de remorquage et poussage |

50.20.21 | Location de bateaux maritimes et côtiers pour marchandises avec pilote | 66021* |

50.20.22 | Services de remorquage et poussage en mer | 65219* |

50.3 | Transport fluvial de passagers |

50.30 | Transport fluvial de passagers |

50.30.1 | Transport fluvial de passagers |

50.30.11 | Transport fluvial de passagers par transbordeurs | 64121 |

50.30.12 | Transport fluvial de passagers sous forme de croisières | 64122 |

50.30.13 | Services d’excursions en bateau | 64133 |

50.30.19 | Autres transports fluviaux de passagers | 64129 |

50.30.2 | Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote |

50.30.20 | Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote | 66022* |

50.4 | Transport fluvial de marchandises |

50.40 | Transport fluvial de marchandises |

50.40.1 | Transport fluvial de marchandises |

50.40.11 | Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques | 65221 |

50.40.12 | Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes | 65222* |

50.40.13 | Transport fluvial d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes | 65222* |

50.40.14 | Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs | 65229* |

50.40.19 | Autres transports fluviaux de marchandises | 65229* |

50.40.2 | Location de bateaux fluviaux pour marchandises avec pilote; services de remorquage et poussage |

50.40.21 | Location de bateaux fluviaux pour marchandises avec pilote | 66022* |

50.40.22 | Services de poussage et remorquage fluvial | 65229* |

51 | Transports aériens |

51.1 | Transport aérien de passagers |

51.10 | Transport aérien de passagers |

51.10.1 | Transport aérien de passagers |

51.10.11 | Transport aérien intérieur régulier de passagers | 64241 |

51.10.12 | Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d’excursion | 64242 |

51.10.13 | Transport aérien international régulier de passagers | 64243 |

51.10.14 | Transport aérien international non régulier de passagers | 64244 |

51.10.15 | Transport aérien non régulier de passagers à des fins d’excursion | 64134 |

51.10.2 | Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote |

51.10.20 | Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote | 66031 |

51.2 | Transport aérien de marchandises et transport spatial |

51.21 | Transport aérien de marchandises |

51.21.1 | Transport aérien de marchandises |

51.21.11 | Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux | 65319* |

51.21.12 | Transport aérien de lettres et colis | 65311 |

51.21.13 | Transport aérien régulier d’autres marchandises | 65319* |

51.21.14 | Transport aérien non régulier d’autres marchandises | 65319* |

51.21.2 | Location d’appareils de transport aérien de marchandises avec pilote |

51.21.20 | Location d’appareils de transport aérien de marchandises avec pilote | 66032 |

51.22 | Transport spatial |

51.22.1 | Transport spatial |

51.22.11 | Transport spatial de passagers | 64250 |

51.22.12 | Transport spatial de marchandises | 65320 |

52 | Entreposage et services auxiliaires des transports |

52.1 | Entreposage et stockage |

52.10 | Entreposage et stockage |

52.10.1 | Entreposage et stockage |

52.10.11 | Entreposage frigorifique | 67210 |

52.10.12 | Entreposage en vrac de liquides et de gaz | 67220 |

52.10.13 | Entreposage en silo | 67290* |

52.10.19 | Autres services d’entreposage et de stockage | 67290* |

52.2 | Services auxiliaires des transports |

52.21 | Services annexes des transports terrestres |

52.21.1 | Services annexes des transports ferroviaires |

52.21.11 | Services de poussage ou de remorquage ferroviaire | 67301 |

52.21.19 | Autres services annexes des transports ferroviaires | 67309 |

52.21.2 | Services annexes des transports routiers |

52.21.21 | Services des gares routières de voyageurs | 67410 |

52.21.22 | Services donnant lieu à des péages autoroutiers | 67420* |

52.21.23 | Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d’art | 67420* |

52.21.24 | Services des parcs de stationnement | 67430 |

52.21.25 | Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux | 67440 |

52.21.29 | Autres services annexes des transports routiers | 67490 |

52.22 | Services annexes des transports par eau |

52.22.1 | Services annexes des transports par eau |

52.22.11 | Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l’exclusion de la manutention) | 67511 |

52.22.12 | Services des installations portuaires fluviales (à l’exclusion de la manutention) | 67512 |

52.22.13 | Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières | 67521 |

52.22.14 | Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales | 67522 |

52.22.15 | Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières | 67531 |

52.22.16 | Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales | 67532 |

52.22.19 | Autres services annexes des transports par eau | 67590 |

52.23 | Services annexes des transports aériens |

52.23.1 | Services annexes des transports aériens |

52.23.11 | Services des installations aéroportuaires, à l’exclusion de la manutention | 67610 |

52.23.12 | Services de contrôle de l’espace aérien | 67620 |

52.23.19 | Autres services annexes des transports aériens | 67630 |

52.23.2 | Services annexes des transports spatiaux |

52.23.20 | Services annexes des transports spatiaux | 67640 |

52.24 | Services de manutention |

52.24.1 | Services de manutention |

52.24.11 | Services de manutention de marchandises conteneurisées dans les ports | 67110* |

52.24.12 | Autres services de manutention de marchandises conteneurisées | 67110* |

52.24.13 | Services de manutention d’autres marchandises dans les ports | 67190* |

52.24.19 | Services de manutention d’autres marchandises | 67190* |

52.29 | Autres services auxiliaires des transports |

52.29.1 | Organisation du transport de fret |

52.29.11 | Courtage maritime | 67910* |

52.29.12 | Autres services de courtage de fret | 67910* |

52.29.19 | Autres services d’organisation du transport de fret | 67910* |

52.29.2 | Autres services auxiliaires des transports n.c.a. |

52.29.20 | Autres services auxiliaires des transports n.c.a. | 67990 |

53 | Services de poste et de courrier |

53.1 | Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel |

53.10 | Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel |

53.10.1 | Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel |

53.10.11 | Acheminement de journaux et revues dans le cadre d’une obligation de service universel | 68111* |

53.10.12 | Acheminement de lettres dans le cadre d’une obligation de service universel | 68111* |

53.10.13 | Acheminement de colis dans le cadre d’une obligation de service universel | 68112 |

53.10.14 | Services de guichet postal | 68113 |

53.10.19 | Autres services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel | 68119 |

53.2 | Autres services de poste et de courrier |

53.20 | Autres services de poste et de courrier |

53.20.1 | Autres services de poste et de courrier |

53.20.11 | Acheminement multimodal de courrier | 68120 |

53.20.12 | Services de livraison à domicile de produits alimentaires | 68130* |

53.20.19 | Autres services de poste et de courrier n.c.a. | 68130* |

I | SERVICES D’HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION |

55 | Services d’hébergement |

55.1 | Hôtels et hébergement similaire |

55.10 | Hôtels et hébergement similaire |

55.10.1 | Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété) |

55.10.10 | Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété) | 63111 |

55.2 | Hébergement de vacances et autres services d’hébergement de courte durée |

55.20 | Hébergement de vacances et autres services d’hébergement de courte durée |

55.20.1 | Hébergement de vacances et autres services d’hébergement de courte durée |

55.20.11 | Hébergement en chambre ou unité d’habitation, en auberges de jeunesse ou chalets | 63112* |

55.20.12 | Hébergement en chambre ou unité d’habitation, dans un immeuble en multipropriété | 63113 |

55.20.19 | Autres services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation, sans entretien quotidien | 63112* |

55.3 | Terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs |

55.30 | Terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs |

55.30.1 | Terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs |

55.30.11 | Terrains de camping | 63120 |

55.30.12 | Services récréatifs de camps de vacances | 63130 |

55.9 | Autres services d’hébergement |

55.90 | Autres services d’hébergement |

55.90.1 | Autres services d’hébergement |

55.90.11 | Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats | 63210 |

55.90.12 | Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs | 63220 |

55.90.13 | Services des voitures-lits et couchettes et services similaires | 63290* |

55.90.19 | Autres services d’hébergement n.c.a. | 63290* |

56 | Services de restauration |

56.1 | Restaurants et services de restauration mobile |

56.10 | Restaurants et services de restauration mobile |

56.10.1 | Restaurants et services de restauration mobile |

56.10.11 | Services complets de restauration à la table | 63310* |

56.10.12 | Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires | 63310* |

56.10.13 | Services de restauration en self-service | 63320 |

56.10.19 | Autres services de restauration | 63399 |

56.2 | Services de traiteurs et autres services de restauration collective |

56.21 | Services de traiteurs |

56.21.1 | Services de traiteurs |

56.21.11 | Services de traiteurs pour particuliers | 63391* |

56.21.19 | Autres services de traiteurs | 63391* |

56.29 | Autres services de restauration collective |

56.29.1 | Services de restauration collective sous contrat |

56.29.11 | Services de restauration collective sous contrat pour le compte d’entreprises de transport | 63392 |

56.29.19 | Autres services de restauration collective sous contrat | 63393* |

56.29.2 | Services de cantines et restaurants d’entreprise |

56.29.20 | Services de cantines et restaurants d’entreprise | 63393* |

56.3 | Services de débits de boissons |

56.30 | Services de débits de boissons |

56.30.1 | Services de débits de boissons |

56.30.10 | Services de débits de boissons | 63400 |

J | SERVICES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION |

58 | Édition |

58.1 | Édition de livres et périodiques et autres activités d’édition |

58.11 | Édition de livres |

58.11.1 | Livres imprimés |

58.11.11 | Manuels éducatifs, imprimés | 32210 |

58.11.12 | Livres professionnels, techniques et savants, imprimés | 32291 |

58.11.13 | Livres d’enfants, imprimés | 32292 |

58.11.14 | Dictionnaires et encyclopédies, imprimés | 32220* |

58.11.15 | Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés | 32220* |

58.11.16 | Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées | 32510 |

58.11.19 | Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés | 32299 |

58.11.2 | Livres sur disque, cassette ou autre support physique |

58.11.20 | Livres sur disque, cassette ou autre support physique | 47691 47692 |

58.11.3 | Livres en ligne |

58.11.30 | Livres en ligne | 84311* |

58.11.4 | Espaces publicitaires dans les livres |

58.11.41 | Espaces publicitaires dans les livres imprimés | 83631* |

58.11.42 | Espaces publicitaires dans les livres électroniques | 83639* |

58.11.5 | Édition de livres à forfait et sous contrat |

58.11.50 | Édition de livres à forfait et sous contrat | 89110 |

58.11.6 | Services de licence pour livres |

58.11.60 | Services de licence pour livres | 73320* |

58.12 | Édition de répertoires et de fichiers d’adresses |

58.12.1 | Répertoires et fichiers d’adresses imprimés |

58.12.10 | Répertoires et fichiers d’adresses imprimés | 32230 |

58.12.2 | Répertoires et fichiers d’adresses en ligne |

58.12.20 | Répertoires et fichiers d’adresses en ligne | 84311* |

58.12.3 | Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses |

58.12.30 | Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses |

58.13 | Édition de journaux |

58.13.1 | Journaux imprimés |

58.13.10 | Journaux imprimés | 32300* |

58.13.2 | Journaux en ligne |

58.13.20 | Journaux en ligne | 84312* |

58.13.3 | Espaces publicitaires dans les journaux |

58.13.31 | Espaces publicitaires dans les journaux imprimés | 83631* |

58.13.32 | Espaces publicitaires dans les journaux électroniques | 83639* |

58.14 | Édition de revues et périodiques |

58.14.1 | Revues et périodiques imprimés |

58.14.11 | Revues et périodiques généralistes imprimés | 32410 |

58.14.12 | Revues et journaux d’affaires, professionnels et universitaires imprimés | 32420 |

58.14.19 | Autres revues et périodiques imprimés | 32490 |

58.14.2 | Revues et périodiques en ligne |

58.14.20 | Revues et périodiques en ligne | 84312* |

58.14.3 | Espaces publicitaires dans les revues et périodiques |

58.14.31 | Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés | 83631* |

58.14.32 | Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques | 83639* |

58.14.4 | Services de licence pour les revues et périodiques |

58.14.40 | Services de licence pour les revues et périodiques | 73320* |

58.19 | Autres activités d’édition |

58.19.1 | Autres activités d’édition |

58.19.11 | Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées | 32530 |

58.19.12 | Photos, illustrations, gravures, imprimées | 32540 |

58.19.13 | Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés | 32630 |

58.19.14 | Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés; papier timbré; chéquiers; billets de banque, certificats d’actions ou d’obligations et titres similaires | 32610 |

58.19.15 | Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés | 32620 |

58.19.19 | Autres imprimés | 32690 |

58.19.2 | Autres contenus en ligne |

58.19.21 | Contenus en ligne pour adultes | 84393 |

58.19.29 | Autres contenus en ligne | 84399 |

58.19.3 | Services de licence pour les autres imprimés |

58.19.30 | Services de licence pour les autres imprimés | 73320* |

58.2 | Édition de logiciels |

58.21 | Édition de jeux électroniques |

58.21.1 | Jeux électroniques, sur support physique |

58.21.10 | Jeux électroniques, sur support physique | 47822 |

58.21.2 | Jeux électroniques, en téléchargement |

58.21.20 | Jeux électroniques, en téléchargement | 84342* |

58.21.3 | Jeux en ligne |

58.21.30 | Jeux en ligne | 84391 |

58.21.4 | Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques |

58.21.40 | Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques | 73311* |

58.29 | Édition d’autres logiciels |

58.29.1 | Logiciels système, sur support physique |

58.29.11 | Systèmes d’exploitation, sur support physique | 47811 |

58.29.12 | Logiciels réseau, sur support physique | 47812 |

58.29.13 | Logiciels de gestion de base de données, sur support physique | 47813 |

58.29.14 | Logiciels d’outils de développement et de langages de programmation, sur support physique | 47814 |

58.29.2 | Logiciels d’application, sur support physique |

58.29.21 | Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique | 47821 |

58.29.29 | Autres logiciels d’application, sur support physique | 47829 |

58.29.3 | Logiciels en téléchargement |

58.29.31 | Logiciels système, en téléchargement | 84341 |

58.29.32 | Logiciels d’application, en téléchargement | 84342* |

58.29.4 | Logiciels en ligne |

58.29.40 | Logiciels en ligne | 84392 |

58.29.5 | Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques |

58.29.50 | Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques | 73311* |

59 | Production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision; enregistrement sonore et édition musicale |

59.1 | Services cinématographiques, vidéo et de télévision |

59.11 | Production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.11.1 | Production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.11.11 | Production de films cinématographiques | 96121* |

59.11.12 | Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires | 96121* |

59.11.13 | Production d’autres émissions de télévision | 96121* |

59.11.2 | Produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.11.21 | Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision | 96123* |

59.11.22 | Films cinématographiques | 38950 |

59.11.23 | Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique | 47620 |

59.11.24 | Films et autres contenus vidéo en téléchargement | 84331 |

59.11.3 | Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.11.30 | Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision | 83639* |

59.12 | Post-production de films cinématographiques, de vidéos et d’émissions de télévision |

59.12.1 | Post-production de films cinématographiques, de vidéos et d’émissions de télévision |

59.12.11 | Services d’édition audiovisuelle | 96131 |

59.12.12 | Services de transfert et de duplication de bandes mères | 96132 |

59.12.13 | Services de correction de couleurs et de restauration numérique | 96133 |

59.12.14 | Services d’effets visuels | 96134 |

59.12.15 | Services d’animation | 96135 |

59.12.16 | Services de sous-titrage | 96136 |

59.12.17 | Services d’édition et de conception sonore | 96137 |

59.12.19 | Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d’émissions de télévision | 96139 |

59.13 | Distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.13.1 | Services de licence et de distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision |

59.13.11 | Services de licence pour les droits des films et leurs recettes | 73320* |

59.13.12 | Distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision | 96140 |

59.14 | Projection de films cinématographiques |

59.14.1 | Projection de films cinématographiques |

59.14.11 | Projection de films cinématographiques, à l’exclusion de la projection de vidéocassettes | 96151 |

59.14.12 | Projection de vidéocassettes | 96152 |

59.2 | Enregistrement sonore et édition musicale |

59.20 | Enregistrement sonore et édition musicale |

59.20.1 | Services d’enregistrement sonore et d’enregistrement en direct; originaux d’enregistrement sonore |

59.20.11 | Services d’enregistrement sonore | 96111 |

59.20.12 | Services d’enregistrement en direct | 96112 |

59.20.13 | Originaux d’enregistrement sonore | 96113 |

59.20.2 | Production de programmes radio; originaux de programmes radio |

59.20.21 | Production de programmes radio | 96122 |

59.20.22 | Originaux de programmes radio | 96123* |

59.20.3 | Edition musicale |

59.20.31 | Partitions musicales imprimées | 32520* |

59.20.32 | Partitions musicales électroniques | 35250* |

59.20.33 | Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique | 47610 |

59.20.34 | Autres disques et cassettes audio | 47699 |

59.20.35 | Musique en téléchargement | 84321 |

59.20.4 | Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques; distribution de musique |

59.20.41 | Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques | 73320* |

59.20.42 | Distribution de musique | 73320* |

60 | Programmation et diffusion |

60.1 | Radiodiffusion |

60.10 | Radiodiffusion |

60.10.1 | Radiodiffusion; originaux de radiodiffusion |

60.10.11 | Radiodiffusion | 84631* |

60.10.12 | Originaux de radiodiffusion | 84611 |

60.10.2 | Programmes de stations de radio |

60.10.20 | Programmes de stations de radio | 84611 |

60.10.3 | Temps d’antenne publicitaire à la radio |

60.10.30 | Temps d’antenne publicitaire à la radio | 83632* |

60.2 | Programmation et diffusion d’émissions de télévision; originaux d’émissions de télévision |

60.20 | Programmation et diffusion d’émissions de télévision; originaux d’émissions de télévision |

60.20.1 | Programmation et diffusion d’émissions de télévision |

60.20.11 | Programmation et diffusion d’émissions de télévision en ligne, à l’exclusion des chaînes par abonnement | 84631* |

60.20.12 | Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement | 84631* |

60.20.13 | Programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement en ligne | 84631* |

60.20.14 | Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement | 84631* |

60.20.2 | Originaux d’émissions de télévision |

60.20.20 | Originaux d’émissions de télévision | 84612 |

60.20.3 | Programmes de chaînes de télévision |

60.20.31 | Programmes de chaînes de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement | 84622* |

60.20.32 | Programmes de chaînes de télévision par abonnement | 84622* |

60.20.4 | Temps d’antenne publicitaire à la télévision |

60.20.40 | Temps d’antenne publicitaire à la télévision | 83632* |

61 | Services de télécommunications |

61.1 | Services de télécommunications filaires |

61.10 | Services de télécommunications filaires |

61.10.1 | Transmission de messages ou de données |

61.10.11 | Services de téléphonie fixe – accès et utilisation | 84121 |

61.10.12 | Services de téléphonie fixe – caractéristiques d’appel | 84122 |

61.10.13 | Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires | 84140* |

61.10.2 | Services de portage pour télécommunications filaires |

61.10.20 | Services de portage pour télécommunications filaires | 84110* |

61.10.3 | Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires |

61.10.30 | Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires | 84150* |

61.10.4 | Services de télécommunications par Internet filaire |

61.10.41 | Services de dorsales pour Internet | 84210 |

61.10.42 | Services d’accès à Internet à bande étroite par des réseaux filaires | 84221* |

61.10.43 | Services d’accès à Internet à large bande par des réseaux filaires | 84222* |

61.10.49 | Autres services de télécommunications par Internet filaire | 84290* |

61.10.5 | Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire |

61.10.51 | Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base | 84632* |

61.10.52 | Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix | 84633* |

61.10.53 | Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance | 84634* |

61.2 | Services de télécommunications sans fil |

61.20 | Services de télécommunications sans fil |

61.20.1 | Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil |

61.20.11 | Services de télécommunications mobiles – accès et utilisation | 84131 |

61.20.12 | Services de télécommunications mobiles – caractéristiques d’appel | 84132 |

61.20.13 | Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil | 84140* |

61.20.2 | Services de portage pour télécommunications sans fil |

61.20.20 | Services de portage pour télécommunications sans fil | 84110* |

61.20.3 | Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil |

61.20.30 | Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil | 84150* |

61.20.4 | Services de télécommunications par Internet sans fil |

61.20.41 | Services d’accès à Internet à bande étroite par des réseaux sans fil | 84221* |

61.20.42 | Services d’accès à Internet à large bande par des réseaux sans fil | 84222* |

61.20.49 | Autres services de télécommunications par Internet sans fil | 84290* |

61.20.5 | Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil |

61.20.50 | Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil | 84632* 84633* 84634* |

61.3 | Services de télécommunications par satellite |

61.30 | Services de télécommunications par satellite |

61.30.1 | Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite |

61.30.10 | Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite | 84190* |

61.30.2 | Services de distribution de programmes à domicile par satellite |

61.30.20 | Services de distribution de programmes à domicile par satellite | 84632* 84633* 84634* |

61.9 | Autres services de télécommunications |

61.90 | Autres services de télécommunications |

61.90.1 | Autres services de télécommunications |

61.90.10 | Autres services de télécommunications | 84190* |

62 | Services des technologies de l’information |

62.0 | Services des technologies de l’information |

62.01 | Services de programmation informatique |

62.01.1 | Services de conception et développement informatique |

62.01.11 | Services de conception et développement informatique pour applications | 83141 |

62.01.12 | Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes | 83142 |

62.01.2 | Originaux de logiciels |

62.01.21 | Originaux de jeux électroniques | 83143* |

62.01.29 | Autres originaux de logiciels | 83143* |

62.02 | Services de conseils en technologies de l’information |

62.02.1 | Services de conseils en configurations informatiques |

62.02.10 | Services de conseils en configurations informatiques | 83131* |

62.02.2 | Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques |

62.02.20 | Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques | 83131* |

62.02.3 | Services d’assistance technique informatique |

62.02.30 | Services d’assistance technique informatique | 83132* |

62.03 | Services de gestion d’installations informatiques |

62.03.1 | Services de gestion d’installations informatiques |

62.03.11 | Services de gestion de réseaux | 83161 |

62.03.12 | Services de gestion de systèmes informatiques | 83162 |

62.09 | Autres services des technologies de l’information |

62.09.1 | Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques |

62.09.10 | Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques | 87332 |

62.09.2 | Autres services des technologies de l’information n.c.a. |

62.09.20 | Autres services des technologies de l’information n.c.a. | 83132* |

63 | Services d’information |

63.1 | Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails Internet |

63.11 | Traitement de données, hébergement et activités connexes |

63.11.1 | Traitement de données, hébergement et activités connexes |

63.11.11 | Traitement de données | 0* |

63.11.12 | Hébergement de sites Internet | 83151 |

63.11.13 | Fourniture de services applicatifs | 83152 |

63.11.19 | Fourniture d’autres infrastructures d’hébergement et informatiques | 83159 |

63.11.2 | Contenu vidéo et audio en flux continu (streaming) |

63.11.21 | Contenu vidéo en flux continu (streaming) | 84332 |

63.11.22 | Contenu audio en flux continu (streaming) | 84322 |

63.11.3 | Espaces publicitaires sur Internet |

63.11.30 | Espaces publicitaires sur Internet | 83633 |

63.12 | Contenu de portails Internet |

63.12.1 | Contenu de portails Internet |

63.12.10 | Contenu de portails Internet | 84394 |

63.9 | Autres services d’information |

63.91 | Services des agences de presse |

63.91.1 | Services des agences de presse |

63.91.11 | Services des agences de presse à l’intention des journaux et périodiques | 84410 |

63.91.12 | Services des agences de presse à l’intention des médias audiovisuels | 84420 |

63.99 | Autres services d’information n.c.a. |

63.99.1 | Autres services d’information n.c.a. |

63.99.10 | Autres services d’information n.c.a. | 85991 |

63.99.2 | Compilations originales de faits/informations |

63.99.20 | Compilations originales de faits/informations | 83940 |

K | SERVICES FINANCIERS ET ASSURANCES |

64 | Services d’intermédiation financière, à l’exclusion des assurances et caisses de retraite |

64.1 | Services d’intermédiation monétaire |

64.11 | Services de la Banque centrale |

64.11.1 | Services de la Banque centrale |

64.11.10 | Services de la Banque centrale | 71110 |

64.19 | Autres services d’intermédiation monétaire |

64.19.1 | Services de dépôts |

64.19.11 | Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels | 71121 |

64.19.12 | Services de dépôts offerts aux autres déposants | 71122 |

64.19.2 | Services de crédits des institutions monétaires |

64.19.21 | Services de crédits interindustriels des institutions monétaires | 71135* |

64.19.22 | Services de crédits à la consommation des institutions monétaires | 71133* |

64.19.23 | Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires | 71131* |

64.19.24 | Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires | 71132* |

64.19.25 | Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires | 71135* |

64.19.26 | Services de cartes de crédit des institutions monétaires | 71134* |

64.19.29 | Autres services de crédits des institutions monétaires | 71139* |

64.19.3 | Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a. |

64.19.30 | Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a. | 71190* |

64.2 | Services des sociétés holding |

64.20 | Services des sociétés holding |

64.20.1 | Services des sociétés holding |

64.20.10 | Services des sociétés holding | 0* |

64.3 | Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires |

64.30 | Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires |

64.30.1 | Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires |

64.30.10 | Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires | 0* |

64.9 | Autres services d’intermédiation financière |

64.91 | Services de crédit-bail |

64.91.1 | Services de crédit-bail |

64.91.10 | Services de crédit-bail | 71140 |

64.92 | Autres services de crédits |

64.92.1 | Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires |

64.92.11 | Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires | 71135* |

64.92.12 | Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires | 71133* |

64.92.13 | Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires | 71131* |

64.92.14 | Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires | 71132* |

64.92.15 | Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires | 71135* |

64.92.16 | Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires | 71134* |

64.92.19 | Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a. | 71139* |

64.99 | Autres services d’intermédiation financière n.c.a. |

64.99.1 | Autres services d’intermédiation financière n.c.a. |

64.99.11 | Services bancaires de placement | 71200 |

64.99.19 | Autres services d’intermédiation financière n.c.a. | 71190* |

65 | Services d’assurance, de réassurance et de caisses de retraite, à l’exclusion de la sécurité sociale obligatoire |

65.1 | Assurances |

65.11 | Assurance vie et capitalisation |

65.11.1 | Assurance vie et capitalisation |

65.11.10 | Assurance vie et capitalisation, permanente ou temporaire | 71311* |

65.12 | Assurances non-vie |

65.12.1 | Assurance accidents et assurance maladie |

65.12.11 | Assurance accidents | 71320* |

65.12.12 | Assurance maladie | 71320* |

65.12.2 | Assurance de véhicules automobiles |

65.12.21 | Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile | 71331* |

65.12.29 | Autres services d’assurance de véhicules automobiles | 71331* |

65.12.3 | Assurance maritime, assurance aérienne et assurance-transports |

65.12.31 | Assurance du matériel ferroviaire roulant | 71332* |

65.12.32 | Assurance responsabilité civile du transporteur aérien | 71332* |

65.12.33 | Autres services d’assurance liés aux avions | 71332* |

65.12.34 | Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux | 71332* |

65.12.35 | Autres services d’assurance liés aux bateaux | 71332* |

65.12.36 | Assurance du fret | 71333 |

65.12.4 | Assurance incendie et autres services d’assurance dommages |

65.12.41 | Assurance incendie | 71334* |

65.12.49 | Autres services d’assurance dommages | 71334* |

65.12.5 | Assurance responsabilité civile générale |

65.12.50 | Assurance responsabilité civile générale | 71335 |

65.12.6 | Assurances crédit et caution |

65.12.61 | Assurance crédit | 71336* |

65.12.62 | Assurance caution | 71336* |

65.12.7 | Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses |

65.12.71 | Assurance voyages et assistance | 71337 |

65.12.72 | Assurance protection juridique | 71339* |

65.12.73 | Assurance contre les pertes financières diverses | 71339* |

65.12.8 | Autres services d’assurances non-vie |

65.12.80 | Autres services d’assurances non-vie | 71339* |

65.2 | Réassurance |

65.20 | Réassurance |

65.20.1 | Réassurance vie, accidents et maladie |

65.20.11 | Réassurance vie | 71410 |

65.20.12 | Réassurance accidents | 71420* |

65.20.13 | Réassurance maladie | 71420* |

65.20.2 | Réassurance transports et dommages |

65.20.21 | Réassurance automobile, responsabilité civile | 71431* |

65.20.22 | Autres services de réassurance automobile | 71431* |

65.20.23 | Réassurance maritime, aérienne et autres transports | 71432 |

65.20.24 | Réassurance fret | 71433 |

65.20.25 | Réassurance incendie et autres dommages | 71434 |

65.20.3 | Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution |

65.20.31 | Réassurance responsabilité civile générale | 71435 |

65.20.32 | Réassurance crédit et caution | 71436 |

65.20.4 | Réassurance protection juridique et pertes financières diverses |

65.20.41 | Réassurance protection juridique | 71439* |

65.20.42 | Réassurance pertes financières diverses | 71439* |

65.20.5 | Réassurance en matière de financement des retraites |

65.20.50 | Réassurance en matière de financement des retraites | 71439* |

65.20.6 | Autres services de réassurances non-vie |

65.20.60 | Autres services de réassurances non-vie | 71439* |

65.3 | Caisses de retraite |

65.30 | Caisses de retraite |

65.30.1 | Caisses de retraite |

65.30.11 | Caisses de retraite à adhésion individuelle | 71311* |

65.30.12 | Caisses de retraite à adhésion collective | 71312 |

66 | Autres services financiers |

66.1 | Services auxiliaires à l’intermédiation financière, à l’exclusion des assurances et caisses de retraite |

66.11 | Services liés à l’administration de marchés financiers |

66.11.1 | Services liés à l’administration de marchés financiers |

66.11.11 | Services opérationnels des marchés financiers | 71551 |

66.11.12 | Services réglementaires des marchés financiers | 71552 |

66.11.19 | Autres services liés à l’administration de marchés financiers | 71559 |

66.12 | Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises |

66.12.1 | Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises |

66.12.11 | Services de courtage de valeurs mobilières | 71521 |

66.12.12 | Services de courtage de marchandises | 71522 |

66.12.13 | Services de change de devises | 71592 |

66.19 | Autres services auxiliaires de l’intermédiation financière |

66.19.1 | Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières |

66.19.10 | Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières | 71523 |

66.19.2 | Services auxiliaires liés aux banques d’investissement |

66.19.21 | Services de fusions et acquisitions | 71511 |

66.19.22 | Services de financement des entreprises et de capital-risque | 71512 |

66.19.29 | Autres services auxiliaires liés aux banques d’investissement | 71519 |

66.19.3 | Services de fiducie et de garde |

66.19.31 | Services de fiducie | 71541 |

66.19.32 | Services de garde | 71542 |

66.19.9 | Autres services auxiliaires de l’intermédiation financière n.c.a. |

66.19.91 | Services de conseil financier | 71591 |

66.19.92 | Services de traitement et compensation de transactions financières | 71593 |

66.19.99 | Autres services auxiliaires de l’intermédiation financière n.c.a. | 71599 |

66.2 | Services auxiliaires des assurances et caisses de retraite |

66.21 | Services d’évaluation des risques et dommages |

66.21.1 | Services d’évaluation des risques et dommages |

66.21.10 | Services d’évaluation des risques et dommages | 71620 |

66.22 | Services des agents et courtiers d’assurances |

66.22.1 | Services des agents et courtiers d’assurances |

66.22.10 | Services des agents et courtiers d’assurances | 71610 |

66.29 | Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite |

66.29.1 | Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite |

66.29.11 | Services actuariels | 71630 |

66.29.19 | Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a. | 71690 |

66.3 | Services de gestion de fonds |

66.30 | Services de gestion de fonds |

66.30.1 | Services de gestion de fonds |

66.30.11 | Services de gestion de portefeuilles, à l’exclusion des fonds de pension | 71530 |

66.30.12 | Services de gestion des fonds de pension | 71640 |

L | SERVICES IMMOBILIERS |

68 | Services immobiliers |

68.1 | Transactions sur biens immobiliers propres |

68.10 | Transactions sur biens immobiliers propres |

68.10.1 | Transactions sur biens immobiliers propres |

68.10.11 | Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés | 72121 |

68.10.12 | Transactions sur biens immobiliers en multipropriété | 72123 |

68.10.13 | Transactions sur terrains à bâtir | 72130* |

68.10.14 | Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés | 72122 |

68.10.15 | Transactions sur terrains non constructibles | 72130* |

68.2 | Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués |

68.20 | Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués |

68.20.1 | Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués |

68.20.11 | Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués | 72111 |

68.20.12 | Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués | 72112 |

68.3 | Services immobiliers pour compte de tiers |

68.31 | Services des agences immobilières |

68.31.1 | Services des agences immobilières |

68.31.11 | Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété | 72221 |

68.31.12 | Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers | 72223 |

68.31.13 | Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers | 72230* |

68.31.14 | Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers | 72222 |

68.31.15 | Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers | 72230* |

68.31.16 | Services d’expertise immobilière pour compte de tiers | 72240 |

68.32 | Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers |

68.32.1 | Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers |

68.32.11 | Services d’administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété | 72211 |

68.32.12 | Services d’administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers | 72213 |

68.32.13 | Services d’administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers | 72212 |

M | SERVICES PROFESSIONNELS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES |

69 | Services juridiques et comptables |

69.1 | Services juridiques |

69.10 | Services juridiques |

69.10.1 | Services juridiques |

69.10.11 | Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal | 82110 |

69.10.12 | Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial | 82120* |

69.10.13 | Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail | 82120* |

69.10.14 | Services de conseil et représentation juridique, en droit civil | 82120* |

69.10.15 | Services juridiques en matière de brevets, droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle | 82130* |

69.10.16 | Services notariaux | 82130* |

69.10.17 | Services d’arbitrage et de conciliation | 82191 |

69.10.18 | Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques | 82199* |

69.10.19 | Autres services juridiques | 82199* |

69.2 | Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal |

69.20 | Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal |

69.20.1 | Services d’audit financier |

69.20.10 | Services d’audit financier | 82210 |

69.20.2 | Services comptables |

69.20.21 | Services de vérification comptable | 82221* |

69.20.22 | Services d’établissement d’états financiers | 82221* |

69.20.23 | Services de tenue de livres de comptes | 82222 |

69.20.24 | Services de livres de paie | 82223 |

69.20.29 | Autres services comptables | 82221* |

69.20.3 | Services de conseil fiscal |

69.20.31 | Services de conseil fiscal aux entreprises | 82310 |

69.20.32 | Services de planification fiscale aux particuliers | 82320 |

69.20.4 | Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre |

69.20.40 | Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre | 82400 |

70 | Services de sièges sociaux; services de conseil en gestion |

70.1 | Services de sièges sociaux |

70.10 | Services de sièges sociaux |

70.10.1 | Services de sièges sociaux |

70.10.10 | Services de sièges sociaux | 0* |

70.2 | Services de conseil en gestion |

70.21 | Services de relations publiques et communication |

70.21.1 | Services de relations publiques et communication |

70.21.10 | Services de relations publiques et communication | 83121 |

70.22 | Services de conseil en matière d’affaires et de gestion |

70.22.1 | Services de conseil en gestion d’entreprises |

70.22.11 | Services de conseil en gestion stratégique | 83111 |

70.22.12 | Services de conseil en gestion financière (à l’exclusion de la fiscalité) | 83112 |

70.22.13 | Services de conseil en gestion commerciale | 83114 |

70.22.14 | Services de conseil en gestion des ressources humaines | 83113 |

70.22.15 | Services de conseil en gestion de la production | 83115 |

70.22.16 | Services de conseil en gestion de la chaîne d’approvisionnement et autres | 83116 |

70.22.17 | Services de conseil en gestion des processus de travail | 83117 |

70.22.2 | Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction |

70.22.20 | Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction | 83190 |

70.22.3 | Autres services de conseil aux entreprises |

70.22.30 | Autres services de conseil aux entreprises | 83129 |

70.22.4 | Marques déposées et franchises |

70.22.40 | Marques déposées et franchises | 83118 |

71 | Services d’architecture et d’ingénierie; services d’essais et analyses techniques |

71.1 | Services d’architecture et d’ingénierie et services de conseil technique connexes |

71.11 | Services architecturaux |

71.11.1 | Plans et dessins architecturaux |

71.11.10 | Plans et dessins architecturaux | 32550 |

71.11.2 | Services architecturaux pour bâtiments |

71.11.21 | Services architecturaux pour projets de constructions résidentielles | 83212 |

71.11.22 | Services architecturaux pour projets de constructions non résidentielles | 83213 |

71.11.23 | Services architecturaux de rénovation de bâtiments historiques | 83214 |

71.11.24 | Services de conseil en architecture | 83211 |

71.11.3 | Services d’aménagement urbain et rural |

71.11.31 | Services d’aménagement urbain | 83221 |

71.11.32 | Services d’aménagement rural | 83222 |

71.11.33 | Services des plans directeurs de chantiers | 83223 |

71.11.4 | Services d’architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère |

71.11.41 | Services d’architecture paysagère | 83232 |

71.11.42 | Services de conseil en architecture paysagère | 83231 |

71.12 | Services d’ingénierie et services de conseil technique connexes |

71.12.1 | Services d’ingénierie |

71.12.11 | Services de conseil en ingénierie | 83310 |

71.12.12 | Services d’ingénierie pour projets de constructions | 83321 |

71.12.13 | Services d’ingénierie pour projets énergétiques | 83324 |

71.12.14 | Services d’ingénierie pour projets d’infrastructures de transport | 83323 |

71.12.15 | Services d’ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non) | 83326 |

71.12.16 | Services d’ingénierie pour projets d’alimentation en eau, d’assainissement et de drainage | 83327 |

71.12.17 | Services d’ingénierie pour projets industriels et manufacturiers | 83322 |

71.12.18 | Services d’ingénierie pour projets de télécommunications et de télé- et radiodiffusion | 83325 |

71.12.19 | Services d’ingénierie pour autres projets | 83329 |

71.12.2 | Services de gestion de projet pour projets de constructions |

71.12.20 | Services de gestion de projet pour projets de constructions | 83330 |

71.12.3 | Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres |

71.12.31 | Services de conseil géologique et géophysique | 83411 |

71.12.32 | Services géophysiques | 83412 |

71.12.33 | Services d’exploration et d’évaluation minérales | 83413 |

71.12.34 | Services de prospection de surface | 83421 |

71.12.35 | Services d’établissement de cartes | 83422 |

71.2 | Services d’essais et analyses techniques |

71.20 | Services d’essais et analyses techniques |

71.20.1 | Services d’essais et analyses techniques |

71.20.11 | Essais et analyses de composition et de pureté | 83441 |

71.20.12 | Essais et analyses de propriétés physiques | 83442 |

71.20.13 | Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés | 83443 |

71.20.14 | Services d’inspection technique des véhicules de transport routier | 83444 |

71.20.19 | Autres essais et analyses techniques | 83449 |

72 | Services de recherche et développement scientifique | 81300 |

72.1 | Recherche et développement expérimental en sciences naturelles et ingénierie |

72.11 | Recherche et développement expérimental en biotechnologies |

72.11.1 | Recherche et développement expérimental en biotechnologies |

72.11.11 | Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé | 81121* |

72.11.12 | Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle | 81121* |

72.11.13 | Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole | 81121* |

72.11.2 | Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies |

72.11.20 | Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies | 81400* |

72.19 | Autres services de recherche et développement expérimental en sciences naturelles et ingénierie |

72.19.1 | Autres services de recherche et développement expérimental en sciences naturelles |

72.19.11 | Recherche et développement expérimental en mathématiques |

72.19.12 | Recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l’information | 81119* |

72.19.13 | Recherche et développement expérimental en sciences physiques | 81111 |

72.19.14 | Recherche et développement expérimental en chimie | 81112* |

72.19.15 | Recherche et développement expérimental en sciences de la terre et sciences environnementales connexes | 81119* |

72.19.16 | Recherche et développement expérimental en sciences biologiques | 81112* |

72.19.19 | Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles | 81119* |

72.19.2 | Recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies |

72.19.21 | Recherche et développement expérimental en nanotechnologie | 81129* |

72.19.29 | Autres services de recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies | 81129* |

72.19.3 | Recherche et développement expérimental en sciences médicales |

72.19.30 | Recherche et développement expérimental en sciences médicales | 81130 |

72.19.4 | Recherche et développement expérimental en agronomie |

72.19.40 | Recherche et développement expérimental en agronomie | 81140 |

72.19.5 | Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies |

72.19.50 | Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies | 81400* |

72.2 | Recherche et développement expérimental en sciences humaines et sociales |

72.20 | Recherche et développement expérimental en sciences humaines et sociales |

72.20.1 | Recherche et développement expérimental en sciences sociales |

72.20.11 | Recherche et développement expérimental en économie et commerce | 81212 |

72.20.12 | Recherche et développement expérimental en psychologie | 81211 |

72.20.13 | Recherche et développement expérimental en droit | 81213 |

72.20.19 | Recherche et développement expérimental en autres sciences sociales | 81219 |

72.20.2 | Recherche et développement expérimental en sciences humaines |

72.20.21 | Recherche et développement expérimental en linguistique et littérature | 81221 |

72.20.29 | Autres services de recherche et développement expérimental en sciences humaines | 81229 |

72.20.3 | Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales |

72.20.30 | Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales | 81400* |

73 | Services de publicité et d’études de marché |

73.1 | Publicité |

73.11 | Services fournis par des agences publicitaires |

73.11.1 | Services fournis par des agences publicitaires |

73.11.11 | Conception et réalisation de publicités | 83611 |

73.11.12 | Marketing et mailing directs | 83612 |

73.11.13 | Développement de marques et concepts publicitaires | 83613 |

73.11.19 | Autres services publicitaires | 83619 |

73.12 | Régie publicitaire de médias |

73.12.1 | Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers |

73.12.11 | Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés | 83620* |

73.12.12 | Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio | 83620* |

73.12.13 | Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers sur Internet | 83620* |

73.12.14 | Vente de publicité liée à un événement | 83620* |

73.12.19 | Autres ventes d’espaces publicitaires pour compte de tiers | 83620* |

73.12.2 | Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers |

73.12.20 | Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers | 83620* |

73.2 | Services d’études de marché et de sondages |

73.20 | Services d’études de marché et de sondages |

73.20.1 | Études de marché et services similaires |

73.20.11 | Études de marché: enquêtes qualitatives | 83700* |

73.20.12 | Études de marché: enquêtes quantitatives ad hoc | 83700* |

73.20.13 | Études de marché: enquêtes quantitatives continues et régulières | 83700* |

73.20.14 | Études de marché, à l’exclusion des enquêtes | 83700* |

73.20.19 | Autres services d’études de marché | 83700* |

73.20.2 | Services de sondages d’opinion |

73.20.20 | Services de sondages d’opinion | 83700* |

74 | Autres services professionnels, scientifiques et techniques |

74.1 | Services de conception spécialisés |

74.10 | Services de conception spécialisés |

74.10.1 | Services de conception spécialisés |

74.10.11 | Services de conception de décoration d’intérieur | 83911 |

74.10.12 | Services de conception de produits industriels | 83912 |

74.10.19 | Autres services de conception spécialisés | 83919 |

74.10.2 | Originaux de modèles |

74.10.20 | Originaux de modèles | 83920 |

74.2 | Services photographiques |

74.20 | Services photographiques |

74.20.1 | Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés |

74.20.11 | Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés | 38941 |

74.20.12 | Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset | 38942* |

74.20.19 | Autres plaques et films photographiques exposés et développés | 38942* |

74.20.2 | Services de photographie spécialisés |

74.20.21 | Services des studios photographiques | 83811 |

74.20.22 | Services photographiques publicitaires et connexes | 83812 |

74.20.23 | Services de photographie et de vidéo pour cérémonies | 83813 |

74.20.24 | Services de photographie aérienne | 83814* |

74.20.29 | Autres services de photographie spécialisés | 83814* |

74.20.3 | Autres services photographiques |

74.20.31 | Services de développement et de tirage photographique | 83820 |

74.20.32 | Services de restauration et retouche de photographies | 83815 |

74.20.39 | Autres services photographiques n.c.a. | 83819 |

74.3 | Services de traduction et interprétation |

74.30 | Services de traduction et interprétation |

74.30.1 | Services de traduction et interprétation |

74.30.11 | Services de traduction | 83950* |

74.30.12 | Services d’interprétation | 83950* |

74.9 | Autres services professionnels, scientifiques et techniques n.c.a. |

74.90 | Autres services professionnels, scientifiques et techniques n.c.a. |

74.90.1 | Services professionnels et techniques d’assistance et de conseil n.c.a. |

74.90.11 | Services de vérification de factures et d’information sur les tarifs de transport | 83990* |

74.90.12 | Services de courtage et d’expertise autres que pour l’immobilier et les assurances | 83990* |

74.90.13 | Services de conseil en environnement | 83931 |

74.90.14 | Services de prévisions météorologiques | 83430 |

74.90.15 | Services de conseil en sécurité | 85220 |

74.90.19 | Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. | 83939 |

74.90.2 | Autres services professionnels, techniques et commerciaux n.c.a. |

74.90.20 | Autres services professionnels, techniques et commerciaux n.c.a. | 83990* |

75 | Services vétérinaires |

75.0 | Services vétérinaires |

75.00 | Services vétérinaires |

75.00.1 | Services vétérinaires |

75.00.11 | Services vétérinaires pour animaux de compagnie | 83510 |

75.00.12 | Services vétérinaires pour animaux d’élevage | 83520 |

75.00.19 | Autres services vétérinaires | 83590 |

N | SERVICES ADMINISTRATIFS ET D’ASSISTANCE |

77 | Location et location-bail |

77.1 | Location et location-bail de véhicules automobiles |

77.11 | Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers |

77.11.1 | Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers |

77.11.10 | Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers | 73111 |

77.12 | Location et location-bail de camions et autres véhicules lourds |

77.12.1 | Location et location-bail de camions et autres véhicules lourds |

77.12.11 | Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur | 73112 |

77.12.19 | Location et location-bail d’autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur | 73114* |

77.2 | Location et location-bail de biens personnels et domestiques |

77.21 | Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport |

77.21.1 | Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport |

77.21.10 | Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport | 73240 |

77.22 | Location de vidéocassettes et DVD |

77.22.1 | Location de vidéocassettes et DVD |

77.22.10 | Location de vidéocassettes et DVD | 73220 |

77.29 | Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques |

77.29.1 | Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques |

77.29.11 | Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels | 73210 |

77.29.12 | Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques | 73230 |

77.29.13 | Location et location-bail d’instruments de musique | 73290* |

77.29.14 | Location et location-bail de linge de maison | 73250 |

77.29.15 | Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures | 73260 |

77.29.16 | Location et location-bail de machines et équipements de bricolage | 73270 |

77.29.19 | Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques n.c.a. | 73290* |

77.3 | Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens |

77.31 | Location et location-bail de matériel agricole |

77.31.1 | Location et location-bail de matériel agricole |

77.31.10 | Location et location-bail de matériel agricole | 73121 |

77.32 | Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil |

77.32.1 | Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil |

77.32.10 | Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil | 73122 |

77.33 | Location et location-bail de machines et équipements de bureau (y compris de matériel informatique) |

77.33.1 | Location et location-bail de machines et équipements de bureau (y compris de matériel informatique) |

77.33.11 | Location et location-bail de machines et équipements de bureau (à l’exclusion de matériel informatique) | 73123 |

77.33.12 | Location et location-bail de matériel informatique | 73124 |

77.34 | Location et location-bail de matériels de transport par eau |

77.34.1 | Location et location-bail de matériels de transport par eau |

77.34.10 | Location et location-bail de matériels de transport par eau | 73115 |

77.35 | Location et location-bail de matériels de transport aérien |

77.35.1 | Location et location-bail de matériels de transport aérien |

77.35.10 | Location et location-bail de matériels de transport aérien | 73116 |

77.39 | Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a. |

77.39.1 | Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a. |

77.39.11 | Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant | 73113 |

77.39.12 | Location et location-bail de conteneurs | 73117 |

77.39.13 | Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes | 73114* |

77.39.14 | Location et location-bail d’équipements de télécommunications, sans opérateur | 73125 |

77.39.19 | Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur | 73129 |

77.4 | Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur |

77.40 | Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur |

77.40.1 | Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur |

77.40.11 | Services de licence pour l’utilisation de produits de la recherche et développement | 73330 |

77.40.12 | Services de licence pour l’utilisation de marques déposées et franchises | 73340 |

77.40.13 | Services de licence pour l’utilisation de services d’exploration et d’évaluation minérales | 73350 |

77.40.19 | Services de licence pour l’utilisation d’autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur | 73390 |

78 | Services de l’emploi |

78.1 | Services des agences de placement de main-d’œuvre |

78.10 | Services des agences de placement de main-d’œuvre |

78.10.1 | Services des agences de placement de main-d’œuvre |

78.10.11 | Services de recrutement de cadres | 85111 |

78.10.12 | Services de placement permanent, à l’exclusion du recrutement de cadres | 85112 |

78.2 | Services des agences de travail temporaire |

78.20 | Services des agences de travail temporaire |

78.20.1 | Services des agences de travail temporaire |

78.20.11 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications | 8512* |

78.20.12 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels de bureau | 8512* |

78.20.13 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges | 8512* |

78.20.14 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et des industries | 8512* |

78.20.15 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration | 8512* |

78.20.16 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical | 8512* |

78.20.19 | Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels | 8512* |

78.3 | Autres services de mise à disposition de ressources humaines |

78.30 | Autres services de mise à disposition de ressources humaines |

78.30.1 | Autres services de mise à disposition de ressources humaines |

78.30.11 | Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications | 8512* |

78.30.12 | Autres services de mise à disposition d’autres personnels de bureau | 8512* |

78.30.13 | Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges | 8512* |

78.30.14 | Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et des industries | 8512* |

78.30.15 | Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration | 8512* |

78.30.16 | Autres services de mise à disposition de personnel médical | 8512* |

78.30.19 | Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a. | 8512* |

79 | Services des agences de voyage, voyagistes et autres services de réservation |

79.1 | Services des agences de voyage et voyagistes |

79.11 | Services des agences de voyage |

79.11.1 | Services des agences de voyage pour la réservation de transports |

79.11.11 | Services de réservations pour les transports aériens | 85511 |

79.11.12 | Services de réservations pour les transports ferroviaires | 85512 |

79.11.13 | Services de réservations pour les transports en autocars | 85513 |

79.11.14 | Services de réservation pour la location de véhicules | 85514 |

79.11.19 | Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports | 85519 |

79.11.2 | Services des agences de voyage pour la réservation de l’hébergement, de croisières et de voyages à forfait |

79.11.21 | Services de réservations pour l’hébergement | 85521 |

79.11.22 | Services de réservations pour les croisières | 85523 |

79.11.23 | Services de réservation pour les voyages à forfait | 85524 |

79.12 | Services des voyagistes |

79.12.1 | Services des voyagistes |

79.12.11 | Services des voyagistes pour l’élaboration de voyages | 85540* |

79.12.12 | Services des accompagnateurs de voyage | 85540* |

79.9 | Autres services de réservation et services connexes |

79.90 | Autres services de réservation et services connexes |

79.90.1 | Services de promotion touristique et d’information des visiteurs |

79.90.11 | Services de promotion touristique | 85561 |

79.90.12 | Services d’information des visiteurs | 85562 |

79.90.2 | Services des guides touristiques |

79.90.20 | Services des guides touristiques | 85550 |

79.90.3 | Autres services de réservation n.c.a. |

79.90.31 | Services d’échange de périodes dans des immeubles en multipropriété | 85522 |

79.90.32 | Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d’exposition | 85531 |

79.90.39 | Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a. | 85539 |

80 | Services de sécurité et d’enquête |

80.1 | Services de sécurité privée |

80.10 | Services de sécurité privée |

80.10.1 | Services de sécurité privée |

80.10.11 | Services de transport de fonds | 85240 |

80.10.12 | Services de gardiennage | 85250 |

80.10.19 | Autres services de sécurité | 85290 |

80.2 | Services de systèmes de sécurité |

80.20 | Services de systèmes de sécurité |

80.20.1 | Services de systèmes de sécurité |

80.20.10 | Services de systèmes de sécurité | 85230 |

80.3 | Services d’enquête et de recherche |

80.30 | Services d’enquête et de recherche |

80.30.1 | Services d’enquête et de recherche |

80.30.10 | Services d’enquête et de recherche | 85210 |

81 | Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager |

81.1 | Services d’appui combinés pour installations diverses |

81.10 | Services d’appui combinés pour installations diverses |

81.10.1 | Services d’appui combinés pour installations diverses |

81.10.10 | Services d’appui combinés pour installations diverses | 85999* |

81.2 | Services de nettoyage |

81.21 | Services de nettoyage courant des bâtiments |

81.21.1 | Services de nettoyage courant des bâtiments |

81.21.10 | Services de nettoyage courant des bâtiments | 85330 |

81.22 | Autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel |

81.22.1 | Service de nettoyage industriel |

81.22.11 | Services de nettoyage de vitres | 85320 |

81.22.12 | Services de nettoyage spécialisé | 85340* |

81.22.13 | Services de ramonage | 85340* |

81.29 | Autres services de nettoyage |

81.29.1 | Autres services de nettoyage |

81.29.11 | Services de désinfection, dératisation et désinsectisation | 85310 |

81.29.12 | Services de balayage et de déneigement | 94510 |

81.29.13 | Autres services d’hygiène | 94590 |

81.29.19 | Autres services de nettoyage n.c.a. | 85340* |

81.3 | Services d’aménagement paysager |

81.30 | Services d’aménagement paysager |

81.30.1 | Services d’aménagement paysager |

81.30.10 | Services d’aménagement paysager | 85970 |

82 | Services administratifs et autres services de soutien aux entreprises |

82.1 | Services administratifs et services de soutien |

82.11 | Services administratifs combinés |

82.11.1 | Services administratifs combinés |

82.11.10 | Services administratifs combinés | 85940 |

82.19 | Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif |

82.19.1 | Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif |

82.19.11 | Services de duplication | 85951 |

82.19.12 | Établissement de fichiers d’adresses et services d’expédition de documents | 85952 |

82.19.13 | Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif | 85953 |

82.2 | Services des centres d’appels |

82.20 | Services des centres d’appels |

82.20.1 | Services des centres d’appels |

82.20.10 | Services des centres d’appels | 85931 |

82.3 | Services d’organisation de conférences et salons professionnels |

82.30 | Services d’organisation de conférences et salons professionnels |

82.30.1 | Services d’organisation de conférences et salons professionnels |

82.30.11 | Services d’organisation de conférences | 85961 |

82.30.12 | Services d’organisation de salons professionnels | 85962 |

82.9 | Services de soutien aux entreprises n.c.a. |

82.91 | Services d’agences de recouvrement et d’agences d’évaluation du crédit |

82.91.1 | Services d’agences de recouvrement et d’agences d’évaluation du crédit |

82.91.11 | Services d’informations financières sur la clientèle | 85910 |

82.91.12 | Services d’agences de recouvrement | 85920 |

82.92 | Services de conditionnement à façon |

82.92.1 | Services de conditionnement à façon |

82.92.10 | Services de conditionnement à façon | 85400 |

82.99 | Autres services de soutien aux entreprises n.c.a. |

82.99.1 | Autres services de soutien aux entreprises n.c.a. |

82.99.11 | Services de compte rendu sténographique | 85999* |

82.99.12 | Services de soutien basés sur le téléphone | 85939 |

82.99.19 | Autres services de soutien aux entreprises n.c.a. | 85999* |

O | SERVICES D’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE DÉFENSE; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE |

84 | Services d’administration publique et de défense; services de sécurité sociale obligatoire |

84.1 | Services d’administration générale, économique et sociale |

84.11 | Services d’administration publique générale |

84.11.1 | Services publics généraux |

84.11.11 | Services exécutifs et législatifs | 91111 |

84.11.12 | Services budgétaires et fiscaux | 91112 |

84.11.13 | Services de planification économique et sociale et statistiques | 91113 |

84.11.14 | Services d’assistance à la recherche fondamentale | 91114 |

84.11.19 | Autres services publics généraux | 91119 |

84.11.2 | Services de soutien aux administrations |

84.11.21 | Services généraux du personnel des administrations | 91141 |

84.11.29 | Autres services de soutien aux administrations | 91149 |

84.12 | Tutelle des services de santé, d’éducation et culturels et des autres services sociaux, à l’exclusion de la sécurité sociale |

84.12.1 | Tutelle des services de santé, d’éducation et culturels et des autres services sociaux, à l’exclusion de la sécurité sociale |

84.12.11 | Tutelle des services de l’éducation | 91121 |

84.12.12 | Tutelle des services de santé | 91122 |

84.12.13 | Tutelle des services de logement et d’urbanisme | 91123 |

84.12.14 | Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux | 91124 |

84.13 | Tutelle des activités économiques |

84.13.1 | Tutelle des activités économiques |

84.13.11 | Tutelle des affaires liées à l’agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse | 91131 |

84.13.12 | Tutelle des affaires énergétiques | 91132 |

84.13.13 | Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction | 91133 |

84.13.14 | Tutelle des affaires de transport et de communications | 91134 |

84.13.15 | Tutelle des affaires de commerce, d’hôtellerie et de restauration | 91135 |

84.13.16 | Tutelle des affaires touristiques | 91136 |

84.13.17 | Services administratifs de projets de développement multiples | 91137 |

84.13.18 | Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l’emploi | 91138 |

84.2 | Services de prérogative publique |

84.21 | Services des affaires étrangères |

84.21.1 | Services des affaires étrangères |

84.21.11 | Services d’administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l’étranger | 91210 |

84.21.12 | Services d’aide économique fournie à l’étranger | 91220 |

84.21.13 | Services d’aide militaire fournie à l’étranger | 91230 |

84.22 | Services de la défense |

84.22.1 | Services de la défense |

84.22.11 | Services des forces armées | 91240 |

84.22.12 | Services de défense civile | 91250 |

84.23 | Services de la justice |

84.23.1 | Services de la justice |

84.23.11 | Services d’administration de la justice | 91270 |

84.23.12 | Services d’administration pénitentiaire | 91280 |

84.24 | Services de maintien de l’ordre et de sécurité |

84.24.1 | Services de maintien de l’ordre et de sécurité |

84.24.11 | Services de police | 91260* |

84.24.19 | Autres services de maintien de l’ordre et de sécurité | 91290 |

84.25 | Services de protection civile |

84.25.1 | Services de protection civile |

84.25.11 | Services de lutte contre l’incendie et de prévention des incendies | 91260* |

84.25.19 | Autres services de protection civile | 91260* |

84.3 | Services de sécurité sociale obligatoire |

84.30 | Services de sécurité sociale obligatoire |

84.30.1 | Services de sécurité sociale obligatoire |

84.30.11 | Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire | 91310 |

84.30.12 | Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique | 91320 |

84.30.13 | Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage | 91330 |

84.30.14 | Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales | 91340 |

P | SERVICES DE L’EDUCATION |

85 | Services de l’éducation |

85.1 | Enseignement préprimaire |

85.10 | Enseignement préprimaire |

85.10.1 | Enseignement préprimaire |

85.10.10 | Enseignement préprimaire | 92100 |

85.2 | Enseignement primaire |

85.20 | Enseignement primaire |

85.20.1 | Enseignement primaire |

85.20.11 | Enseignement primaire en ligne | 92200* |

85.20.12 | Autres services d’enseignement primaire | 92200* |

85.3 | Enseignement secondaire |

85.31 | Enseignement secondaire général |

85.31.1 | Enseignement secondaire général |

85.31.11 | Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne | 92310* |

85.31.12 | Autres services d’enseignement secondaire général du premier cycle | 92310* |

85.31.13 | Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne | 92330* |

85.31.14 | Autres services d’enseignement secondaire général du deuxième cycle | 92330* |

85.32 | Enseignement secondaire technique et professionnel |

85.32.1 | Enseignement secondaire technique et professionnel |

85.32.11 | Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle en ligne | 92320* |

85.32.12 | Autres services d’enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle | 92320* |

85.32.13 | Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne | 92340* |

85.32.14 | Autres services d’enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle | 92340* |

85.4 | Enseignement post-secondaire |

85.41 | Enseignement post-secondaire non supérieur |

85.41.1 | Enseignement post-secondaire non supérieur |

85.41.11 | Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne | 92410* |

85.41.12 | Autres services d’enseignement post-secondaire non supérieur général | 92410* |

85.41.13 | Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne | 92420* |

85.41.14 | Autres services d’enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel | 92420* |

85.42 | Enseignement supérieur |

85.42.1 | Enseignement universitaire et supérieur d’autre type |

85.42.11 | Enseignement supérieur du premier cycle en ligne | 92510* |

85.42.12 | Autres services d’enseignement supérieur du premier cycle | 92510* |

85.42.13 | Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne | 92520* |

85.42.14 | Autres services d’enseignement supérieur du deuxième cycle | 92520* |

85.42.15 | Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne | 92520* |

85.42.16 | Autres services d’enseignement supérieur du troisième cycle | 92520* |

85.5 | Autres services d’enseignement |

85.51 | Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs |

85.51.1 | Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs |

85.51.10 | Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs | 92912 |

85.52 | Enseignement culturel |

85.52.1 | Enseignement culturel |

85.52.11 | Services des écoles et professeurs de danse | 92911* |

85.52.12 | Services des écoles et professeurs de musique | 92911* |

85.52.13 | Services des écoles et cours d’arts | 92911* |

85.52.19 | Autres services d’enseignement culturel | 92911* |

85.53 | Services des écoles de conduite |

85.53.1 | Services des écoles de conduite |

85.53.11 | Services des auto-écoles | 92919* |

85.53.12 | Services des écoles de pilotage | 92919* |

85.59 | Autres services d’enseignement n.c.a. |

85.59.1 | Autres services d’enseignement n.c.a. |

85.59.11 | Services des écoles de langues | 92919* |

85.59.12 | Services des organismes de formation informatique | 92919* |

85.59.13 | Services d’enseignement professionnel n.c.a. | 92919* |

85.59.19 | Autres services d’enseignement n.c.a. | 92919* |

85.6 | Services de soutien à l’enseignement |

85.60 | Services de soutien à l’enseignement |

85.60.1 | Services de soutien à l’enseignement |

85.60.10 | Services de soutien à l’enseignement | 92920 |

Q | SERVICES DE SANTÉ ET D’ACTION SOCIALE |

86 | Services de santé humaine |

86.1 | Services hospitaliers |

86.10 | Services hospitaliers |

86.10.1 | Services hospitaliers |

86.10.11 | Services d’hospitalisation chirurgicale | 93111 |

86.10.12 | Services d’hospitalisation en gynécologie-obstétrique | 93112 |

86.10.13 | Services d’hospitalisation pour rééducation | 93119* |

86.10.14 | Services d’hospitalisation en psychiatrie | 93113 |

86.10.15 | Autres services hospitaliers fournis par des médecins | 93119* |

86.10.19 | Autres services hospitaliers | 93119* |

86.2 | Services de soins médicaux et dentaires |

86.21 | Services de soins médicaux fournis par des praticiens généralistes |

86.21.1 | Services de soins médicaux fournis par des praticiens généralistes |

86.21.10 | Services de soins médicaux fournis par des praticiens généralistes | 93121 |

86.22 | Services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes |

86.22.1 | Services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes |

86.22.11 | Analyse et interprétation de clichés médicaux | 93122* |

86.22.19 | Autres services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes | 93122* |

86.23 | Services de soins dentaires |

86.23.1 | Services de soins dentaires |

86.23.11 | Services de soins orthodontiques | 93123* |

86.23.19 | Services d’autres soins dentaires | 93123* |

86.9 | Autres services de santé humaine |

86.90 | Autres services de santé humaine |

86.90.1 | Autres services de santé humaine |

86.90.11 | Services liés à la grossesse | 93191 93198 |

86.90.12 | Services de soins infirmiers | 93192 |

86.90.13 | Services de physiothérapie | 93193 |

86.90.14 | Services d’ambulances | 93194 |

86.90.15 | Services de laboratoires médicaux | 93195 |

86.90.16 | Services de banques de sang, de sperme et d’organes | 93197 |

86.90.17 | Services d’imagerie diagnostique sans interprétation | 93196 |

86.90.18 | Services de soins psychiatriques | 93199* |

86.90.19 | Autres services de santé humaine n.c.a. | 93199* |

87 | Services de soins résidentiels |

87.1 | Services des établissements de soins infirmiers résidentiels |

87.10 | Services des établissements de soins infirmiers résidentiels |

87.10.1 | Services des établissements de soins infirmiers résidentiels |

87.10.10 | Services des établissements de soins infirmiers résidentiels | 93210 |

87.2 | Services de soins résidentiels pour handicapés, malades mentaux ou toxicomanes |

87.20 | Services de soins résidentiels pour handicapés, malades mentaux ou toxicomanes |

87.20.1 | Services de soins résidentiels pour handicapés, malades mentaux ou toxicomanes |

87.20.11 | Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes | 93301 |

87.20.12 | Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes | 93303 |

87.3 | Services de soins résidentiels pour personnes âgées ou handicapées |

87.30 | Services de soins résidentiels pour personnes âgées ou handicapées |

87.30.1 | Services de soins résidentiels pour personnes âgées ou handicapées |

87.30.11 | Services d’assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux personnes âgées | 93221 |

87.30.12 | Services d’assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux enfants et jeunes handicapés | 93222 |

87.30.13 | Services d’assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux adultes handicapés | 93223 |

87.9 | Autres services de soins résidentiels |

87.90 | Autres services de soins résidentiels |

87.90.1 | Autres services de soins résidentiels |

87.90.11 | Autres services d’action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes | 93302 |

87.90.12 | Services d’action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances | 93304* |

87.90.13 | Autres services d’action sociale avec hébergement pour adultes | 93304* |

88 | Services d’action sociale sans hébergement |

88.1 | Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées |

88.10 | Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées |

88.10.1 | Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées |

88.10.11 | Services de visite et d’assistance pour personnes âgées | 93491* |

88.10.12 | Services de centres de jour pour personnes âgées | 93491* |

88.10.13 | Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées | 93411 |

88.10.14 | Services de visite et d’assistance pour personnes handicapées | 93493* |

88.10.15 | Services de centres de jour pour handicapés adultes | 93493* |

88.9 | Autres services d’action sociale sans hébergement |

88.91 | Services des crèches et garderies d’enfants |

88.91.1 | Services des crèches et garderies d’enfants |

88.91.11 | Services des crèches et garderies d’enfants, à l’exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés | 93510* |

88.91.12 | Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés | 93492 |

88.91.13 | Services de garde d’enfants | 93510* |

88.99 | Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a. |

88.99.1 | Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a. |

88.99.11 | Services d’orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants | 93520 |

88.99.12 | Services d’assistance sociale sans hébergement | 93530 |

88.99.13 | Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs | 93412 |

88.99.19 | Autres services sociaux sans hébergement n.c.a. | 93590 |

R | SERVICES ARTISTIQUES ET DU SPECTACLE ET SERVICES RÉCRÉATIFS |

90 | Services créatifs, artistiques et du spectacle |

90.0 | Services créatifs, artistiques et du spectacle |

90.01 | Services d’artistes du spectacle |

90.01.1 | Services d’artistes du spectacle |

90.01.10 | Services d’artistes du spectacle | 96310 |

90.02 | Services de soutien aux arts de la scène |

90.02.1 | Services de soutien aux arts de la scène |

90.02.11 | Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène | 96220 |

90.02.12 | Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène | 96210 |

90.02.19 | Autres services de soutien aux arts de la scène | 96290 |

90.03 | Création artistique |

90.03.1 | Création artistique |

90.03.11 | Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle | 96320 |

90.03.12 | Œuvres originales d’auteurs, compositeurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs | 96330 |

90.03.13 | Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs | 38961 |

90.04 | Services d’exploitation de salles de spectacles |

90.04.1 | Services d’exploitation de salles de spectacles |

90.04.10 | Services d’exploitation de salles de spectacles | 96230 |

91 | Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels |

91.0 | Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels |

91.01 | Services des bibliothèques et archives |

91.01.1 | Services des bibliothèques et archives |

91.01.11 | Services des bibliothèques | 84510 |

91.01.12 | Services des archives | 84520 |

91.02 | Services des musées |

91.02.1 | Services des musées |

91.02.10 | Services des musées | 96411 |

91.02.2 | Collections des musées |

91.02.20 | Collections des musées | 38962 |

91.03 | Services d’exploitation de sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires |

91.03.1 | Services d’exploitation de sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires |

91.03.10 | Services d’exploitation de sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires | 96412 |

91.04 | Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles |

91.04.1 | Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles |

91.04.11 | Services des jardins botaniques et zoologiques | 96421 |

91.04.12 | Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune | 96422 |

92 | Jeux de hasard et services de pari |

92.0 | Jeux de hasard et services de pari |

92.00 | Jeux de hasard et services de pari |

92.00.1 | Jeux de hasard |

92.00.11 | Tables de jeu | 96929* |

92.00.12 | Machines de jeu | 96929* |

92.00.13 | Loteries, jeux à numéros et bingos | 96929* |

92.00.14 | Jeux de hasard en ligne | 96921* |

92.00.19 | Autres jeux de hasard | 96929* |

92.00.2 | Services de pari |

92.00.21 | Services de pari en ligne | 96921* |

92.00.29 | Autres services de pari | 96929* |

92.00.3 | Machines à sous |

92.00.30 | Machines à sous | 96930 |

93 | Services sportifs et services récréatifs et de loisirs |

93.1 | Services sportifs |

93.11 | Services d’exploitation d’installations sportives |

93.11.1 | Services d’exploitation d’installations sportives |

93.11.10 | Services d’exploitation d’installations sportives | 96520 |

93.12 | Services de clubs de sports |

93.12.1 | Services de clubs de sports |

93.12.10 | Services de clubs de sports | 96512 |

93.13 | Services d’installations de fitness |

93.13.1 | Services d’installations de fitness |

93.13.10 | Services d’installations de fitness | 97230* |

93.19 | Autres services sportifs |

93.19.1 | Autres services sportifs |

93.19.11 | Services de promotion de manifestations sportives | 96511 |

93.19.12 | Services d’athlètes | 96610 |

93.19.13 | Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs | 96620 |

93.19.19 | Autres services sportifs et sportifs récréatifs | 96590 |

93.2 | Autres services récréatifs et de loisirs |

93.21 | Services de parcs de loisirs et thématiques |

93.21.1 | Services de parcs de loisirs et thématiques |

93.21.10 | Services de parcs de loisirs et thématiques | 96910 |

93.29 | Autres services récréatifs et de loisirs n.c.a. |

93.29.1 | Autres services récréatifs n.c.a. |

93.29.11 | Services récréatifs des parcs et plages | 96990* |

93.29.19 | Services récréatifs divers n.c.a. | 96990* |

93.29.2 | Autres services du spectacle n.c.a. |

93.29.21 | Services de spectacles pyrotechniques et de «son et lumière» | 96990* |

93.29.29 | Services du spectacle divers n.c.a. | 96990* |

S | AUTRES SERVICES |

94 | Services fournis par des organisations associatives |

94.1 | Services fournis par des organisations consulaires, patronales et professionnelles |

94.11 | Services fournis par des organisations consulaires et patronales |

94.11.1 | Services fournis par des organisations consulaires et patronales |

94.11.10 | Services fournis par des organisations consulaires et patronales | 95110 |

94.12 | Services fournis par des organisations professionnelles |

94.12.1 | Services fournis par des organisations professionnelles |

94.12.10 | Services fournis par des organisations professionnelles | 95120 |

94.2 | Services fournis par des syndicats |

94.20 | Services fournis par des syndicats |

94.20.1 | Services fournis par des syndicats |

94.20.10 | Services fournis par des syndicats | 95200 |

94.9 | Services fournis par d’autres organisations associatives |

94.91 | Services fournis par des organisations religieuses |

94.91.1 | Services fournis par des organisations religieuses |

94.91.10 | Services fournis par des organisations religieuses | 95910 |

94.92 | Services fournis par des organisations politiques |

94.92.1 | Services fournis par des organisations politiques |

94.92.10 | Services fournis par des organisations politiques | 95920 |

94.99 | Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a. |

94.99.1 | Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a. |

94.99.11 | Services fournis par des organisations de défense des droits de l’Homme | 95991 |

94.99.12 | Services fournis par des groupes de défense de l’environnement | 95992 |

94.99.13 | Services de défense d’intérêts spéciaux | 95993 |

94.99.14 | Autres services fournis par des associations de développement de l’esprit civique et de défense de groupes particuliers | 95994 |

94.99.15 | Services fournis par des associations de jeunes | 95995 |

94.99.16 | Services fournis par des associations culturelles et récréatives | 95997 |

94.99.17 | Services fournis par d’autres organisations civiques et sociales | 95998 |

94.99.19 | Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a. | 95999 |

94.99.2 | Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives |

94.99.20 | Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives | 95996 |

95 | Services de réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques |

95.1 | Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements de communication |

95.11 | Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques |

95.11.1 | Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques |

95.11.10 | Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques | 87130 |

95.12 | Services de réparation d’équipements de communication |

95.12.1 | Services de réparation d’équipements de communication |

95.12.10 | Services de réparation d’équipements de communication | 87153 |

95.2 | Services de réparation de biens personnels et domestiques |

95.21 | Services de réparation de produits électroniques grand public |

95.21.1 | Services de réparation de produits électroniques grand public |

95.21.10 | Services de réparation de produits électroniques grand public | 87155 |

95.22 | Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin |

95.22.1 | Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin |

95.22.10 | Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin | 87151 |

95.23 | Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir |

95.23.1 | Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir |

95.23.10 | Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir | 87210 |

95.24 | Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer |

95.24.1 | Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer |

95.24.10 | Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer, y compris de mobilier de bureau | 87240 |

95.25 | Services de réparation de montres, horloges et bijoux |

95.25.1 | Services de réparation de montres, horloges et bijoux |

95.25.11 | Services de réparation de montres et horloges | 87220* |

95.25.12 | Services de réparation de bijoux | 87220* |

95.29 | Services de réparation d’autres articles personnels et domestiques |

95.29.1 | Services de réparation d’autres articles personnels et domestiques |

95.29.11 | Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles | 87230 |

95.29.12 | Services de réparation de cycles | 87290* |

95.29.13 | Services de réparation et entretien d’instruments de musique | 87290* |

95.29.14 | Services de réparation et entretien d’équipements sportifs | 87290* |

95.29.19 | Services de réparation d’autres biens personnels ou domestiques n.c.a. | 87290* |

96 | Autres services personnels |

96.0 | Autres services personnels |

96.01 | Services de blanchisserie-teinturerie |

96.01.1 | Services de blanchisserie-teinturerie |

96.01.11 | Services de lavage de linge en libre-service | 97110 |

96.01.12 | Services de nettoyage à sec (y compris d’articles en fourrure) | 97120 |

96.01.13 | Services de repassage | 97140 |

96.01.14 | Services de teinture et de coloration | 97150 |

96.01.19 | Autres services de nettoyage textile | 97130 |

96.02 | Services de coiffure et autres soins de beauté |

96.02.1 | Services de coiffure et autres soins de beauté |

96.02.11 | Services de coiffure pour femmes et fillettes | 97210* |

96.02.12 | Services de coiffure pour hommes et garçonnets | 97210* |

96.02.13 | Soins esthétiques, de manucure et de pédicure | 97220 |

96.02.19 | Autres soins de beauté | 97290 |

96.02.2 | Cheveux humains, non travaillés |

96.02.20 | Cheveux humains, non travaillés | 38971 |

96.03 | Services funéraires et connexes |

96.03.1 | Services funéraires et connexes |

96.03.11 | Pompes funèbres et services de crémation | 97310 |

96.03.12 | Soins aux défunts | 97320 |

96.04 | Services d’entretien corporel |

96.04.1 | Services d’entretien corporel |

96.04.10 | Services d’entretien corporel | 97230* |

96.09 | Autres services personnels n.c.a. |

96.09.1 | Autres services personnels n.c.a. |

96.09.11 | Services aux animaux de compagnie | 86129 |

96.09.12 | Services des hôtesses | 97910 |

96.09.13 | Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a. | 97990* |

96.09.19 | Autres services divers n.c.a. | 97990* |

T | SERVICES DES MÉNAGES EN TANT QU’EMPLOYEURS; BIENS ET SERVICES DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES POUR LEUR CONSOMMATION PROPRE |

97 | Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique |

97.0 | Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique |

97.00 | Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique |

97.00.1 | Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique |

97.00.10 | Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique | 98000 |

98 | Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.1 | Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.10 | Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.10.1 | Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.10.10 | Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre | 0* |

98.2 | Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.20 | Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.20.1 | Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre |

98.20.10 | Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre | 0* |

U | SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX |

99 | Services extra-territoriaux |

99.0 | Services extra-territoriaux |

99.00 | Services extra-territoriaux |

99.00.1 | Services extra-territoriaux |

99.00.10 | Services extra-territoriaux | 99000 |

[1] JO C, p.

[2] JO L 342 du 31.12.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).

[3] http://unstats.un.org/unsd/cr/registry/

[4] JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.

[5] JO L 184 du 17.7.1999, p. 23. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/512/CE (JO L 200 du 22.7.2006, p. 11).

[6] JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.